ARCHIVES DU SYNDICAT NATIONAL DES PERSONNELS DES PREFECTURES ET DES CADRES LOCAUX (S.N.P.P) sommaire

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1 1 ARCHIVES DU SYNDICAT NATIONAL DES PERSONNELS DES PREFECTURES ET DES CADRES LOCAUX (S.N.P.P) sommaire I-Congrès : cartons 1 à 12 II-REUNIONS STATUTAIRES: cartons 13 à 27 III-Circulaires: cartons 28 à 39 IV-Le personnel des préfectures: : a-elections aux commissions administratives paritaires...cartons 40 à 45 b-intégration et reclassement...cartons 46 à 47 c-réforme du statut des cadres A, B et C...cartons 47 et 48 d-avancement, notation et nomination...cartons 49 à 59 e-comité technique paritaire central...cartons 60 et 61 f-commission d action sociale...carton 62

2 2 sommaire V-Statut, concours et formation professionnelle: cartons 63 à 68 VI-Correspondance départementale: cartons 69 à 72 VII-Dossiers thématiques: cartons 73 à 76 VIII-Budget: cartons 77 à 82 IX-Trésorerie: cartons 83 à 98.

3 3 I-CONGRES Typologie des documents: rapports de congrès ; circulaires ; convocations ; mandats des délégués ; courrier comptes rendus des réunions préparatoires aux congrès ; bulletins d informations spécial congrès. Carton n 1: -XIIIème congrès national, Paris, du 16 au 18 octobre XIVème congrès national, du 20 au 21 octobre XVème congrès national, Paris, du 25 au 26 octobre XVIème congrès national, Tours, du 25 au 26 octobre Carton n 2: XVIIème congrès national, Clermont-Ferrand, du 17 au 18 octobre Carton n 3: XVIIIème congrès national, Saint-Ouen, Carton n 4: XIXè congrès national, Dourdan, du 5 au 7 octobre Carton n 5: XIXème congrès de 1970, suite des documents. Carton n 6: XXème congrès national, Orgemont, du 25 au 26 mai 1972.

4 4 I-CONGRES Carton n 7: XXIème congrès national, du 8 au 10 octobre Carton n 8: XXIIème congrès national, Six-Fours (Var), du 26 au 28 octobre Carton n 9: XXIIIè congrès national, La Pommeraye (Maine-et-Loire), du 3 au 5 octobre Carton n 10: XXIIIème congrès de 1978, suite des documents Carton n 11: XXIVème congrès national, Port-Manech (Finistère), du 7 au 9 octobre Carton n 12: XXIVème congrès de 1980, suite des documents.

5 5 II-REUNIONS STATUTAIRES Typologie des documents: comptes rendus des réunions du bureau national du syndicat (B.N. ) ; comptes rendus des réunions du conseil syndical national (C.S.N.) ; convocations et mandats ; circulaires ; rapports de la commission de contrôle ; documentation ; bulletins d informations: Carton n 13: Bureau national du syndicat (B.N.S.) et conseil syndical national (C.S.N): Carton n 14: B.N.S-C.S.N.: Carton n 15: B.N.S-C.S.N.:1966 Carton n 16: B.N.S-C.S.N.:1967 Carton n 17: B.N.S-C.S.N.: Carton n 18 B.N.S-C.S.N.: Carton n 19: B.N.S-C.S.N.:

6 6 II-REUNIONS STATUTAIRES Carton n 20: Carton n 21: B.N.S-C.S.N.: 1975 Carton n 22: B.N.S-C.S.N.: Carton n 23: B.N.S-C.S.N.: 1978 Carton n 24: B.N.S-C.S.N.:1979 Carton n 25: B.N.S-C.S.N.:1980 Carton n 26: B.N.S-C.S.N.:1981. Carton n 27: B.N.S.-C.S.N.:1982

7 7 III-CIRCULAIRES Carton n 28: Circulaires: Carton n 29: Circulaires: Carton n 30: Circulaires: Carton n 31: Circulaires: Carton n 32: Circulaires: Carton n 33: Circulaires: Carton n 34: Circulaires:1981 Carton n 35: Circulaires: 1982.

8 8 III-CIRCULAIRES Carton n 36: Circulaires: Carton n 37: - Conférence de presse: Carton n 38: - Journée d étude du 16 décembre 1977, organisée par l Union générale des fédérations de fonctionnaires et les fédérations des PTT et services publics. Carton n 39: «Guide pratique de l usager des préfectures», ; contrat et avenant pour la diffusion du guide ; correspondance:

9 9 IV-LE PERSONNEL DES PREFECTURES A - Elections aux C.A.P. centrales et locales des préfectures Typologie des documents: circulaires ; courrier ; résultats des élections. Carton n 40: C.A.P: Carton n 41: C.A.P.:1966 Carton n 42: C.A.P.:1970 Carton n 43: C.A.P.:1974 Carton n 44: C.A.P.: Carton n 45: C.A.P.: , suite du C.A.P.

10 10 IV-LE PERSONNEL DES PREFECTURES B - Intégration et reclassement Carton n 46: -Intégration des agents en catégorie A, Intégration et reclassemnt des mécanographes: B - Intégration et reclassement Carton n 47: - Reclassement des commis: C - Réforme du statut des catégories A, B et C: - Réforme du statut des cadres A, B et C: Carton n 48: - Réforme du statut des cadres A, B et C : , suite des documents. D - C.A.P., avancement, notation et nomination: Carton n 49: - Notation des fonctionnaires des préfectures: Avancement dans les grades: 1967.

11 11 IV-LE PERSONNEL DES PREFECTURES D - C.A.P., avancement, notation et nomination: Carton n 50: - Avancement dans les grades: Titularisation: Transformation d emplois: Avancement-échelle spéciale des commis:1969. Carton n 51: - Avancement, promotion et titularisation: Carton n 52: -Avancement:1972. Carton n 53: - Avancement: Carton n 54: - Notation t avancement: Carton n 55: -Avancement et nomination: :1976.

12 12 IV-LE PERSONNEL DES PREFECTURES D - C.A.P., avancement, notation et nomination: Carton n 56: - Avancement et nomination: Carton n 57: - Avancement et nomination: Carton n 58: - Avancement et nomination: Carton n 59: -Avancement: E - Comité Technique paritaire des préfectures: Carton n 60: Comité Technique paritaire des préfectures: Carton n 61: Comité Technique paritaire des préfectures: F - Commission nationale d action sociale: Carton n 62: Commission nationale d action sociale:

13 13 V-STATUT ET CONCOURS DES PERSONNELS DEPARTEMENTALES Typologie des documents: réunions du groupe de travail sur le statut du personnel départemental ; résolutions l assemblée des présidents de consils généraux ; réunions avec l UGFF ; documentation: statut type ; statistique INSEE ; copie du projet de statut ; courrier Carton n 63: Statut du personnel départemental: Carton n 64: Statut du personnel départemental, suite des documents Carton n 65: Concours administratif: Carton n 66: Concours administratif: Carton n 67: - Formation professionnelle des personnels de préfectures: Carton n 68: - Formation professionnelle des personnels de préfectures:

14 14 VI-CORRESPONDANCE Carton n 69: - Correspondance des sections départementales: de AIN à Loire Atlantique: Carton n 70: -Correspondance des sections départementales: de Aisne au Tarn: Carton n 71: - Correspondance des sections départementales: Tarn-et-Garonne et Dom- Tom: Carton n 72: - Correspondance départementale relative au cas particulier de fonctionnaires:

15 15 VII-Dossiers thématiques Carton n 73: - Complexe intersyndical CGT: projet ; courrier et notes relatifs au projet ; prévisions budgétaires ; plans: Carton n 74: - Informatisation du fichier des adhérents au journal «La Tribune»: listing: Carton n 75: - Correspondance du ministère de l Intérieur relative aux validations de services auxiliaires des employés de la préfecture ; textes de lois: Courrier du syndicat des employés auxiliaires de la préfectures, des souspréfectures et des services annexes: Courrier du ministère de l Intérieur relatif à la notation et l avancement des fonctionnaires de préfectures: Dissolution du syndicat des assistances sociales: Carton n 76: - Rapport Guichard «Vivre Ensemble»:1976.

16 16 VII-BUDGET Typologie des documents: courrier des parlementaires ; notes du S.N.P.P.: Carton n 77 -Budget: Carton n 78: -Budget: Carton n 79 -Budget: Carton n 80: -Budget:1980 Carton n 81: -Budget:1981 Carton n 82: -Budget:1982.

17 17 VIII-TRESORERIE Carton n 83: Carton n 84: Carton n 85: Carton n 86: Carton n 87: Carton n 88: Carton n 89: 1978 Carton n 90: -1979

18 18 VIII-TRESORERIE Carton n 91: Carton n 92: 1979 Carton n 93: 1981 Carton n 94: - Livres et bilans: Carton n 95: - Fichier des cotisations antérieur à Carton n 96: - Factures: janvier à décembre 1980 et justificatifs de versement des cotisations Carton n 97: - Courrier relatif aux états de commandes du matériel syndical: Relation avec la CFDT : correspondance Carton n 98: - Effectifs:

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