ACOUSTIQUE INTÉRIEURE EXIGENCES
|
|
- Jean-Bernard Rousseau
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ACOUSTIQUE INTÉRIEURE EXIGENCES Sommaire Introduction... 2 Principe de la rubrique... 2 Définition des catégories de locaux d un bâtiment... 4 AI 1 Bruit aérien dans un logement provenant des autres locaux de la construction... 5 AI 2 Bruit de chocs... 6 AI 3 Bruit des équipements individuels de chauffage et de climatisation intérieurs au logement examiné... 7 AI 4 Bruit des équipements individuels et collectifs... 8 AI 5 Traitement acoustique des parties communes AI 6 Exigences complémentaires sur les produits AI 6.1 Rapports d essais acoustiques AI 6.2 Chapes flottantes sur sous-couches acoustiques minces (SCAM) AI 6.3 Procédé d isolation sous carrelage AI 6.4 Escaliers bois AI 6.5 Robinetterie et équipements sanitaires AI 6.6 Portes palières Document applicable à partir du 01/03/2012 1/15
2 Évaluation de la rubrique Mémo du maître d œuvre Introduction L objectif de la rubrique AI est d évaluer la qualité acoustique entre les logements et les divers locaux du bâtiment, ainsi que le niveau de bruit des équipements de chaque logement. Les exigences de la rubrique AI s appuient sur l arrêté du 30 juin 1999 et sont définies à travers les sousrubriques suivantes : bruit aérien dans un logement provenant des autres locaux de la construction ; bruit de chocs ; bruit des équipements individuels de chauffage et de climatisation, intérieurs au logement ; bruit des équipements individuels et collectifs ; traitement acoustique des parties communes. D autres exigences spécifiques à la certification Qualitel Habitat & Environnement, sont définies dans la sousrubrique suivante : exigences complémentaires sur les produits. Réglementation acoustique : arrêté du 30 juin 1999 ou NRA : Cet arrêté définit les caractéristiques acoustiques minimales des bâtiments d'habitation qui s imposent au Maître d'ouvrage lors de toute nouvelle construction. Cette réglementation fixe : - des valeurs minimales d isolement acoustique entre un logement et son environnement extérieur au sein d un bâtiment ; - des valeurs maximales de niveaux de bruits de chocs reçus dans les pièces principales ; - des valeurs maximales de niveaux de bruit d'équipements individuels et collectifs (chauffage, ventilation, etc.) ; - une quantité minimale de matériaux absorbants dans les circulations communes intérieures afin de réduire leur durée de réverbération et d en améliorer le confort acoustique. Principe de la rubrique Document applicable à partir du 01/03/2012 2/15
3 AI1 Bruit aérien dans un logement provenant des autres locaux de la construction AI2 Bruit de chocs AI3 Bruit des équipements individuels de chauffage et de climatisation intérieurs au logement examiné AI4 Bruit des équipements individuels et collectifs AI5 Traitement acoustique des parties communes AI6 Exigences complémentaires sur les produits Document applicable à partir du 01/03/2012 3/15
4 La partie Outils donne des méthodes de calculs simplifiées et des recommandations techniques pour atteindre les objectifs de la certification Qualitel Habitat & Environnement. Dans le cas où le Maître d Ouvrage choisit des dispositions constructives différentes de celles recommandées dans la partie Outils, l examinateur ne pourra évaluer l opération en phase conception. Il sera nécessaire de faire réaliser des CCR systématiques avec mesures acoustiques pour l obtention de la certification Qualitel Habitat & Environnement. Ces CCR seront réalisés en fin de chantier sur les opérations non tirées au sort et hors cadre du référentiel acoustique ou système sous surveillance. Les mesures acoustiques viseront uniquement les parties de l ouvrage hors cadre référentiel ou sous observation- Définition des catégories de locaux d un bâtiment Le tableau suivant, extrait de l arrêté du 30 juin 1999, sert de référence pour la définition des différents locaux pouvant être rencontrés dans une construction. Pièces principales Pièces destinées au séjour ou au sommeil, locaux à usage professionnel compris dans les logements. Si une cuisine communique par une baie libre avec une pièce principale, elle est alors considérée comme une pièce principale. Logements (compris locaux à usage professionnel) Pièces de service Dégagements Dépendances Les pièces humides. Les autres pièces de service. Cuisines, salles d eau, cabinets d aisance. Pièces telles que débarras, séchoirs, celliers et buanderies. Circulations horizontales et verticales intérieures au logement telles que halls d entrée, vestibules, escaliers, dégagements intérieurs. Locaux tels que caves, combles non aménagés, bûchers, serres, vérandas, locaux bicyclettes/voitures d'enfants, locaux poubelles, locaux vide-ordures, garages individuels. Circulations communes Circulations horizontales ou verticales desservant l'ensemble des locaux privatifs, collectifs et de service tels que halls, couloirs, escaliers, paliers, coursives. Locaux techniques Locaux renfermant des équipements techniques nécessaires au fonctionnement de la construction et accessibles uniquement aux personnes assurant leur entretien, notamment installation d'ascenseur, de ventilation, de chauffage. Locaux d'activités Tous les locaux d'un bâtiment autres que ceux définis dans les catégories «logements», «circulations communes» et «locaux techniques». Document applicable à partir du 01/03/2012 4/15
5 AI 1 Bruit aérien dans un logement provenant des autres locaux de la construction En bâtiment collectif, maisons individuelles accolées et logements étudiants, il s agit du bruit aérien reçu dans un logement et émis dans les locaux du bâtiment qui lui sont extérieurs. D nt,a : Les valeurs de D nt,a correspondent à des isolements acoustiques standardisés exprimés en db, pour une durée de réverbération égale à 0,5 s à toute fréquence, dans le local de réception. Chaque valeur de D nt,a est évaluée selon la norme NF EN ISO (classement français NF S ) comme étant égal à la somme de l isolement acoustique standardisé pondéré DnT,w et du terme d adaptation C à un spectre de bruit rose pondéré A de niveau de bruit d'équipement (chauffage, ventilation, etc). Exigence sur l isolement au bruit aérien D nt,a en db p.14 Nature du local d émission (hors locaux à l air libre) Local de réception : pièces principales Local de réception : cuisines et salles d eau REGL 3 5 REGL 3 5 Logements (pièces principales et de service, dégagements et dépendances) à l exclusion des garages individuels D nt,a 53 D nt,a 55 D nt,a 50 Circulations communes Via la porte palière D nt,a 40 D nt,a 37 D nt,a 40 D nt,a 45 D nt,a 37 Via la porte palière + 1 porte de distribution D nt,a 45 D nt,a 42 Autres cas D nt,a 53 D nt,a 55 D nt,a 50 Garages collectifs ou individuels d un logement D nt,a 55 D nt,a 52 Locaux d activités D nt,a 58 D nt,a 55 Document applicable à partir du 01/03/2012 5/15
6 AI 2 Bruit de chocs En bâtiment collectif, maisons individuelles accolées et logements étudiants, il s agit du bruit de chocs reçu dans les pièces principales d un logement et émis dans les locaux du bâtiment extérieurs à ce logement, y compris les coursives extérieures. L nt,w : Les valeurs de L nt,w correspondent à des niveaux de pression pondérés du bruit de chocs standardisé exprimé en db, pour une durée de réverbération égale à 0,5 s à toute fréquence, dans le local de réception. Exigences sur le niveau de bruit de choc L nt,w en db p.67 Nature du local d'émission Niveau d évaluation pour la pièce principale de réception REGL 3 5 Logements (sauf balcons et loggias non situés directement au-dessus d une pièce principale) Dépendances (sauf combles non-aménagés), parkings Pièces principales, pièces de service, dégagements L nt,w 58 Circulations communes y compris coursives extérieures (sauf escaliers collectifs si un ascenseur dessert les logements) L nt,w 58 L nt,w 55 L nt,w 52 Locaux d'activités, sauf parkings Document applicable à partir du 01/03/2012 6/15
7 AI 3 Bruit des équipements individuels de chauffage et de climatisation intérieurs au logement examiné En bâtiment collectif, maisons individuelles accolées et logements étudiants, il s agit du bruit créé par un équipement individuel de chauffage et de climatisation installé dans un local du logement examiné. L nat : Les valeurs de L nat correspondent à des niveaux de pression acoustique normalisés exprimés en db(a), pour une durée de réverbération égale à 0,5 s à toute fréquence, dans le local de réception. Exigences sur le niveau de pression L nat en db(a) des bruits d équipements individuels p.84 Nature de l équipement appartenant au logement examiné Nature du local de réception dans le logement examiné Niveau d évaluation REGL 3 5 Pièce principale fermée L nat 35 L nat 30 Chauffage Pièce principale ouverte sur une cuisine par une baie libre L nat 40 L nat 30 Cuisine L nat 50 Climatisation Pièce principale L nat 35 L nat 30 Cuisine L nat 50 Document applicable à partir du 01/03/2012 7/15
8 AI 4 Bruit des équipements individuels et collectifs En bâtiment collectif, maisons individuelles accolées et logements étudiants, il s agit du bruit créé par un équipement individuel ou par un équipement collectif. Au titre de ces équipements individuels extérieurs au logement examiné, on étudie les installations suivantes : robinetterie et équipement sanitaire ; chutes d eaux (canalisation d évacuation d eau des équipements sanitaires et d eaux pluviales) ; Au titre de ces équipements collectifs extérieurs au logement examiné, on étudie les installations suivantes : ascenseurs ; chaufferie collective ; L nat : Les valeurs de LnAT correspondent à des niveaux de pression acoustique normalisés exprimés en db(a), pour une durée de réverbération égale à 0,5 s à toute fréquence, dans le local de réception. LnT 250Hz = niveau de pression acoustique normalisé sur la bande d octave centrée sur 250Hz. autres équipements collectifs (transformateur électrique, porte automatique de garage collectif, compacteur d ordures, adoucisseur d eau, surpresseur d eau, vides ordures, etc) ; Au titre de ces équipements individuels ou collectifs, intérieurs ou extérieurs au logement examiné, on étudie les installations suivantes : ventilation mécanique contrôlée (VMC) ; système d eau chaude sanitaire thermodynamique (ECS Thermodynamique). Document applicable à partir du 01/03/2012 8/15
9 Exigences sur le niveau de pression L nat en db(a) des bruits d équipements individuels et collectifs p.89 Nature de l équipement Équipement individuel situé dans un autre logement que celui examiné Équipement individuel de VMC situé dans le logement examiné (dont ballon ECS thermodynamique assurant la VMC) Équipement individuel d ECS Thermodynamique situé dans le logement examiné Local de réception : pièces principales Local de réception : cuisines REGL 3 5 REGL 3 5 L nat 30 L nat 35 L nat 30 L nat 35 Équipement collectif L nat 30 L nat 25 L nat 35 VMC (collective ou individuelle) double flux et chauffage aéraulique situés en chambre ou en pièce principale d un studio L nat 30 L nat 25 L nt 250Hz 30 db L nat 35 R1 L nat 40 db(a) dans pièce principale ouverte sur cuisine Document applicable à partir du 01/03/2012 9/15
10 AI 5 Traitement acoustique des parties communes Cette sous-rubrique ne concerne que les opérations collectives et les logements étudiants. Il s agit de s assurer d un minimum de traitement acoustique dans les parties communes grâce notamment à la présence plus ou moins importante de revêtements muraux, de revêtements de sols et/ou de revêtements en plafond présentant une certaine performance acoustique à l absorption. Ce traitement acoustique dans les parties communes doit permettre d y réduire le niveau sonore ambiant et ainsi améliorer le confort acoustique dans les logements desservis par ces circulations. Somme de l aire d absorption équivalente ΣA : Les valeurs de ΣA correspondent à la somme de l aire d absorption équivalente de chacun des revêtements absorbants disposés dans les circulations communes intérieures au bâtiment, exprimées en m². Exigences sur la somme de l aire d absorption équivalente ΣA p.105 Localisation des aires d absorption équivalentes Niveau d évaluation dans les circulations communes REGL 3 5 Aire d absorption équivalente dans toutes les circulations communes fermées et traversées lors d un cheminement normal depuis l extérieur vers une porte palière d un logement. Exemple: entrées, sas, halls et circulations. A ¼ de la surface au sol des circulations correspondantes A 1/2 de la surface au sol des circulations correspondantes Aire d absorption équivalente dans les escaliers encloisonnés, en l absence d ascenseur desservant les logements Ne sont pas visés par cette exigence : les ascenseurs ; les cages d escaliers dans le cas où un ascenseur dessert le bâtiment ; les cages d escaliers entre un niveau de garages collectifs et le rez-de-chaussée ; A ¼ de la surface au sol des circulations correspondantes les autres circulations intérieures desservant des locaux communs (caves, celliers, garages collectifs, etc.). Document applicable à partir du 01/03/ /15
11 L arrêté du 1 er août 2006 relatif à l accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d'habitation collectifs stipule dans l article 7 que «les cheminements des parties communes doivent être sûrs et permettre une circulation aisée des personnes handicapées. Les revêtements de sols, murs et plafonds ne doivent pas créer de gêne visuelle ou sonore pour les personnes ayant une déficience sensorielle.». A cette fin, il est exigé que l aire d absorption équivalente des revêtements et éléments absorbants soit également disposée dans les halls et les circulations intérieures desservant des logements. La circulaire interministérielle n DGUHC du 30 novembre 2007 précise que «cette exigence renforce la réglementation acoustique pour les logements (arrêté du 30 juin 1999) qui ne prévoit la pose de revêtements absorbants que dans les circulations horizontales sur lesquelles donnent des logements.». AI 6 Exigences complémentaires sur les produits Cette sous-rubrique «transversale» traite des exigences complémentaires sur les produits, nécessaires pour atteindre les niveaux des certifications Qualitel et Habitat&Environnement. Ce niveau d exigence, supérieur à celui demandé par la réglementation, concerne les produits mis en œuvre pour répondre aux exigences des sous-rubriques AI 1, AI 2, AI 3, AI 4 et 0. Aussi, cette sous-rubrique «Exigences AI 6» n a pas de lien particulier avec la sous-rubrique «Outils AI 6» comme c est le cas pour les sous-rubriques précédentes. AI 6.1 Rapports d essais acoustiques Exigences sur les Rapports d Essais acoustiques (R.E) p.106 Note 3 ou 5 Les R.E. acoustiques doivent être réalisés selon les procédures normalisées, établis par les laboratoires officiels accrédités par le COFRAC ou équivalent européen. Il ne sera tenu compte que des R.E. acoustiques datant de moins de 10 ans (sauf cas particuliers), ou de ceux acceptés par CERQUAL, ou des valeurs figurant dans les Avis Techniques en cours de validité et de moins de dix ans. Document applicable à partir du 01/03/ /15
12 AI 6.2 Chapes flottantes sur sous-couches acoustiques minces (SCAM) Exigences sur les chapes flottantes sur SCAM (épaisseur 10 mm) p.77 Note 3 ou 5 La SCAM doit posséder une certification CSTBat ou équivalente en cours de validité. Fourniture d une notice de mise en œuvre du fabricant, jointe à l emballage du produit. Cette notice doit notamment préciser les traitements spécifiques aux points singuliers (traitement périphérique, seuil de porte, pied d huisserie, pontage, passage de canalisation, etc) et les références (si nécessaire) des autres produits ou matériaux associés au système. Fourniture de résultats d essais in-situ sur un minimum de deux opérations présentant des configurations similaires à l opération étudiée, ou engagement du Maître d Ouvrage pour réaliser des essais in-situ en fin de chantier d isolement aux bruits aériens et de niveau de bruit d impacts sur les configurations les plus défavorables. AI 6.3 Procédé d isolation sous carrelage Exigences sur les procédés d isolations sous carrelage p.77 Note 3 ou 5 Le procédé doit posséder un Avis Technique en cours de validité. Fourniture d une notice de mise en œuvre du fabricant, jointe à l emballage du produit. Cette notice doit notamment préciser les traitements spécifiques aux points singuliers (traitement périphérique, seuil de porte, pied d huisserie, pontage, passage de canalisation, etc) et les références (si nécessaire) des autres produits ou matériaux associés au système. Fourniture de résultats d essais in-situ sur un minimum de deux opérations présentant des configurations similaires à l opération étudiée, ou engagement du Maître d Ouvrage pour réaliser des essais in-situ en fin de chantier d isolement aux bruits aériens et de niveau de bruit d impacts sur les configurations les plus défavorables. Document applicable à partir du 01/03/ /15
13 AI 6.4 Escaliers bois Exigences sur les escaliers en bois p.82 Nature de l escalier Niveau d évaluation pour la pièce principale de réception REGL 3 5 Escalier collectif ou individuel en bois situé contre une paroi ou sur un plancher mitoyen d une pièce principale d un autre logement L nt,w 58 db Désolidarisation complète de l escalier AI 6.5 Robinetterie et équipements sanitaires Robinetterie et équipements sanitaires p.89 Nature la robinetterie et de l équipement sanitaire Niveau d évaluation pour le local de réception (pièce principale ou cuisine) REGL 3 5 Robinets du lavabo, lave-mains, évier, bidet, douche, baignoire et robinet flotteur SO Classement NF I ou classement A2 ou A3 (EAU ou ECAU) Pression de l alimentation d eau (eau froide et eau chaude collectives) SO Réducteur de pression possédant la marque NF, limitant la pression à 3bar Document applicable à partir du 01/03/ /15
14 AI 6.6 Portes palières Exigences sur les portes palières p.82 Nature de la porte Niveau d évaluation pour la pièce principale de réception REGL 3 5 Toutes portes palières Selon isolement requis (en général uniquement si une pièce principale ou une cuisine donne directement sur la cir.co.) Rw+C 37 db Évaluation de la rubrique Note 3 Note 5 Niveau d évaluation 3 pour chacune des sous-rubriques étudiées. Niveau d évaluation = 5 pour chacune des sous-rubriques étudiées. Document applicable à partir du 01/03/ /15
15 Mémo du maître d œuvre EXIGENCES AI 1 AI 2 AI 3 AI 4 AI 5 Bruit aérien dans un logement provenant des autres locaux de la construction Bruit de chocs Bruit des équipements individuels de chauffage et de climatisation intérieurs au logement examiné Bruit des équipements individuels et collectifs Traitement acoustique des parties communes Conception X X Lot Gros - œuvre X X X Lot Chape X X Lot Menuiseries extérieures X X X Lot Cloisons - Doublages - Fauxplafonds Lot Plomberie sanitaire X X X X X Lot Chauffage - Climatisation X X Lot Ventilation X X Lot Revêtement de sol X X Document applicable à partir du 01/03/ /15
ACOUSTIQUE REGLEMENTATION ISOLEMENT AUX BRUITS AÉRIENS ISOLEMENT AUX BRUITS DE CHOCS
ACOUSTIQUE REGLEMENTATION Dans les exigences réglementaires, on distingue l isolement aux bruits aériens (voix, télévision, chaîne-hifi...) et l isolement aux bruits d impact (chocs). ISOLEMENT AUX BRUITS
Plus en détailF.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B
F.I.C. n 2013/AI TH PS 01-B Fiche d interprétation et / ou complément aux référentiels Qualitel et Habitat & Environnement Objet : Rubrique AI Acoustique Intérieure Rubrique TH Niveau de consommation d
Plus en détailRéférentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf
2 e seuil de bonification page 1/5 identification du/des logement(s) concerné(s) Nom du bailleur Nom de l opération Logement individuel neuf Adresse de l opération Référence du/des logement(s) concerné(s)
Plus en détailGuide de Mesures Acoustiques
Guide de Mesures Acoustiques Version août 2014 iii Table des matières 1 Présentation du document 1 2 Textes 3 2.1 Exigences réglementaires............................................... 3 2.2 Textes normatifs....................................................
Plus en détailLa modularité des espaces de bureaux
La modularité des espaces de bureau Marie Laure COCOUAL ALHYANGE ACOUSTIQUE - 6, Cité de l ameublement 75011 PARIS mcocoual@alhyange.com A partir d'un bref état des lieu des normes et certifications (mise
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT Arrêté du 14 mars 2014 fixant les dispositions relatives à l accessibilité des logements destinés à l
Plus en détailBien concevoir l acoustique des locaux accueillant les enfants pour préserver leur santé. > Étude réalisée en collaboration avec
Pôle éducatif et culturel d Andelnans. Bien concevoir l acoustique des locaux accueillant les enfants pour préserver leur santé > Étude réalisée en collaboration avec Préambule Sommaire Les agressions
Plus en détailTravaux d adaptation du logement pour les personnes âgées
Fiche pratique Personnes âgées Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées Accéder à son logement - utiliser les escaliers - prendre l ascenseur - accéder aux équipements Profiter de son
Plus en détailLes travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel
Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires
Plus en détailCLASSEMENT - NOTE DE CLARIFICATION -
CLASSEMENT DES VILLAGES DE VACANCES - NOTE DE CLARIFICATION - (REVISION 1) Objet Le présent document a pour objet d apporter des clarifications sur les exigences ou méthodologies d évaluation des critères
Plus en détail2.- Fiche «menuisiers d intérieur»
1 2.- Fiche «menuisiers d intérieur» Le menuisier intervient dans des travaux visant une isolation aux bruits aériens, une isolation aux bruits de chocs ou une correction acoustique de locaux et parfois
Plus en détailEtablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil
Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin
Plus en détailSalles de bains PMR *
solutions accessibilité Salles de bains PMR * * Personne à Mobilité Réduite Bandes d éveil de vigilance Escaliers carrelés www.desvres.com solutions accessibilite EXIgENCES ET CONTRaINTES Projections d
Plus en détailCOMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou
COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou AMENAGEMENT D UN GITE RURAL Rue des Tilleuls 28480 Saint-Denis-d Authou DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE MAÎTRISE
Plus en détailaccessibilité des maisons individuelles neuves
accessibilité des maisons individuelles neuves Conseil d Architecture, d urbanisme et de l environnement du Gard 2012 Depuis la loi de Février 2005, toutes les constructions neuves de type logement individuel
Plus en détailÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES
ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES Textes de référence : Champ d application : Code de la Construction et de
Plus en détailL HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Plus en détailF.I.C. n 2010/TDM01. Objet : Rubrique TDM - Tri des Déchets Ménagers. Evolution des exigences de la rubrique
F.I.C. n 2010/TDM01 Fiche d interprétation et / ou complément au référentiel (Ancienne appellation «Jurisprudence technique») Objet : Rubrique TDM - Tri des Déchets Ménagers Evolution des exigences de
Plus en détailCREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Plus en détailNouveau règlement Accessibilité Handicapés
Nouveau règlement Accessibilité Handicapés 1 Les principaux points à retenir en synthèse Prise en compte de tous les handicaps notamment physique, cognitif, mental ou psychique Exigences de performance
Plus en détailCloisons de distribution Caroplatre
04 Cloisons de distribution en carreaux de plâtre Cloisons de distribution Caroplatre Description Les carreaux de plâtre Caroplatre sont des éléments en plâtre 100% naturel fabriqués en usine. Leur coloration
Plus en détailNF habitat & nf habitat hqe TM
NF habitat & nf habitat hqe TM Certification rénovation maison l essentiel pour les professionnels Applicatif NF 500-02 - Version 1.0 introduction Depuis 1999, CÉQUaMi, filiale de l association QUaLiteL
Plus en détailD ACHEVEMENT DES TRAVAUX ET AUTRES ACTIONS DE MISE EN ACCESSIBILITE
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Savoie service habitat/pôle bâtiment durable Notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au
Plus en détailEt la ventilation créa l eau chaude
VENTILATION DOUBLE EFFET VMC BBC + CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE Les P r o d u i t s 75 % D ÉCONOMIES SUR LA CONSOMMATION LIÉE À L EAU CHAUDE CHAUFFAGE DE L EAU JUSQU À 62 C AVEC LA POMPE À CHALEUR 10 %
Plus en détailAccessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf
Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf Points examinés R = 1. Généralités L opération de construction entre dans la définition des bâtiments d habitation collectifs ("oui" aux 2 critères
Plus en détailSanitaires Lavabo accessible
Fiche H.11 Objet de la fiche Rappeler les dispositions de l arrêté pour l application, aux sanitaires, des articles R.111-19 à R.111-19- 3 ; R.111-19-6, R.111-19-8 et R.111-19-11 du code de la construction
Plus en détailHUMAIN SIMPLE LYON. ACCeSSIBLE FACILE. aménager A TOUS ACCUEILLANT. www.lyon.fr. Janvier 2009. Les clés de la réglementation
Janvier 2009 SIMPLE HUMAIN aménager ACCUEILLANT LYON FACILE A TOUS ACCeSSIBLE DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ACCESSIBILITE LOGEMENT COLLECTIF Les clés de la réglementation www.lyon.fr Nos enjeux
Plus en détailPlancher chauffant avec revêtement de sol
Équipements E.2 1/6 Plancher chauffant avec revêtement de sol Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des planchers chauffants, à eau chaude ou électriques,
Plus en détail7-2. Annexe Voies Bruyantes. Cartographie des zones affectées par le bruit des infrastructures routières sur la commune (A89) Arrêtés associés
AGC - Patrick REYNÈS Etude & Conseil Urbanisme Environnement DÉPARTEMENT DE LA LOIRE COMMUNE D'AMIONS PLAN LOCAL D URBANISME 7-2 Annexe Voies Bruyantes Cartographie des zones affectées par le bruit des
Plus en détailde faible capacité (inférieure ou égale à 75 litres) doivent être certifiés et porter la marque NF électricité performance.
9.5. PRODUCTION D EAU CHAUDE sanitaire Les équipements doivent être dimensionnés au plus juste en fonction du projet et une étude de faisabilité doit être réalisée pour les bâtiments collectifs d habitation
Plus en détailINBTP-TECHNOBAT-LECON_011
CIRCULATIONS VERTICALES INBTP-TECHNOBAT-LECON_011 1 PROGRAMME LECONS LECON_001 [T] Présentation Notions de Technobat LECON_002 [T] Technobat Tropicale Les classes énergétiques LECON_003 [T] Les matériaux
Plus en détailNotice d accessibilité des personnes handicapées aux établissements recevant du public et aux installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.
Notice d accessibilité des personnes handicapées aux établissements recevant du public et aux installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Accessibilité Avril 2009 (d'autres types
Plus en détailCONSOLIDATION OFFICIEUSE
30 AOÛT 2007. Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les critères minimaux de salubrité, les critères de surpeuplement et portant les définitions visées à l article 1 er, 19 à 22 bis, du Code wallon
Plus en détailSommaire. Sommaire. 1. Mon établissement 1.1 Pourquoi rendre mon établissement accessible? 1.2 Formation et sensibilisation du personnel
Sommaire Sommaire 1. Mon établissement 1.1 Pourquoi rendre mon établissement accessible? 1.2 Formation et sensibilisation du personnel 2. La réglementation 2.1 Quelles sont mes obligations en tant qu hôtelier?
Plus en détailSAUVEGARDE DES PERSONNES ET LUTTE CONTRE L INCENDIE DANS LES BATIMENTS D HABITATION DE LA 3ème FAMILLE INC/HAB COL 3/1986-2
1. CLASSEMENT ET GENERALITES : 1.1. Classement Sont classées dans la 3ème famille les habitations collectives dont le plancher bas du logement le plus haut est situé à 28 mètres au plus au-dessus du sol
Plus en détailConception de bâtiments d habitation adaptés aux personnes âgées Aide-mémoire
Octobre 2009 Conception de bâtiments d habitation adaptés aux personnes âgées Aide-mémoire L intégration de personnes âgées ou souffrant d un handicap est une tâche importante de notre société. Les personnes
Plus en détailL accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs
L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du
Plus en détailBouches autoréglables Bap SI
Bches autoréglables Gamme complète simple et dble débit de 15 à 150 m 3 /h pr l'habitat et le tertiaire Bap SI Aide à la sélection Description Avantages Construction Gamme Caractéristiques techniques Caractéristiques
Plus en détail1- RAPPELS 1/11. direction départementale des Territoires Creuse
direction départementale des Territoires Creuse Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Document obligatoirement
Plus en détailCADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS
3ème RENCONTRE TECHNIQUE DE L'ACCESSIBILITE CADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS Patricia QUOY et Carole ROUGEOLLÉ DDT 91 - STANE 29/06/12 CADRE REGLEMENTAIRE Définition d'un ERP (R.123-2 du CCH) = lieu
Plus en détailJean-Marc Schaffner Ateliers SCHAFFNER. Laure Delaporte ConstruirAcier. Jérémy Trouart Union des Métalliers
Jean-Marc Schaffner Ateliers SCHAFFNER Laure Delaporte ConstruirAcier Jérémy Trouart Union des Métalliers Jean-Marc SCHAFFNER des Ateliers SCHAFFNER chef de file du GT4 Jérémy TROUART de l Union des Métalliers
Plus en détailLe Contrôle du respect des Règles de Construction
Le Contrôle du respect des Règles de Construction Bonnes pratiques en matière d accessibilité aux personnes handicapées Observations issues des campagnes de contrôle de 00 à 0 en Franche-Comté PRÉFET DE
Plus en détailNOTICE D ACCESSIBILITÉ
NOTICE D ACCESSIBILITÉ POUR LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC à joindre à la demande de permis de construire ou d'autorisation de travaux Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005, Décret
Plus en détailInstallations de plomberie
Service de l urbanisme, des biens et de l aménagement Installations de plomberie Guide à l intention des propriétaires pour l interprétation des règlements municipaux de la ville de Winnipeg concernant
Plus en détail1- RAPPELS. Réglementation - Loi n 2005-102 du 11 février 2005 - Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1 er août 2006 Arrêté du 21 mars 2007
Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Document obligatoirement joint au dossier de permis de construire
Plus en détailClassement des locaux en fonction de l exposition à l humidité des parois et nomenclature des supports pour revêtements muraux intérieurs
Commission chargée de formuler des Avis Techniques Groupe spécialisé n 9 Groupe spécialisé n 12 Groupe spécialisé n 13 Cloisons et contre-murs en plâtre Revêtements de sol et produits connexes Revêtements
Plus en détailCommunauté de Communes des 4B Sud-Charente
Communauté de Communes des 4B Sud-Charente Suivi-animation du PIG Intervention auprès des artisans 10 décembre 2013 SOMMAIRE 1. Qui est URBANiS et quel est son rôle? 2. Qu est-ce qu un PIG? 3. Les types
Plus en détailAppartements T2 T3 T4
Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC
Plus en détailPRÉGYMÉTALTM. Mise en œuvre CONTRE-CLOISONS PRINCIPES DE POSE POINTS SINGULIERS ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES
PRÉGYMÉTALTM Mise en œuvre Caractéristiques techniques pages 90 à 9 PRINCIPES DE POSE A POINTS SINGULIERS 7 A 0 ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES TRAÇAGE ET POSE DES RAILS CONTRE-CLOISONS
Plus en détailNOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public
NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées
Plus en détailTable des matières générale 1)
1) page 1 1) 0 CLAUSES COMMUNES Chap. 1 Clauses communes à tous les lots 1/1 Définition de l opération Réglementations Lots 1/2 Spécifications communes à tous les lots 1 PLOMBERIE INSTALLATIONS SANITAIRES
Plus en détailParking. Les places accessibles devront être les plus proches de l entrée.
Parking Si vous avez un parking privé, 2% des places devront être accessibles : largeur minimum 3,30 m, place et devers de pente maxi 2%, signalétique horizontale et verticale. Les places accessibles devront
Plus en détailLOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE
ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE PAGE N 1/12 LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE
Plus en détailContrôle thermographique Tarifs et prestations :
20 rue Emile ZOLA 41200 ROMORANTIN technimursdeveloppement@gmail.com Tél : 02.54.98.50.15 Mr et Mme DUPONT 20 Rue Emile ZOLA 41200 ROMORANTIN Contrôle thermographique Tarifs et prestations : Habitations
Plus en détailRESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE
RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des garages : 1.1.2 - Fondation des garages
Plus en détailNOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DE L ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
NOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DE L ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC Code de la Construction de l Habitation : articles L 111-7-1 à L 111-26, L 125-2-4, L 151-1, R 111-19, R 111-19-1 à
Plus en détailF3. NORMES TECHNIQUES RELATIVES A L ACCESSIBILITE AU CABINET MEDICAL
Le pour les I - Les cheminements extérieurs Article 2 «[ ] Lorsqu une dénivellation ne peut être évitée, un plan incliné de pente inférieure ou égale à 5 % doit être aménagé afin de la franchir. Les valeurs
Plus en détailCONSTRUCTION. QUELLES SONT les NORmES ET LES REGLES POUR CONSTRUIRE UN BATIMENT?
CONCEption CONSTRUCTION QUELLES SONT les NORmES ET LES REGLES POUR CONSTRUIRE UN BATIMENT? quelles sont les REGLES urbaines quelles sont les REGLES DE SECURITE incendie quelles sont les REGLES D accessibilite
Plus en détailUnion des Métiers et des Industries de l Hôtellerie. Le règlement de Sécurité contre les risques d incendie. ERP et IGH de Type O
Union des Métiers et des Industries de l Hôtellerie JURIDIQUE Date : 31/01/2012 N : 04.12 Le règlement de Sécurité contre les risques d incendie ERP et IGH de Type O L arrêté du 25 octobre 2011 portant
Plus en détailDIAGNOSTIC TECHNIQUE POUR L ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LES ERP DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG ET DE SES COMMUNES
Direction de la construction et du patrimoine bâti Service ingénierie de la construction DIAGNOSTIC TECHNIQUE POUR L ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LES ERP DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG
Plus en détailLOGIAL - 17 LOGEMENTS - ATHIS MONS S O M M A I R E ------------ 1. NOTICE DE SECURITE INCENDIE... 1 2. NOTICE ACCESSIBILITE HANDICAPES...
MAR Notices S O M M A I R E ------------ 1. NOTICE DE SECURITE INCENDIE... 1 2. NOTICE ACCESSIBILITE HANDICAPES... 6 3. NOTICE EAUX PLUVIALES... 16 4. NOTICE CLASSEMENT ACOUSTIQUE... 21 MAR Notices Page
Plus en détailPC 39 Notice d accessibilité
Maître d œuvre : A G E N C E R U D Y R I C C I O T T I 17, Bd Victor Hugo 83150 Bandol FRA www.rudyricciotti.com Téléphone : +33 (0)4 94 29 20 66- Fax : +33 (0)4 94 32 45 25 PROGRAMME DE CONSTRUCTION CONSTRUCTION
Plus en détailLe pétitionnaire pourra remplir une notice par établissement isolé les uns des autres au sens de l article GN 3.
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE Pour tous les ERP du 1er groupe et les ERP du 2ème groupe (5ème catégorie) Avec locaux à sommeil. (Arrêté du 25/06/1980 modifié Arrêté du 22/06/1990 modifié) La présente
Plus en détailMur Hybride, bien plus qu un simple mur
Mur Hybride, bien plus qu un simple mur Correction des ponts thermiques Maçonnerie de type a RT 2012 Mur Hybride R = 1,45 Pose rapide Porotherm GF R20 Th+ Mur Hybride énergie économie écologie émotion
Plus en détailCirculations intérieures verticales
Fiche H.06 Objet de la fiche Rappeler les dispositions de l arrêté pour l application, aux circulations intérieures verticales, des articles R.111-19 à R.111-19-3 ; R.111-19-6, R.111-19-8 et R.111-19-11
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE
NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE Le Clos Vergniaud 59000 LILLE LOGEMENTS & STATIONNEMENT Gros-Œuvre Infrastructure : Fondations selon étude de sol Sous sol Parking : Mise hors d eau par tapis drainant
Plus en détailAcoustique et thermique
Chapitre 3 Acoustique et thermique 1. Préambule 2. Étude de systèmes constructifs 29 Chapitre 3 Acoustique et thermique 1. Préambule Les bonnes solutions thermiques n améliorent pas forcément l acoustique!
Plus en détailFABRICATION FRANÇAISE ET NORMES PMR
Limiance Dimensions extérieures : 2206 X 1667 mm (habillage extérieur compris, hors prestation hva-concept) Largeur porte : 830 mm Surface utile : 2,95 m² Poids : 920 kg (+/- 5 %) Présentation avec finition
Plus en détailQuelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration?
Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Le détail de la surface totale de votre local est à indiquer dans
Plus en détailLE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE
LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE Habitat, bureaux, commerces : le W conjugue les trois fondamentaux de l urbain. Dans cet esprit, Vauban Immobilier, Scharf Immobilier, GIPA et Rive Gauche CB Richard
Plus en détailRéhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE
Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE ETUDE DE L EXISTANT CONSTRUCTION STRUCTURE (Références photos du chantier- 1960) LA GRANDE COURONNE
Plus en détailLES CIRCULATIONS VERTICALES
5 5.1 LES ESCALIERS FOCUS 1 : LA SIGNALÉTIQUE PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L ACCESSIBILITÉ Les escaliers constituent un obstacle pour certains usagers ne pouvant pas ou ayant du mal à se déplacer en marchant.
Plus en détailDirection de la Communication - Hôtel de Ville de Cholet - Photos : Shutterstock - Phovoir- janvier 2010. C est quoi la HQE et le BBC?
Direction de la Communication - Hôtel de Ville de Cholet - Photos : Shutterstock - Phovoir- janvier 2010 C est quoi la HQE et le BBC? VILLE DE CHOLET Eco construction 1- Relation du bâtiment avec son environnement
Plus en détailCARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS
53 CHEMIN SALINIE 31100 TULOUSE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS Le mode constructif a été défini sous le contrôle d un bureau de vérification technique
Plus en détailP.L.U. Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE
Commune du Département de l'oise P.L.U Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE Document Établi le 20 septembre 2013 Le
Plus en détailACCESSIBILITÉ AFEB COMMISSION PROFESSIONNELLE RECAPITULATIF DES EXIGENCES APPLICABLES AUX ESCALIERS EN BOIS
ACCESSIBILITÉ RECAPITULATIF DES EXIGENCES APPLICABLES AUX ESCALIERS EN BOIS Le présent document établi par la Commission Professionnelle de l'afeb récapitule et précise certaines exigences applicables
Plus en détailLe chauffe-eau thermodynamique à l horizon 2015-2020
Chauffe-eau thermodynamique Le chauffe-eau thermodynamique à l horizon 2015-2020 Ballon de stockage ( 300 l) chaude M o d e c h a u f f a g e Q k T k Pompe à chaleur Effet utile Pompe à chaleur pour chauffer
Plus en détailVers le renouveau du logement social Un besoin impératif A.DE HERDE
Vers le renouveau du logement social Un besoin impératif A.DE HERDE 1 Le nombre de logements dont la SWL et ses sociétés agréées sont propriétaires s élève à 101.242 ; le montant annuel des investissements
Plus en détailCommune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy
CAHIER DES CHARGES ENTRETIEN DES SALLES DE SPORT Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy Tél : 04 72 26 10 30 Fax : 04 72 26 13 36 Objet du marché NETTOYAGE
Plus en détailAudit 360 CONFORT, ENERGIE, SÉCURITÉ, VALORISATION. Une solution pour y voir plus clair dans votre copropriété
Audit 360 CONFORT, ENERGIE, SÉCURITÉ, VALORISATION Une solution pour y voir plus clair dans votre copropriété Socotec en quelques mots 3 valeurs d engagement + 5 métiers structurants + 7 aes stratégiques
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE
Royaume du Maroc Ministère de l Habitat et de la Politique de la Ville CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Ministère
Plus en détailAccessibilité des personnes handicapées dans les ERP
Accessibilité des personnes handicapées dans les ERP 09-2011 http://www.ville-libourne.fr La loi du 11 février 2005 dite "Loi Handicap" vise à susciter un nouvel élan dans la prise en compte de l'insertion
Plus en détail59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31)
«Garden Plazza» 59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée. Elle
Plus en détailThierry Gallauziaux David Fedullo. La plomberie
Thierry Gallauziaux David Fedullo La plomberie Deuxième édition 2010 Sommaire Sommaire Les bases de la plomberie Les matières synthétiques...16 Les dangers du gaz et de l eau...16 La plomberie...9 L eau...10
Plus en détailPREFECTURE DE LA CHARENTE
PREFECTURE DE LA CHARENTE SOUS-COMMISSION DEPARTEMENTALE POUR L'ACCESSIBILITE Secrétariat : Tél : 05.45.97.99.06 Tcp : 05.45.97.98.73 Direction Départementale des Territoires de la Charente 43, rue du
Plus en détailC.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8
Communauté de communes de la MONTAGNE BOURBONNAISE CONSTRUCTION D UN BATIMENT LOCATIF A USAGE ARTISANAL OU INDUSTRIEL Zone d activités du Mornier 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Marché de travaux C.C.T.P. D.P.G.F.
Plus en détailEtanchéité à l air dans la construction bois. Marc DELORME Inter Forêt-Bois 42
Etanchéité à l air dans la construction bois Marc DELORME Inter Forêt-Bois 42 Pourquoi des bâtiments étanches à l air? Ne pas confondre : étanchéité à l air et confinement Une bonne étanchéité à l air
Plus en détailANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS
ANNEE 1 - NETTOYAGE COURANT VIDAGE ET ESSUYAGE HUMIDE DES CORBEILLES ESSUYAGE DES BUREAU ET TABLES ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS DANS PC SECURITE DANS SAS ACCES A COUR ESSUYAGE
Plus en détailDescriptif Sommaire 04/05/2006. Les planchers seront en béton armé. Ils recevront une chape flottante acoustique.
«Villa de Seine» 1 à 7 avenue Jean Jaurès à l'ile Saint Denis (93) Descriptif Sommaire 04/05/2006 I - GÉNÉRALITÉS Fondations et structures Les fondations seront en béton armé suivant l'étude de sol. La
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailVEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30
VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30 Incendie Code du Travail R4216-1 à R4216-7 ; R4216-11 à R4216-34 Code du Travail R4225-8 Code du Travail R4227-34 à R4227-36 Code du Travail R4227-1
Plus en détailCe guide se divise en six chapitres, dont quatre sont dédiés à une catégorie de bâtiment :
INTRODUCTION Constructions de pointe et d usage courant, les escaliers métalliques doivent répondre à d autres exigences, que celle de pouvoir passer d un niveau à un autre. L un des principaux points
Plus en détailLe Bel Air. 17-19 rue Saint Léger Saint Germain en Laye. (Yvelines) Descriptif Sommaire
Le Bel Air 17-19 rue Saint Léger Saint Germain en Laye (Yvelines) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d'informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée.
Plus en détailA l extérieur du logement
Travaux et entretien du logement Locataire bailleur, qui fait quoi Locataire / bailleur, qui fait quoi? octobre 00 Fiche n sept. 00 Fiche n A l extérieur du logement 6 3 4 7 5 Fiche n Travaux et entretien
Plus en détailPLONGEZ AUX SOURCES DU CONFORT... Chauffe-eau électrique Chauffe-eau thermodynamique Chauffe-eau solaire ÉDITION 2013-2014
PLONGEZ AUX SOURCES DU CONFORT... Chauffe-eau électrique Chauffe-eau thermodynamique Chauffe-eau solaire ÉDITION 2013-2014 2 atlantic Avec ATLANTIC, Fabriqué en France vous trouverez toujours le chauffe-eau
Plus en détailComment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage»
Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage» Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité des constructions. Il a été rédigé
Plus en détailRÉÉVALUATION DES ACTIFS IMMOBILIERS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCE SUIVANT LES DIRECTIVES DE LA CRCA & DE LA CIMA
RÉÉVALUATION DES ACTIFS IMMOBILIERS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCE SUIVANT LES DIRECTIVES DE LA CRCA & DE LA CIMA LA METHODE DITE PAR CAPITALISATION DU LOYER BASÉE SUR LA SURFACE CORRIGÉE C.R.C.A. : Commission
Plus en détailAvec SAMSE et ses partenaires. Cetii. Les valeurs à connaitre
Coordination du lot transversal d étanchéité à l air : l ingénierie concourante Quelques astuces chantier : Chaque interface entre les lots ou interruption de la continuité d étanchéité, doivent être recueillis
Plus en détailNOTICE D'ACCESSIBILITE
Bureau Gestion des Politiques Publiques Mission Accessibilité Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) -----------------
Plus en détailLOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS
Plus en détail