CONDITIONS GENERALES DE VENTE

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1 TARIF 2011 REPARATEUR SIRET : Prix NET HT au 01/01/2011 CAREDIS se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix et remises indiqués ci-dessous

2 CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1- FACTURATION : La facture est établie lors de votre commande ou mensuellement. 2- DELAIS ET MODE DE REGLEMENT : Le règlement s effectue en contre remboursement à la livraison par chèque remis au transporteur ou à 30 jours fin de mois. 3- GESTION DES COMPTES CLIENTS : Les ouvertures de compte sont examinées après réception de notre formulaire dûment renseigné et accompagné d un relevé d identité bancaire. Notre réponse intervient sous un délai de 48h maximum. Les marchandises commandées entre temps sont payables en contre remboursement. Nous nous réservons le droit de refuser une demande ou de suspendre une ouverture de compte déjà faite, en cas de retard de règlement ou d impayé. 4- MODIFICATIONS TARIFAIRES : Nos prix sont indicatifs, nous nous réservons le droit de modifier à tout moment et sans préavis préalable les prix et remises indiqués sur nos tarifs. Dans ce cas, les commandes en cours sont maintenues et livrées aux nouvelles conditions. 5- FORFAIT DE PARTICIPATION DE TRANSPORT ET D EMBALLAGE : Livraison selon 2 formules : express et messagerie ; les montants des forfaits sont indiqués sur le tarif en vigueur. Les commandes enregistrées jusqu à 16 heures sont expédiées le jour même ; toutes les commandes passées le vendredi après 15 heures sont expédiées le lundi. 6- PENALITES EN CAS DE RETARD DE REGLEMENT OU D IMPAYE : De convention expresse, le défaut de paiement de nos marchandises à l échéance fixée ou le non-retour sous 8 jours de notre traite acceptée, nous contraindra à exiger immédiatement les sommes dues quel que soit le mode de règlement prévu. En cas de refus, le dossier est transféré à notre contentieux qui se substitue à nous pour le recouvrement des sommes dues par la procédure de droit la plus rapide et l exigibilité d une indemnité de 16% de la somme réclamée pour tenir compte des frais et honoraires de recouvrement résultant de cette défaillance. 7- RESERVE DE PROPRIETE : Conformément à la loi n du 12 mai 1980, nous nous réservons la propriété des marchandises livrées jusqu au paiement intégral du prix. Le règlement judiciaire, la liquidation des biens de l acheteur ne peut modifier la présente clause. (Confer loi n du 25 janvier 1985 modifiée par la loi ).

3 8- AVARIES DE TRANSPORT : Au départ de nos entrepôts, les pièces sont contrôlées et emballées soigneusement. A la réception, même si les emballages vous paraissent intacts : Ouvrir sans délai tous les colis en présence du livreur qui doit attendre. Emettre sur le bordereau de transport des réserves précises : «Pièces reçues abîmées». Laissez la pièce à disposition du transporteur. Cette démarche à suivre est impérative pour le remboursement ou l échange de la pièce abîmée. 9- RETOUR DE MARCHANDISES : Les réclamations ne sont pas acceptées au-delà de 8 jours à compter de la livraison. Tout retour de marchandises doit être précédé d une demande d accord de retour auprès du Service Relation Clientèle. Sur cette demande, vous devez reprendre les références des pièces et préciser le motif du retour. a) Lors d une erreur de notre part, nous nous chargeons de faire enlever la marchandise à domicile par le transporteur de notre choix et à nos frais. b) Si l erreur est imputable au client, celui-ci prend en charge les frais d expédition. Seuls les articles retournés en parfait état sont pris en considération comme devant faire l objet d un avoir. Nous établirons alors l avoir correspondant avec un abattement de 10% pour la participation à nos frais ou de 20% si les informations ne nous ont pas été communiquées. c) Dans tous les cas, vous devez indiquer sur votre demande d accord de retour, le numéro des factures ou de bons de livraison concernés. 10- JURIDICTION : De convention expresse il est fait attribution de compétence auprès du Tribunal de Dijon. 11- ACCEPTATION : Les conditions générales ci-dessus, annulent et remplacent toutes dispositions antérieures. Elles sont communiquées à l ensemble de notre clientèle et à ce titre sont réputées connues et acceptées par le simple fait de nos livraisons et ne peuvent se voir opposer toute disposition contraire relative à des conditions d achats écrites ou non.

4 106 -> 03/ Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Face avant supérieure % = ht Traverse inferieure % = ht Pare chocs avant noir % = ht 512 VA1 1 Phare G % = ht 512 VA1 2 Phare D % = ht 512 V60 1 Cligno G % = ht 512 V60 2 Cligno D % = ht /96-> Aile AVG sans trou % = ht Aile AVD sans trou % = ht Aile AVG avec trou % = ht Aile AVD avec trou % = ht Face avant supérieure % = ht Traverse inferieure % = ht Pare chocs avant a peindre % = ht Kit de moulures de pare chocs avant % = ht Pare chocs arrière noir % = ht 512 VA4 1 Phare G % = ht 512 VA4 2 Phare D % = ht 512 VAB1 Antibrouillard G % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR /LEVE VITRE 512 VAB2 Antibrouillard D % = ht

5 Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Pare chocs avant noir % = ht Capot % = ht 509 VA1 1 Phare H4 G % = ht 509 VA1 2 Phare H4 D % = ht 509 VA2 1 Phare CE G % = ht Panneau simple ventilo % = ht Calandre % = ht 509 VA2 2 Phare CE D % = ht 509 V60 1 Cligno G orange % = ht 509 V60 2 Cligno D orange % = ht 509 V61 1 Cligno G blanc % = ht Support de calandre % = ht 509 V61 2 Cligno D blanc % = ht Cabochon ARG orange % = ht Cabochon ARD orange % = ht Feu ARG complet orange % = ht Feu ARD complet orange % = ht Cabochon ARG rouge % = ht Feu ARG complet rouge % = ht Cabochon ARD blanc % = ht Feu ARD complet rouge % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR /RETROVISEUR/LEVE VITRE

6 Aile AVG sauf 16s et gt % = ht Aile AVG sauf 16s et gt % = ht Pare chocs avant a peindre sans AB % = ht Bandeau noir de pare chocs avant sauf sport % = ht Capot % = ht Pare chocs avant a peindre avec AB sauf sport % = ht Face avant sans clim % = ht Face avant avec clim % = ht Tôle de phare G % = ht Grille de pare chocs avant sauf sport % = ht Renfort de pare chocs avant % = ht Pare chocs avant a peindre avec AB modèle sport % = ht Tôle de phare D % = ht Traverse inferieure en tôle % = ht Calandre % = ht Grille derrière la calandre % = ht Sigle de calandre % = ht Bandeau noir de pare chocs avant modèle sport % = ht Grille de pare chocs avant model sport % = ht Spoiler de pare chocs avant % = 6.46 ht Lève vitre AVG pour 3 portes % = ht Lève vitre AVD pour 3 portes % = ht Lève vitre AVG pour 5 portes % = ht Lève vitre AVD pour 5 portes % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR /MOTOVENTILATEUR

7 Pare chocs arrière a peindre sauf sport sw et 3 portes % = ht Bandeau de pare chocs arrière % = ht Feu ARG ->06/ % = ht Feu ARD ->06/ % = ht 515 V71 1 Feu ARG 07/03-> % = ht 515 V71 2 Feu ARD 07/03-> % = ht 515 VA1 1 Phare G H4 strillée % = ht 515 VA1 2 Phare D H4 strillée % = ht 515 VA2 1 Phare G H7+H7 lisse->11/ % = ht 515 VA2 2 Phare D H7+H7 lisse->11/ % = ht 515 VA3 1 Phare G H7+H7 lisse12/05-> % = ht 515 VA3 2 Phare D H7+H7 lisse12/05-> % = ht 515 VAB 1 Antibrouillard G sauf sport % = ht 515 VAB 2 Antibrouillard D sauf sport % = ht 515 VAB 3 Antibrouillard G pour sport % = ht Aile ARG 5 portes % = ht 515 VAB 4 Antibrouillard D pour sport % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR / MOTOVENTILATEUR

8 Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Capot % = ht Pare chocs avant a peindre sans trous AB % = ht Pare chocs avant a peindre avec trous AB sauf sport % = ht 507 VA1 1 Phare G H7+H % = ht 507 VA1 2 Phare D H7+H % = ht 507 VA2 1 Phare G H7+H7+H % = ht 507 VA2 2 Phare D H7+H7+H % = ht 530 VAB 0 Antibrouillard G ou D % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR /RETROVISEUR/LEVE VITRE

9 306 ->03/ Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Face avant supérieure % = ht Traverse inferieure % = ht Calandre ->06/ % = ht Calandre 07/94-> % = ht Moustache sous phare G % = ht Moustache sous phare D % = ht Pare chocs avant avec trous AB seulement 5 portes % = ht 513 VA1 1 Phare H4 G % = ht 513 VA1 2 Phare H4 D % = ht 513 V60 1 Cligno AVG % = ht 513 V60 2 Cligno AVD % = ht Retro G noir a câble % = ht Retro D noir a câble % = ht Lève vitre AVG 3 portes % = ht Lève vitre AVD 3 portes % = ht Lève vitre AVG 5 portes % = ht Lève vitre AVD 5 portes % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR

10 306 PHASE 2 04/97-> Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Capot % = ht Traverse supérieure % = ht Traverse inferieure % = ht Calandre % = ht Sigle de calandre % = ht Moustache sous phare G % = 7.79 ht Moustache sous phare D % = 7.78 ht Lève vitre AVG3 portes % = ht Lève vitre AVD3 portes % = ht Lève vitre AVG 5 portes % = ht Lève vitre AVD 5 portes % = ht Pare chocs avant avec trous AB ->02/ % = ht Grille de pare chocs avant ->02/ % = ht Spoiler de pare chocs avant ->02/ % = ht Pare chocs avant 03/1999-> % = ht Grille de pare chocs avant 03/1999-> % = ht Spoiler de pare chocs avant 03/1999-> % = ht 513 VA4 1 Phare G vitre strillée ->02/ % = ht 513 VA4 2 Phare D vitre strillée ->02/ % = ht 513 VA5 1 Phare G vitre lisse 03/99-> % = ht 513 VA5 2 Phare D vitre lisse 03/99-> % = ht 513 0AB 1 Antibrouillard G ->02/ % = ht 513 0AB 2 Antibrouillard D ->02/ % = ht 513 0AB 3 Antibrouillard G 03/99-> % = ht 513 0AB 4 Antibrouillard D 03/99-> % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR

11 307 PHASE 1 ->05/ Pare chocs avant % = ht Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Pare boue AVG % = ht Pare boue AVD % = ht Capot % = ht Calandre % = ht Sigle de calandre % = ht Lève vitre AVG 3 portes % = ht Lève vitre AVD 3 portes % = ht Retro G a câble a peindre % = ht Retro D a câble a peindre % = ht Grille de pare chocs avant % = ht Bandeau G noir de pare chocs avant % = ht Bandeau D noir de pare chocs avant % = ht Pare chocs arrière sauf break % = ht Bandeau G noir de pare chocs arrière sauf break % = ht Bandeau D noir de pare chocs arrière sauf break % = ht 518 VA1 1 Phare G sans AB % = ht 518 VA1 2 Phare D sans AB % = ht 518 VA2 1 Phare G avec AB % = ht 518 VA2 2 Phare D avec AB % = ht Feu ARG sauf break % = ht Feu ARD sauf break % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR/LEVE VITRE

12 307 PHASE 2 06/ Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Pare chocs arrière sauf break % = ht Capot % = ht 518 VA3 1 Phare G H7+H % = ht 518 VA3 2 Phare D H7+H % = ht Pare chocs avant sans trous AB % = ht 530 VAB 0 Antibrouillard G ou D % = ht Pare chocs avant avec trous AB % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR/LEVE VITRE /ECLAIRAGE

13 Capot % = ht Tôle de phare G % = ht Tôle de phare D % = ht 510 VA5 1 Phare H4 G % = ht 510 VA5 2 Phare H4 D % = ht Cligno G % = ht Cligno D % = ht Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Calandre % = ht Renfort de pare chocs avant % = ht Moustache sous phare G % = 8.61 ht Moustache sous phare D % = 8.61 ht 511 VA1 1 Phare H4 G % = ht 511 VA1 2 Phare H4 D % = ht 511 V60 1 Cligno AVG % = ht 511 V60 2 Cligno AVD % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR/LEVE VITRE /ECLAIRAGE

14 406 PHASE 1 -> 03/ Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Capot % = ht Calandre % = ht Calandre % = ht Tôle de phare G % = ht Tôle de phare D % = ht Pare chocs avant % = ht Grille de pare chocs avant % = ht Kit de bandeau de pare chocs avant % = ht Renfort de pare chocs avant % = ht Phare G % = ht Phare % = ht 514 0AB 1 Antibrouillard G % = ht 514 0AB 2 Antibrouillard D % = ht Traverse inferieure % = ht Retro G noir a câble % = ht Retro D noir a câble % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR/LEVE VITRE /ECLAIRAGE

15 406 PHASE 2 04/99 -> Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Pare chocs avant % = ht Capot % = ht Calandre % = ht Sigle de calandre % = 6.22 ht Traverse supérieure % = ht Traverse inferieure %= ht Traverse inferieure %= ht Bandeau G de pare chocs avant % = ht Bandeau D de pare chocs avant % = ht Renfort de pare chocs avant % = ht 514 BO2 1 Phare G % = ht 514 BO2 2 Phare D % = ht 514 VAB 3 Antibrouillard AVG % = ht 514 VAB 4 Antibrouillard AVD % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR/LEVE VITRE /ECLAIRAGE

16 806->08/ Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Pare boue AVG % = ht Pare boue AVD % = ht Capot % = ht Face avant % = ht Pare chocs avant % = ht Lève vitre AVG avec moteur % = ht Lève vitre AVD avec moteur % = ht 723 0AB 3 Antibrouillard Gauche % = ht 723 0AB 4 Antibrouillard Droit % = ht 723 VA3 1 Phare G H1+H1 ->09/ % = ht 723 VA3 2 Phare D H1+H1 ->09/ % = ht 723 VA4 1 Phare G H1+H1 10/98-> % = ht 723 VA4 2 Phare D H1+H1 10/98-> % = ht 723 V63 1 Clignotant G ->09/ % = ht 723 V63 2 Clignotant D ->09/ % = ht 723 V64 1 Clignotant G 10/98-> % = ht 723 V64 2 Clignotant D 10/98-> % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR / LEVE VITRE

17 BOXER ->12/ Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Pare boue AVG % = ht Pare boue AVD % = ht Pare chocs avant % = ht 721 CA1 1 Phare G H4 ->08/ % = 76.11ht 721 CA1 2 Phare D H4 ->08/ % = 76.11ht Capot % = ht 721 CA2 1 Phare G H4 08/00-> % = ht 721 CA2 2 Phare D H4 08/00-> % = ht Face avant % = ht Rétroviseur G a câble % = ht Rétroviseur D a câble % = ht 721 S60 1 Clignotant G %= ht 721 S60 2 Clignotant D %= ht Feu ARG %= ht Feu ARD %= ht RADIATEUR / CONDENSEUR / LEVE VITRE

18 BOXER 01/2002->06/ Aile AVG %= ht Aile AVD %= ht Capot % = ht Pare chocs avant sans trous AB % = ht Face avant % = ht Pare chocs avant avec trous AB % = ht Phare G H1+H % = ht Phare D H1+H % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR / LEVE VITRE

19 EXPERT -> 12/ Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Pare boue AVG % = ht Pare boue AVD % = ht Face avant % = ht 722 CA1 1 Phare G H % = ht 722 CA1 2 Phare D H % = ht Capot % = ht Lève vitre AVG avec moteur % = ht Lève vitre AVD avec moteur % = ht Clignotant G % = ht Clignotant D % = ht Retro G a câble % = ht Retro D a câble % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR / LEVE VITRE

20 EXPERT 01/2004->12/ Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Pare chocs avant noir % = ht Capot % = ht Pas de visuel Bandeau central de pare chocs avant % = ht Face avant % = ht Pas de visuel Bandeau Gauche de pare chocs avant % = ht 722 VA2 1 Phare H4 G % = ht 722 VA2 2 Phare H4 D % = ht Pas de visuel Bandeau Droit de pare chocs avant % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR / LEVE VITRE

21 PARTNER -> 10/ Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Pare boue AVG % = ht Pare boue AVD % = ht Capot % = ht Lève vitre AVG avec moteur % = ht Lève vitre AVD avec moteur % = ht Face avant supérieure % = ht Traverse avant inferieure % = ht Pare chocs avant noir % = ht Retro G noir a câble % = ht Retro D noir a câble % = ht 523 VA4 1 Projecteur G H % = ht 523 VA4 2 Projecteur D H % = ht 523 V60 1 Clignotant AVG % = ht 523 V60 2 Clignotant AVD % = ht Pare chocs arrière noir % = ht Feu ARG pour 2 portes % = ht Feu ARG pour 1 porte % = ht Feu ARD pour 2 portes % = ht Feu ARD pour 1 porte % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR / LEVE VITRE

22 PARTNER 11/02->04/ Aile AVG % = ht Aile AVD % = ht Capot % = ht Pare chocs avant noir % = ht Retro G noir a câble % = ht Retro D noir a câble % = ht 523 H02 1 Projecteur H4 G % = ht 523 H02 2 Projecteur H4 D % = ht Lève vitre AVG avec moteur % = ht Lève vitre AVD avec moteur % = ht Face avant supérieure % = ht Traverse avant inferieure % = ht Pare chocs arrière noir % = ht Feu ARG pour 2 portes % = ht Feu ARD pour 2 portes % = ht Feu ARG pour 1 porte % = ht Feu ARD pour 1 porte % = ht RADIATEUR / CONDENSEUR / LEVE VITRE

23 Service commandes : Par FAX au : Par TELEPHONE au : CAREDIS 11 Rue du Vignery PERRIGNY LES DIJON Tél : Fax : info@caredis.net Site Web :