1 D 1-104p. Administration générale de la commune Conseil municipal

Transcription

1 Archives municipales de Châtellerault Sous série 1 D Archives publiques entre 1790 et D 1-104p Administration générale de la commune Conseil municipal Répertoire numérique provisoire Classement préliminaire effectué par des agents en travaux d utilité collective (TUC) et mise en ordre préliminaire effectuée par Pascal BORDERIEUX, attaché de conservation du patrimoine, responsable des Archives 2006

2 INTRODUCTION Le répertoire numérique présente les dossiers dans l ordre de leurs cotes spécifiques. Chaque cote qui est unique et différente, référence un carton (ou boîte), un registre ou une liasse. Chaque cote peut renfermer soit plusieurs dossiers, soit une partie de dossiers. Chaque description de cote comprend l intitulé global (ou objet principal) et les dates extrêmes (Dates de début et de fin) du dossier ou des dossiers rangés sous cette cote. Le répertoire numérique dans sa rédaction finale, sera détaillé. Les actions administratives (construction, organisation, etc.), les procédures (projet, demande, etc.) et les catégories de documents sont précisées afin de mieux orienter le chercheur sur le contenu du dossier et son besoin de consultation. Le présent répertoire est le résultat d un regroupement des dossiers au sein de la série thématique D, elle même divisée en plusieurs sous séries représentées par un chiffre devant la lettre D, en l occurrence la première sous série, 1 D. Le classement respectant ce cadre divisé en 17 séries et sous séries est réglementaire en application du règlement du 31 décembre 1926 pour les archives des communes entre 1790 et AVERTISSEMENT Le présent répertoire est provisoire à plus d un titre. Il constitue une première étape avant un classement définitif. Il a pour but de proposer un avant projet de répertoire définitif en regroupant tous les dossiers devant être classés ensemble bien qu issus de cotes différentes dues à des classements provisoires antérieurs et successifs. Ce regroupement permet une consultation plus simple du répertoire et des documents qui sont désormais rassemblés. Un tableau de concordance entre les anciennes cotes et les nouvelles cotes figure en annexe n 1. D une part, ce regroupement n est pas achevé. D autres dossiers ou documents peuvent intégrer la série. A l inverse, certains dossiers ou documents après une analyse plus fine peuvent être classés dans une autre série. D autre part, les dossiers n ont pas encore fait l objet d une mise en ordre logique des documents. Les intitulés décrivant les différents dossiers demeurent encore provisoires donc sujets à caution. Et enfin, l intitulé de tous les dossiers correspondant à un brouillon, reste imprécis, lacunaire. Ils doivent donc être interprétés avec beaucoup de prudence. La cote suivie d un astérix (*) représente un registre. La cote suivi d un «p» qui signifie provisoire, est susceptible d être modifiée après la mise en ordre définitive des documents et des dossiers. 2

3 SOMMAIRE Registres de délibération du conseil municipal 1 D 1-56, p. 4-6 Comptes rendus des conseils municipaux 1 D 57-58, p. 6 Dossiers des séances du conseil municipal 1 D 59p-93p, p. 6-9 Extraits de délibération du conseil municipal 1 D 94p-95p, p. 9 Extraits de délibération du conseil municipal 1 D 96p-104p, p Annexe n 1 : concordance des cotes p. 12 Annexe n 2 : liste des registres de délibération après 1940 p Index p

4 1 D 1* à 1 D 56* - Registres des délibérations du Conseil municipal D 1* 2 février 1790 au 4 décembre D 2* 5 décembre 1791 au 8 avril D 3* 13 avril 1793 au 14 brumaire an III/ 4 novembre D 4* 17 brumaire an IV/8 novembre 1795 au 17 ventôse an V/17 mars D 5* 28 ventôse an V/18 mars 1797 au 1er fructidor an VI/19 juillet D 6* 1er fructidor an VI/19 juillet 1798 au 16 floréal an VIII/6 mai D 7* 8 fructidor an VIII/26 août 1800 au 8 fructidor an XI/26 août D 8* 20 brumaire an XII/ 12 novembre 1803 au 13 mai D 9* 27 juillet 1809 au 1er septembre D 10* 1er septembre 1816 au 28 juin D 11* 21 septembre 1823 au 30 juillet D 12* 1er août 1831 au 10 mai D 13* 15 mai 1836 au 20 décembre D 14* 8 janvier 1840 au 6 juillet D 15* 10 août 1844 au 10 mai D 16* 18 mai 1850 au 2 novembre D 17* 16 novembre 1857 au 19 mai D 18* 23 juillet 1862 au 5 octobre Les délibérations entre brumaire an III et brumaire an IV sont en déficit. 2 Du folio 70 R au folio 186 V : Arrêtés du Maire du 20 prairial an VIII/9 juin 1800 au 16 janvier

5 - 1 D 19* 21 octobre 1865 au 20 septembre D 20* 9 novembre 1868 au 8 avril D 21* 1 er juin 1872 au 11 mai D 22* 19 mai 1875 au 21 novembre D 23* 1 er février 1878 au 11 mars D 24* 12 avril 1882 au 21 décembre D 25* 19 février 1887 au 23 décembre D 26* 10 février 1890 au 19 décembre D 27* 6 janvier 1891 au 25 novembre D 28* 26 janvier 1892 au 24 décembre D 29* 7 janvier 1893 au 9 décembre D 30* 26 janvier 1894 au 21 décembre D 31* 3 février 1895 au 21 décembre D 32* 26 février 1896 au 18 décembre D 33* 19 février 1897 au 26 novembre D 34* 7 janvier 1898 au 28 novembre D 35* 5 janvier 1899 au 15 décembre D 36* 10 février 1900 au 11 décembre D 37* 14 février 1902 au 21 novembre D 38* 3 janvier 1903 au 17 novembre D 39* 23 janvier 1904 au 27 décembre D 40* 17 janvier 1905 au 26 décembre D 41* 12 février 1906 au 14 décembre D 42* 9 janvier 1907 au 12 novembre D 43* 10 février 1908 au 8 décembre D 44* 9 janvier 1909 au 6 décembre

6 - 1 D 45* 25 janvier 1910 au 19 décembre D 46* 14 janvier 1911 au 20 décembre D 47* 15 janvier 1912 au 9 décembre D 48* 13 janvier 1913 au 21 novembre D 49* 16 février 1915 au 9 décembre D 50* 7 janvier 1917 au 22 novembre D 51* 3 janvier 1920 au 20 décembre D 52* 23 janvier 1923 au 12 novembre D 53* 9 janvier 1925 au 17 décembre D 54* 29 janvier 1927 au 14 décembre D 55* 25 janvier 1930 au 23 décembre D 56* 17 février 1934 au 21 décembre D 57 et 1 D 58 - Conseil municipal Séances : Comptes rendus sommaires, affiches D D D 59p à 1 D 93p - Conseil municipal Séances : Dossiers préparatoires des séances. An VIII D 59p Pièces annexes aux délibérations : Correspondances, rapports, budgets, comptes, pétitions, actes notariés des séances. 8 fructidor an VIII - 27 fructidor an XI /. Pièces annexes aux délibérations : Correspondances, rapports, budgets, comptes, pétitions, actes notariés des séances. 27 avril er septembre D 60p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 9 janvier décembre D 61p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 3 Dossiers pour les années de 1804 à 1896, 1897 à 1908, en déficit. 4 Dossiers du 26/02/1909, du 22/04/1909, en déficit. 6

7 13 janvier décembre D 62p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, pièces annexes aux délibérations des séances. 11 février novembre D 63p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 16 février décembre D 64p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 12 février décembre D 65p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 7 janvier décembre D 66p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 29 janvier décembre D 67p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 28 janvier novembre D 68p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 3 janvier décembre D 69p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 14 janvier novembre D 70p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 25 janvier décembre D 71p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, juillet décembre D 72p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 15 février novembre D 73p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 5 Dossiers pour les années de 1910 à 1912, en déficit. 6 Dossiers du 10/08/1914 et du 05/09/1914, en déficit. 7

8 9 janvier décembre D 74p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 30 janvier décembre D 75p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 22 janvier décembre D 76p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 11 février novembre D 77p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 9 février décembre D 78p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 25 janvier mai D 79p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 11 juillet décembre D 80p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 24 janvier décembre D 81p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 16 janvier décembre D 82p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 18 février décembre D 83p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 17 février juin D 84p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 4 août décembre D 85p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 7 Dossiers du 16/09/1925, du 10/11/1925, du 5/12/1925 et du 23/12/1925 en déficit. 8 Dossier du 29/12/1926 : Cette séance a été reportée. 9 Dossier du 21/12/1928 en déficit. 8

9 9 mars juillet D 86p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 27 juillet décembre D 87p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 4 janvier août D 88p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 27 août décembre D 89p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 6 mars avril D 90p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 3 juillet décembre D 91p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 25 février juillet D 92p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 24 septembre décembre D 93p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 25 février décembre D 93p Pièces préparatoires des comptes rendus et des délibérations, 14 mars D 94p et 1 D 95p Extraits des délibérations du Conseil municipal approuvées relatives aux dépenses et aux recettes communales D 94p D 95p Dossiers des séances du 13/05/1939 et du 01/07/1939 en déficit. 11 Dossiers des séances du 06/08/1940, du 28/09/1940 et du 251/12/1940 : Voir 2 W à 1936 en déficit. 9

10 1 D 96*p Registre d enregistrement des commissions municipales de la Municipalité d Henri ROY et de Marcel DESTOUCHES : Dates et ordres du jour des séances D 97p à 1 D 102p Commission générale : Dossiers de séances. ca D 97p ca grande - 1 D 98p moyenne - 1 D 99p moyenne - 1 D 100p 1937 moyenne - 1 D 101p moyenne 1 D 102p Commission générale et des finances réunies : Dossiers de séances D 102p Commission générale et des travaux réunies : Dossiers de séances D 102p Commission des finances et du contentieux : Pièces annexes D 102p et 1 D 103p Commission des finances : Dossiers de séances D 102p moyenne - 1 D 103p moyenne 1 D 103p Commission des finances et de l instruction publique réunies : Dossiers de séances. ca D 104p - Commission des travaux : Dossiers de séance D 104p - Commission du gaz et de l eau : Dossiers de séance 1 D 104p - Commission des fêtes : Pièces annexes D 104p Commission des finances et de l instruction publique réunies : Dossiers de séances. ca à 1934 en déficit. 10

11 1 D 104p - Commission de l instruction publique puis de l éducation nationale : Dossiers de séance D 104p - Commission de la voirie : Dossiers de séance 1 D 104p - Commission du travail : Dossiers de séance 1 D 104p - Commission de l octroi : Dossiers de séance 1 D 104p - Commission du cinéma : Dossiers de séance

12 ANNEXE N 2 A LA SOUS SÉRIE 1 D REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL POSTÉRIEURS A W 23* - Registres des délibérations du Conseil municipal 15 mars 1941 au 26 août W 6p*- Registre des délibérations du Conseil municipal 8 octobre 1944 au 9 septembre W 4p* et 22 W 5p*- Registres des délibérations du Conseil municipal W 4p* 26 octobre 1947 au 30 décembre W 5p* 17 mars 1950 au 28 décembre W 5p* et 29 W 6p*- Registres des délibérations du Conseil municipal W 5p* 25 janvier 1954 au 4 décembre W 6p* 16 février 1957 au 21 novembre W 9p* et 36 W 10p*- Registres des délibérations du Conseil municipal W 9p* 11 janvier 1960 au 23 novembre W 10p* 27 janvier 1964 au 30 décembre W 1p* et 36 W 2p*- Registres des délibérations du Conseil municipal W 1p* 6 février 1967 au 8 décembre W 2p* 2 février 1970 au 28 décembre W 1p* à 57 W6p*- Registres des délibérations du Conseil municipal W 1p* 31 janvier 1972 au 11 décembre W 2p* 27 janvier 1973 au 28 décembre

13 - 57 W 3p* 21 janvier 1974 au 15 décembre W 4p* 25 janvier 1975 au 1 er décembre W 5p* 24 janvier 1976 au 17 décembre W 6p* 28 janvier 1977 au 9 décembre PR 90* à 74 PR 95*- Registres des délibérations du Conseil municipal PR 90* 6 janvier 1978 au 15 décembre PR 91* 29 janvier 1979 au 21 décembre PR 92* 15 février 1980 au 14 novembre PR 93* 30 janvier 1981 au 18 décembre PR 94* 29 janvier 1982 au 26 novembre PR 95* 21 janvier 1983 au 1 er décembre PR 88* à 98 PR 95*- Registres des délibérations du Conseil municipal PR 88* 27 janvier 1984 au 30 novembre PR 89* 11 janvier 1985 au 22 novembre PR 90* 31 janvier 1986 au 29 r décembre PR 1* à 241 PR 15*- Registres des délibérations du Conseil municipal PR 1* 2 février 1987 au 14 décembre PR 2* 1er février 1988 au 16 décembre PR 3* 27 janvier 1989 au 1er décembre PR 4* 25 janvier 1990 au 20 décembre PR 5* 1er février 1991 au 20 décembre PR 6* 24 janvier 1992 au 10 décembre

14 - 241 PR 7* 15 janvier 1993 au 27 mai PR 8* 8 juillet 1993 au 17 décembre PR 9* 28 janvier 1994 au 2 décembre PR 10* 20 janvier 1995 au 25 juin PR 11* 20 janvier 1995 au 25 juin PR 12* 13 juillet 1995 au 21 décembre PR 13* 26 janvier 1996 au 20 décembre PR 14* 7 février 1997 au 31 août PR 15* 19 septembre 1997 au 22 décembre Double. 2 Les registres postérieurs à 1997 sont conservés au service Juridique. Ils feront l objet de versements à venir aux Archives. Un double des délibérations postérieures à 1986 est conservé dans les dossiers de séances : Voir les versements en préarchivage des services Secrétariat général, Secrétariat et Administration générale cotés en PR. 14

15 INDEX Administration communale ** Consulat ( ) ** Arrêté du maire. 001 D 006* Administration communale ** Consulat ( ) ** Délibération. 001 D 059p. Administration communale ** Consulat ( ) ** Registre. 001 D 006* Administration communale ** Troisième république ( ) ** Délibération. 001 D 059p à 093p. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Consulat ( ) ** Délibération. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Consulat ( ) ** Délibération. 001 D 059p. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Consulat ( ) ** Registre. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Deuxième république ( ) ** Délibération. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Deuxième république ( ) ** Registre. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Monarchie de Juillet ( ) ** Délibération. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Monarchie de Juillet ( ) ** Registre. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Premier empire ( ) ** Délibération. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Premier empire ( ) ** Registre. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Restauration ( ) ** Délibération. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Restauration ( ) ** Registre. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Révolution de 1789 ** Délibération. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Révolution de 1789 ** Registre. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Révolution de 1848 ** Délibération. 001 D 015* CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Révolution de 1848 ** Registre. 001 D 015* CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Second empire ( ) ** Délibération. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Second empire ( ) ** Registre. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Troisième république ( ) ** Affiche. 001 D CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Troisième république ( ) ** Délibération. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Troisième république ( ) ** Délibération. 001 D

16 CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Troisième république ( ) ** Délibération. 001 D 059p à 093p. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Troisième république ( ) ** Délibération. 001 D 094p et 095p. CHÂTELLERAULT (Vienne) ** Troisième république ( ) ** Registre. 001 D * CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de l éducation nationale ** Troisième république ( ) ** Document de séance. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de l éducation nationale ** Troisième république ( ) ** Compte rendu. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de l instruction publique ** Troisième république ( ) ** Document de séance. 001 D 103p et 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de l instruction publique ** Troisième république ( ) ** Compte rendu. 001 D 103p et 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de l octroi ** Troisième république ( ) ** Document de séance. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de l octroi ** Troisième république ( ) ** Compte rendu. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de la voirie ** Troisième république ( ) ** Document de séance. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission de la voirie ** Troisième république ( ) ** Compte rendu. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission des fêtes ** Troisième république ( ) ** Document de séance. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission des fêtes ** Troisième république ( ) ** Compte rendu. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission des finances ** Troisième république ( ) ** Document de séance. 001 D 102p à 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission des finances ** Troisième république ( ) ** Compte rendu. 001 D 102p à 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission des travaux ** Troisième république ( ) ** Document de séance. 001 D 102p, 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission des travaux ** Troisième république ( ) ** Compte rendu. 001 D 102p, 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du cinéma ** Guerre ** Document de séance. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du cinéma ** Guerre ** Compte rendu. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du contentieux ** Troisième république ( ) ** Document de séance. 001 D 102p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du contentieux ** Troisième république ( ) ** Compte rendu. 001 D 102p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du gaz et de l eau ** Troisième république ( ) ** Document de séance. 001 D 104p. 16

17 CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du gaz et de l eau ** Troisième république ( ) ** Compte rendu. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du travail ** Troisième république ( ) ** Document de séance. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission du travail ** Troisième république ( ) ** Compte rendu. 001 D 104p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission générale ** Troisième république ( ) ** Document de séance. 001 D 097p à 102p. CHÂTELLERAULT (Vienne). Commission générale ** Troisième république ( ) ** Compte rendu. 001 D 097p à 102p. Conseil municipal ** Consulat ( ) ** Délibération. 001 D * Conseil municipal ** Consulat ( ) ** Délibération. 001 D 059p. Conseil municipal ** Consulat ( ) ** Document de séance. 001 D 059p. Conseil municipal ** Consulat ( ) ** Registre. 001 D * Conseil municipal ** Deuxième république ( ) ** Délibération. 001 D * Conseil municipal ** Deuxième république ( ) ** Registre. 001 D * Conseil municipal ** Monarchie de Juillet ( ) ** Délibération. 001 D * Conseil municipal ** Monarchie de Juillet ( ) ** Registre. 001 D * Conseil municipal ** Premier empire ( ) ** Délibération. 001 D * Conseil municipal ** Premier empire ( ) ** Registre. 001 D * Conseil municipal ** Restauration ( ) ** Délibération. 001 D * Conseil municipal ** Restauration ( ) ** Registre. 001 D * Conseil municipal ** Révolution de 1789 ** Délibération. 001 D * Conseil municipal ** Révolution de 1789 ** Registre. 001 D * Conseil municipal ** Révolution de 1848 ** Délibération. 001 D 015* Conseil municipal ** Révolution de 1848 ** Registre. 001 D 015* Conseil municipal ** Second empire ( ) ** Délibération. 001 D * Conseil municipal ** Second empire ( ) ** Registre. 001 D * Conseil municipal ** Troisième république ( ) ** Affiche. 001 D Conseil municipal ** Troisième république ( ) ** Délibération. 001 D * Conseil municipal ** Troisième république ( ) ** Délibération. 001 D Conseil municipal ** Troisième république ( ) ** Délibération. 001 D 059p à 093p. Conseil municipal ** Troisième république ( ) ** Délibération. 001 D 094p et 095p. Conseil municipal ** Troisième république ( ) ** Document de séance. 001 D 059p à 093p. Conseil municipal ** Troisième république ( ) ** Registre. 001 D * Finances communales ** Troisième république ( ) ** Délibération. 001 D 094p et 095p. Organisme consultatif ** Entre-deux-guerres ** Calendrier. 001 D 096p*. Organisme consultatif ** Entre-deux-guerres ** Registre. 001 D 096p*. 17

18 Organisme consultatif ** Troisième république ( ) ** Compte rendu. 001 D 097p à 104p. Organisme consultatif ** Troisième république ( ) ** Document de séance. 001 D 097p à 104p. 18