Ordre du jour du Conseil Communal du 14/02/2017 à 18H00

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1 Province de Hainaut Hôtel de Ville de Mons Grand-Place, Mons Ordre du jour du Conseil Communal du 14/02/2017 à 18H00 LE COLLÈGE COMMUNAL DE LA VILLE DE MONS a l honneur de vous informer qu il y aura séance du Conseil communal le MARDI 14 FEVRIER 2017 à 18 heures, à l Hôtel de Ville de Mons, Salon Gothique. Ordre du jour de la Séance SEANCE PUBLIQUE Monsieur DI RUPO Service : GRH : Personnel Non- enseignant 1 Adoption de la convention de service global entre la Ville et la ZHC 2 GRH/ST/Cons.E./Subv./2016/RA - Présentation Rapport d'activité final (Conseiller en énergie) Service : Police 3 Instaurations de zones d'évitement striées - Rue du delta et Digue de Cuesmes à Mons 4 Création d'un emplacement pour personnes handicapées - Rue du Joncquois à Mons 5 Réglementation du stationnement - Vieux Chemin de Binche à Mons Service : Service des Affaires Juridiques 6 CTX/CULTURE/Biennale Contrat cadre - approbation Monsieur MARTIN Service : Gestion Territoriale et Economique : Urbanisme - Gestion Administrative 7 CCATM - Rapport d'activité AB AD modification de la voirie sise Rue du Moulin-7012 Flénu pour la construction d'une nouvelle cabine électrique et le déplacement de câbles de téléphonie 9 Avenant - Piétonnier montois - convention asso. de commerçants Madame MOUCHERON 10 Avenant n 1 au contrat-programme du 25 avril Manège 11 ASBL "Article 27" - Fonds de compensation - Nouvelle convention financière Conseil Communal du 14/02/2017 Page 1 / 6

2 Madame HOUDART Service : GRH : Personnel Enseignant Ouvertures de classes maternelles dites "d'été" au 23 janvier 2017 Service : Education : Activités Extrascolaires 13 Coordination Accueil Temps Libre (ATL) : rapport d'activité et plan d'action annuel Coordination ATL: Mise en place du centre de vacances adapté 2017 : Approbation de la convention de partenariat avec la Province de Hainaut Monsieur LAFOSSE Service : Gestion Territoriale et Economique : Mobilité 15 Approbation du cahier des charges - marché en vue de l'actualisation du Plan communal de Mobilité Monsieur DARVILLE Service : Régie Foncière : Gest. patrimoniale 16 Maternité commerciale - rue de la Chaussée 54. Approbation des conditions d'achat et du projet d'acte 17 Place du Parc - Vente d'une partie de terrain rue du Cerf Blanc 18 Maternité commerciale - accord acte d'acquisition rue de la Chaussée Maisons sises à Mons, rue du Progrès 22, 27, 29, accord sur les ventes et projets d actes. Madame OUALI Service : Services Techniques : Bureau d'études - Voirie 20 Modification à la voirie communale: Suppression et création partielle du sentier vicinal n 69 dit "SENTIER DE BETRIFOSSE" à 7021 Mons (Havré) - Résultats Enquête publique/proposition Conseil communal Service : Marchés Publics : Fournitures et Services 21 BO/Conventions logiciels IMIO/Désignation Service : Marchés Publics : Cellule batiments 22 Plan piscines 2014/2020 (Appel à projets - Subsides Infrasports) - Accord de principe sur introduction candidature pour la Piscine de Cuesmes Monsieur BARVAIS Service : Service de Gestion Financière : Divers Fêtes foraines - Règlement redevances - Modifications 24 Création du Conseil Consultatif des Personnes Immigrées - examen des candidatures et Conseil Communal du 14/02/2017 Page 2 / 6

3 désignation des membres SEANCE À HUIS-CLOS Monsieur DI RUPO Service : GRH : Personnel Non- enseignant 25 Mise à disposition d'un Attaché sp.(conseiller juridique) au sein de la ZHC 26 GRH- Interruption de carrière d' une auxiliaire Prof.Contractuelle à mi-temps. 27 Fin de la mise à disposition d'un agent au sein de l'asbl "MARS" 28 GRH/PO/Réserves - Réserves de recrutement au grade d'oq D1 (proximité, vitrier-peintre) 29 PA - Prorogation de l'i.c. octroyée à une E.A. 30 GRH- Octroi d'une interruption de carrière à 1/4 temps à une auxiliaire professionnelle APE 31 GRH/SH/ - Prorogation du congé parental à 1/2T octroyé à un Agent technique en chef APE 32 Mise à disposition d'un Gradué en sciences juridiques au sein de la ZHC 33 PA-Octroi d'une interruption de carrière, par réduction d'1/5ème de ses prestation, à une E.A. 34 GRH/GG/APE/Octroi d'une Interruption de carrière 1/5ème temps à une employée (gardien de musée) (BN) 35 Mise à disposition de 2 agents au sein de la ZHC-Régularisation 36 Exercice des fonctions de Fonctionnaire sanctionnateur par un agent (G.S.) 37 PA - Promotion d'un Directeur au grade de Premier Directeur 38 PA-Modification du Cadre du personnel déf. de la Ville-Mise en extinction de 4 postes de Gradués en informatique 39 PA-Mise à disposition de 2 E.A. au sein du CPAS Service : GRH : Developpement RH 40 GRH/CC/constitution réserve gradués orientation sociale Madame HOUDART Service : GRH : Personnel Enseignant /Désignation à titre temporaire dans un emploi non d'une institutrice primaire /Octroi d'une interruption partielle de carrière dans le cadre du congé parental à une maîtresse de cours de citoyenneté /Désignation à titre temporaire dans un emploi non d'une institutrice primaire /Désignation à titre temporaire dans un emploi non d'une institutrice primaire /Désignation à titre temporaire dans un emploi non d'une institutrice primaire /Ecoles primaires communales. Désignation à titre temporaire dans un emploi non de directrice d'école /Désignation à titre temporaire dans un emploi non d'une institutrice primaire /Désignation à titre temporaire d'une Directrice d'école Conseil Communal du 14/02/2017 Page 3 / 6

4 /Désignation à titre temporaire dans un emploi non d'une institutrice primaire /Désignation à titre temporaire dans un emploi non d'une institutrice primaire /Octroi d'un congé pour mission à un instituteur primaire définitif /Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire, à dater /Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire, à dater /Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à dater /Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire, à dater /Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire, à dater du 16 janvier /Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire, à dater /Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi, à dater /Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi, à dater /Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi, à dater /Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi, à dater 62 ACAMUS/7635 désignation d'un professeur de piano à titre temporaire dans un emploi non 63 ACAMUS/7623 désignation d'un professeur de piano à titre temporaire dans un emploi non 64 ACAMUS/7636 désignation d'un professeur de piano à titre temporaire dans un emploi non 65 ACAMUS/7636 désignation d'un professeur de piano à titre temporaire dans un emploi non /Désignation à titre temporaire dans un emploi non d'une institutrice primaire 67 ACAMUS/ Désignation d'un professeur de piano à titre temporaire dans un emploi non 68 ACAMUS/ Octroi d'un mi-temps médical à un professeur de piano /Désignation d'une maîtresse de psychomotricité organique à titre temporaire dans un emploi, à dater /Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire à dater /Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire /Désignation d'un instituteur maternel à titre intérimaire à dater /Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire à dater /Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi, à dater /Désignation à titre temporaire dans un emploi non d'une institutrice primaire /Désignation à titre temporaire dans un emploi non d'une institutrice primaire /Académie de musique - Désignation à titre temporaire dans un emploi non d'une Conseil Communal du 14/02/2017 Page 4 / 6

5 directrice /Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire 79 ACAMUS/7623 /Désignation d'un professeur en ensemble instrumental - rectificatif /Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle à une maîtresse d'éducation physique /Désignation à titre temporaire dans un emploi non d'une institutrice primaire /Désignation à titre temporaire dans un emploi non d'une institutrice primaire /Désignation à titre temporaire dans un emploi non d'une institutrice primaire 84 ACAMUS/7638/désignation d'un professeur d'art dramatique et de formation pluridisciplinaire à titre temporaire dans un emploi non 85 ACAMUS/7621/désignation d'un professeur d'art dramatique et de formation pluridisciplinaire à titre temporaire dans un emploi non Service : Education : Activités pédagogiques /Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire /Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire Monsieur SAKAS 88 A.S.B.L. Comité de Défense contre les affaissements de terrains dus aux pompages et aux captages d eau. Remplacement et désignation de deux représentants à l AG et au CA 89 ASBL Orchestre Royal de Chambre de Wallonie remplacement d'un représentant de la Ville de Mons 90 ASBL «Centre de diffusion cinématographique montois - Plaza art» - remplacement d'un représentant de la Ville 91 ASBL «Grand-Hornu - Musée des arts Contemporains de la com. française» - remplacement représentant Ville de Mons Arrêté l ordre du jour qui précède comportant 91 objets En séance à Mons, le 2 février 2017 PAR LE COLLÈGE La Directrice générale f.f., Cécile BRULARD L Echevin-Président, Nicolas MARTIN NB. Les Commissions du Conseil communal auront lieu aux jours et heures ci-après MERCREDI 8 FEVRIER 2017 Commission des Finances, du Budget, du CPAS et des Affaires sociales 17 h 30 Commission des Fêtes, des Sports et de la Mobilité 19 h 30 Conseil Communal du 14/02/2017 Page 5 / 6

6 JEUDI 9 FEVRIER 2017 Commission des Régies, du Patrimoine, de l Emploi et de l Informatique 17 h 00 Commission de l État Civil, de la Population, du PGV et des Associations 17 h 30 Commission de l Éducation, des Bibliothèques, de l Extrascolaire et de la Jeunesse 18 h 00 Commission de la Culture, du Développement durable, de l Environnement et des Familles 18 h 30 Commission des Travaux 19 h 00 VENDREDI 10 FEVRIER 2017 Commission du Bourgmestre et des requêtes 18 h 30 Commission du Développement Économique, de l Urbanisme, du Logement, du Tourisme et de l Agriculture 19 h 00 Conseil Communal du 14/02/2017 Page 6 / 6