ENTREPRISES ET ENVIRONNEMENT EN FRANCE DE 1960 A 1990

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1 DANIEL BOULLET ENTREPRISES ET ENVIRONNEMENT EN FRANCE DE 1960 A 1990 Les chemins d'une prise de conscience LIBRAIRIE DROZ S.A. 11, ruemassot GENÈVE 2006

2 TABLE DES MATIERES PREFACE par Alain Plessis 7 Remerciements 11 INTRODUCTION 17 I - Prise de conscience ou prise en compte? 20 II - Le champ de la recherche 21 III - Plan de l'ouvrage 31 IV - Les sources 34 PREMIÈRE PARTIE : LES TEMPS PRÉ-ENVIRONNE- 37 MENTAUX (AVANT 1960) CHAPITRE PREMIER - UNE EXPÉRIENCE JURIDIQUE FONDÉE 41 SUR L'ANCIENNETÉ DES OBLIGATIONS LÉGALES I - Un encadrement réglementaire précoce et imposant, mais 41 disparate II - L'application des textes aux entreprises : une mise en œuvre 52 très inégale III - Un rôle pour les élus? 57

3 694 TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 2 - UNE EXPÉRIENCE DU VOISINAGE 61 I - Les Associations de Pêcheurs 62 II - Les autres voisins 66 CHAPITRE 3 - PRÉOCCUPATIONS INTERNES 75 I - L'eau nécessaire à l'industrie 76 II - Des motivations susceptibles d'une requalification envi- 84 ronnementale Conclusion de la première partie 95 DEUXIÈME PARTIE : LES ANNÉES CHAPITRE 4- LE TOURNANT DE ET SES 105 CONSÉQUENCES I - Médecins et hygiénistes face à l'aggravation de la pollution 106 atmosphérique II - L'eau : une réponse plus dirigiste 121 III - Autres éléments du tournant 133 Réflexions pour une conclusion transitoire : de la Quatrième à 135 la Cinquième République CHAPITRE 5 - L'ENVIRONNEMENT AVANT L'ENVIRON- 137 NEMENT I - La catastrophe de Feyzin et la réorganisation de 138 l'inspection des établissements classés II - L'action publique : élaboration d'une méthode d'action 144 III - L'action des entreprises : modeste, sauf exception 153 CHAPITRE 6 - ENTREPRISES EN SOCIÉTÉ : L'OPINION 179 PUBLIQUE AVANT LES ÉCOLOGISTES, JALONS POUR UNE EXPLOSION A VENIR I - De nouveaux repères spatiaux 180 II - Une société du regard 183 III - Les lieux de l'environnement dans les années IV - Le rôle de l'étranger 200 Conclusion de la deuxième partie 203

4 TABLE DES MATIÈRES 695 TROISIÈME PARTIE : LES ANNÉES 1970 à Première sous-partie : LE TEMPS DE L'AVÈNEMENT DE 211 L'ENVIRONNEMENT (de 1970 à 1976/77) CHAPITRE 7 - LES ENTREPRISES FACE A UN CONTEXTE NEUF 213 ET PLUS PRESSANT I - Un phénomène international 214 II - Et l'opinion française? 230 III - Un nouveau paramètre de la politique industrielle : 259 l'environnement entre dirigisme et libéralisme CHAPITRE 8 - L'INDUSTRIE INTERPELLÉE: DES RÉPONSES 293 MARQUÉES PAR UNE PRÉDOMINANCE DES LOGIQUES D'INTÉGRATION I - Questions aux entreprises 295 II - Les stratégies de réponse 307 III - L'environnement à l'initiative de l'entreprise 333 Conclusion sur les années 1970 à 1976/ Deuxième sous-partie : L'ENVIRONNEMENT A L'ÉPREUVE 361 DES DIFFICULTÉS ÉCONOMIQUES (de 1976/77 à 1983/84) CHAPITRE 9 - CRISE ÉCONOMIQUE ET ENVIRONNEMENT 363 I - L'impact de la crise sur la prise en compte de l'environ- 365 nement : réalité et limite II - Des années d'organisation pour les entreprises 380 CHAPITRE 10 - MUTATIONS ET APPROFONDISSEMENT 389 I - Le développement du droit de l'environnement modifie le 390 contexte juridique II - Un temps de mutations techniques 400 III - Seveso, Amoco-Cadiz, Three Mile Island : l'affirmation 423 du risque majeur IV - De Malville au Ministère : la mue des écologistes 428 Conclusion sur les années 1976/77 à 1983/ Troisième sous-partie: L'EXPLOSION ENVIRONNE- 447 MENTALE (de 1983/84 à 1990) CHAPITRE 11 - LE POIDS DU RISQUE TECHNOLOGIQUE MAJEUR 449

5 696.. TABLE DES MATIÈRES I - L'affaire des fûts de Seveso 451 II - Bhopal, Tchernobyl, Bâle : une nouvelle preuve par trois 457 CHAPITRE 12 - L'ENVIRONNEMENT NÉCESSAIRE 469 I - L'environnement : une contrainte réglementaire 470 II - L'environnement : une exigence sociologique 488 III - L'environnement : une nécessité économique 511 Conclusion sur les années 1983/84 à CONCLUSION GÉNÉRALE 535 I - De chemins en chemins 536 II - D'étape en étape 549 III - Les limites d'un phénomène 557 ANNEXES I - Chronologie 565 II - Lauréats des concours 585 III - Tableaux et statistiques 589 SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE 601 I - lieux de consultation 601 II - Les éléments d'archives 603 III - Presse et périodiques 607 IV - Questionnaires d'enquête 617 V - Sources orales 619 VI - Bibliographie 621 GLOSSAIRE I - Termes scientifiques et techniques 639 II - Abréviations, sigles et symboles physiques ou chimiques 646 III - Définition des sigles des organismes cités 649 INDEX 655 Index thématique 657 Index des entreprises citées 675 Index des personnages 683 Index géographique 687 Achevé d'imprimer par Corlet, Imprimeur, S.A Condé-sur-Noireau N d'imprimeur : Dépôt légal : août Imprimé en France