L essentiel du postmarché

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1 COLLECTION L essentiel du postmarché TRAITEMENTS, RISQUES OPÉRATIONNELS ET BONNES PRATIQUES Marc Salvat, 2013 ISBN :

2 Sommaire Introduction...13 Partie 1. Dictionnaire du postmarché...17 Affirmation...19 Allocation...21 Appel de marge...23 Chambre de compensation...26 Circularisation...31 CLS Continuous linked settlement...33 Collatéralisation...37 Compensateur...41 Compression...44 Confirmation...46 Contrepartie/client...50 Correspondent banking...53 Dépositaire central national DCN

3 L essentiel du postmarché Custodian/Custody...60 ICSD International central securities depository...64 KPI (Key performance indicator) et KRI (Key risk indicator)...66 Loro/nostro...69 Lutte anti-blanchiment LAB...71 Master agreement...76 Master confirmation agreement...80 Plate-forme de matching...83 Mécompte de trésorerie...86 Message SWIFT...89 Netting agreement...94 Novation...97 OST Opérations sur titres Paying agent Position Prime broker PSI Prestataire de service d investissement Rapprochements SSI Standard settlement instructions STP Straight-through processing Suspens SWIFT Systèmes bruts et nets Targets Fed Validation

4 Sommaire Partie 2. L organisation et les processus Organisation et prestataires des fonctions support d une banque de marché Les grands acteurs Les prestataires de services Les contraintes réglementaires L activité de la banque et ses objectifs Les opérations internes Back to back La gestion collective Les acteurs de la gestion collective Les différentes catégories de fonds Les ratios L actif net et la valeur liquidative La gestion de l actif La gestion du passif Les souscriptions/rachats (S/R) Les risques opérationnels Définition et généralités La mesure réglementaire La comptabilité Le bilan d une banque Le hors bilan d une banque La gestion actif/passif Le compte de résultat Les grands principes comptables La comptabilité du résultat des activités titres La comptabilité des produits dérivés La comptabilité des opérations de change Le rôle des fonctions middle office et back office Les paiements Les paiements en devises locales Les paiements en devises étrangères

5 L essentiel du postmarché CLS Le netting bilatéral Résumé : les différentes phases d un règlement La gestion de la trésorerie Les cut offs Le blanchiment Les dérivés sur marchés organisés Rappel du fonctionnement Contrôles Fonctionnement pour une banque de marché, pour un OPCVM Les titres Rappels sur les différents types de titres Les opérations particulières Les formes de titres La négociation des titres et les différents marchés La confirmation des opérations Notion de marché primaire/gris/secondaire Les principes du règlement/livraison Le R&L en local Le R&L international Le R&L avec les ICSD La notion de position titres Les rapprochements titres La gestion du cash lié aux titres Les cessions temporaires de titres Les grands projets Le R&L des souscriptions/rachats de parts de fonds Les OST Les services aux émetteurs Notions de fiscalité sur les titres Les produits OTC (hors titres) Validation et confirmations Les particularités de chaque produit

6 Sommaire Le suivi du résultat des activités de marché Fondamentaux La production du P&L économique Les cas particuliers Les rapprochements Les référentiels Le référentiel «tiers» Le référentiel «produit» Le référentiel «données de marché» Le référentiel «structure organisationnelle» Les rapprochements Obligations règlementaires Rapprochements externes Rapprochements internes Abréviations Index

7 Affirmation Définitions préalables indispensables : confirmation, master confirmation, matching. Anglais : Affirmation. définition L affirmation est le fait de vérifier une opération effectuée de gré à gré sur un produit dérivé avec une source externe (confirmation de broker, contrepartie contactée par téléphone ou par ), très rapidement après sa mise en place, afin de s assurer de sa réalité et de contrôler ses principales caractéristiques financières. Cette phase permet de s affranchir des délais de confirmation et de s assurer que les positions de l établissement reflètent bien les risques pris. L affirmation ne se substitue pas à l échange final des confirmations entre les contreparties. Par extension, le terme d affirmation peut parfois signifier aussi le contrôle et la validation des opérations sur une plate-forme de matching, par une contrepartie qui ne confirmerait pas. Dans ce cas particulier, elle vaut matching. Exemple Une banque vend une option sur panier d actions avec des caractéristiques particulières et prime payable à l échéance à un autre établissement. Comme il s agit d un produit exotique, il faut quelques jours pour rédiger la confirmation (il n existe pas de master confirmation sur ce type de produits). 19

8 Dictionnaire du postmarché L affirmation permet de vérifier le jour même de l opération (soit donc à J) les principales caractéristiques (nominal, panier, échéance, prix d exercice, modalités de paiement ) et de s assurer de la matérialité de l opération. points importants L affirmation constitue une obligation dans le cadre des Targets Fed : si l opération non matchée n est pas éligible à la confirmation électronique, l affirmation doit avoir lieu avant J + 3 (inclus) ; si l opération non matchée est éligible à la confirmation électronique, l affirmation doit avoir lieu avant J + 5 (inclus). L affirmation est essentiellement réservée aux produits dérivés. Les opérations de gré à gré sur les titres (achats/ventes, repos ou prêts/emprunts) ont, en effet, des durées de vie trop courtes pour que le processus puisse se dérouler correctement. Risques opérationnels L affirmation permet d une manière simple et rapide de réduire les risques d erreur et de fraude sur les produits dérivés non standard (si les délais de confirmation sur un produit sont longs, les fraudeurs profiteront de ce laps de temps pour passer des opérations qu ils annuleront ensuite avant émission de la confirmation). L affirmation est également très efficace pour les opérations à départ différé mais seulement si elle se positionne au plus tôt après la date d opération. La réception et le matching de la confirmation de la contrepartie avec ses propres enregistrements permettent ensuite, sur les opérations de gré à gré, de limiter les risques de litiges (la confirmation est un contrat qui fait office de force probante), d erreur de capture (le matching permet de les détecter pour résolution), de fraude (en obtenant d une source externe la reconnaissance de l opération). Anecdote En 2011, UBS a perdu près de deux milliards d USD car un trader fraudeur profitait de ce que son back office n affirmait pas des opérations d achat/vente à terme d ETF (Exchange traded funds). Il a donc utilisé ce type d opérations en couverture de ses positions sur les marchés de dérivés listés. 20

9 Allocation Définitions préalables indispensables : néant. Anglais : Allocation. définition L allocation est le fait d éclater une opération négociée globalement, en plusieurs opérations concernant des entités juridiques différentes. Le cas se produit souvent avec les asset managers : le gérant de plusieurs fonds négocie une opération globale (block trading) puis l affecte sur différents organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM). Avantage : les fonds gérés bénéficient ainsi d un prix de gros, bien meilleur que s il avait fallu négocier individuellement les opérations de chaque fonds, et d une exécution instantanée. Inconvénient : comme toute opération non dépouillée, elle procure des possibilités de fraude, particulièrement dans les marchés volatils. L allocation doit donc être communiquée immédiatement après la négociation, ce qu exige généralement la réglementation. Exemple Le gérant X négocie un swap de 100 M EUR payeur du fixe et receveur d Euribor trois mois + 30 bps. 21

10 Dictionnaire du postmarché Il l alloue à hauteur de 30 M EUR pour le fonds ; 1,20 M EUR pour le fonds 2 et 50 M EUR pour le fonds 3. L établissement devra donc enregistrer trois opérations en comptabilité (puisqu il est face à trois contreparties différentes pouvant présenter des profils de risque différents). Le même cas peut se produire pour l achat en bloc de 100 M EUR de titres qui seront alloués sur les fonds. points importants Cette étape est généralement gérée entre le front office (FO) et le middle office (MO) : le système FO enregistre l opération globale et passe le relais au MO qui prend contact avec la contrepartie et gère l allocation ; le back office prend la suite pour gérer normalement la vie des trois opérations. Risques opérationnels Une mauvaise gestion de l allocation conduit : le back office (BO) à mal adresser les confirmations et mal affecter les paiements ; le risque de crédit à être mal calculé. Danger Une banque réalise avec un asset manager plusieurs opérations d achats de titres. L asset manager n adresse à la banque que les allocations des deals qui lui sont favorables. Les autres opérations restent non dénouées. La banque laisse traîner la situation et supporte une perte importante. La probabilité d une fraude chez l asset manager est grande (avec un risque pour la banque de ne rien récupérer du tout!). 22

11 Les paiements Si l on excepte les opérations générant un R&L en livraison en franco, la totalité des autres opérations de marché entraînent, à un moment ou à un autre, un règlement cash. À l exception des paiements liés aux opérations de change se dénouant dans CLS et des opérations de R&L en Delivery versus payment (DVP), ces paiements sont réalisés au travers des systèmes classiques de paiement en devises locales ou étrangères. Les paiements en devises LocaLes La notion de devise locale doit s apprécier par rapport à l entité concernée. Il s agit de la devise dans laquelle cet établissement possède un compte nostro en banque centrale. Dans le cas, par exemple, de HSBC Londres, il s agit du GBP mais pour HSBC New York, il s agit de l USD. Dès lors que l établissement, même de droit local, ne possède pas en propre un compte en banque centrale, on peut considérer que la devise sera traitée comme n importe quelle autre devise étrangère puisqu il devra s adresser à un établissement (son correspondant dans la devise) en possédant un. Dans quasiment tous les pays développés, il existe un système brut (ou RTGS) dans lequel passent toutes les opérations de gros montants et au moins un système net pour les opérations dites «de masse». Il peut aussi (mais c est maintenant assez rare) exister un système hybride. 183

12 L organisation et les processus Ces systèmes permettent de régler auprès de la banque centrale de la devise locale toutes les opérations entre les participants ou entre les sous-participants (un sous-participant passe par un participant pour régler ses opérations). En général, les règlements liés aux opérations de marché sont effectués au travers du RTGS de la devise locale. Cela permet ainsi aux banques de marché de n avoir à gérer qu une seule interface dans leur devise. Plus rarement, un système net peut être utilisé (mais, la plupart du temps, il s agit d un système qui n accueille pas des paiements de masse). Le cas de l EUR L EUR est un cas très particulier car les notions de domestique et de transfrontalier sont plus complexes que pour d autres devises. En effet, chaque pays a conservé sa propre banque centrale. Les systèmes de paiements de masse sont restés locaux (c est-à-dire qu il y a un système français, un système allemand qui ne traitent que des opérations entre contreparties locales) et il existe plusieurs systèmes permettant les paiements de masse (ABE STEP1 et STEP2 notamment) transfrontaliers. En revanche, il existe deux systèmes utilisés pour régler des opérations de gros montant en EUR sans se poser la question de l endroit où se trouve la contrepartie ou son correspondant. Ce sont ces deux systèmes qui sont utilisés pour les opérations de marché. Le choix de passer par l un ou l autre de ces canaux dépend des deux contreparties et de leurs trésoriers respectifs. Les deux systèmes sont : Target2 ; ABE/Euro1. Target2 (Transeuropean automated real time gross express transfer) Il s agit du RTGS en EUR. Il est administré par la BCE ; ses principales fonctionnalités sont : la gestion des liquidités en pool : un groupe bancaire européen qui posséderait des comptes auprès des différentes banques centrales locales via ses filiales ou agences locales peut gérer sa liquidité en global ; 184

13 Les paiements la gestion des priorités : une priorité est associée à chaque paiement permettant de lui donner une position en file d attente pas uniquement liée à son arrivée ; l optimisation de la liquidité : la gestion de la file d attente est faite de façon à débloquer le plus possible de paiements en file d attente dans le but d accroître la liquidité du participant ; les réserves de liquidités : le participant peut réserver des montants afin de faire face à certains types de paiements (notamment le déversement de systèmes exogènes comme les systèmes de R&L) ; la gestion de limites bilatérales et multilatérales : de façon optionnelle, un participant peut bloquer des paiements si leur exécution conduisait à dépasser un montant net donné sur un participant ou la totalité des participants pour lesquels il n y aurait pas de limite bilatérale. La participation directe ou non à Target2 est un choix de la part de l établissement. Les messages envoyés à Target2 sont sous format SWIFT. De ce fait, un message de paiement correspondant à un paiement interbancaire sera un MT202 et un message de paiement pour un établissement non bancaire sera un MT103. ABE/Euro1 Ce système est géré par l Association bancaire pour l EUR (ABE). Il s agit d un système net qui se déverse quotidiennement (vers 15 h 30) dans Target2. Afin de limiter les risques de blocage (toujours possibles dans un système net), ont été mis en place : des limites bilatérales : le solde net bilatéral est fixé par défaut à cinq millions d EUR ; des limites multilatérales : le solde net face à l ensemble des autres participants est fixé à un milliard d EUR ; un fonds de garantie de un milliard d EUR : en cas de défaut d un participant, son solde est comblé par le collatéral déposé par celui-ci puis par le fonds de garantie, et ensuite par les participants non défaillants. Très souvent, les banques utilisent une plate-forme unique permettant de générer leurs paiements à la fois vers Target2 et vers ABE/Euro1. En résumé, voici le schéma simplifié des règlements en EUR (il est vu dans le cas français où le système domestique de paiement de masse s appelle le STET (sous-système CORE) et le système de R&L est ESES géré par Euroclear) : 185

14 L organisation et les processus D O M E S T I Q U E Domestique petit montant FRANCE STET CORE Domestique gros montant Ordre R&L Titres BCE ESES Target2 BdF T R A N S F R O N T A L I E R Transfrontalier petit montant STEP1/STEP2 EURO1 Transfrontalier gros montant BCE CLS Rglt FX Le cas du GBP Il existe un RTGS nommé CHAPS (Clearing house automated payment system). Il est complété par plusieurs systèmes de paiement de masse : BACS pour les virements et les prélèvements ; C&CCC pour les chèques ; Faster payment pour les paiements Internet ou par téléphone. Les participants aux différents systèmes (CHAPS, BACS, C&CCC ) sont identifiés par un sort code. Le sort code codifie l établissement au plus fin (groupe, banque, filiale, succursale, agence ). Il se présente sous la forme suivante : SC + trois paires de deux caractères numériques séparés par «-». Exemple : (groupe Natwest). Le cas de l USD Il existe trois grands systèmes complétés éventuellement par des systèmes locaux : 186

15 Les paiements FEDWIRE (administré par la Fed), système interbancaire de règlement brut. Il utilise l ABA number ou Fedwire routing number identifiant les établissements bancaires adhérents : FW + neuf caractères numériques ; CHIPS (Clearing house interbank payment system), système réservé aux gros montants, fonctionnant sur le principe d une compensation nette. Il utilise le CHIPS ID identifiant les établissements bancaires adhérents : participants directs : «CHIPS participant number» : CP + quatre caractères numériques, participants indirects : «CHIPS universal identifier» : CH + six caractères numériques ; ACH (Automated clearing house), système de paiement de masse, complété par des systèmes locaux situés au niveau des États. Les paiements en devises étrangères Lorsqu un établissement doit régler dans une devise étrangère, il passe obligatoirement par le mécanisme du correspondent banking. Il va donc s adresser à un correspondant dans la devise possédant un compte à la banque centrale de la devise (ou bien lui-même passant par une autre entité en possédant un, mais ce cas d empilement des intermédiaires est assez rare). Le point central du correspondent banking est donc la messagerie utilisée pour transmettre ses instructions. Dans la quasi-totalité des cas, c est la messagerie SWIFT qui est utilisée. Il faut alors faire la distinction selon que : les deux parties au paiement sont des banques ; une au moins des parties n est pas une banque. Paiement interbancaire Le message utilisé est le MT202. Soit donc une banque A (code BIC BANKFRPP) dont le correspondant en USD est JP Morgan Chase qui souhaite régler le 28 septembre 2012 des USD à Citibank Londres, dont le correspondant en USD est naturellement Citibank New York. 187

16 L organisation et les processus Le schéma est alors le suivant : Émetteur message Banque A Code BIC BANKFRPP Négociation Citibank Londres Code BIC CITIGB2L Bénéficiaire du virement MT 202 Destinataire message Correspondant US JP Morgan Chase Bank Code BIC CHASUS33 Citibank NY Code BIC CITIUS33 Correspondant US de Citibank Ldn Système de paiement américain Le 28 septembre 2012 (ou avant), la banque A adresse un MT202 à son correspondant qui va ensuite régler Citibank NY faveur Citibank Londres au travers du système de règlement local en USD retenu (probablement Fedwire). Le MT202 aura alors la forme suivante : Type de message Msg. Type/Purpose : 202 Sender : BANKFRPPXXX Date/Time : /12:45 Sess.N 5460 Receiver : CHASUS33XXX Date/Time : /06:45 En-tête :20: OPE Transaction Reference Number :21: OPE Related reference (réf. d origine) Corps :32A: USD , Value Date, Currency Code, Amount (date de valeur, devise, montant) :52A : BANKFRPPXXX Ordering Institution (donneur d ordre) :53B: / Sender s correspondant (compte à débiter chez JP) :57A: CITIUS33XXX Account With Institution (correspondant cash du bénéf.) 58A: 1/ Beneficiary Institution (N de compte chez le correspondant CITIGB2L cash et BIC code de la banque bénéficiaire) :72: /BNF/TRADE Sender to Receiver Information Trailer MAC:25BACC07 CHK: P5P SAC: COP:S Clés de sécurisation On peut noter que le MT202 permet de passer des références qui pourront être utilisées pour des rapprochements d opérations via le champ

17 Les paiements Une fois l opération réalisée, des messages de catégorie MT9xx sont adressés afin de confirmer les débits/crédits (MT900/MT910) et donner le relevé de compte en fin de journée (MT950). Banque A France Doit régler des devises à Banque B Royaume-Uni MT 202 MT 900 MT 950 MT 910 MT 950 Correspondant local de la banque A Correspondant local de la banque B Message d instruction MT 202 : transfert interbancaire Messages de reporting MT 900 : confirmation dedébit MT 910 : confirmation decrédit MT 950 : relevédecompte Système de paiement Paiement clientèle Le message utilisé est le MT103. Soit donc la société SOFTDATA qui est cliente de la banque First dont le correspondant en USD est JP Morgan Chase qui doit régler la société Carpenter aux Etats-Unis, dont le compte en USD est chez Citibank NY. 189

18 L organisation et les processus Le schéma est le suivant : Donneur d ordre Société Softdata Paiement de facture Carpenter Corp Bénéficiaire du virement Émetteur message Banque FIRST Code BIC BANKFRPP MT 103 Destinataire message Correspondant US JP Morgan Chase Bank Code BIC CHASUS33 Citibank NY Code BIC CITIUS33 Banque du bénéficiaire Système de paiement américain Le message MT103 adressé par la banque First à son correspondant a la forme suivante : Msg. Type/Purpose: 103 Type de message Sender : BANKFRPPXXX Date/Time : /12:48 Receiver : CHASUS33XXX Date/Time : /06:48 Sess.N 5461 :20: OPE Numéro de référence de la transaction En-tête :23B: CRED Code d opération bancaire Corps :32A: USD500000, Date valeur/devise/montant réglé en interbancaire :33B : USD500000, Devise, montant instruit :50K: /FR SOCIETE SOFTDATA 17 RUE TAITBOUT Donneur d ordre nom et adresse PARIS 9 FRANCE :57A: CITIUS33XXX Institution gestionnaire de compte du bénéficiaire :59: / Carpenter Corp Adresse complète :70: Invoice Client bénéficiaire nom et adresse Information pour le bénéficiaire : 71A : SHA Détail des frais Plusieurs points doivent être notés : le champ 71 donne l affectation des frais liés à ce transfert (ici «SHAred», donc partagés) ; 190

19 Les paiements le champ 50 donne le compte du donneur d ordre, ici représenté sous forme d IBAN ; le champ 59 donne le compte à créditer chez Citibank, donc celui du receveur ; des informations peuvent être passées dans le champ 70. Le cas présenté est une des deux possibilités d envoi d un message MT103. En effet, il existe deux méthodes : méthode en série : MT103 envoyé seul (MT103 sec) : le MT103 est envoyé par la banque émettrice à son correspondant cash. Une série de champs successifs reprend l ensemble des données nécessaires au paiement (code BIC de la banque du client, numéro de compte du client ), cette méthode est utilisée lorsque le bénéficiaire final est directement client d une banque participante au système de paiement local. Ce qui est le cas dans l exemple ci-dessus ; méthode de couverture : MT103 + MT202 de couverture : le MT103 est adressé à l établissement bancaire du bénéficiaire final afin que ce dernier crédite le client concerné, il indique à cet établissement le circuit utilisé pour lui rembourser les fonds crédités au client, le MT202 de couverture est adressé par la banque émettrice à son correspondant cash et lui demande de créditer l établissement bancaire du bénéficiaire final. L IBAN Il s agit de l International bank account number, norme internationale utilisée pour standardiser la présentation des numéros de comptes. Ils sont composés de la façon suivante : Structure de l IBAN 2 lettres 2 chiffres* 30 positions max Code pays Clé de contrôle *De 00 à 96 Basic Bank Account number 191

20 L organisation et les processus Soit par exemple : BIC : BNPAFRPPBOR IBAN : FR Code pays Clé de contrôle Code Banque Code Guichet Numéro de compte Clé RIB RIB normalisé français cls Le fonctionnement de CLS a été décrit de façon générale dans la partie dictionnaire. Lorsque deux banques ont réalisé une opération de change, elles ont le choix entre le correspondent banking, qui conduit au schéma suivant : Banque correspondante de A à Londres GBP Via système de paiement interbancaire Banque correspondante de B à Londres Banque A La Banque A vend à la Banque B 1 Million de GBP contre USD Banque B Banque correspondante de A à New York USD Via système de paiement interbancaire Banque correspondante de B à New York 192

21 Les paiements ou CLS via le schéma : Banque correspondante de A à Londres Banque correspondante de B à Londres Banque A Bank Banque B Banque correspondante de A à New York Netting et contrôle des entrées/sorties Banque correspondante de B à New York Ce choix est lié au fait de savoir si chacune des parties est, directement ou non, membre de CLS et si les cut offs de CLS sont respectés. Le détail du processus heure par heure dans CLS est le suivant : Déroulement d une journée de règlement CLS 6:30 7:00-9:00 9:00-10:00 9:00-12:00 heure limite d envoi des opérations pour matching calcul et envoi par CLS d un échéancier définitif des positions débitrices à couvrir («pay-in schedule») à chaque settlement member Cycle d imputation Règlement des Pay-ins Imputation de chaque paire de transactions sur une base brute Pay-outs Rapatriement des soldes créditeurs chez les correspondants des settlement members Fin des mouvements Devises de la zone Asie-Pacifique Fin des mouvements Devises des zones européenne et nord-américaine 193

22 L organisation et les processus L intérêt d un système comme CLS apparaît clairement sur le schéma ci-dessous : Comparision Deals vs Flows between different mod of settlement 2,000 1,800 1,600 1,400 1,200 1, CLS Bilateral Netting Gross settlement Deals Flows L impact du netting multilatéral sur le nombre de règlements apparaît clairement. Le netting bilatéral Entre la plupart des grandes contreparties bancaires, le règlement s effectue rarement sur une base brute. En général, il existe un netting agreement (à ne pas confondre avec le master agreement qui permet le netting des engagements), qui définit les opérations dont les règlements peuvent être effectués en net sur une base quotidienne. Pour ce faire, les back offices doivent : récupérer toutes les opérations respectant les critères du netting agreement ; calculer le net à régler ; rapprocher (par téléphone) le montant obtenu avec celui calculé par la contrepartie ; effectuer le règlement via le système retenu avec la contrepartie selon la devise. 194

23 Les paiements Le netting agreement contient aussi une notion de cut off : toutes les opérations effectuées avant le cut off sont éligibles au net quotidien, celles effectuées ultérieurement mais en date valeur le même jour seront réglées en brut. La gestion des netting a des impacts comptables non négligeables. En effet, ils génèrent une problématique spécifique de rapprochement interne puisque les comptes de bilan (ou dits «de portefeuille») seront débités/crédités en brut quand les miroirs nostri le seront en net. Il est donc très important de bien garder la trace du netting effectué faute de quoi il sera difficile d effectuer correctement l analyse des rapprochements des miroirs nostri. résumé : Les différentes phases d un règlement Phases Paiement : gestion de référentiel Sous-phases Gestion des données statiques des tiers (clients, contreparties, bénéficiaires, intermédiaires de règlement) Procédure KYC Enregistrement et mise à jour des instructions de règlement standard (contreparties, intermédiaires de règlement) Enregistrement et gestion des comptes nostri (comptes miroirs inclus, procédure de broadcast) Divers (cut off time trésorerie et paiement) Justification des paiements à effectuer (confirmation, facture ) Paiement : préparation et validation Identification du bénéficiaire et des instructions de paiement à utiliser (contrôle renforcé sur les paiements à tiers, c est-à-dire différents de la contrepartie du contrat) Sélection du mode (brut, net) et du système de règlement (RTGS) Création de l annonce de trésorerie dans les cut off times de la devise Création de l ordre de paiement et validation (principe des quatre yeux, contrôle renforcé à la validation pour les montants importants) 195

24 L organisation et les processus Phases Paiement : envoi des instructions/ exécution Paiement : comptabilité et reconciliation Gestion des réclamations Sous-phases Contrôle par filtrage aux fins de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme Pilotage des flux de règlement et contrôle d écoulement (vérification des statuts d émission et des files d attente) Imputation comptable sur les comptes miroirs Réconciliation entre les comptes miroirs et les comptes réels après intégration des relevés de comptes Investigation et reporting pour les réclamations entrantes (indemnisation des paiements en retard) Investigation et reporting pour les fonds non reçus (réclamation externe et gestion du risque de contrepartie) Le cas particulier du paiement à tiers Il peut arriver que le règlement d une opération ne soit pas effectué à la contrepartie de celle-ci mais à un tiers désigné par celle-ci. Cela peut arriver notamment avec des corporates souhaitant que des règlements de change ou des retours de P/E cash soient effectués au profit de leurs créanciers. Cela présente de nombreux risques pour la banque (notamment de blanchiment) lorsque le tiers lui est inconnu. Il est alors nécessaire de suivre des règles précises fixées par les services de déontologie et de compliance. En aucune manière ce type de règlement ne doit être fait sans contrôle. Par ailleurs, ils doivent rester limités à des règlements d opérations de change ou de trésorerie. Un paiement à tiers sur des opérations de dérivés OTC, par exemple, est plutôt le signe que les opérations ont fait l objet d une novation qui n aurait pas été enregistrée par l établissement. La gestion de La trésorerie Ce paragraphe ne vise pas l optimisation de la liquidité de la banque mais les processus de gestion au quotidien. 196

25 Les paiements En effet, un trésorier est confronté aux contraintes des systèmes de règlement de sa devise locale et aux contraintes imposées par les correspondants sur les devises étrangères. La devise locale La banque est en direct sur le système de sa banque centrale. Or, à aucun moment son compte en banque centrale ne peut être débiteur. Le trésorier (ou son MO/ BO) doit donc jouer sur : la file d attente ; sa capacité à mobiliser du collatéral lui permettant d obtenir en intraday une ligne de crédit de la part de la banque centrale ; la possibilité d emprunter ou de prêter son solde (à un horizon d un jour ou plus). Il lui est donc impératif : de connaître les principaux montants à venir, via les annonces qui lui sont faites par les autres services de la banque ; de gérer en temps réel son solde en banque centrale. De ce fait, on dit que le trésorier gère en réel sa devise locale. Les devises étrangères Les correspondants (sauf exception ou montants particulièrement importants), n exigent généralement pas que le solde en temps réel soit créditeur. En revanche, ils pénalisent fortement les soldes débiteurs de fin de journée (par des intérêts débiteurs très supérieurs au taux d emprunt de la devise). Le trésorier n a donc plus besoin de suivre les paiements en intraday, il se contente simplement d ajuster son solde fin de journée, sur la base des montants qui lui ont été annoncés. De ce fait, on dit que le trésorier gère en prévisionnel les devises étrangères. Lorsque les annonces sont mal faites ou absentes, cela génère un mécompte de trésorerie puisque le trésorier s ajustera de manière erronée et se retrouvera excessivement débiteur ou créditeur. 197