Présentation au Comité Consultatif. 22 juin Consortium

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Présentation au Comité Consultatif. 22 juin Consortium"

Transcription

1 Étude des besoins et étude des solutions pour un système de transport collectif rapide dans la partie ouest de la ville de Gatineau Volet 1 Étude des besoins Présentation au Comité Consultatif 22 juin

2 Plan de la présentation Objectif de l étude Cheminement de l étude Caractérisation de la problématique actuelle Caractérisation de la problématique future Nécessité d intervention et objectifs opérationnels Recherche de solutions Solutions retenues pour l étude des solutions Critères d évaluation retenus Prochaines étapes 2 Page 1

3 Objectif de l étude Réaliser une étude d'opportunité établissant les besoins et problèmes de transport collectif dans le corridor de l ouest de la ville de Gatineau, c est-à-dire le territoire à l ouest du parc de la Gatineau, et proposant, le cas échéant, une solution préférable dans ce corridor. 3 Page 2

4 Cheminement de l étude Gouvernance du projet: rappel du rôle des comités Le consultant : réalise les analyses et produit les rapports Comité directeur (STO, MTQ, Ville de Gatineau) : valide les orientations, le cheminement et les recommandations de l étude Comité technique (STO, MTQ, Ville de Gatineau, CCN et OC Transpo): appuie la STO dans la réalisation de l étude au niveau technique Comité consultatif (formé de partenaires et de membres de groupes d intérêt, de commissions scolaires, etc.): appuie l équipe de projet au niveau des orientations, des choix et des besoins des groupes visés 4 Page 3

5 Chronologie de l étude Cheminement de l étude 2012 Transformation de l étude MTQ annonce que l étude doit plutôt prendre la forme d une étude d opportunité Avril 2015 Dépôt du rapport final de la partie 1: étude des besoins Mise à jour Du modèle TRANS Octobre 2015 Dépôt du rapport final de la partie 2: étude des solutions Étude de faisabilité de voies réservées en site propre pour le transport collectif rapide dans la partie ouest de la Ville de Gatineau Août 2013 Reprise de l étude sous la forme d une étude d opportunité Par rapport à une étude de faisabilité, l étude d opportunité comprend: Étude des besoins plus détaillée; Démonstration de la nécessité d intervention dans l ouest de la Ville; Analyse détaillée de 3 scénarios d intervention (avec résultats TRANS) Analyse avantages-coûts 5 Page 4

6 Méthodologie Analyse/Synthèse Actuel/futur Territoire Populations et activités Mobilité Transport collectif Réseau routier et circulation Nécessité d intervention Objectifs opérationnels Cheminement de l étude Évaluation des impacts des scénarios Achalandage / Temps de parcours Impacts riverains et environnementaux Coûts de construction et d exploitation Circulation Analyse multicritères Avenues de solutions envisageables Recommandation d un scénario Évaluation et ordonnancement des solutions (5 indicateurs de performance) Scénarios retenus Enjeux de mise en œuvre du scénario retenu 6 Page 5

7 Caractérisation de la problématique actuelle Cadre de planification Volonté de la Ville et ses partenaires de prioriser la mobilité durable: Augmentation de la part modale du TC (35% en 2015 à 45% en 2046) Densification du cadre bâti Création de pôles d emplois en dehors des centres villes Besoin d une desserte structurante en TC dans l ouest de la ville 7 Page 6

8 Synthèse Caractérisation de la problématique actuelle EMPLOIS Page 7

9 Synthèse Populations et activités Caractérisation de la problématique future Horizon emplois Page 8

10 Synthèse Mobilité active Caractérisation de la problématique future Horizon Page 9

11 Synthèse Transport en commun Caractérisation de la problématique future Horizon Page 10

12 Synthèse Réseau routier et circulation Caractérisation de la problématique future Horizon Page 11

13 Nécessité d intervention et objectifs opérationnels Problèmes actuels + objectifs de la collectivité régionale = intervention majeure pour bonifier le TC dans l Ouest Objectif : répondre aux exigences de développement durable de cette collectivité But 1 Accroître l achalandage (part modale du TC est 35 % (2015) vers cible: 45% en 2046) But 2 Assurer une bonne desserte (population et pôles actuels et futurs) But 3 Améliorer le fonctionnement (temps de parcours, régularité, correspondances) But 4 Se connecter sur Rapibus (Est) et grands axes TC d Ottawa But 5 Être cohérent avec la planification urbaine But 6 Permettre une évolution vers un mode intermédiaire lourd But 7 Minimiser l impact sur l environnement But 8 Minimiser les impacts négatifs sur la circulation, le stationnement et les transports actifs But 9 Minimiser les coûts de cycle de vie But 10 Réaliser le projet dans des délais raisonnables et en limitant les risques 13 Page 12

14 Recherche de solutions Solution A Bonification du réseau d autobus 14 Page 13

15 Solution B Lucerne Recherche de solutions 15 Page 14

16 Solution C Aylmer-Taché Recherche de solutions 16 Page 15

17 Recherche de solutions Solution D Allumettières Aylmer-Taché 17 Page 16

18 Solution E Vanier et Aylmer/A-Taché Recherche de solutions 18 Page 17

19 Solution F Allumettières Recherche de solutions 19 Page 18

20 Solution G McConnell Recherche de solutions 20 Page 19

21 Solution H Le Plateau Recherche de solutions 21 Page 20

22 Recherche de solutions Solution I McConnell Plateau - Gamelin 22 Page 21

23 Solution J Pink Saint-Raymond Recherche de solutions 23 Page 22

24 Recherche de solutions Solution K Pont Champlain (avec variante K1) 24 Page 23

25 Indicateurs de performance Recherche de solutions Indicateur 1 Efficacité du système en termes de rapidité pour l ensemble des usagers de l aire d étude Indicateur 2 Population des aires de desserte le long du système en site propre, en enlevant celles déjà desservies par le Rapibus Indicateur 3 Taille des pôles d emplois et d activités situés dans les aires de desserte traversées par le système rapide en site propre, en incluant tous les pôles de l aire d étude, y compris tout Hull Indicateur 4 Envergure (longueur tracé) pondérée par la difficulté d implantation, les tracés les plus courts et offrant la plus grande capacité d implantation Indicateur 5 Risque potentiel de faisabilité, notamment institutionnel, lorsque le tracé passe sur un territoire où un tiers peut opposer une contrainte majeure 25 Page 24

26 Solutions retenues pour l étude des solutions 1 Bonification du réseau d autobus (TC) 26 Page 25

27 Solutions retenues pour l étude des solutions 2- Bonification du réseau d autobus (TC) - et corridor rapide sur Aylmer-Taché avec une variante par l emprise de l ancienne voie ferrée 27 Page 26

28 Solutions retenues pour l étude des solutions 3: Bonification du réseau d autobus - et corridor rapide sur Des Allumettières avec variante McConnell et Plateau 28 Page 27

29 Critères d évaluation retenus pour l analyse des trois scénarios Milieu et environnement Couverture du territoire / potentiel d achalandage Outil de développement urbain et de revitalisation Impact sur le milieu urbain Impact sur l environnement Transport collectif Desserte des principaux générateurs de déplacement Performance Desserte du CV d Ottawa Évolution vers un mode guidé Modes actifs et accessibilité Accessibilité des modes actifs Impact sur les transports actifs Circulation et stationnement Accessibilité des automobilistes Liaisons aux autres services et réseaux Nuisances liées à la circulation Impact sur la circulation Impact sur le stationnement Coûts Coûts d investissement Coûts d exploitation 29 Page 28

30 Résumé Étude des besoins (terminée en avril 2015) A permis de déterminer les corridors potentiels Étude des solutions Permettra de déterminer le scénario recommandé pour l implantation d un système de transport collectif rapide dans la partie ouest de la ville de Gatineau Évaluera les options possibles au niveau du choix technologique du mode de transport 30 Page 29

31 Prochaines étapes Mandat en cours Étude des besoins Terminée Étude des solutions En cours Analyses sectorielles Analyse sommative et optimisation des solutions Analyse avantages-coûts Évaluation comparative des solutions et conclusion générale Rapports préliminaire et final (automne 2015) Suite à l étude d opportunité (cheminement proposé par le MTQ) : Obtention de l accord de principe du gouvernement du Québec pour le financement du projet Étude d avant-projet préliminaire puis définitive Élaboration des plans et devis de construction Obtention de l accord final du gouvernement du Québec pour le financement Appel d offres publiques pour construction Réalisation des travaux 31 Page 29

32 Merci 32

33 Variantes des voies réservées Voie réservée axiale usage mixte Paramètres de conception Station centrale avec dépassement Page 1 33

34 Variantes des voies réservées Voie réservée en rive drainage fermé / basse vitesse Paramètres de conception Station latérale vis-à-vis sans dépassement Page 1 34

35 Variantes des voies réservées Voie réservée avec emprise dédiée drainage ouvert Paramètres de conception Intersection SLR en station Page 1 35

Rapport financier Analyse financière et suivi de projet

Rapport financier Analyse financière et suivi de projet Programme de démonstration en transport urbain Transports Canada Rapport financier Analyse financière et suivi de projet Mars 2009 Transport Canada Transports Canada Rapport financier Analyse financière

Plus en détail

Bonjour et bienvenue à l assemblée publique du conseil d administration du RTL, en ce jeudi 12 mars 2015.

Bonjour et bienvenue à l assemblée publique du conseil d administration du RTL, en ce jeudi 12 mars 2015. MOT DE LA PRÉSIDENTE Séance du conseil d administration du RTL, le 12 mars 2015 Le texte lu fait foi. Bonjour et bienvenue à l assemblée publique du conseil d administration du RTL, en ce jeudi 12 mars

Plus en détail

MÉMOIRE L ORGANISATION DU TRANSPORT COLLECTIF DANS LA MRC DE L ASSOMPTION

MÉMOIRE L ORGANISATION DU TRANSPORT COLLECTIF DANS LA MRC DE L ASSOMPTION MÉMOIRE L ORGANISATION DU TRANSPORT COLLECTIF DANS LA MRC DE L ASSOMPTION PRÉSENTÉ DANS LE CADRE DU PROJET PLAN D AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT MÉTROPOLITAIN PMAD 13 OCTOBRE 2011 1 INTRODUCTION La communauté

Plus en détail

Legros, Benoit. Absences : Sièges vacants :

Legros, Benoit. Absences : Sièges vacants : PROCÈS-VERBAL DE LA RENCONTRE RÉGULIÈRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DES TRANSPORTS ADAPTÉS ET COLLECTIFS DES COLLINES JEUDI 20 FÉVRIER 2014, 9H00, SALLE DE CONFÉRENCE DE LA BIBLIOTHÈQUE ELLA MATTE 5, ROUTE

Plus en détail

Rapport technique La Ligne Verte

Rapport technique La Ligne Verte Programme de démonstration en transport urbain Transports Canada Rapport technique La Ligne Verte Mars 2009 Transport Canada Transports Canada Rapport technique - Ligne verte Programme de démonstration

Plus en détail

Portrait des projets de transport en commun sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal

Portrait des projets de transport en commun sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal Portrait des projets de transport en commun sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal DOCUMENT DE RÉFÉRENCE MARS 2011 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...3 1. CONTEXTE...4 1.1 Les orientations

Plus en détail

J.9. Annexe DOSSIER D ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D UTILITÉ PUBLIQUE

J.9. Annexe DOSSIER D ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D UTILITÉ PUBLIQUE LIGNE 16 : NOISY CHAMPS < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 17 : LE BOURGET RER < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 14 : MAIRIE DE SAINT-OUEN < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE BLEUE) DOSSIER

Plus en détail

Du diagnostic au Plan d Actions

Du diagnostic au Plan d Actions PDU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE ROYAN ATLANTIQUE (CARA) 2013-2022 Du diagnostic au Plan d Actions Réunions Publiques Automne 2012 1 Déroulé de la séance Rappel de la démarche (loi, diagnostic,

Plus en détail

Comité de Pilotage Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur 23 septembre 2013

Comité de Pilotage Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur 23 septembre 2013 Comité de Pilotage Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur 23 septembre 2013 E-LGVPACA.1-PRG-CPI.C08-PRD-RFF-00001 Comité de Pilotage du 23 septembre 2013 Ordre du jour du COPIL : Conclusions du rapport de

Plus en détail

Soutien aux projets structurants de valorisation de transfert Direction du Soutien à l innovation technologique et sociale

Soutien aux projets structurants de valorisation de transfert Direction du Soutien à l innovation technologique et sociale Soutien aux projets structurants de valorisation de transfert Direction du Soutien à l innovation technologique et sociale Plan de la présentation Le secteur Recherche, innovation et science citoyenne

Plus en détail

amur La Défense dans le Grand Paris: l enjeu de son Territoire-Réseau mastère spécialisé promotion 2012-2013 Directeur d étude Partenaire

amur La Défense dans le Grand Paris: l enjeu de son Territoire-Réseau mastère spécialisé promotion 2012-2013 Directeur d étude Partenaire amur promotion 2012-2013 La Défense dans le Grand Paris: l enjeu de son Territoire-Réseau mastère spécialisé Partenaire Equipe Projet Laure Bellon-Serre Marie Chevillotte Clément Javouret Pierre Le Moual

Plus en détail

SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd. 7 juin 2010

SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd. 7 juin 2010 SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd Commune de Coulandon CONTRATT COMMUNAL D AMENAGEMENT DE BOURG FICHE ACTION 1 Aménagement de la route

Plus en détail

Vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire

Vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire Vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire PROJET D ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE OCTOBRE 2014 TABLE DES MATIÈRES POURQUOI UN ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE?...

Plus en détail

L'amélioration des performances économiques des territoires : méthodologie des cartes de performance. Application à la liaison Grenoble Sisteron

L'amélioration des performances économiques des territoires : méthodologie des cartes de performance. Application à la liaison Grenoble Sisteron L'amélioration des performances économiques des territoires : méthodologie des cartes de performance Application à la liaison Grenoble Sisteron **** 1 Sommaire Introduction : les facteurs de développement

Plus en détail

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris

Plus en détail

BILAN ROUTIER UNE RESPONSABILITÉ PARTAGÉE! 7 principales causes de collisions à Montréal. Portrait de la sécurité routière et de la circulation

BILAN ROUTIER UNE RESPONSABILITÉ PARTAGÉE! 7 principales causes de collisions à Montréal. Portrait de la sécurité routière et de la circulation BILAN ROUTIER Portrait de la sécurité routière et de la circulation 2010 UNE RESPONSABILITÉ PARTAGÉE! Le partage de la route en milieu urbain est l enjeu qui pose le plus grand défi autant aux usagers

Plus en détail

Version définitive approuvée après enquête publique

Version définitive approuvée après enquête publique Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée et communes environnantes Phase 3 Version définitive approuvée après enquête publique ROLAND RIBI & ASSOCIES Ingénieurs-conseils et urbanistes s.à.r.l. 15, avenue de

Plus en détail

LE CARREFOUR GIRATOIRE : UN MODE DE GESTION DIFFÉRENT. Bruno Marquis, ing. Pascal Lacasse, urb.

LE CARREFOUR GIRATOIRE : UN MODE DE GESTION DIFFÉRENT. Bruno Marquis, ing. Pascal Lacasse, urb. LE CARREFOUR GIRATOIRE : UN MODE DE GESTION DIFFÉRENT Bruno Marquis, ing. Pascal Lacasse, urb. Pascale Guimond, ing. Ministère des Transports du Québec Exposé préparé pour la séance sur les méthodes innovatrices

Plus en détail

COMMUNE D ECUBLENS/VD M U N I C I P A L I T E

COMMUNE D ECUBLENS/VD M U N I C I P A L I T E COMMUNE D ECUBLENS/VD M U N I C I P A L I T E AU CONSEIL COMMUNAL Préavis n 2015/05 Réaménagement routier du chemin du Bochet Demande de crédit de construction Séance de la commission ad hoc, le jeudi

Plus en détail

Développement du concept d aménagement du centre-ville

Développement du concept d aménagement du centre-ville Développement du concept d aménagement du centre-ville L objectif de la rencontre Présenter le concept d aménagement du centre-ville développé par les comités de travail Le déroulement proposé 1. Rappel

Plus en détail

Politique d investissement À L INTENTION DES ORGANISATIONS DÉSIRANT DÉPOSER UN PROJET

Politique d investissement À L INTENTION DES ORGANISATIONS DÉSIRANT DÉPOSER UN PROJET Politique d investissement À L INTENTION DES ORGANISATIONS DÉSIRANT DÉPOSER UN PROJET ADOPTÉE LE 9 SEPTEMBRE 2009 MODIFIÉE EN MAI 2012 Le Forum jeunesse Estrie est soutenu financièrement par le gouvernement

Plus en détail

Mardi 19 mai 2015 20h30-22h30

Mardi 19 mai 2015 20h30-22h30 CONSEIL DE QUARTIER DU CENTRE Mardi 19 mai 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre réglementaire

Plus en détail

Plan de développement pour rendre accessible le service de transport en commun régulier aux personnes à mobilité réduite

Plan de développement pour rendre accessible le service de transport en commun régulier aux personnes à mobilité réduite Plan de développement pour rendre accessible le service de transport en commun régulier aux personnes à mobilité réduite Rapport soumis au conseil d administration de la Société de transport de Sherbrooke

Plus en détail

Session Usager, Infrastructures, Réseaux sociaux et Transports intelligents

Session Usager, Infrastructures, Réseaux sociaux et Transports intelligents Session Usager, Infrastructures, Réseaux sociaux et Transports intelligents Président : Benoît CLOCHERET Artelia Modérateur : Christophe DESNOUAILLES Cerema Données mobiles : De la mobilité 2.0 au PDU

Plus en détail

III RESULTATS LE LONG DU TRACE PREFERENTIEL DE LA LIGNE 2

III RESULTATS LE LONG DU TRACE PREFERENTIEL DE LA LIGNE 2 FUTURE LIGNE 2 DE TRAMWAY DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER Etat initial des principaux traceurs de la pollution liée au trafic routier Résumé Rédacteur : AFM Date : 29/1/3 pages I CONTEXTE Etude réalisée

Plus en détail

Direction du Logement et de l'habitat Sous-Direction de l'habitat

Direction du Logement et de l'habitat Sous-Direction de l'habitat Bureau de la Protection des Locaux d'habitation Direction du Logement et de l'habitat Sous-Direction de l'habitat Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement

Plus en détail

Plan d urbanisme de Montréal. Office de consultation publique de Montréal

Plan d urbanisme de Montréal. Office de consultation publique de Montréal Plan d urbanisme de Montréal Office de consultation publique de Montréal Le 14 juin 2004 Conseil régional de l environnement de Montréal- Plan d urbanisme de la Ville de Montréal Recherche et rédaction

Plus en détail

PREAMBULE. ETUDE D IMPACT PIECE 7 - Partie 1 Résumé non technique de l étude d impact. Les objectifs : Présentation :

PREAMBULE. ETUDE D IMPACT PIECE 7 - Partie 1 Résumé non technique de l étude d impact. Les objectifs : Présentation : PREAMBULE Présentation : L étude d impact développée ci-après concerne la création d une ligne de tramway entre Villejuif Louis Aragon et Athis-Mons (centre commercial). Le tronçon Athis-Mons Juvisy-sur-Orge,

Plus en détail

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le

Plus en détail

RENDEZ-VOUS D AUTOMNE DE L ADRECA. 17 novembre 2003

RENDEZ-VOUS D AUTOMNE DE L ADRECA. 17 novembre 2003 RENDEZ-VOUS D AUTOMNE DE L ADRECA 17 novembre 2003 Pascal PICHON LES ASSUREURS RC ONT-ILS PEUR DES RISQUES EMERGEANTS? INTRODUCTION LA RC EN CRISE DEPUIS PLUSIEURS ANNEES HAUSSES TARIFAIRES NOUVELLES POLITIQUES

Plus en détail

Au-delà du commerce lui-même, l'urbanisme

Au-delà du commerce lui-même, l'urbanisme Grand Angle Au-delà du commerce lui-même, l'urbanisme commercial touche aussi fortement les consommateurs, qu ils soient résidents ou de passage, et plus largement toute l économie de notre territoire,

Plus en détail

VI. JUSTIFICATION DU PARTI D AMENAGEMENT RETENU ET PRESENTATION DU PROJET. PIECE A OBJET DE L ENQUETE ET NOTICE EXPLICATIVE Page 81

VI. JUSTIFICATION DU PARTI D AMENAGEMENT RETENU ET PRESENTATION DU PROJET. PIECE A OBJET DE L ENQUETE ET NOTICE EXPLICATIVE Page 81 VI. JUSTIFICATION DU PARTI D AMENAGEMENT RETENU ET PRESENTATION DU PROJET Page 81 VI.I PARTI D AMENAGEMENT VI.I.1 Parti d aménagement retenu Le parti d aménagement retenu est de réaliser une ligne de

Plus en détail

COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE

COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE Séance du 23 mai 2007 Délibération n 2007/081 ORU - ZAC des BASSINS. TRAVAUX PRIMAIRES de DEVIATION de la VOIE FERREE. CONVENTION pour la REALISATION

Plus en détail

Certu. Les zones 30 en France Bilan des pratiques en 2000

Certu. Les zones 30 en France Bilan des pratiques en 2000 Certu Les zones 30 en France Bilan des pratiques en 2000 Pourquoi des zones 30? Introduites dans le code la route par le décret du 29 novembre 1990, les zones 30 délimitent des secteurs de la ville où

Plus en détail

Abonnements et achalandage

Abonnements et achalandage Abonnements et achalandage Achalandage -1,2 % mars 2014 vs mars 2013-1,8 % 1 er quart 2014 vs 1 er quart 2013-1,5 % année 2013 vs 2012 Les abonnements Cumul au 31 mars 2014 % achalandage % recettes Abonnements

Plus en détail

Les actions en sécurité alimentaire, notre DSP avant 2006

Les actions en sécurité alimentaire, notre DSP avant 2006 Leadership et mobilisation intersectorielle t i régionale : l exemple du Comité intersectoriel sur la sécurité alimentaire à Laval (CASAL) Présentation dans le cadre des Journées annuelles de santé publique

Plus en détail

Le contenu de cette publication a été préparé par le ministère des Transports.

Le contenu de cette publication a été préparé par le ministère des Transports. Le contenu de cette publication a été préparé par le ministère des Transports. Cette publication a été produite par la Direction du soutien aux opérations Ministère des Transports 700, boul. René-Lévesque

Plus en détail

SOMMAIRE DU RAPPORT ANNUEL 2013 DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL

SOMMAIRE DU RAPPORT ANNUEL 2013 DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL SOMMAIRE DU RAPPORT ANNUEL 2013 DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL Avertissement : LE PRÉSENT DOCUMENT CONSTITUE UN CONDENSÉ DU RAPPORT ANNUEL DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL. VOUS ÊTES INVITÉ À CONSULTER LA VERSION INTÉGRALE

Plus en détail

1. PRÉAMBULE 2. BUT 3. PRINCIPES DIRECTEURS CHUS MANUEL DES NORMES ET PRATIQUES DE GESTION SUJET : RECHERCHE NPG N 0 : 4221

1. PRÉAMBULE 2. BUT 3. PRINCIPES DIRECTEURS CHUS MANUEL DES NORMES ET PRATIQUES DE GESTION SUJET : RECHERCHE NPG N 0 : 4221 CHUS MANUEL DES NORMES ET PRATIQUES DE GESTION SUJET : RECHERCHE NPG N 0 : 4221 OBJET : Politique d attribution des espaces au CRCELB APPROUVÉE PAR : COMITÉ DE DIRECTION ÉMISE LE : 6 novembre 1997 RÉVISÉE

Plus en détail

A-QU EST-CE QUE L ORIE? Intervention ADI

A-QU EST-CE QUE L ORIE? Intervention ADI A-QU EST-CE QUE L ORIE? 1 A-QU EST-CE QUE L ORIE? Observatoire Régional de l Immobilier d Entreprise en Ile-de-France créé en 1986 dans un contexte de tertiarisation de l économie ; Pour accompagner les

Plus en détail

1 ALIMENTS TRANS GRAS 19 MÉTALUS 2 BANQUE NATIONALE 20 OLYMEL 3 BOIRE & FRÉRES 21 PASSION AVION 4 CAISSE DESJARDINS

1 ALIMENTS TRANS GRAS 19 MÉTALUS 2 BANQUE NATIONALE 20 OLYMEL 3 BOIRE & FRÉRES 21 PASSION AVION 4 CAISSE DESJARDINS 1 ALIMENTS TRANS GRAS 19 MÉTALUS 2 BANQUE NATIONALE 20 OLYMEL 3 BOIRE & FRÉRES 21 PASSION AVION 4 CAISSE DESJARDINS 22 PLANCHERS MERCIER DRUMMONDVILLE 5 CANIMEX 23 SIEMENS 6 CORPORATION DES FÊTES DU 24

Plus en détail

Regroupement des écoles de l Envolée et Jacques- Hétu. Commission scolaire du Chemin-du-Roy Trois-Rivières Mauricie 2012-2013

Regroupement des écoles de l Envolée et Jacques- Hétu. Commission scolaire du Chemin-du-Roy Trois-Rivières Mauricie 2012-2013 Regroupement des écoles de l Envolée et Jacques- Hétu. Commission scolaire du Chemin-du-Roy Trois-Rivières Mauricie 2012-2013 Remerciements Vélo Québec tient à remercier ses nombreux partenaires pour leur

Plus en détail

Situation Actuelle et Perspectives des Echanges et de la Diffusion des Données Statistiques de l Office des Changes

Situation Actuelle et Perspectives des Echanges et de la Diffusion des Données Statistiques de l Office des Changes Situation Actuelle et Perspectives des Echanges et de la Diffusion des Données Statistiques de l Office des Changes Séminaire sur les Echanges, la Documentation et la Mise à Disposition des Données Statistiques

Plus en détail

Présentation d ENvironnement JEUnesse

Présentation d ENvironnement JEUnesse Une ville pour tous! Mémoire déposé dans le cadre des consultations de l Office de consultation publique de Montréal sur le Plan de développement durable de Montréal Août 2013 Ce mémoire a été préparé

Plus en détail

État de répartition des Maculinea dans le sud du Massif Central

État de répartition des Maculinea dans le sud du Massif Central État de répartition des Maculinea dans le sud du Massif Central Situation en Languedoc-Roussillon Aubrac Espèces Maculinea alcon Maculinea rebeli Maculinea arion autres espèces de papillons Méjean Montagne

Plus en détail

Processus de déploiement d une stratégie CRM

Processus de déploiement d une stratégie CRM CRM odyssey Inc. SYNTHESE DE LA MÉTHODOLOGIE CRM odyssey est aussi la marque de commerce d une méthodologie de déploiement de stratégie CRM dans les entreprises. Elle repose sur un processus dynamique

Plus en détail

Vers le nouveau schéma d aménagement et de développement

Vers le nouveau schéma d aménagement et de développement Consultation publique sur les grandes orientations d aménagement et le concept d organisation spatiale préliminaires Document préparatoire Direction de l aménagement durable du territoire table des matières

Plus en détail

Détermination des enjeux exposés

Détermination des enjeux exposés RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre

Plus en détail

PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST

PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES

Plus en détail

BANQUE NEUFLIZE OBC PARTENAIRE DES CONSEILLERS EN GESTION DE PATRIMOINE INDÉPENDANTS

BANQUE NEUFLIZE OBC PARTENAIRE DES CONSEILLERS EN GESTION DE PATRIMOINE INDÉPENDANTS BANQUE NEUFLIZE OBC PARTENAIRE DES CONSEILLERS EN GESTION DE PATRIMOINE INDÉPENDANTS DES INTÉRÊTS BIEN COMPRIS La Banque Neuflize OBC a tissé, au fil des ans, des relations privilégiées et harmonieuses

Plus en détail

PRÉFET DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES. Grand Projet du Sud-Ouest. Réunion d'information intervenant dans le cadre du Groupe de travail GT 10

PRÉFET DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES. Grand Projet du Sud-Ouest. Réunion d'information intervenant dans le cadre du Groupe de travail GT 10 PRÉFET DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES SOUS PREFECTURE DE BAYONNE Grand Projet du Sud-Ouest Réunion d'information intervenant dans le cadre du Groupe de travail GT 10 22 février 2012 -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Plus en détail

DEMANDE D INFORMATION RFI (Request for information) Projet SERADIUS Nouveau Serveur Radius

DEMANDE D INFORMATION RFI (Request for information) Projet SERADIUS Nouveau Serveur Radius DIT-INFRA RFI Demande d information Projet SERDIUS Pour Nouveau Serveur Radius Réf. : RFI_SERADIUS.doc Page 1/8 DEMANDE D INFORMATION RFI (Request for information) Projet SERADIUS Nouveau Serveur Radius

Plus en détail

CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES

CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES Méthode de sélection: les dispositions qui suivent s appliquent lorsqu elles ne sont pas contraires à celles préconisées dans les

Plus en détail

Étude publique sur Montréal, métropole culturelle

Étude publique sur Montréal, métropole culturelle Étude publique sur Montréal, métropole culturelle Présentation de Jean-Robert Choquet Directeur Direction du développement culturel Service du développement culturel, de la qualité du milieu de vie et

Plus en détail

@ Présence de madame Diane Charbonneau Adoptée à l unanimité

@ Présence de madame Diane Charbonneau Adoptée à l unanimité PAGE 51 Procès-verbal de la 10 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif, situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,

Plus en détail

Conseil municipal du 19 décembre 2013

Conseil municipal du 19 décembre 2013 BUDGET PRIMITIF 2014 Conseil municipal du 19 décembre 2013 1 Un budget stable hors impact des rythmes scolaires Des dépenses de fonctionnement globales en croissance de 2,99 % par rapport au BP 2013. Mais

Plus en détail

La Règue Verte 54 logements THPE à structure béton et enveloppe à ossature bois

La Règue Verte 54 logements THPE à structure béton et enveloppe à ossature bois Forum Bois Construction Beaune 2011 La Règue verte - 54 logements THPE à structure béton et enveloppe à ossature bois B. Dayraut 1 La Règue Verte 54 logements THPE à structure béton et enveloppe à ossature

Plus en détail

ASSEMBLÉE DU 29 AVRIL 2009

ASSEMBLÉE DU 29 AVRIL 2009 ASSEMBLÉE DU 29 AVRIL 2009 Procès-verbal de l assemblée ordinaire de la Société de transport de l Outaouais tenue au siège social de la Société, le mercredi 29 avril 2009 à 11 heures, sous la présidence

Plus en détail

Le compte épargne temps

Le compte épargne temps 2010 N 10-06- 05 Mi à jour le 15 juin 2010 L e D o i e r d e l a D o c 1. Définition Sommaire 2. Modification iue du décret n 2010-531 3. Principe du compte épargne temp Bénéficiaire potentiel Alimentation

Plus en détail

Engagée pour l avenir RAPPORT ANNUEL 2014

Engagée pour l avenir RAPPORT ANNUEL 2014 Engagée pour l avenir RAPPORT ANNUEL 2014 Table des matières Mission et positionnement 03 Mot du président 04 Mot de la directrice générale 06 Conseil d administration 08 Gestion 10 Ressources humaines

Plus en détail

Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal

Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal Julien St-Laurent, M.Sc.Env. Spécialiste environnement Direction de l Aménagement, gestion et développement durable

Plus en détail

Département de l Hérault

Département de l Hérault Du diagnostic à l opérationnel, quelles priorités? Le cas des collèges de l Hérault Jean-Pierre Quentin, directeur d exploitation du pôle éducation Patrimoine Conseil général de l Hérault mai 2009 AUDIT

Plus en détail

Département de l ARIEGE

Département de l ARIEGE LES RAPPORTS BUREAU VERITAS Bureau Veritas 12 rue Michel Labrousse Bât 15 BP 64797 31047 TOULOUSE CEDEX 1 Dardilly, le 12 juillet 2012 Département de l ARIEGE Elaboration des cartes de bruit stratégiques

Plus en détail

Élections municipales Gatineau 2013 Résultats du sondage effectué auprès des candidats à la mairie et au conseil municipal

Élections municipales Gatineau 2013 Résultats du sondage effectué auprès des candidats à la mairie et au conseil municipal Élections municipales Gatineau 2013 Résultats du sondage effectué auprès des candidats à la mairie et au conseil municipal Action vélo Outaouais présente ci-après les résultats d un sondage mené auprès

Plus en détail

Mardi 15 novembre 2011. Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence

Mardi 15 novembre 2011. Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence CETE Méditerranée Journée technique Ma rue sans voiture? Se déplacer autrement dans les petites et moyennes agglomérations Mardi 15 novembre 2011 Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence

Plus en détail

DRAVEIL élabore son PLU

DRAVEIL élabore son PLU DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis

Plus en détail

Roulons En Ville à Vélo

Roulons En Ville à Vélo Contribution au débat public sur la politique des transports dans la vallée du Rhône et l arc languedocien Roulons En Ville à Vélo Pour une prise en compte des modes doux et des transports en commun Notre

Plus en détail

www.igg.fr Tout savoir sur l itinéraire à grand gabarit

www.igg.fr Tout savoir sur l itinéraire à grand gabarit www.igg.fr Tout savoir sur l itinéraire Direction Régionale de l Équipement Midi-Pyrénées Mission Grand Direction Régionale de l'équipement Midi-Pyrénées Cité administrative bâtiment A boulevard Armand

Plus en détail

Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne

Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Christophe RIPERT, Directeur immobilier, SOGARIS Cette présentation porte sur des exemples concrets d

Plus en détail

Présentation du Programme de prévention et de soutien relié aux tags et aux graffitis

Présentation du Programme de prévention et de soutien relié aux tags et aux graffitis Présentation du Programme de prévention et de soutien relié aux tags et aux graffitis Pour contrer le problème du vandalisme par tags et graffitis, la Ville de Gatineau a mis sur pied un Programme de prévention

Plus en détail

LEADER... LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : UN OBJECTIF FORT : LEADER ACCOMPAGNE : LES 4 THÉMATIQUES : POUR VOUS ACCOMPAGNER

LEADER... LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : UN OBJECTIF FORT : LEADER ACCOMPAGNE : LES 4 THÉMATIQUES : POUR VOUS ACCOMPAGNER LE DISPOSITIF DE FINANCEMENT EUROPÉEN LEADER AU SERVICE DE L ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : Le programme LEADER est un outil au service de la mise en œuvre du projet de territoire

Plus en détail

Bilan des actions 2012-2013

Bilan des actions 2012-2013 Politique-cadre de développement touristique des Îles-de-la-Madeleine Bilan des actions 2012-2013 Si l industrie touristique est aujourd hui mature, bien établie et confirmée comme avenue de développement

Plus en détail

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30.

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30. PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE CHERTSEY Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30. Présents : M. Michel

Plus en détail

Vous cherchez un local pour exercer votre ac2vité?

Vous cherchez un local pour exercer votre ac2vité? Vous cherchez un local pour exercer votre ac2vité? La SEMAD (Société d Economie Mixte Aulnay Développement) vous propose des bureaux et des ateliers adaptés à vos besoins en pépinière ou en Hôtel d Ac2vités.

Plus en détail

Rapport d activités de. l Association Québécoise. pour les Enfants Dyspraxiques (AQED)

Rapport d activités de. l Association Québécoise. pour les Enfants Dyspraxiques (AQED) Rapport d activités de l Association Québécoise pour les Enfants Dyspraxiques (AQED) Année 2013-2014 Introduction L association a été constituée par lettres patentes du registraire des entreprises au nom

Plus en détail

RENFORCEMENT DES CAPACITES DES INSPECTEURS DE TRAVAIL DANS LA PROTECTION DES TRAVAILLEURS MIGRANTS EN MAURITANIE, MALI ET SÉNÉGAL

RENFORCEMENT DES CAPACITES DES INSPECTEURS DE TRAVAIL DANS LA PROTECTION DES TRAVAILLEURS MIGRANTS EN MAURITANIE, MALI ET SÉNÉGAL RENFORCEMENT DES CAPACITES DES INSPECTEURS DE TRAVAIL DANS LA PROTECTION DES TRAVAILLEURS MIGRANTS EN MAURITANIE, MALI ET SÉNÉGAL Project type: Secondary project type: Geographical coverage: Executing

Plus en détail

Defining ecological urban density at the human scale the case for the Montréal triplex

Defining ecological urban density at the human scale the case for the Montréal triplex Defining ecological urban density at the human scale the case for the Montréal triplex Définissons la densité écologique urbaine à l échelle humaine le cas du triplex montréalais owen a. rose architecte,

Plus en détail

Secteur Paris 13 e - Ivry - Vitry Réunion publique. du 27 novembre 2012. Vitry-sur-Seine

Secteur Paris 13 e - Ivry - Vitry Réunion publique. du 27 novembre 2012. Vitry-sur-Seine Secteur Paris 13 e - Ivry - Vitry Réunion publique du 27 novembre 2012 Vitry-sur-Seine!" Le programme de la réunion 2 Le programme de la réunion Le dispositif de concertation Les acteurs et les objectifs

Plus en détail

Guide méthodologique

Guide méthodologique Communauté d Agglomération de NIORT du GRAND NANCY PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS Plan de Déplacement Entreprise Guide méthodologique Septembre 2007 m u n i c i p a l i t é s e r v i c e 7 1, a v e n u e

Plus en détail

Mardi 27 mars 2012. Dossier de presse BILAN 2011 DU RESEAU IDELIS

Mardi 27 mars 2012. Dossier de presse BILAN 2011 DU RESEAU IDELIS Mardi 27 mars 2012 Dossier de presse BILAN 2011 DU RESEAU IDELIS SOMMAIRE L ANNEE 2011... page 3 LE NOMBRE DE VOYAGES... page 3 L EVOLUTION DEMANDE/OFFRE... page 4 LES TITRES OBLITERES... page 4 LA COXITIS...

Plus en détail

On a changé de. de l Association des MBA du Québec RÈGLEMENTS DE SÉLECTION DES LAURÉATS ET D OCTROI DU PRIX. Édition 2015

On a changé de. de l Association des MBA du Québec RÈGLEMENTS DE SÉLECTION DES LAURÉATS ET D OCTROI DU PRIX. Édition 2015 On a changé de Programme de Bourse Émérite de l Association des MBA du Québec RÈGLEMENTS DE SÉLECTION DES LAURÉATS ET D OCTROI DU PRIX Édition 2015 Ces informations sont également disponibles sur le site

Plus en détail

DE LA RgPUBLIQUE FRAN^AISE. Mandature 2010-2015 - Seance du 14 avril 2015

DE LA RgPUBLIQUE FRAN^AISE. Mandature 2010-2015 - Seance du 14 avril 2015 2015-09 NOR : CESL1500009X Lundi 27 avril 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA RgPUBLIQUE FRAN^AISE Mandature 2010-2015 - Seance du 14 avril 2015 REVOLUTION NUMERIQUE ET ävolutions DES MOBILITES INDIVIDUELLES ET

Plus en détail

Les mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France

Les mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France Les mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France Paris, 22 septembre 2010 SIFEE Delphine MORANDEAU Chargée de mission biodiversité Ministère de l écologie, de l énergie, du développement

Plus en détail

Long Parcours 86 KM Avant la halte Étape Km obstacle Direction Rue, Boulevard, Route. Urgence Sûreté du Québec: Ste-Anne téléphone 418-325-2272

Long Parcours 86 KM Avant la halte Étape Km obstacle Direction Rue, Boulevard, Route. Urgence Sûreté du Québec: Ste-Anne téléphone 418-325-2272 St-Anne de la Pérade Distances : 60 et 86 km Parcours Automobile 1 Prendre l'autoroute 40 vers Québec (Est). 2 Prendre la sortie 236, Ste Anne de la Pérade. 3 Stop de la bretelle 236, Tourner à Droite

Plus en détail

ADOPTÉ ADOPTÉ RÉS. 66-05-13 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU 2 AVRIL 2013

ADOPTÉ ADOPTÉ RÉS. 66-05-13 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU 2 AVRIL 2013 PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE L ISLET MUNICIPALITÉ DE TOURVILLE Une assemblée régulière du Conseil Municipal de Tourville est tenue le 6 mai 2013 au lieu et à l heure ordinaire des sessions conformément au

Plus en détail

Une liaison nouvelle pour un transport durable

Une liaison nouvelle pour un transport durable Une liaison nouvelle pour un transport durable www.rff-cfal.info LE CFAL : faits et chiffres Partie NORD 48 km de double voie mixte, fret et voyageurs, reliant la ligne Lyon - Ambérieu-en-Bugey à la ligne

Plus en détail

MESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE

MESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE MESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE PPRS/SEC//BR/DS/PP/DSA/N 12-04 Danielle SOULAT 01 43 93 84 77 POUR DIFFUSION AUX AGENTS POSTE A POURVOIR : CHEF DE PROJET ARCHIVAGE ET SYSTEME D

Plus en détail

DROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER MANAGEMENT ET COMMERCE INTERNATIONAL (MCI) MANAGEMENT ET MARKETING A L INTERNATIONAL (MMI) www.univ-littoral.

DROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER MANAGEMENT ET COMMERCE INTERNATIONAL (MCI) MANAGEMENT ET MARKETING A L INTERNATIONAL (MMI) www.univ-littoral. DROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER MANAGEMENT ET COMMERCE INTERNATIONAL (MCI) MANAGEMENT ET MARKETING A L INTERNATIONAL (MMI) www.univ-littoral.fr OBJECTIFS DE LA FORMATION Former des cadres supérieurs compétents

Plus en détail

Présentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013

Présentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE AGENDA 21 - DEVELOPPEMENT DURABLE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL Présentation et proposition d engagement Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 DE QUOI

Plus en détail

BAUX DE LOCATION D ESPACES OCCUPÉS PAR LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL

BAUX DE LOCATION D ESPACES OCCUPÉS PAR LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL Paragraphe 27 e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES BAUX DE LOCATION D ESPACES OCCUPÉS PAR LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL

Plus en détail

Tableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014»

Tableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014» Projet d ensemble commercial Ametzondo Tableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014» Remarques : Aucune émission ne sera prise en compte sur le parking pour un fonctionnement dominical.

Plus en détail

Une planification détaillée et concertée pour créer un véritable milieu de vie

Une planification détaillée et concertée pour créer un véritable milieu de vie Une planification détaillée et concertée pour créer un véritable milieu de vie Mémoire présenté dans le cadre des consultations publiques de l OCPM sur la revalorisation des anciens terrains des garages

Plus en détail

Mémoire de la Corporation de développement communautaire de Côte-des-Neiges portant sur le projet de Schéma d aménagement et de développement de l

Mémoire de la Corporation de développement communautaire de Côte-des-Neiges portant sur le projet de Schéma d aménagement et de développement de l Mémoire de la Corporation de développement communautaire de Côte-des-Neiges portant sur le projet de Schéma d aménagement et de développement de l agglomération de Montréal Novembre 2014 Mémoire sur le

Plus en détail

PME ÉVALUATEURS D ENTREPRISES

PME ÉVALUATEURS D ENTREPRISES PME ÉVALUATEURS D ENTREPRISES Division Évaluation d entreprises Division Stratégie et développement Valeur > Performance > Croissance 1 Un nouveau service! L évaluation d entreprise donne un instantané

Plus en détail

Ville de Schiltigheim. Audit financier version définitive

Ville de Schiltigheim. Audit financier version définitive Ville de Schiltigheim Audit financier version définitive 10 octobre 2014 Préliminaire Le présent document vise à présenter les conclusions de l audit financier réalisé entre les mois de juillet 2014 et

Plus en détail

DEVIS D ÉVALUATION. Efficacité du système d assurance qualité du Collège Shawinigan. Automne 2013

DEVIS D ÉVALUATION. Efficacité du système d assurance qualité du Collège Shawinigan. Automne 2013 DEVIS D ÉVALUATION Efficacité du système d assurance qualité du Collège Shawinigan Automne 2013 La mise en contexte de l évaluation Depuis sa création en 1993, la commission d évaluation de l enseignement

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR

PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 SONT PRÉSENTS : Monsieur le conseiller, Jérôme Guertin, siège #1 Monsieur le conseiller, Denis Tremblay, siège #2 Monsieur le conseiller, Dany Tremblay,

Plus en détail

Quel aménagement choisir?

Quel aménagement choisir? GUIDE MÉTHODOLOGIQUE 1 Quel aménagement choisir? SPW Éditions Les aménagements cyclables en Wallonie Routes 1 Rédaction Benoît Dupriez (IBSR) Comité de rédaction Didier Antoine, Isabelle Dullaert, Raphaël

Plus en détail