MAITRE DE L'OUVRAGE : La Caisse d Epargne et de Prévoyance de Midi Pyrénées, 42 rue du Languedoc_31000 TOULOUSE ASSISTANT DU MAITRE DE L OUVRAGE :

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1 MAITRE DE L'OUVRAGE : La Caisse d Epargne et de Prévoyance de Midi Pyrénées, 42 rue du Languedoc_31000 TOULOUSE ASSISTANT DU MAITRE DE L OUVRAGE : ICADE Promotion 45, Bd de Strasbourg TOULOUSE Cedex Restructuration de la Caisse d Epargne et de Prévoyance 42, rue du Languedoc _ TOULOUSE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) CHEMISE 2/2 ICADE Promotion Août 2011

2 MAITRE DE L'OUVRAGE : La Caisse d Epargne et de Prévoyance de Midi Pyrénées, 42 rue du Languedoc_31000 TOULOUSE ASSISTANT DU MAITRE DE L OUVRAGE : ICADE Promotion 45, Bd de Strasbourg TOULOUSE Cedex Restructuration de la Caisse d Epargne et de Prévoyance 42, rue du Languedoc _ TOULOUSE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) CHEMISE 1/2 ICADE Promotion Août 2011

3 SOMMAIRE DU DCE 1 Acte d engagement (cadre EG, Macrolot A, Macrolot B) 2 Cahier des Clauses Administratives Particulières Titres A et B 3 Calendrier général d exécution 4 Cahier des prescriptions communes à tous les lots 5 Cahier des Clauses Techniques Particulières (18 lots + 1 lot optionnel) 6 Cadre Devis quantitatif et estimatif 7 Pièces graphiques PLANS AR CHITE CTE : Plans : PL00 Plan de situation PL01 Plan masse PL02 Plan sous-sol PL03 Plan RDC PL04 Plan R+1 PL05 Plan R+2 PL06 Plan R+3 PL07 Plan R+4 PL08 Plan R+5 PL09 Plan toiture Façades : FA01 Façade Languedoc FA02 Façade Languedoc FA03 Façade Canard FA04 Façade Canard FA05 Façade mitoyenne Est Coupes : CO 01 Coupe AA CO 02 Coupe BB CO 03 Coupe CC CO 04 Coupe DD CO 05 Coupe 11 CO 06 Coupe 22 CO 07 Coupe 33 DE01 Détail 01 Détails : DE02 Détail 02 DE03 04a Détail 03 et 04a DE03 04b Détail 03 et 04b

4 DE05 Détail 05 CA01 Carnet de menuiserie extérieure CA02 Carnet de menuiserie intérieure CA03 Carnet de serrurerie PLANS BE T Lot Gros-œuvre : Plan d ensemble du bâtiment réaliser en F plan du Sous-sol 19 plan du Rdc 110C plan du R+1 141C plan du R+2 142C plan Combles & Terrasses Démolition : GO100 PB SS Démolition Ech : 1/50 GO101 PH SS Démolition Ech : 1/50 GO102 PH RDC Démolition Ech : 1/50 GO103 PH R+1 Démolition Ech : 1/50 GO104 PH R+2 Démolition Ech : 1/50 GO105 PH R+3 Démolition Ech : 1/50 GO106 Couverture Démolition Ech : 1/50 Projet : GO110 Fondations Ech : 1/50 GO111 Plancher Haut Sous-sol Ech : 1/50 GO112 Plancher Haut RDC Ech : 1/50 GO113 Plancher Haut R+1 Ech : 1/50 GO114 Plancher Haut R+2 Ech : 1/50 GO115 Plancher Haut R+3 Ech : 1/50 GO 116 Plancher Haut R+4 Ech : 1/50 GO117 Plancher Haut R+5 Ech : 1/50 GO118 Coupe AA Ech : 1/50 GO119 Coupe BB Ech : 1/50 GO120 Carnet de détail Ech : 1/20 Lot Chauffage-Ventilation-Rafraîchissement-Plomberie-Sanitaire : CVC300 Schéma de principe CVC301 Plan Sous-sol Ech : 1/50 CVC302 Plan RDC Ech : 1/50 CVC303 Plan R+1 Ech : 1/50

5 CVC304 Plan R+2 Ech : 1/50 CVC305 Plan R+3 Ech : 1/50 CVC306 Plan R+4 Ech : 1/50 CVC307 Plan R+5 Ech : 1/50 CVC308 Plan de toiture Ech : 1/50 CVC309 Plan détaillé Locaux techniques Ech : 1/50 CVC310 Coupes techniques sur circulation Ech : 1/20 PB501 Plan Plomberie Sous-sol Ech : 1/50 PB502 Plan PlomberieRdc Ech : 1/50 PB503 Plan Plomberie R+1 Ech : 1/50 PB504 Plan Plomberie R+2 Ech : 1/50 PB505 Plan Plomberie R+3 Ech : 1/50 PB506 Plan Plomberie R+4 Ech : 1/50 PB507 Plan Plomberie R+5 Ech : 1/50 PB508 Plan Plomberie toiture Ech : 1/50 Lot Electricité Courants Forts- Courants Faibles - SSI : EL700 Schéma de principe EL701 Plan de cheminement et d implantation Sous-sol Ech : 1/50 EL702 Plan de cheminement et d implantation RDC Ech : 1/50 EL703 Plan de cheminement et d implantation R+1 Ech : 1/50 EL704 Plan de cheminement et d implantation R+2 Ech : 1/50 EL705 Plan de cheminement et d implantation R+3 Ech : 1/50 EL706 Plan de cheminement et d implantation R+4 Ech : 1/50 EL707 Plan de cheminement et d implantation R+5 Ech : 1/50 EL708 Toiture Ech : 1/50 8 Rapports du contrôleur technique Le rapport initial du contrôleur technique sera transmis en pièce complémentaire du DCE. 9 Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé Le Plan Général de coordination du 3 janvier 2010.(une mise à jour au stade PRO sera transmise en pièce complémentaire du DCE) 10 Règlement du Collège Interentreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail (CISSCT). Le règlement de CISSCT sera transmis en pièce complémentaire du DCE. 11 Etudes de sols / Reconnaissance géotechnique et structurelle Rapport de reconnaissance structurelle N STL3.A.0001 du 27 janvier Diagnostic amiante avant travaux Rapport DEKRA n /1 du 17 mai Etat parasitaire.

6 Rapport DEKRAn /2 du 12 mai Guide pour la réalisation de travaux à proximité du métro. Guide pour la réalisation de travaux à proximité du métro version 2004-S-NOTE PP- DGC (incice 1) 15 Permis de cosntruire. Arrêté de permis de construire du Notices. Notice RT Synthèse et Notice SME (Système de Management environnemental) NOTA : les éléments du sommaire surlignés en jaune seront transmis en pièces complémentaires.

7 MAITRE DE L'OUVRAGE : La Caisse d Epargne et de Prévoyance de Midi Pyrénées, 42 rue du Languedoc_31000 TOULOUSE ASSISTANT DU MAITRE DE L OUVRAGE : ICADE Promotion 45, Bd de Strasbourg TOULOUSE Cedex Restructuration de la Caisse d Epargne et de Prévoyance 42, rue du Languedoc _ TOULOUSE REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX (R.C.) Date limite de remise des offres : Vendredi 30 septembre 2011à 12 h 00 délai de rigueur Août 2011 ICADE Promotion Août 2011

8 Construction de la Clinique Universitaire du Cancer Marché de travaux RC SOMMAIRE 1.1 Objet de la consultation Etendue de la consultation Décomposition des lots Décomposition en tranches Conditions de participation des concurrents... 5 ARTICLE 2 CONDITIONS DE LA CONSULTATION Durée du marché Délai d exécution Variantes et options Délai de validité des offres... 6 ARTICLE 3 INTERVENANTS Maître de l Ouvrage Assistant du Maître de l ouvrage Maîtrise d œuvre AMO HQE Contrôleur Technique Coordinateur SPS... 7 ARTICLE 4 - DEBUT DE L'INTERVENTION... 8 ARTICLE 5 DOSSIER DE CONSULTATION... 8 ARTICLE 6 MODALITES ESSENTIELLES DE FINANCEMENT ET DE PAIEMENT DU MARCHE... 8 ARTICLE 7 - PRESENTATION DES OFFRES Contenu de la candidature Contenu de l offre Cas des entreprises groupées ARTICLE 8 - REMISE DES OFFRES ARTICLE 9 - JUGEMENT DES CANDIDATURES ET DES OFFRES Critères de sélection des candidatures Critères de sélection des offres ARTICLE 10 - RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES ICADE Promotion Août /12

9 Construction de la Clinique Universitaire du Cancer Marché de travaux RC ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONSULTATION 1.1 Objet de la consultation La présente consultation concerne l exécution des travaux de restructuration du siège social historique de la Caisse d Epargne et de Prévoyance de Midi Pyrénées. Lieu d exécution : 42, rue du Languedoc, Toulouse. 1.2 Etendue de la consultation La présente consultation est lancée en gré à gré pour une dévolution soit à l entreprise générale, soit en macrolots. 1.3 Décomposition des lots Pour dévolution à l entreprise générale en 18 lots + un lot optionnel : Lot 1 : Lot 2 : Lot 3 : Lot 4A : Lot 4B : Lot 5 : Lot 6 : Lot 7 : Lot 8 : Lot 9: Lot 10 : Lot 11 : Lot 12 : Lot 13 : Lot 14 : Lot 15 : Lot 16 : Lot 17 : Lot 18 : Démolition - Gros Œuvre - Terrassement. Charpente bois Couverture - Zinguerie Etanchéité Structure métallique Men Ext-Murs rideaux-verrerie Bardages Doublage-Cloison Faux Plafond Men. Bois Electricité CFO/CFA/SSI CVC-Désenfumage Plomberie Sanitaire Sols durs - Faïence Sols souples Parquets Sols Résine Traitement façade-peinture-nettoyage Ascenseurs Cloisons Amovibles (lot optionnel) ICADE Promotion Août /12

10 Construction de la Clinique Universitaire du Cancer Marché de travaux RC Pour une dévolution en macrolots : Sous-lots Lot 1 : Lot 2 : Lot 3 : Lot 4A : Lot 4B : Lot 5 : Lot 6 : Lot 7 : Lot 8 : Lot 12 : Lot 13 : Lot 14 : Lot 15 : Lot 16 : Lot 17 : Lot 18 : MACROLOT A Démolition - Gros Œuvre - Terrassement. Charpente bois Couverture - Zinguerie Etanchéité Structure métallique Men Ext-Murs rideaux-verrerie Bardages Doublage-Cloison Faux Plafond Men. Bois Sols durs - Faïence Sols souples Parquets Sols Résine Traitement façade-peinture-nettoyage Ascenseurs Cloisons Amovibles (lot option) Sous-lots Lot 9: Lot 10 : Lot 11 : MACROLOT B Electricité CFO/CFA/SSI CVC-Désenfumage Plomberie Sanitaire ICADE Promotion Août /12

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