MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT

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1 MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION LITHIUM Edition 13 Mai 2014

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3 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 3 / 41 Date : Mai 2014 SOMMAIRE POLITIQUE QSE LE GROUPE SAFT INDUSTRIAL BATTERY GROUP (IBG) SPECIALTY BATTERY GROUP (SBG) RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE PRESENTATION DE LA ETABLISSEMENT DE POITIERS HISTORIQUE DESCRIPTION ENVIRONNEMENTALE DU SITE IMPLANTATION ET BATIMENTS ACTUELS DIVISION LITHIUM Organisation Description des fonctions principales de la Division PRESENTATION DES PRODUITS DE LA SYSTEME DE MANAGEMENT QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT (QSE) GENERALITES Processus Liste des processus «stratégiques» Cartographie des processus EXIGENCES RELATIVES A LA DOCUMENTATION Architecture du système documentaire QSE Manuel Qualité Sécurité Environnement (MQSE) Maîtrise de la documentation Maîtrise des enregistrements RESPONSABILITE DE LA DIRECTION ENGAGEMENT DE LA DIRECTION ECOUTE CLIENT POLITIQUE QUALITE SANTE SECURITE DU TRAVAIL ET ENVIRONNEMENT PLANIFICATION Objectifs qualité santé sécurité environnement Planification du système de management de la qualité (SMQ) Planification du système de management Santé Sécurité Environnement (SMSE) RESPONSABILITE, AUTORITE ET COMMUNICATION Responsabilité et autorité Représentants de la Direction Communication interne Communication externe REVUE DE DIRECTION Généralités Eléments d entrée de la revue Eléments de sortie de la revue MANAGEMENT DES RESSOURCES MISE A DISPOSITIONS DES RESSOURCES RESSOURCES HUMAINES Généralités Compétence, sensibilisation et formation INFRASTRUCTURES ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL... 30

4 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 4 / 41 Date : Mai REALISATION DU PRODUIT PLANIFICATION DE LA REALISATION DU PRODUIT PROCESSUS RELATIFS AUX CLIENTS Détermination des exigences relatives au produit Revue des exigences relatives au produit Communication avec le client CONCEPTION ET/OU DEVELOPPEMENT Planification du processus conception et/ou développement Eléments d entrées de la conception et du développement Eléments de sortie de la conception et du développement Revue de la conception et du développement Vérification de la conception et du développement Validation de la conception et du développement Maîtrise des modifications de la conception et du développement Prise en compte de l environnement dans le processus de développement ACHATS Processus Achats Informations relatives aux achats Vérification du produit acheté ACTIVITES DE REALISATION DU PRODUIT Maîtrise de la préparation du service et de la production Validation des processus de production Identification et traçabilité Propriété du client Préservation du produit Prestation de service après livraison MAITRISE DES DISPOSITIFS DE MESURE ET DE SURVEILLANCE MESURES, ANALYSES ET AMELIORATION GENERALITES SURVEILLANCE ET MESURE Satisfaction client Audit interne Surveillance et mesure des processus Surveillance et mesure des produits Surveillance et mesure liées aux données SST et environnement MAITRISE DU PRODUIT NON CONFORME ANALYSE DES DONNEES AMELIORATION Amélioration continue Action Corrective Action Préventive... 41

5 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 5 / 41 Date : Mai 2014 POLITIQUE QSE Ref. doc. : A mise à jour du : 24/06/2013

6 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 6 / 41 Date : Mai LE GROUPE SAFT Société française créée en 1918, Saft est le premier concepteur, développeur et producteur mondial de batteries de haute technologie pour les applications de l industrie et de la défense. Le siège social est situé à Bagnolet (France). Avec un effectif global d environ 4000 salariés, le groupe Saft est présent dans 18 pays, il possède 14 sites de production et son réseau commercial est étendu au monde entier. Le Groupe est structuré autour de deux lignes produits (SBG et IBG) qui fournissent un large marché aux applications variées. Consulter notre site web : Depuis longtemps, le Groupe Saft est reconnu comme le leader mondial pour la conception, le développement et la fabrication de batteries de haute technologie pour l industrie. Ses systèmes batteries multi-technologies répondent aux besoins d un large éventail de clients à travers le monde : Batteries à base de nickel et batteries lithium primaire pour les infrastructures industrielles, les transports, l électronique civile et militaire; Solutions lithium-ion pour le stockage de l énergie, les réseaux de télécommunications, la marine, les véhicules, l espace et la défense. Saft poursuit le développement de nouvelles générations de batteries pour de nouvelles applications afin de soutenir ses clients dans la mise au point de produits et de services innovants.

7 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 7 / 41 Date : Mai Industrial Battery Group (IBG) 1.2. Specialty Battery Group (SBG) La ligne de produit SBG se constitue par : Des sites de développement et/ou de production dont celui de Poitiers Un réseau commercial pour l ensemble de SBG sauf la Division Défense & Espace de Poitiers Des fonctions corporate (conseiller scientifique, finances, )

8 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 8 / 41 Date : Mai Recherche et Développement 1.4. Développement Durable

9 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 9 / 41 Date : Mai PRESENTATION DE LA 2.1. Etablissement de Poitiers Le site de Poitiers regroupe les activités de la Division Défense Espace et celles de la Division Lithium. Le site est situé rue Georges Leclanché Poitiers Cedex 9 (Tel. : +33 (0) ) 2.2. Historique 1913 Victor Herold crée la Société Industrielle des Accumulateurs Alcalins (SIAA) qui en 1918 prend le nom de SAFT : «Société des Accumulateurs Fixes et de Traction» La SAFT devient filiale de la Compagnie Générale d Electricité (CGE) Construction du site Rue Leclanché et transfert progressif des activités de Romainville (banlieue parisienne) à Poitiers 1985 Cession des activités industrielles et commerciales de type "grand public" et concentration sur les applications techniques, militaires et spatiales Regroupement sur le site de Poitiers, de toutes les activités industrielles françaises du Groupe AIBG de SAFT au sein de la Division "Générateurs de Technologie Avancée» Suppression de la Division GTA. Les activités «Lithium Primaire» et «Lithium Rechargeable» sont regroupées dans la Division Lithium Poitiers. Les autres activités sont regroupées dans la Division Défense et Espace SAFT devient la division "Batteries" du secteur "Câbles et Composants" du groupe Alcatel-Alstom SAFT devient une entreprise indépendante, dont l actionnaire principal est le fond d investissement Dougthy Hanson SAFT est introduite à la bourse de Paris et devient une société cotée Description environnementale du site Saft est situé à Poitiers. Cette commune de habitants est la préfecture du département de la Vienne (86) et de la région Poitou Charentes. Le site de Saft est situé au Sud du centre ville, presque à l extrémité de la ville. Son environnement direct est composé à la fois d habitations et d activités industrielles et commerciales. La topographie du site de Saft présente les caractéristiques suivantes : altitude moyenne du site : entre 126 et 119 m NGF, site non inondable car surplombant le Clain de près de 40 m, écoulement des eaux de surface vers le Nord-Est. Les principales activités ayant un impact significatif sur l environnement sont les suivantes : Utilisation de produits dangereux (stockages et rejets) : composants à base de métaux lourds, chlorure de thionyle, Traitement in situ d effluents industriels Production de déchets dangereux Risque incendie du à la caractéristique des produits fabriqués

10 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 10 / 41 Date : Mai Implantation et Bâtiments actuels La liste de l ensemble des bâtiments du site est donnée ci-dessous. Bâtiments Affectation Surfaces au sol en m 2 1 production services administratifs réfectoire 2 production Bureau de la direction 3 Laboratoire de recherche et développement 2310 Bureau de la direction 4 Stockages de matières ~150 m 2 5 Poste de garde ~16 m 2 6 Bâtiment loué à un organisme tiers Salles informatiques Tests et recettes de batteries 356 Total ~ Les surfaces des parkings (14870 m 2 ) et de la voirie (13400 m 2 ) peuvent être ajoutées afin d obtenir la totalité des surfaces imperméabilisées du site soit : = m 2 et dont 3 bassins d orage pour un volume de 1200m 3 Les activités actuelles de production se répartissent dans les bâtiments 1 et 2. Le bâtiment 1 abrite les activités associées à la fabrication des éléments et/ ou batteries au lithium primaire, lithium rechargeable. Le bâtiment 2 abrite les activités liées à la fabrication de piles et batteries pour des applications dans les domaines de la défense, du spatial, Les autres bâtiments accueillent des activités d études et de développement (bâtiment 3), des activités de tests (bâtiment 8), les infrastructures informatiques du site et des activités de tests (bâtiment 7), des bâtiments dédiés aux stockages des matières (bâtiments 4). Les produits fabriqués sur le site Saft sont des piles, des batteries et des accumulateurs hautes technologies Division Lithium La Division Lithium (320 personnes) est rattachée au Specialty Battery Group (SBG). La Division Lithium a pour vocation la conception, le développement, la production et l administration des ventes des générateurs électrochimiques Lithium Primaire et Lithium Rechargeable (Li-Ion Médium Prismatique et Li-ion cylindrique) pour les applications civiles et militaires. Ces produits se présentent sous la forme d éléments unitaires ou de montages en batteries standards catalogue ou spécifiques à certains clients. Ils sont présentés dans le chapitre 3 de ce manuel. Leur commercialisation est réalisée par le réseau commercial mondial SBG.

11 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 11 / 41 Date : Mai Organisation La Division Lithium est composée de plusieurs entités opérationnelles : La Direction Technique en charge du développement des éléments Lithium Primaire (LiP) et Lithium Rechargeable (Li-Ion ou MP) Le service Développement Batteries Lithium en charge du développement et de la mise en production de batteries utilisant ces éléments Le service Industrialisation en charge de la conception, du développement et de la mise à disposition des moyens de fabrication Le service Maintenance en charge de la maintenabilité des équipements et moyens de production pour la Division L Unité des éléments Lithium Primaire et Rechargeable L Unité Finition Batteries Les Unités ont en charge la production d éléments ou de batteries en accord avec le plan de marche et les ordres de fabrication. Ces unités sont dites autonome et par conséquent intègrent des fonctions supports telles que Méthode, Qualité, Ordonnancement, Procédé court terme. Auxquelles s ajoutent : Les services supports que sont les Ressources Humaines & service informatique (S.I.), le contrôle de gestion, le service Sécurité-Environnement, le service méthodes et World Class apportent leur support dans leur domaine à chacune de ces 3 Unités. La supply chain (Achat, Logistique et Service Clients), Le service Qualité rattaché au Directeur de Division. Organigramme de la division Lithium Poitiers: Assistante de Direction Directeur de la Division Responsable des Operations Responsable Supply Chain Responsable Développement Batterie Responsable Technique Responsable Ressources Humaines, Informatique, Sécurité et Environnement Safety & Environment Responsable Contrôle de gestion Responsable Industrialisation et World Class Chef de Projets Senior Responsable Qualité

12 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 12 / 41 Date : Mai 2014 Organigramme du service Qualité : Qualité Site Qualité Unité Défense Qualité Unité Satellites Qualité Division Lithium Système Qualité Qualité Fournisseurs Qualité Unité Lithium Primaire Qualité Unité Lithium Rechargeable Etalonnage Qualité Clients Qualité Unité Finition Batteries Qualité Développement Batteries Lithium Organigramme des fonctions Sécurité et Environnement : Ressources Humaines Sécurité/Environnement SI Infirmerie Sécurité et Environnement Sécurité Environnement Sécurité Services Généraux Description des fonctions principales de la Division Marketing : la fonction Marketing est responsable des études de marché et des orientations du développement des produits nouveaux et participe à la validation des cahiers des charges clients Commercial : la fonction Commerciale est responsable de la vente des produits, du conseil et des relations avec les clients Chef d Unité : le chef d Unité est responsable des objectifs : budgétaires, satisfaction clients et amélioration de la productivité (qualité - coûts - stocks). Il propose la politique industrielle et l organisation de l Unité. Le chef d Unité a en outre, la responsabilité de la qualité des produits et prestations réalisées par son Unité. Production : la fonction Production est responsable de la réalisation des produits en respectant les coûts, délais et qualité. Ingénierie - Industrialisation : la fonction Ingénierie est responsable du développement, de la validation et de la mise en service des nouveaux équipements et processus de fabrication Maintenance : la fonction Maintenance est responsable de l entretien tant correctif que préventif des équipements et moyens de production.

13 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 13 / 41 Date : Mai 2014 Qualité Intégrée : la fonction Qualité Intégrée est responsable de la gestion opérationnelle de la qualité au sein de l unité de la réception des composants à la livraison des produits Qualité : la fonction Qualité est responsable de l application du Système de Management de la Qualité à la maîtrise de la réalisation des produits et des prestations et a autorité pour en prononcer la conformité. Elle assure la maîtrise de la relation Qualité avec le client dans le cadre du contrat. Qualité Projet/Développement : cette fonction couvre l ensemble des activités Qualité au sein d une équipe projet développement (application des outils d analyses des risques, rédaction plan de contrôle Qualité, validation des jalons projets, traitement des anomalies lors des différentes phases). Cette mission est souvent couverte par les Qualité intégrés. Qualité Client : la fonction Qualité Client assure la relation client/fournisseur dans le cadre du traitement des réclamations, retours et questions techniques Clients Logistique (Approvisionnement, Ordonnancement, Lancement, Expédition) : la fonction Logistique a en charge la maîtrise de la chaîne logistique (Supply Chain) de l approvisionnement des composants et fournitures achetés à la livraison aux clients. Elle est responsable de la gestion des stocks et des inventaires. Elle intervient dans les processus de la fonction Administration des Ventes. Le service Clients : la fonction service Ventes est responsable de la gestion des commandes et du transport vers les clients. Elle intervient dans les processus de la fonction Logistique. Supply Chain : la fonction Supply Chain regroupe les fonctions Achats, Logistique et service Clients Technique : la fonction Technique est responsable de la conception, du développement, de la mise au point et de la qualification des produits nouveaux. Elle apporte des améliorations sur les produits existants ainsi qu un soutien technique à la Direction Commerciale et aux services chargés de la production. Développement batterie : la fonction Développement batteries est responsable de la définition du montage en batteries des éléments en respectant les cahiers des charges des clients. Direction Division : la fonction Direction Division est responsable du fonctionnement de sa Division et de l atteinte des objectifs dans le cadre du plan et des budgets. Essais : la fonction Essais est responsable de la conduite des essais électriques et mécaniques dans le respect des demandes clients internes et des normes applicables. Ressources Humaines : la fonction Ressources Humaines est responsable du recrutement et de la gestion du personnel, du plan de formation, de la bonne application de la législation du travail et de la relation avec les organismes extérieurs officiels. Elle est responsable de la gestion des effectifs (compétences, disponibilité...) dans le cadre des réglementations extérieures et du respect des plans et budgets. Service Informatique : ce service assure la mise en place des solutions préconisées par la DSI et/ou développées localement, est responsable de l exploitation de l outil informatique, gère, en relation avec la DSI, les différentes évolutions et maintenances des matériels et des logiciels de gestion, réalise la maintenance des logiciels et des matériels bureautiques, (les domaines couverts par l informatique industrielle ne sont pas pris en charge). Achats : la fonction Achats est responsable du choix des fournisseurs et des négociations de coûts dans le cadre de la politique achat du groupe. Etalonnage : la fonction étalonnage est responsable de la gestion de la calibration des équipements de contrôle, de mesure et d essais. Méthodes : la fonction Méthodes est responsable du choix des moyens de production et de la définition des temps alloués. Elle gère la documentation industrielle.

14 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 14 / 41 Date : Mai 2014 Procédés : la fonction Procédés est responsable de la définition et de la maîtrise des procédés de production. Contrôle de gestion : la fonction contrôle de gestion est responsable de l établissement des budgets et du suivi des flux financiers. Comptabilité. La fonction comptabilité est responsable des données des états comptables et de la conformité des comptes du site. Santé Sécurité du Travail et Environnement : la fonction Santé sécurité du travail et Environnement doit assurer et développer la sécurité des personnes et des biens par la conduite d une politique préventive. Elle assure la gestion des installations classées pour l environnement en conformité avec les législations. Comité d Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : le CHSCT est composé du chef d Etablissement, de délégués du personnel et du Médecin du Travail. Il participe aux : analyses les conditions de travail et les risques professionnels auxquels sont exposés les salariés, inspections et enquêtes, développements de la prévention par des actions d information et de sensibilisation, analyses des circonstances et des causes des accidents du travail ou des maladies professionnelles. Le CHSCT est consulté avant toute décision d aménagement important susceptible d incidence sur la SST. Animacteurs environnement : au sein des unités et services, les animacteurs environnement sont en charge de : Participer à l analyse environnementale dans leur secteur (collecter les informations nécessaires et hiérarchiser les aspects), Participer à l élaboration, le suivi et la mise en place du plan d action validé par le responsable du secteur et le responsable environnement, Décliner les procédures générales et opérationnelles environnementales ainsi que les actions de communication, sensibilisation et formation, Vérifier les activités de surveillance et de mesurage, Alerter en cas de dérive, Anticiper la prise en compte de l environnement dans les nouveaux projets. Dans chaque fonction décrite, les managers, au sein des unités et services ont un rôle fondamental dans la prise en compte de la santé et sécurité au travail. Ils doivent : Connaître les risques de leur secteur et les communiquer à leurs équipes, Participer à l élaboration, le suivi et la mise en place des plans d actions, Décliner les procédures générales et opérationnelles SST ainsi que les actions de communication, sensibilisation et formation, Vérifier les activités de surveillance et de mesurage en matière de SST, Alerter et consigner en cas de dérive, Anticiper la prise en compte de la santé sécurité du travail dans les nouveaux projets.

15 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 15 / 41 Date : Mai PRESENTATION DES PRODUITS DE LA Les produits réalisés par la Division Lithium Poitiers comprennent : La gamme d éléments primaires cylindriques au Lithium Chlorure de thionyle (Li-SOCl 2 ), du format ½ AA à D., en technologies «Bobine» (famille LS) et «Spiralée» (famille LSH). Consulter la gamme complète sur La Gamme d éléments rechargeables Médium Prismatique (MP) ou cylindrique (VL) Lithium-Ion, en technologie spiralée. Consulter la gamme complète sur

16 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 16 / 41 Date : Mai 2014 Le développement et production de «packs» batteries suivant les cahiers des charges client, par assemblage série / parallèle d éléments unitaires avec, si nécessaire, l électronique de surveillance et de protection associée. Batteries destinées aux applications de forage pétrolier. Conçues pour répondre à des conditions extrêmes de fonctionnement : vibrations, température très élevée Batteries configurables sur mesure suivant les besoins clients

17 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 17 / 41 Date : Mai 2014 Les principales applications de ces produits sont : Equipements militaires (radio, vision nocturne, viseur, portable, ) Radio communication, alarmes, détecteur de gaz, applications médicales, Compteurs eau, électricité, gaz Forage pétrolier

18 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 18 / 41 Date : Mai SYSTEME DE MANAGEMENT QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT (QSE) 4.1. Généralités Le Système de Management QSE est basé sur les exigences des normes ISO 9001 :08, ISO14001 :04 et du référentiel OHSAS :07. Il comprend les processus nécessaires à la maîtrise et à l amélioration de son efficacité. Le domaine d application de l ISO14001 comprend les activités établies sur le site de Poitiers en relation directe avec le fonctionnement de l établissement et la conception, le développement, la fabrication et la commercialisation de générateurs électrochimiques. Le domaine d application n inclut pas le bâtiment 6 et les activités qui y sont localisées. Le domaine d application pour l OHSAS est similaire à celui de l ISO hormis le court de tennis et les activités de loisirs basées dans l enceinte du site Processus Les processus sont identifiés (voir liste ci-dessous) et leur description fait l objet de PGQ (Procédure Générale Qualité) ou PGSE (Procédures Générales Sécurité Environnement). Leur séquence et interactions sont précisées par la cartographie du chapitre et dans leur description. Ces processus sont gérés et leur efficacité est évaluée en regard des objectifs fixés, notamment lors des revues de processus et revues de Direction. Ces évaluations permettent d engager les actions d amélioration du système. Chaque processus a un pilote qui est responsable : d organiser son analyse et son descriptif avec les équipes concernées, d en assurer la mise à jour, de définir des indicateurs et d en assurer le suivi, de proposer les améliorations, de présenter les résultats de performance de son processus lors des revues de processus et de Direction.

19 DIVISION LITHIUM Réf. MQ Edition : 13 Page : 19 / 41 Date : Mai Liste des processus «stratégiques» Dénomination Référence Pilote du Processus Processus de Direction Management de l organisation PGQ L021 Direction Division Management de la qualité et de l amélioration PGQ L032 Qualité & HSE continue Management de la Santé Sécurité et de l environnement PGQSE L036 Sécurité Environnement (HSE) Contrôle de gestion PGQ L037 Contrôle de gestion Communication interne PGQ L033 Ressources Humaines Processus de réalisation Développement Eléments PGQ L027 Technique Développement Batteries PGQ L035 Développement Batterie Production PGQ L028 Unité Traitement, suivi des commandes et livraison PGQ L025 Service Clients Processus supports Prévisions commerciales et Plan de PGQL 024 Service Clients production Réclamations clients PGQ L026 Qualité Achats PGQL 029 Achats Comptabilité PGQL 038 Contrôle de Gestion Mise à disposition des Ressources Humaines PGQL 030 Ressources Humaines Mise à disposition des Moyens PGQL 031 Ingénierie Processus relatif aux clients PGQ L034 Service Clients Le processus relatif aux clients est un processus externalisé, réalisé par les Directions commerciales et marketing de la Division Batterie Lithium de Saft. Afin d en assurer la maîtrise, la Division Lithium a nommé un pilote de ce processus, qui, bien que rattaché à la Division Lithium Poitiers (DLP), assure : Le suivi des indicateurs d efficacité La représentation des Directions Commerciales et Marketing au sein de DLP pour ce qui est de ce processus L alerte des directions concernées en cas de dérives constatées.

20 Client (Besoin) Client (Satisfaction) MANUEL QSE de la Réf. MQ Edition : 13 Page : 20 / 41 Date : Mai Cartographie des processus Processus de Direction PGQL 021 Management de l Organisation PGQL 033 Communication Interne PGSE L036 Management de la Santé Sécurité et de l Environnement PGQL032 Management de la Qualité et de l Amélioration Continue PGQL 037 Contrôle de Gestion PGQL 034 Processus relatif au client (Processus externalisé) PGQL 029 Achats PGQL 027 Développement Eléments PGQL 035 Développement Batteries PGQL 031 Mise à disposition des Moyen PGQL 030 Mise à disposition des Ressources Humaines PGQL 024 Prévisions commerciales PGQL 028 Production Processus de Réalisation PGQL025 Livraison PGQL 025 Traitement des commandes Processus Support PGQL 038 Comptabilité PGQL 026 Réclamations Clients PGQL 034 Processus relatif au client (Processus externalisé)

21 Réf. MQ Edition : 13 Page : 21 / 41 Date : Mai Exigences relatives à la documentation Architecture du système documentaire QSE Le Manuel Qualité Sécurité Environnement définit les politiques, les objectifs et les choix fondamentaux de la Division vis à vis de la qualité, de la Sécurité et de l environnement. M.Q.S.E. Procédures Générales Qualité, Sécurité et Environnement Les PGQ et PGSE décrivent les processus du système de management Qualité Sécurité Environnement et les dispositions prises par la Division. Les PAQ (Plan d Assurance Qualité) décrivent les dispositions qualité spécifiques applicables dans le cadre d un contrat. Documentation externe Procédures OPérationnelles Les POP précisent les modalités détaillées de mise en œuvre des Processus précédentes. Documents de travail et d enregistrement Les Dossiers de Définition et les Dossiers Industriels, décrivent les informations nécessaires à la définition, la réalisation, le contrôle et l expédition des produits. Le personnel a accès à la documentation relative au système de management QSE au travers du réseau informatique. L accès à ces documents est également possible pour les clients et/ou les autorités sur leur demande Manuel Qualité Sécurité Environnement (MQSE) Ce manuel a pour objectif de : Définir les règles en matière de Qualité, Sécurité et d Environnement appliquées au sein de la Division en cohérence avec les politiques de Saft, Communiquer les politiques Qualité, Santé-Sécurité et Environnement de la Division, ses objectifs et l engagement de la Direction à l ensemble du personnel, à nos clients et nos filiales, Présenter les dispositions générales relatives à l'obtention de la Qualité, à la réduction des risques Santé Sécurité au travail et au respect de l Environnement par l'utilisation planifiée et efficace des ressources technologiques, humaines et matérielles disponibles et ce, à un niveau de coût optimal, Développer chez nos clients la confiance que nos produits et services sauront satisfaire leurs spécifications et les standards de haute qualité de la Division et de Saft.

22 Réf. MQ Edition : 13 Page : 22 / 41 Date : Mai Domaine d application Les dispositions décrites dans le manuel s'appliquent à l'ensemble des produits et prestations fournis par la Division Lithium Gestion du M.Q.S.E La fonction Qualité de la Division Lithium est responsable de la rédaction, de l'évolution, de la diffusion, et de l'archivage du présent Manuel. La fonction Santé- Sécurité-Environnement participe à la rédaction de ce manuel. Le Directeur de la Division Lithium approuve et vise ce Manuel. Cette approbation implique l'application des dispositions du présent Manuel par l ensemble du personnel de la Division Evolution du Manuel Toute révision de ce Manuel est effectuée sous la responsabilité de la fonction Qualité et entraîne une nouvelle édition accompagnée d'un changement de l'indice d'évolution. La traçabilité en est assurée sur la page de garde dans la rubrique "Editions successives" Diffusion La diffusion interne du présent Manuel se fait sur le réseau informatique Lithium. Une copie «non gérée» est également disponible sur les réseaux «Intranet» et «Intrasaft». Dans ces deux cas, une mention «diffusion non gérée» est apposée sur chaque page du document. Des exemplaires supplémentaires de ce Manuel peuvent être fournis sur demande écrite, auprès de la fonction Qualité de la Division Lithium. Ils sont "non gérés" (mention sur la page de couverture), sans mise à jour ultérieure. La fonction Qualité de la Division Lithium archive pendant 5 ans les éditions successives du Manuel Maîtrise de la documentation Les dispositions relatives à la gestion et à la maîtrise des documents requis pour le Système de Management Qualité Sécurité Environnement font l objet de la procédure PGQ Ces dispositions s appliquent aux différentes étapes de vie : de la documentation d origine interne : élaboration, approbation, diffusion, modification, conservation et élimination de la documentation d origine extérieure : réception, diffusion, archivage et élimination Les documents relatifs à l assurance qualité produit (dossiers industriels) sont gérés seront les dispositions des procédures spécifiques : POP : Gestion et constitution des dossiers industriels POP : Gestion des dossiers de définition POP : Maîtrise de la documentation technique (hors DI)

23 Réf. MQ Edition : 13 Page : 23 / 41 Date : Mai Maîtrise des enregistrements La Procédure Générale Qualité PGQ précise la liste des enregistrements visant à démontrer la conformité du produit vis à vis des exigences spécifiées ainsi que l application correcte et totale du Système Qualité Sécurité Environnement et son efficacité, qui doivent être conservés. La procédure précise en outre les fonctions responsables de ces enregistrements, la durée minimale de leur conservation ainsi que les règles d élimination. Elle définit enfin les méthodes permettant d assurer la maîtrise des enregistrements émis et/ou conservés par les fournisseurs. En accord avec les exigences contractuelles ou réglementaires, certains enregistrements sont disponibles pour revue par les clients ou les autorités concernées sous réserve de respect des règles relatives aux documents protégés et classifiés (POP 47067). 5. RESPONSABILITE DE LA DIRECTION 5.1. Engagement de la Direction La politique Qualité, Santé Sécurité du Travail et Environnement est donnée au début de ce manuel. En fonction des contraintes extérieures à la Division (politique de la Direction Générale Saft, programme «World Class» d amélioration continue, politique Commerciale, Budgets ), la Direction de la Division définit les objectifs, établit le budget et les plans annuels nécessaires à l atteinte de ses objectifs qui sont alors déclinés au niveau de chaque Unité et Service. La Direction définit également l organisation de la Division et répartit les ressources (humaines, financières et matérielles). Ceci est décrit dans le processus «Management de l organisation» (PGQL021) Ecoute client La détermination des besoins et attentes des clients est réalisée à différentes phases des processus les besoins et attentes des clients sont collectés par les fonctions commerciales et marketing, ils sont analysés par la fonction marketing et les résultats de l analyse sont les données d entrée de l établissement de la politique produit. Ce processus marketing est décrit dans le processus relatif aux clients (PGQL 034). Lors des phases de planification de la conception les besoins clients sont analysés, précisés et formalisés (voir 7.3 processus développement et 7.2 Besoin Client) La satisfaction du client est évaluée (voir satisfaction client)

24 Réf. MQ Edition : 13 Page : 24 / 41 Date : Mai Politique Qualité Santé Sécurité du Travail et Environnement La politique Qualité Sante Sécurité du Travail et Environnement est définie par la Direction de la Division sur la base : de la politique Qualité de Saft, des directives environnementales de Saft, des objectifs et finalités propres à la Division, de l évaluation des risques professionnels réalisée sur le site, des aspects environnementaux significatifs identifiés sur le site. Cette politique est formalisée et des objectifs Qualité, Santé Sécurité au travail et Environnement sont définis au début de chaque année par la Division. La politique et les objectifs sont revus au moins une fois par an Planification Objectifs qualité santé sécurité environnement Les objectifs sont établis et déployés en cohérence avec les autres objectifs Division et avec les politiques lors de la phase 1 du processus de management de l organisation (cf. 5.1) Planification du système de management de la qualité (SMQ) Le Système de Management de la Qualité est planifié dans le cadre du processus «Management de la Qualité et de l amélioration continue» (PGQL032). L efficacité du SMQ est évaluée lors de chaque Revue de Direction (voir chapitre 5.6) et des évolutions peuvent en être décidées et planifiées.

25 Réf. MQ Edition : 13 Page : 25 / 41 Date : Mai Planification du système de management Santé Sécurité Environnement (SMSE) Le Système de Management Santé-Sécurité Environnement est planifié dans le cadre du processus «Management de la Santé Sécurité Environnement» (PGSE 036). Les aspects environnementaux sont identifiés au cours des analyses environnementales des activités. Les impacts significatifs sont issus d une hiérarchisation. Les modalités d identification et de cotation sont décrites dans la procédure PGE Elle est mise en œuvre en cas de modification des activités et des installations, ainsi qu en cas de nouvelles exigences réglementaires ou autres applicables. Les risques aux postes de travail sont pour leur part identifiés et évalués au cours des évaluations des risques professionnels. Les modalités d identification et de cotation sont décrites dans la procédure PGSE Elle est mise en œuvre en cas de modification des équipements, des activités et des installations, ainsi qu en cas de nouvelles exigences réglementaires ou autres applicables. La veille réglementaire est assurée par le responsable sécurité environnement, selon la procédure PGSE Elle permet à la Direction d'avoir connaissance des différentes exigences et de déterminer comment elles s'appliquent aux activités du site du point de vue de la santé sécurité du travail et de l environnement. Ces exigences applicables sont communiquées à toutes les personnes concernées, travaillant pour le compte de l Etablissement. La maîtrise opérationnelle est assurée par des procédures, des instructions, des dossiers industriels, des consignes d urgence ainsi que des actions de formation. Cette organisation permet de gérer les risques au poste de travail et les aspects environnementaux significatifs, d atteindre les objectifs et cibles, de limiter les impacts environnementaux et les préjudices aux personnes dès les étapes de conception des produits et des équipements. La préparation et la capacité à réagir aux situations d urgence sont décrites dans la procédure PGSE Ces différentes situations ont été préalablement identifiées dans les analyses environnementales et les évaluations des risques professionnels. La procédure prend en compte : les incendies les émissions accidentelles vers l atmosphère, les rejets accidentels dans l eau ou le sol, et les effets spécifiques des émissions accidentelles sur l environnement et l écosystème les accidents du travail (déclarés ou non). Elle se décompose en trois parties, les évènements détectés par l homme, les évènements détectés en automatique et les accidents du travail et prévoit des exercices périodiques. Les scenarii majorants sont décrits dans le Plan d Opération Interne (POI) qui détaille les risques associés, les réseaux des différents fluides et prévoit également les moyens de secours à déployer. Le déploiement du POI est basé sur la constitution d une cellule de crise dont les rôles des participants sont précisés dans des fiches réflexes (exemple : directeur des opérations internes (DOI), responsable communication interne ou encore les gardiens). Concernant les accidents du travail, la procédure prévoit en plus des obligations réglementaires (registre des accidents bénins ou déclaration CPAM) de consigner chaque accident déclaré dans notre système de gestion des anomalies (SIGA) et réaliser des arbres des causes systématiques.

26 Réf. MQ Edition : 13 Page : 26 / 41 Date : Mai Responsabilité, autorité et communication Responsabilité et autorité L ensemble des fonctions de la Division contribue à l atteinte des objectifs des objectifs QSE en respectant les dispositions décrites dans le présent manuel. La description succincte des fonctions, leurs responsabilités et autorités sont rappelées au paragraphe du présent manuel. Chaque poste fait l objet d une description de poste précisant en particulier le domaine de responsabilité (PGQL030). Lors des évolutions d organisation et de changements de responsables, des notes d organisation précisent le domaine de responsabilité et les rattachements hiérarchiques et fonctionnels Représentants de la Direction Le Responsable Qualité est le représentant de la Direction de la Division. A ce titre il a la responsabilité et l autorité pour : S assurer que les processus nécessaires au système de management de la qualité sont établis et entretenus, S assurer de la mise en œuvre et du respect de l ensemble des règles, procédures et processus du système de management de la qualité et de rendre compte à la Direction de la Division (en particulier lors des Revues de Direction) du fonctionnement du système de management de la qualité et d en proposer les améliorations nécessaires, Promouvoir la prise en compte des exigences et de la satisfaction des clients par toutes les fonctions de la Division, Représenter la Division auprès des organismes extérieurs pour les sujets relatifs au système de management de la qualité, Résoudre les questions relatives à la qualité, et dispose de l autorité nécessaire pour refuser le passage des jalons en phase de développement, ou stopper un produit en fabrication en cas de non-conformité aux exigences qualité. Le Responsable Santé-Sécurité Environnement est le représentant de la Direction de l Etablissement. A ce titre il a la responsabilité et l autorité pour : S assurer que les processus nécessaires au système de management de la Santé Sécurité et de l Environnement sont établis et entretenus, S assurer de la mise en œuvre et du respect de l ensemble des règles, procédures et processus du système de management de la Santé Sécurité et de l Environnement et de rendre compte à la Direction de l Etablissement (en particulier lors des Revues de Direction) du fonctionnement du système de management de la Santé Sécurité et de l Environnement et d en proposer les améliorations nécessaires, Faire arrêter une activité en cas de danger grave et imminent, Promouvoir la prise en compte des exigences et de la satisfaction des parties intéressées par toutes les fonctions de l Etablissement, Représenter la Direction auprès des organismes extérieurs pour les sujets relatifs au système de management de la Santé Sécurité et de l Environnement. Pour les sujets liés à l environnement, il s appuie sur un réseau d animacteurs environnementaux au sein des services et unités. Les missions des animacteurs sont décrites au En ce qui concerne la Santé et la Sécurité au travail, le responsable Sécurité Environnement travaille en étroite collaboration avec les managers. Ces attributions particulières sont formalisées dans les descriptions de poste de chacun.

27 Réf. MQ Edition : 13 Page : 27 / 41 Date : Mai Communication interne Le processus de communication interne (PGQL 033) décrit l organisation relative à : La communication au personnel des informations relatives à l entreprise L animation et l organisation de la communication au sein de l entreprise Le retour d information et l implication du personnel par la communication La communication interne repose notamment sur : des bulletins d informations internes au niveau de Saft : bulletin mensuel «INSIGHT» au niveau de l Etablissement de Poitiers : bulletin mensuel «LIAISON» distribué à l ensemble du personnel des réunions d information au niveau Division et dans les services et unités l affichage dans les Unités et Services des Indicateurs Qualité Sécurité au travail et Environnement la diffusion des comptes-rendus des Revues de Direction (Qualité Sécurité Environnement) aux Responsables de service et d Unité et à tous les responsables qualité la diffusion des comptes-rendus des réunions de CHSCT aux Responsables de service et d Unité des notes d organisation et d informations un site INTRANET «INTRASAFT» comportant des volets Qualité Santé-Sécurité Environnement Communication externe Les demandes externes sont gérées par la procédure PGSE Il s agit de : diffuser en externe les informations (Santé-Sécurité Environnement) relatives à l entreprise et à l établissement de Poitiers, notamment la politique, répondre aux exigences réglementaires d informations, instruire les demandes des parties intéressées en tenant compte des recommandations Corporate, communiquer à la direction les données du site notamment dans le cadre des obligations de la loi NRE (Nouvelles Régulations Economiques) et du bilan social.

28 Réf. MQ Edition : 13 Page : 28 / 41 Date : Mai Revue de direction Généralités La Direction de la Division effectue des Revues du système de management de la Qualité (3 par an), de la Santé-Sécurité (2 par an) et de l Environnement (2 par an) afin de s assurer de sa pertinence, de son adéquation et de son efficacité par rapport aux politiques qualité, SST et Environnement et aux objectifs associés. Le Responsable Qualité établit le calendrier annuel et l ordre du jour des Revues de Direction Qualité. Le Responsable Sécurité -Environnement établit le calendrier annuel et l ordre du jour des Revues de Direction Santé-Sécurité et Environnement. Le Directeur de Division et les responsables (ou en cas d absence leurs représentants désignés) des services et Unités participent à ces Revues. Les enregistrements des Revues de Direction sont conservés ( 4.2.4) Eléments d entrée de la revue Les principaux points de l ordre du jour de ces revues sont : les audits externes et internes et leurs résultats (Qualité Santé-Sécurité Environnement) le fonctionnement des processus et leurs indicateurs (Qualité Santé-Sécurité Environnement) les indicateurs de qualité produits (Qualité) les indicateurs de satisfaction clients (Qualité) les indicateurs de performance environnementale les indicateurs de performance SST les résultats de participation et de consultation Sécurité les informations provenant des parties intéressées externes, y compris les plaintes Sécurité Environnement les actions correctives et préventives (Qualité Sécurité Environnement) les informations clients dont les réclamations Qualité les changements pouvant affecter le système de Management de la Qualité Santé- Sécurité Environnement les recommandations d amélioration et d évolution du système de Management de la Qualité Santé-Sécurité Environnement l avancement des programmes environnementaux et SST les actions décidées lors des Revues précédentes (Qualité Santé-Sécurité Environnement) Eléments de sortie de la revue Après examen de chacun de ces points, la Direction de la Division décide des actions relatives : A la révision des politiques et des objectifs à l amélioration de l efficacité des systèmes de management et de ses processus à l amélioration du produit en rapport avec les exigences des clients à l amélioration de la performance environnementale et SST aux besoins en ressources.

29 Réf. MQ Edition : 13 Page : 29 / 41 Date : Mai MANAGEMENT DES RESSOURCES 6.1. Mise à dispositions des ressources La prévision des ressources nécessaires aux activités de la Division, notamment celles nécessaires à la mise en œuvre du Système de Management Qualité, Sécurité et Environnement et à son amélioration continue, est faite lors de l élaboration du budget (processus «Management de l organisation» 5.1). Après accord de la direction Saft, le budget fixe les ressources humaines et financières autorisées. Le budget est actualisé en cours d année en fonction des besoins internes et externes et les ressources nécessaires sont adaptées. Le suivi du réalisé par rapport au budget est fait mensuellement. Si des actions spécifiques nécessaires demandent des ressources, l allocation en est décidée par le Directeur de Division Ressources Humaines Généralités Le processus de «Mise à disposition des Ressources Humaines» est décrit dans la procédure PGQL 030. Il a pour objectifs de mettre en place les ressources nécessaires à la maîtrise et l amélioration du produit réalisé Compétence, sensibilisation et formation Les unités et services expriment leurs besoins en personnel en termes de compétences et de quantité. Ces besoins sont recueillis et analysés par le service des Ressources humaines qui décide de recruter et / ou de former. Un plan de formation est établi annuellement, il est le moteur essentiel de la volonté d accroissement des compétences. La fonction Ressources humaines conserve l historique des formations ainsi que l évaluation de ces formations. Un bilan de l efficacité des actions de formation est établi une fois par an. La vérification des aptitudes des personnes aux exigences de compétences de leur poste est, par ailleurs, effectuée par la hiérarchie de la fonction (POP : «Qualification et Certification du personnel»). Les enregistrements des qualifications individuelles des opérateurs sont réalisés au travers des matrices de compétences Le personnel est sensibilisé à la pertinence, à l importance de son activité et à sa contribution à la réalisation des objectifs Qualité, Santé-Sécurité au travail et Environnement lors des réunions périodiques de services et d Unités. L affichage des différents indicateurs dans les zones de communication contribuent à cette sensibilisation. D un point de vue santé-sécurité environnement, le personnel est sensibilisé aux axes développés dans les politiques des deux divisions. Dès son arrivée, la nouvelle personne suit une formation dans laquelle lui sont présentés les risques professionnels, les moyens de prévention protection ainsi que les aspects/impacts significatifs des activités. Cette sensibilisation doit également s appliquer aux «personnes travaillant pour le compte de» et aux sous-traitants intervenant sur le site. De plus une formation spécifique au poste de travail est réalisée par son supérieur hiérarchique ou son tuteur qui permet d aborder les risques SST E spécifiques à son activité.

30 Réf. MQ Edition : 13 Page : 30 / 41 Date : Mai Infrastructures Les besoins d investissements et de maintenance concernant les infrastructures nécessaires pour obtenir la conformité du produit sont analysés lors de la préparation du budget (voir 6.1). Les activités de maintenance des équipements sont planifiées et décrites dans la procédure «Maintenance des équipements». Les infrastructures concernent : Les bâtiments, les espaces de travail et installations associées. Les équipements associés aux processus. Les services «support» tels que la logistique et les moyens de communication. Le processus «Mise à disposition des moyens» (PGQL031) décrit les activités relatives à la mise en œuvre de nouveaux moyens industriels, ainsi que les jalons associés Environnement de travail La technologie des éléments électrochimiques au Lithium nécessite que les phases de préparation des constituants et d assemblage des éléments soient réalisées en salle sèche dont la température et le taux d humidité sont fixés et contrôlés. 7. REALISATION DU PRODUIT 7.1. Planification de la réalisation du produit La planification de la réalisation du produit est intégrée aux processus de développement (PGQL027 et PGQL035) et de mise à disposition des moyens industriels (PGQL031). Ces processus permettent notamment de déterminer : Les exigences relatives aux produits, définies dans les dossiers de définition comprenant les plans des composants, des sous-ensembles et du produit, la nomenclature et les spécifications techniques et les procédés imposés. Le Plan de Définition d Emballage (PDE) est partie intégrante du Dossier de Définition. Les activités de vérification, de contrôle et d essais, ainsi que les documents et enregistrements nécessaires, définis dans le dossier industriel décrivant de façon détaillée au travers de fiches d instruction les opérations de production (FI) et de contrôle (FC) nécessaires à la réalisation du produit. Les fiches de contrôle décrivent en détail la nature, la fréquence, les limites et le moyen du contrôle ainsi que le mode d enregistrement et le plan de réaction en cas de non-conformité. Le Plan de Définition d Emballage (PDE) est partie intégrante du Dossier de Fabrication du produit Les besoins en documentation permettant la maîtrise environnementale et la gestion adaptée des risques SST.

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