Les Commissions du Conseil Régional de l'ordre

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1 Les Commissions du Conseil Régional de l'ordre Les Commissions du Conseil Régional de l'ordre anne carbonnet - acarbonnet@experts-comptables-normandie.fr Liste à jour au 13/12/2016 Bureau Président Vice-Présidents Trésorier Damien CHARRIER Sabrina DELAUNAY Thierry GOUPIL Thierry ONNO Ludovic RAYEUR Sébastien FREMOND PÔLE FORMATION ET RELATIONS CONFRÈRES en charge, Damien CHARRIER Export PDF d'ez Publish 1 sur 14

2 Commission Formation La commission formation gère tous les aspects ayant trait au stage d'expertise-comptable et à la formation continue des membres de l'ordre et de leurs collaborateurs. Elle arrête chaque année, en concertation avec le CFPC-Paris, le programme de formation continue dispensé aux experts-comptables et à leurs collaborateurs. Elle participe au développement de la formation dans les cabinets en signant des conventions avec les organismes paritaires collecteurs. Présidente Cécile LETERC Membres Nicolas COLBOC André DEMOUCHY Pierre DUBOIS Annie LE LOSTEC Joëlle DELEVOY LECLERC Contrôle du Stage Les contrôleurs sont chargés d'organiser et de contrôler le déroulement du stage réglementaire des futurs experts-comptables. Contrôleur principal du Nicolas COLBOC stage Contrôleurs adjoints Jean-Yves AGNES Mathieu AMICE Catherine CARLINO Thierry DELGUTTE Caroline DUVALLET Marie-Cécile EUDIER Thierry FEMEL Nadine GARDIE- LEVEQUE Valérie LENOIR Karine MALLEVILLE Aude MARESQ Export PDF d'ez Publish 2 sur 14

3 Cyrille PAIN Patrick PROVOST Igor VAUTIER Commissions Clubs Grâce à l'organisation de réunions d'information tout au long de l'année, les clubs permettent à leurs membres d'approfondir leur connaissances sur des sujets et d'échanger leur expérience. Présidente Annie LE LOSTEC Délégués Club Fiscal Déléguées Comité Social Loïc BOUDIER Jean-Sébastien DE LANGENHAGEN Annie LE LOSTEC Sophie TESNIERE Commission Informatique et digital La commission a pour mission de favoriser l'appropriation des T.I.C. par les cabinets (jedeclare.com, signature électronique,...) en assurant une veille technologique et en organisant des réunions d'information ou de formation. Président Romain ACKER Vice-président Membres Gabrielle BROCHAND Nadine GARDIE-LEVEQUE Emmanuel LAURELLI Jean-François CHAMOULAUD Frédéric TILLARD Export PDF d'ez Publish 3 sur 14

4 Qualité interne Président Romain ACKER Commission d'arbitrage La commission, instituée par le Conseil Régional de l'ordre, a pour objet de résoudre un différend par décision rendue par un arbitre choisi parmi les membres de la commission et accepté par les parties. Cette possibilité permet d'éviter de recourir à la voie juridique classique souvent longue et onéreuse. Membres Export PDF d'ez Publish 4 sur 14

5 Le Président Les anciens Présidents Les Présidents honoraires Les vice-présidents Les anciens vice-présidents Commission Ethique et Déontologie Préalablement à toute procédure, la commission Ethique et Déontologie a vocation a favoriser le règlement à l'amiable des différents entre confrères. Après audition des parties, elle les accompagne dans la résolution amiable du conflit. A l'issue, les partie sont orientées selon le cas vers la conciliation ordinale ou la procédure d'arbitrage. Président Damien CHARRIER Membres Jean-Luc ANDRÉ Sabrina DELAUNAY Thierry GOUPIL Export PDF d'ez Publish 5 sur 14

6 Thierry ONNO Ludovic RAYEUR PÔLE RÉGALIEN en charge, Thierry GOUPIL Chambre de Discipline La Chambre Régionale de Discipline instruit les dossiers disciplinaires concernant les expertscomptables. Elle est présidée par un magistrat de la Cour d'appel de Rouen assisté de deux assesseurs experts-comptables. Membres titulaires Membres suppléants André DEMOUCHY Vincent LESDOS Annie LE LOSTEC Sabrina DELAUNAY Hervé SAHUT Eric JUSTAL Commission du Tableau Export PDF d'ez Publish 6 sur 14

7 La commission du Tableau étudie les demandes d'inscription, de radiation, de transfert et de mise en congés des personnes physiques et des personnes morales. Elle se réunit avant une session du Conseil Régional de l'ordre pour arrêter la liste des dossiers à faire valider par celui-ci. Président Eric JUSTAL Vice-président Membres Thierry GOUPIL Franck NIBEAUDO Benoît GODARD Comité Régional du Stage Le comité régional du stage apprécie la régularité et la qualité du stage effectué. Il émet des propositions sur les dossiers qui lui sont présentés et notamment, sur la délivrance ou non de l'attestation de fin de stage. Président Patrick LE BIGRE Membre OEC titulaire Membre CRCC titulaire Jean-Yves AGNÈS Antoine CARMENT Membre OEC suppléant Membre CRCC suppléant Cyril PAIN Christophe BOULAY Commission Contrôle Qualité La commission qualité est chargée de mener à bien le contrôle qualité des experts-comptables et membres associés. Le contrôle a pour but de s'assurer de l'adéquation des travaux des experts-comptables et du fonctionnement de leur cabinet à l'ensemble des normes et règles en vigueur. Export PDF d'ez Publish 7 sur 14

8 Le contrôle qualité répond à plusieurs objectifs Donner au public une meilleure perception de la qualité des prestations offertes par la profession. Harmoniser les comportements professionnels. Contribuer à la bonne organisation des cabinets et au perfectionnement des méthodes de travail. Apprécier l'application des règles et des normes professionnelles. Président Damien CHARRIER Vice-présidents Contrôleurs Contrôleurs AGC Thierry GOUPIL David QUENNEHEN Joël PATRICE Vincent ABRAHAM François BASTIANUTTI François-Noël BELLUT Catherine CARLINO Antoine CARMENT Franck DANET Olivier GUILLOT Emmanuel LAURELLI Vincent LESDOS Gérald MAINFRAY Hervé MARIE Eric PRINS Catherine SANNIER Isabelle VITTECOQ Jean-Michel PELLEVILLAIN Patrick PROVOST Djelloul TELMACE Commission d'exercice Illégal La Commission est chargée de Prévenir et lutter contre l'exercice illégal de la profession et contre la complicité d'exercice illégal. Protéger les entreprises des éventuels sinistres occasionnés par des intervenants n'ayant pas les compétences exigées pour l'exercice de l'expertise comptable. Président Luc GOSSELIN Membres André DEMOUCHY Franck NIBEAUDO Export PDF d'ez Publish 8 sur 14

9 Commission de Conciliation La commission de conciliation traite des litiges survenant entre les experts-comptables et leurs clients, et entre confrères. Elle propose l'organisation de réunions ayant pour objet de favoriser la conclusion d'un accord entre les parties. Cette procédure permet de régler une grande partie des litiges. Président Hervé SAHUT Membres Romain ACKER Gabrielle BROCHAND Sabrina DELAUNAY André DEMOUCHY Pierre DUBOIS Eric JUSTAL Cécile LETERC Thierry ONNO PÔLE COMMUNICATION ET ENTREPRISES en charge, Thierry ONNO Commission de la Communication Export PDF d'ez Publish 9 sur 14

10 La commission communication a pour mission principale d'assurer la représentation et la promotion de la profession et d'animer des actions de communication au bénéfice des membres de l'ordre. Elle relaye en région la politique de communication définie par le Conseil Supérieur et informe celui-ci des initiatives régionales. Président Thierry ONNO Vice-Président Membres Membres associés Ludovic RAYEUR Benoît GODARD Mickaël AURENSAN Jean-Baptiste BOITEL Emmanuelle DEFER Sylvain FREMAUX Christophe HAMEL Elodie HOUSSIN Marion MONTIER Frédéric TILLARD Comité attractivité Le comité a pour objet de renforcer la communication vers les jeunes (lycéens et étudiants) déjà existante et de développer de nouvelles actions, et ce afin de rendre les professions d'expert-comptable et de commissaire aux comptes plus attractives. Président Virginie LECOMTE Membres Représentant CRCC Rouen Représentant CRCC Caen Représentant CJEC Normandie Représentant ANECS Normandie Commission Entreprise / Agricole / Secteur Export PDF d'ez Publish 10 sur 14

11 non marchand Président Franck NIBEAUDO Vice-Présidente Membres Marie-Cécile EUDIER Cécile LETERC Catherine LONGUEMART Benoît GODARD Commission des Relations Internationales La commission est chargée d'animer des partenariats avec des villes ou des régions, dans le cadre, notamment d'actions de jumelage, afin de faciliter l'installation des entreprises Normandes à l'étranger. Président Romain ACKER Membres Bruno CHESNE Catherine CARLINO David JEANNE Vincent LESDOS Caroline MOREAU Eric ROLLIN Laurent WALBROU PÔLE ADMINISTRATION ET FINANCE en charge, Sébastien FREMOND Export PDF d'ez Publish 11 sur 14

12 Trésorier adjoint Censeurs Pierre DUBOIS Catherine SANNIER François DUBOC Autres commissions et représentation du CRO Commission Article 7 Bis La commission, instituée auprès des services fiscaux, statue sur les dossiers des candidats demandant leur inscription en qualité d'expert-comptable via l'article 7bis de l'ordonnance n du 19 septembre 1945 portant institution de l'ordre des Experts-Comptables et réglementant le titre et la profession d'expert-comptable. Les personnes ayant exercé une activité comportant l'exécution de travaux d'organisation ou de révision de comptabilité, et qui ont acquis de ce fait une expérience comparable à celle d'un expert-comptable particulièrement qualifié, pourront être autorisés à demander, dans les conditions fixées par le règlement d'administration publique, leur inscription au tableau de l'ordre en qualité d'expert-comptable. Titulaire Vincent LESDOS Suppléant Eric JUSTAL Ludovic RAYEUR Export PDF d'ez Publish 12 sur 14

13 Commission d'agrément des Centres de Gestion Cette commission statue sur les demandes d'agrément et de renouvellement des Centres de Gestion. Elle est instituée auprès des services fiscaux. Basse- Normandie Titulaire Suppléant Vincent LESDOS Haute- Normandie Titulaire Suppléant Franck NIBEAUDO Sabrina DELAUNAY Commission d'agrément des Associations de Gestion Cette commission statue sur les demandes d'agrément et de renouvellement des Associations de Gestion. Elle est instituée auprès des services fiscaux. Basse- Normandie Titulaire Suppléant Annie LE LOSTEC Haute- Normandie Titulaire Suppléant Franck NIBEAUDO Sabrina DELAUNAY Export PDF d'ez Publish 13 sur 14

14 Commission RSE Déléguées Nadine GARDIE LEVEQUE Cécile LETERC Commission Droit Comptable Délégué Vincent LESDOS CAVEC Délégué Fabrice CASTEL Oui Export PDF d'ez Publish 14 sur 14