INVENTAIRE NATIONAL des matières et déchets radioactifs FAMILLES ET VOLUMES DECHETS NATURE DES DECHETS ILE-DE-FRANCE - PARIS - PETITE COURONNE

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1 NOM DU SITE : FONTENAY-AUX-ROSES (ENTREPOSAGES) REGION : ILE-DE-FRANCE () 1) Entreposage de déchets solides (bâtiment 10). 2) Entreposage de déchets solides en puits de décroissance (bâtiment 58). 3) Entreposage de colis de déchets en fûts de 100 et 200 litres (bâtiment 91). S ET 1. Bâtiment 10 - Solutions ou déchets solides contaminés au radium, provenant de l Institut Curie (40 fûts de 200 litres) 1 GBq Ra DIV6 FA-VL 3,5 2. Bâtiment 58 - Déchets solides contaminés au radium (2 fûts de 200 litres) - Ra DIV6 FA-VL 0,4 3. Bâtiment 91 - Déchets solides à base d aluminium, contaminés au radium (19 fûts de 200 litres) 1 MBq 210 Pb, Ra TFA TFA 3,8 REGIME ADMINISTRATIF : INB 166 (Bâtiments 10, 58 et 91). MESURE DE SURVEILLANCE : En France, l exploitant d une INB, d une INBS ou d une ICPE est tenu de réaliser la surveillance constante du fonctionnement de ses installations et rejets, sous le contrôle de l Autorité de sûreté nucléaire (INB), de l Autorité de sûreté nucléaire de défense (INBS) ou de la DREAL (ICPE). OBSERVATION : En septembre 2007, le site de Fontenay-aux roses est passé de 4 à 2 INB : - L INB 165 regroupe les bâtiments 18 (ex INB 57) et 52/2 (ex INB 59), - L INB 166 regroupe les bâtiments 10, 50, 53 et 95 (ex INB 34), le bâtiment 58 (ex INB 73), les bâtiments 54 et 91(ex INB 57), - L ICPE bâtiment 20. Compte tenu de cette évolution, cette fiche reprendra les informations relatives aux déchets radifères entreposés dans les bâtiments de l INB Sites en exploitation

2 REGION : ILE-DE-FRANCE () 1) Bâtiment 50 : Station de traitement et de conditionnement de déchets solides. 2) Bâtiment 91 : Entreposage de fûts de 200 litres de déchets FA et de fûts de 100 litres de déchets alpha Pu. 3) Bâtiment 54 : Ce bâtiment abrite la chaîne de caractérisation et de mesures radiologiques SANDRA B qui remplacera la chaîne de mesure SANDRA au bâtiment 32 en Il est également dédié au chargement des fûts alpha Pu pour envoi vers le CEA de Cadarache. 4) Bâtiment 10 : Installation de conditionnement de déchets solides irradiants, comprenant également une zone d entreposage de déchets solides ou liquides en attente de caractérisation (construit en partie à l emplacement des fossés de l ancien fort militaire). 5) Bâtiment 58 : Entreposage de déchets solides en puits de décroissance. 6) Bâtiment 95 : Entreposage de sources du Service de Radioprotection. 7) Bâtiment 53 : Ancienne STEL de Fontenay-aux-Roses. L aire de stockage a été aménagée pour accueillir des déchets solides FA et TFA. 8) Bâtiment 90 : Entreposage des déchets TFA. 9) Bâtiment 32 : Bâtiment accueillant la chaîne de mesure SANDRA (ICPE). 10) Bâtiment 52 : Laboratoire de radiométallurgie (RM2) consacré à l examen destructif d échantillons d assemblages combustibles irradiés provenant des réacteurs de la filière à neutrons rapides, ayant fonctionné de 1967 à L assainissement est terminé ; le début du démantèlement au niveau 3 incluant le génie civil est en cours. 11) Bâtiment 18 : Installations de recherche du Laboratoire de chimie du plutonium (LCPu), dont les activités ont été transférées à Marcoule en Le démontage de certains équipements à l arrêt définitif depuis 1994 (boîtes à gants...) est en cours, de même que le démantèlement de certains laboratoires. 1. Bâtiment 50 a) Déchets solides en attente de conditionnement S ET Sites en exploitation - Déchets solides divers en vrac (2 caissons de 5 m 3 ) - a, PA, PF F FMA-VC 9,8 - Déchets solides «alpha» (1 fût de 100 litres) - - F MA-VL < 0,1 b) Déchets liquides - Effluents d exploitation - a, PA, PF F FMA-VC 0,3 c) Sources scellées usagées et sans emploi - Sources scellées au Radium (4 unités) < 0,06 MBq - Sources scellées au Cs (2 unités) 0,7 MBq - Sources scellées 90 Sr- 90 Y (11 unités) < 129 MBq b S Sources scellées 90 Sr- 90 Y (1 unité) < 0,06 MBq b S Sources scellées 133 Ba (1 unité) 0,92 MBq 133 Ba S Bâtiment 91 et aire extérieure du bâtiment 53 a) Déchets s - Déchets solides en fût 200 litres, non irradiants ou faiblement irradiants - a, PA, PF F3-01 FMA-VC 247 (1 829 fûts de 200 litres) - Déchets solides en fût 200 litres avec présence de tritium - 3 H DIV4 T-FMA-VC 0,6 (37 fûts de 200 litres) - Déchets solides «alpha» (105 fûts de 100 litres) 2 TBq a, PA, PF F MA-VL 4,7 3. Bâtiment 10 a) Déchets s - Déchets solides en fût PEHD de 120 litres (28 fûts PEHD) - - F FMA-VC 0,3 - Déchets solides en fûts 200 litres (8 fûts de 200 litres) - - F3-01 FMA-VC 1,1 - Fût de minerai d uranium naturel (6 fûts) - - DSF - 1 b) Déchets solides, en attente de traitement - Déchets solides «alpha, bêta-gamma» (6 PLC) - a, b, g F MA-VL < 0,1 - Déchets divers, en vrac - a, PA, PF F FMA-VC 31,6 - Sas de boîte à gants, provenant de l installation Pollux (1 unité) - a, PA, PF F FMA-VC 5 Suite page suivante 201

3 202 Sites en exploitation - Plomb (1 t) - a, PA, PF TFA TFA 1,4 - Plomb - a, PA, PF F FMA-VC 5,1 - Déchets TFA divers - a, PA, PF TFA TFA 1 - Cendres (2 fûts de 200 litres) - - DIV3 FMA-VC 0,4 - Déchets solides avec présence possible de tritium (14 fûts de 200 litres) - 3 H DIV4 T-FMA-VC 0,2 c) Déchets liquides, en attente de traitement - Solvants, s dans 43 touries de verre placées individuellement 2,7 GBq a, PA, PF F FMA-VC 0,1 dans un fût de 100 litres - Solvants, s dans 4 fûts pétroliers de 220 litres - a, PA, PF F FMA-VC 0,1 - Huiles, es dans 2 fûts pétroliers de 220 litres - a, PA, PF F FMA-VC < 0,1 - Liquides scintillants des INB et des laboratoires - 3 H, 14 C, a, F FMA-VC < 0,1 PA, PF - Solvants, s dans un conteneur [«cendrillon CIRCE»] - a, PA, PF DSF - 0,3 - Eau glycolée e en fût - a, PA, PF F FMA-VC < 0,1 - Effluents tritiés BAYARD (4 fûts de 200 litres) 0,35 TBq 3 H DIV4 T-FMA-VC < 0,1 - Effluents organiques de l IRSN (4 fûts de 200 litres) 500 MBq 3 H, 14 C DIV4 T-FMA-VC 0,1 d) Déchets divers - Mercure - a, b, g DSF - 0,1 - Déchets électroniques - a, b, g TFA TFA 0,1 e) Sources scellées usagées et sans emploi - - Source (1 unité) 3,9 TBq 4. Bâtiment 58 a) Déchets solides, en attente de traitement - Cendres non bloquées (23 fûts de 220 litres) 0,3 GBq a, PA, PF DIV3 FMA-VC 5 - Cendres bloquées (5 fûts de 220 litres) - a, PA, PF DIV3 FMA-VC 1,1 - Déchets «alpha» (40 fûts de 100 litres) 622 GBq a, b, g, PF F MA-VL 1,8 - Concentrats, enrobés dans du ciment (178 fûts de 220 litres) 5,2 TBq a, PA, PF DIV3 FMA-VC 39,2 - Solvants, enrobés dans du ciment (60 fûts de 220 litres) 33 TBq a, PA, PF DIV2 MA-VL 13,2 - Déchets solides en vrac ou enrobés dans du ciment (75 fûts de 220 litres) 4,6 TBq a, PA, PF F MA-VL 16,5 - Déchets solides «alpha, bêta-gamma» (1 285 fûts de 50 litres) 100 TBq a, PA, PF F MA-VL 73,6 - Boîte à gants [déchets irradiants] (1 unité) - a, PA, PF DIV2 MA-VL 5 5. Bâtiment 95 a) Sources scellées usagées et sans emploi - Sources de différentes activités et radioéléments (340 unités) 364 GBq - S Bâtiment 53 a) Déchets solides, en attente de traitement - Déchets divers en vrac - - F FMA-VC 2 b) Déchets liquides - Effluents d exploitation - - F FMA-VC 0,1 c) Déchets divers - Déchets amiantés - - DSF - 0,2 - Déchets électroniques - a, b, g TFA TFA 0,3 7. Bâtiment 32 - sources sans emploi - Sources scellées de 244 Cm (9 unités) 47,34 MBq 244 Cm S Sources scellées de 239 Pu (10 unités) 1,76 GBq 239 Pu S Sources scellées de 152 Eu (1 unité) < 0,01 MBq 152 Eu S Bâtiment 52 (RM2) a) Déchets s - Déchets solides non irradiants ou faiblement irradiants (10 fûts de 200 litres) b) Déchets solides, en attente de traitement - a, PA, PF F3-01 FMA-VC 1,4 - Déchets amiantés - a, b, g DSF - 7,1 - Déchets électroniques - - TFA TFA 0,8 Suite page suivante

4 c) Sources scellées - Source de Cs- (1 unité) 2,48 MBq - Sources de Tl-204 (3 unités) 896 Bq 204 Tl S Bâtiment 18 (LCPu) a) Effluents, en attente de traitement - Effluents aqueux FA, en cuves - Pu, Am F FMA-VC 0,3 - Effluents aqueux MA, en cuves - Pu, Am F FMA-VC 0,1 - Effluents aqueux HA, en cuves - Pu, Am F MA-VL 0,2 b) Solvants, s dans 1 fût de 210 litres - Solvant TBP - - F FMA-VC < 0,1 c) Déchets solides, en attente de traitement - Déchets solides non irradiants ou faiblement irradiants en fûts de - a, PF (PA) F3-01 FMA-VC 22,7 200 litres (168 fûts de 200 litres) - Déchets solides «alpha» en fûts de 100 litres (26 fûts de 100 litres) - a, PF (PA) F MA-VL 1,1 d) Déchets divers - Plomb (5 t) - a, PF (PA) F FMA-VC 1,3 - Mercure (0,07 t) 70 GBq a, PF (PA) DSF - 0,2 - Amiante libre et liée - a, PF (PA) DSF Déchets électroniques - - TFA TFA 3 e) Sources usagées et sans emploi - Sources scellées Am-Be (5 unités) 3,7 TBq 241 Am S Sources scellées Am (9 unités) 42,3 GBq 241 Am S Sources scellées de Pu-Be (9 unités) 0,4 TBq 239 Pu S Sources scellées de Ra (38 unités) 1 MBq - Source scellée Ra-Be (1 unité) 1,79 GBq - Source scellée de 228 Th (1 unité) 0,93 MBq 228 Th S Source scellée d 235 U (3 unités) 58 KBq 235 U S Sources de Cs (15 unités) 1,3 MBq - Sources de Sr-Y (12 unités) 2,96 PBq 90 Sr, 90 Y S Sources de 60 Co (2 unités) 150 MBq 60 Co S Source de 244 Cm (1 unité) 1,31 KBq 244 Cm S Tous bâtiments (INB 165 et INB 166) a) Déchets s TFA - Déchets métalliques ou non métalliques TFA - a, b, g TFA TFA 13 Nota : Cette nouvelle fiche regroupe deux anciennes fiches de l édition 2009 qui concernaient Fontenay-aux-Roses et de régime administratif INB : «Fontenay-aux- Roses» et «Fontenay-aux-Roses (RM2 - LCPU)». REGIME ADMINISTRATIF : INB 166 (Bâtiments 10, 50, 53, 58, 95, 90, 54 et 91) et ICPE Bâtiment 32, INB 165 (Bâtiments 18 et 52/2). MESURE DE SURVEILLANCE : En France, l exploitant d une INB, d une INBS ou d une ICPE est tenu de réaliser la surveillance constante du fonctionnement de ses installations et rejets, sous le contrôle de l Autorité de sûreté nucléaire (INB), de l Autorité de sûreté nucléaire de défense (INBS) ou de la DREAL (ICPE). OBSERVATION : En septembre 2007, le site de Fontenay-aux-Roses est passé de 4 à 2 INB : - L INB 165 regroupe les bâtiments 18 (ex INB 57) et 52/2 (ex INB 59), - L INB 166 regroupe les bâtiments 10, 50, 53 et 95 (ex INB 34), le bâtiment 58 (ex INB 73), les bâtiments 54 et 91 (ex INB 57), - Le bâtiment 90, construit en 2008 entre le bâtiment 91 et le bâtiment 52/2 est dédié à l entreposage des déchets TFA. Il est entré en exploitation en L ICPE bâtiment 20 a été désentreposé en 2009 et cédée à la direction du Centre de FAR en Compte tenu de cette évolution, cette fiche reprendra les informations relatives aux déchets entreposés dans les bâtiments de l INB 165 et de l INB 166. Compte tenu de cette évolution, la fiche «Fontenay-aux-Roses (hors INB)» reprendra les informations relatives aux déchets radifères entreposés dans les bâtiments de l INB 165. Sites en exploitation 203

5 NOM DU SITE : FONTENAY-AUX-ROSES (SITES HORS INB) REGION : ILE-DE-FRANCE () Ce site regroupe : - TRITON : réacteur de recherche d une puissance thermique de 6,5 MW mis en service en 1959 et arrêté en Cette installation est démantelée aujourd hui. - D autres installations sur le site de Fontenay-aux-Roses : en cours de réhabilitation. S ET 1. Bâtiment 30 - TRITON a) Déchets TFA - Déchets métalliques - - TFA TFA 3 - Déchets terres et gravats - - TFA TFA 10 - Déchets non métalliques compactables - - TFA TFA 2 - Déchets amiantés - - DSF Site du CEA de Fontenay-aux-Roses hors INB a) Assainissement parcelle bâtiment 54/91 - GRVS non métalliques compactables (1 big-bag) - - TFA TFA 1 - GRVS bois (1 big-bag) - - TFA TFA 1 b) Assainissement GT18 - GRVS non métalliques non compactables (1 big-bag) - - TFA TFA 1 - GRVS non métalliques compactables (4 big-bags) - - TFA TFA 4 - GRVS bois (1 big-bag) - - TFA TFA 1 c) Déchets historiques - Casiers grillagés (déchets métalliques) (5 casiers grillagés de 1 m 3 ) - - TFA TFA 6,8 - Conteneur injectable (1 conteneur injectable de 5 m 3 ) - - TFA TFA 5 d) Assainissement Douve Ouest à proximité station Sabine - Terre/Gravats (13 big-bags) - - TFA TFA 13 - Déchets non métalliques compactables (2 big-bags) - - TFA TFA 2 e) Assainissement casemate 96 - Terre/Gravats (25 big-bags) - - TFA TFA 25 REGIME ADMINISTRATIF : 1) TRITON : ICPE (ex INB 10). Installation démantelée. 2) Divers chantiers d assainissement sur le site de Fontenay-aux-Roses hors INB. MESURE DE SURVEILLANCE : En France, l exploitant d une INB, d une INBS ou d une ICPE est tenu de réaliser la surveillance constante du fonctionnement de ses installations et rejets, sous le contrôle de l Autorité de sûreté nucléaire (INB), de l Autorité de sûreté nucléaire de défense (INBS) ou de la DREAL (ICPE). 204 Sites en exploitation