Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sousdirection de la sécurité des navires ; Bureau de la plaisance ( )

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1 Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sousdirection de la sécurité des navires ; Bureau de la plaisance ( ) Répertoire ( / /17) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /17 Niveau de description fonds Intitulé Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Bureau de la plaisance Intitulé MER (secrétariat d'état) ; ports et navigation maritime Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-7 (MAR ) : Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques : Compte-rendu d activité et PV des Assemblées plénières, commissions, assises régionales, Art 8-11 (MAR ) : Tutelle sur les fédérations sportives et clubs plaisanciers ; enquêtes sur la sécurité dans les ports de plaisance ; plaisance internationale, Art (MAR ) : Peluriers du service, Art (MAR ) : Salon international de la plaisance, conférences et débats sur la plaisance, Type de classement Classement chronologique Nom du producteur Bureau de la plaisance (direction des ports et de la navigation maritime) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation sport nautique; sécurité; exposition commerciale; port de plaisance; fédération sportive; congrès; conférence; association; procès-verbal de séance; chrono; rapport d'activité; tutelle 3

4 Répertoire ( / /17) /1 MAR Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance et des Sports Nautiques (C.S.N.P.S.N.) CR des Assemblées Plénières (+1968) /2 MAR PV de réunion des Commissions du Conseil supérieur. Réunions de bureau - CR de sections Notes, circulaires Correspondance avec la commission météorologie CR d'activités - trimestriels CR des réunions des vice-présidents du C.S.N.P.S.N. et des présidents de commission /3 MAR Assises Régionales du Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance et des Sports Nautiques /4 MAR Régionalisation du C.S.N.P.S.N. Courrier Région Bourgogne réunion La Directoire à Blaye Correspondance /5 MAR Réunions de la délégation régionale du C.S.N.P.S.N région Provence Alpe, Cote d'azur /6 MAR Candidatures aux délégations régionales et correspondance

5 /7 MAR Candidatures aux délégations régionales et correspondance /8 MAR Fédérations sportives, union. Confédération des usagers de la Mer, du littoral et des eaux intérieures, associations diverses de plaisanciers, Union des Professionnels du Nautisme /9 MAR Fédérations sportives, /10 MAR Fédération des Industries Nautiques Associations de ports de plaisance, Fédération Nationale de Ports de Plaisance Création de l'association Regionale de Défense et de Promotion des voies navigables de Bourgogne /11 MAR Comité des Usagers de la Mer, Fédérations de pêcheurs plaisanciers, organismes sportifs, yacht club de France, Tuning club de France, associations et fédérations sportives /12 MAR Cas particuliers : correspondance Affaire du Club Motonautique de Rochebut Affaire du Yacht Club du Rhône Test du "périphérique de la plaisance" = Marseille Port Camingues par les canaux Enquêtes sur la sécurité dans les ports de plaisance et sur le profil du marin de port de plaisance Plaisance Internationale : questionnaire de la Conférence Internationale de la Navigation de Plaisance. 5

6 Pelerins /13 MAR /14 MAR /15 MAR /16 MAR salon international de la Navigation de plaisance /17 MAR Conférences débats : "plaisance et concertation"