ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 36 J. Fonds de l Automobile Club des Vosges ( )

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 36 J Fonds de l Automobile Club des Vosges ( ) Répertoire numérique détaillé établi par Philippe Léonetti Saisie par Delphine Lelarge (2008) Sous la direction d Yves Kinossian conservateur du patrimoine, directeur des Archives départementales des Vosges Épinal 1997

2 INTRODUCTION En 1981, l Automobile Club des Vosges déposait aux Archives départementales des Vosges un fonds coté en sous-série 36 J. Initialement d une longueur de 20 mètres linéaires, élimination de pièces jugées inutiles historiquement (visas de transit de transports routiers, correspondance des adhérents et démissionnaires ), sur accord du propriétaire, le fonds mesure aujourd hui 5 mètres linéaires. Outre les documents fondateurs et constitutifs (assemblées générales et comités directeurs (36 J 1-6), les activités sportives (36 J 45-53), touristiques (36 J 54-58) et les mesures de prévention routière (36 J 59-84) sont le reflet des attributions de l Automobile Club des Vosges de 1921 à Le fonds déposé par l Automobile Club des Vosges est communicable dans sa totalité, à l exception des cotes 36 J 29 à 31. 2

3 PLAN DE CLASSEMENT 36 J 1-6 Assemblée générale et comité directeur ( ) 36 J 7-25 Finances ( ) 36 J Personnel ( ) 36 J Adhérents ( ) 36 J 44 Contentieux ( ) 36 J Activités sportives ( ) 36 J Activités touristiques ( ) 36 J Prévention routière ( ) 36 J Transports routiers ( ) 36 J 87 Revues, presse ( ) 3

4 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE 36 J 1-6 Assemblée générale et comité directeur Création : statuts (1921). Assemblées générales : délibérations ( ). Comité directeur : délibérations ( ). 2-4 Correspondance ( ) Section motocycliste. Création : statuts, correspondance ( ). Assemblées générales : délibérations ( ). Comité directeur : délibérations ( ). 6 Groupement départemental vosgien de ski. Création et organisation : statuts, circulaires, correspondance ( ). 36 J 7-25 Finances *-10* Grand-livre ( ). 7* * * * *-15 Journaux ( ). 11* * * * *-20* Livres de caisse ( ). 16* * * * * *-22* Livre de banque ( ). 21* * Recettes et budgets : états ( ). 24 Banque. Comptes : cahier (1979). 1 Lacunes pour l année Il subsiste l immatriculation au répertoire national des entreprises. 4

5 25 Documents budgétaires et comptables : cahiers ( ). 36 J Personnel Liste nominative (1979, 1981). 27*-28 Salaires ( ). 27* Registres ( ). 28 Bulletins ( ). 29 Dossiers individuels ( ) 2. Aubel, Monique, Aubert, Louis Balland, Marie-Odile Charton, Claudine Colin, Monique Fezter, Dominique Lack, Jean Poirot, Micheline Rousselot, Denise Rouvat, Jean-Olivier 30 Protection du personnel : assurances et allocations sociales ( ) Travail et santé. Accidents et médecine du travail ( ) J Adhérents Éffectifs : listes nominatives ( ). Section des «Vieux de l Auto» ( ). Sections motocycliste et cycliste ( ). Section camping : états nominatifs et états de cotisation ( ). 33*-43 Relevés de cotisations et états ( ). 33*-36* * n 1 à * n à * n à * n à *-42* * n 1 à * n à * n à Délai de non communicabilité de 120 ans à compter de la date de naissance des individus appliquée par extension de la réglementation des archives publiques (Code du patrimoine art. L-213). 3 Délai de non communicabilité de 60 ans à compter de la date de naissance des individus appliquée par extension de la réglementation des archives publiques (Code du patrimoine art. L-213). 4 Délai de non communicabilité de 60 ans à compter de la date de naissance des individus appliquée par extension de la réglementation des archives publiques (Code du patrimoine art. L-213). 5

6 40* n à * n à * n à Cotisations ( ). 36 J 44 Contentieux. Dossiers d instruction J Activités sportives Commission sportive. Réunions : comptes rendus, correspondance ( ) Rallyes et courses automobiles ( ) Course de côte de Saint-Maurice-sur-Moselle, Le Ballon d Alsace ( ) Rallye de Vittel et rallyes des villes d eaux ( ). Rallye de Lorraine ( ). Rallye des Vosges ( ). 49 Tour de France automobile ( ). Rallye Lyon- Charbonnières ( ). Rallye des Tulipes ( ). Rallye de Monte-Carlo ( ). 50- Autres épreuves automobiles françaises ( ). 50 Circuit des Vosges (1954). Rallye de l Automobile Club d outre-mer (1955). Rallye Paris-Saint-Raphaël (1955). 24 heures du Mans (1955). Rallye des vallées (1965). 51 Derby automobile des moins de 15 ans (1950). 52 Gymkanas et slaloms automobiles. - Réglementation et autorisation : budgets, listes des engagés, tracés des épreuves, résultats ( ). Autigny-le-Tour (1975), Épinal (1953), Fraize (1973), Neufchâteau ( ), Raon-l Étape ( ), Saint- Dié-des-Vosges (1969). 53 Rallyes étrangers ( ). Liège-Rome-Lière ( ). Rallye charbon-acier (1954). Bugatti Club Nederland (1960). Liège-Sofra-Liège (1961). Rallye de Baden-Baden (1962). Rallye international Antwerpen, Anvers (1965). Tour de l Europe (1967). Rallye de Wiesbaden (1973). 6

7 36 J Activités touristiques Établissements hôteliers. Classement : questionnaire ( ). 54 Arches, Bains-les-Bains, La Bresse, Contrexéville, Cornimont, Dompaire, Domrémy, Épinal, Gérardmer, Gironcourt-sur-Vraine ( ). 55 Arches, Plombières-les-Bains, Remiremont, Saint-Dié, Saint-Maurice-sur-Moselle, Saint-Nabord, Le Syndicat, Le Thillot, Le Tholy, Le Val d Ajol, Vittel, Wisembach ( ). 56 Campings : questionnaires, guides des terrains homologués ( ). 57 Voyages en France et à l étranger. Généralités : circulaires, instructions, bulletins d information ( ). Caisse nationale de vacances «jeunes grands voyageurs» ( ). Voyages en France et en Suisse ( ). Bons d essence pour les adhérents, attribution : états (1957). France et pays étrangers : cartes. 58 Rallyes et promenades surprises : règlements, épreuves, questionnaires, liste des participants ( ). 36 J Prévention routière Service des examens de capacité pour la conduite automobile ( ). 59 n 1 à (1925, 29 janvier-1926, 17 mai). 60 n à (1926, 17 mai-1928, 19 janvier). 61 n à , n 1 à 899 (1928, 19 janvier-1929, 15 avril). 62 n 900 à 4 005, n 1 à 800 (1929, 25 avril-1930, 1 er avril). 63 n 801 à 4 579, n 1 à 200 (1930, 1 er avril-1931, 10 février). 64 n 201 à 3 956, n 1 à 240 (1931, 10 février- 1932, 18 février). 65 n 241 à 3 709, n 1 à 311 (1932, 20 février-1933, 11 février). 66 n 311 à (1933, 11 février-1933, 16 décembre). 67 n 1 à (1933, 30 décembre-1934, 15 décembre). 68 n 1 à (1934, 31 décembre-1935, 21 décembre). 69 n 1 à (1936, 4 janvier-1936, 19 décembre). 70 n 1 à (1936, 19 décembre-1937, 28 décembre). 71 n 1à (1937, 31 décembre-1938, 31 décembre). 72 n 1 à (1938, 31 décembre-1939, 23 novembre). 73 n à 4 328, n 1 à 1655, n 1 à (1939, 25 novembre-1945, 14 juin). 74 n à (1945, 14 juin-1946, 17 septembre).

8 75 n à (1946, 17 septembre- 1947, 6 octobre). 76 n à (1947, 6 octobre-1947, 28 décembre). 77 n 1 à (1948, 10 janvier-1948, 27 décembre). 78 n 1 à (1949, 20 janvier-1949, 15 décembre). 79 n 1 à (1950, 4 janvier-1950, 17 novembre). 80 n à (1950, 17 novembre-1950, 19 décembre) Sécurité routière ( ). 81 Sensibilisation et manifestation. Coupe nationale des deux roues (1965). Critérium du jeune pilote ( ). Concours scolaire national ( ). Épreuves auto-moto-scooter du Décathlon moderne (1965). Coupe régionale des interpistes (1965). Actions dans les écoles. Patrouilles scolaires ( ). Palme du conducteur ( ). Journées sans accidents et opération piétons ( ). Campagne nationale «le plein le plus long» (1979). Campagne information et sécurité (1963). Quinzaine de l éclairage et de la signalisation ( ). Limitation de vitesse ( ). Expérience «code en ville» (1965). Campagne «auto-bilan» (1980). 82 Commission spéciale de retrait du permis de conduire, nomination des membres ( ), dossiers des rapporteurs ( ). Commission départementale de sécurité, organisation et réunions : comptes rendus (1962). Comité départemental de sécurité, réunions : comptes rendus ( ). Centre de sécurité routière : statistiques, correspondance ( ). 83 Accidents de la circulation constatés par la gendarmerie nationale : correspondance, statistiques, rapports ( ). Centre d enseignement de la conduite automobile, exploitation : réglementation, circulaires ( ). États généraux des automobilistes : comptes rendus, rapports, discours (1980). Union des usagers de la route : correspondance, circulaires, instructions (1948, 1957). 84 Prévention routière. Publications ( ). Ministère des travaux publics et des transports, Instruction générale sur la signalisation routière, Paris, IGN, 1946, in 8, 31 p. Préfecture des Vosges, Protection civile, Plans d assistance aux victimes de la circulation routière, Épinal, 1963, in 8, 75 p. Celles par qui le malheur arrive, livre blanc sur les voitures accidentées, éd. Centrale des particuliers, Paris, 1980, in 8, 61 p. Union nationale des associations du tourisme, Instructions aux inspections du service des examens pour la conduite des automobilistes, Paris, compagnie française d imprimerie et de papeterie, 1933, in 8, 48 p.

9 Ministère des travaux publics, des transports et du tourisme, Les accidents corporels de la circulation routière en 1963, Paris, impr. Chaix, 1964, in 8, 75 p. Fédération internationale de l automobile , Annecy, impr. Dannemuller, s.d., in 8, 117p. 36 J Transports routiers *-86* Douanes. Contrôle. 85* * J 87 Revues et presse L Alsace automobile (1953, décembre ; 1977, décembre-1978, janvier ; 1980, avril), Auto-Champagne (1977, mars-avril), L automobile ardennois (1951, mai-août), Autoracing (1969, octobre-novembre), Caravaning (1954, mars), Échappement (1969, novembre-1972, juillet), France-auto (1947, octobre, 1969, octobre, 1973, mai-juin), Nord automobile (1955, décembre), Les nouvelles motocyclistes (1950, avril), Liaisons (1979, janvierfévrier), La prévention routière (1959, février-mars), Moteurs, auto-cycles (1951, décembre). 9

10 TABLE DES MATIÈRES Introduction p. 2 Plan de classement p. 3 Répertoire numérique détaillé p. 4 Table des matières p