Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau régimes spéciaux ( )
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- Christine St-Hilaire
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1 Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau régimes spéciaux ( ) Répertoire ( / /7) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /7 Niveau de description fonds Intitulé Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau régimes spéciaux Date(s) extrême(s) Présentation du contenu SOMMAIRE DSS Sécurité sociale dans les mines. Réglementation générale, tutelle de l'etat et fonctionnement de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines (CANSSM), des Sociétés de secours minières (SSM) et des Unions régionales (UR) des SSM : notes, rapports, textes officiels, correspondance, documentation DSS Personnel DSS Réglementation générale DSS 4283 (suite). Régime minier en Algérie, au Maroc et en Tunisie DSS Budget et questions parlementaires Sommaire Sécurité sociale dans les mines. Réglementation, tutelle de l Etat et Fonctionnement de la Caisse Autonome Nationale de Sécurité Sociale dans les Mines (CANSSM), des Sociétés de Secours Minières (SSM) et des Unions Régionales (UR) des SSM, Art 1-3 : Personnel, Art 4-5 : Réglementation, Art 5 (suite) : Régime minier en Algérie, au Maroc et en Tunisie, Art 6-7 : Budget et questions parlementaires, Nom du producteur Bureau des régimes spéciaux (direction de la sécurité sociale) ( ) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation sécurité sociale; régime spécial; protection sociale; mine; tunisie; maroc; algérie; tutelle; réglementation 3
4 Répertoire ( / /7) / /3 DSS 4279-DSS 4281 Personnel /1 DSS Application des arrêtés du 3 0 juin 1975 sur le personnel "non cadre" administratif, sanitaire et social des sociétés d secours minières et de leurs régionales Cabinets dentaires : création et autorisation Idem : textes et correspondance diverse Idem : texte d'approbation Conventions collectives : application Idem : cadres supérieurs Idem : personnel sanitaire /2 DSS Conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines (CANSSM) : élection des membres Médecins : grève Idem : situation /3 DSS Pharmaciens : réglementation Personnel administratif des Sociétés de secours minières (SSM) et des Unions régionales (UR) des SSM Personnel administratif de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines (CANSSM) : règlement n 27 bis et 37 bis, arrêtés du 2 août 1965, statut du personnel et application du règlement du personnel administratif des établissements relevant de la CANSSM Personnel sanitaire des SSM et des UR des SSM Praticiens conseils : statut / /5 DSS 4282-DSS 4283 Réglementation /4 DSS Accidents du travail et maladies professionnelles : arrêtés divers Idem Coordination des régimes invalidité, vieillesse et maladie Dotation de gestion administrative des SSM et des UR des SSM Informatisation du régime minier /5 4
5 DSS Organisation médicale du régime minier Prestations "logement" et "chauffage" pour les mineurs retraités Régime minier en Algérie, au Maroc et en Tunisie Coordination des divers régimes de sécurité sociale en Algérie Sécurité sociale dans les mines. Algérie Idem. Maroc et Tunisie / /7 DSS 4284-DSS 4285 Budget et questions parlementaires /6 DSS Budget Chapitre Budget Chapitre Budget Chapitre Budget Chapitre Budget Chapitre Budget Chapitre /7 DSS Budget Chapitre Questionnaire des Assemblées Questionnaire des Assemblées Questionnaire des Assemblées
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