1. Moment de réflexion. 2. Constat du quorum et ouverture de la séance. 3. Lecture et adoption de l ordre du jour

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1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE NATASHQUAN, TENUE À LA SALLE ALFRED VIGNEAULT DE L ÉDIFICE MUNICIPAL DE NATASHQUAN, LE 08 AOÛT 2017, À 19h00. ÉTAIENT PRÉSENTS : Monsieur André Barrette Monsieur Jacques Tanguay Monsieur Alain-J. Landry Monsieur Simon Landry Madame Renée Lapierre ÉTAIENT ABSENTS: Monsieur Alain-P. Landry Maire Conseillère Est également présent : Monsieur Léonard Landry, directeurgénéral par intérim. 1. Moment de réflexion. 2. Constat du quorum et ouverture de la séance. 3. Lecture et adoption de l ordre du jour 4. Adoption du procès-verbal suivant : a) Procès-verbal de la séance régulière du 11 juillet Administration a) Rapport d activité des élus b) Avis : Inspection et entretien, réseau internet H.V. ( MRC ) Information. 6. Ressources financières. 7. Ressources humaines a) Absence secrétaire-adjointe (maladie et vacances) Info b) Direction générale résolution. c) Poste de secrétaire-adjointe. (congé de maternité) Info 8. Services Collectivités a) Coût cueillette supplémentaire vidange saison estivale Info 9. Milieu culturel a) Natashquan pour la Sauvegarde de la source-zonage Info. b) Bibliothèque locale. Info 3137

2 10-Ressources Matériel et Immobilières. 10. Sécurité Public 12. Réseau Routier-Transport 13. Urbanisme et Aménagement territoire 14. Affaires Nouvelles a) Don de l œuvre de M. Pagé (entente de donation) résolution 15. Compte à payer a) Compte à payer municipalité / Résolution b) Compte à payer aéroport / Résolution 16. Comptes payés a) Récapitulatif des opérations monétaires b) Chèques conciliés 17. Balance de vérification 18. correspondance 19. Période de questions. 20. Clôture et levée de la séance. 1. MOMENT DE RÉFLEXION Le moment de réflexion est fait par M. André Barrette, maire Celui-ci agira à titre de président de la séance. 2. CONSTAT DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE ORDINAIRE Après constat du quorum, la session est ouverte par M. André Barrette, maire et président de la séance à 19h LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé par Renée Lapierre, conseillère, appuyé par Simon Landry, conseiller et résolu à l unanimité des membres présents; D ADOPTER l ordre du jour tel que présenté. 3138

3 4. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL SUIVANT : a) Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 juillet Il est proposé par Jacques Tanguay, conseiller, appuyé par Simon Landry, conseiller et résolu à l unanimité des membres présents; D adopter le procès-verbal de la séance régulière du 11juillet ADMINISTRATION a) Rapport d activités des élus Les membres du conseil donnent un compte rendu aux membres présents ainsi qu à la population des activités réalisées dans leurs dossiers respectifs. b) Avis : inspection et entretien réseaux internet haute vitesse (MRC) information Le directeur-général informe les membres du conseil de la lettre reçue de la MRC indiquant que l inspection et l entretien du réseau internet se fera au cours du mois de septembre Ressources financières 7. Ressources humaines a) Absence- secrétaire adjointe (maladie + vacances) Info Le directeur-général informe les membres du conseil de l absence de la secrétaire-trésorière adjointe pour quelques semaines (maladie et vacances). b) Direction général / Résolution ATTENDU QUE : les difficultés rencontrées pour le recrutement d un directeur-général ou une directrice générale. ATTENDU QUE : après deux appels de candidatures, le poste n est toujours pas comblé. ATTENDU QUE : la stabilité financière et administrative de la municipalité doit primer et être maintenue. ATTENDU QUE : la charge de travail à venir pour cet automne (élection, budget etc.) fait en sorte qu il serait 3139

4 difficile pour un nouveau venu de faire à la fois l intégration et la formation pour ce poste. Il est proposé par Alain, J-Landry, conseiller, appuyé par Renée Lapierre, conseillère, d adopter la résolution telle que présentée D offrir un contrat d un an à compter du premier août 2017 au directeur par intérim actuel ; contrat qui pourrait être renouvelé automatiquement pour une autre année et ce à la convenance des deux parties. c) Poste secrétaire-adjointe (congé maternité) Info Les membres du comité de sélection informent les membres du conseil des résultats obtenus à ce jour. La démarche se poursuit dans le but de trouver une personne remplaçante. 8. Services Collectivité a) Coût cueillette supplémentaire / Info Suite à la demande des membres du conseil sur les coûts supplémentaires pour une cueillette toutes les semaines en saison estivale la correspondance entre Pauline Déraps et Gilles Leclair est transmise à chacun : il s agit de $ / sem. Pendant 10 semaines de plus par utilisateur. 9. Milieu culturel a) Natashquan pour la sauvegarde de la source / Zonage info Selon les usages permis dans la zone RAT longeant l allée des galets, les activités prévues à la demande de cet organisme sont conformes aux usages de cette zone. b) Bibliothèque locale / Info M. Philip Boudreau quitte la bibliothèque comme responsable. L avis de recherche de personnes bénévoles responsables pour prendre en charge la bibliothèque est lancé. L expérience dans ce domaine serait favorable à la prise en charge. La conseillère responsable et le directeurgénéral feront le suivit du dossier. 10. Ressources Matérielles et Immobilière 11. Sécurité Publique 12. Réseau Routier-Transport 3140

5 13. Urbanisme et Aménagement territoire 14. Affaires Nouvelles a) Don de l œuvre de M. Pagé (entente de donation) Résolution Il est proposé par Simon Landry, conseiller, appuyé par Jacques Tanguay, conseiller, d adopter la résolution telle que présentée D autoriser le maire et / ou le directeur-général par intérim à signer la convention de donation ainsi que le reçu officiel de la sculpture intitulée : Œuvre du sculpteur monsieur Lévis Pagé, Buste de Gilles Vigneault «le poète». Le reçu est fait à l ordre de madame Anne-Marie Simard Pagé, domiciliée au 1530 Avenue Nicolet, Québec, QC. 15. Comptes à payer au 30 juillet 2017 a) Comptes à payer municipalité Il est proposé par Jacques Tanguay, conseiller, appuyé par Renée Lapierre, conseillère, d adopter la résolution telle que présentée QUE le conseil municipal accepte les comptes à payer au 30 juillet 2017 et en autorise le paiement. Pour la Municipalité : 27,497.62$ b) Comptes à payer Aéroport Il est proposé par Simon Landry, conseiller, appuyé par Alain, J-Landry, conseiller, d adopter la résolution telle que présentée QUE le conseil municipal accepte les comptes à payer au 30 juillet 2017 et en autorise le paiement. Pour l aéroport : 28,098.19$ 16. Comptes payés a) Récapitulatif des opérations monétaire Les membres du conseil ont reçu la liste des comptes payés dans le courant du mois de juillet 2017, avec un récapitulatif des opérations monétaires. 3141

6 b) Chèques conciliés Les membres du conseil ont reçu la liste des comptes payés dans le courant du mois de juillet 2017, avec une preuve des chèques qui ont été émis. 17. Balance de vérification Les membres du conseil ont reçu la balance de vérification, à titre d information et de suivi. 18. Correspondance Les membres du conseil ont reçu la liste contenant les titres de la correspondance et sont avisés que la correspondance reçue est au bureau pour ceux qui veulent la consulter. 19. Période de questions Aucune question n a été posée. 20. Clôture et levée de la séance Il est proposé par Simon Landry, conseiller et résolu à l unanimité des membres présents; QUE la séance soit close et levée à 19h30. André Barrette, Maire Léonard Landry Directeur-général par intérim «Je, André Barrette, maire, atteste que la signature du présent procès-verbal équivaut à la signature par moi de toutes les résolutions qu il contient au sens de l article 142(2) du code municipal» André Barrette, maire 3142