PREFET DE L'HERAULT RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
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- Jean-Sébastien St-Louis
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1 PREFET DE L'HERAULT RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 83 - AOUT roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web
2 SOMMAIRE ARS Arrêté N ARRETE ARS LR/ fixant les recettes d'assurance maladie MIGAC (hors FIR) DAF et forfaits pour l'année 2014 de l'institut Saint Pierre à Palavas- les- Flots... 1 Arrêté N ARRETE ARS LR / fixant les recettes d'assurance maladie (DAF) pour l'année 2014 du Centre Mutualiste Neurologique Propara à Montpellier... 5 Arrêté N ARRETE ARS LR / fixant les recettes d'assurance maladie (DAF) pour l'année 2014 du Centre Hospitalier de Bédarieux... 9 Arrêté N Arrêté ARS LR n portant modification de l'autorisation du SESSAD Le Languedoc géré par l'adages DDTM 34 Arrêté N Arrêté Préfectoral n DDTM du 14 août 2014 modifiant l'arrêté préfectoral n DDTM du 17 mars 2014 autorisant la destruction d'oiseaux protégés pour la sécurité aérienne sur l'aéroport de Montpellier Méditerranée Arrêté N Arrêté Préfectoral n DDTM du 14 août 2014 modifiant l'arrêté préfectoral N DDTM du 13 février 2014 autorisant la destruction d'oiseaux protégés pour la sécurité aérienne sur l'aéroport de Montpellier- Méditerranée Arrêté N Arrêté préfectoral n DDTM Seuil de Sauvian sur le fleuve Orb - Communes de Béziers et Sauvian - SAS BEIS - Plaine St Pierre à Béziers - propriétaire de la centrale hydro- électrique de Moulin St Pierre (rive gauche du seuil de Sauvian) Arrêté N Arrêté préfectoral n DDTM Seuil de Sauvian sur le fleuve Orb - Communes de Béziers et Sauvian - SARL Mazières - Domaine de Viguier à CARCASSONNE - propriétaire de la centrale hydroélectrique de Moulin de Salles (rive droite du seuil de Sauvian) DIRECCTE Arrêté N Arrêté modificatif justifiant du changement de siège social et de bureau de l'eurl BA.Ba Services n N/031110/ F/034/ Q/ Arrêté N Arrêté d'agrément modificatif justifiant du changement de présidence du Centre Communal d'action Sociale de Montpellier n SAP Arrêté N Arrêté modificatif justifiant du changement de siège social de l'entreprise de Mme TIDAFI Claudine dénommée VALLEE HERAULT SERVICES n N/231210/ F/034/ S/ Autre N Récépissé de déclaration d'activités de services à la personne concernant l'entreprise de Mr TAFFORIN Cyrille dénommée ACTYB n SAP
3 Autre N Récépissé de déclaration d'activités de services à la personne concernant l'entreprise de Mr PALAU Pascal n SAP Autre N Récépissé de déclaration modificative justifiant du changement de présidence du Centre Communal d'action Sociale de Montpellier n SAP Autre N Récépissé de déclaration modificative justifiant du changement de siège social de l'entreprise de Mr BALTAZART Gwenaël n SAP DRAC Arrêté N Zones de présomption de prescriptions archéologiques Commune de Clermont- l'hérault DREAL Arrêté N Arrêté inter- préfectoral portant autorisation au titre de l'article L du code de l'environnement et déclaration d'intérêt général au titre de l'article L dudit code pour la réalisation des travaux de protection et de mise en valeur du lido de Frontignan par la Communauté d'agglomération du Bassin de Thau Préfecture de l'hérault Arrêté N Arrêté n 2014/01/ 1428 portant ouverture du recrutement réservé sans concours d'adjoints administratifs de 2ème classe de l'intérieur et de l'outre- mer et fixant la composition de la commission de sélection Session Arrêté N Dissolution du Syndicat Intercommunal du Haut Canton de SAINT GERVAIS SUR MARE Arrêté N Arrêté portant autorisation de la manifestation dénommée "Coupe Yamaha PW 50", organisée le 7 septembre 2014 par le Moto Club Avignon et Vaucluse sur le circuit de Karting "Kartix Parc" à Brissac Arrêté N Arrêté portant autorisation du rassemblement moto dénommé "26ème Brescoudos Bike Week", organisé par l'association éponyme, du 1er au 7 septembre Arrêté N I Arrêté portant dissolution de la régie de recettes auprès de la police municipale de MARSILLARGUES
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