Archives de la commune de Saint-Jean-de-la-Rivière

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1 Archives départementales de la Manche Archives de la commune de Saint-Jean-de-la-Rivière répertoire numérique détaillé des archives de la commune déposées le 13 avril 2005 par Mathilde Tarin sous la direction de Vanessa Gendrin Saint-Lô

2 Plan de classement D - Administration générale de la commune D - Conseil municipal D - Actes de l administration municipale D - Administration générale de la commune D - Contentieux et assurances... 1 E - Etat civil... 1 F - Population - Economie sociale - Statistiques F - Population F - Commerce et industrie F - Agriculture... 2 F - Travail 3 G - Contributions - cadastre - administrations financières G - Contributions directes G - Rapports avec les diverses administrations financières... 4 H - Affaires militaires H - Recrutement H - Administration militaire H - Mesures d exception et faits de guerre... 5 J - Police, justice, hygiène J - Police locale J - Justice 5 5 J - Hygiène, santé, protection de l environnement... 5 K Elections, personnel, protocole K - Elections K - Personnel municipal K - Protocole et distinctions honorifiques... 6 L - Finances communales L - Budgets et comptes communaux L - Recettes... 3 L - Dépenses... M - Bâtiments appartenant à la commune, à l état ou au département... 1 M - Bâtiments communaux... N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux... 1 N - Gestion des biens communaux... O - Voirie, travaux publics, services des eaux Voirie, travaux publics, service des eaux, canalisations... 2 O - Transports publics... 9 P - Cultes P - Culte catholique... 8 Q - Assistance et prévoyance Q - Oeuvres charitables et institutions diverses d aide sociale Q - Application des lois d assistance et de prévoyance... 8 R - Enseignement, action culturelle R - Enseignement R - Sports, tourisme, loisirs... 9 T- Urbanisme Planification et aménagement foncier... 11

3 D - Administration générale de la commune 1 D - Conseil municipal 93 ED 1 D 1 Registre de délibération ED 1 D 2 Registre de délibération ED 1 D 3 Registre de délibération ED 1 D 4 Registre de délibération ED 1 D 5 Extraits du registre de délibération ED 1 D 6 Registre de délibération de la commission communale scolaire D - Actes de l administration municipale 93 ED 2 D 1 Registre des arrêtés du maire, extraits du registre ( , 1936) D - Administration générale de la commune 93 ED 3 D 1 Registre de correspondance ED 3 D 2 Registre de correspondance ED 3 D 3 Correspondance diverse XIXe-XXe XXe s. 93 ED 3 D 4 Récolement des archives et du mobilier ED 3 D 5 Enquête communale s.d. 4 D - Contentieux et assurances 93 ED 4 D 1 Assurances E - Etat civil 93 ED E2-E5 Registre F - Population - Economie sociale - Statistiques 1 F - Population 93 ED 1 F 1 Dénombrement de la population : liste nominative (1851, 1861, 186, 1881, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954)

4 93 ED 1 F 2 93 ED 1 F 3 93 ED 1 F 4 93 ED 1 F 5 93 ED 1 F 6 93 ED 1 F 93 ED 1 F 8 Dénombrement de la population : tableau récapitulatif (186, 1881, 1891, 1896), état récapitulatif sommaire (1881, 1891, 1901, 1906) Dénombrement de la population : bulletin individuel, bordereau maison, feuille de ménage Dénombrement de la population : bulletin individuel, bordereau maison, feuille de ménage Dénombrement de la population : bulletin individuel, bordereau maison, feuille de ménage Dénombrement de la population : bulletin individuel, bordereau maison, feuille de ménage Dénombrement de la population : bulletin individuel, bordereau maison, feuille de ménage Mouvement de la population pendant les années , F - Commerce et industrie 93 ED 2 F 1 Création d un atelier artisanal de menuiserie F - Agriculture 93 ED 3 F 1 Plan départemental de ravitaillement et statistique agricole annuelle : questionnaire, tableau ED 3 F 2 Sinistres survenus pendant l année ED 3 F 3 Enquête agricole : bulletin de déclaration, bulletin récapitulatif communal 93 ED 3 F 4 Récolte de blé : déclaration, registre communal, bordereau de production ( ). Déclaration d ensemencement en céréales : registre communal ( ) 93 ED 3 F 5 Impôt, réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle : bulletin individuel ED 3 F 6 Registre de culture ED 3 F Récolte des varechs ED 3 F 8 Sécheresse de 196, aide aux victimes ED 3 F 9 Destruction des animaux nuisibles ED 3 F 10 Collecte de blé 1949

5 93 ED 3 F 11 Producteurs de céréales. Déclarations agricoles. Impositions agricoles [19..] F - Travail 93 ED F 1 Chômeurs 1954 G - Contributions - cadastre - administrations financières 1 G - Contributions directes 93 ED 1 G 1 Plan cadastral ED 1 G 2 Etat de sections des propriétés bâties et non bâties ED 1 G 3 Contributions directes : registre des augmentations et diminutions 1833-vers ED 1 G 4 Propriétés non bâties : matrice cadastrale ED 1 G 5 Propriétés bâties : matrice cadastrale ED 1 G 6 Propriétés bâties : matrice cadastrale ED 1 G Propriétés bâties et non bâties : matrice cadastrale, 1 er volume 93 ED 1 G 8 Propriétés bâties et non bâties : matrice cadastrale, 2ème volume 93 ED 1 G 9 Propriétés bâties et non bâties : matrice cadastrale, 3ème volume 93 ED 1 G 10 Propriétés bâties et non bâties : matrice cadastrale, 4ème volume 93 ED 1 G 11 Propriétés bâties et non bâties : matrice cadastrale, 1 er volume 93 ED 1 G 12 Propriétés bâties et non bâties : matrice cadastrale, 2ème volume ED 1 G 13 Propriétés bâties et non bâties : matrice cadastrale ED 1 G 14 Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrice générale ED 1 G 15 Matrice générale (copie) ED 1 G 16 Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre 93 ED 1 G 1 Contributions directes, rôles : extrait

6 93 ED 1 G 18 Impôt sur le revenu : liste ED 1 G 19 Chemins vicinaux, taxe des prestations : rôle ED 1 G 20 Commissaires-répartiteurs : liste ED 1 G 21 Contribution sur les voitures et sur les chevaux, déclaration 93 ED 1 G 22 Contributions foncières, propriétés non bâties, déclaration de changement de nature de culture : registre 93 ED 1 G 23 Patentables : liste (1910). Commerçants ambulants, taxe locale additionnelle (1951) ED 1 G 24 Service des domaines, renouvellement des baux : liste ED 1 G 25 Constructions nouvelles, déclaration : registre ED 1 G 26 Contributions des biens communaux, bestiaux : rôle de pâturage G - Rapports avec les diverses administrations financières 93 ED 3 G 1 Liste des répartiteurs H - Affaires militaires 1 H - Recrutement 93 ED 1 H 1 Classes de , , recensement Les recensements de 1892 et de 1893 sont en très mauvais état H - Administration militaire 93 ED 2 H 1 Cantonnement des troupes, ressources de la commune ED 2 H 2 Recensement des voitures attelées ou non attelées ED 2 H 3 Recensement des voitures automobiles de deuxième catégorie 93 ED 2 H 4 Recensement des voitures automobiles de première catégorie ED 2 H 5 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ED 2 H 6 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules 1940

7 ainsi que des véhicules hippomobiles et des bâts 5 H - Mesures d exception et faits de guerre Guerre de ED 5 H 1 Souscription pour la reconstruction des chaumières dévastées. Souscription au profit des soldats Guerre ED 5 H 2 Déminage ED 5 H 3 Prisonniers de guerre ED 5 H 4 Combustibles, ravitaillement ED 5 H 5 Réfugiés ED 5 H 6 Réquisition ED 5 H Anciens combattants et victimes de guerre ED 5 H 8 Dommages de guerre, sinistrés, reconstruction 1944-années ED 5 H 9 Ravitaillement J - Police, justice, hygiène 1 J - Police locale 93 ED 1 J 1 Permis de chasse ED 1 J 2 Débit de boissons ED 1 J 3 Règlement sanitaire ED 1 J 4 Police, divers J - Justice 93 ED 3 J 1 Jurés de la commune J - Hygiène, santé, protection de l environnement 93 ED 5 J 1 Vaccinations ED 5 J 2 Epizooties

8 K Elections, personnel, protocole 1 K - Elections 93 ED 1 K 1 Listes électorales générales ED 1 K 2 Référendum : procès-verbal ED 1 K 3 Élections sénatoriales ED 1 K 4 Élections législatives ED 1 K 5 Élections du conseil général ED 1 K 6 Élections du conseil d arrondissement ED 1 K Élections municipales ED 1 K 8 Élections européennes ED 1 K 9 Listes électorales des baux ruraux ED 1 K 10 Élections des baux ruraux : procès-verbal ED 1 K 11 Liste électorale de la Chambre de commerce ED 1 K 12 Listes électorales de la Chambre d agriculture ED 1 K 13 Élections de la chambre d agriculture ED 1 K 14 Listes électorales de la MSA ED 1 K 15 Élection de la MSA ED 1 K 16 Listes électorales des commerçants patentés K - Personnel municipal 93 ED 2 K 1 Ircantec K - Protocole et distinctions honorifiques 93 ED 3 K 1 Médaille de la famille française s.d. L - Finances communales 1 L - Budgets et comptes communaux 93 ED 1 L 1 Budget et chapitres additionnels ED 1 L 2 Budget et chapitres additionnels

9 93 ED 1 L 3 Compte administratif ED 1 L 4 Compte : arrêté ED 1 L 5 Budget : délibération ED 1 L 6 Compte de la gestion ED 1 L Journal-livre de détail ED 1 L 8 Traitement du receveur, décompte de remises : tableau ED 1 L 9 Registre de comptabilité, exercices1980, 1988, ED 1 L 10 Exercice 1866, dépenses : état des restes à payer L - Recettes 93 ED 2 L 1 Recettes : registre L - Dépenses 93 ED 3 L 1 Ouvriers employés par la municipalité, salaire 1944 M - Bâtiments appartenant à la commune, à l état ou au département 1 M - Bâtiments communaux 93 ED 1 M 1 Réfection de la mairie-école ED 1 M 2 Réfection presbytère-sacristie ED 1 M 3 Réfection église ED 1 M 4 Projet de salle polyvalente ED 1 M 5 Rapport de sécurité ED 1 M 6 Factures de travaux directes ED 1 M Bail de la location du presbytère N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux 1 N - Gestion des biens communaux 93 ED 1 N 1 Divers documents O - Voirie, travaux publics, services des eaux 1 O - Voirie, travaux publics, service des eaux,

10 canalisations 93 ED Etat de tous les chemins ED 1 O 2 Fiches de désignation des chemins Fin XIXe 93 ED 1 O 3 Budget du service vicinal ED 1 O 4 Chemin n ED 1 O 5 Chemin n ED 1 O 6 Chemin n ED 1 O Chemin n ED 1 O 8 Chemin n ED 1 O 9 Chemin n ED 1 O 10 Chemins : délibération, arrêtés, correspondance ED 1 O 11 Adjudication des boues des chemins ED 1 O 12 Electrification rurale O - Transports publics 93 ED 2 O 1 Chemin de fer de Carteret à Carentan P - Cultes 1 P - Culte catholique 93 ED 1 P 1 Inventaires des objets de la fabrique ED 1 P 2 Comptes de la fabrique ED 1 P 3 Fabrique : divers documents Q - Assistance et prévoyance 2 Q - Oeuvres charitables et institutions diverses d aide sociale 93 ED 1 Q 1 Budget du bureau de bienfaisance ( , ) ED 1 Q 2 Compte de gestion Q - Application des lois d assistance et de prévoyance

11 93 ED 4 Q 1 Carnet de billet de visite ED 4 Q 2 Carnet de billet de consultation ED 4 Q 3 Carnet de billet de l hôpital ED 4 Q 4 Assistance médicale gratuite : liste ED 4 Q 5 Carnets d ordonnance ED 4 Q 6 Assistance aux vieillards ED 4 Q Assistance aux indigents ED 4 Q 8 Accidents du travail ED 4 Q 9 Assistance maternité ED 4 Q 10 Protection des enfants du premier âge ED 4 Q 11 Allocation familiale agricoale ED 4 Q 12 Carnet de nourrice R - Enseignement, action culturelle 1 R - Enseignement 93 ED 1 R 1 Registres d appel journalier 1984, ED 1 R 2 Budget ED 1 R 3 Caisse des écoles : statuts, délibérations, correspondance R - Sports, tourisme, loisirs 93 ED 4 R 1 Autorisation de manifestations portives T- Urbanisme Planification et aménagement foncier Urbanisme 18 ED T 1 Plan d occupation des sols, certificat de conformité