Economie et finances ; La Poste ( ) Répertoire ( / /2)

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1 Economie et finances ; La Poste ( ) Répertoire ( / /2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /2 Niveau de description fonds Intitulé Economie et finances ; La Poste Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Le faible volume d'archives versées a permis de les regrouper sous une cote unique. Ce versement se caractérise par un dossier important sur le commissionnement commercial et par un autre sur "la troisième Poste". Sommaire Dossiers de Hugues Capelle, de Jack Duhamel et de Daniel Ternier, contrôleurs généraux de la poste. Art 1-2 : Préparation des rapports du contrôle général sur les services courrier, la politique commerciale, la comptabilité, le commissionnement, la gestion du personnel, Fonctionnement du contrôle et de l audit à la poste, approvisionnement en produits pétroliers, économie d énergie et politique énergétique, Comptes rendus du conseil de direction générale, Nom du producteur La Poste Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation stratégie industrielle; pétrole; économie d'énergie; commerce; correspondance; inspection; Ternier, Daniel; Duhamel, Jack; Capelle, Hugues 3

4 Répertoire ( / /2) /1 Activité de La Poste : stratégie et action commerciales - services courrier - gestion et comptabilité, Stratégie et action commerciales, Contrôle général, "contribution à l'évolution de la stratégie de La Poste" : note. 15p "L'efficacité des forces ventes" rapport du contrôle général, 43p. avec comptes rendus des contributeurs et notes Services courrier , Le courrier transfrontières : comptes rendus de réunions et d'entrevues, rapport d un contributeur et rapport final, 18p. et annexes, notes et documentation. - Mission du contrôle général relative à la collecte et à la remise du courrier : 2 dossiers. 1er dossier : mise en place de la mission, compte rendus de visites et d'entrevues, rapport. 29p. et annexes et notes e dossier : tableaux statistiques, notes et documentation Les contrats tarifaires des tarifs spéciaux : L'examen des rapports presse/poste dans les départements : les conditions de traitement des PNU 3 à l'arrivée dans les bureaux distributeurs et conséquences sur les délais d'acheminement-distribution : La participation des établissements à la politique contractuelle et de développement du courrier : L'alimentation des chantiers tri "arrivée" dans les villes à distribution décentralisée : synthèses de rapports de l'inspection générale Gestion et comptabilité, "Le règlement des intérêts moratoires" : note de synthèse de rapport (non joint) de l'inspection générale : inspection générale. "les conditions d'établissement des écritures comptables de régularisation produites annuellement par les ordonnateurs secondaires en vue de l'élaboration des comptes de résultats et des bilans de l'administration : rapport de synthèse. 32p : "Informatisation de la comptabilité administrative dans les services extérieurs de la Direction Générale des postes (DGP) : note de synthèse de rapport (non joint) Direction des affaires comptables juridiques et fiscales (DACJF). éléments de coûts. coûts des principaux facteurs de production de La Poste, édition 1991 : brochure. 53p. et annexes Ce dossier complète celui enregistré sous la cote / / /2 Personnel - Affaires sociales : Le commissionnement commercial /1 Le commissionnement commercial, ler dossier : comptes rendu d entretiens, synthèses de questionnaires envoyés aux structures territoriales et aux bureaux de poste, tableaux statistiques, rapports du contrôle général e dossier : Documentation Primes allouées au personnel au prorata du montant de leurs ventes de produits courrier et financiers /2 Rémunération "Pratiques et procédures de rémunération" rapport du contrôle général, 30p. avec annexes et notes Troisième Poste, Tableaux statistiques, comptes rendus de réunion. "Contribution à la maîtrise du dossier "troisième Poste" : rapport du contrôle général, 24p. avec annexes et notes

5 - Collection de rapports et notes de synthèses de rapports (non joints) de l'inspection générale, La gestion des personnels étrangers à l'administration 2 au sein de la Direction Générale des Postes : l'incidence sur le fonctionnement des services de l'attribution des congés bonifiés : notes de synthèse ; les conditions d application des nouvelles dispositions sur le fonctionnement des conseils de discipline : note de synthèse : la gestion des repos de cycle dans les centre de tri postaux : note de synthèse : la mise en oeuvre des nouvelles modalités de comblement des emplois d'inp (Inspecteur principal) : et de DDA (Directeur Départemental Adjoint) : rapport, 30p Affaires sociales "Conditions de mise en place de la coordination régionale des assistantes de service social". "conditions de mise en oeuvres des nouvelles directives concernant l'aide en personnel accordée aux organismes sociaux" : synthèses de rapports (non joints) de l'inspection générale Mesures de répartition du personnel des services administratifs des directions départementales au profit des services de production (bureaux de poste, centres de tri. centres régionaux des services financiers. etc.. :) 2. Ce sont les personnels suivants : porteurs de télégrammes, suppléants électriques, gérants d'agences postales, main d'oeuvre et de nettoyage (MONET) /2 La fonction contrôle et audit - la vérification des services (France métropolitaine et départements d'outre Mer) par l'inspection générale, La fonction contrôle et audit, 1985, La fonction contrôle et audit. organisation et fonctionnement : notes diverses "L'organisation et le fonctionnement des contrôles départementaux et régionaux dans les services de La poste : note de synthèse de rapport d'inspection générale (non joint) La vérification des services (France métropolitaine et départements d'outre Mer) par l'inspection générale, La vérification des services postaux de la Martinique : notes de synthèse de rapports (non joints) ; la vérification des services de la direction départementale de la Réunion : note de synthèse de rapport (non joint) ; la vérification des services de la région Bretagne : rapport de synthèse, 31p Approvisionnement en produits pétroliers - Economies d énergie et politique énergétique, - Audit relatif à l approvisionnement des services de La Poste en produits pétroliers : marchés. avenants, comptes rendus d'entretiens, remarques sur le rapport d'audit (non joint), documentation "La rentabilité économique des investissements réalisés dans les régions en vue d'économiser l'énergie". "la politique énergétique de La poste" : notes de synthèse de rapports de l'inspection générale (non joints) , Conseil de Direction Générale (CDG), - Comptes rendus : 1991 (du 20 février au 6 novembre) : 1992 janvier à avril (incomplet)