Procès verbal de l Assemblée Générale Ordinaire de l APEL Bayard du 27/09/2016

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Procès verbal de l Assemblée Générale Ordinaire de l APEL Bayard du 27/09/2016"

Transcription

1 Procès verbal de l Assemblée Générale Ordinaire de l APEL Bayard du 27/09/2016 Votants (31): 26 présents et 5 pouvoirs (cf. doc en annexe) Membre honoraire: Anna Maria CAILLOCE (présente) Membre de droit : Nicolas PICCATO (absent) Invités: Didier TISSOT (présent), Brigitte FIARD (présente). 1. Introduction Nadège Roll Carpentier, actuelle Présidente, est intervenue en introduction pour rappeler l'histoire de ces dernières années associatives et remercier l'ensemble des membres du CA ainsi que ceux de la communauté éducative pour le travail collaboratif mené. Présentation de l APEL et de son organisation sur le plan national, départemental, au niveau de l établissement de Bayard. Rappel de son rôle et de ses fonctions au sein des établissements : Fédérer et animer Soutenir et informer Membre de la communauté éducative 2. Rapport moral a) Bilan des actions associatives Café de la rentrée, temps de rencontre et d accueil avec les parents Accueil et accompagnement des PCC lors d une réunion dédiée. Marché de Noël : moment convivial pour les familles à l approche des fêtes, investissement des professeurs et des enfants dans la confection d objets décoratifs dédiés à la vente. Olympiades : action caritative organisée par des parents de maternelle et professeurs d EPS en soutien à une famille de l école ; L association locomotive a été désignée comme destinataire des fonds récoltés. Fête d établissement : pour clôturer l année scolaire diverses animations stands de jeux, restauration, chorale et boom des collégiens. Pour la 1 ère année les collégiens de 3 ème ont souhaité s impliquer auprès de l Apel en participant à l animation des stands pour le plus grand plaisir des plus petits. Création et mise en service du site internet dédié à l Apel Bayard : Apel-Bayard.fr Année Page 1

2 b) Les décisions et orientations de l Apel Bayard: Pérennité des engagements Focalisation des financements du primaire sur 2 projets 1) American village pour la ou les classe de CM2: Mise en place du projet: année scolaire 2016/2017 Objectif: Marquer la fin de scolarité du primaire. Valider 8 ans d'initiation à l'anglais. Déroulement: 1 semaine en immersion totale en langue anglophone. Coût: environs 300 / famille. 2) Sortie raquette pour les CP en début d'année en fonction de l'enneigement. Objectif: Marquer le début de scolarité du primaire. Organiser un moment ludique dont les enfants se souviendront Déroulement: 1 journée en montagne Allocation d un budget par classe révisé annuellement pour la maternelle et le primaire (achat de matériel, projets divers ) Budget de financement des actions du collège (ateliers Théâtre, Art et techno ) Solidarité et actions caritatives c) L organisation Echanges, lisibilité, transmission Le CA se réunit et échange régulièrement (1 fois/mois à confirmer) Le bureau fixe les axes, prépare les réunions et réfère aux membres du CA. Travail en sous- commission (ouverte à tous avec un représentant du CA obligatoire qui reporte en réunion mensuelle) Travail collaboratif avec les directeurs d établissement L Apel rappelle son indépendance 3. Rapport financier 1) L exercice est à l équilibre et affiche un bénéfice de Les recettes principales de l Apel sont les cotisations des familles à hauteur de 1598 Les actions constituant les meilleures recettes sont : Les préventes de formage et de sweat-shirts : bénéfices respectifs de 1115 et 440 Les entréees de la boom des collégiens : 945 Les dépenses principales : Achat d un ordinateur pour le BDIO : 805 Soutien aux projets de classe : 2580 Animation chorale : 500 Année Page 2

3 Les comptes sont approuvés par l assemblée générale à l unanimité : 2) Budget prévisionnel L Apel espère maintenir le niveau des recettes, en revanche le niveau des dépenses sera augmenté du fait du rachat complet des lots pour la fête de l établissement. 4. Les projets pour Accompagnement financier : Participation aux projets péri éducatifs inscrite dans une dynamique pérenne (les sommes allouées seront réévaluées et votées chaque année par le CA) Allocation budgétaire pour les classes de maternelle et primaire Aide au financement des voyages des CP et CM2 Œuvre caritative et soutien à une association: Course défi ou Olympiades Soutien aux familles en difficulté Soutien aux projets de l établissement Projet linguistique Animations pour les familles : Accueil des familles autour du café de la rentrée : Jeudi 1 er septembre Café d accueil pour la Journée portes ouvertes du collège : 26 Novembre Vente de fromages pour les soirées raclettes en famille! décembre Vente de sweats au logo de Bayard : décembre Organisation d un loto (urgent: collecte de lots!!) : janvier ou février Course défi en partenariat avec l équipe des sports de Bayard : avril Fête de l établissement pour les petits et les grands : juin Boom des collégiens: une vraie soirée entre copains : juin Ces actions ne peuvent être menées qu avec le concours des parents bénévoles!! Les parents volontaires et présents à l AG se sont identifiés pour aider et participer ponctuellement aux actions menées par l Apel. L Apel conserve les coordonnées des parents afin de les contacter à l occasion des différents événements de l année. Année Page 3

4 5. Comment s investir à APEL Pour tous les parents Agir selon ses disponibilités et ses envies : Faire un gâteau pour la fête de l établissement Donner 1 heure de son pour décorer l école à l occasion de Noël Participer et/ou organiser les olympiades Aider à la fête de l établissement Tenir un stand de jeux Donner du temps pour accompagner une action Pour les membres du Conseil d Administration Réfléchir et agir autour des travaux de l APEL Participer aux sous-commissions : Allocation des subventions Proposer et organiser les préventes Loto Olympiades Alimenter et actualiser le site internet Projet linguistique Pour les membres du bureau Emanation du CA, le bureau organise et planifie les actions de l année scolaire Le bureau est constitué de volontaires élus lors de l AG annuelle. Président Trésorier Secrétaire 6. Election du CA L assemblée présente accepte à l unanimité de voter à main levée pour élire les membres du CA qui doivent être au nombre de 15 maximum (cf statuts) : Année Page 4

5 Liste des candidats au CA proposée au vote : 1 Eymin Béatrice 2 Merlin Nathalie 3 Sauquet Véronique 4 Tixier Olivier 5 Roll Carpentier Nadège 6 Escallier Anne- Gaëlle 7 Farrat Véronique 8 Catherine Bisotto 9 Véronique Canonica 10 Auduon Sophie 11 Chevrier Hélène 12 Pépin Mahchid 13 Verger Stéphanie 14 Mazeau Hervé L assemblée a voté à l unanimité en faveur de la liste complète : Le Conseil d administration est constitué de 14 membres : Madame Béatrice Eymin Madame Nathalie Merlin Madame Véronique Sauquet Monsieur Olivier Tixier Madame Nadège Roll Carpentier Madame Anne- Gaëlle Escallier Madame Véronique Farrat Madame Catherine Bisotto Madame Véronique Canonica Madame Sophie Auduon Madame Hélène Chevrier Madame Mahchid Pépin Madame Stéphanie Verger Monsieur Hervé Mazeau La présidente Nadège Roll Carpentier La secrétaire Anne- Gaëlle Escallier Année Page 5

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants

Plus en détail

Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere)

Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere) ASSOMPTION BELLEVUE Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere) Ce règlement intérieur complète et précise les

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion APEL du jeudi 6 septembre 2007

Compte-rendu de la réunion APEL du jeudi 6 septembre 2007 Compte-rendu de la réunion APEL du jeudi 6 septembre 2007 Document créé le : Mardi 11 septembre 2007 Auteur : Isabelle LE THÉRY Présents : pour les parents : Isabelle LEFEVRE Véronique FREMAUX Candice

Plus en détail

PROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER

PROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER PROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER 2014 à 18H00 Ecole Elémentaire Jean-Jaurès Présents : Directeur : Mr GAUVIN Pascal Enseignants : Mme ROSSIGNOL Clarisse Mme SOUQUE Myriam Mme FABRE

Plus en détail

STATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»

STATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» 1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE Les membres de la chorale «Les gars de Roize» se sont réunis en Assemblée Ordinaire le 24/09/2009 : Local de l Aumônerie Rue de Nardan 38340 VOREPPE sur convocation

Plus en détail

FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS

FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES Association Internationale Sans But Lucratif STATUTS Approuvé par l Assemblée Générale du 16/06/2015 Dénomination, but et objectif

Plus en détail

LE CONSEIL MUNICIPAL légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance ORDINAIRE, sous la présidence de Monsieur Erick GOUPIL, Maire,

LE CONSEIL MUNICIPAL légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance ORDINAIRE, sous la présidence de Monsieur Erick GOUPIL, Maire, COMMUNE D ISIGNY-le-BUAT CONVOCATION 25/02/ AFFICHAGE 27/02/ L'AN DEUX MILLE TREIZE le Lundi 03 mars à 18 h 30 LE CONSEIL MUNICIPAL légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance ORDINAIRE, sous

Plus en détail

Référente : Nadia Inoubli, Bureau des «Echanges scolaires et extrascolaires

Référente : Nadia Inoubli, Bureau des «Echanges scolaires et extrascolaires Compte rendu du groupe de travail n 5 «Les projets artistiques et culturels dans le cadre des jumelages de villes» Date : 18.10.2014 Durée : 11h 12h30 Lieu : Kolping-Akademie Würzburg Evénement : réunion

Plus en détail

Tennis de Table Insa Club. Dossier de subventions présenté à la Commission des Sections pour l année 2013-2014

Tennis de Table Insa Club. Dossier de subventions présenté à la Commission des Sections pour l année 2013-2014 Tennis de Table Insa Club Dossier de subventions présenté à la Commission des Sections pour l année 2013-2014 1 TTIC - Tennis de Table INSA Club 2013 2014 Table des matières : I) Présentation de l association

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********

STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

Conseil d établissement. 7 novembre 2013

Conseil d établissement. 7 novembre 2013 Conseil d établissement 7 novembre 2013 Ordre du jour Rapport moral 2012-2013 Rentrée 2013 Quelques dates importantes Les projets: - Cycle 1 - Cycle 2 - Cycle 3 Les activités pédagogiques complémentaires

Plus en détail

autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.

autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome. INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution

Plus en détail

ANNEE SCOLAIRE EN COURS

ANNEE SCOLAIRE EN COURS La rédaction de cette circulaire de Rentrée relative au service de Restauration a été assurée par l Association des Parents d Élèves, section française (APE). Elle a été val idée par la direction du Lycée

Plus en détail

STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE

STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet

Plus en détail

ATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE

ATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE ACCUEILS DE LOISIRS DE LA MJC INTERCOMMUNALE D AY : «Notice d utilisation» Chers parents, Ce courrier a pour but de vous donner les informations principales concernant les Accueils Collectifs de Mineurs

Plus en détail

Date de fondation : 2 novembre 1981 (Journal officiel du 19 novembre 1981).

Date de fondation : 2 novembre 1981 (Journal officiel du 19 novembre 1981). Les statuts ARTICLE 1 CREATION Il est fondé entre les adhérants au présent statut une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre «ASSOCIATION MEDICALE

Plus en détail

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement

Plus en détail

Bienvenue à l Assemblée Générale du

Bienvenue à l Assemblée Générale du Bienvenue à l Assemblée Générale du Ouverture de l Assemblée Générale Emmanuel IMBERTON Président de la CCI LYON Ordre du jour I. Compte-rendu d activités 2013 II. Projets 2014 III. Etats financiers IV.

Plus en détail

STATUTS Association Loi 1901 «L Arbre à Lucioles»

STATUTS Association Loi 1901 «L Arbre à Lucioles» Art.1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION STATUTS Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16août 1901, ayant pour titre : «L'ARBRE

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES

Plus en détail

BOURSE AUX LIVRES Année Scolaire 2014/2015 VENTE DES LIVRES

BOURSE AUX LIVRES Année Scolaire 2014/2015 VENTE DES LIVRES APEL/ BOURSE AUX LIVRES BOURSE AUX LIVRES Année Scolaire 2014/2015 La bourse aux livres est un service rendu par l APEL Notre-Dame à ses adhérents Le but de la bourse aux livres est de réduire le coût

Plus en détail

Conseil Municipal 21 FEVRIER 2013 Procès Verbal

Conseil Municipal 21 FEVRIER 2013 Procès Verbal Conseil Municipal 21 FEVRIER 2013 Procès Verbal Sous la présidence de : M. Daniel VERDELHAN Présents : DEL CONFETTO COMTE GARD BELLAGAMBA GRAVEZAT GUILLEMET AYMARETTI HLYWA GARCIA MALACHANNE MERLE PERTUS

Plus en détail

DESTINATION LONDRES 2012

DESTINATION LONDRES 2012 DESTINATION LONDRES 2012 Présentation L IME André Coudrier Les jeunes et le sport Projet «London 2012» L IME André Coudrier La structure La mission et le projet L IME et l APAJH Le personnel encadrant

Plus en détail

CR Assemblée Générale de l association MARCELINE 12 juin 2010 Orsay

CR Assemblée Générale de l association MARCELINE 12 juin 2010 Orsay CR Assemblée Générale de l association MARCELINE 12 juin 2010 Orsay 1. Rapport Financier 2009 Solde au 31 décembre 2008 : 9 377 ENTREES DEPENSES DONS 2 715 Déplacement Dr Hallet au Togo 1 406 Parrainage

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

Statuts : Etoile Saint Amandoise.

Statuts : Etoile Saint Amandoise. Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée

Plus en détail

9 Référentiel de missions de l agence du service civique

9 Référentiel de missions de l agence du service civique BINOME 21 PROJET ASSOCIATIF 2011-2013 Pour une solidarité intergénérationnelle Erard Marie-Françoise Sommaire 1 Objectifs 2 Chartes 3 Fonctionnement de l association 4 Etude préalable 5 Projet actuel 6

Plus en détail

L association a son siège à Estavayer-le-Lac. Sa durée est illimitée. Elle n a aucune attache politique, ethnique ou religieuse.

L association a son siège à Estavayer-le-Lac. Sa durée est illimitée. Elle n a aucune attache politique, ethnique ou religieuse. STATUTS Chapitre I Nom, but, siège Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Sous dénomination de Minigolf Club Estavayer-le-Lac (ci-après: MGCE), il est constitué une association, nommée aussi ci-après club,

Plus en détail

STATUT DE LA MUTUELLE NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT DE TUNISIE

STATUT DE LA MUTUELLE NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT DE TUNISIE STATUT DE LA MUTUELLE NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT DE TUNISIE STATUT www.mnetpourtous.com Page 1/16 STATUT www.mnetpourtous.com Page 2/16 ART 1 (Disposition Obligatoire ) STATUTS DE LA MUTUELLE NATIONALE

Plus en détail

Ecole Française de MiniBasket

Ecole Française de MiniBasket Fédération Française de asketall / Labellisation des Ecoles Françaises de Miniasket Commission M du MH COMPTE RENDU REUNION DU 20 OCTORE 2009 Ecole Française de Miniasket Guide d auto-évaluation Club :

Plus en détail

VSMR. Association suisse de recyclage du fer, du métal et du papier S T A T U T S

VSMR. Association suisse de recyclage du fer, du métal et du papier S T A T U T S VSMR Association suisse de recyclage du fer, du métal et du papier S T A T U T S Etat octobre 2009 2 Table des matières I. Nom et siège... 4 Art. 1 Nom et siège... 4 II. But... 4 Art. 2 But... 4 Art. 3

Plus en détail

École Le Petit Prince

École Le Petit Prince École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine

Plus en détail

ISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau!

ISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau! Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau! ISC Paris 19 novembre 2011 10h30 www.iscparis-alumni.com : programme de la matinée 10h30 : M. Andrès Atenza 11h00 : AG Bilan annuel Projets 2012 Approbation

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2013 DEPARTEMENT DES VOSGES Arrondissement de NEUFCHATEAU Canton de CHATENOIS Mairie de CHATENOIS 1 Rue de Lorraine BP 40 88 170 CHATENOIS : 03.29.94.51.09 Fax : 03.29.94.59.40 E-Mail : ville-chatenois88@wanadoo.fr

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème

PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème PROCES VERBAL CONSEIL D ECOLE Année scolaire : 2014/2015 Circonscription de LYON 8 ème Ecole élémentaire/maternelle/primaire Coordonnées : Adresse, N de tel, adresse mail direction Jean Macé Lyon 8 1,

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé

CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé - MODE DE PASSATION DU MARCHÉ : Procédure adaptée art. 28 CMP - Maître d Ouvrage : Mairie de Brissac-Quincé - Date de mise en consultation : jeudi

Plus en détail

Association Suisse romande de parents d enfants avec déficit d attention/hyperactivité. Statuts

Association Suisse romande de parents d enfants avec déficit d attention/hyperactivité. Statuts Association Suisse romande de parents d enfants avec déficit d attention/hyperactivité I Nom, Siège, Buts et Tâches Statuts Article 1 Article 2 Article 3 Nom L Association se nomme ASPEDAH (Association

Plus en détail

COMMUNE de MARBACHE PROCES VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE de MARBACHE PROCES VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE de MARBACHE PROCES VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL L an DEUX MILLE QUATORZE le 12 mars à 20h30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s est réuni au nombre prescrit par la

Plus en détail

CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF

CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF LA CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE Une association est définie

Plus en détail

Statut de l Association «Chouette Nature»

Statut de l Association «Chouette Nature» Statut de l Association «Chouette Nature» Article 1 : Constitution «Chouette Nature» est une association sans but lucratif au sens des articles 60 et suivants du code civil Suisse, et à une durée illimitée.

Plus en détail

COMMUNE DE SARPOURENX

COMMUNE DE SARPOURENX COMMUNE DE SARPOURENX Procès verbal du Conseil Municipal du 22 avril 2011 Date de convocation : 07/04/2011 Nombre de conseillers : Date d affichage : convocation : 07/04/2011 En exercice : 10 Procès Verbal

Plus en détail

PROCES VERBAL SOMMAIRE

PROCES VERBAL SOMMAIRE PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première

Plus en détail

Budget de fonctionnement et budget des ASC : Attention à la sortie de route

Budget de fonctionnement et budget des ASC : Attention à la sortie de route FORMATION ASSISTANCE EXPERTISE CONSEIL Budget de fonctionnement et budget des ASC : Attention à la sortie de route Siège social : 20, rue Martin Bernard 75647 Paris Cedex 13 Tel : 01 55 56 62 18 Fax :

Plus en détail

Procès-Verbal de l Assemblée Générale extraordinaire du 19 décembre 2013

Procès-Verbal de l Assemblée Générale extraordinaire du 19 décembre 2013 Association des Etudiants en Droit Université de Genève Procès-Verbal de l Assemblée Générale extraordinaire du 9 décembre 0 Membres présents (4) : Alexander, Alexandre, Andrea, Anthony, Aurélien, Bastien,

Plus en détail

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est

Plus en détail

STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901

STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901 Association loi 1901 STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 sous la dénomination

Plus en détail

Chers Parents. Pour de plus amples renseignements et pour adhérer il suffit de vous rendre sur le site : http://apelma.e-monsite.

Chers Parents. Pour de plus amples renseignements et pour adhérer il suffit de vous rendre sur le site : http://apelma.e-monsite. , Chers Parents Votre enfant entre cette année au Lycée Militaire d AUTUN. Cet internat d excellence regroupe un peu plus de 750 élèves répartis sur les classes prépa, lycée et collège venant de toutes

Plus en détail

LE GUIDE PRATIQUE N 2 POUR CRÉER ET GÉRER UNE ASSOCIATION

LE GUIDE PRATIQUE N 2 POUR CRÉER ET GÉRER UNE ASSOCIATION LE GUIDE PRATIQUE N 2 POUR CRÉER ET GÉRER UNE ASSOCIATION 2 3 AVANT-PROPOS Ce guide pratique s adresse aux groupes de jeunes qui se demandent s ils doivent créer une association pour réaliser leur projet.

Plus en détail

Dossier présentation aux partenaires US AUCAMVILLE HANDBALL

Dossier présentation aux partenaires US AUCAMVILLE HANDBALL Dossier présentation aux partenaires 1 http://www. ; contact : guillaume@ 1. NOS OBJECTIFS... 3 2. LE CADRE... 4 2.1 Les joueurs... 4 2.2 Budget de fonctionnement... 5 3. LES SUPPORTS POUR NOS SPONSORS...

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION SUB-SESSION

STATUTS DE L ASSOCIATION SUB-SESSION STATUTS DE L ASSOCIATION SUB-SESSION Etat au 5 février 2013 I. GENERALITES Définition Article 1 1. L Association Sub-Session est une association au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse.

Plus en détail

Séminaires Paris le 14 et 15 mars 2007 Grenoble le 21 et 22 Mars 2007

Séminaires Paris le 14 et 15 mars 2007 Grenoble le 21 et 22 Mars 2007 BTS technico- Séminaires Paris le 14 et 15 mars 2007 Grenoble le 21 et 22 Mars 2007 BTS technico- Présentation des nouvelles épreuves : E3 Environnement économique et juridique E4 Négociation technico-e

Plus en détail

ASSOCIATION CEREBRAL GENEVE STATUTS

ASSOCIATION CEREBRAL GENEVE STATUTS ASSOCIATION CEREBRAL GENEVE STATUTS I. DISPOSITIONS GENERALES Art. 1 Nom et siège Sous la dénomination ASSOCIATION CEREBRAL GENEVE est constituée une association, au sens des articles 60 et suivants du

Plus en détail

cheer up! EMLYON Demande de Partenariat Course Contre le Cancer 2013

cheer up! EMLYON Demande de Partenariat Course Contre le Cancer 2013 Sommaire Présentation de cheer up! EMLYON 2 La Course Contre le Cancer 2013 3 La Course Contre le Cancer 2012 4 Pourquoi vous associer à notre événement? 5 1 cheer up! EMLYON cheer up! EMLYON est une association

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION

CAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION CAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION 1. Cadre général de la Formation Le Plan Fédéral de Formation s inscrit dans la mise en œuvre de la Motion d Orientation 2013-2016 et dans la réalisation

Plus en détail

Naturopole activ Association des entrepreneurs des sites de Naturopole Toulouges. Assemblée générale du 3 mars 2011

Naturopole activ Association des entrepreneurs des sites de Naturopole Toulouges. Assemblée générale du 3 mars 2011 Naturopole activ Association des entrepreneurs des sites de Naturopole Toulouges Assemblée générale du 3 mars 2011 1 PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 03/03/11 DATE /HEURE : le JEUDI 3

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués

Plus en détail

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS

ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent

Plus en détail

STATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1

STATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1 STATUTS Edition 03 du 13 décembre 2009 _ Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 2010 ayant pour objet le changement des statuts et règlement intérieur. Titre de l Association : TENNIS CLUB DU

Plus en détail

22 janvier 2010 «Journée franco-allemande» «Points Info OFAJ» et «DFJW-Infotreffs»

22 janvier 2010 «Journée franco-allemande» «Points Info OFAJ» et «DFJW-Infotreffs» 22 janvier 2010 «Journée franco-allemande» «Points Info OFAJ» et «DFJW-Infotreffs» L idée En octobre dernier, tous les Points Info OFAJ et DFJW-Infotreffs ont été invités à signaler les manifestations

Plus en détail

PROJET DE SALLE PLURIDISCIPLINAIRE POUR LES CHERPINES.

PROJET DE SALLE PLURIDISCIPLINAIRE POUR LES CHERPINES. ! PROJET DE SALLE PLURIDISCIPLINAIRE POUR LES CHERPINES. Dossier de l Union des Espaces Culturels Autogérés Genève 2010 Introduction Le quartier des Cherpines est au coeur d'une vaste réflexion en matière

Plus en détail

Aide aux manifestations sportives

Aide aux manifestations sportives Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations

Plus en détail

En 6 Choisis ton thème

En 6 Choisis ton thème E. S. P. C. ST-JOSEPH Collèges - L.E.G.T.P. Lycée Professionnel - Enseignement Supérieur IFCA En 6 Choisis ton thème Choisis ton thème Choisis ton thème 23, avenue Georges Pompidou 24000 PERIGUEUX Tél

Plus en détail

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales

Plus en détail

COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 MAI 2012 L an deux mil douze, le vingt cinq mai, le Conseil municipal de la commune de Roset- Fluans dûment convoqué, s est

Plus en détail

SERVICE AU NOUVEL ARRIVANT S.N.A.

SERVICE AU NOUVEL ARRIVANT S.N.A. Union Nationale des Accueils des Villes Françaises Site Internet : http://www.avf.asso.fr SERVICE AU NOUVEL ARRIVANT S.N.A. SOMMAIRE Page Définitions propres aux AVF 2 et 3 Le SNA. 4 et 5 Organigramme.

Plus en détail

Statuts du Club Sportif Hauteville

Statuts du Club Sportif Hauteville 1. NOM ET BUT Art- 1 Sous le nom Club Sportif Hauteville, il est constitué une association au sens de l art. 60 du CCS. Le Club sportif Hauteville (dorénavant appelé CSH) est une association à but sportif

Plus en détail

STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION

STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 er : L arrondissement, constituée sous le régime de la Loi du 1 er juillet 1901 et en conformité avec le Code de la Famille et de l Aide Sociale, groupe

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 05/12/2008 SOMMAIRE 1. INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR ET INDEMNITE DE CONFECTION DE DOCUMENTS BUDGETAIRES

Plus en détail

Forum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations

Forum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations Forum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations Centre de Ressources et d Information des Bénévoles Ce que l on va aborder Propos introductifs : l esprit

Plus en détail

Commune de GEDINNE. CONSEIL COMMUNAL Du 3 juillet 2014. PROCES-VERBAL

Commune de GEDINNE. CONSEIL COMMUNAL Du 3 juillet 2014. PROCES-VERBAL Commune de GEDINNE CONSEIL COMMUNAL Du 3 juillet 2014. PROCES-VERBAL Présents : Vincent MASSINON, Bourgmestre, Pierre ROLIN, Daniel NORMAND, Etienne MARCHAL - Echevins ; Julien GRANDJEAN, Conseiller communal

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d

Plus en détail

BOURSE «JEUNES BENEVOLES VENDEENS» 2015-2016

BOURSE «JEUNES BENEVOLES VENDEENS» 2015-2016 Pôle Culture BOURSE «JEUNES BENEVOLES VENDEENS» 2015-2016 Date de l adoption par la Commission permanente : Délibération n 3-22 en date du 19 Juin 2015 1/5 1. Objectifs généraux Soutenir les projets de

Plus en détail

LA GOUVERNANCE DES SERVICES À L ENFANCE

LA GOUVERNANCE DES SERVICES À L ENFANCE LA GOUVERNANCE DES SERVICES À L ENFANCE GOUVERNANCE D UN SERVICE À L ENFANCE Vision Valeurs Mission Planification Priorités Politiques Gestion efficace Embaucher et encadrer la direction générale Fonctionnemen

Plus en détail

Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives. S e r v i c e péri-scolaire

Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives. S e r v i c e péri-scolaire Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives S e r v i c e péri-scolaire Bonjour, Je m appelle O.S.C.A.R. et je suis ton nouveau compagnon. Je fais un chouette métier. Je suis

Plus en détail

EN COLLABORATION AVEC LE SERVICE INFIRMIER DE LA SANTE SCOLAIRE DE L INSPECTION ACADEMIQUE DU DOUBS

EN COLLABORATION AVEC LE SERVICE INFIRMIER DE LA SANTE SCOLAIRE DE L INSPECTION ACADEMIQUE DU DOUBS EN COLLABORATION AVEC LE SERVICE INFIRMIER DE LA SANTE SCOLAIRE DE L INSPECTION ACADEMIQUE DU DOUBS UN DISPOSITIF : 3 OBJECTIFS COMPLEMENTAIRES Apprendre... et habituer les enfants aux Apprendre... bonnes

Plus en détail

Rue Mécanon - 21220 Brochon 03 80 34 33 45/ Fax 03 80 34 00 59

Rue Mécanon - 21220 Brochon 03 80 34 33 45/ Fax 03 80 34 00 59 Bienvenus au collège Rue Mécanon - 21220 Brochon 03 80 34 33 45/ Fax 03 80 34 00 59 Principal : Mme MAGNIEN Principal Adjoint : Mr LABAUNE C. P. E. : Mme RUF Secrétaire : Mme GAGLIARDI Point sur la Rentrée

Plus en détail

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011

Plus en détail

ASSURANCE L assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir? responsabilité civile

ASSURANCE L assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir? responsabilité civile ASSURANCE L assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir? L association peut, dans l exercice de ses activités, causer des dommages, porter atteinte aux intérêts des tiers. L'association est

Plus en détail

c/o Laura NIKOLOV, BL 46, 53 rue de la Chapelle, 75018 Paris

c/o Laura NIKOLOV, BL 46, 53 rue de la Chapelle, 75018 Paris Sommaire 1. Conditions générales... 1 2. Objectif et activités de l association «Otasie»... 2 3. Structure de l association... 3 4. Financement de l association et rémunération... 5 5. Dissolution de l

Plus en détail

Les comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance.

Les comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance. Département du Tarn Nombre de membres en exercice: 15 Présents : 14 Votants: 15 République Française Commune de Parisot Séance du lundi 01 décembre 2014 L'an deux mille quatorze et le premier décembre

Plus en détail

L ASSOCIATION LOI 1901

L ASSOCIATION LOI 1901 ANIMATION SPORT EMPLOI 66 Centre de Ressource et d Information pour les Bénévoles L ASSOCIATION LOI 1901 Création, fonctionnement et administration Samedi 22 octobre 2011 9 h 00 Maison des Sports de Perpignan

Plus en détail

Compte-rendu du Bureau Exécutif du 12 février 2015

Compte-rendu du Bureau Exécutif du 12 février 2015 Compte-rendu du Bureau Exécutif du 12 février 2015 Amiens, 16h00. Etaient présents Julia Pomerol, Catherine Leclercq, Patrice Boquillion, Marie Edith Voog, Didier Casado, Claude Lerosey, Harry Coupel,

Plus en détail

Séance du conseil municipal du 20 Novembre 2014

Séance du conseil municipal du 20 Novembre 2014 Séance du conseil municipal du 20 Novembre 2014 L an deux mil quatorze le vingt novembre à 20 H 30, le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué s est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous

Plus en détail

Procès verbal du conseil d'établissement du Lycée français Sadi-Carnot 18 novembre 2014 à 17h45

Procès verbal du conseil d'établissement du Lycée français Sadi-Carnot 18 novembre 2014 à 17h45 Procès verbal du conseil d'établissement du Lycée français Sadi-Carnot 18 novembre 2014 à 17h45 Membres présents Membres de l'administration : M. Asselin Principal M. Gandin Directeur Mme Kasaka Gestionnaire

Plus en détail

DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES

DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES NOMBRE DE QUESTIONNAIRES DISTRIBUES : NOMBRE DE RETOURS : 156 école élémentaire 108 école maternelle 85 école élémentaire 53 école

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DE MONTREUIL-SUR-MER SEANCE DU 10 JUILLET 2014

CONSEIL MUNICIPAL DE MONTREUIL-SUR-MER SEANCE DU 10 JUILLET 2014 CONSEIL MUNICIPAL DE MONTREUIL-SUR-MER SEANCE DU 10 JUILLET 2014 Conformément au Code des Communes, Nous, Charles BAREGE, Maire de la Ville de Montreuil-sur-Mer, avons convoqué au moyen de lettres individuelles,

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE

PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE 1 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE HARRICANA CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE DE LANDRIENNE PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 23 février 2009 Session ordinaire du Conseil d établissement de l

Plus en détail

Compte Rendu de l Assemblée Générale du Tours Poker Club

Compte Rendu de l Assemblée Générale du Tours Poker Club Compte Rendu de l Assemblée Générale du Tours Poker Club Le 27 juin 2014 Le 27 juin 2014 a eu lieu l Assemblée Générale de l association Tours Poker Club, bouclant par la même occasion la saison 2013-2014.

Plus en détail

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= = Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare

Plus en détail

REUNION DE BUREAU DU 28 MAI 2013 - Chez Karine Arnulf - 9H30. Dorothée, Aude, Isabelle de C, Karine, Carolina, Clémence, Nathalie, Delphine (11H18)

REUNION DE BUREAU DU 28 MAI 2013 - Chez Karine Arnulf - 9H30. Dorothée, Aude, Isabelle de C, Karine, Carolina, Clémence, Nathalie, Delphine (11H18) REUNION DE BUREAU DU 28 MAI 2013 - Chez Karine Arnulf - 9H30 Dorothée, Aude, Isabelle de C, Karine, Carolina, Clémence, Nathalie, Delphine (11H18) Bonjour aux nouvelles arrivantes! Aude est présente et

Plus en détail

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera

Plus en détail

Procès verbal de la séance du conseil d administration. Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin : 19 h 30

Procès verbal de la séance du conseil d administration. Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin : 19 h 30 Établissement : 0352760K Collège de La Mézière Biardel N de séance : 4 35520 LA MEZIERE Procès verbal de la séance du conseil d administration Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin

Plus en détail

LE GUIDE PRATIQUE DU PREMIER PAS PONGISTE 2011/2012

LE GUIDE PRATIQUE DU PREMIER PAS PONGISTE 2011/2012 LE GUIDE PRATIQUE DU PREMIER PAS PONGISTE 2011/2012 Sommaire PPP 2011/2012 : Le Baby Ping. Réaliser des initiations pour les CE1/CM2. Réaliser des initiations de Baby-Ping pour les 4-7 ans (PS-MS-CP) Savoir

Plus en détail

Monsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu

Monsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu Séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Martine tenue le 5 février 2008 à 20 h, à la salle du conseil au 1, rue des Copains, Sainte-Martine, Québec, lieu désigné pour ladite assemblée sous la présidence

Plus en détail

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération

Plus en détail