Dossier de RE-INSCRIPTION
|
|
- Marie-Dominique Cormier
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Dossier de RE-INSCRIPTION Secrétariat Dossier suivi par Nathalie Hervé Téléphone Fax Mél. Vous voudrez bien IMPRIMER EN RECTO UNIQUEMENT - COMPLÉTER et NOUS RETOURNER ce dossier PAR COURRIER, À l attention du Secrétariat des élèves Accompagné de la fiche de renseignement déjà en votre possession et des diverses pièces justificatives demandées Vous trouverez dans ce dossier les documents suivants : 33, rue des Ecoles B.P DINARD CEDEX Site internet 1) Fiche de restauration (élèves de BTS et de MC non concernés) ; 2) Autorisation de prélèvement automatique (élèves de BTS et de MC non concernés) ; 3) Fiche d urgence JOINDRE les photocopies d ATTESTATION d IMMATRICU- LATION à la SÉCURITÉ SOCIALE et de MUTUELLE en cours de validité du RESPONSABLE LEGAL (à fournir chaque année) ; 4) Autorisation de soins ; 5) Autorisation parentale de sortie élèves mineurs ; 6) Engagements élèves majeurs ; 7) Accusé de réception des règlements et charte ; 8) Distribution de comprimés d iodure de potassium aux élèves des établissements scolaires d Ille & Vilaine ; 9) EUROLAM Réassort toutes sections NON DISPONIBLES ; SERONT FOURNIS ULTÉRIEUREMENT ; 10) BRAGARD Réassort toutes sections À RENVOYER DIRECTEMENT À BRAGARD : a. Fiche mesure FILLE ; b. Fiche réassort FILLE ; c. Fiche mesure GARCON ; d. Fiche réassort GARCON ; e. Fiche règlement BRAGARD. Pour mémoire : Les élèves internes devront fournir un drap housse (90 x 190), une housse de couette (140 x 200), une enveloppe de traversin et un cadenas pour leur armoire. Le lycée met à leur disposition une couette, un traversin, une alèse.
2 FICHE de RESTAURATION (élèves de BTS et de MC non concernés) Intendance NOM de l ELEVE :... CLASSE :... PRENOM :... Dossier suivi par Sophie Le Saux Téléphone Fax Mél. ce r@ac-rennes.fr 33, rue des Ecoles B.P DINARD CEDEX Site internet ADRESSE : Code Postal Ville :... Choix du règlement (1 case à cocher obligatoirement) Je souhaite continuer à être prélevé. Mes coordonnées bancaires n'ont pas changé. Je souhaite continuer à être prélevé. Mes coordonnées bancaires ont changé. Je remplis le mandat de prélèvement SEPA. Je joins un RIB. Je n étais pas prélevé l'année dernière. Je souhaite opter cette année pour le prélèvement automatique. Je remplis le mandat de prélèvement SEPA. Je joins un RIB. Je ne souhaite plus être prélevé. Je règle les frais scolaires en espèces ou par chèque à réception de la facture trimestrielle (règlement pour la totalité de la facture obligatoirement). Je n'étais pas prélevé l'année dernière. Je continue à régler les frais scolaires en espèces ou par chèque à réception de la facture trimestrielle (règlement pour la totalité de la facture obligatoirement). Remise de principe : Il n y a plus de remise de principe à partir de 1 er septembre 2016 : - Abrogation du décret n du 26 juin 1963 par l article 27 du décret n du 16 mars 2016 relatif aux bourses nationales de collège et aux bourses nationales d études du second degré de lycée. Date :... Signature :
3 MANDAT DE PRÉLÈVEMENT SEPA Référence unique du mandat : 3/14 Type de contrat : En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez (A) LE LYCEE HOTELIER DE DINARD, YVON BOURGES à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de LE LYCEE HOTELIER DE DINARD, YVON BOURGES. Vous bénéficiez du droit d être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée : - dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé. IDENTIFIANT CRÉANCIER SEPA FR 95 ZZZ DÉSIGNATION DU TITULAIRE DU COMPTE À DÉBITER Nom, prénom :... Adresse : Code postal :... Ville :... Pays :... DÉSIGNATION DU CRÉANCIER Nom : LYCEE HOTELIER DE DINARD, YVON BOURGES Adresse : 33 RUE DES ECOLES Code postal : Ville : DINARD Pays : FRANCE DÉSIGNATION DU COMPTE À DÉBITER IDENTIFICATION INTERNATIONALE (IBAN) IDENTIFICATION INTERNATIONALE DE LA BANQUE ( ) Type de paiement : Paiement récurrent/répétitif OUI Paiement ponctuel NON Signé à :... Signature : Le (JJ/MM/AAAA) :... DÉSIGNATION DU TIERS DÉBITEUR POUR LE COMPTE DUQUEL LE PAIEMENT EST EFFECTUÉ (SI DIFFÉRENT DU DÉBITEUR LUI-MÊME ET LE CAS ÉCHÉANT ) ÉCHÉANT) : Nom du tiers débiteur : JOINDRE OBLIGATOIREMENT UN RELEVÉ D IDENTITÉ BANCAIRE (au format IBAN BIC) Rappel : En signant ce mandat j autorise ma banque à effectuer sur mon compte bancaire, si sa situation le permet, les prélèvements ordonnés par LE LYCEE HOTELIER DE DINARD, YVON BOURGES. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à ma banque. Je réglerai le différend directement avec LE LYCEE HOTELIER DE DINARD, YVON BOURGES. Les informations contenues dans le présent mandat, qui doit être complété, sont destinées à n être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec son client. Elles pourront donner lieu à l exercice, par ce dernier, de ses droits d opposition, d accès et de rectification tels que prévus aux articles 38 et suivants de la loi n du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés.
4 FICHE D URGENCE À L ATTENTION DES PARENTS Année Scolaire Infirmerie Dossier suivi par Sylvie Cudonnec Téléphone Fax Mél. ce r@ac-rennes.fr 33, rue des Ecoles B.P DINARD CEDEX Site internet Élève, NOM :... Prénom :... Né(e) le :... Classe :... Responsable légal de l élève : Nom..., Prénom :... Adresse :... Code postal :..., Commune :... N de Sécurité Sociale :... Centre de sécurité sociale - Nom :... Adresse :... Code postal :..., Commune :... Mutuelle : - Nom :..., - N d adhérant :... Adresse :... Code postal :..., Commune :... En cas d accident, l établissement s efforce de prévenir la famille par les moyens les plus rapides. Veuillez faciliter notre tâche en nous donnant un maximum de numéros de téléphone pour vous joindre. 1 N du domicile :... 2 N de portable :... 3 N de travail du père :... Poste :... 4 N de travail de la mère :... Poste :... 5 Nom et n de téléphone d une personne susceptible de vous prévenir rapidement : En cas d urgence, un élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d urgence vers l hôpital le mieux adapté. La famille est immédiatement avertie par nos soins. Un élève mineur ne peut sortir de l hôpital qu accompagné de sa famille. Date du dernier rappel de vaccin antitétanique :... (Pour être efficace, cette vaccination nécessite un rappel tous les 5 ans) Observations particulières que vous jugerez utiles de porter à la connaissance de l établissement (allergies, traitements en cours, précautions particulières à prendre ) Médecin traitant : - Nom :..., - N téléphone :... Adresse :... Code postal :..., Commune :... DOCUMENT NON CONFIDENTIEL à remplir par les familles à chaque début d année scolaire SI CHANGEMENT PAR RAPPORT À L ANNÉE PRÉCÉDENTE. Si vous souhaitez transmettre des informations confidentielles, vous pouvez le faire sous enveloppe fermée à l attention du médecin scolaire ou des infirmières du lycée.
5 AUTORISATION DE SOINS VALABLE POUR TOUTE LA DURÉE DE LA SCOLARITÉ À NE COMPLÉTER QUE SI CHANGEMENT Infirmerie Dossier suivi par Sylvie Cudonnec Téléphone Fax Mél. 33, rue des Ecoles B.P DINARD CEDEX Site internet Je soussigné(e) M. ou M me... autorise par la présente, toute personne compétente de l établissement à pratiquer ou faire pratiquer les soins qui s avéreraient nécessaires pour mon enfant. Dans le cas où il me serait impossible d être présent(e) en temps utile, j autorise le médecin ou le chirurgien à pratiquer toute intervention jugée indispensable, même sous anesthésie. J accepte en outre que mon enfant soit transporté dans l établissement, hôpital ou clinique, le plus proche. Dans le cas où je déciderais que mon enfant soit rapatrié au plus près de mon domicile, je m engage à prendre en charge les frais de rapatriement qui ne seraient pas remboursés par la Sécurité Sociale. NOM de l enfant :... Prénom :... Classe :... À..., le... Signature précédée de la mention «lu et approuvé» NOM, Prénom et N de téléphone de la personne à prévenir en cas d accident :
6 ELEVES MINEURS Année Scolaire Vie Scolaire Dossier suivi par Florence Dumois Téléphone Fax Mél. Je, soussigné(e), NOM :... Prénom :... Adresse :... Code postal :... Commune :... Responsable légal de l élève : Nom... Prénom :... classe :... Régime : Demi-pensionnaire Interne Les élèves demi-pensionnaires ne résidant pas chez leurs parents doivent indiquer l adresse précise de leur logement : Adresse :... Code postal :... Commune :... téléphone :... 33, rue des Ecoles B.P DINARD CEDEX Site internet SORTIE DU LYCEE AUTORISATION PARENTALE autorise, n autorise pas, mon enfant, élève mineur, à sortir suivant les horaires fixés par le règlement intérieur. SORTIES PÉDAGOGIQUES SUR LE TEMPS SCOLAIRE Autorise l élève susnommé à participer aux sorties pédagogiques organisées sur le temps scolaire. N de téléphone auquel je pourrais être joint :... Nom et n de police d assurance responsabilité :... Information obligatoire Fait à..., le... Signature du responsable légal,
7 ELEVES MAJEURS Année Scolaire Vie Scolaire ENGAGEMENT CONCERNANT LES ÉLÈVES MAJEURS ET LEURS FAMILLES (élèves ayant plus de 18 ans à la rentrée scolaire, ou qui auront 18 ans dans le courant de l année scolaire) Dossier suivi par Florence Dumois Téléphone Fax Mél. ce r@ac-rennes.fr 33, rue des Ecoles B.P DINARD CEDEX Site internet Je, soussigné(e), NOM :... Prénom :... Né(e) le :..., Classe :... N de téléphone portable de l élève :... Déclare, à compter de ma majorité : a) Être à la charge de mes parents b) Être à la charge d une autre personne NOM, Prénom et adresse exacte du responsable financier : c) Être mon propre responsable financier Dans ce dernier cas, désire, à compter de ma majorité, accomplir personnellement les actes suivants : Inscription, démission, choix d orientation, suivi de scolarité Justification d absences, autorisation de sorties Les élèves demi-pensionnaires ne résidant pas chez leurs parents doivent indiquer l adresse précise de leur logement : Adresse :... Code postal :..., Commune :... téléphone :... Je m engage, comme élève majeur, à respecter le règlement intérieur. Fait à..., le... Signature de l élève, Je soussigné(e), - père, - mère, - responsable financier( ), déclare avoir pris connaissance des présentes dispositions. J accepte de me porter caution des frais de scolarité et d hébergement de mon enfant et de les régler dans les délais. Fait à..., le... Signature du responsable, rayer la mention inutile
8 ACCUSÉ DE RÉCEPTION Vie Scolaire Dossier suivi par Florence Dumois Téléphone Fax Mél. 33, rue des Ecoles B.P DINARD CEDEX Site internet Je, soussigné(e), NOM :... Prénom :... Classe :... Reconnais avoir reçu (ou téléchargé) un exemplaire des documents suivants : Règlement intérieur ; Charte informatique ; Droit à l image (NOUVEAUX ÉLÈVES) : autorise n autorise pas (à cocher svp) Règlement de l internat (uniquement pour les élèves internes). Après en avoir pris connaissance, je m engage à m y conformer tout au long de ma présence dans l établissement. Fait à..., le... Signature de l élève, (précédée de la mention «lu et approuvé») Je soussigné(e), responsable légal de l élève susnommé, déclare avoir pris connaissance des présentes dispositions. Fait à..., le... Signature du responsable, (précédée de la mention «lu et approuvé»)
9 DISTRIBUTION DE COMPRIMES D'IODURE DE POTASSIUM AUX ELEVES DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES D ILLE ET VILAINE Je soussigné(e) M... Responsable légal de l'enfant :... Niveau de classe :.. AUTORISE / N AUTORISE PAS (1) le chef d'établissement ou son représentant de l'école/collège/lycée (1) Lycée Hôtelier de Dinard, Yvon Bourges à donner des comprimés d'iodure de potassium à notre fils / fille de l'établissement, à la suite du déclenchement du dispositif «ORSEC-IODE» par le Préfet d'ille-et-vilaine. Cette attestation sera conservée par l'établissement dans le dossier de mon enfant et renouvelée chaque année. Fait à. Le.. Signature (1) rayer la mention inutile
10 FICHE DE MESURE FEMME NOM : PRENOM : SECTION : IMPORTANT : 1) bien noter votre poids et votre taille (hauteur) 2) bien remplir TOUTES les mesures 3) donner votre taille dans le commerce 1 TOUR DE TETE (CM) = TOUR DE POITRINE = (au plus large) TOUR DE TAILLE = TOUR DE HANCHES = (au plus large) IMPORTANT POIDS : STATURE (HAUTEUR) : HAUTEUR (CM) = TAILLE DANS LE COMMERCE : POINTURE :
11
12 FICHE DE MESURE HOMME NOM : PRENOM : SECTION : I MPORTANT : 1) bien noter votre poids et votre taille (hauteur) 2) bien remplir TOUTES les mesures 3) donner votre taille dans le commerce TOUR DE TETE (CM) = TOUR DE COU = TOUR DE POITRINE = (au plus large) TOUR DE TAILLE = TOUR DE HANCHES = (au plus large) IMPORTANT POIDS : STATURE (HAUTEUR) : TAILLE DANS LE COMMERCE : POINTURE : -1 HAUTEUR (CM) =
13
14 CONDITIONS DE REGLEMENT TOTAL TTC PAIEMENT COMPTANT À LA COMMANDE Avec escompte 2%, soit : CHÈQUE ESPÈCES CARTE BLEUE N : Fin de validité : OU PAIEMENT À LA COMMANDE, AVEC 3 CHÈQUES, SOIT : 1 er chèque débité à la commande 2 ème chèque débité au 15/09 3 ème chèque débité au 15/10 OU PAIEMENT CARTE BLEUE EN 2 FOIS 1 er prélèvement début juillet 2 ème prélèvement le 15 août DATE : SIGNATURE : INDIQUEZ VOS DATES DE CONGÉS S.V.P (Absence réelle au domicile) Du Au CONDITIONS DE LIVRAISON La livraison s effectuera par colis individuels, au domicile de chaque élève. Si le nom, ou l adresse, ne sont pas les mêmes que ceux indiqués au dos, merci de remplir la case ci-dessous : NOM : Prénom : Adresse : POUR TOUS RENSEIGNEMENTS : Contacter : Le service Ecoles Tél : Mail : ecoles.bragard@kwintet.com
NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).
Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l
Plus en détailDimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00*
Châtenay-Malabry, le 6 juillet 2012 Mademoiselle, Monsieur, Vous figurez sur la liste des candidats admis à l Ecole Centrale des Arts et Manufactures à la rentrée prochaine. L accueil à la Résidence des
Plus en détailLivret Club des Bricoleurs
Livret Club des Bricoleurs Numéro de carte : Contenu 1. Bulletin d inscription 2. Autorisation de prélèvement 3. Mode d emploi FICHE D ABONNEMENT 1 ère inscription Renouvellement Exemplaire abonné A retourner
Plus en détailRenseignements relatifs aux représentants
VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires
Plus en détailEn 6 Choisis ton thème
E. S. P. C. ST-JOSEPH Collèges - L.E.G.T.P. Lycée Professionnel - Enseignement Supérieur IFCA En 6 Choisis ton thème Choisis ton thème Choisis ton thème 23, avenue Georges Pompidou 24000 PERIGUEUX Tél
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE DU SACRE COEUR 31 avenue de la Marne 56100 LORIENT 02 97 64 43 95 http://www.ecole-sacre-coeur-lorient.com Mail : eco56.sc.lorient@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe :
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH
DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH 1 rue Léon Breurec 56670 Riantec 02 97 33 58 63 http://www.riantec-ecole-saint-joseph.com Mail : eco56.stjo.riantec@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe : Date
Plus en détailBTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN
BTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN Parc Tecnosud 283, rue James Watt 66100 Perpignan tél. 04 68 35 76 76 fax 04 68 35 76 77 contact@neosup.fr www.facebook.com/neosup.perpignan Parc Tecnosud
Plus en détailDossier Propriétaire Personne Physique
Dossier Propriétaire Personne Physique Direction du Programme et des Courses Département Licences Livrets Contrôle Service des Licences 46 place Abel Gance 92655 Boulogne cedex 01 49 10 21 27 01 49 10
Plus en détailNOM... Prénom... Né(e) le... /... /... Situation familiale : Nom et prénom(s) du conjoint :... Nb d enfants à charge : Adresse :... Ville :...
Centre de Gestion rue Albert Briand - BP 4286 Tél. 05 08 41 42 79 Fax 05 08 41 09 32 S P M Bulletin d adhésion Nouvelle adhésion Avenant - N d adhérent Je soussigné(e) M. Mme NOM... Prénom... Né(e) le...
Plus en détailEtablissement d origine : VILLE : Public. Numéro INE (Identifiant National Elève, composé de 10 chiffres et 1 lettre) :
DOSSIER D INSCRIPTION - Niveau V PHOTO (récente) LE CANDIDAT NOM : (en lettres capitales) Date de Naissance : / / Sexe : M F PRENOM(S) : Age au 1er Septembre 2015 Lieu de Naissance : Nationalité : Dépt
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACCUEILS PERISCOLAIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AGLY-FENOUILLEDES NAP ALSH DES MERCREDIS APRES-MIDI ALAE RESTAURATION SCOLAIRE Nom de l enfant :... Prénom :... Date de naissance
Plus en détailBulletin d Adhésion. c : 91 m : 10 j : 72 n : 0. La complémentaire santé éthique
2014 Bulletin d Adhésion c : 91 m : 10 j : 72 n : 0 La complémentaire santé éthique www.fidelis-vita.com Osez une complémentaire santé respectueuse de la Vie. c : 91 m : 10 j : 72 n : 0 www.fidelis-vita.com
Plus en détailDTS IMAGERIE MÉDICALE ET RADIOLOGIE THÉRAPEUTIQUE
DTS IMAGERIE MÉDICALE ET RADIOLOGIE THÉRAPEUTIQUE Formation sous contrat d association avec l Etat Dossier d inscription en 2 ème ou 3 ème année ÉCOLE MASO 7, avenue des Palmiers 66000 Perpignan tél. 04
Plus en détailPayer sans chéquier : c est possible!
Payer sans chéquier : c est possible! C NUM é. 5.03. p e e a e e, a Wa e au Payer sans chéquier : c est possible! Suite à un rejet de chèque sans provision ou parce que votre compte bancaire est à découvert,
Plus en détailLe compte chèque jeune monabanq.
- 1 - Le compte chèque jeune monabanq. Découvrez notre offre dans son intégralité : 0810 002 001 (N Azur, prix d un appel local depuis un poste fixe, de 8h à 22h en semaine et de 8h à 20h le samedi). Principaux
Plus en détailBTS DIÉTÉTIQUE. Dossier d intégration en 1 ère année. Formation sous contrat d association avec l Etat
BTS DIÉTÉTIQUE Formation sous contrat d association avec l Etat Dossier d intégration en 1 ère année ÉCOLE MASO 7, avenue des Palmiers 66000 Perpignan tél. 04 68 35 76 76 fax 04 68 35 76 77 contact@ecolemaso.fr
Plus en détailCommunauté de communes du Pays d Alésia et de la Seine
Communauté de communes du Pays d Alésia et de la Seine REGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE BIMESTRIEL RELATIF AU PAIEMENT DE LA REDEVANCE ORDURES MENAGERES Entre Demeurant dont la
Plus en détailMISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs. Travaux professionnels à réaliser. Gérant Gérard MEYER. Responsable de la production Marie MEYER
19 MISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs Travaux professionnels à réaliser Préparer et contrôler les enregistrements comptables des règlements : Enregistrer les règlements Compétences 1 2 3
Plus en détailCEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION
CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION Périodes des activités Période 1 : du 1 er octobre 2012 au 21 décembre 2012 Période 2 : du 7 janvier 2013 au 29 mars 2013 Période 3 : du 2 avril 2013 au 14 juin 2013
Plus en détailPaiement par prélèvement automatique des services à l enfance
Numéro National Emetteur : 506 314 Régie des Services à l Enfance de la Ville de Châtelaillon-Plage 1- Objet du contrat : Paiement par prélèvement automatique des services à l enfance (exemplaire à conserver
Plus en détailLES ENVELOPPES NE DOIVENT PAS ÊTRE AFFRANCHIES
Année scolaire 2013 / 2014 Madame, Monsieur, Vous êtes en possession des documents de rentrée scolaire 2013/2014. Nous vous demandons de renseigner le plus rapidement possible les documents suivants, afin
Plus en détailCROIX-ROUGE FRANÇAISE Hôpital d'enfants Margency. 18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91
18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91 DOSSIER ADMINISTRATIF DU PATIENT A renvoyer à Christine ANDRIEUX 18, rue Roger Salengro 95580 MARGENCY Tél 01.34.27.42.09 Fax
Plus en détailPAYBOX MAIL METHODE D INSCRIPTION
PAYBOX MAIL METHODE D INSCRIPTION Vous devez impérativement être titulaire ou demander l ouverture d un contrat monétique de Vente A Distance (VAD Internet) auprès de votre Banque. PAYBOX SYSTEM étant
Plus en détailAnnée scolaire 2015-2016
Année scolaire 2015-2016 Groupe Scolaire SEN-Amâna Dossier de candidature AMÂNA Existe-t-il d'autre récompense à l'excellence sinon l'excellence? 85 Avenue Marie Curie 77600 Bussy Saint Georges Tel : 00
Plus en détailTITRE DE VOTRE PROJET :...
PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :
CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre
Plus en détailSaisie Prélèvement SEPA sur EDI WEB
ACCES EDI WEB Votre connexion se fait via la vitrine du site Crédit Agricole : www.ca aquitaine.fr Cliquez dans l onglet Professionnels ou Agriculteurs ou Entreprises ou Associations Puis cliquez sur «EDI
Plus en détailCOMPRENDRE LES MODALITES PRATIQUES DES VERSEMENTS
Bulletin de Versement AMPLISSIM PEE Ce document vous permet de : comprendre les modalités pratiques des versements, prendre connaissance des Conditions Générales d adhésion et de fonctionnement du service
Plus en détailJe joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation
Plus en détailPréparez-vous à changer d avis sur la banque.
- 1 - Préparez-vous à changer d avis sur la banque. Votre carte Visa offerte pendant 1 an ou votre carte Visa Premier offerte pendant 6 mois pour toute 1ère ouverture d un compte monabanq. avant le 30/09/2010.
Plus en détailLouez votre chambre meublée dans un appartement, en commun avec un ou deux autres étudiants.
Louez votre chambre meublée dans un appartement, en commun avec un ou deux autres étudiants. LOYERS AU 1er JUILLET 2008 Loyer entre 106,41 et 117,93 pour un T4 et entre 137,79 et 152,84 pour un T3 suivant
Plus en détailNom Prénom :... Baby-sitters
Nom Prénom :... Baby-sitters DOSSIER D INSCRIPTION 2012/2013 Charte «baby-sitting» Pour le Bureau Information Jeunesse De TARBES Avant propos Cette présente charte détermine l ensemble des rôles et engagements
Plus en détailMAA. DEMANDE D AIDE REMBOURSABLE «1ère INSTALLATION» (ARI) Tél :
MAA DEMANDE D AIDE REMBOURSABLE «1ère INSTALLATION» (ARI) Mutuelle de l Armée de l Air - Pôle Social - 48, rue Barbès - 92544 Montrouge Cedex Tél. : 0 970 809 721 (appel non surtaxé). Site internet : www.mutaa.fr
Plus en détailTRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE
DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU
Plus en détailRELAIS BABY-SITTING Bureau Information Jeunesse Saint-lô CANDIDATURE BABY-SITTER
CANDIDATURE BABY-SITTER NOM DATE DE NAISSANCE Téléphone PRENOM SEXE M F Portable E-mail Statut Lycéen Etudiant Demandeur d emploi En formation Autre ; précisez : Véhicule Aucun Voiture Formation en rapport
Plus en détailBULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE
BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE ORIGINE ADHÉSION AGENCE CONSEILLER INFORMATION ADHÉSION INTERNET ZONE TARIFAIRE Nouvelle adhésion Modification adhésion GARANTIES RETENUES EN SANTE ADHÉRENT
Plus en détailNOTICE EXPLICATIVE Inscriptions administratives par le Web
NOTICE EXPLICATIVE Inscriptions administratives par le Web Ouverture du serveur Le serveur permettant l inscription par le web sera ouvert du 7 au 18 juillet 2014. Généralités Les champs marqués d un astérisque
Plus en détailContrat de Souscription : CA Certificat + Conditions Générales d Utilisation Annexe 2 : Guide de souscription
Contrat de Souscription : CA Certificat + Conditions Générales d Utilisation Annexe 2 : Guide de souscription Pour souscrire le service, le Client doit disposer des logiciels pré-requis indiqués ci-dessous
Plus en détaildocument non contractuel - Juin 2014 - réalisation : mgefi vos démarches Sécu Mutuelle
m u t u e l l e g é n é r a l e d e l é c o n o m i e, d e s f i n a n c e s e t d e l i n d u s t r i e document non contractuel - Juin 2014 - réalisation : mgefi vos démarches Sécu & Mutuelle 2014 Livret
Plus en détailVotre. séjour. au quotidien. Campus France vous accompagne pour toute la durée de votre séjour.
Votre séjour Campus France vous accompagne pour toute la durée de votre séjour. 1 2 3 4 VOTRE 5 VOTRE 6 DÈS VOTRE ARRIVÉE ON S OCCUPE DE VOUS, ON S OCCUPE DE TOUT VOTRE ESPACE PERSONNEL QUELQUES POINTS
Plus en détailarchitecte expert médecin chirurgien dentiste vétérinaire pha hérapeute 3,40% AMPLI-GRAIN 9 La croissance garantie de votre épargne comp
2015 ASSURANCE VIE En Euros médecin AMPLI-GRAIN 9 La croissance garantie de votre épargne chirurgien dentiste vétérinaire pha hérapeute architecte expert La mutuelle des professions libérales et indépendantes
Plus en détailGUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DE PREMIER CYCLE
GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES 21 Étapes pour mener à bien l auto inscription 1. Introduction En suivant les étapes détaillées ci dessous, l étudiant pourra découvrir
Plus en détailModalités d inscription Année 2012/2013
12 rue docteur Massénat Tél. 05 55 18 17 90 05 55 18 17 87 Email : severine.perrouault@brive.fr CONSERVATOIRE Musique Danse Théâtre Modalités d inscription Année 2012/2013 Classe Théâtre Document à conserver
Plus en détailFacilitez vos démarches,
Facilitez vos démarches, renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES Permis de conduire : comment l obtenir? Pour obtenir une information ou connaître l adresse du point d accueil
Plus en détailCONVENTION POUR ABONNEMENT
CONVENTION POUR ABONNEMENT Entre les soussignés : ET : 1. DEN DIEPEN BOOMGAARD ASBL avec siège social à 1850 Grimbergen, Rijkenhoekstraat 80 et avec numéro d entreprise 0421.285.252; (abo@diepenboomgaard.be)
Plus en détaildocument non contractuel - mai 2013 - réalisation : mgefi vos démarches Sécu Mutuelle
m u t u e l l e g é n é r a l e d e l é c o n o m i e, d e s f i n a n c e s e t d e l i n d u s t r i e document non contractuel - mai 2013 - réalisation : mgefi vos démarches Sécu & Mutuelle 2013 Livret
Plus en détailMODE D EMPLOI VERSEMENT SCPI EPARGNE FONCIERE
MODE D EMPLOI VERSEMENT SCPI EPARGNE FONCIERE Pour effectuer un versement libre au sein de votre contrat MonFinancier Vie avec un investissement portant sur la SCPI Epargne Foncière *, nous vous invitons
Plus en détailCompte Titres Cardif Plan d'épargne en Actions Cardif Livret Cardif
A joindre à votre demande d'ouverture de compte complétée et signée : un chèque personnel du 1 er titulaire, à son ordre et endossé, un RIB de son compte principal, la photocopie d un justificatif d identité
Plus en détailMODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES
MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Ce modèle a une fonction d information La Convention Collective Nationale des assistants maternels du particulier
Plus en détailContrat de prélèvement automatique pour la restauration scolaire, et l'accueil de Loisirs Associées à l Ecole (A.L.A.E.) (exemplaire Mairie)
DEPARTEMENT R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E de la HAUTE - GARONNE M A I R I E DE L H E R M Arrondissement de Muret 2 avenue de Gascogne Téléphone : 05 61.56.07.25 Télécopie : 05 61.56.11 82 E.mail:
Plus en détailInformations sur les Bourses Sanitaires et Sociales. du Conseil Régional de Picardie 2012/2013
Informations sur les Bourses Sanitaires et Sociales du Conseil Régional de Picardie 2012/2013 Ouverture de la plate-forme du 13 juin au 30 septembre 2012 Les formations concernées : Toutes les formations
Plus en détailCode postal :...Ville :... 3. Téléphone :...Fax :... 4. Date de création ou début d activité :...Code SIREN :...
Cachet Partenaire : Code partenaire PACK : L exemplaire «assureur» du présent bulletin complété, daté et signé, accompagné du règlement de la prime correspondant est à adresser dans les 15 jours de sa
Plus en détailDébutez votre SOUSCRIPTION
Lors de chaque étape vous pourrez revenir à la page précédente en cliquant sur «retour» en bas de page. La souscription ne sera effective qu après réception des documents par nos services. Appelez nous
Plus en détailLIVRET DE RECEVABILITE (Livret 1)
PHOTO DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE VAE pour le Diplôme de l ISTEC Bac+5, Niveau I, Visé par le Ministère de l Enseignement supérieur et de la recherche LIVRET DE RECEVABILITE
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13
Plus en détailDocument facultatif : Demande de cartes d accès aux hippodromes. Document pour information : Fiche taxe sur la valeur ajoutée
Société d'encouragement pour l'amélioration des Races de Chevaux de Galop en France Siège social: 46 Place Abel Gance - 92655 BOULOGNE CEDEX SERVICE DES LICENCES Téléphone : 01.49.10.21.56 - Télécopieur:
Plus en détailBOURSE AUX LIVRES Année Scolaire 2014/2015 VENTE DES LIVRES
APEL/ BOURSE AUX LIVRES BOURSE AUX LIVRES Année Scolaire 2014/2015 La bourse aux livres est un service rendu par l APEL Notre-Dame à ses adhérents Le but de la bourse aux livres est de réduire le coût
Plus en détailCONVENTION DE L OFFRE e.lcl A LA CARTE
Loi informatique et Libertés du 06/01/1978 modifiée et secret professionnel : Je reconnais avoir été informé(e) que le Crédit Lyonnais pourra utiliser les coordonnées électroniques (adresse e-mail, n de
Plus en détailVeuillez dûment compléter les documents suivants en majuscules et signer conformément à la signature de votre(vos) carte(s) d identité :
Dossier d ouverture de compte pour les Autres professionnels 1 Sont considérées comme "Autres professionnels" : les personnes morales de droit public belge et les indépendants. Veuillez dûment compléter
Plus en détailCGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations
CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR Informations Entre : le client personne physique ou morale (ci-après dénommé «le Client») ; Et : La Voix du Nord, locataire gérant de Nord éclair,
Plus en détailNom Prénom Nationalité Réservé à l administration
BON DE COMMANDE POUR UN VISA PHILIPPINES : A JOINDRE IMPERATIVEMENT A VOTRE DEMANDE INFOS PRATIQUES : Envoi par courrier à : Planète Visas 3 rue Copreaux 75015 Paris Dépôt et retrait à nos bureaux de :
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION au service de paiement sécurisé sur Internet PAYBOX SYSTEM
DOSSIER D INSCRIPTION au service de paiement sécurisé sur Internet PAYBOX SYSTEM Ce dossier comprend 7 pages : La démarche à suivre (1 page) qui doit être datée, signée et tamponnée. La fiche d'inscription
Plus en détailFORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE
FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE Ce formulaire est remis au client qui souhaite céder son contrat. Le client doit ensuite compléter et signer ce formulaire puis l envoyer au Service Client SFR accompagné
Plus en détailFiche d'inscription PARENTS
Fiche d'inscription PARENTS IDENTITE Nom : Prénom : Adresse :.. Tel : Portable : Courriel : @. VOTRE DEMANDE DE GARDE D ENFANTS Vos enfants : Nom Prénom Âge Lieu de garde : Garde souhaitée : Occasionnelle
Plus en détailDemande d adhésion SANTÉ. Régime complémentaire santé Professionnels Indépendants. Offre Santé des Professionnels Indépendants
frais de SANTÉ Demande d adhésion Régime complémentaire santé Professionnels Indépendants Nouvelle adhésion (1) Avenant (1) Offre Santé des Professionnels Indépendants N D ADHÉSION Identification de l
Plus en détailCarte TOTAL Business Guide d utilisation
Carte TOTAL Business Guide d utilisation ANTILLES-GUYANE Optimisez la gestion de votre flotte de véhicule Maîtrisez votre budget carburant Simplifiez et sécurisez le règlement de vos frais en station L
Plus en détailREGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE (POUR LE REGLEMENT DES FACTURES D'EAU)
M A I R I E D E REPUBLIQUE FRANCAISE Seyne-les-Alpes ALPES DE HAUTE PROVENCE : 04.92.35.00.42 : 04.92.35.18.98 : mairie@seynelesalpes.fr EXEMPLAIRE CLIENT (à conserver) REGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE
Plus en détailGuide de l inscription en ligne des étudiants
Bienvenue sur le site de l EDHEC. Cette inscription en ligne va vous permettre de renseigner votre dossier scolaire en indiquant les données utiles, telles que civilité et adresses, et le mode de règlement
Plus en détailRENCONTRES. Autour de S PA. Le 3 juin 2013 à destination des Experts-comptables Le 26 juin 2013 à destination des Entreprises
RENCONTRES Autour de S PA Le 3 juin 2013 à destination des Experts-comptables Le 26 juin 2013 à destination des Entreprises Une action partenariale en VENDEE menée par : La Chambre de Commerce et d Industrie
Plus en détailSexe masculin féminin Langue Néerlandais Français Etat Civil Célibataire marié(e) veu(f)ve divorcé(e) séparé(e) Adresse officielle Rue Numéro Boîte
Mutualité Libre Case réservée à la Mutualité Libre Securex N d intermédiaire Nom N d affiliation Ou apposer une vignette Demande d affiliation travailleur frontalier Vos données personnelles d identification
Plus en détailDocuments nécessaires pour l inscription
Documents nécessaires pour l inscription Annexe 2 Le dossier administratif et le dossier médical complets doivent être obligatoirement déposés au secrétariat de l école avant le 15 septembre 2013 (prendre
Plus en détailBulletin individuel d adhésion
Bulletin individuel d adhésion Distributeur : Code : Conseiller : Code : Adresse : Téléphone : Fax : Email : Adhésion santé Dispositions concernant les adhésions nouvelles aux conventions d assurance de
Plus en détailINFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée)
INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) Types de logement : Résidence Disney ( les Pléiades) Pour les CDD été : le service logement pourra être amené à loger certains
Plus en détailCGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER
CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION EN CLASSE DE... Rentrée scolaire 2015. L élève
E NSEMBLE SCOLAIRE PRIVÉ MENDOI S C OLLÈGE SAINT - P RIVAT LYCÉE NOTRE - DAME D E V E N I R E N S E M B L E COLLÈGE SAINT- PRIVAT 5 Rue des Écoles - 48000 MENDE Tél : 04 66 65 02 72 E-mail : college.stprivat@wanadoo.fr
Plus en détailPACK CIM Bulletin de Souscription
Cachet Partenaire : Code Partenaire PACK : L exemplaire «assureur» du présent bulletin complété, daté et signé, accompagné du règlement de la prime correspondant est à adresser dans les 15 jours de sa
Plus en détailUn crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. dossier de demande
Mars 2013 b e r ry - L o i r e t - s A rt h e - t o u r A i n e l o c a t i o n Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. une marque déposée
Plus en détailREGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE PRELEVEMENT MENSUEL AUTOMATIQUE. relatif au paiement de la facture d eau et d assainissement. Entre..
DEPARTEMENT D EURE ET LOIR ARRONDISSEMENT DE NOGENT LE ROTROU CANTON DE LA LOUPE REGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE PRELEVEMENT MENSUEL AUTOMATIQUE relatif au paiement de la facture d eau et d assainissement
Plus en détailForfait journalier hospitalier dans les établissements de santé (2) Illimité Illimité Illimité. Monture + 2 verres simples (4) 100 150
! té... optique à la portée de tous les budgets Une mutuelle à votre porte otisation nette identique pour tous les âges niveaux de protection sans avance de frais est nous I Mutuelle Santé ACS Parce que
Plus en détailLA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION
FORMATION EN PARTENARIAT AVEC LE www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT EN PARTENARIAT AVEC
Plus en détailRESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT»
Page 1 ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT» Le Maire de la Commune de Labouheyre, Vu l article
Plus en détailDOSSIER D INFORMATIONS
49, rue du Portail Magnanen, 84000 AVIGNON Tel : 04.90.86.23.84, Fax : 04.90.86.09.24 E-mail : contact@saga-cordeliers.fr www.saga-cordeliers.fr DOSSIER D INFORMATIONS INSCRIPTION / RESERVATION Chère Madame,
Plus en détailInscriptions en ligne
Inscriptions en ligne 1) Création de votre compte Tout d abord, cliquez sur le lien «inscription» de la page qui apparaît alors à l écran. Une nouvelle page apparaît permettant d entrer les informations
Plus en détaild adhésion Dossier Vous trouverez dans ce dossier à imprimer : 3 étapes pour adhérer :
Dossier Vous trouverez dans ce dossier à imprimer : Notre devis vous a convaincu? Pour adhérer à la MGC, rien de plus simple! > Suivez le guide! Un bulletin MGC sur 2 pages en 2 exemplaires (exemplaire
Plus en détailDossier de Candidature
COP Aix- Marseille Rentrée Universitaire 2015 / 2016 Dossier de Candidature NOM. Nationalité Prénom Date et lieu de Naissance.. Bachelier : OUI Série Mention En cours Série.. Situation actuelle (joindre
Plus en détailBulletin d'inscription
Bulletin d'inscription A renvoyer signé avant LE VEBNDRE 9 JANVIER 2015 et accompagné de votre acompte Toute réservation après la date d échéance fera l objet d une demande de cabines supplémentaires à
Plus en détailN DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015. Nom... Prénoms...
PHOTO N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015 Nom... Prénoms... Je souhaiterai intégrer votre établissement à la rentrée 2015. Je vous demande donc d étudier mon dossier en vue d
Plus en détailContrat d assurance vie et prestations funéraires Bulletin de souscription
Contrat assuré par Dexia Epargne Pension SA au capital de 93 562 500 a, libéré à hauteur de 63 558 750 a - RCS Paris B 387 983 893 Entreprise régie par le code des assurances - Siège social : 76, rue de
Plus en détailProtocole. [anonyme et gratuit] Avec la Région, on en parle, on agit.
Protocole [anonyme et gratuit] Avec la Région, on en parle, on agit. 1. 2. Descriptif du dispositif Le contexte... p. 4 Les objectifs... p. 5 Les bénéficiaires... p. 5 Le chéquier et les coupons... p.
Plus en détailDOSSIER DE SOUSCRIPTION OFI PREMIUM RETRAITE
DOSSIER DE SOUSCRIPTION OFI PREMIUM RETRAITE Afin réaliser votre souscription, merci bien vouloir suivre les instructions suivantes : Documents à remplir : ü Signez le document présentation Mon Projet
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT. Numéro de la consultation 2013-002. Gardiennage Sureté Sécurité
ACTE D'ENGAGEMENT Prestation Gardiennage Sureté Sécurité Numéro de la consultation 2013-002 Intitulé de la consultation Gardiennage Sureté Sécurité Procédure de passation Appel d offres ouvert SOMMAIRE
Plus en détailDIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement
Plus en détailLes modalités de remboursement d une dette
Les modalités de remboursement d une dette Vous êtes allocataire de la Caf de la Seine-Saint-Denis et vous devez de l argent à la Caf? Plusieurs solutions sont mises à votre disposition : (cliquez sur
Plus en détailSTAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION :
CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : 1) Modalités d inscription A retourner à l adresse suivante : ACADEMIE DE TENNIS FRANCK LEROUX, TENNIS CLUB D ARCACHON 7 avenue du Parc - 33120 ARCACHON FRANCE Le bulletin
Plus en détailACCÉDER. aux services. Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage
ACCÉDER aux services Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage 1 Souhaitant faciliter la relation avec tous ses clients, le Groupe La Poste
Plus en détail