HALTE-GARDERIE «LES BOUTONS D OR»

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1 HALTE-GARDERIE «LES BOUTONS D OR» LA PETITE ECOLE : UNE ANNEE ENSEMBLE POUR GRANDIR «La petite école est un lieu d éveil à La socialisation et à la préscolarisation» REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT HORAIRES LUNDI..8H30-17h30 MARDI. 8H30-17H30 MECREDI 8H30-17H30 JEUDI...8H30-17H30 VENDREDI.8H30-17H30 UNIQUEMENT en période scolaire. CENTRE SOCIAL DE MARCQ-EN-BAROEUL 69 Boulevard Clémenceau MARCQ-EN-BAROEUL Tél : Fax : [email protected]

2 FONCTIONNEMENT Agrément de la PMI pour 32 dont 12 enfants en atelier petite école La petite école se déroule dans les locaux du Parc du Petit Prince. Accueil des enfants de 2 à 3 ans (2 ans le mois d entrée) L enfant sera accueilli en journée : - soit 2 jours par semaine (Un accueil supérieur à 2 jours pourra être proposé ponctuellement sous réserve de disponibilité) - soit 4 jours par semaine selon critères : - parent(s) en emploi - dans le cadre d un accompagnement ou d un accueil spécifique - pour les bénéficiaires du RSA dans le cadre d une formation ou d un retour à l emploi. Accueil à l année scolaire ou au trimestre Les enfants inscrits à la petite école ne pourront pas être accueillis chez «les Pirouettes» le mercredi ou les vacances scolaires. Participation des parents Tous parents désireux de participer à la vie de la structure est le bienvenu. ( ateliers, accompagnement lors de sorties,.) La petite école ne fonctionne pas le mercredi et durant les vacances scolaires.

3 INSCRIPTIONS A l inscription, les parents fournissent : La carte d adhésion du Centre Social. Elle est annuelle, familiale et obligatoire. Elle est effective de septembre à août. Son règlement s effectue à l accueil du centre social. Le numéro d allocataire CAF Les photocopies des vaccins. L enfant doit être à jour des vaccins obligatoires (diphtérie, polio, tétanos) Un certificat médical d aptitude à la vie en collectivité et un protocole de soins du médecin traitant dans le cadre d un traitement médical spécifique (exemples : asthme, allergie) La photocopie du livret de famille La photocopie du jugement justifiant l autorité parentale conjointe en cas de divorce La photocopie de la carte d identité de la ou les personne(s) majeure(s) et autorisée(s) à reprendre l enfant 4 photos d identité de l enfant Les familles doivent signaler tout changement d adresse, de numéro de téléphone, de Situation familiale PERIODE D ADAPTATION Les parents sont invités à participer à l adaptation de leur enfant. Elle permet de faciliter la séparation parents/enfants. Les professionnels évalueront le rythme approprié à chacun et proposeront un «calendrier d adaptation» personnalisé, pour que cette première séparation se déroule dans les meilleures conditions.

4 ENCADREMENT La responsabilité de la halte-garderie «Les Boutons d Or» est confiée à la coordinatrice Petite Enfance (EJE) chargée de l organisation et la gestion de la structure. A ses côtés une équipe pluridisciplinaire : - 1 éducatrice de jeunes enfants - 1 animatrice socio-culturelle - 2 auxiliaires de puériculture - 4 animatrices petite enfance - 1 médecin référent contribue au développement harmonieux de l enfant, en alternant des temps d éveil culturel et psychomoteur, des temps éducatifs, des jeux libres et des ateliers créatifs dans le respect du rythme de chacun Les professionnels se situent en tant que «co-éducateurs», les parents restent toujours les premiers acteurs dans l éducation de l enfant. «Tout moment passé en halte-garderie doit être synonyme de plaisir pour l enfant» La responsable reçoit les familles le lundi sur RDV. Contact : Valérie VANDEVYVER Tél :

5 Les différents types d accueil : L ACCUEIL REGULIER Il concerne les enfants inscrits dans la structure à un rythme régulier. Les réservations font l objet d un contrat établi entre les parents et la structure, sur lequel seront définis la période, les jours, et le nombre d heures de garde forfaitaire réservé. Les familles s engagent sur la période du contrat. Toute rupture de contrat se fera par courrier avec un préavis d un mois. La facture correspondant a un forfait est à régler avant le 10 de chaque mois. Les heures supplémentaires ou les absences justifiées seront régularisées sur la facture du mois suivant. Le règlement s effectue à l accueil du centre social en espèce ou par chèque (muni de la facture). L ACCUEIL D URGENCE Pour répondre aux situations exceptionnelles, sans critère d admission. Le règlement s effectue le dernier jour d accueil d urgence. NECESSAIRE A FOURNIR Nécessité du carnet de santé à chaque présence Un vêtement de rechange, en été un chapeau, de la crème solaire, le tout marqué au nom de l enfant Tétine, doudou, en fonction des habitudes de la maison Des couches pour chaque présence Le repas(les plats surgelés sont interdits) Participation mensuelle des familles aux goûters collectifs POUR INFO : - le port de bijoux est interdit (risque d ingestion accidentelle) - tout médicament dans un sac doit être signalé - aucun médicament ne pourra être administré sans photocopie de l ordonnance - un certificat de non contagion sera demandé pour tout retour à la petite école

6 PARTICIPATION FINANCIERE Tarif calculé en fonction des ressources des familles (dernier avis d imposition, brut imposable avant abattement) et du nombre d enfants à charge Tarif révisable chaque année au mois de janvier Plancher et plafond : Tarif calculé en fonction des ressources des familles (dernier avis d imposition, brut imposable avant abattement) et nombre En cas d absence de ressources, un forfait plancher s applique. Au 1er janvier 2014, le montant forfaitaire est évalué à 629,13 mensuels. Le montant des ressources annuelles est également soumis à un plafond évalué au 1 er janvier 2014 à 4811,83 mensuels. En cas de non-présentation de justificatif le tarif maxi est appliqué. Tableau des participations familiales (Barème national CAF) Enfant(s) à 7 8 & + Taux horaires 0,06 % 0,05 % 0,04 % 0,03 % 0,02 % < 629,14 /mois 0,38 /h 0,31 /h 0,25 /h 0,19 /h 0,13 /h >4811,82 /mois 2,89 /h 2,41 /h 1,92 /h 1,44 /h 0,96 /h Exemple : Une famille avec 2 enfants avec un revenu de 1500 euros mensuels, le tarif sera de : 1500x0,05%=0,75 euros/heure Cas particulier : Pour un enfant handicapé, une tarification inférieure sera appliquée toute demi-heure entamée est due toute réservation reste dû sauf : - annulation dans les 48 heures ouvrables - hospitalisation de l enfant - maladie nécessitant une absence supérieure à 3 jours avec certificat médical à transmettre dans les 8 jours. - éviction par le médecin de la structure - fermeture de la structure Toute annulation en dehors des cas cités ci-dessus ne fera pas l objet d un remboursement Lors des sorties organisées par la structure, une participation est demandée aux familles en supplément du forfait journalier.