MAITRE DE L'OUVRAGE : La Caisse d Epargne et de Prévoyance de Midi Pyrénées, 42 rue du Languedoc_31000 TOULOUSE ASSISTANT DU MAITRE DE L OUVRAGE :

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "MAITRE DE L'OUVRAGE : La Caisse d Epargne et de Prévoyance de Midi Pyrénées, 42 rue du Languedoc_31000 TOULOUSE ASSISTANT DU MAITRE DE L OUVRAGE :"

Transcription

1 MAITRE DE L'OUVRAGE : La Caisse d Epargne et de Prévoyance de Midi Pyrénées, 42 rue du Languedoc_31000 TOULOUSE ASSISTANT DU MAITRE DE L OUVRAGE : ICADE Promotion 45, Bd de Strasbourg TOULOUSE Cedex Restructuration de la Caisse d Epargne et de Prévoyance 42, rue du Languedoc _ TOULOUSE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) CHEMISE 2/2 ICADE Promotion Août 2011

2 MAITRE DE L'OUVRAGE : La Caisse d Epargne et de Prévoyance de Midi Pyrénées, 42 rue du Languedoc_31000 TOULOUSE ASSISTANT DU MAITRE DE L OUVRAGE : ICADE Promotion 45, Bd de Strasbourg TOULOUSE Cedex Restructuration de la Caisse d Epargne et de Prévoyance 42, rue du Languedoc _ TOULOUSE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) CHEMISE 1/2 ICADE Promotion Août 2011

3 SOMMAIRE DU DCE 1 Acte d engagement (cadre EG, Macrolot A, Macrolot B) 2 Cahier des Clauses Administratives Particulières Titres A et B 3 Calendrier général d exécution 4 Cahier des prescriptions communes à tous les lots 5 Cahier des Clauses Techniques Particulières (18 lots + 1 lot optionnel) 6 Cadre Devis quantitatif et estimatif 7 Pièces graphiques PLANS AR CHITE CTE : Plans : PL00 Plan de situation PL01 Plan masse PL02 Plan sous-sol PL03 Plan RDC PL04 Plan R+1 PL05 Plan R+2 PL06 Plan R+3 PL07 Plan R+4 PL08 Plan R+5 PL09 Plan toiture Façades : FA01 Façade Languedoc FA02 Façade Languedoc FA03 Façade Canard FA04 Façade Canard FA05 Façade mitoyenne Est Coupes : CO 01 Coupe AA CO 02 Coupe BB CO 03 Coupe CC CO 04 Coupe DD CO 05 Coupe 11 CO 06 Coupe 22 CO 07 Coupe 33 DE01 Détail 01 Détails : DE02 Détail 02 DE03 04a Détail 03 et 04a DE03 04b Détail 03 et 04b

4 DE05 Détail 05 CA01 Carnet de menuiserie extérieure CA02 Carnet de menuiserie intérieure CA03 Carnet de serrurerie PLANS BE T Lot Gros-œuvre : Plan d ensemble du bâtiment réaliser en F plan du Sous-sol 19 plan du Rdc 110C plan du R+1 141C plan du R+2 142C plan Combles & Terrasses Démolition : GO100 PB SS Démolition Ech : 1/50 GO101 PH SS Démolition Ech : 1/50 GO102 PH RDC Démolition Ech : 1/50 GO103 PH R+1 Démolition Ech : 1/50 GO104 PH R+2 Démolition Ech : 1/50 GO105 PH R+3 Démolition Ech : 1/50 GO106 Couverture Démolition Ech : 1/50 Projet : GO110 Fondations Ech : 1/50 GO111 Plancher Haut Sous-sol Ech : 1/50 GO112 Plancher Haut RDC Ech : 1/50 GO113 Plancher Haut R+1 Ech : 1/50 GO114 Plancher Haut R+2 Ech : 1/50 GO115 Plancher Haut R+3 Ech : 1/50 GO 116 Plancher Haut R+4 Ech : 1/50 GO117 Plancher Haut R+5 Ech : 1/50 GO118 Coupe AA Ech : 1/50 GO119 Coupe BB Ech : 1/50 GO120 Carnet de détail Ech : 1/20 Lot Chauffage-Ventilation-Rafraîchissement-Plomberie-Sanitaire : CVC300 Schéma de principe CVC301 Plan Sous-sol Ech : 1/50 CVC302 Plan RDC Ech : 1/50 CVC303 Plan R+1 Ech : 1/50

5 CVC304 Plan R+2 Ech : 1/50 CVC305 Plan R+3 Ech : 1/50 CVC306 Plan R+4 Ech : 1/50 CVC307 Plan R+5 Ech : 1/50 CVC308 Plan de toiture Ech : 1/50 CVC309 Plan détaillé Locaux techniques Ech : 1/50 CVC310 Coupes techniques sur circulation Ech : 1/20 PB501 Plan Plomberie Sous-sol Ech : 1/50 PB502 Plan PlomberieRdc Ech : 1/50 PB503 Plan Plomberie R+1 Ech : 1/50 PB504 Plan Plomberie R+2 Ech : 1/50 PB505 Plan Plomberie R+3 Ech : 1/50 PB506 Plan Plomberie R+4 Ech : 1/50 PB507 Plan Plomberie R+5 Ech : 1/50 PB508 Plan Plomberie toiture Ech : 1/50 Lot Electricité Courants Forts- Courants Faibles - SSI : EL700 Schéma de principe EL701 Plan de cheminement et d implantation Sous-sol Ech : 1/50 EL702 Plan de cheminement et d implantation RDC Ech : 1/50 EL703 Plan de cheminement et d implantation R+1 Ech : 1/50 EL704 Plan de cheminement et d implantation R+2 Ech : 1/50 EL705 Plan de cheminement et d implantation R+3 Ech : 1/50 EL706 Plan de cheminement et d implantation R+4 Ech : 1/50 EL707 Plan de cheminement et d implantation R+5 Ech : 1/50 EL708 Toiture Ech : 1/50 8 Rapports du contrôleur technique Le rapport initial du contrôleur technique sera transmis en pièce complémentaire du DCE. 9 Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé Le Plan Général de coordination du 3 janvier 2010.(une mise à jour au stade PRO sera transmise en pièce complémentaire du DCE) 10 Règlement du Collège Interentreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail (CISSCT). Le règlement de CISSCT sera transmis en pièce complémentaire du DCE. 11 Etudes de sols / Reconnaissance géotechnique et structurelle Rapport de reconnaissance structurelle N STL3.A.0001 du 27 janvier Diagnostic amiante avant travaux Rapport DEKRA n /1 du 17 mai Etat parasitaire.

6 Rapport DEKRAn /2 du 12 mai Guide pour la réalisation de travaux à proximité du métro. Guide pour la réalisation de travaux à proximité du métro version 2004-S-NOTE PP- DGC (incice 1) 15 Permis de cosntruire. Arrêté de permis de construire du Notices. Notice RT Synthèse et Notice SME (Système de Management environnemental) NOTA : les éléments du sommaire surlignés en jaune seront transmis en pièces complémentaires.

7 MAITRE DE L'OUVRAGE : La Caisse d Epargne et de Prévoyance de Midi Pyrénées, 42 rue du Languedoc_31000 TOULOUSE ASSISTANT DU MAITRE DE L OUVRAGE : ICADE Promotion 45, Bd de Strasbourg TOULOUSE Cedex Restructuration de la Caisse d Epargne et de Prévoyance 42, rue du Languedoc _ TOULOUSE REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX (R.C.) Date limite de remise des offres : Vendredi 30 septembre 2011à 12 h 00 délai de rigueur Août 2011 ICADE Promotion Août 2011

8 Construction de la Clinique Universitaire du Cancer Marché de travaux RC SOMMAIRE 1.1 Objet de la consultation Etendue de la consultation Décomposition des lots Décomposition en tranches Conditions de participation des concurrents... 5 ARTICLE 2 CONDITIONS DE LA CONSULTATION Durée du marché Délai d exécution Variantes et options Délai de validité des offres... 6 ARTICLE 3 INTERVENANTS Maître de l Ouvrage Assistant du Maître de l ouvrage Maîtrise d œuvre AMO HQE Contrôleur Technique Coordinateur SPS... 7 ARTICLE 4 - DEBUT DE L'INTERVENTION... 8 ARTICLE 5 DOSSIER DE CONSULTATION... 8 ARTICLE 6 MODALITES ESSENTIELLES DE FINANCEMENT ET DE PAIEMENT DU MARCHE... 8 ARTICLE 7 - PRESENTATION DES OFFRES Contenu de la candidature Contenu de l offre Cas des entreprises groupées ARTICLE 8 - REMISE DES OFFRES ARTICLE 9 - JUGEMENT DES CANDIDATURES ET DES OFFRES Critères de sélection des candidatures Critères de sélection des offres ARTICLE 10 - RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES ICADE Promotion Août /12

9 Construction de la Clinique Universitaire du Cancer Marché de travaux RC ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONSULTATION 1.1 Objet de la consultation La présente consultation concerne l exécution des travaux de restructuration du siège social historique de la Caisse d Epargne et de Prévoyance de Midi Pyrénées. Lieu d exécution : 42, rue du Languedoc, Toulouse. 1.2 Etendue de la consultation La présente consultation est lancée en gré à gré pour une dévolution soit à l entreprise générale, soit en macrolots. 1.3 Décomposition des lots Pour dévolution à l entreprise générale en 18 lots + un lot optionnel : Lot 1 : Lot 2 : Lot 3 : Lot 4A : Lot 4B : Lot 5 : Lot 6 : Lot 7 : Lot 8 : Lot 9: Lot 10 : Lot 11 : Lot 12 : Lot 13 : Lot 14 : Lot 15 : Lot 16 : Lot 17 : Lot 18 : Démolition - Gros Œuvre - Terrassement. Charpente bois Couverture - Zinguerie Etanchéité Structure métallique Men Ext-Murs rideaux-verrerie Bardages Doublage-Cloison Faux Plafond Men. Bois Electricité CFO/CFA/SSI CVC-Désenfumage Plomberie Sanitaire Sols durs - Faïence Sols souples Parquets Sols Résine Traitement façade-peinture-nettoyage Ascenseurs Cloisons Amovibles (lot optionnel) ICADE Promotion Août /12

10 Construction de la Clinique Universitaire du Cancer Marché de travaux RC Pour une dévolution en macrolots : Sous-lots Lot 1 : Lot 2 : Lot 3 : Lot 4A : Lot 4B : Lot 5 : Lot 6 : Lot 7 : Lot 8 : Lot 12 : Lot 13 : Lot 14 : Lot 15 : Lot 16 : Lot 17 : Lot 18 : MACROLOT A Démolition - Gros Œuvre - Terrassement. Charpente bois Couverture - Zinguerie Etanchéité Structure métallique Men Ext-Murs rideaux-verrerie Bardages Doublage-Cloison Faux Plafond Men. Bois Sols durs - Faïence Sols souples Parquets Sols Résine Traitement façade-peinture-nettoyage Ascenseurs Cloisons Amovibles (lot option) Sous-lots Lot 9: Lot 10 : Lot 11 : MACROLOT B Electricité CFO/CFA/SSI CVC-Désenfumage Plomberie Sanitaire ICADE Promotion Août /12

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) «Le Champ Pavé» - ST-MARCEL (71)

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) «Le Champ Pavé» - ST-MARCEL (71) REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) «Le Champ Pavé» - ST-MARCEL (71) OBJET DE LA CONSULTATION : MAITRE D OUVRAGE ARCHITECTE - MAITRE D ŒUVRE ECONOMISTE BUREAU ETUDE Thermique - PSCV BUREAU ETUDE Electricité

Plus en détail

Phase DCE LISTE DES DELIVRABLES

Phase DCE LISTE DES DELIVRABLES REAMENAGEMENT DU CRF DE VILLIERS SUR MARNE & MISE EN OEUVRE DU SCHEMA DIRECTEUR INCENDIE Adresse du projet : 6,8 rue Entroncamento 94350 Villiers-sur-Marne Maître d Ouvrage : Assistance Maître d ouvrage

Plus en détail

Z.A.C. BALMA GRAMONT CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE JOSE CABANIS 14 CLASSES

Z.A.C. BALMA GRAMONT CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE JOSE CABANIS 14 CLASSES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville de BALMA - Direction des Services Techniques et de l Urbanisme 24, avenue des Arènes 31130 BALMA Tél: 05.61.24.74.97 Z.A.C. BALMA GRAMONT CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE

Plus en détail

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (APPEL D OFFRES OUVERT) (RC)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (APPEL D OFFRES OUVERT) (RC) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (APPEL D OFFRES OUVERT) (RC) Maître de l ouvrage Ville d EVRON 4, rue de Hertford BP 210 53600 EVRON Objet de la consultation CONSTRUCTION DE VESTIAIRES

Plus en détail

Rénovation du bâtiment communal 17 rue de Lyon à Fegersheim REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)

Rénovation du bâtiment communal 17 rue de Lyon à Fegersheim REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Rénovation du bâtiment communal 17 rue de Lyon à Fegersheim REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Pouvoirs adjudicateurs : COMMUNE DE FEGERSHEIM et HABITATION MODERNE représentée dans la présente consultation

Plus en détail

Rapport de Diagnostic Technique de l état physique. «Le Moulin à Farine à Trèbes»

Rapport de Diagnostic Technique de l état physique. «Le Moulin à Farine à Trèbes» Référence dossier : B0903020 Rapport de Diagnostic Technique de l état physique «Le Moulin à Farine à Trèbes» Maître d ouvrage Voies Navigables de France Direction Interrégionale de VNF Sud Ouest Subdivision

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX habitat 76 Marchés Publics 17 rue de Malherbe 2042X 76040 ROUEN CEDEX AMELIORATION DE 10 LOGEMENTS À ELBEUF SUR SEINE "RESIDENCE PIERRE NOURY" Date et heure limites de réception

Plus en détail

Dommages ouvrage, CNR, TRC. Renseignements généraux

Dommages ouvrage, CNR, TRC. Renseignements généraux Dommages ouvrage, CNR, TRC Référence de votre cabinet Code ORIAS N : Cachet de votre cabinet : Renseignements généraux Raison sociale Le proposant Nom prénom Adresse Code postal Ville Tél Fax Mail Code

Plus en détail

PROPOSITION ARTISANS TPE - DOMTOM MAXIMUM 10 PERSONNES (Hormis apprentis)

PROPOSITION ARTISANS TPE - DOMTOM MAXIMUM 10 PERSONNES (Hormis apprentis) PROPOSITION ARTISANS TPE - DOMTOM MAXIMUM 10 PERSONNES (Hormis apprentis) ARTISANS DU BÂTIMENT TPE (Hors Administratifs, apprentis comptés pour moitié) PROPOSANT Nom, prénom, raison sociale Voie (n, type,

Plus en détail

ARRA HLM Réseau des acteurs de la ville

ARRA HLM Réseau des acteurs de la ville ARRA HLM Réseau des acteurs de la ville «Des coûts de production du logement social en Rhône-Alpes aux enjeux partagés par les partenaires pour produire plus, mieux et abordable» Vendredi 26 juin 2009

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78) Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES

CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION PRO le 21/10/2009

REGLEMENT DE CONSULTATION PRO le 21/10/2009 Maître de l'ouvrage Ville de Brienon sur Armançon Mairie 89210 Brienon sur Armançon Dossier n 06/10 Construction d une crèche, d un centre de loisirs et extension de l école élémentaire 22 boulevard Maréchal

Plus en détail

RC Décennale. Renseignements généraux

RC Décennale. Renseignements généraux RC Décennale Référence de votre cabinet Code ORIAS N : Cachet de votre cabinet : Date d effet souhaitée Date d échéance Nom de l entreprise à assurer Nom et prénom du gérant Adresse entreprise Renseignements

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010

LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010 LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010 (Arrêté du 31 décembre 2009 pris en application de l article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l année précédente par des personnes

Plus en détail

Rapport de Diagnostic Technique de l état physique. «La Maison du contrôleur»

Rapport de Diagnostic Technique de l état physique. «La Maison du contrôleur» Référence dossier : Z0907035-OG Rapport de Diagnostic Technique de l état physique «La Maison du contrôleur» Maître d ouvrage Voies Navigables de France Direction Interrégionale de VNF Sud Ouest 2 Port

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

SOFRECOM. Réaménagement d une maison individuelle à Palgnole (31)

SOFRECOM. Réaménagement d une maison individuelle à Palgnole (31) Réaménagement d une maison individuelle à Palgnole (31) Le projet conserve la structure du bâtiment en créant des transparences sur les quatre façades sur le paysage environnant. Pour une meilleure insertion

Plus en détail

Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment

Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment Ce formulaire de déclaration de risque concerne : les artisans et les entreprises du bâtiment L attention du demandeur est attirée

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

Table des matières générale 1

Table des matières générale 1 Table des matières générale page 1 Table des matières générale 1 0 - Clauses communes Chap. 1 - Clauses générales pour opérations à lot unique 1/1 Définition de l opération Réglementations Lots 1/2 Spécifications

Plus en détail

Étapes de la construction d'une maison de la conception à la réception des travaux

Étapes de la construction d'une maison de la conception à la réception des travaux Étapes de la construction d'une maison de la conception à la réception des travaux La construction d une maison, avec un architecte, est un projet de longue haleine qui s étale généralement sur plusieurs

Plus en détail

PROCES-VERBAL BUREAU 17 MARS 2011

PROCES-VERBAL BUREAU 17 MARS 2011 PROCES-VERBAL BUREAU 17 MARS 2011 Présents : B.CURIS / Th. KAEPPELIN/D.BERGMANN/ Ch.VALLEYRE /A.PERRICHON E.PIERRON Excusés : M.GORJUX / JC.BONI DEBRIEFING REUNION DU 17 FEVRIER SUR LE THEME 1 : Dans le

Plus en détail

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT : Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation MAIRIE DE BRUYERES LE CHATEL (91) REHABILITATION EXTENSION DE LA CRECHE LES P TITES CANAILLES Règlement de la consultation (RC) Procédure adaptée Marché de travaux DATE ET HEURE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

Economie d entreprise. 01 Corps d état et lots

Economie d entreprise. 01 Corps d état et lots 01-1 Corps d état et lots Notions abordées : Métier Corps de métier Corps d état Lot Gros Œuvre Second Œuvre Clos couvert CES Lots techniques TCE Affaire Marché Ouvrage Elément d ouvrage Article Planning

Plus en détail

Table des matières générale 1)

Table des matières générale 1) Table des matières générale page 1 Table des matières générale 1) Chap. 5 0 CLAUSES COMMUNES 1) Chap. 1 Clauses générales pour opérations tous corps d état 1/1 Spécifications et prescriptions particulières

Plus en détail

SUR OUVRAGE (D.I.U.O.)

SUR OUVRAGE (D.I.U.O.) INDE Prévention des risques d'accident du travail Coordination SPS 15 Rue St Marien- 89520- FONTENOY Tel: 09-75-91-11-78 Fax: 09-70-06-78-43 Site internet: sps-pro.com siret: 390 494 417 00053 affaire

Plus en détail

COEUR DE VILLE - ÎLOT LIBERATION CONSTRUCTION D'UNE SALLE DES FÊTES, D'UNE MAISON DE LA MUSIQUE ET DE COMMERCES

COEUR DE VILLE - ÎLOT LIBERATION CONSTRUCTION D'UNE SALLE DES FÊTES, D'UNE MAISON DE LA MUSIQUE ET DE COMMERCES Marché public de travaux VILLE DE BALMA 6, avenue François Mitterrand 31132 BALMA Cedex COEUR DE VILLE - ÎLOT LIBERATION CONSTRUCTION D'UNE SALLE DES FÊTES, D'UNE MAISON DE LA MUSIQUE ET DE COMMERCES Règlement

Plus en détail

Règlement de la Consultation (RC)

Règlement de la Consultation (RC) La réponse à un marché public Atelier N 1 Journée technique ETE du 3/12/2009 Intervention de Mr Bernard LEMIRE Régie Inter Quartiers de Rochefort Marché n DG/PH/2007-084/T MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX VILLE

Plus en détail

C R E S C E N D O. 102 rue Amelot 75011 Paris. Aménagement d une crèche de 80 berceaux dans un bâtiment existant 8 rue de Bellevue 75019 Paris

C R E S C E N D O. 102 rue Amelot 75011 Paris. Aménagement d une crèche de 80 berceaux dans un bâtiment existant 8 rue de Bellevue 75019 Paris C R E S C E N D O 102 rue Amelot 75011 Paris Aménagement d une crèche de 80 berceaux dans un bâtiment existant 8 rue de Bellevue 75019 Paris CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT 01

Plus en détail

ASSURANCE DOMMAGES D'OUVRAGES

ASSURANCE DOMMAGES D'OUVRAGES OPERATION : Construction de la bibliothèque et restructuration de la Mairie OBJET DU MARCHE : ASSURANCE DOMMAGES D'OUVRAGES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) MARCHE DE PRESTATIONS

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - AOUT 2015

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - AOUT 2015 5280 Acquisition de logiciels de bases et prestations associées (logiciels bureautiques, réseaux, systèmes et sécurité) SCC Sans montant minimum Sans montant maximum 27/07/15 5294 5298 5322 5324 5325 Diagnostics

Plus en détail

Questionnaire Dommage Ouvrage Page 1

Questionnaire Dommage Ouvrage Page 1 Page 1 Ce formulaire est un document contractuel et ne peut être exploité que dans la mesure ou il est complet et signé par le proposant. Toutes les questions doivent avoir une réponse y compris celles

Plus en détail

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2014

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2014 Entre le 01/01/2014 et le 31/12/2014 Pour des Travaux 2014-03 2014-06 Réalisation de divers travaux de voirie sur la base d un marché à bons de commande pour le compte de la Ville de Biganos Aménagement

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX Version 1 du 23 septembre 2013

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX Version 1 du 23 septembre 2013 DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX Version 1 du 23 septembre 2013 AMENAGEMENT TELECENTRE MELUN PHASE APS MAÎTRE D OUVRAGE ARCHITECTE C.A.M.V.S. Communauté d agglomération de Melun Val de Seine 297, rue Rousseau

Plus en détail

HALLE DES SPORTS SERRURERIE. EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS. Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS

HALLE DES SPORTS SERRURERIE. EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS. Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS HALLE DES SPORTS EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS LOT N 07 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES SERRURERIE 1 VRD

Plus en détail

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré 1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN CENTRE DE SECOURS

CONSTRUCTION D UN CENTRE DE SECOURS REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) MAITRE DE L OUVRAGE COMMUNE DE PLUMELEC 19 Place de l église 56420 PLUMELEC Tél : 02 97 42 24 27 Fax : 02 97 42 33 08 Courriel : clp-plumelec@live.fr OBJET DU MAHE CONSTRUCTION

Plus en détail

DPGF lot 1 DOUBLAGE/CLOISONS/FX PLAFONDS Décomposition du Prix Global et Forfaitaire

DPGF lot 1 DOUBLAGE/CLOISONS/FX PLAFONDS Décomposition du Prix Global et Forfaitaire VILLE D HOUDAIN Réhabilitation thermique des écoles Jules Elby et Léon Blum Aménagement de l accès Ecole Elby PRO - DCE OCTOBRE 213 DPGF lot 1 DOUBLAGE/CLOISONS/FX PLAFONDS Décomposition du Prix Global

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

Rencontre d information et d échanges du 11/09/2015 Foire Européenne de Strasbourg

Rencontre d information et d échanges du 11/09/2015 Foire Européenne de Strasbourg Rencontre d information et d échanges du 11/09/2015 Foire Européenne de Strasbourg Panorama des risques sur les chantiers en Alsace-Moselle Olivier TADENZ Ingénieur conseil 2 types de chantiers : Petits

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté

Plus en détail

ÉTABLISSEMENT PUBLIC D AMÉNAGEMENT BORDEAUX EURATLANTIQUE CAHIER DE PRESCRIPTIONS CHANTIERS 2015

ÉTABLISSEMENT PUBLIC D AMÉNAGEMENT BORDEAUX EURATLANTIQUE CAHIER DE PRESCRIPTIONS CHANTIERS 2015 ÉTABLISSEMENT PUBLIC D AMÉNAGEMENT BORDEAUX EURATLANTIQUE CAHIER DE PRESCRIPTIONS CHANTIERS 2015 SOMMAIRE CAHIER DE PRESCRIPTIONS CHANTIERS Identité graphique... Couleurs, typographie, motifs... p.3 Panneaux

Plus en détail

MODULE 1 - DROIT DE LA CONSTRUCTION

MODULE 1 - DROIT DE LA CONSTRUCTION I - Notions générales. MODULE 1 - DROIT DE LA CONSTRUCTION 1 ) L'organisation de la justice française. L'organisation juridictionnelle : - Les juridictions administratives. - Les juridictions judiciaires.

Plus en détail

ANNEXE. Table des activités

ANNEXE. Table des activités ANNEXE Table des activités NOMENCLATURE DES ASSUREURS POUR LES ACTIVITES BTP ACTIVITES DEFINITIONS Préparation et aménagement du site 1. Démolition Démolition d ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques

Plus en détail

Rapport de vérification

Rapport de vérification Phase conception Provisoire phase chantier Définitif phase chantier Certification NF HQE TM Bâtiments Tertiaires Label HPE Construction neuve Rénovation OPERATION Opération Bâtiment RESTRUCTURATION D'UN

Plus en détail

Règlement de Consultation

Règlement de Consultation Règlement de Consultation Marrché de Trravaux CONSTRUCTION D UNE SALLE DE TYPE ZENITH A AMIENS Maître d Ouvrage Communauté d Agglomération Amiens Métropole Hôtel de Ville 80 000 Amiens Lott 99 SERRURERIE

Plus en détail

Communauté de Communes de la Thiérache d Aumale 19, rue de l église 02110 VAUX-ANDIGNY

Communauté de Communes de la Thiérache d Aumale 19, rue de l église 02110 VAUX-ANDIGNY R E G L E M E N T DE LA C O N S U L T A T I O N (RC) MAITRE DE L'OUVRAGE : Communauté de Communes de la Thiérache d Aumale 19, rue de l église 02110 VAUX-ANDIGNY OBJET DE LA CONSULTATION : Espace dédié

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE

Plus en détail

COMMISSION PERMANENTE. Séance du 26 novembre 2007 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE

COMMISSION PERMANENTE. Séance du 26 novembre 2007 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE COMMISSION PERMANENTE Séance du 26 novembre 2007 CP 07/11-34 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE Le marché a pour objet les travaux de réhabilitation du bâtiment des

Plus en détail

Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT

Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2007 Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT M02070078 M05070041 M13070195 M14070196 M14070197 M16070024 M18070142 M23070092 M23070095 M46070036 MARCHE DE MAITRISE

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché de services n 2015-101 REGLEMENT DE LA CONSULTATION IDENTIFIANTS Pouvoir adjudicateur : UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Présidence - Service de la Commande Publique 3, rue des Archives - C.S.

Plus en détail

ENVIRONNEMENT DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

ENVIRONNEMENT DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS ENVIRONNEMENT DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS 1 Les différents domaines de la construction Bâtiment : Constructions concernant les bâtiments à usage de bureaux ou à usage d habitation pour le compte

Plus en détail

Questionnaire de souscription Responsabilité Civile Professionnelle - Décennale

Questionnaire de souscription Responsabilité Civile Professionnelle - Décennale Questionnaire de souscription Responsabilité Civile Professionnelle - Décennale Le Proposant Raison sociale : Statut juridique : Date de création : Adresse : Code postal : Ville : E-mail : Tél. : Fax :

Plus en détail

SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE

SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des architectes, maîtres d œuvre, BET, ingénieurs conseils et contractants généraux. (Partie courtier) Nom Adresse CP N tel E-mail N ORIAS

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) SIDPC 2015 TRX - DCE Travaux SIDPC : RC trx SIDPC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'intérieur Le Préfet de l'oise

Plus en détail

«SOUS-PREFECTURE DU VAR» DRAGUIGNAN (83) RESTRUCTURATION PARTIELLE DES BUREAUX DU SERVICE DE L IMMIGRATION ET D ACCUEIL EN FRANCE

«SOUS-PREFECTURE DU VAR» DRAGUIGNAN (83) RESTRUCTURATION PARTIELLE DES BUREAUX DU SERVICE DE L IMMIGRATION ET D ACCUEIL EN FRANCE SOUS-PREFECTURE DU VAR SERVICE DES NATIONALITES 31 Octobre 2013 «SOUS-PREFECTURE DU VAR» DRAGUIGNAN (83) RESTRUCTURATION PARTIELLE DES BUREAUX CADRE DE DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE LOT 1

Plus en détail

Confiez vos travaux de bâtiment à une entreprise compétente

Confiez vos travaux de bâtiment à une entreprise compétente Confiez vos travaux de bâtiment à une entreprise compétente Vous entreprenez la construction ou la rénovation de votre habitation? Vous devez changer votre toiture, votre parquet, votre chaudière A QUI

Plus en détail

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1 - Nom et adresse officiels de la personne publique : Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Député-Maire Ville de Bar-le-Duc 12, rue LAPIQUE - BP 60559-55012 BAR LE DUC

Plus en détail

Questionnaire d Etude Assurance de Construction

Questionnaire d Etude Assurance de Construction Questionnaire d Etude Assurance de Construction United Brokers International LTD Pantiles Chambers 85 High Street Tunbridge Wells TN1 1XP GB www.ubi-ltd.com Ce formulaire est un document contractuel et

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE Raison sociale : Représentant légal : Adresse : Code postal : Commune : Téléphone : Fax : Email : @ Site Web : www. Code NAF : N Siret : Date de

Plus en détail

Actualisation de la formation spécifique de coordonnateur SPS suivant l arrêté du 26 décembre 2012

Actualisation de la formation spécifique de coordonnateur SPS suivant l arrêté du 26 décembre 2012 Actualisation de la formation spécifique de coordonnateur SPS suivant l arrêté du 26 décembre 2012 Tout coordonnateur SPS titulaire d une attestation de formation initiale. La réglementation : - les nouveaux

Plus en détail

LYCEE LAVOISIER A PORCHEVILLE (78)

LYCEE LAVOISIER A PORCHEVILLE (78) Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2015 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LAVOISIER A PORCHEVILLE (78) CONSTRUCTION D UN INTERNAT

Plus en détail

Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT

Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT Branchement d'assainissement RAY JEAN LUC 88050 10/02/2010 Travaux de génie civil pour la réalisation de travaux hors entreprise chantier RAY JEAN LUC 88050 08/02/2010

Plus en détail

Questionnaire D'étude Assurances Construction

Questionnaire D'étude Assurances Construction 2 Ce formulaire est un document contractuel et ne peut être exploité que dans la mesure ou il est complet et signé par le proposant. Toutes les questions doivent avoir une réponse y compris celles par

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Mairie de CHATELAILLON-PLAGE 20, boulevard de la Libération 17340 CHATELAILLON-PLAGE Tél: 05 46 30 18 18 RESTRUCTURATION DE L HIPPODROME DU HAUT RILLON Date et heure limites

Plus en détail

Table des matières générale 1)

Table des matières générale 1) Table des matières générale page 1 Table des matières générale 1) Chap. 5 0 CLAUSES COMMUNES 1) Sommaire Chap. 1 Clauses générales pour opérations tous corps d état 1/1 Spécifications et prescriptions

Plus en détail

ATLAS questionnaire -DO

ATLAS questionnaire -DO Questionnaire d'étude d'assurances constructions ATLAS questionnaire -DO Créé le : 13/05/2015 1/13 Questionnaire d'étude assurance de la construction Ce formulaire n'est pas un document contractuel et

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux 20140701 Travaux de restructuration pour le projet METABOHUB - Chimie 3 - Campus des Cézeaux lot n 1 démolition 20140758 Travaux de réfection des toilettes

Plus en détail

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E BP 60393 59337 Tourcoing Cedex Tél. 03 20 28 93 93 Fax 03 20 28 93 94 pc@pierrecoppe.fr www.impact-qe.com 3 EcoCentre La Tuilerie à Grisolles (02) Maîtrise d ouvrage :

Plus en détail

Le centre de gestion a le plaisir de vous adresser les statistiques professionnelles élaborées à partir des dossiers de gestion 2013

Le centre de gestion a le plaisir de vous adresser les statistiques professionnelles élaborées à partir des dossiers de gestion 2013 Statistiques 2013 3, rue de Lyon B.P. 531 71010 MACON CEDEX Tél. 03.85.21.90.60 Télécopie 03.85.21.90.69 E-mail : contact@cgai-macon.fr Agrément de la Direction Régionale des Impôts n 1.02.710 du 6 mars

Plus en détail

LAURÉAT CONSTRUCTION PUBLIQUE NEUVE

LAURÉAT CONSTRUCTION PUBLIQUE NEUVE ÉCOLE ÉDOUARD LACOUR / AGEN LAURÉAT CONSTRUCTION PUBLIQUE NEUVE Maîtrise d ouvrage : Ville d Agen Maîtrise d œuvre : Atelier d architectes KOCKEN et DUVETTE - Anne COQUEL (architecte) - BET OTCE Entreprises

Plus en détail

COEUR DE VILLE - ÎLOT LIBERATION CONSTRUCTION D'UNE SALLE DES FÊTES, D'UNE MAISON DE LA MUSIQUE ET DE COMMERCES

COEUR DE VILLE - ÎLOT LIBERATION CONSTRUCTION D'UNE SALLE DES FÊTES, D'UNE MAISON DE LA MUSIQUE ET DE COMMERCES Marché public de travaux VILLE DE BALMA 6, avenue François Mitterrand 31132 BALMA Cedex COEUR DE VILLE - ÎLOT LIBERATION CONSTRUCTION D'UNE SALLE DES FÊTES, D'UNE MAISON DE LA MUSIQUE ET DE COMMERCES Règlement

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION SARL F L O V A L 32 Rue des Folles pensées 62380 BLEQUIN 09 71 30 95 50 03 21 93 11 97 Assurances@floval.eu www.floval.eu Siret 513 837 229 00022 Ape 6622 z QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

Plus en détail

Cré dit B.i p. Réhabilitation énergétique performante de bâtiments publics : retour d'expérience sur la bibliothèque de Marval

Cré dit B.i p. Réhabilitation énergétique performante de bâtiments publics : retour d'expérience sur la bibliothèque de Marval Cré dit B.i p Réhabilitation énergétique performante de bâtiments publics : retour d'expérience sur la bibliothèque de Marval Genèse du projet - 2010 Décision communauté de communes / commune de Marval

Plus en détail

REHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY

REHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE REHABILITATION DU CHATEAU DE RENTILLY Nom et adresse de l organisme acheteur et de la maitrise d ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE Domaine de

Plus en détail

DEMANDE D'ASSURANCE. Dommages Ouvrage CNR Tous Risques Chantier RC Maître d'ouvrage

DEMANDE D'ASSURANCE. Dommages Ouvrage CNR Tous Risques Chantier RC Maître d'ouvrage DEMANDE D'ASSURANCE Dommages Ouvrage CNR Tous Risques Chantier RC Maître d'ouvrage L'attention du demandeur est attirée sur l'intérêt qu'il a à remplir le présent document de façon complète et précise

Plus en détail

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE»

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Publication de cte liste sur http://www.carcassonne-agglo.fr/ MARCHES DE FOURNITURES Marchés de 20 000.00 à 89 999.99

Plus en détail

AUDIT DES BATIMENTS AVANT DEMOLITION TOTALE OU PARTIELLE 1/8. A remplir par l auditeur, à fournir à la maîtrise d ouvrage (joint à l appel d offres).

AUDIT DES BATIMENTS AVANT DEMOLITION TOTALE OU PARTIELLE 1/8. A remplir par l auditeur, à fournir à la maîtrise d ouvrage (joint à l appel d offres). AUDIT DES BATIMENTS AVANT DEMOLITION TOTALE OU PARTIELLE 1/8 1 - Identité du maître d'ouvrage DONNEES GENERALES Nom... Adresse... Coordonnées... Fax... II - Identité de l'auditeur Nom... Adresse... Coordonnées...

Plus en détail

PROPOSITION DE DOMMAGES-OUVRAGE. CNR.TRC

PROPOSITION DE DOMMAGES-OUVRAGE. CNR.TRC ASSURANCES Ce formulaire est un document non contractuel et ne peut être exploité que dans la mesure où il est complet et signé par le proposant. Toutes les questions doivent avoir une réponse y compris

Plus en détail

Mission de repérage amiante avant travaux. Règlement de la Consultation RC

Mission de repérage amiante avant travaux. Règlement de la Consultation RC Marché public de prestations intellectuelles Mission de repérage amiante avant travaux Dans le cadre du réaménagement et la restructuration des locaux de l ex-ensiacet à Toulouse - Rangueil Règlement de

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE DE 70 LOGEMENTS PHASE PRO. Annexes au C.C.T.P.

CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE DE 70 LOGEMENTS PHASE PRO. Annexes au C.C.T.P. ARCOBA «Le jardin bleu» CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE DE 70 LOGEMENTS 20,24 RUE COROT- 13013 MARSEILLE PHASE PRO Annexes au C.C.T.P. LOT n 14 PLOMBERIE SANITAIRES/VMC/DESENFUMAGE Maître d Ouvrage ICADE CAPRI

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d'ouvrage : 11, rue Alexis Letourneau BP 35 44170 NOZAY Tél : 02 40 79 79 79 Maître d'oeuvre : C&Cie JL COUSIN - Architectes Urbanistes Le Petit Bois Es Loups 44220 COUËRON tél : 02.40.38.29.88

Plus en détail

AVIS DE PUBLICITE MARCHE DE L UNIVERSITE PARIS SORBONNE

AVIS DE PUBLICITE MARCHE DE L UNIVERSITE PARIS SORBONNE AVIS DE PUBLICITE MARCHE DE L UNIVERSITE PARIS SORBONNE Ref : 2015PM82 Type de produit : 71317100 Services de conseil en protection et en matière d incendie et d explosion Objet du marché: Désignation

Plus en détail

VILLE DE BREST : MARCHES CONCLUS EN 2009. Tranche de 20 000 à 49 999 HT

VILLE DE BREST : MARCHES CONCLUS EN 2009. Tranche de 20 000 à 49 999 HT VILLE DE BREST : S CONCLUS EN 2009 Tranche de 20 000 à 49 999 HT TRAVAUX Relogement de la crèche associative Frimousse ZAC Saint- Martin à BREST Lot 5 Electricité Relogement de la crèche associative Frimousse

Plus en détail

Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :

Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. : DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale

Plus en détail

Cabinet STEVA 46 rue Gioffredo 06000 NICE : 04.92.47.65.30 : 04.93.80.71.98 assurances@steva.fr

Cabinet STEVA 46 rue Gioffredo 06000 NICE : 04.92.47.65.30 : 04.93.80.71.98 assurances@steva.fr Cabinet STEVA 46 rue Gioffredo 06000 NICE : 04.92.47.65.30 : 04.93.80.71.98 assurances@steva.fr DEMANDE D'ETUDE DOMMAGES OUVRAGE IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale :.. Forme Juridique

Plus en détail

SCI DE FOURETON 1 rue Chantelauze. Etablissement : 1 / 2 DOMAINE CHÂTEAU DU BUISSON «Le Buisson» Dossier N : 500032751 42000 SAINT-ETIENNE

SCI DE FOURETON 1 rue Chantelauze. Etablissement : 1 / 2 DOMAINE CHÂTEAU DU BUISSON «Le Buisson» Dossier N : 500032751 42000 SAINT-ETIENNE SCI DE FOURETON 1 rue Chantelauze Etablissement : 1 / 2 DOMAINE CHÂTEAU DU BUISSON «Le Buisson» REVISION D'ESTIMATION EN VALEURS D ASSURANCE Date de relevé : 07/06/2010 Date de valeur : 01/01/2010 SCI

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

ACTIVITES DEFINITIONS

ACTIVITES DEFINITIONS ACTIVITES DEFINITIONS Préparation et aménagement du site 1 Démolition Démolition d ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques (hors explosifs). Cette activité comprend, pour les raccordements et la

Plus en détail

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT : 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] Nom ou dénomination

Plus en détail

TECHNOLOGIE : TECHNIQUES SPECIALES

TECHNOLOGIE : TECHNIQUES SPECIALES MINISTERE DE LA COMMUNAUTÉ FRANCAISE ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION TECHNOLOGIE

Plus en détail

BUREAU D INGENIERIE 48, rue Boissonade 75014 PARIS T. 33(0)1 70 64 22 32 Email : afillault@betbigs.com www.bigs-ingenierie.com

BUREAU D INGENIERIE 48, rue Boissonade 75014 PARIS T. 33(0)1 70 64 22 32 Email : afillault@betbigs.com www.bigs-ingenierie.com Tertiaire Plateforme logistique Enseignement Logement CABINET MEDICAL SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (91) Maître d Ouvrage : SCI des prés hauts de Saint-Germain Maître d Œuvre : Berthier Architectes Contexte

Plus en détail

LISTE DES DESORDRES CÔTÉS - B

LISTE DES DESORDRES CÔTÉS - B LISTE DES DESORDRES CÔTÉS - B Voies Navigables de France - Maison éclusière de Bernès N 46 (8072.M.0029) Equipements communs au site Gestion des Eaux Usées / Eaux de vannes Traitement des eaux usées ancien

Plus en détail

Commune de MIOS. Marché n 11/2013. RENOVATION D UN BATIMENT COMMUNAL En salle polyvalente REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Commune de MIOS. Marché n 11/2013. RENOVATION D UN BATIMENT COMMUNAL En salle polyvalente REGLEMENT DE LA CONSULTATION Commune de MIOS Marché n 11/2013 RENOVATION D UN BATIMENT COMMUNAL En salle polyvalente REGLEMENT DE LA CONSULTATION La procédure de consultation utilisée est la suivante : Procédure adaptée en application

Plus en détail