Procès-verbal de l assemblée générale spéciale de l organisme des Bassins Versants de la Zone Bayonne, tenu à la salle municipale de int-n orbert

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1 Procès-verbal de l assemblée générale spéciale de l organisme des Bassins Versants de la Zone Bayonne, tenu à la salle municipale de Saint-Norbert, le samedi 22 mai 2010 à 13h. Étaient présents : Mesdames : Christine Bérard Claudine Éthier Odette Sarrazin Céline Geoffroy Martine Gauthier Édith Desroches Claire Caron Josée Raynault Christine Mousseau Monique Sarrazin Joanne Brulotte Louise Plante Lynda Rousseau Joane Motard Marie Boulanger Danielle Pilon Réjane Claerhout Marjolaine Marois Lise Marois Messieurs : Gilles Côté Louis Trudeau Jean-Pierre Gagnon Denis Gamelin Michel Désy André Dauphin Bernard Coutu Marc Corriveau Marcel Dubeau Gaétan Bayeur Jocelyn Garceau Henri Mondor Michel Desroches Robert Proulx Jean-Claude Nevraumont Jean-Pierre Ferland Alain Tétreault Louis Lafontaine Michel Fafard Luc Pagé Alain Coutu Pierre Gagnon Roger Robidoux Daniel Sénéchal Sylvain Trudel Michel Lapointe Jacques Lajeunnesse

2 1. Mot de bienvenue du président Le président de l organisme, monsieur Gilles Côté, souhaite la bienvenue à tous à la première assemblée générale annuelle du nouvel organisme. 2. Ouverture de l Assemblée selon l avis de convocation Le président, monsieur Gilles Côté, fait la lecture de l avis de convocation et déclare l assemblée ouverte. 3. Vérification du quorum Les présences ont été prises à l arrivée des participants. Le quorum est atteint, puisqu il est formé de tous les membres présents. Selon les règlements généraux et la liste des membres , tous les membres présents ont droit de vote. 4. Lecture et adoption de l ordre du jour Le président, monsieur Gilles Côté, fait la lecture de l ordre du jour. Aucun point n est ajouté, ni supprimé. AGA Il est proposé par madame Claudine Éthier, appuyée par monsieur Michel Désy et résolu à l unanimité d adopter l ordre du jour tel que lu. 5. Lecture et adoption du procès-verbal de l assemblée du 22 mai 2009 La secrétaire, madame Christine Bérard, fait la lecture du procès-verbal. AGA Il est proposé par monsieur Bernard Coutu, appuyé par monsieur Gaétan Bayeur et résolu à l unanimité d adopté le procès-verbal de l assemblée générale du 22 mai 2008 tel que lu. 6. Présentation du rapport d activités et du plan d action Le directeur général, monsieur Jean-Pierre Gagnon, en se référant aux pages 25 à 32 du Rapport annuel , présente et commente le Rapport d activités ainsi que le Plan d action Une synthèse du Plan directeur de l eau est faite par le président. AGA Il est proposé par monsieur Henri Mondor, appuyé par madame Claudine Éthier et résolu à l unanimité de recevoir le Rapport d activités ainsi que le Plan d action Présentation des états financiers par Martine Gauthier, CA

3 Madame Martine Gauthier, CA, présente et explique les états financiers en se référant aux pages 13 à 24 du Rapport annuel Durant la période de questions, on réitère la demande de présenter les états financiers avec les comparatifs du budget. Madame Gauthier précise que ce n est pas une demande courante et qu elle aurait besoin de plus de précisions. AGA Il est proposé par monsieur Henri Mondor, appuyé par monsieur Michel Desroches et résolu à l unanimité d accepter le dépôt des états financiers tels que présentés. AGA Il est proposé par monsieur Henri Mondor, appuyé par monsieur Jean-Claude Nevraumont et résolu à l unanimité, d adopter une motion de félicitations pour la bonne gestion financière de l organisme. 8. Nomination de l expert comptable pour l année Le directeur général, monsieur Jean-Pierre Gagnon, témoigne sa satisfaction à l égard du travail de madame Martine Gauthier. AGA Il est proposé par madame Christine Bérard, appuyée par monsieur Bernard Coutu et résolu à l unanimité de retenir les services de madame Martine Gauthier, CA pour l année Remise des prix Ghislaine-Guindon Les écoles en nomination sont les écoles primaires Sainte-Marguerite à Saint-Félix-de-Valois et Emmélie- Caron à Sainte-Élisabeth et un groupe d étudiants de l école secondaire L Érablière à Saint-Félix-de-Valois. Les Comités de rivière retenus sont Le Comité de la rivière Chicot à Saint-Cuthbert et Le Comité de la rivière Chaloupe à Saint-Thomas, Notre-Dame-des-Prairies et Berthier. L association de lac en liste, est L Association du lac Berthier à Saint-Jean-de-Matha. Les prix sont remis par Monsieur Jean-Pierre Ferland Les gagnants dans la catégorie école 3 e prix est attribué à l école Ste-Marguerite (50$) 2 e prix est attribué à l école Emmelie-Caron (100$) 1 er prix est attribué à l école l Érablière (200$) Les gagnants dans la catégorie Association et comité de lac 3 e prix est attribué au Comité de la Chaloupe (50$) 2 e prix est attribué aux Amis de la rivière Chicot (100$) 1 er prix est attribué aux Villégiateurs du lac Berthier (200$) Avant la pause-café, le directeur général, monsieur Jean-Pierre Gagnon procède à la présentation des

4 membres du conseil d administration Pause café 10. Changement de nom et adoption des règlements généraux de la nouvelle zone Le président, monsieur Gilles Côté, explique les raisons pour lesquelles de nouveaux règlements généraux ainsi qu un nouveau nom doivent être adoptés. Il présente la synthèse des règlements généraux. AGA Il est proposé par monsieur Michel Désy, appuyé par madame Claudine Éthier et résolu à l unanimité d adopter les règlements généraux de l organisme, incluant son nouveau nom tel que modifié. Une discussion sur le fonctionnement des modifications des règlements généraux est faite. 11. Élections 11.1 Nomination d un président et d un secrétaire d élection AGA Il est proposé par madame Claudine Éthier, appuyée par monsieur Louis Lafontaine et résolu à l unanimité, de nommer monsieur Jean-Pierre Gagnon président d élections. AGA Il est proposé par monsieur Bernard Coutu, appuyé par madame Odette Sarrazin et résolu à l unanimité, de nommer madame Édith Desroches secrétaire d élections Élection des administrateurs Monsieur Jean-Pierre Gagnon explique les raisons pour lesquelles tout le conseil d administration est en élections, selon les articles 5.4 (paragraphe 2) et 5.6 des règlements généraux : «L élection des représentants des MRC et/ou municipalités sont confirmé lors de l assemblée générale annuelle de l Organisme.» Art. 5.4, par.2. «Pour les autres postes, s il y a plus d un candidat, l élection s effectue à la majorité simple des voix des membres réguliers présents à l assemblée générale annuelle de l Organisme. Les organismes et corporations membres ont droit à un vote exprimé par leur représentant.» Art. 5.6 Acteurs de l eau du secteur public, huit (8) postes sont à combler. Un siège est réservé à l OGISL (Organisme de Gestion Intégrée du Saint-Laurent) pour un mandat d un an. Cet organisme ne nous a délégué aucun représentant, ce poste reste vacant. Trois (3) sièges sont réservés à la MRC/Municipalités de D Autray, soit un poste pour un mandat d un an, les deux autres pour un mandat de deux ans. Les représentants délégués sont : messieurs Gaétan Bayeur, Denis Gamelin et André Dauphin. Deux (2) sièges sont réservés à la MRC/Municipalités de Joliette, soit un poste pour un mandat

5 d un an et l autre pour un mandat de deux ans. Les représentants délégués sont : monsieur Marc Corriveau et madame Céline Geoffroy. Un (1) siège est réservé à la MRC/Municipalités de la Matawinie pour un mandat de deux ans. Le représentant délégué est monsieur Marcel Dubeau. Un (1) siège est réservé à la MRC/Municipalités de Maskinongé pour un mandat d un an. Aucun représentant ne nous a été délégué, ce poste reste vacant. Acteurs de l eau du secteur économique, cinq (5) postes sont à combler Un (1) siège est réservé au secteur forestier, pour un mandat de deux ans. Le président d élections demande des propositions. Monsieur Gilles Côté propose madame Odette Sarrazin; madame Odette Sarrazin propose madame Claudine Éthier. Il n y a pas d autre proposition. Madame Éthier accepte; madame Sarrazin refuse. Madame Claudine Éthier est élu par acclamation. Deux (2) sièges sont réservés au secteur agricole, un pour un mandat d un an et l autre pour un mandat de deux ans. Le président d élections demande des propositions. Monsieur Michel Fafard propose monsieur Michel Désy; monsieur Luc Pagé propose monsieur Jocelyn Garceau. Il n y a pas d autre proposition. Monsieur Garceau accepte et est élu par acclamation. Monsieur Michel Désy accepte et est élu par acclamation. Deux (2) sièges sont réservés au secteur Industrie, commerce, finance et tourisme, un pour un mandat d un an et l autre pour un mandat de deux ans. Le président d élections demande des propositions. Madame Christine Bérard propose monsieur Bernard Coutu; madame Odette Sarrazin propose monsieur Jean- Claude Nevraumont. Il n y a pas d autre proposition. Monsieur Jean-Claude Nevraumont accepte et est élu par acclamation. Monsieur Bernard Coutu accepte et est élu par acclamation. Pour les Acteurs de l eau du secteur communautaire, huit (8) sièges sont à combler Un (1) siège est réservé au secteur de la santé, pour un mandat d un an. Le président d élections demande des propositions. Monsieur Bernard Coutu propose madame Claire Caron; monsieur Bernard Coutu propose monsieur Michel Desroches. Il n y a pas d autre proposition. Monsieur Michel Desroches accepte. Madame Claire Caron refuse. Monsieur Michel Desroches est élu par acclamation. Un (1) siège est réservé au secteur de l éducation et de la culture, pour un mandat d un an. Le président d élections demande des propositions. Madame Christine Bérard propose monsieur Robert Proulx; monsieur Bernard Coutu propose madame Josée Raynault. Il n y a pas d autre proposition. Madame Josée Raynault refuse. Monsieur Robert Proulx accepte et est élu par acclamation.

6 Deux (2) sièges sont réservés au secteur de l environnement, un pour un mandat d un an et l autre pour un mandat de deux ans. Le président d élections demande des propositions. Madame Christine Bérard propose monsieur Gilles Côté; monsieur Louis Trudeau propose madame Odette Sarrazin. Il n y a pas d autre proposition. Madame Odette Sarrazin accepte et est élue par acclamation. Monsieur Gilles Côté accepte et est élu par acclamation. Deux (2) sièges sont réservés aux comités et/ou associations, un pour un mandat d un an et l autre pour un mandat de deux ans. Le président d élections demande des propositions. Monsieur Louis Trudeau propose monsieur Louis Lafontaine. Il n y a pas d autre proposition. Monsieur Louis Lafontaine refuse. Les deux (2) sièges demeurent vacants. Deux (2) sièges sont réservés aux citoyens, un pour un mandat d un an et l autre pour un mandat de deux ans. Le président d élections demande des propositions. Monsieur Michel Désy propose madame Christine Bérard; monsieur Gilles Côté propose monsieur Louis Trudeau. Il n y a pas d autre proposition. Monsieur Louis Trudeau accepte et est élu par acclamation. Madame Christine Bérard accepte et est élue par acclamation. Le président d élections, monsieur Jean-Pierre Gagnon, déclare la période d élections fermée. 12. Présentation du conseil d administration Le président, monsieur Gilles Côté, présente les administrateurs pour l année Points divers Aucun point n est soulevé. 14. Levée de l assemblée AGA Tous les points à l ordre du jour ayant été traités, il est proposé par monsieur Michel Fafard, appuyé par madame Claudine Éthier et résolu à l unanimité, que l assemblée générale spéciale soit levée. Monsieur Gilles Côté, Président d assemblée Madame Christine Bérard, Secrétaire d assemblée