Régie Intermunicipale du Centre Sportif et Communautaire de Brandon

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1 Régie Intermunicipale du Centre Sportif et Communautaire de Brandon Procès-verbal de la séance ordinaire de la Régie Intermunicipale du CSCB, tenue à la Salle des Administrateurs du 155 rue Saint-Gabriel à Ville de Saint- Gabriel, ce 13 août 2015, à 20 h 00, à laquelle : SONT PRÉSENTS : Manon Rainville, Municipalité Saint-Gabriel-de-Brandon Gaétan Gravel, Ville Saint-Gabriel Céline Cloutier, Municipalité Saint-Gabriel-de-Brandon Yves Morin, Substitut Ville de Saint-Gabriel Denis Gamelin, Municipalité Saint-Cléophas-de-Brandon SONT ÉGALEMENT PRÉSENTS À LA RENCONTRE : Stéphanie Marier, Directrice de la Régie du CSCB Lynn Bourgeois, Responsable de la piscine Michel Yanakis, Directeur de la maintenance Mélissa Tellier, Agente administrative ABSENT : Jacques Martial, Municipalité de Mandeville PUBLIC QUI ASSITE À LA RENCONTRE : 2 personnes 1. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE ET PRÉSIDENT OUVERTURE DE LA SÉANCE Les membres présents forment quorum sous la présidence de Madame Manon Rainville, mairesse de la municipalité-de-saint-gabriel. Yves Morin QUE la séance ordinaire de la Régie du CSCB de ce 13 août 2015, soit et est ouverte à compter de 20h ADOPTION ET SUIVI DE L ORDRE DU JOUR Yves Morin

2 QUE l ordre du jour de la séance ordinaire de ce 13 août 2015, soit et est adopté, en laissant le VARIA ouvert. 4. LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL SÉANCE ORDINAIRE DU 18 JUIN 2015 Il est proposé par Céline Cloutier Gaétan Gravel QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 18 juin 2015, soit et est adopté, tel que présenté SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 8 JUILLET 2015 Gaétan Gravel QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 juillet 2015, soit et est adopté, tel que présenté. 5. FINANCES 5.1 DÉPÔT DE L ÉTAT DES REVENUS ET DÉPENSES AU 13 AOÛT 2015 L agente administrative Mélissa Tellier, dépose l état des revenus et dépenses au 13 août COMPTES À PAYER AU 12 AOÛT 2015 Il est proposé par Céline Cloutier Yves Morin QUE les comptes à payer du 18 juin au 12 août 2015, des chèques numéros 1894 à 1930 totalisant $ soient et sont adoptés. QUE les retraits directs effectués au 12 août 2015, représentant vingt-six (26) transactions pour un montant de $ soient et sont adoptés. QUE la vice-présidente Céline Cloutier et la secrétaire-trésorière de la Régie du CSCB Stéphanie Marier, soient et sont autorisés à signer les chèques à cet effet.

3 6. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ACHAT LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS ATTENDU la nécessité d avoir un livre des délibérations au nom de la Régie Intermunicipale du CSCB. Céline Cloutier QUE les membres de la Régie du CSCB autorisent Stéphanie Marier à acheter un livre des délibérations ainsi que des feuilles personnalisées au nom du CSCB pour une dépense estimée à environ $ plus taxes SIGNATURE LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS Gaétan Gravel QUE les membres autorisent Mme Stéphanie Marier, directrice générale, à signer au registre des délibérations, les procès-verbaux des séances de janvier 2015, février 2015 et mars 2015, pour lesquelles la signature du directeur général, Robert-Duguay, en poste à ces dates, est absente SUBVENTION PIQM ATTENDU que nous devons faire une réfection de la salle communautaire afin d assurer la pérennité des services aux citoyens. Céline Cloutier QUE les membres de la Régie autorisent Stéphanie Marier à déposer une demande d aide financière au PIQM volet 5.1 afin moderniser la salle communautaire. QUE la Régie Intermunicipale du CSCB s engage à payer sa part des coûts admissibles et des coûts d exploitation continus du projet AUTORISATION ACCÈS DOSSIER REVENU QUÉBEC

4 ATTENDU que suite à la demande de remboursement des taxes de l année Le statut de la Régie Intermunicipale du CSCB doit être demandé afin que celle-ci soit considérée «municipale», selon les normes. Céline Cloutier QUE les membres autorisent les personnes suivantes : Mélissa Tellier, technicienne administrative; Stéphanie Marier, directrice générale; Martine Gauthier, comptable-agrée. À agir pour et en son nom aux fins de représentante de la Régie auprès de Revenu Québec ENTENTE DE SERVICE PRO-SHOP ATTENDU que le service du magasin «Pro-shop» sera renouvelé avec M. Claude Morin. Il est proposé par Céline Cloutier Gaétan Gravel QUE les membres de la Régie du CSCB acceptent d octroyer le contrat pour une durée d un an, celui-ci se terminera le 1 er août QUE le loyer est payable le 1 er jour de chaque mois. Ainsi, l adjudicataire devra remettre au centre sportif et culturel de Brandon quatre (4) chèques postdatés couvrant la période d août à juillet, au montant total de 800 $, taxes en sus. QUE l adjudicataire n'aura pas le droit de sous-louer ledit emplacement ni de céder le présent contrat, en tout ou en partie, sans avoir au préalable obtenu le consentement par écrit du centre sportif et culturel de Brandon. Même lorsque tel consentement écrit sera donné par le centre sportif et culturel de Brandon, à sa discrétion et aux conditions qu'il jugera opportun, l adjudicataire demeurera responsable envers le centre sportif et culturel de Brandon de l exécution des obligations stipulées. QUE l adjudicataire devra louer le local d aiguisage au centre sportif et culturel de Brandon et offrir un service d aiguisage selon les heures de location de glace de l aréna. QUE le service d aiguisage devra être ouvert lorsque les activités du centre sportif et culturel de Brandon le justifieront afin d offrir un service accessible à la clientèle. QU EN plus des services d aiguisage de patins, l adjudicataire pourra aussi offrir d autres services connexes dont : - La vente de matériel sportif léger lié aux activités sur glace (bâtons de hockey, palettes, ruban adhésif, lacets, bas, protecteur de lames, etc.) - Des réparations mineures (pose de rivets, réparations de bâtons de hockey, etc.)

5 - L adjudicataire pourra offrir, s il le souhaite, un service de location d équipement (patins, casques et gants.) CHANGEMENT LETTRE D ENTENTE SAINT-DAMIEN ATTENDU que suite à la demande de la municipalité de Saint-Damien, nous devons changer le mot «partenaire» par : «contribution financière». Gaétan Gravel QUE les membres de la Régie autorisent Stéphanie Marier, directrice générale à procéder aux changements dans l entente de partenariat entre la Régie Intermunicipale du CSCB et la municipalité de Saint-Damien HEURES DE GLACE PRÉ-NOVICE, C.P.A ATTENDU que le centre sportif souhaite collaborer auprès du pré-novice et C.P.A en réduisant le tarif des heures de glace auprès de cette clientèle. Denis Gamelin QUE les membres de la Régie autorisent la direction à accorder un tarif spécial pour les jeunes du pré-novice et C.P.A, au montant de 135$/H. 6.8 ENTENTE DE SERVICE - PHOTOPGRAPHE REMIS MODERNISATION - SALLE ATTENDU que suite aux bonifications des services offerts, la salle communautaire est de plus en plus achalandée. Afin de mieux répondre aux besoins des clients, nous devons moderniser la salle. Yves Morin

6 QUE les membres autorisent Stéphanie Marier, directrice générale, à procéder à l achat de matériaux supplémentaires qui permettront de rafraîchir la décoration pour un montant approximatif de 2000$ AUTORISATION PERMIS D ALCOOL CASSE-CROÛTE Denis Gamelin QUE les membres autorisent Stéphanie Marier, directrice générale, à agir pour et en son nom aux fins de représentante auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux, dans le dossier portant le numéro d établissement suivant : POSTE DE RÉCEPTIONNISTE - EMBAUCHE ATTENDU QUE la restructuration du poste de secrétaire- réceptionniste en date du 12 janvier 2015, force la direction à redéfinir les tâches et procéder à l embauche d une ressource. Céline Cloutier QUE les membres acceptent l embauche de Gabrielle Malo-Bibeau au poste de secrétaire-réceptionniste à compter du vendredi 14 août QUE ce poste probatoire pour une période de six (6) mois est de cinq (5) jours/semaine à 20h / semaine et est rémunéré au taux horaire de $. Adoptée à l unanimité 7. CORRESPONDANCE VARIA ET SUIVI DES DOSSIERS EN COURS École de hockey Blizzard Partenaires 8.1 ANCIENNE SURFACEUSE ATTENDU QUE nous tentons de trouver un organisme ou une fondation (Fondation canadienne du rein) pour faire don de l ancienne surfaceuse. Gaétan Gravel

7 QUE les membres mandatent Stéphanie Marier à trouver un organisme pour faire don de l ancienne surfaceuse. Adoptée à l unanimité 9. PÉRIODE DES QUESTIONS Richard Doyle, président de l association du hockey mineur à témoigné son expérience concernant l école de hockey Jacques Laporte LEVÉE DE LA SÉANCE Yves Morin 21h58. QUE la séance ordinaire de ce 13 août 2015, soit et est levée à compter de Manon Rainville, président et Mairesse St-Gabriel-de-Brandon Stéphanie Marier, Directrice générale et secrétaire-trésorière de la Régie