Etude comparative des résultats issus des coupes validées en EHPAD (2011, ) et en USLD 2011

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1 Etude comparative des résultats issus des coupes validées en EHPAD (2011, ) et en USLD 2011 Contexte règlementaire et éligibilité Pour les EHPAD : Art L314-9 CASF + les circulaires DGCS 2008 à 2011 Circulaire interministérielle N DGAS/DSS/2008/54 du 15 février 2008 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2008 dans les établissements et services médicosociaux accueillant des personnes âgées et des personnes handicapées. Circulaire interministérielle DGAS/5B/DSS/1A no du 13 février 2009 relative aux orientations de l exercice 2009 pour la campagne budgétaire des établissements et services médicosociaux accueillant des personnes âgées et des personnes handicapées Circulaire interministérielle N DGCS/5C/DSS/1A/2010/179 du 31 mai 2010 relative aux orientations de l exercice 2010 pour la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées Circulaire interministérielle N DGCS/5C/DSS/1A/2011/160 du 29 avril 2011 relative aux orientations de l exercice 2011 pour la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées Pour les USLD Loi n du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006 Loi n du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 Arrêté du 12 mai 2006 relatif au référentiel destiné à la réalisation de coupes transversales dans les unités de soins de longue durée Circulaire n DHOS/O2/DGAS/2C/2006/212 du 15 mai 2006 relative à la mise en oeuvre de l article 46 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 concernant les unités de soins de longue durée

2 Circulaire n DGAS/DHOS/DSS/CNSA/2006/447 du 17 octobre 2006 relative à la campagne budgétaire pour 2006 dans les établissements et services médico-sociaux et sanitaires accueillant des personnes âgées Circulaire N DHOS/O2/F2/DGAS/DSS/CNSA/2007/193 du 10 Mai 2007 relative à la mise en œuvre de l article 46 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2006 modifiée concernant les unités de soins de longue durée Circulaire N DGOS/R1/2011/125 du 30 mars 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé Le contexte règlementaire défini le périmètre d éligibilité à la validation Eligibilité à la validation des coupes PATHOS : USLD : Première coupe pour partition en 2006 : 935 USLD concernées soit lits USLD redéfinies en 2011 : première coupe depuis partition 495 USLD repésentant 534 études soit lits au EHPAD : 2007 à 2010, succession de critères d éligibilité selon les circulaires successives (renouvellement de convention tripartite (CTP), passage au tarif global, GMP de plus de 800, variation du GMPS de plus de 50 points, création, extension de capacité, réévaluation en 2009 des EHPAD évalué en 2007, EHPAD en difficultés financières En 2010 moratoire sur les revalidation à 2 ans, mise en place des ARS, principalement renouvellement de convention, résorption convergence, quelques passage au tarif global 2011 : enveloppe plus contrainte, certaines ARS n ont fait aucune validation, d autres ont privilégié les retards de renouvellement de CTP, les établissements encore tarifés à la DOMINIC, mettant en place un Pole d Activité de Soins Adapté (PASA) : Circulaire précisant la priorité sur les retards de renouvellement de convention d EHPAD encore tarifés en DOMINIC( prioritairement les années 2006) De 2007 à 2011 : EHPAD (ou services) concernés soit résidents. Méthode Utilisation des modèles AGGIR pour les évaluations du besoin de soins de base et PATHOS pour les évaluations des soins médico-techniques requis. Dans les 2 cas Le prérequis à la validation des coupes PATHOS par un médecin de l ARS est la formation du médecin coordonnateur au modèle. Le guide de codage et les recommandations de codages sont identiques Les procédures de validations suivent les étapes figurant dans le guide de validation mis à disposition des médecins valideurs Rappel des étapes de validation

3 L établissement est informé par courrier de son éligibilité à la validation et reçoiit les dates de formation au modèle PATHOS Le médecin de l ARS prend contacte avec le médecin coordonnateur, s assure qu il ou elle est formé, et fixe conjointement une date de validation sur site qu il confirme par courrier en y joignant le mode opératoire de connexion et de dépôt des bases au format GALAAD sur la plateforme d échange sécurisée de la CNSA (CNIL) Le médecin coordonnateur effectue ses évaluations sur la base du guide de codage actualisé, si besoin il dispose d une hotline pour répondre à ses interrogations sur codage. Résidents exclus des évaluations en EHPAD toutes les personnes de moins de 60ans, les personnes en hébergement temporaire, en accueil de jour (tarification selon d autres modalités) Pour les USLD les patients de moins de 60 ans ne sont pas exclus de l évaluation et font l objet d un remplissage d une fiche spécifique. 8 à 10 jours avant la date de validation sur site le médecin coordonnateur dépose sur cette plateforme sécurisée la base à valider (base partiellement anonymisée et établit une fiche de concordance). Le médecin valideur étudie la base et constitue son échantillon à l aide d un applicatif Edite les fiches à valider (double jeu) Sur site la validation du codage s effectue fiche par fiche avec contrôle des dossiers patients après levée de l anonymat à partir de la fiche de concordance (nom patient /numéro de fiche dans GALAAD) En cas de recodage avec accord commun signature des fiches modifiées En cas de contestations et en l absence de commission de coordination régionale, transmission à l équipe médicale de la gouvernance opérationnelle de la CNSA Une fois la validation sur site terminée, la saisie des corrections est effectuée par l ARS qui édite le certificat de validation reprenant les indicateurs (PMP validé, % de patients relevant de soins médico-techniques importants et GMP déclaratif) Ce certificat est adressé au directeur de l établissement pour signature par le médecin coordonnateur puis bilan synthétique final. Suivi d indicateurs Certains indicateurs relatifs aux procédures de validation font l objet d un suivi particulier Capacité de l établissement Présents lors de la coupe PMP initial avant validation Délai de validation entre dépôt de base et validation sur site PMP final validé GMP (validé par CG si information disponible ou GMP déclaratif des base) Nombre de fiches modifiées avec accord et nombre de contestations Selon les cas Motif de validation et nombre de moins de 60 ans pour les USLD Résultats Pour chaque validation, il est possible d extraire de façon semi automatisé plusieurs bilans

4 Distribution selon le sexe et l âge Autonomie corporelle physique et mentale avec distribution des GIR et repérage de certains publics tels que les «déments pertubateurs» Liste des états pathologiques et leur distribution, états les plus fréquents Profils de stratégie thérapeutique avec distribution des profils de soins, fréquence des différents profils par patients Besoins de soins médicaux et techniques besoins globaux et par patient Niveaux de soins par poste de ressources globalement et par patient Les indicateurs tels que PMP, GMP, % et nombre de patients présentant des soins médico-techniques important (SMTI) Les résultats sont présentés sous forme de tableaux comparatifs avec commentaires pour les EHPAD 2011, EHPAD , USLD Effectifs sexe et âge USLD 2011 EHPAD 2011 EHPAD Effectifs Nbre structures % hommes 32 % 26,3 % % %femmes 68 % 73,7 % % Age moyen 82,7 85, Age moyen homme 78,9 82, Age moyen femme 84,4 86, % moins de 80 ans 30 % 19,6 % 21,8 % % ans 46 % 49,4 % 49.9 % %90 ans et plus 24, % 31 % 28.3 % La moyenne d âge est moins élevée en USLD et la proportion d homme y est plus importante qu en EHPAD. 2 Autonomie corporelle physique et mentale Groupe USLD 2011 EHPAD 2011 EHPAD GIR 1 43,3 20, GIR , GIR 3 7, GIR 4 5,3 18, GIR 5 0 5, GIR 6 1,9 5, GMP 853 Ce GMP correspond à une valeur moyenne théorique de 2 heures 59 minutes de soins de base par jour et par personne 695 Ce GMP correspond à une valeur moyenne théorique de 2 heures 26 minutes de soins de base par jour et par personne 673 Ce GMP correspond à une valeur moyenne théorique de 2h22 minutes de soins de base par jour et par personne

5 Les GIR 6 sont à interpréter avec précautions, ils reflètent les EHPAD qui n ont pas fait l évaluation AGGIR et qui sont par défaut GIR 6. Déments déambulants Repérés dans AGGIR à partir du croisement des variables de cohérence et de déplacement interieur Déments déambulants dans AGGIR USLD EHPAD 2011 EHPAD ,6% 38,7% 35,7% Démences diagnostiquées sans troubles cognitifs sévères (tcs) Les démences diagnostiquées sans troubles cognitifs chez les patients classés en GIR 5 et 6 témoignent d'un diagnostic précoce (et relativement récent) de la pathologie démentielle. USLD EHPAD 2011 EHPAD Démence sans TCS 4,8% 9% 11% Ce sont ces patients qui devraient bénéficier d une véritable consultation mémoire 3 Liste des états pathologiques et leur distribution, états les plus fréquents en % Pathologies USLD EHPAD 2011 EHPAD Insuffisance cardiaque 23,5 % 20,7% 20,4% HTA 49,6 56, Sd Démentiel 66,3 53, Tr du comportement 55,4 46, Etat dépressif 41,7 42,4 39,1 Psychoses délire hallucinations 18,8 12, Dénutrition 51,2 23,2 18.5* Escarres 16,3 8,8 7.7 Sd abdominal 57,4 42,2 38 Sd digestifs hauts 42 32, AVC 26 15, Diabète 18, Troubles du rythme 27, la dénutrition était mal dépistée en EHPAD en , ce n est qu à partir de 2009 que la tendance se modifie suite aux recommandations de codage et aux formations s appuyant sur les recommandations de l HAS. La dénutrition est historiquement mieux dépistée en USLD qu en EHPAD mais elle est également plus fréquente. Le syndrome digestif haut recouvre aussi les fausses routes Le syndrome abdominal est codé principalement lors de troubles du transit nécessitant une thérapeutique au long cours et une surveillance.

6 Profils de stratégie thérapeutique avec distribution des profils de soins, fréquence des différents profils par patients En moyenne, 10 pathologie par patient renseignées en USLD, 7,7 sur la base EHPAD 2011 et 7,3 sur l ensemble Part des patients présentant au moins une fois le profil % USLD 2011% EHPAD 2011% EHPAD % T1 pronostic vital au quotidien T2 équilibration surveillance rapprochée P1 prise en charge psy de crise P2 psychothérapie soutien réhabilitation R1 rééducation intensive R2 Rééducation allégée 0,65 0,1 0,09 40,7 8 7,2 10,6 2,3 0, ,1 4 1,6 1,5 27,5 21,1 21,8 CH plaies pansements 10,7 4,3 4,3 DG Diagnostic 7,3 4,2 4,1 M1 état terminal (lourd) 2,6 0,4 0,4 M2 état terminal 3,2 1,4 1,45 S1 surveillance ,7 S0 aucun soin ,6 Le poids des profils T2 et P1 est beaucoup plus important en USLD qu en EHPAD Les principaux couples état pathologique / profil T2 sont résumés dans le tableau suivant Couple état patho/t2 en % USLD 2011 EHPAD 2011 sur la totalité de la pathologie concernée Insuffisance cardiaque /T2 17,4% 4,1% Bronchopneumopathie /T2 23,5% 6,7% Insuffisance respiratoire /T2 27% 8,9% Syndrome digestif haut /T2 16,4% 2,3% Dénutrition /T2 19% 6,6% Diabète /T2 21,9% 6,7%

7 Besoins de soins médicaux et techniques besoins globaux et par patient 1- LES NIVEAUX DE SOINS NECESSAIRES GLOBALEMENT ET PAR PATIENT Postes de soins 1. Soins médicaux gériatriques 2. Soins médicaux psychiatriques 3. Soins techniques infirmiers 4. Rééducation et réadaptation Points moyens par patient par poste USLD Points moyens par patient par poste EHPAD 2011 Points moyens par patient par poste EHPAD , , , , Soins de 42, psychothérapie 6. Actes de biologie 14, Autres explorations 10, Pharmacie et petit matériel 55,9 24, Ce tableau illustre l importance de soins requis en USLD par rapport aux EHPAD Les points moyens par patients et par poste pour les médecins gériatres, les IDE, témoignant du besoin de temps auprès du patient sont près ou plus du double en USLD comparé aux EHPAD. Le besoin global de soins ou BGS (soins de base et soins médico-techniques) peut être exprimé en équivalents points GIR (égal au GMP + 2,59 PMP), permettant de mesurer la part de chaque type de soins dans ce BGS. Le besoin global de soins ou BGS Part des soins médicaux techniques USLD EHPAD 2011 EHPAD ,2 40,6 39,7 Les indicateurs tels que PMP, GMP, % et nombre de patients présentant des soins médico techniques important (SMTI)

8 USLD EHPAD 2011 EHPAD Effectifs GMP ,5 PMP En cours de fiabilisation % SMTI ,9 Conclusion La différence de public, de besoins de soins et de niveaux de ressources dans les 8 postes est évidente au travers des coupes réalisées en USLD et EHPAD. Les écarts constatés sont probablement encore sous estimés puisque nombre d USLD n ont pas finalisé la partition. Le taux de SMTI en EHPAD augmente progressivement, le taux de SMTI au sein des USLD ayant réellement partitionné approche les 70%..