ISO 9001 : 2008, quelles évolutions?

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1 ISO 9001 : 2008, quelles évolutions? 1

2 Agenda ISO 9001, pourquoi une nouvelle version? ISO 9001, les évolutions Transition et perspectives 2

3 ISO 9001, pourquoi une nouvelle version? Amélioration de chaque norme internationale (confirmer, amender, réviser ou annuler) Décision d amender l ISO 9001 en octobre Objectifs de cet amendement Préciser, clarifier et améliorer la compréhension de l ISO 9001 Améliorer la compatibilité de l ISO 9001(Qualité) avec d autres référentiels de management : ISO (Environnement), OHSAS (Santé Sécurité au Travail), 3

4 ISO 9001, les évolutions ISO 9001 : 2000 Introduction 1 Domaine d application 2 Référence normative 3 Termes et définitions 4 SMQ 5 Responsabilité de la direction 6 Ressources humaines 7 Réalisation du produit 8 Mesures, analyse et amélioration A. Renforcement de la notion de CONFORMITÉ PRODUIT B. Évolution de la COMPATIBILITÉ AVEC D AUTRES REFERENTIELS C. PRECISIONS apportées aux exigences de la norme (Notion de risque, Représentant de la direction, Efficacité des acquisitions de compétences, et 3 Éfficacité des AC et AP D. CLARIFICATION RÉDACTIONNELLE de certaines exigences (6.4 Envt de travail, Mesure de la satisfaction client) E. Meilleure prise en compte des PROCESSUS EXTERNALISÉS ISO 9001 : 2008 Introduction A, B (0.3 & 0.4), C 1 Domaine d application A 2 Référence normative 3 Termes et définitions 4 SMQ E (4.1) 5 Responsabilité de la direction C (5.5.2) 6 Ressources humaines D (6.4), C (6.2.2) 7 Réalisation du produit 8 Mesures, analyse et amélioration D (8.2.1), C (8.5.2 & 8.5.3) 4

5 Transition et perspectives Transition : Possibilité d être audité selon l ISO 9001: 2000 jusqu au 15/05/09 Si votre prochain audit est : Un audit initial ou de renouvellement à compter du 15/11/09, il n est plus possible de délivrer un certificat ISO 9001:2000 Votre certificat ISO 9001:2000 ne sera plus valable à partir du 15/11/10 Un audit de suivi Votre certificat ISO 9001:2000 ne sera plus valable à partir du 15/11/10 5

6 Merci de votre attention 6

7 Renforcement de la notion de CONFORMITÉ PRODUIT Dans l introduction, il est rappelé que les exigences client, les exigences légales et réglementaires et internes sont les exigences applicables au produit auxquelles doit se conformer l organisme. Le produit est conforme que si nous satisfaisons ces 3 types d exigences Dans le domaine d application, la notion de produit est étendue au produit destiné à, ou exigé par, un client, ainsi qu à tout élément issu des processus de réalisation de produits. Le produit n est pas uniquement le produit/livrable fini ou ce que le client a commandé mais est également tout élément sortant des processus de la chaîne de la valeur. Dans l ensemble du document, l expression «Qualité produit» a été remplacée par «la conformité aux exigences relatives au produit». 7

8 COMPATIBILITE AVEC D AUTRES REFERENTIELS ISO 9001 ne forme plus un couple cohérent avec ISO 9004 (0.3) ISO 9004 est utilisable dans les démarches d amélioration et de performance des organismes ISO 9004 évolue vers «le management des performances durables» (0.3) Management pour le succès et la compétitivité (réussite durable, performances globales,..) Les dispositions de l ISO 14001:2004 ont été prises en considérations Renforcement de la compatibilité avec ISO 14001:2004 (0.4) L ISO 9001:2000 était en phase avec l ISO 14001:1996 Plus simple de mettre en place un SMI 8

9 Meilleur prise en compte des PROCESSUS EXTERNALISES Ajout de 2 notes (4.1) : (Note 2) Définition des processus externalisés: «Un processus externalisé est un processus dont l organisme a besoin pour son SMQ et dont l organisme choisit de confier sa mise en œuvre à une partie externe.» (ex: call center) (Note 3) Rappel : que l assurance de la maîtrise ne dégage pas l organisme de sa responsabilité de répondre à toutes les exigences légales et réglementaires, On doit répondre à toutes ces exigences quels sont les facteurs pouvant influencer le type et la nature de la maîtrise devant être appliquée au processus externalisé (ex. : influence du processus externalisé sur la conformité du produit, part de responsabilité entre l organisme et ses fournisseurs ) 9

10 CLARIFICATION REDACTIONNELLE (6.4) Environnement de travail Clarification de «environnement de travail» L organisme doit déterminer et gérer les conditions physiques, environnementales et les autres facteurs (bruit, C, humidité, éclairage ) nécessaires pour obtenir la conformité du produit (8.2.1) Mesure de la satisfaction client L organisme peut utiliser d autres outils/méthodes que l enquête de satisfaction données transmises par le client ou d autres parties prenantes (consommateurs, clients, distributeurs ) sur la qualité d un produit, analyse de marchés perdus, analyse des réclamations, rapports émanant de distributeurs, enquêtes d opinion pour mesurer la satisfaction de ses clients 10

11 PRECISIONS L ajout de la notion de risque dans l introduction a pour objet de souligner que la décision de mettre en place un SMQ passe par l analyse de son environnement et des risques associés. L environnement de l organisme : concurrence, contexte financier, clients, législation, Déterminer les risques liés à l environnement de l organisme Mesurer/évaluer l incidence sur la conformité aux exigences relatives au produit Le représentant de la direction doit faire partie de l encadrement de l organisme (5.5.2) Un salarié/cadre de l organisme doit être représentant de la direction. 11

12 PRECISIONS Évaluer l efficacité des acquisitions de compétences dans le cadre des actions de formation (6.2.2) Pourvoir à la formation ou entreprendre d autres actions pour acquérir les compétences nécessaires Évaluer l efficacité des AC et AP (8.5.2 et 8.5.3) L efficacité d une AC / AP doit être comparée à un critère préalablement déterminé 12