BILAN TRIENNAL de gestion
|
|
- Maximilien Leduc
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 BILAN TRIENNAL de gestion
2 Le 9 avril 2008 M. Pierre Pilon, maire Membres du Conseil municipal Mme Lise Julien, directrice générale Mesdames, Messieurs, Il me fait plaisir de vous livrer un rapport annuel du Service de sécurité incendie pour les années 2005, 2006 et Ce document vous présente un aperçu des différents volets et activités tant au niveau d intervention, de prévention ou de formation. J espère que vous trouverez le présent document intéressant et soyez assurés de ma disponibilité pour toute information supplémentaire. J aimerais remercier mes collaborateurs pour l élaboration de ce rapport, soit Mme Véronique Racette et M. Claude Fortin, sans eux, je ne pourrais pas présenter ce document. M. Luc Champagne Directeur Service de sécurité incendie
3 Mission du Service Le Service de sécurité incendie de la Ville de Mont-Tremblant est principalement chargé de la prévention incendie, de la lutte contre les incendies, de la recherche des causes d incendie ainsi que des sauvetages. Il participe également, avec les autres services concernés, de la lutte contre les autres sinistres, du secours aux victimes d accident, du secours aux personnes sinistrées et de leur évacuation d urgence.
4 Organigramme du Service de sécurité incendie de Mont-Tremblant Directeur Luc Champagne 591 Capitaine caserne 1 Pascal Proulx 593 Directeur adjoint Claude Fortin 592 Capitaine caserne 2 Guy Galuppi 594 Commis/secrétaire Cynthia Provost Équipe 530 Jour Lieutenant 531 Denis Miron Équipe 550 Lieutenant 551 Mathieu Darmana Équipe 570 Lieutenant 571 Vacant Équipe 540 Jour Lieutenant 541 Raynald Wherry Équipe 560 Lieutenant 561 Marc David Équipe 580 Lieutenant 581 Philippe Malherbe Opérateur 532 François Charbonneau Opérateur 552 Claude Nantel Opérateur 572 Luc Giroux Opérateur 542 Hugo Ladouceur Opérateur 562 Claude Payette Opérateur 582 Luc Therrien Opérateur 533 Jean-Louis Richer Opérateur 553 Stéphane Gauvreau Opérateur 573 Christian Fortier Opérateur 543 Jean-Marc Nantel Opérateur 563 Steve Cadieux Opérateur 583 Marc-A Paiement Pompier 534 Louis Gauthier Pompier 554 Mathieu Provost Pompier 574 Vacant Pompier 544 Daniel Massicotte Pompier 564 Jacques Gratton Pompier 584 Philippe Castonguay Pompier 535 Steven Lortie Pompier 555 Jean-François Lachance Pompier 575 Pierre Caron Pompier 545 Benoit Leblanc Pompier 565 Christian Tassé Pompier 585 Normand Chalifour Pompier 536 Miguel Gauthier Pompier 556 Jean-François Breton Pompier 576 Sylvain Regimballe Pompier 546 Benoit Rémy Pompier 566 Simon Dupéré Pompier 586 Mario Gariépy Pompier 537 Vacant Pompier 557 Éric Fournelle Pompier 577 Vacant Pompier 547 Vacant Pompier 567 Vacant Pompier 587 Philippe David Pompier 538 Éric Delorme
5 Organigramme du Service de sécurité incendie Directeur Luc Champagne 591 Capitaine caserne 1 Pascal Proulx 593 Directeur adjoint Claude Fortin 592 Capitaine caserne 2 Guy Galuppi 594 Commis/secrétaire Véronique Racette Équipe 530 Jour Lieutenant 531 Raynald Wherry Équipe 550 Lieutenant 551 Mathieu Darmana Équipe 570 Lieutenant 571 Denis Miron Équipe 540 Jour Lieutenant 541 Marc David Équipe 560 Lieutenant 561 Christian Fortier Équipe 580 Lieutenant 581 Philippe Malherbe Opérateur 532 François Charbonneau Opérateur 533 Éric Delorme Pompier 534 Louis Gauthier Pompier 535 Dominic Groleau Pompier 536 Miguel Gauthier Pompier 537 Jean-Sébastien Laliberté Opérateur 552 Claude Nantel Opérateur 553 Stéphan Gauvreau Pompier 554 Mathieu Provost Pompier 555 Éric Marier Pompier 556 Jean-François Breton Pompier (Lt intérim) 557 Éric Fournelle Opérateur 572 Luc Giroux Opérateur 573 Vacant Pompier 574 Daniel Massicotte Pompier 575 Pierre Caron Pompier (Lt intérim) 576 Sylvain Régimballe Pompier 577 Kimberley Reid Opérateur 542 Benoit Rémy Pompier 543 Jean-Marc Nantel Pompier 544 Nicolas Matte Pompier 545 Benoit Leblanc Pompier 546 Yassine El Hajjami Pompier 547 Dominique Doré Opérateur 562 Hugo Ladouceur Opérateur 563 Steve Cadieux Pompier 564 Jacques Graton Pompier 565 Christian Tassé Pompier 566 Simon Dupéré Pompier 567 Sylvain Pharand Opérateur 582 Luc Therrien Opérateur 583 Marc-André Paiement Pompier 584 Philippe Castonguay Pompier 585 Patrick Bourgault Pompier 586 Mario Gariépy Pompier 587 Philippe David Pompier 538 Jean-Louis Richer
6 Organigramme du Service de sécurité incendie Directeur Luc Champagne 591 Capitaine caserne 1 Pascal Proulx 593 Directeur adjoint Claude Fortin 592 Capitaine caserne 2 Guy Galuppi 594 Commis/secrétaire Véronique Racette Équipe 530 Jour Lieutenant 531 Marc David Équipe 550 Lieutenant 551 Raynald Wherry Équipe 570 Lieutenant 571 Denis Miron Équipe 540 Jour Lieutenant 541 Sylvain Regimballe Équipe 560 Lieutenant-intérim 561 Éric Fournelle Équipe 580 Lieutenant 581 Philippe Malherbe Opérateur 532 François Charbonneau Opérateur 552 Jean-François Breton Opérateur 572 Luc Giroux Opérateur 542 Benoit Rémy Opérateur 562 Hugo Ladouceur Opérateur 582 Luc G. Therrien Opérateur 533 Steve Cadieux Opérateur 553 Stéphan Gauvreau Opérateur 573 Mathieu Darmana Pompier 543 Jean-Marc Nantel Opérateur 563 Simon Dupéré Opérateur 583 Marc-André Paiement Pompier 534 Louis Gauthier Pompier 554 Mathieu Provost Recrue 574 Marquis Pomerleau Pompier 544 Nicolas Matte Pompier 564 Jacques Graton Pompier 584 Philippe Castonguay Pompier 535 Dominic Groleau Pompier 555 Éric Marier Pompier 575 Pierre Caron Pompier 545 Benoit Leblanc Pompier 565 Christian Tassé Pompier 585 Patrick Bourgault Pompier 536 Daniel Massicotte Pompier 537 Kimberley Reid Recrue 556 Mario Villeneuve Recrue 557 Matthieu Forget Recrue 576 Daniel Charbonneau Recrue 577 Jean-François Hétu Pompier 546 Yassine El Hajjami Pompier 547 Dominique Doré Recrue 566 Karl Britten Pompier 567 Sylvain Pharand Pompier 586 Mario Gariépy Pompier 587 Philippe David Pompier spare Miguel Gauthier Recrue 588 Stéphanie Deschamps
7 Introduction Le Service de sécurité incendie est heureux de présenter les données statistiques reflétant la situation de la Ville de Mont-Tremblant pour les années 2005, 2006 et Ceci est le premier rapport annuel depuis la fusion municipale regroupant quatre municipalités, soit la Ville de Saint-Jovite, la Paroisse de St-Jovite, la municipalité de Mont-Tremblant, incluant également la municipalité de Lac-Tremblant-Nord. Ces informations représentent un bilan des activités qui se sont écoulées pendant une période de temps déterminée. C est notamment grâce à ces renseignements que nous pouvons évaluer périodiquement l efficacité des différentes interventions ou bien comparer avec d autres municipalités ou avec le ministère de la Sécurité publique du Québec, nos performances en intervention et en prévention. Finalement, cela donne à nos citoyens un document facile à interpréter, en plus de leur fournir diverses informations sur les activités de leur Service de sécurité incendie. Faits saillants pour 2005 Départ de neuf pompiers du service ; Modification majeure des procédures administratives du SSI ; Acceptation du schéma de couverture de risque MRC des Laurentides par le MSP ; Début des travaux de préparation de devis pour l acquisition du poste de commandement ; Formation d un mécanicien des travaux publics pour l entretien des équipements roulants du SSI ; Début de la construction d un simulateur incendie à Saint-Faustin-Lac- Carré pour les pompiers de la MRC des Laurentides ; Travaux sur l installation d une mezzanine à la caserne 1 (Saint-Jovite) ; Nouvelle cote d assurance municipale par le groupe CGI ; Incendie majeur Chalet des chutes.
8 Faits saillants pour 2006 Réalisation du projet simulateur incendie à Saint-Faustin-Lac-Carré ; Embauche de huit nouveaux pompiers dans le service ; Signature de l entente de travail entre la ville et les pompiers (2006 à 2010) ; Début de la garde en caserne en caserne pour les mois de juin, juillet et août ; Début du programme de prévention - visites résidentielles ; Réglementation sur les fausses alarmes adoptées par le conseil municipal ; Simulation d un incendie majeur à l auberge Grays Rocks (avec le SSI de Saint-Faustin-Lac-Carré) ; Début d acquisition d équipement pour le sauvetage nautique ; Introduction des rapports d incendie informatisés ; Acquisition du véhicule poste de commandement ; Incendie majeur Tremblant des eaux. Faits saillants pour 2007 Embauche de neuf nouveaux pompiers dans le service ; Garde en caserne pour 6 mois (mai à octobre) ; Formation des pompiers en intervention en présence de matières dangereuses ; Début des travaux de préparation de devis pour l acquisition du camion autopompe (513) ; Incendie de la clinique médicale dû à la foudre.
9 Bilan des activités Le tableau ci-dessous représente le nombre d intervention pour les années 2005, 2006 et Année Nombres d interventions Bilan des incendies résidentiels et commerciaux 2005 No. Lieu Type de bâtiment Perte en bâtiment Perte en contenu , rue Labelle condominium $ indéterminé , rue Léonard Résidentiel $ $ , ch. des Amoureux Résidentiel $ $ , ch. la Chapelle Hôtel (Quintessence) $ $ , rue de la Diable Résidentiel $ 500 $ , chemin du Village Hôtel (Chalet des chutes) $ indéterminé 2006 No. Lieu Type de bâtiment Perte en bâtiment Perte en contenu , ch. du Village Résidentiel $ indéterminé , rue Grégoire Résidentiel $ $ , rue de St-Jovite Commercial $ indéterminé , ch. des Quatre-Sommets condominium $ $ 2007 No. Lieu Type de bâtiment Perte en bâtiment Perte en contenu , rue de Saint-Jovite Commercial (moulin scie) $ $ , rue Labelle Commercial $ $ , chemin Wheeler Résidentiel $ 0 $ , rue de l École Commercial $ $ , chemin Desmarais Résidentiel $ $
10 Répartition des appels selon les heures et les jours 2005 Jours / 00 h 01 à 06 h 01 à 12 h 01 à 18 h 01 à Total Heures 06 h 12 h 18 h 00 h Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Total Répartition des appels selon les heures et les jours 2006 Jours / 00 h 01 à 06 h 01 à 12 h 01 à 18 h 01 à Total Heures 06 h 12 h 18 h 00 h Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Total Répartition des appels selon les heures et les jours 2007 Jours / 00 h 01 à 06 h 01 à 12 h 01 à 18 h 01 à Total Heures 06 h 12 h 18 h 00 h Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Total
11 Nature des interventions 2005 Raisons de l'appel Nb % Accident % Alarme % Assistance % Colis suspect % Désincarcération % Déversement (huile, essence, chlore) % Entraide % Explosion % Feu (autres) % Feu commercial % Feu de bateau % Feu de broussailles % Feu de champ, forêt, arbre % Feu de cheminée % Feu de condominium % Feu de cuisson, friteuse % Feu de garage % Feu de grange % Feu de joie % Feu de matelas, divan % Feu de poubelle, conteneur % Feu de poulailler % Feu de roulotte % Feu de sécheuse % Feu de transformateur % Feu de véhicule % Feu électrique % Feu fils électrique, arbre sur fils % Feu résidentiel % Foudre % Fuite de gaz et autres % Fuite d'eau % Inondation % Inondation résidentielle ou autres % Inspection % Odeur de gaz % Présence, odeur de fumée % Sauvetage % Total : %
12 Nature des interventions 2006 Raisons de l'appel Nb % Accident % Alarme % Assistance % Colis suspect % Désincarcération % Déversement (huile, essence, chlore) % Entraide % Erreur du % Explosion % Feu (autres) % Feu commercial % Feu de bateau % Feu de broussailles % Feu de champ, forêt, arbre % Feu de cheminée % Feu de condominium % Feu de cuisson, friteuse % Feu de garage % Feu de grange % Feu de joie % Feu de matelas, divan % Feu de poubelle, conteneur % Feu de poulailler % Feu de roulotte % Feu de sécheuse % Feu de transformateur % Feu de véhicule % Feu électrique % Feu fils électrique, arbre sur fils % Feu résidentiel % Foudre % Fuite de gaz et autres % Fuite d'eau % Inondation % Inondation résidentielle ou autres % Inspection % Odeur de gaz % Présence, odeur de fumée % Sauvetage % Total : % Erreur du Total : 238
13 Nature des interventions 2007 Raisons de l'appel Nb % Accident % Alarme % Assistance % Colis suspect % Désincarcération % Déversement (huile, essence, chlore) % Entraide % Erreur du % Explosion % Fausse alerte % Feu (autres) % Feu commercial % Feu de bateau % Feu de broussailles % Feu de champ, forêt, arbre % Feu de cheminée % Feu de condominium % Feu de cuisson, friteuse % Feu de garage % Feu de joie % Feu de matelas, divan % Feu de poubelle, conteneur % Feu de poulailler % Feu de sécheuse % Feu de transformateur % Feu de véhicule % Feu électrique % Feu fils électrique, arbre sur fils % Feu résidentiel % Feu de roulotte % Foudre % Fuite de gaz et autres % Fuite d'eau % Inondation % Inondation résidentielle ou autres % Inspection % Odeur de gaz % Présence, odeur de fumée % Sauvetage % Total : % Erreur du Total : 256
14 La garde en caserne (interne) et la garde externe (disponibilité sur le territoire) nous permettent d avoir en tout temps un nombre minimum de pompiers prêts à répondre sur le territoire de la Ville de Mont-Tremblant et de la municipalité de Brébeuf, afin de maintenir le temps de réponse exigé par le schéma de couverture de risque de la MRC des Laurentides. Moyenne de temps réponse Garde vs Non-garde 2006 Mont-Tremblant 11 minutes 19 minutes Saint-Jovite 8 minutes 16 minutes Brébeuf 16 minutes 24 minutes Moyenne de temps réponse Garde vs Non-garde 2007 Mont-Tremblant 15 minutes 21 minutes Saint-Jovite 12 minutes 17 minutes Brébeuf aucune intervention 33 minutes FORMATION 2005 Pompier 1 Groupe A Section 1 8 participants Pompier 1 Groupe A Section 2 8 participants Pompier 1 Groupe B Section1 8 participants Pompier 1 Groupe B Section 2 8 participants Désincarcération 10 participants Premiers soins 15 participants Officier 1 Cours 3 3 participants Officier 2 Cours 6 1 participant 2006 Pompier 1 Groupe A Section 3 5 participants Pompier 1 Groupe D Section 1 8 participants Pompier 1 Groupe D Section 2 8 participants Opérateur de pompe 6 participants Pompier 2 Désincarcération 8 participants Premiers soins 28 participants Officier 1 6 participants Officier 2 - Cours 4 1 participant 2007 Matières dangereuses 12 participants Opérateur de pompe 7 participants Pompier 1 Groupe E Section 1 7 participants Pompier 1 Groupe E Section 2 7 participants
15 PRÉVENTION La prévention passe par l éducation. La sensibilisation permet d amener les citoyens à avoir de meilleurs réflexes lors d un incendie. Voici donc quelques activités de prévention que nous avons effectuées au cours des années Mai 2005 Octobre 2005 Pratique d évacuation Campus primaire Mont-Tremblant (Pavillons Fleur-Soleil, La Ribambelle, Trois-Saisons, l Odyssée, Tournesol) Polyvalente Curé-Mercure Pratique d évacuation Campus primaire Mont-Tremblant (Pavillons Fleur-Soleil, La Ribambelle, Trois-Saisons, l Odyssée, Tournesol) Polyvalente Curé-Mercure CPE (des Rires, Les Petits Manitous, l Antre-Temps, école Kinder) Campagne de prévention Changer de pile pour l amour dans le cadre de la semaine de la Prévention contre les incendies 9 au 15 octobre 2005 Jeudi de 17 h à 20 h : Distribution de batteries et dépliants d information dans les marchés d alimentation (Métro Chèvrefils, IGA Robert Tellier inc., Supermarché Provigo, Bonichoix Marché du village, Marché Axep de Brébeuf) Étude de plusieurs projets pour émettre des recommandations au service de l urbanisme (exemple : Versant Soleil Étoile du Matin, Cap Tremblant, l Aiglon, Claude Forget, BMR, KEB, Franchescini, etc.); Répondre à plusieurs requêtes de la part de citoyens et de commerçants; Rencontre de divers comités de prévention (exemple : comité de sécurité de la Station Mont-Tremblant et CHSLD); Coordination de l étude de protection incendie et classement d assurance CGI Mai 2006 Pratique d évacuation Campus primaire Mont-Tremblant (Pavillons Fleur-Soleil, La Ribambelle, Trois-Saisons, l Odyssée, Tournesol) Polyvalente Curé-Mercure
16 Octobre 2006 Pratique d évacuation Campus primaire Mont-Tremblant (Pavillons Fleur-Soleil, La Ribambelle, Trois-Saisons, l Odyssée, Tournesol) Polyvalente Curé-Mercure CPE (des Rires, Les Petits Manitous, l Antre-Temps, école Kinder) Campagne de prévention Ma vie vaut plus qu une pile dans le cadre de la semaine de la Prévention contre les incendies 8 au 14 octobre 2006 Jeudi de 17 h à 20 h : Distribution de batteries et dépliants d information dans les marchés d alimentation (Métro Chèvrefils, IGA Robert Tellier Inc., Supermarché Provigo, Bonichoix Marché du village, Marché Axep de Brébeuf) 2007 Étude de plusieurs projets pour émettre des recommandations au Service de l urbanisme (exemple : Ludoplex, Cap Tremblant, G7, Cortim, etc.); Répondre à plusieurs requêtes de la part de citoyens et de commerçants; Début des visites résidentielles de prévention, environ 90 portes ont été sensibilisées à l importance des avertisseurs de fumée, des avertisseurs de monoxyde de carbone, articles de fumeurs et feux de cuisson dans le cadre du schéma de couvertures de risques; Rencontre de divers comités de prévention tels que celui du comité de sécurité de la Station et début du comité de prévention de la MRC; Préparation de quelques plans d interventions : Collecte de données et ébauche seulement (Exemple : Manoir Fortin et CHSLD). Octobre 2007 Pratique d évacuation Campus primaire Mont-Tremblant (Pavillons Fleur-Soleil, La Ribambelle, Trois-Saisons, l Odyssée, Tournesol) Polyvalente Curé-Mercure Campagne de prévention «Regardez-moi, n alimentez pas le feu» dans le cadre de la semaine de la Prévention contre les incendies 7 au 13 octobre 2007 Jeudi de 17 h à 20 h : Distribution de batteries et dépliants d information dans les marchés d alimentation (Métro Chèvrefils, IGA Robert Tellier inc., Supermarché Provigo, Bonichoix Marché du village, Marché Axep de Brébeuf) Étude de plusieurs projets pour émettre des recommandations au service de l urbanisme;
17 Répondre à plusieurs requêtes de la part de citoyens et de commerçants; Suite des visites résidentielles de prévention, environ 250 portes ont été sensibilisées à l importance des avertisseurs de fumée, des avertisseurs de monoxyde de carbone, articles de fumeurs et feux de cuisson dans le cadre du schéma de couvertures de risques; Rencontre de divers comités de prévention tels que celui du comité de sécurité de la Station et du comité de prévention de la MRC; Préparation de quelques plans d interventions : Collecte de données et ébauche seulement. Différents comités et associations où les représentants du SSI sont actifs : Comité de sécurité incendie de la MRC des Laurentides (fonctionnaire et élus municipaux) ; Comité technique incendie de la MRC des Laurentides ; Comité de prévention incendie de la MRC des Laurentides ; Comité de sécurité Station Mont-Tremblant ; Comité de SST de la Ville de Mont-Tremblant ; Comité de construction du Versant Soleil ; Directeur régional de l Association des chefs en sécurité incendie du Québec ; Représentant l école nationale des pompiers du Québec. Activités sociales Sécurité lors de la soirée «Cocktail encan silencieux» de la Fondation Tremblant; Lave-o-thon des pompiers de Mont-Tremblant; Fête nationale du Québec; Challenge extrême des pompiers (compétition), organisé par le Club social et regroupant plusieurs services de sécurité incendie de la MRC des Laurentides; Parade de la Jovi-fête; Beach party; Tournoi de golf; Participation à la fête des Tremblantois, démonstration d équipement et concours de tour d échelle aérienne; Clinique de sang du maire, support à Héma-Québec; Sécurité lors de la fête de l Halloween et distribution de bonbons aux enfants; Fête de Noel pour les enfants du personnel du Service; 5 à 7, etc.
18 Conclusion Ce rapport est le premier depuis la fusion municipale, il nous était malheureusement difficile de produire des rapports annuels antérieurs, en raison du manque de ressources logistiques et administratives. Le bilan triennal des années résulte des statistiques compilées sur nos activités. Les défis Pour les années à venir, le plus gros défi sera le maintien des ressources humaines, car le taux de rétention est s avère plus difficile depuis des années. Notre service a présentement 50 % de ses pompiers qui ont moins de cinq ans d ancienneté. Nous savons, par expérience, que dans un service à temps partiel, un pompier devient performant après cinq ans. De plus, avec le départ de nos pompiers d expérience vers des emplois à temps plein dans les grandes villes, notre relève se fait de plus en plus rare. En outre, la formation devient de plus en plus dispendieuse en termes de temps et d argent. Dans un avenir rapproché, nous devrons explorer des solutions à moyen et long terme sur cette problématique. L avenir Nous nous sommes engagés, avec l adoption du schéma de couverture de risque de la MRC des Laurentides, à mettre l emphase sur la prévention. En 2006, nous avons entrepris les visites résidentielles durant les fins de semaine de garde. Selon notre plan quinquennal, l objectif est de visiter toutes les résidences de notre municipalité d ici D'ailleurs, le programme de mise en place des plans d interventions en incendie doit être développé pour les bâtisses qui représentent des risques élevés et très élevés (rôle du préventionniste). Finalement, nous voulons développer une réglementation en incendie qui répondra aux besoins de sécurité de la population et à la vision de la municipalité. La Ville s accroit et se diversifie, nous amenant de nouvelles responsabilités et de nouveaux défis. Afin de suivre le rythme de ce développement, nous devons sans cesse s adapter pour répondre aux divers changements.
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Plus en détaild intervention (les outils)
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance régulière du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue lundi le 7 ième jour du mois de février 2005, à vingt
Plus en détailMonsieur Monsieur Monsieur Monsieur Fortin Monsieur. mairessee (1.0) CONSEIL (1.1) (1.2) ADOPTION. Il est : APPUYÉ PAR ET RÉSOLU. présenté. 1.
Procès verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint Rémi, tenue en la salle du Conseil de la Mairie, le lundi, 14 juillet 2014 à 20h00, le toutt conformément à la loi. Sont présents
Plus en détailM. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DES HAUTEURS CTÉ MATAPÉDIA À une séance ordinaire du conseil municipal des Hauteurs tenue mercredi le 3 juillet 2013 au lieu et à l heure ordinaire des séances sont présents(es)
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs
Plus en détailÉtait également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément
Plus en détailRÈGLEMENT CA-2009-108 ÉTABLISSANT LA TARIFICATION APPLICABLE POUR CERTAINS SERVICES DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
Codification administrative Ce document n'a pas de valeur officielle RÈGLEMENT CA-2009-108 ÉTABLISSANT LA TARIFICATION APPLICABLE POUR CERTAINS SERVICES DE SÉCURITÉ PUBLIQUE Note Les tarifs prévus au présent
Plus en détail- M. Jean-Louis Bélisle, maire - M. Guy St-Pierre, maire - M. Maurice Grimard, maire. et tous formant quorum.
Procès-verbal de la session régulière du Conseil de la Municipalité régionale de comté de Bécancour (Service incendie), séance du 20 février 2012, tenue à Sainte-Sophie de Lévrard à 19h30 sous la présidence
Plus en détailDélibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes
Le dix octobre deux mil treize à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur MORIN Loïc Maire Etaient présents : Ms ALIX PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (Adjoints) Ms KPALMA KRUGLER-
Plus en détailNotre enquête chez les pompiers de Dottignies
Notre enquête chez les pompiers de Dottignies Questions proposées pour notre enquête chez les pompiers Equipe 1 (Emilie, Laura, Arnaud, Myriem) 1. Qu est-ce que vous avez dans les bonbonnes que vous portez
Plus en détailProcès-verbal. 1. Ouverture de la séance par le maire Claude N. Morin. 2014-01-001 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 13 janvier 2014, à 19 heures, à laquelle étaient présents le maire Claude N. Morin, la conseillère Linda Morin et les conseillers suivants
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles, tenue le mardi 14 juin
Plus en détailOUVERTURE DE L ASSEMBLÉE
Procès-verbal d une session d ajournement de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 19 novembre 2014, à compter de 19 h à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
Plus en détail1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
Plus en détailNicole Blinn, directrice générale est aussi présente. 14-06-02 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE
Le 2 juin 2014 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE L assemblée régulière du conseil municipal de la Municipalité de Stanbridge East s est tenue à l Hôtel de Ville, 12, rue Maple, Stanbridge East, Québec, le lundi 2 juin
Plus en détailÀ 19 h 30 d ouvrir la séance ordinaire du mois d octobre 2010.
No do résolution PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Pincourt, tenue au lieu ordinaire des séances dudit conseil, mardi le 12 octobre 2010, à 19 h 30, selon la loi
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON. M. Jean-Marc Grondin Mme Nathalie Grégoire M. Steve Vallerand M.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D'AUDET COMTÉ DE MÉGANTIC COMPTON À LA SÉANCE ORDINAIRE ET RÉGULIÈRE DU CONSEIL DE CETTE MUNICIPALITÉ, TENUE À LA SALLE DE CONSEIL, LUNDI LE 6 FÉVRIER 2012 À 20h00 ET À
Plus en détail061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
Plus en détailVILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
Plus en détailPréparé et présenté par Élaine Guénette Rencontre régionale de Charlevoix 17 octobre 2013 Rencontre régionale du Saguenay-Lac-St-Jean 23 octobre 2013
Préparé et présenté par Élaine Guénette Rencontre régionale de Charlevoix 17 octobre 2013 Rencontre régionale du Saguenay-Lac-St-Jean 23 octobre 2013 Présenté par Pascal Gagnon Rencontres régionales de
Plus en détaillnfo MUNICIPAL Saint-Luc-de-Bellechasse
lnfo MUNICIPAL Saint-Luc-de-Bellechasse Juin 2013 IMPORTANT AVIS D ENTRAVE ROUTIÈRE Reconstruction de 3 ponts au cours de la période estivale Prendre note que des travaux seront effectués afin de remplacer
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
ROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT AUSSI
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA CONSULTATION PUBLIQUE ARRONDISSEMENT DE BROMPTON RÉVISION DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE
COMPTE-RENDU DE LA CONSULTATION PUBLIQUE ARRONDISSEMENT DE BROMPTON RÉVISION DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE 13 JUIN 2012 19 h BUREAU D ARRONDISSEMENT DE BROMPTON SONT PRÉSENTS
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYRILLE-DE-WENDOVER. Règlement sur les système d'alarme
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYRILLE-DE-WENDOVER Règlement # 380 Règlement sur les système d'alarme 438.09.09 Règlement portant le numéro 380 lequel a pour objet de règlementer les systèmes
Plus en détailLa secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
Plus en détailÉTAIENT PRÉSENTS À TITRE D ADMINISTRATEURS DE LA CORPORATION 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET MOT DE BIENVENUE
PV du CA 2013-04-23 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du conseil d administration de la Corporation «Association des Anciens et Anciennes du Patro Roc-Amadour» tenue à la salle de conférence du Patro Roc-Amadour,
Plus en détailLe 4 février 2013. Mme Christiane Leblanc, directrice générale et secrétaire trésorière, agit à titre de secrétaire d assemblée.
Le 4 février 2013. Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Notre-Dame-de-Ham, tenue au 25, rue de l Église à Notre-Dame-de-Ham, lundi le 4 février 2013, à 19 h 30, à laquelle sont
Plus en détailASSEMBLÉE DU 2012-11-05
CANADA Province de Québec M.R.C. de la Vallée-de-la-Gatineau VILLE DE MANIWAKI Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Maniwaki, tenue le 5 novembre 2012, à 20 heures, à la salle
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
Plus en détailOrdre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013
MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue
Plus en détailSont présents : Mesdames Martine Gauthier et Martine Lafond ainsi que Messieurs Luc Boivin, Jacques Fortin, Michel Tremblay et Ghislain Sylvain.
PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du conseil d'administration de la Société de transport du Saguenay, tenue au 1330 rue Bersimis, arrondissement Chicoutimi, le 19 novembre 2014 à 16h30, sous la présidence
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010 Le lundi 11 janvier 2010, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la
Plus en détailBonne saison hivernale!
Bonne saison hivernale! Mot de la mairesse Le visage de Val-des-Lacs s est transformé depuis quelques années, gage de notre prise en charge et de notre fierté collectives. Notre municipalité assure également
Plus en détailDocument de travail Ne pas reproduire Pour toute interprétation ou copie officielle contacter le greffe
Document de travail Ne pas reproduire Pour toute interprétation ou copie officielle contacter le greffe PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L ÉRABLE VILLE DE PLESSISVILLE RÈGLEMENT 1420 SUR LES SYSTÈMES D ALARMES
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détailNotre priorité, votre sécurité!
Le règlement sur les alarmes-incendies non fondées : un pas de plus vers la sécurité! Présentation de la nouvelle réglementation aux représentants de l Association des propriétaires et administrateurs
Plus en détailANNEXE 1. Saint-Agapit. Cahier des Exposants
ANNEXE 1 Saint-Agapit Cahier des Exposants 10 au 12 mai 2013 INTRODUCTIONS Le Salon du Cheval se déroule cette année du 10 au 12 mai 2013. Sur le Terrain d exposition de SAINT-AGAPIT 1128, rue Centrale
Plus en détailGuide de procédures. Situations d urgence au Nunavik
Guide de procédures Situations d urgence au Nunavik 3 septembre 2014 0 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION... 2 1. RÔLES ET RESPONSABILITÉS DES INTERVENANTS... 3 1.1 Le Directeur général ou son représentant,
Plus en détailNormand Bélanger, directeur général OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Monsieur le Maire déclare l assemblée ouverte.
Procès-verbal de la séance ordinaire de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 12 septembre 2011, à compter de 19H30 à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
Plus en détail1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 17 novembre 2008 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM.
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA Procès verbal Mardi 2 août 2011 À la session régulière du Conseil de la Municipalité de Kazabazua, tenue à la date susmentionnée
Plus en détailContact Personnel. Personal Contact. Chers partenaires,
Édition du printemps 2012 Bulletin d information pour les partenaires de La Personnelle Chers partenaires, Comme annoncé en novembre dernier, notre équipe de la commercialisation a travaillé, au cours
Plus en détailPAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé
LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
Plus en détailPolitique de location de salles
Politique de location de salles Municipalité d Upton Adoptée le 1 avril 2014 Résolution numéro 094-04-2014 POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES DE LA MUNICIPALITÉ D UPTON Préambule Nos salles municipales servent
Plus en détailN 2535 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2535 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 28 septembre 2005. PROPOSITION DE LOI visant à rendre obligatoire l
Plus en détailMadame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
Plus en détailAbsents M. Réjean Guay, maire de la municipalité de Rivière-Héva M. Carol Nolet, maire de la municipalité de Belcourt
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA VALLÉE-DE-L OR, TENUE LE MERCREDI 19 FÉVRIER 2014, DANS LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MRC, À VAL-D OR, À 10
Plus en détailTous formants quorum sous la présidence de Mme Évelyne Charbonneau, mairesse.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D HUBERDEAU MRC DES LAURENTIDES A la session régulière du Conseil de la Municipalité d Huberdeau tenue le treizième jour du mois de juillet 2011 à 19hres au 101, rue du
Plus en détailProvince de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une assemblée publique de consultation au sujet de deux (2) projets de règlement modifiant le règlement de zonage #290-06,
Plus en détailProcès-verbal du conseil d agglomération de la Ville de Mont-Tremblant 27 octobre 2008
0452 SÉANCE ORDINAIRE du conseil d agglomération, sous la présidence du maire, tenue le à 19 h 37, à l hôtel de ville situé au 1145, rue de Saint-Jovite et à laquelle sont présents les membres suivants
Plus en détailIndications pédagogiques E2 / 42
à la Communication Objectif général Indications pédagogiques E2 / 42 E : APPRECIER UN MESSAGE Degré de difficulté 2 Objectif intermédiaire 4 : PORTER UN JUGEMENT SUR UN MESSAGE SIMPLE Objectif opérationnel
Plus en détail1.- Adoption de l ordre du jour 2.- Adoption des procès-verbaux des 8 mars et 6 avril 2010 3.- Adoption des comptes à payer au 31 mars 2010
019 Le 12 avril 2010 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 12 avril 2010 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence de son Honneur le Maire M. Jacques
Plus en détailLA RÉDUCTION DES ALARMES NON FONDÉES
Séminaire technique ACAI / CFAA 2013 Section Québec LA RÉDUCTION R DES ALARMES NON FONDÉES Yvan Chassé ministère de la Sécurité publique Association canadienne de l alarme incendie Section Québec Montréal,
Plus en détailSéance spéciale du 26 mars 2002
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 26 mars 2002 Séance spéciale du Conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 26 mars 2002 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil située
Plus en détailCONSIGNES DE COMPORTEMENT EN CAS D URGENCE : COMMUNES DU HAUT PLATEAU
CONSIGNES DE COMPORTEMENT EN CAS D URGENCE : COMMUNES DU HAUT PLATEAU V.2011 Incendie Classes de feu : CLASSE A CLASSE B CLASSE C CLASSE D CLASSE F Signalétique Dénomination Feux de matériaux solides Feux
Plus en détailRÈGLEMENT SUR LES SYSTÈMES D ALARME
RÈGLEMENT SUR LES SYSTÈMES D ALARME Attendu qu il est nécessaire de remédier aux problèmes provoqués par le nombre élevé de fausses alarmes ; Attendu que la démarche la plus efficace pour ce faire se trouve
Plus en détailalarme incendie (feu non maîtrisable)
INCIDENT N 1 alarme incendie (feu non maîtrisable) Vérification des matériels et systèmes de à disposition au - système de détection incendie (test lampe, signal sonore) - centrale d alarme intrusion(état
Plus en détailFestival des pompiers de la Mutuelle de Portneuf STATUTS ET RÈGLEMENTS
Festival des pompiers de la Mutuelle de Portneuf STATUTS ET RÈGLEMENTS Comité de rédaction Pierre Beaumont (Directeur, Ste-Catherine-De-La-Jacques-Cartier) François Cantin (Directeur Adjoint, St-Raymond)
Plus en détailProcès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012
Procès-verbal de la séance ajournée du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 15 octobre 2012, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. La
Plus en détailD.I.C.R.I.M. DOCUMENT D INFORMATIONS COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS LES BONS REFLEXES EN CAS DE RISQUES MAJEURS
D.I.C.R.I.M. DOCUMENT D INFORMATIONS COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS LES BONS REFLEXES EN CAS DE RISQUES MAJEURS Les incendies de forêts ou les inondations sont les principaux risques majeurs qui peuvent
Plus en détailFORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
Plus en détailSOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE
8 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 13 FÉVRIER 2013 À 18 H 5 PROCÈS-VERBAL 13-02 Sont présents : M. Marc Denault Président Mme Christine
Plus en détailHoraire des célébrations
Samedi 2 mars 17h SAINT-LOUIS Rosa Mathieu Mme et M. Gaëtan Lavallée Dimanche 3 mars 9h30 SAINT-SÉBASTIEN 10h30 SAINT-LOUIS 11h15 SAINTE-FAMILLE Lundi 4 mars 8h30 SAINT-LOUIS Mardi 5 mars 8h30 SAINT-SÉBASTIEN
Plus en détailDes gestes à poser en cas d urgence
D I N SU Le Il s agit d une urgence quand : R L L DR R L R MRT L S C U S U M R L TL C D R R R S UR N T MR 09-203-01FA Gouvernement du Québec, 2009 C L D DR C DR S I Composez le 9-1-1 ou appelez le Centre
Plus en détailComité dirigeant 2009
Comité dirigeant 2009 Président d honneur Luc JOUSSE Maire de Roquebrune sur Argens Président actif Georges BLAY Tél. 06 13 62 23 86 Vice-présidents François CARROZZA Jean Pierre GOUJAT Aimé OTTONELLO
Plus en détailMe Michel Giroux, maire
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LAC-BEAUPORT RÈGLEMENT NUMÉRO 3-124 Sur les alarmes et systèmes d alarme Session ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Lac-Beauport, municipalité régionale
Plus en détailSESSION SPÉCIALE DU 20 DÉCEMBRE 2005
SESSION SPÉCIALE DU 20 DÉCEMBRE 2005 Procès-verbal de la session spéciale du conseil municipal de Sainte-Croix, M.R.C. de Lotbinière, tenue mardi le vingtième jour du mois de décembre en l an deux mille
Plus en détailSéance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.
Séance du 9 mars 2015 (11) Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00. Présences : Mme Dolorès
Plus en détailProgramme de revitalisation/brouillette. 762.38$ C.S.S.T dossier 141530964. 1 191.54 Sécurité publique 48 774.00 TOTAL : 50 727.
SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 NOVEMBRE 2014 À une séance régulière du conseil municipal, tenue le 3 novembre 2014 au lieu ordinaire des sessions dudit conseil, à vingt heures. Présents(e) : Mmes Jocelyne Bronsard
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-MAURICE M.R.C. DES CHENAUX
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-MAURICE M.R.C. DES CHENAUX À la séance ordinaire du conseil municipal de la Paroisse de Saint-Maurice, tenue au lieu ordinaire des séances, lundi
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF LE MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2010 LOCAL D-143 PROCÈS-VERBAL
RÉUNION DU CONSEIL EXÉCUTIF LE MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2010 LOCAL D-143 PROCÈS-VERBAL 0.0 Procédures 0.1 Ouverture de l assemblée et prise officielle des présences 0.2 Nomination d un(e) président (e) d
Plus en détailSCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN INCENDIE 2012-2017
SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN INCENDIE 2012-2017 Service de sécurité incendie Ville de Gatineau SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE - VILLE DE GATINEAU 1 PRÉPARATION DU SCHÉMA Ce schéma de couverture de
Plus en détailCanada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID
Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID 20 décembre 2005 PRÉSENCES Le Maire, Monsieur Pierre Lapointe Les Conseillers: Monsieur Lucien
Plus en détailProcès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
Plus en détailQue faire en cas d incendie?
URGENCE 911 À l AMCQ Que faire en cas d incendie? Développé en collaboration Avec M. Alain Raymond 2009 AVANT PROPOS Vous trouverez ci-joint un document qui, lorsque complété, pourra vous être d une grande
Plus en détailGUIDE DE L ORGANISATEUR DE MANIFESTATIONS REGIONALES
GUIDE DE L ORGANISATEUR DE MANIFESTATIONS REGIONALES SOMMAIRE CALENDRIER DES DEMARCHES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES... 2 COMPOSITION ET RÔLE DU COMITE D ORGANISATION... 3 ASSURANCE ET ADHESION... 4 SECURITE...
Plus en détailCompte rendu entrevue DDMSIS 8 juin 2015
Compte rendu entrevue DDMSIS 8 juin 2015 Présents direction : Col Delaigue, Col Guillot, Col Collot A., Col Collot E. Présents syndicat SUD : Lt Lebrun, A/c Chabbouh, A/c Viallard, S/c Chenal, S/c Voisin,
Plus en détailRELAIS BABY-SITTING Bureau Information Jeunesse Saint-lô CANDIDATURE BABY-SITTER
CANDIDATURE BABY-SITTER NOM DATE DE NAISSANCE Téléphone PRENOM SEXE M F Portable E-mail Statut Lycéen Etudiant Demandeur d emploi En formation Autre ; précisez : Véhicule Aucun Voiture Formation en rapport
Plus en détailJUIN 2015. Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi. 5 Sortie à l intermiel CSP Soirée d information projets de 6 e année. Journée pédagogique
École Emmanuel-Chénard DATES À RETENIR INFO-CHÉNARD JUIN 2015 JUIN 2015 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 1 2 3 4 5 Sortie à l intermiel CSP Soirée d information projets de 6 e année Camp le P tit bonheur
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009
Procès-verbal de la session spéciale du Conseil municipal de la Municipalité de Wentworth-Nord, tenue à l église Notre-Dame-des-Neiges le vendredi 23 janvier 2009 à 20 h. Étaient présents : Les conseillères
Plus en détailAssiste également à la réunion: le directeur général et secrétaire-trésorier, Monsieur Jean-François Grandmont. ORDRE DU JOUR
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC BROME-MISSISQUOI MUNICIPALITÉ DE BRIGHAM SÉANCE DU 2 JUIN 2015 À une séance du Conseil de la Municipalité de Brigham tenue le mardi 2 juin 2015 à 19h30 à la Salle du Conseil,
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013 Le onze décembre deux mil treize à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s est réuni sur convocation de Monsieur
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BRIGIDE-D IBERVILLE Séance ordinaire du 11 août 2014
-2772- Séance ordinaire du Conseil municipal de Sainte-Brigide-d Iberville tenue le lundi 11 août 2014 à 20h00, à la salle du Conseil municipal située au 555, rue Principale à Sainte-Brigide-d Iberville,
Plus en détailCHAMPIONNATS du MONDE PÊCHE EN MER - BATEAU
DOSSIER DE PARTENARIAT CHAMPIONNATS du MONDE PÊCHE EN MER - BATEAU 45 ème CHAMPIONNAT "ADULTES" 9 ème CHAMPIONNAT "ESPOIRS" PORT DE PORNICHET-LA BAULE 12 au 19 septembre 2009 CLUB ORGANISATEUR: L'EL DORADO
Plus en détailMadame Chantal St-Germain, directrice générale, secrétaire-trésorière. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC CONSEIL MRC BROME-MISSISQUOI 2 décembre MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SABINE 2013 Lundi le deuxième jour de décembre deux mille treize, séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Sabine
Plus en détailSRMTI PR 1-2011. Procédure en cas de situation d urgence
SRMTI PR 1-2011 Procédure en cas de situation d urgence OBJECTIF : Préciser les règles entourant les cas de situation d urgence. ORIGINE : UNITÉ RESPONSABLE : Service des ressources matérielles et des
Plus en détailSont aussi présents : Madame Nadia René, trésorière et monsieur Daniel Prince, directeur général et greffier qui prend note des délibérations.
Assemblée spéciale du 9 décembre 2008 Procès-verbal de l assemblée tenue le 9 décembre 2008 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS : Monsieur
Plus en détailMESIGNINFOS N 91 ECOLE
: 04.50.77.80.02 Fax : 04.50.77.87.24 mairie.mesigny@wanadoo.fr MARS 2012 MESIGNINFOS N 91 ECOLE Les pré-inscriptions pour la prochaine année scolaire sont à effectuer à la mairie. Les documents à fournir
Plus en détailUn avertisseur de monoxyde de carbone peut sauver des vies
Un avertisseur de monoxyde de carbone peut sauver des vies Protégezvous! Le monoxyde de carbone est un gaz toxique présent dans votre maison il peut tuer rapidement INODORE INCOLORE SANS SAVEUR Pourquoi
Plus en détailSéance ordinaire du 13 mars 2012
Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 13 mars 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Martin Dumaresq, M. Michel Mercier,
Plus en détailAcadémie de karting Jim Russell. Altitude-Sports. Arobas Informatique. Autocars Skyport Mont-Tremblant Express
Académie de karting Jim Russell Autocars Skyport Mont-Tremblant Express 1281 ch. du Village Mont-Tremblant J8E 1G7 Tél. : 819-429-6867 Description de l'offre: 15% de réduction sur nos Formations Grand-Prix
Plus en détailPRÉSENTS : Madame Lucie Bédard
PROCÈS-VERBAL de la session ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Flavien, tenue le lundi 14 février 2011 à 20h00, au lieu habituel des sessions du dit Conseil. PRÉSENTS : Madame Lucie
Plus en détailSéance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30.
722 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-LUCIE-DES-LAURENTIDES Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30. ORDRE DU JOUR 1. PRÉSENCES 2. ADOPTION
Plus en détailAssemblée générale annuelle. Chambre de commerce et d industrie de la MRC de Montcalm
Assemblée générale annuelle Chambre de commerce et d industrie de la MRC de Montcalm 2013-2014 1 Ordre du jour 1. Lecture et adoption de l ordre du jour 2. Lecture et adoption des procès-verbaux de l Assemblée
Plus en détailLundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche. Camp des Cactus JD1 @ Stanstead 16:30 18:30 FOOTBALL CADET D2
Août 2015 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 RENTRÉE SERVICE DES SPORTS 11 Cactus JD1 15:00 18:30 Accueil et mee ng au local 287 + prépara on des équipements au ves
Plus en détail