LE REPRESENTANT ASSOCIATIF Principes généraux

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Bénédicte Grenon
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LE REPRESENTANT ASSOCIATIF Principes généraux Cadre général de la mission En mai 2016, l Assemblée Générale votait la mise en place de représentants associatifs.

1 LE REPRESENTANT ASSOCIATIF Principes généraux Cadre général de la mission En mai 2016, l Assemblée Générale votait la mise en place de représentants associatifs. Trois convictions essentielles guidaient ce vote : - La volonté de donner davantage la parole aux plus jeunes, c est le sens des représentants de 16 ans et plus. - Le souhait de rendre notre démocratie encore plus vivante, c est le sens d une élection de représentants associatifs qui peuvent dès la rentrée de septembre appuyer le débat démocratique tout au long de l année et jusqu à l AG - Le besoin d épauler les responsables de s et les délégués territoriaux dans cette mission, c est le sens donné au rôle particulier des représentants associatifs territoriaux. Il y a plusieurs types de représentants associatifs : Au sein des s : Un représentant associatif pour chaque comptant au moins 7 scouts-guides Au sein des territoires : Trois représentants associatifs par équipe Trois représentants associatifs pour les scouts et guides de 16 ans et + par territoire Au sein de l équipe nationale : 1 représentant associatif pour 15 équipiers nationaux (hors permanents) avec un maximum de 25 représentants associatifs. On entend par «scouts et guides de 16 ans et plus», les adhérents enfants et jeunes (cf. article 1 du règlement intérieur, soit les compagnons, caravelles, pionniers âgés de plus de 16 ans au moment de l élection. Le représentant associatif a pour principal objectif de faire vivre dans l association le débat démocratique. Cette mission de représentant associatif est complémentaire d une autre fonction. Dans l intranet, la mission de représentant associatif est une fonction secondaire sous le code 332 pour les représentants associatifs des s ; 632 pour les représentants associatifs des territoires. Toutes les dispositions relatives aux représentants associatifs sont détaillées dans l article 21 du règlement intérieur 1

REPRESENTANT ASSOCIATIF MODALITES D EXERCICE Processus démocratique de l association Le fonctionnement

Le schéma ci-dessous en donne les grands principes : La délégation à l AG est composée de deux grands «collèges»

représentants associatifs des territoires Les représentants associatifs des enfants, jeunes de 16 ans et + Le

2 REPRESENTANT ASSOCIATIF MODALITES D EXERCICE Processus démocratique de l association Le fonctionnement démocratique de l association est expliqué dans le chapitre II du règlement intérieur (articles 21 à 28). Le schéma ci-dessous en donne les grands principes : La délégation à l AG est composée de deux grands «collèges» : Les représentants des «structures» Les représentants des «fonctions» Les représentants associatifs des s Les représentants associatifs des territoires Les représentants associatifs des enfants, jeunes de 16 ans et + Le délégué territorial Les représentants des membres associés Les représentants des responsables légaux des scouts & guides de moins de 16 ans 2

Représentant associatif de Représentant associatif territorial + de 16 ans Représentant associatif territorial 3 LE REPRESENTAT ASSOCIATIF Missions Sept. Oct. Nov. Déc. Janv. Fév. Mars Avr.

3 Représentant associatif de Représentant associatif territorial + de 16 ans Représentant associatif territorial 3 LE REPRESENTAT ASSOCIATIF Missions Sept. Oct. Nov. Déc. Janv. Fév. Mars Avr. Mai Juin Juil. Août Sept Elire des représentants associatifs 2. Préparer l assemblée (AT) 4. Vivre l assemblée (AT) 6. Vivre l assemblée générale 7. Faire le lien avec le CA Au 1 er trimestre Au Au + tard + tard 1 mois 1 mois avant avant AssTerri AT Quelques semaines avant AT Selon le calendrier arrêté par le CA Selon le calendrier arrêté par le CA Tout au long de l année Organiser dans son un temps de discussion autour des sujets de l AG S assurer de la participation des responsables de son S assurer que chaque élise un représentant associatif local. Les accompagner dans la démarche si nécessaire Organiser l élection des représentants associatifs des + de 16 ans Organiser, avec l équipe, l assemblée : lieu, horaires, contenu 3. Inviter les membres de l assemblée 1 mois avant AT Animer, avec l équipe, les différents temps de l assemblée Participer aux débats 5. Envoyer la composition de la délégation au secrétaire du CA 1 mois avant AG Participer aux débats et voter Faire le lien entre son échelon et le conseil d administration : transmission des comptesrendus, suivi de la mise en œuvre des résolutions Organiser un temps d échanges autour des sujets d AG avec les jeunes de + de 16 ans du territoire Participer à l animation des différents temps de l assemblée et aux débats S assurer de la participation des scouts et guides de plus de 16 ans du territoire

4 LE REPRESENTANT ASSOCIATIF Election Par qui et comment est-il élu? Tous les représentants associatifs sont élus pour l année en cours. Ils sont élus au mieux en septembre, au plus tard un mois avant l assemblée générale. Sont éligibles à cette mission tout scout ou guide adhérent de 16 ans ou plus (au moment de l élection), tous les responsables nommés (donc adhérents!). Rôle Nombre Elu par Qui peut être élu? l équipe 1 par d au moins 7 scouts/guides 3 par territoire Le Conseil de L équipe et nommé de l équipe de (RG, chef, chargé de mission ) et nommé de l équipe (DT, responsable de pôle, AP, chargé de mission ) s scouts/guides de 16 ans et + du territoire 3 par territoire A définir par l équipe Tout jeune adhérent d au moins 16 ans (pionniers, caravelles, compagnons) l équipe nationale 1 pour 15 / maxi 25 Les bénévoles de l équipe nationale et nommé de l équipe nationale (responsable national bénévole, équipier, chargé de mission ) 4

5 REPRESENTANT ASSOCIATIF MODALITES D EXERCICE Pistes pour l élection Il est stipulé dans l article 23 du règlement intérieur que l élection : - Des représentants associatifs des scouts/guides de 16 ans et plus - Des représentants des responsables légaux des scouts et guides de moins de 16 ans - Des représentants des membres associés - Des représentants associatifs de l équipe Est organisée au niveau des territoires à l initiative de l équipe. Le règlement intérieur ne précise pas les modalités d élection : c est à l équipe de (pour les représentants associatifs des s) et à l équipe (pour les autres représentants) de définir leurs propres règles. Cela peut être : - Au cours d un conseil de ou d un conseil territorial - Au cours d une réunion de l équipe de ou de l équipe - Ou tout autre format décidé par l équipe de ou par l équipe Le suffrage peut être fait par tirage au sort, par acclamation, à main levée, par consensus, par consentement, à bulletin secret, par procuration, sans candidat Le principe de la règle de la majorité -souvent utilisé- peut connaitre diverses qualifications de la majorité : majorité simple, majorité relative, majorité absolue, majorité qualifiée, etc. A vous de laisser libre court à votre esprit démocratique, dans la bienveillance et les convictions scoutes et guides qui animent notre mouvement! 5

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