PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons

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1 PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons 17 Séance ordinaire ajournée du comité exécutif de la Commission scolaire des Hauts-Cantons, tenue le 23 e jour du mois de juin 2009, à compter de 17 h 15 à la salle des commissaires, École du Parchemin, 162, rue Saint-Jean Est, East Angus. Présences : Alain Bolduc, André Couture, Sylvie Giguère, Marthe A. Lapierre, Yves Louis-Seize, Gaétan Perron et Marjolaine Y. Roberge Commissaires-parents : Jennifer Cupples, primaire (absente) Elise Madore, secondaire (absente) Directeur général : Directeur général adjoint et directeur des services de l enseignement : Directeur des services de l'informatique et du transport : Bernard Lacroix Jean-Luc Bombardier Gilbert Roy Directeur du service des ressources humaines : Pascal Poulin Directeur des services des ressources financières et matérielles : Directeur à l éducation des adultes et à la formation professionnelle : Denis Fabi Denis Ménard Directrice des services éducatifs complémentaires et de l adaptation scolaire : Lise Pouliot Coordonnatrice au service des ressources humaines : Julie Morin Coordonnateur au service des ressources matérielles : Martin Voyer Secrétaire générale : Annie Garon CE Ordre du jour Sur la proposition de Monsieur André Couture, il est résolu d adopter l ordre du jour suivant : 1.0 Adoption de l ordre du jour (Amendement à la résolution CE ). 2.0 Procès-verbal de la séance ordinaire ajournée du 28 avril & 2.2 (Déjà traités). 3.0 Procès-verbal de la séance ordinaire du 12 mai & 3.2 (Déjà traités). 4.0 Procès-verbal de la séance ordinaire ajournée du 26 mai & 4.2 (Déjà traités). 5.0 Période de questions réservée au public 6.0 Direction générale Services éducatifs Services des ressources humaines 8.1 a) 1 à 8.1 a) 5 (Déjà traités). 8.1 b) 1 (Déjà traité)

2 8.2. Attributions de postes. a) Personnel professionnel. 1- Agent(e) de gestion financière 35 heures/semaine Service des ressources financières et matérielles. 2- Conseillère ou conseiller en information scolaire et professionnelle 21 h 30 min/s - Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA). 3- Conseillère ou conseiller en information scolaire et professionnelle 17 h 30 min/s - Centre de formation générale et professionnelle de la MFR du Granit. 4- Conseillère ou conseiller en information scolaire et professionnelle 12 h/s - École La Frontalière b) 1 à 8.2 b) 10 (Déjà traités). 8.3 Démissions. a) Personnel enseignant. 1- Monsieur Mario Dontigny École Monseigneur-Durand. 2- Madame Denyse Lafleur École Sacré-Cœur de Coaticook. 3- Monsieur Fabien Bouchard École La Frontalière. 8.4 Attributions de poste. a) Personnel de soutien. 1- Concierge (-9275m2) 38 h 45 min/s Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA). 2- Technicien(ne) en travaux pratiques 35 h/s Polyvalente Montignac. 9.0 Services des ressources financières et matérielles 9.1 a) & 9.1 b) (Déjà traités). 9.2 à 9.5 (Déjà traités) Remplacement de chaudières École Saint-Pie-X Remplacement de chaudières École Ligugé Remplacement de chaudières École de Sainte-Edwidge à 9.14 (Déjà traités) Secrétariat général Assurances OSBL Comité de parents 12.0 Correspondance 13.0 Autres sujets 14.0 Date et heure de la prochaine séance Le mardi 7 juillet à 17 h Levée de la séance CE Attribution de poste Agent(e) de gestion financière 35 h/s Service des ressources financières et matérielles Centre de services de Lac-Mégantic Considérant le rapport du poste d agent(e) de gestion financière - régulier temps plein 35 h/s au service des ressources financières et matérielles Centre de services de Lac-Mégantic, sur la proposition de Monsieur Yves Louis-Seize, il est résolu d attribuer à Madame Lison Marcoux le poste d agent(e) de gestion financières - régulier à temps plein 35 h/s au service des ressources financières et matérielles Centre de services de Lac-Mégantic. La date d entrée en fonction a été fixée au 1 er juillet ADOPTÉE À LA MAJORITÉ (Abstention de Monsieur André Couture) CE Attribution de poste Conseillère ou conseiller en information scolaire et professionnelle - Régulier à temps partiel 21 h 30 min/s - Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA) Considérant le rapport du poste de conseillère ou conseiller en information scolaire et professionnelle - régulier à temps partiel 21 h 30 min/s au Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA) et au Centre d éducation des adultes de la CSHC secteur Coaticook ;

3 sur la proposition de Madame Sylvie Giguère, il est résolu d attribuer à Madame Sophie Lalancette le poste de conseillère conseiller en information scolaire et professionnelle - régulier à temps partiel 21 h 30 min/s au Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA) et au Centre d éducation des adultes de la CSHC secteur Coaticook. La date d entrée en fonction est prévue pour le 1 er juillet CE Attribution de poste - Conseillère ou conseiller en information scolaire et professionnelle - Régulier à temps partiel 17 h 30 min/s - Centre de formation générale et professionnelle de la MFR du Granit Considérant le rapport du poste de conseillère ou conseiller en information scolaire et professionnelle - régulier à temps partiel 17 h 30 min/s au Centre de formation générale et professionnelle de la MFR du Granit ; sur la proposition de Monsieur Alain Bolduc, il est résolu d attribuer à Madame Nancy Cameron le poste de conseillère ou conseiller en information scolaire et professionnelle - régulier à temps partiel 17 h 30 min/s au Centre de formation générale et professionnelle de la MFR du Granit. La date d entrée en fonction est prévue pour le 1 er juillet Conseillère ou conseiller en information scolaire et professionnelle - Régulier à temps partiel 12 h/s - École La Frontalière Le processus de sélection n étant pas terminé, les membres conviennent à l unanimité de reporter ce point à la séance ordinaire du 18 août CE Démission - Monsieur Mario Dontigny - École Monseigneur-Durand Sur la proposition de Monsieur André Couture, il est résolu : a) d accepter la démission au 30 juin 2009 de monsieur Mario Dontigny, enseignant au champ 3101, à l École Monseigneur-Durand; CE Démission - Denyse Lafleur - École Sacré-Cœur de Coaticook Sur la proposition de Madame Sylvie Giguère, il est résolu : a) d accepter la démission au 30 juin 2009 de madame Denyse Lafleur, enseignante au champ 3103, à l École Sacré-Cœur de Coaticook; CE Démission Monsieur Fabien Bouchard École La Frontalière Sur la proposition de Monsieur André Couture, il est résolu : a) d accepter la démission au 30 juin 2009 de monsieur Fabien Bouchard, enseignant au champ 3114, à l École La Frontalière;

4 CE Attribution de poste - Concierge (-9275m2) - Régulier à temps plein 38 h 45 min/s - Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA) Considérant le rapport du poste de concierge (-9275m2) régulier à temps plein 38 h 45 min/s au Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA) ; sur la proposition de Monsieur André Couture, il est résolu d attribuer à Monsieur Denis Bellefeuille le poste de concierge (-9275m2) régulier à temps plein 38 h 45 min/s au Centre de formation professionnelle de Coaticook (CRIFA). La date d entrée en fonction est prévue pour le 24 août CE Attribution de poste - Technicien(ne) en travaux pratiques - Régulier à temps plein 35 h/s (cyclique) - Polyvalente Montignac Considérant le rapport du poste de technicien(ne) en travaux pratiques - régulier temps plein 35 h/s (cyclique) à la Polyvalente Montignac ; sur la proposition de Monsieur Yves Louis-Seize, il est résolu d attribuer à Madame Maude Lizotte le poste de technicien(ne) en travaux pratiques - régulier à temps plein 35 h/s (cyclique) à la Polyvalente Montignac. La date d entrée en fonction est prévue pour le 10 août CE Remplacement de chaudières École Saint-Pie-X contrôles à l École Saint-Pie-X prévu dans le cadre de la mesure «Résorption du déficit d entretien» ; Considérant l appel d offres sur invitation # ; Les Entreprises Laliberté $ Équipement de Combustion Idéal $; il est proposé par Monsieur Alain Bolduc et résolu d accorder le contrat de remplacement du système de la chaudière et d ajout de contrôles à l École Saint-Pie-X à «Les Entreprises Laliberté», plus bas soumissionnaire conforme, au coût de $ plus taxes. CE Remplacement de chaudières École Ligugé contrôles à l École Ligugé prévu dans le cadre de la mesure «Maintien des bâtiments» ; Considérant l appel d offres sur invitation # ; Les Entreprises Laliberté $ Équipement de Combustion Idéal $; il est proposé par Madame Sylvie Giguère et résolu d accorder le contrat de remplacement du système de la chaudière et d ajout de contrôles à l École Ligugé à «Les Entreprises Laliberté», plus bas soumissionnaire conforme, au coût de $ plus taxes.

5 CE Remplacement de chaudières École de Sainte-Edwidge contrôles à l École de Sainte-Edwidge prévu dans le cadre de la mesure «Résorption du déficit d entretien» ; Considérant l appel d offres sur invitation # , initié en vue de la préqualification d entrepreneurs en chauffage; Considérant l appel d offres # auquel les deux (2) entrepreneurs s étant pré-qualifiés ont été invités ; Équipement de Combustion Idéal $; Les Entreprises Laliberté $ il est proposé par Monsieur André Couture et résolu d accorder le contrat de remplacement du système de la chaudière et d ajout de contrôles à l École de Sainte-Edwidge à «Équipement de Combustion Idéal», plus bas soumissionnaire conforme, au coût de $ plus taxes. CE Assurances OSBL Considérant le programme particulier mis sur pied par l assureur pour offrir aux travailleurs autonomes et organismes sans but lucratif qui ont une entente de services avec la commission scolaire ainsi qu aux utilisateurs de locaux une couverture en responsabilité civile et locative à un prix abordable; Considérant que l assureur tient compte des revenus ainsi obtenus dans les conditions de renouvellement de la prime fixée; sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu : a) de renouveler, au 1er juillet 2009, pour l année , auprès de Lemieux, Ryan & Associés, la police d assurance nécessaire à l application du programme disponible aux fournisseurs de services et aux utilisateurs de locaux à la commission scolaire dans le cadre des modalités applicables à ce type d entente; b) que les primes déterminées par l assureur soient appliquées (CE ); c) que la secrétaire générale soit mandatée pour signer les documents pertinents.. Date et heure de la prochaine séance Le mardi 7 juillet à 17 h 30. CE Levée de la séance À 17 h 30, sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, la séance ordinaire ajournée est levée. Monsieur Gaétan Perron, président Madame Annie Garon, secrétaire générale