Document préliminaire. Version mai Direction des orientations stratégiques et de l administration

Transcription

1 s du cadre de gestion du régime forestier québécois liés à la planification et à la réalisation des activités d aménagement forestier Document préliminaire Version mai 2012 Direction des s stratégiques et de l administration

2 Table des matières Introduction 3 Mise en contexte 3 s du présent document 3 Définitions 4 Éléments du tableau 4 Sigles utilisés 4 Tableau des objectifs 5 1 Conservation de la biodiversité 5 2 Maintien et amélioration de l état et de la productivité des écosystèmes forestiers 7 3 Conservation des sols et de l eau 8 5 Maintien des avantages socio-économiques multiples que les forêts offrent à la société 10 Document préliminaire - Version 2.0 2

3 Introduction Mise en contexte Le cadre de gestion du régime forestier vise à permettre au Ministère de prendre des décisions éclairées dans une démarche d amélioration continue. Un cadre de gestion a été élaboré pour la période de Une mise à jour de ce cadre est prévue pour la période de afin de tenir compte des modifications qu apporte le nouveau régime forestier, dont la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier, le Règlement sur l'aménagement durable des forêts (RADF) et la Stratégie d'aménagement durable des forêts (SADF). Ce cadre de gestion présentera une vision d ensemble des objectifs du nouveau régime forestier, les moyens retenus pour les atteindre, les indicateurs associés, les cibles visées ainsi que les rôles et les responsabilités du Ministère et de ses partenaires. Plusieurs de ces objectifs et de ces moyens sont issus de différents processus de consultation à l échelle nationale, régionale et locale. s du présent document Les premières composantes du cadre de gestion du régime forestier mises à jour pour la période sont liées à la planification, à la réalisation, au suivi et au contrôle des activités d'aménagement forestier. Un tableau intitulé s du cadre de gestion du régime forestier a été produit à cet effet. Il présente, selon les critères d'aménagement durable des forêts et les défis et s, les valeurs, les objectifs, les indicateurs, les cibles et les références associés à la planification et à la réalisation des activités d'aménagement forestier. Il permet d avoir une compréhension globale de l ensemble des engagements du MRNF au regard de l aménagement durable des forêts. Il est à noter que ce tableau sera sujet à des changements, puisque la SADF et le RADF ne sont pas encore adoptés. Document préliminaire - Version 2.0 3

4 Définitions Éléments du tableau de la SADF Le cadre de gestion du régime forestier est structuré selon les six critères d'adf inscrits dans la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier Permet d'établir les liens entre le cadre de gestion du régime forestier et les défis et s, tel qu'ils sont libellés dans la version de la SADF la plus à jour (date indiquée dans le titre du tableau) Précise ce qui justifie l objectif. Représente ce qui peut être gagné ou perdu du fait de l utilisation du territoire ou de sa non-utilisation. Raison d être, problématique, ce qui est important Énoncé général décrivant une situation ou une condition future souhaitée d une valeur. Peut provenir, du RADF ou de tout autre composante du régime forestier Cibles Marge de manœuvre régionale s nationaux permettant de mesurer l'atteinte des objectifs. Ces indicateurs peuvent servir au suivi de gestion ou à la reddition de comptes. Cible fixée à l échelle nationale Pour les indicateurs nationaux, indique si la région peut fixer une cible différente de la cible nationale en précisant les limites Cible fixée par la région à l échelle de l unité d aménagement pertinentes à la compréhension de l'indicateur, par exemple, l outil qui explique l indicateur et qui contient les directives et instructions pour le mesurer Sigles utilisés Sigle ADF EFE PAFI PAFIO PAFIT SADF RADF TBE TGIRT UTA UTR VOIC ZAMI Définition Aménagement durable des forêts Écosystème forestier exceptionnel Plan d'aménagement forestier intégré Plan d'aménagement forestier intégré opérationnel Plan d'aménagement forestier intégré tactique Stratégie d'aménagement durable des forêts Règlement sur l'aménagement durable des forêts Tordeuse des bourgeons de l épinette Table de gestion intégrée des ressources et du territoire Unité d'aménagement Unité territoriale d'analyse Unité territoriale de référence, objectif, indicateur, cible Zone d'application des modalités d'intervention Document préliminaire - Version 2.0 4

5 Tableau des objectifs du cadre de gestion du régime forestier québécois (y compris la SADF, version du 12 janvier 2012) Cibles Changements de la composition végétale Intégrer dans les PAFI une analyse locale des enjeux écologiques et s'assurer de la mise en œuvre de solutions adaptées régional ou local à définir régional ou local à définir en fonction de l'analyse locale des enjeux écologiques Le registre des états de référence Structure interne des peuplements Bois mort Intégrer dans les PAFI une analyse locale des enjeux écologiques et s'assurer de la mise en œuvre de solutions adaptées Intégrer dans les PAFI une analyse locale des enjeux écologiques et s'assurer de la mise en œuvre de solutions adaptées régional ou local à définir régional ou local à définir régional ou local à définir en fonction de l'analyse locale des enjeux écologiques régional ou local à définir en fonction de l'analyse locale des enjeux écologiques Intégration des enjeux écologiques dans les plans d aménagement forestier intégré : Partie 1 - Analyse des enjeux Partie 2 - Élaboration des solutions aux enjeux Documents de soutien pour l'élaboration des fiches VOIC Fonctions écologiques remplies par les milieux humides et riverains Intégrer dans les PAFI une analyse locale des enjeux écologiques et s'assurer de la mise en œuvre de solutions adaptées régional ou local à définir régional ou local à définir en fonction de l'analyse locale des enjeux écologiques 1 Conservation de la diversité biologique Orientation 1 Structure d'âge des forêts (raréfaction des vieilles forêts et surabondance des peuplements en régénération) Faire en sorte que la structure d âge des forêts aménagées s apparente à celles qui existent dans la forêt naturelle Pourcentage du territoire où la structure d'âge des forêts présente un degré d altération faible ou modéré par rapport aux états de référence de la forêt naturelle (calculé sur la base des UTR ou des UTA) 80 % La cible de chaque doit être égale ou supérieure à la cible nationale. Dans l'impossibilité d'atteindre la cible locale, celle-ci doit être accompagnée d'un plan de restauration écologique. en respectant la marge de manœuvre régionale Intégration des enjeux écologiques dans les plans d aménagement forestier intégré : Partie 1 - Analyse des enjeux Partie 2 - Élaboration des solutions aux enjeux RADF Organisation spatiale des forêts Appliquer un modèle de répartition des interventions forestières qui s'inspire de la forêt naturelle Taux de respect des dispositions du RADF et des modalités liées aux lignes directrices sur l organisation spatiale des forêts dans le domaine bioclimatique de la pessière à mousses marge de manœuvre pour les modalités prévues par le RADF. Des ajustements sont possibles pour adapter les lignes directrices aux réalités régionales. Ces ajustements doivent être justifiés dans les listes de contrôle pour l'organisation spatiale des forêts dans la pessière à mousses (PAFIT et PAFIO). Intégration des enjeux écologiques dans les plans d aménagement forestier intégré : Partie 1 - Analyse des enjeux Partie 2 - Élaboration des solutions aux enjeux Préparation du volet opérationnel des PAFI - Répartition spatiale des interventions forestières dans la pessière à mousses Document préliminaire - Version 2.0 5

6 Prendre en compte les exigences Protection des espèces particulières de certaines espèces lors de menacées ou vulnérables la planification et de la réalisation des activités d'aménagement forestier intégré Pourcentage des sites d espèces menacées ou vulnérables connus, cartographiés, visés par des mesures de protection et touchés par la planification annuelle (PAFIO) qui ont été protégés lors des activités d aménagement forestier Intégration des enjeux écologiques dans les plans d aménagement forestier intégré : Partie 1 - Analyse des enjeux Partie 2 - Élaboration des solutions aux enjeux Couches numériques à jour localisant les affectations et les ZAMI 1 Conservation de la diversité biologique Orientation 2 Protection des sites fauniques d'intérêt Prendre en compte les exigences particulières de certaines espèces lors de la planification et de la réalisation des activités d'aménagement forestier intégré S'assurer que l'aménagement forestier Conservation du caribou contribue au rétablissement des forestier et de son habitat populations du caribou forestier Pourcentage des sites fauniques d intérêt connus, cartographiés, visés par des mesures de protection et touchés par la planification annuelle (PAFIO) qui ont été protégés, lors des activités d aménagement forestier Taux de respect des éléments clés prévus dans le plan d aménagement régional de l habitat du caribou forestier La localisation des sites et la définition des modalités de protection se font en région. Les plans d'aménagement peuvent être ajustés localement en respectant les lignes directrices sur l'aménagement de l'habitat du caribou forestier. RADF Couches numériques à jour localisant les affectations et les ZAMI Lignes directrices pour l aménagement de l habitat du caribou forestier Plans d'aménagement de l'habitat du caribou forestier Orientation 3 Protection des territoires qui présentent un intérêt majeur pour la conservation Poursuivre l'implantation, la reconnaissance légale et la gestion des aires protégées dont le Ministère est responsable Pourcentage des EFE, des refuges biologiques, des refuges fauniques et des habitats fauniques (y compris les territoires en voie d être légalement reconnus pour ces quatre désignations) touchés par la planification annuelle et pour lesquels des mesures adéquates de protection ont été appliquées Couches numériques à jour localisant les affectations et les ZAMI Document préliminaire - Version 2.0 6

7 2 Maintien et amélioration de l'état et de la productivité des écosystèmes forestiers Défi 3 Orientation 1 Productivité et durabilité des écosystèmes forestiers S'assurer de la régénération des superficies récoltés Proportion des superficies récoltées qui se régénérent naturellement Proportion des superficies récoltées non régénérées qui sont régénérées artificiellement Proportion des superficies récoltées dont la régénération en essence désirée est libre de croître (de base) Proportion des superficies récoltées dont la régénération en essence à promouvoir est éclaircie (intensif et élite) S.O. Guide des suivis (à venir) Guide d'inventaire et d'échantillonnage (à venir) Guides sylvicoles Guide d'inventaire et d'échantillonnage (à venir) Guide des suivis (à venir) Guide d'inventaire et d'échantillonnage (à venir) Guide des suivis (à venir) Guide d'inventaire et d'échantillonnage (à venir) Orientation 4 Fertilité des sols Tenir compte de la fertilité des sols dans la planification et la réalisation de l aménagement forestier Taux de conformité des activités d'aménagement forestier aux dispositions du RADFconcernant le maintien de la fertilité des sols RADF Document préliminaire - Version 2.0 7

8 RADF Taux de conformité des activités d'aménagement forestier aux dispositions du RADF concernant la réduction de l'orniérage et des pertes de superficie forestière productive (respect des largeurs d'emprise) Le pourcentage d'orniérage maximal par polygone d'intervention pourrait être réduit localement. Directive pour la mise en oeuvre des objectifs relatifs à la réduction de productive et des apports de sédiments au milieu aquatique Guide d élaboration des plans d action pour la réduction de productive et de l érosion du réseau routier en milieu forestier 3 Conservation des sols et de l'eau Orientation 5 Maintien des fonctions écologiques des sols forestiers Réduire les perturbations du sol qui nuisent au fonctionnement des écosystèmes et qui diminuent la productivité de la forêt à long terme Directive pour la mise en oeuvre des objectifs relatifs à la réduction de productive et des apports de sédiments au milieu aquatique Pourcentage de pertes de superficie forestière productive sur le territoire récolté Il faut démontrer une amélioration continue par rapport aux résultats antérieurs, sinon justifier le maintien des résultats antérieurs ou la nonpertinence de cet enjeu. Guide d élaboration des plans d action pour la réduction de productive et de l érosion du réseau routier en milieu forestier Méthodologie d évaluation des pertes de superficie productive attribuables aux réseaux routiers aménagés dans les forêts du Québec Document préliminaire - Version 2.0 8

9 Taux de conformité des activités d'aménagement forestier aux dispositions du RADF concernant la protection de l'eau et du milieu aquatique RADF Nombre de cas d'érosion par pont ou ponceau sur le réseau routier utilisé pour la récolte de l'année précédente ayant entraîné un apport récurrent de sédiments dans le milieu aquatique S.O. Directive pour la mise en oeuvre des objectifs relatifs à la réduction de productive et des apports de sédiments au milieu aquatique Il faut démontrer une amélioration continue par Guide d élaboration des plans rapport aux résultats antérieurs, sinon justifier le d action pour la réduction de maintien des résultats antérieurs ou la nonpertinence de cet enjeu productive et de l érosion du réseau routier en milieu forestier 3 Conservation des sols et de l'eau Orientation 5 Qualité du milieu aquatique Protéger les milieux aquatiques, riverains et humides en améliorant les interventions forestières et l'aménagement du réseau routier Méthodologie d évaluation des cas d érosion du réseau routier dans les forêts aménagées du Québec Taux de respect de la proportion maximale de superficie déboisée (pourcentage d aire équivalente de coupe) par bassin versant de rivières à saumon de l Atlantique, de certains de leurs tributaires et de certaines rivières à ouananiche visés par l objectif de protection Directive pour la mise en oeuvre des objectifs relatifs à la réduction de productive et des apports de sédiments au milieu aquatique Méthode de calcul de l aire équivalente de coupe d un bassin versant en relation avec le débit de pointe des cours d eau dans la forêt à dominance résineuse Taux de conformité des activités d'aménagement forestier aux dispositions du RADF concernant la protection de certains milieux humides et riverains RADF Document préliminaire - Version 2.0 9

10 Orientation 2 Protection de l'habitat du cerf de Virginie Prendre en compte les exigences particulières de certaines espèces lors de la planification et de la réalisation des activités d'aménagement forestier intégré Pourcentage des aires de confinement (ADC) où les traitements sylvicoles sont réalisés conformément au plan d'aménagement faunique La variance est prise en considération dans le seuil de 90 % de conformité des traitements sylvicoles prévus dans le plan d'aménagement faunique Guide d aménagement des ravages de cerfs de Virginie Plan d'aménagement faunique Pourcentage des prescriptions sylvicoles réalisées conformément aux principes et aux balises des guides sylvicoles (ainsi qu'aux adaptations justifiées au moment d'établir la prescription sylvicole) S.O. Guides sylvicoles 5 Maintien des avantages socioéconomiques multiples que les forêts offrent à la société Défi 3 Orientation 1 Productivité et durabilité des écosystèmes forestiers Produire du bois en tenant comptes de l'écologie des sites et des objectifs visés Bilan de la matière ligneuse Respect des stratégies d'aménagement Respect de la possibilité forestière Respect de la possibilité forestière S.O. S.O. Manuel de planification forestière Rentabilité économique de l'aménagement forestier Cibler les investissements sylvicoles en fonction de leur rentabilité économique Respect des stratégies d'aménagement* S.O, Richesse créée par la production de bois Utilisation optimale de la matière ligneuse Dédier certaines portions du territoire à l intensification de la production de bois Limiter les pertes attribuables à la TBE, aux autres insectes ainsi qu'aux maladies des arbres Pourcentage du territoire forestier productif public inscrit comme aires potentielles d intensification de la production ligneuse dans les PAFI de Proportion de la superficie des peuplements infestés par la TBE et récoltés sur la superficie totale des peuplements infestés ou susceptibles d'être infestés par la TBE 15% du territoire québécois à terme (dans 35 an) Chaque région doit, en respectant les budgets disponibles et en tenant compte des autres objectifs, établir sa propore cible et définir un rythme pour l atteindre Guide d identification des aires d intensification de la production ligneuse S.O. S.O. Document préliminaire - Version

11 Taux de conformité des activités d'aménagement forestier aux dispositions du RADF concernant les diverses affectations (autochtones, récréatives, fauniques, autres) RADF 5 Maintien des avantages socioéconomiques multiples que les forêts offrent à la société Défi 3 Orientation 2 Diversification des usages et des produits issus de la forêt Intégrer à la planification forestière des solutions permettant de prendre en compte les intérêts et préoccupations des personnes et organismes concernés par Taux de respect des mesures d'harmonisation adoptées l aménagement forestier Note : Cet objectif permet notamment de répondre aux quatre objectifs spécifiques qui suivent. Taux des respect des cibles des VOIC issus de la TGIRT Taux de conformité avec les seuils et cibles convenus au RADF pour encadrer le maintien d'un couvert forestier et de ses principales fonctions dans les pourvoiries à droits exclusifs, les zecs et les réserves fauniques RADF Manuel de planification forestière (activités 3, 4, 6, 8 et 20) Lignes directrices pour la mise en œuvre des objectifs visant le maintien de la qualité des paysages et l harmonisation des usages (document 2005) Guide sur la gestion intégrée des ressources et du territoire : son application dans l'élaboration des plans d'aménagement forestier intégré Favoriser le développement des services Taux de respect des mesures offerts au sein des territoires structurés par d'harmonisation adoptées* un aménagement forestier adapté Taux des respect des cibles des VOIC issus de la TGIRT* Manuel de planification forestière (activités 3, 4, 6, 8 et 20) Lignes directrices pour la mise en œuvre des objectifs visant le maintien de la qualité des paysages et l harmonisation des usages (document 2005) Guide sur la gestion intégrée des ressources et du territoire : son application dans l'élaboration des plans d'aménagement forestier intégré Document préliminaire - Version

12 Taux de conformité des activités d'aménagement aux dispositions du RADF concernant la protection des paysages RADF Qualité visuelle des paysages Assurer le maintien de la qualité visuelle des paysages en milieu forestier Taux de respect des mesures d'harmonisation adoptées* Manuel de planification forestière (activités 3, 4, 6, 8 et 20) Outil d'aide à la classification des secteurs d'intérêt majeur 5 Maintien des avantages socioéconomiques multiples que les forêts offrent à la société Défi 3 Orientation 2 Taux des respect des cibles des VOIC issus de la TGIRT* Lignes directrices pour la mise en oeuvre des objectifs visant le maintien de la qualité des paysages et l'harmonisation des usages (document 2005) Stratégie d'activité d'aménagement pour l'intégration visuelle des coupes dans le paysage Diversification des usages et des produits issus de la forêt Soutenir le développement de l'acériculture Taux de respect des mesures d'harmonisation adoptées* Taux des respect des cibles des VOIC issus de la TGIRT* Taux de respect des mesures d'harmonisation adoptées* Manuel de planification forestière (activités 3, 4, 6, 8 et 20) Lignes directrices pour la mise en œuvre des objectifs visant le maintien de la qualité des paysages et l harmonisation des usages (document 2005) Soutenir le développement des produits forestiers non ligneux du milieu forestier Taux des respect des cibles des VOIC issus de la TGIRT* Guide sur la gestion intégrée des ressources et du territoire : son application dans l'élaboration des plans d'aménagement forestier intégré * s qui répondent à plusieurs objectifs à la fois. Document préliminaire - Version