REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2017
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- Clarisse Crevier
- il y a 6 ans
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1 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2017 Le Conseil Municipal a été convoqué le six avril deux mille dix-sept pour une réunion ordinaire devant avoir lieu le vendredi quatorze avril deux mille dix-sept à vingt heures à la mairie. ORDRE DU JOUR COMPTE ADMINISTRATIF 2016 BUDGET PRIMITIF TAUX D IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES 2017 PROJET CITY-STADE DEVIS CHAUDIERE DE L ECOLE QUESTIONS DIVERSES SECRETAIRE DE SEANCE : Alain DÉBATISSE PRESENTS : Jean-Paul BERGER, Alain DÉBATISSE, Michel FAZEKAS, Jean-Claude BONNIN, Christian PROST, Bernadette BONNARDOT, Joseph CHORGNON, Pascal GIRARD, Jean-Luc DAUBARD et Patrice CADET. ABSENTS EXCUSÉS : Sandrine AMBROISE, Elisabeth PIGAT, Isabelle SOLER et Jean-Pierre BERGER CADET Marc LIOZON a donné pouvoir à Alain DÉBATISSE 1) COMPTE ADMINISTRATIF 2016 Le résultat cumulé s élève à : SECTION DE FONCTIONNEMENT : SECTION D INVESTISSEMENT : Dépenses : euros Recettes : euros Dépenses : euros Recettes : euros Soit un total de : DÉPENSES : euros RECETTES : euros
2 Section de FONCTIONNEMENT : Dépenses : Monsieur le Maire donne le détail de tous les chapitres et des mandats émis au cours de l exercice : Charges à caractère général Charges de personnel Atténuation de produits Autres charges de gestion courante Charges financières Charges exceptionnelles euros euros euros euros euros euros euros Recettes : Atténuation de charges Produits et services Impôts et taxes Dotations et participations Autres produits de gestion courante Produits exceptionnels euros euros euros euros euros euros euros Section d INVESTISSEMENT : Dépenses : Dépenses d équipement Emprunts Solde négatif reporté euros euros euros euros Recettes euros Malgré quelques zones d ombre, pour la majorité des élus, sur certains chapitres, le Conseil Municipal adopte à l unanimité le Compte Administratif 2016.
3 2) BUDGET PRIMITIF 2017 Dépenses FONCTIONNEMENT : Charges à caractère général Charges de personnel Atténuation de produits Autres charges Charges financières Dépenses imprévues Virement section investissement Opérations d ordre entre section Recettes FONCTIONNEMENT : Atténuation de charges Produits et services Impôts et taxes Dotations Autres produits Produits exceptionnels Résultat reporté ou anticipé euros euros euros euros euros euros euros euros euros euros euros euros euros euros euros euros euros euros Dépenses INVESTISSEMENT : Dépenses d équipement Dépenses financières Restes à Réaliser euros euros euros euros Recettes INVESTISSEMENT : Subventions d investissement Recettes financières Virement section fonctionnement Opérations d ordre entre section Solde d exécution euros euros euros euros euros euros
4 Le Conseil Municipal décide de conserver les taux d imposition communaux pour 2017, à savoir : 5.90 % Taxe d Habitation % Taxe Foncière % Taxe Foncière Non Bâtie Le Budget 2017 est voté à l unanimité des membres présents. 3) PROJET CITY-STADE Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal les devis de l entreprise EIFFAGE et URBAN PARK. 4) DEVIS CHAUDIERE GAZ DE L ECOLE Le Conseil Municipal examine les devis des entreprises PALLUET et VERRUY. Le Conseil Municipal décide de faire réparer la chaudière par les Etablissements VERRUY de Saint Germain Lespinasse. 5) QUESTIONS DIVERSES - Véhicule électrique : Le Conseil Municipal approuve le fait que Monsieur le Maire puisse passer une convention avec Roannais Agglomération pour l achat du véhicule électrique. - Groupement Achat Electricité par le SIEL : La Commune remplira le questionnaire de renseignements et prendra sa décision après avoir assisté aux réunions d informations qui auront lieu courant juin Achat Tables Pique-nique : La Commande sera passée auprès du fournisseur.
5 - TOURS DE GARDE ELECTIONS PRESIDENTIELLES : Dimanche 23 avril 2017 Dimanche 7 mai 2017 De 8h à 10h15 BONNIN Jean-Claude CHORGNON Joseph AMBROISE Sandrine DÉBATISSE Alain AMBROISE Sandrine DÉBATISSE Alain De 10h15 à 12h30 PIGAT Elisabeth SOLER Isabelle CADET Patrice PIGAT Elisabeth SOLER Isabelle LIOZON Marc De 12h30 à 14h45 BONNARDOT Bernadette DAUBARD Jean-Luc BERGER Jean-Paul BONNARDOT Bernadette DAUBARD Jean-Luc BERGER Jean-Paul De 14h45 à 17h PROST Christian PROST Christian BERGER Jean-Pierre GIRARD Pascal BERGER Jean-Pierre GIRARD Pascal De 17h à 19h BONNIN Jean-Claude CHORGNON Joseph CADET Patrice LIOZON Marc BUREAU : Président : BERGER Jean-Paul Secrétaire : DÉBATISSE Alain Assesseurs : BONNARDOT Bernadette PROST Christian La séance est levée à 22h50.
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En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS
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