Les systèmes de cash pooling consistent à optimiser les frais financiers d un groupe de sociétés.

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1 FAQ Cash pooling La centralisation de trésorerie Définition Les systèmes de cash pooling consistent à optimiser les frais financiers d un groupe de sociétés. Il existe deux grandes catégories de cash pooling : le cash pooling physique (aussi appelé Zero Balancing Account) et le cash pooling notionnel. Le cash pooling physique consiste à effectuer un transfert physique de fonds entre les comptes des sociétés et un compte centralisateur de la société jouant le rôle de pivot. Cette technique permet de concentrer physiquement, et généralement automatiquement en un point unique, par devise, tous les soldes créditeurs et débiteurs d un groupe de sociétés et donc l ensemble des liquidités disponibles d un groupe. Par ailleurs, le cash pooling physique permet généralement plusieurs paramétrages tels que le choix de la périodicité (quotidienne, hebdomadaire, ), les types de seuils (pas de seuil minimum, montant minimum pour que la remontée puisse se réaliser), etc. Le cash pooling notionnel, à l inverse du précédent, n engage pas de transfert physique entre les comptes. Chaque entité garde donc ses liquidités. Q1. Comment fonctionnent ces deux types de cash pooling? Le cash pooling physique Au sein d un groupe de sociétés, on définit une société pivot et des sociétés. La société pivot sera titulaire du compte centralisateur sur lequel seront centralisés les soldes des comptes sélectionnés des sociétés. Les comptes participants et le compte centralisateur peuvent être domiciliés dans des établissements différents. Chaque jour, les soldes positifs et négatifs de chaque compte participant sont transférés automatiquement par la banque vers le compte centralisateur. Sur le plan comptable, la société pivot devra tenir un compte courant au nom de chaque société participante sur lequel seront enregistrés tous les transferts la concernant. Les intérêts créditeurs et débiteurs de chaque société participante seront calculés et réglés sur la base des soldes de ce compte courant.

2 Schéma Principe du cash pooling physique (sans paramétrages spécifiques) Société Pivot Compte Centralisateur Solde net : +80 Transfert de 100 Transfert de 50 Transfert de 30 Société Participante A Compte Participant A Solde : +100 Société Participante B Compte Participant B Solde : -50 Société Participante C Compte Participant C Solde : +30 Le cash pooling notionnel Au sein d un groupe de sociétés, on définit des sociétés pour lesquelles les soldes créditeurs et débiteurs des comptes seront cumulés et compensés quotidiennement. A la fin de chaque période déterminée, mensuelle ou trimestrielle, les intérêts créditeurs ou débiteurs du groupe des sociétés sont calculés sur la base du solde cumulé en valeur des comptes participants, prenant donc en compte l intégralité des soldes. Une répartition des intérêts ainsi calculés sera ensuite effectuée entre les sociétés sur la base de leurs soldes respectifs. Schéma Principe du cash pooling notionnel Solde fusionné A + B + C : +80 Société Participante A Compte Participant A Solde : +100 Société Participante B Compte Participant B Solde : -50 Société Participante C Compte Participant C Solde : +30

3 Q2. Quels sont les avantages et inconvénients de ces deux types de cash pooling? Cash pooling physique Cash pooling notionnel Avantages Inconvénients Simplicité du concept Technique largement répandue tant sur le plan national qu international Disponibilité physique de l ensemble des liquidités sur un compte unique permettant l optimisation des placements Gestion centralisée du solde consolidé Compensation réelle des positions Sous certaines conditions, possibilité de domicilier les comptes dans des établissements différents Contrôle des liquidités des sociétés Optimisation et réduction de l utilisation des lignes de crédit Diminution de la taille du bilan consolidé du groupe (endettement net) Création de prêts intersociétés à chaque transfert entraînant lourdeur comptable et coûts administratifs Coûts des transferts Impact psychologique du vidage physique des comptes à prendre en considération pour les sociétés Impacts fiscaux liés aux prêts intersociétés à étudier au cas par cas, notamment en termes de retenue à la source, de limite de déductibilité des intérêts, de ratios de souscapitalisation, etc. Simplicité technique de mise en œuvre Pas de prêt inter société à comptabiliser Chaque société participante garde son autonomie sur ses comptes Pas d incidence fiscale Réduction des coûts administratifs Pas de frais de transfert Possibilité de fusionner des positions multidevises Faisabilité juridique à valider pays par pays Nécessité de mettre en place un certain niveau de garantie (lettre de confort, garantie simple ou croisée) entre les participants pour que la banque puisse compenser les soldes, dans la mesure où la législation locale l autorise Nécessité pour le gestionnaire du cash d avoir une vue sur tous les comptes participants pour déterminer son solde cumulé Tous les comptes participants doivent être domiciliés dans un établissement bancaire unique N optimise bien que les positions de trésorerie inversées Nécessité de maintenir des lignes de crédit au niveau des sociétés

4 Q3. Quelles sont les méthodes utilisées par ces deux types de cash pooling? Le cash pooling physique Le cash pooling physique propose deux méthodes : la méthode directe, relative à une structure simple, et la méthode indirecte, relative à une structure complexe. La méthode «directe» consiste à effectuer les opérations de cash pooling directement sur les comptes commerciaux. Ce système permet de limiter le nombre de comptes à suivre en comptabilité. Toutefois, le nombre d écritures de prêt / emprunt reste identique. La méthode «indirecte» consiste à effectuer des opérations de nivellement à partir d un compte dit «miroir» ou «reflet» (compte ouvert spécialement pour chaque société). Ce compte miroir est techniquement et juridiquement un compte bancaire dont le solde est l inverse du compte principal. Sa position est fusionnée avec celle du compte bancaire commercial dont il est le miroir / reflet. Ce système permet d isoler les écritures cash pool des écritures commerciales. Le cash pooling notionnel On distingue deux grandes méthodes pour effectuer la répartition des intérêts : la fusion d échelle d intérêts et la réduction de marge bancaire. La fusion d échelle d intérêts consiste à calculer, à la fin de chaque période, les intérêts créditeurs et débiteurs pour chaque compte en fusionnant l ensemble des positions quotidiennes en valeur. Le prélèvement, mensuel ou trimestriel, sera effectué par la banque sur le compte centralisateur. La répartition des intérêts entre les sociétés sera réalisée par la société centralisatrice sur la base d une clé pouvant être la somme des mouvements créditeurs et débiteurs de la période considérée. Il est à noter que cette opération peut être partiellement ou totalement sous-traitée à la banque. La réduction de la marge bancaire est la bonification par la banque du taux d intérêt de chaque entité du fait de sa situation par rapport aux autres entités. Cette méthode n est pas à ce jour la plus utilisée.

5 Synthèse - Tableau comparatif des deux types de cash pooling Réduction des frais financiers Optimisation fiscale Réduction de la taille du bilan Coût de fonctionnement Contraintes juridiques Zero balancing Annule les marges Retenues à la source + Ligne de crédit uniquement sur la société centralisatrice Administration interne Comptabilité Comptabilisation - - Pooling notionnel Réduit ou annule les marges + Pas d incidence Tirage sur chacune des lignes locales Recherche de garanties - Très peu d administration ++ Pas d incidence Pour en savoir plus sur nos offres, n hésitez pas à : consulter notre site internet vous rapprocher de votre conseiller commercial habituel, vous connecter sur le site de la Communauté des trésoriers d'entreprise de Natixis