PARAMETRAGE DE l'eprd 2015 initial

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1 IDENTITE ETABLISSEMENT PARAMETRAGE DE l'eprd 2015 initial GENERER LE FICHIER D'IMPORT POUR LA PLATEFORME DE SAISIE EN LIGNE RAISON SOCIALE : N FINESS : Utilisez-vous un outil spécifique pour la production de votre non EPRD? Etablissement ayant la personnalité juridique? oui Pour les publics, la réponse est oui Si oui, lequel? Etablissement public? oui Nom de la société le produisant COORDONNEES DES PERSONNES CHARGEES DU DOSSIER : de la société PRENOM NOM Fonction TELEPHONE FAX 1 DELATTRE BRUNO DIRECTEUR bdelattre@ch-idac-camiers.fr 2 CLAIRE SIMONIN DIRECTRICE ADJOINTE FINANCES csimonin@ch-idac-camiers.fr 3 NICOLAS JACOB ADCH FINANCES CONTROLE DE GESTION njacob@ch-idac-camiers.fr PERIODES EPRD - DATES DE DELIBERATION Exercice en cours 2015 Dates de délibération / réunion des différentes instances EPRD initial CA CME Pour l'exercice 2014 Pour l'exercice 2015 COMPTE ANTICIPE 2014 PREVISIONS 2015 CTE OUVERTURE DES COMPTES DE RESULTATS PRINCIPAL ET ANNEXES Après avoir coché les comptes de résultat que vous souhaitez voir apparaître, veuillez cliquer sur le bouton => Attention, les éléments saisis dans un CRP sont pris en compte dans les calculs des différents tableaux de l'eprd même si les onglets correspondants au CRP ne sont plus affichés. AFFICHER LES LES ONGLETS CORRESPONDANTS AUX CRP AUX CRP SELECTIONNES SELECTIONNES Cocher la case pour masquer les entetes FAUX Lettres mnémotechniques Cocher la case pour afficher le CRP correspondant Cocher la case pour remplir Saisir l'intitulé du compte de uniquement le compte annexe total résultat (sans le détail "soins", "dépendance", "hebergement") CRP PRINCIPAL H VRAI Unité de soins de longue durée (USLD) B FAUX FAUX Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) E VRAI FAUX Maisons de retraite J FAUX FAUX Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - activité sociale L FAUX Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - activités de production et de commercialisation M FAUX Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) N FAUX P1 VRAI P2 VRAI P3 FAUX Autres activités relevant de l'article L du CASF P4 FAUX P5 FAUX P6 FAUX P7 FAUX Ecoles et instituts de formation des personnels parmédicaux et de sages-femmes C FAUX Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC) A FAUX EPRD

2 ETAT DES PREVISIONS DE RECETTES ET DE DEPENSES EPRD 2015 initial Finess EPRD

3 BUDGET PRINCIPAL Grandes orientations de la circulaire du 22 avril 2015 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2015 La campagne tarifaire et budgétaire 2015 constitue la première tranche de mise en œuvre du plan d économie ONDAM 2015/ Principales mesures concernant le budget Le renforcement de l efficacité de la dépense hospitalière et notamment la rationalisation des achats hospitaliers : programme PHARE -Les mises en réserve prudentielles 2015 Comme chaque année depuis 2010 des mises en réserve de crédits sont effectués de manière prudentielle en début de campagne pour garantir le respect de l ONDAM. Cette mise en réserve pourra, le cas échéant, être restituée totalement ou partiellement en fin de campagne 2015 selon le niveau d exécution de l ONDAM. -Le Pacte de responsabilité : reprise des gains liés à l exonération de charges des établissements privés lucratifs et non lucratifs (cette mesure ne devrait pas nous être enlevée) Mesures de reconduction taux d actualisation RH Mesures d économies optimisation achat hospitaliers Pacte de responsabilité Mise en réserve prudentielles TOTAL GENERAL La dotation annuelle de financement allouée à l Institut départemental A. Calmette au titre de l exercice 2015 est donc fixée à euros 2- Mesures nouvelles L institut a sollicité la création d un poste de Praticien Hospitalier Temps Plein. Cette création de poste a été autorisée mais les modalités de financement ne sont pas définies. L établissement a sollicité la réintégration des crédits prélevés au titre du pacte de responsabilité. L IDAC, établissement public, ne doit pas être concerné par cette mesure. EPRD

4 BUDGETS MEDICO SOCIAUX BUDGET EHPAD Le budget 2015 a été approuvé pour les sections hébergement et dépendance. Compte tenu de la délibération du Conseil général adoptant le budget, un taux de reconduction de 1% a été appliqué sur l ensemble des dépenses et recettes retenues au budget La section soins est en attente d approbation par la Tutelle. ACTIVITE EHPAD L activité a été estimée au vu de la capacité de la structure approuvée par la convention tripartite soit 60 places d hébergement : - 40 places d hébergement classique - 15 pour l Unité de Vie Alzheimer 2 places d hébergement temporaire. Il convient de noter que l hébergement temporaire est peu utilisé et que les dégâts liés aux malfaçons de la structure ont rendu inutilisable deux chambres. BUDGETS MAS ET IME Dans l attente de leur approbation par la Tutelle les budgets 2015 ont été préparés avec la base de crédits reconductibles 2014 avec une actualisation de 1%. La répartition des crédits dans les différents titres est présentée à la suite. PROGRAMME PLURIANNUEL D INVESSTISSEMENT Le programme pluriannuel d Investissement a pour vocation de présenter les grandes opérations d investissement prévues dans les 5 prochaines années par l établissement. Sont inscrites au PPI : L acquisition d Equipements informatiques et Création d une nouvelle salle serveur permettant la sécurisation des données Acquisition d un nouveau logiciel de gestion intégré Mise aux normes accessibilité des bâtiments à CMP : Saint Martin : achat d un immeuble et travaux d aménagement Etaples : location de locaux EPRD

5 Projet restructuration de la Maison d Accueil Spécialisée : 1ere phase : construction neuve début des travaux en janvier 2017 pour une mise en service en avril nd phase : rénovation du bâtiment actuel début des travaux en janvier 2018 pour une mise en service en avril 2019 Ravalement de façades du bâtiment principal Adaptation des locaux de l Institut Médico Educatif Remplacement de l Autocom EPRD

6 I - ACTIVITE DES STRUCTURES EPRD

7 SECTEUR SANITAIRE EPRD

8 nombre de journées prévisionnelles Nombre de journées réalisées Année 2015 nombre de journées prévisionnelles UNITES nombre de lits ou places PEDOPSYCHIATRIE POLE BOULOGNE Hôpital de jour de Saint Martin Hôpital de jours petits POLE MONTREUIL TERNOIS Hôpital de jour Berck Hôpital de jour Auchy PEDOPSYCHIATRIE INTERSECTEUR Hospitalisation complete Camiers Gulliver L'Escale Nuit Camiers 2 Accueil de jour intersectoriel SECTEUR SANITAIRE ACTIVITE PREVISONNELLE 2015 Journées Théoriques annuelles Année 2014 Cap'Ados le Lien SAAS EPRD

9 SECTEUR MEDICO-SOCIAL EPRD

10 SECTEUR MEDICO SOCIAL ACTIVITE PREVISONNELLE 2015 IME nombre de lits ou places Journées Théoriques annuelles Année 2014 nombre de journées prévisionnelles Nombre de journées réalisées Année 2015 nombre de journées prévisionnelles internat complet HESTIA semi internat MAIA semi internat polyhandicapé Bouton d'or semi internat GAIA MAS EHPAD Hebergement permanent Hebergement temporaire EPRD

11 EPRD 2015 initial Comptes de résultats 2015 Capacité d'autofinancement - Années 2013 à 2015 Tableau de financement EPRD

12 EPRD 2015 initial COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL (CRPP) PRESENTATION SYNTHETIQUE PREVISIONS 2015 CHARGES PRODUITS Titre 1 - Charges de personnel , ,00 Titre 1 - Produits versés par l'assurance maladie Titre 2 - Charges à caractère médical , ,00 Titre 2 - Autres produits de l'activité hospitalière Titre 3 - Charges à caractère hôtelier & général , ,00 Titre 3 - Autres produits Titre 4 - Charges d'amortissements, de provisions et dépréciation, financières et exceptionnelles ,00 TOTAL DES CHARGES , ,00 TOTAL DES PRODUITS RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT) TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL , ,00 OK TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRESENTATION DETAILLEE - CHARGES EPRD

13 PRESENTATION DETAILLEE - CHARGES Chapitres CHARGES REALISATIONS 2013 COMPTE ANTICIPE 2014 PREVISIONS 2015 Titre 1 Charges de personnel , , , Personnel extérieur à l'établissement 7 024, , Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) , , , Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) , , , Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413,6415 et 6419) 6411 Personnel titulaire et stagiaire , , , Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) , , , Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) , , , Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) , , , Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel , , , Praticiens contractuels renouvelables de droit , , , Praticiens contractuels sans renouvellement de droit , , , Permanences des soins , , , Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) , , , Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) , , , Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) , , , Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 648 Autres charges de personnel (sauf 6489) , , ,00 Titre 2 Charges à caractère médical , , , Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical , , , Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique , , , Fournitures médicales 358,89 366,44 400, Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) , , , Sous-traitance générale , , , Locations à caractère médical 6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 175,20 Titre 3 Charges à caractère hôtelier et général , , , Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 602 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) , , ,02 Dont Dont 606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) , , , Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 603 Variation de stocks (sauf 60311, 60321, et 60371) , , ,38 61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) , , , Redevances de crédit-bail Locations , ,91 62 Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) , , ,43 63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 1 273, , ,16 65 Autres charges de gestion courante 7 075, , , Pertes sur créances irrécouvrables 0, Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement 71 Production stockée (ou déstockage) Charges d amortissements, de provisions et dépréciations, financières et Titre , , ,00 exceptionnelles 66 Charges financières , , ,00 Dont 67 Charges exceptionnelles , , ,10 OK Titres annulés (sur exercices antérieurs) 5112, Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 1 245, ,50 500,00 68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions , , ,90 OK 6811 dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles , , , dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 6812 dotations aux amortissements des charges à répartir 6861 dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations 6862 dotations aux amortissements des charges financières à répartir Immobilisations financières 6871 dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 6876 dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie du dotations aux provisions pour risques et charges , , dotations aux dépréciations des stocks dotations aux dépréciations des créances dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 6865 dotations aux provisions pour risques et charges financières Valeurs mobilières de placement dotations aux provisions réglementées pour charges de personnel au titre du CET , dotations aux provisions réglementées pour propore assureur 6876 dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, Impôts sur les bénéfices et assimilés (**) TOTAL DES CHARGES , , ,00 EXCEDENT PREVISIONNEL , ,62 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL , , ,00 EPRD

14 PRESENTATION DETAILLEE - PRODUITS Chapitres PRODUITS REALISATIONS 2013 COMPTE ANTICIPE 2014 PREVISIONS 2015 Titre 1 Produits versés par l assurance maladie , , , Produits de la tarification des séjours Produits des médicaments facturés en sus des séjours Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours Forfaits annuels Dotation annuelle de financement , , ,00 dont produits attendus non notifiés (***) dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs dont Dotation annuelle de financement - PSY , , ,00 dont produits attendus non notifiés (***) dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs dont Dotation annuelle de financement - SSR dont produits attendus non notifiés (***) dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs dont Dotation annuelle de financement - Autres dont produits attendus non notifiés (***) dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs Dotations MIGAC ,67 dont produits attendus non notifiés (***) dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs dont Dotation aux missions d'intérêt général ,67 dont produits attendus non notifiés (***) dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs dont Dotation d'aide à la contractualisation dont produits attendus non notifiés (***) dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs 7312 Produits des prestations faisant l objet d une tarification spécifique 7471 Fonds d'intervention régional dont produits attendus non notifiés (***) dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs 7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie Titre 2 Autres produits de l activité hospitalière , , , Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l AM , , , Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l AM , , , Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l AM 7324 Produits des prestations faisant l'objet d une tarification spécifique non pris en charge par l AM Forfait journalier MCO Forfait journalier SSR Forfait journalier psychiatrie , , ,00 Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers, non assurés sociaux en 733 France 734 Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d un autre établissement 735 Produits à la charge de l Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics Titre 3 Autres produits , , ,00 70 Vente produits fabr., prest. services, march. et prod. activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709) , , ,00 dont majoration pour chambre particulière dont Mise à disposition de personnel facturé 7071 Rétrocession de médicaments 7087 Remboursement de frais par les CRPA (activités suivies en comptabilités séparées *) , , ,00 71 Production stockée (ou déstockage) p 72 Production immobilisée 74 Subventions d exploitation et participations (sauf 7471) , , ,00 75 Autres produits de gestion courante 349, , ,00 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels (sauf 7722) , ,91 OK Dont dont Ré-émission de titres suite à annulations sur exercices clos 4 315,57 dont Produits des cessions d'éléments d'actif 6 821,12 300,00 dont Quote part de subvention d'investissement virée au résultat de l'exercice 78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions , ,00 OK 7816 reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles immobilisations financières 7876 reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie du reprises sur provisions pour risques et charges , reprises sur dépréciation des stocks reprises sur dépréciation des créances reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations , , reprises sur provisions pour risques et charges financières valeurs mobilières de placement reprises sur provisions pour charges de personnels liées au CET reprises sur provisions pour propre assureur 7876 reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, Transferts de charges 603 Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) , , ,00 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) , , ,00 3R Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, RRCS , 64729, 6489, 6319, 6339) 649 Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET) , , ,00 TOTAL DES PRODUITS , , ,00 DEFICIT PREVISIONNEL TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL , , ,00 RESULTAT COMPTABLE , ,62 OK OK (*) remboursement de frais par les activités suivies en comptabilités séparées pour les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L du code de la sécurité sociale (**) ce chapitre concerne uniquement les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L du code de la sécurité sociale (***) à justifier par l'établissement EPRD

15 EPRD 2015 initial COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE E EHPAD PRESENTATION SYNTHETIQUE PREVISIONS 2015 CHARGES PRODUITS Titre 1 - Charges de personnel , ,00 Titre 1 - Produits afférents aux soins Titre 2 - Charges à caractère médical ,00 Titre 2 - Produits afférents à la dépendance Titre 3 - Charges à caractère hôtelier & général 2 010,00 Titre 3 - Produits de l'hébergement Titre 4 - Charges d'amortissements, de provisions et dépréciation, financières et exceptionnelles ,00 Titre 4 - Autres produits TOTAL DES CHARGES , ,00 TOTAL DES PRODUITS TOTAL GENERAL DES CHARGES , ,00 TOTAL GENERAL DES PRODUITS EPRD

16 PRESENTATION DETAILLEE - CHARGES 6,00 11,00 16,00 Chapitres CHARGES REALISATIONS 2013 COMPTE ANTICIPE 2014 PREVISIONS 2015 Titre 1 Charges de personnel , , , Personnel extérieur à l'établissement Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des 631 impôts) (sauf 6319) Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 633 (sauf 6339) 641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413,6415 et 6419) , , , , , , Personnel titulaire et stagiaire , , , Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) , , , Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) , , , Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423,6425 et 6429) 2 101, , , Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel 6422 Praticiens contractuels renouvelables de droit , , , Praticiens contractuels sans renouvellement de droit 6425 Permanences des soins Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf ) , , , Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) , , , Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) , , , Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 303, , ,00 Titre 2 Charges à caractère médical , , ,00 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou 6011 pharmaceutique 6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical , , , Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique , , , Fournitures médicales , , Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) 611 Sous-traitance générale 3 885, , , Locations à caractère médical , , , Entretiens et réparations de biens à caractère médical 880, , ,00 Titre 3 Charges à caractère hôtelier et général , , ,38 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et 6012 général 602 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) , , , Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) , , , Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 603 Variation de stocks (sauf 60311, 60321, et 60371) 61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) , , ,89 62 Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) , , ,03 63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 243,46 404,79 270,00 65 Autres charges de gestion courante , , , Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement 71 Production stockée (ou déstockage) Charges d amortissements, de provisions et dépréciations, financières Titre , , ,93 et exceptionnelles 66 Charges financières , , ,65 67 Charges exceptionnelles 631, ,76 Dont 675 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions , , , dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles , , , dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 6812 dotations aux amortissements des charges à répartir 6861 dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations 6862 dotations aux amortissements des charges financières à répartir Immobilisations financières 6871 dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 6876 dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie du dotations aux provisions pour risques et charges 1 820, dotations aux dépréciations des stocks dotations aux dépréciations des créances ,33 dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 6865 dotations aux provisions pour risques et charges financières Valeurs mobilières de placement dotations aux provisions réglementées pour charges de personnel au titre du CET dotations aux provisions réglementées pour propore assureur 6876 dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, Impôts sur les bénéfices et assimilés (*) TOTAL DES CHARGES , , ,63 EXCEDENT PREVISIONNEL , ,02 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE , , ,63 EPRD

17 PRESENTATION DETAILLEE - PRODUITS Chapitres PRODUITS REALISATIONS 2013 COMPTE ANTICIPE 2014 PREVISIONS 2015 Titre 1 Produits afférents aux soins , , , Forfait soins 736 Tarifs soins , , ,00 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers 737 afférents aux soins Titre 2 Produits afférents à la dépendance , , , Tarifs dépendance , , ,28 Titre 3 Produits de l'hébergement , , , hébergement ( établissement relevant du 6 de l'art. L du CASF) 7317 Tarif hébergement , , , Autres produits des établissements relevant de l'art. L du CASF Titre 4 Autres produits , , ,35 Vente produits fabr., prest. services, march. et prod. activités annexes (sauf ) 71 Production stockée (ou déstockage) p 72 Production immobilisée 74 Subventions d exploitation et participations 2 092, ,67 75 Autres produits de gestion courante 156, ,09 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels , ,94 Dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif 777 Quote part de subvention d'investissement virée au résultat de l'exercice 78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions , , , reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles immobilisations financières 7876 reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie du reprises sur provisions pour risques et charges reprises sur dépréciation des stocks reprises sur dépréciation des créances reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations , , , reprises sur provisions pour risques et charges financières valeurs mobilières de placement reprises sur provisions pour charges de personnels liées au CET reprises sur provisions pour propre assureur 7876 reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, Transferts de charges Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits 603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 3R Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, RRCS , 64529, 64719, 64729, 6489, 6319, 6339) 649 Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET) 1 358,02 3,00 TOTAL DES PRODUITS , , ,63 DEFICIT PREVISIONNEL TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE , , , , ,02 31/12/N-2 31/12/N-1 31/12/N Report à nouveau déficitaire (cumul) Report à nouveau excédentaire (cumul) 1757, , ,02 (*) ce chapitre concerne uniquement les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L du code de la sécurité sociale qui utilisent le compte de résultat prévisionnel de l'usld EPRD

18 EPRD 2015 initial COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE E EHPAD PRESENTATION SYNTHETIQUE PREVISIONS 2015 CHARGES PRODUITS Titre 1 - Charges de personnel , ,00 Titre 1 - Produits afférents aux soins Titre 2 - Charges à caractère médical ,00 Titre 2 - Produits afférents à la dépendance Titre 3 - Charges à caractère hôtelier & général 2 010,00 Titre 3 - Produits de l'hébergement Titre 4 - Charges d'amortissements, de provisions et dépréciation, financières et exceptionnelles ,00 Titre 4 - Autres produits TOTAL DES CHARGES , ,00 TOTAL DES PRODUITS TOTAL GENERAL DES CHARGES , ,00 TOTAL GENERAL DES PRODUITS EPRD

19 PRESENTATION DETAILLEE - CHARGES 6,00 11,00 16,00 Chapitres CHARGES REALISATIONS 2013 COMPTE ANTICIPE 2014 PREVISIONS 2015 Titre 1 Charges de personnel , , , Personnel extérieur à l'établissement Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des 631 impôts) (sauf 6319) Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 633 (sauf 6339) 641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413,6415 et 6419) , , , , , , Personnel titulaire et stagiaire , , , Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) , , , Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) , , , Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423,6425 et 6429) 2 101, , , Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel 6422 Praticiens contractuels renouvelables de droit , , , Praticiens contractuels sans renouvellement de droit 6425 Permanences des soins Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf ) , , , Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) , , , Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 5 723, , , Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 49,00 Titre 2 Charges à caractère médical , , ,00 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou 6011 pharmaceutique 6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical , , , Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique , , , Fournitures médicales , , Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) 611 Sous-traitance générale 3 885, , , Locations à caractère médical , , , Entretiens et réparations de biens à caractère médical 880, , ,00 Titre 3 Charges à caractère hôtelier et général 1 704, , ,00 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et 6012 général 602 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 603 Variation de stocks (sauf 60311, 60321, et 60371) 61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 1 704, , ,00 62 Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 79,88 63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 65 Autres charges de gestion courante 709 Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement 71 Production stockée (ou déstockage) Charges d amortissements, de provisions et dépréciations, financières Titre 4 et exceptionnelles 66 Charges financières , , ,00 67 Charges exceptionnelles 30,71 270,99 Dont 675 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions , , , dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles , , , dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 6812 dotations aux amortissements des charges à répartir 6861 dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations 6862 dotations aux amortissements des charges financières à répartir Immobilisations financières 6871 dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 6876 dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie du dotations aux provisions pour risques et charges 331, dotations aux dépréciations des stocks dotations aux dépréciations des créances dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 6865 dotations aux provisions pour risques et charges financières Valeurs mobilières de placement dotations aux provisions réglementées pour charges de personnel au titre du CET dotations aux provisions réglementées pour propore assureur 6876 dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, Impôts sur les bénéfices et assimilés (*) TOTAL DES CHARGES , , ,00 EXCEDENT PREVISIONNEL , ,56 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE , , ,00 EPRD

20 PRESENTATION DETAILLEE - PRODUITS Chapitres PRODUITS REALISATIONS 2013 COMPTE ANTICIPE 2014 PREVISIONS 2015 Titre 1 Produits afférents aux soins , , , Forfait soins 736 Tarifs soins , , ,00 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers 737 afférents aux soins Titre 2 Produits afférents à la dépendance 734 Tarifs dépendance Titre 3 Produits de l'hébergement 7312 hébergement ( établissement relevant du 6 de l'art. L du CASF) 7317 Tarif hébergement 7318 Autres produits des établissements relevant de l'art. L du CASF Titre 4 Autres produits 2 842, ,79 Vente produits fabr., prest. services, march. et prod. activités annexes (sauf ) 71 Production stockée (ou déstockage) p 72 Production immobilisée 74 Subventions d exploitation et participations 1 385, ,34 75 Autres produits de gestion courante ,15 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 785, ,00 Dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif 777 Quote part de subvention d'investissement virée au résultat de l'exercice 78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 7816 reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles immobilisations financières 7876 reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie du reprises sur provisions pour risques et charges reprises sur dépréciation des stocks reprises sur dépréciation des créances reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations 7865 reprises sur provisions pour risques et charges financières valeurs mobilières de placement reprises sur provisions pour charges de personnels liées au CET reprises sur provisions pour propre assureur 7876 reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, Transferts de charges Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 3R Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, RRCS , 64529, 64719, 64729, 6489, 6319, 6339) 670,72 2, Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET) TOTAL DES PRODUITS , , ,00 DEFICIT PREVISIONNEL TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE , , ,00 Report à nouveau déficitaire (cumul) Report à nouveau excédentaire (cumul) 31/12/N-2 31/12/N-1 31/12/N (*) ce chapitre concerne uniquement les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L du code de la sécurité sociale qui utilisent le compte de résultat prévisionnel de l'usld EPRD

21 EPRD 2015 initial COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE E EHPAD PRESENTATION SYNTHETIQUE PREVISIONS 2015 CHARGES PRODUITS Titre 1 - Charges de personnel ,00 Titre 1 - Produits afférents aux soins Titre 2 - Charges à caractère médical ,28 Titre 2 - Produits afférents à la dépendance Titre 3 - Charges à caractère hôtelier & général ,66 Titre 3 - Produits de l'hébergement Titre 4 - Charges d'amortissements, de provisions et dépréciation, financières et exceptionnelles 950,62 Titre 4 - Autres produits TOTAL DES CHARGES , ,28 TOTAL DES PRODUITS TOTAL GENERAL DES CHARGES , ,28 TOTAL GENERAL DES PRODUITS EPRD

22 PRESENTATION DETAILLEE - CHARGES 6,00 11,00 16,00 Chapitres CHARGES REALISATIONS 2013 COMPTE ANTICIPE 2014 PREVISIONS 2015 Titre 1 Charges de personnel , , , Personnel extérieur à l'établissement Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des 631 impôts) (sauf 6319) Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 633 (sauf 6339) 641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413,6415 et 6419) , , , , , , Personnel titulaire et stagiaire , , , Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) , , , Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) , , , Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423,6425 et 6429) 6421 Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel 6422 Praticiens contractuels renouvelables de droit 6423 Praticiens contractuels sans renouvellement de droit 6425 Permanences des soins Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf ) 6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) , , , Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 2 937, , , Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 66,00 Titre 2 Charges à caractère médical Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou 6011 pharmaceutique 6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 6066 Fournitures médicales 6071 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) 611 Sous-traitance générale 6131 Locations à caractère médical 6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical Titre 3 Charges à caractère hôtelier et général , , ,66 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et 6012 général 602 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) , , , Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 603 Variation de stocks (sauf 60311, 60321, et 60371) 61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 766,72 864,24 62 Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) , , ,81 63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 65 Autres charges de gestion courante 709 Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement 71 Production stockée (ou déstockage) Charges d amortissements, de provisions et dépréciations, financières Titre 4 et exceptionnelles 66 Charges financières 2 559, ,96 950,62 67 Charges exceptionnelles 527, ,52 Dont 675 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 2 032, ,44 950, dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 2 032, ,17 950, dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 6812 dotations aux amortissements des charges à répartir 6861 dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations 6862 dotations aux amortissements des charges financières à répartir Immobilisations financières 6871 dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 6876 dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie du dotations aux provisions pour risques et charges 988, dotations aux dépréciations des stocks dotations aux dépréciations des créances 6 639,27 dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 6865 dotations aux provisions pour risques et charges financières Valeurs mobilières de placement dotations aux provisions réglementées pour charges de personnel au titre du CET dotations aux provisions réglementées pour propore assureur 6876 dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, Impôts sur les bénéfices et assimilés (*) TOTAL DES CHARGES , , ,28 EXCEDENT PREVISIONNEL TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE , , ,28 EPRD

23 PRESENTATION DETAILLEE - PRODUITS Chapitres PRODUITS REALISATIONS 2013 COMPTE ANTICIPE 2014 PREVISIONS 2015 Titre Forfait soins Produits afférents aux soins 736 Tarifs soins Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers 737 afférents aux soins Titre 2 Produits afférents à la dépendance , , , Tarifs dépendance , , ,28 Titre 3 Produits de l'hébergement 7312 hébergement ( établissement relevant du 6 de l'art. L du CASF) 7317 Tarif hébergement 7318 Autres produits des établissements relevant de l'art. L du CASF Titre 4 Autres produits 8 145, ,08 Vente produits fabr., prest. services, march. et prod. activités annexes (sauf ) 71 Production stockée (ou déstockage) p 72 Production immobilisée 74 Subventions d exploitation et participations 593,81 872,48 75 Autres produits de gestion courante 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 7 260, ,90 Dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif 777 Quote part de subvention d'investissement virée au résultat de l'exercice 78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 7816 reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles immobilisations financières 7876 reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie du reprises sur provisions pour risques et charges reprises sur dépréciation des stocks reprises sur dépréciation des créances reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations 7865 reprises sur provisions pour risques et charges financières valeurs mobilières de placement reprises sur provisions pour charges de personnels liées au CET reprises sur provisions pour propre assureur 7876 reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, Transferts de charges Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 3R Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6419, 6429, RRCS , 64529, 64719, 64729, 6489, 6319, 6339) 649 Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET) 290,71 0,70 TOTAL DES PRODUITS , , ,28 DEFICIT PREVISIONNEL , ,48 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE , , ,28 Report à nouveau déficitaire (cumul) Report à nouveau excédentaire (cumul) 31/12/N-2 31/12/N-1 31/12/N (*) ce chapitre concerne uniquement les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L du code de la sécurité sociale qui utilisent le compte de résultat prévisionnel de l'usld EPRD

24 EPRD 2015 initial COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE E EHPAD PRESENTATION SYNTHETIQUE PREVISIONS 2015 CHARGES PRODUITS Titre 1 - Charges de personnel ,32 Titre 1 - Produits afférents aux soins Titre 2 - Charges à caractère médical Titre 2 - Produits afférents à la dépendance Titre 3 - Charges à caractère hôtelier & général , ,00 Titre 3 - Produits de l'hébergement Titre 4 - Charges d'amortissements, de provisions et dépréciation, financières et exceptionnelles , ,35 Titre 4 - Autres produits TOTAL DES CHARGES , ,35 TOTAL DES PRODUITS TOTAL GENERAL DES CHARGES , ,35 TOTAL GENERAL DES PRODUITS EPRD

25 PRESENTATION DETAILLEE - CHARGES 6,00 11,00 16,00 Chapitres CHARGES REALISATIONS 2013 COMPTE ANTICIPE 2014 PREVISIONS 2015 Titre 1 Charges de personnel , , , Personnel extérieur à l'établissement Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des 631 impôts) (sauf 6319) Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 633 (sauf 6339) 641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413,6415 et 6419) , , , , , , Personnel titulaire et stagiaire , , , Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) , , , Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) , , , Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423,6425 et 6429) 6421 Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel 6422 Praticiens contractuels renouvelables de droit 6423 Praticiens contractuels sans renouvellement de droit 6425 Permanences des soins Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf ) 6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) , , , Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 5 572, , , Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 188, , ,00 Titre 2 Charges à caractère médical Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou 6011 pharmaceutique 6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 6066 Fournitures médicales 6071 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) 611 Sous-traitance générale 6131 Locations à caractère médical 6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical Titre 3 Charges à caractère hôtelier et général , , ,72 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et 6012 général 602 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) , , , Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) , , , Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 603 Variation de stocks (sauf 60311, 60321, et 60371) 61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) , , ,89 62 Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) , , ,22 63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 243,46 404,79 270,00 65 Autres charges de gestion courante , , , Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement 71 Production stockée (ou déstockage) Charges d amortissements, de provisions et dépréciations, financières Titre , , ,31 et exceptionnelles 66 Charges financières , , ,65 67 Charges exceptionnelles 73, ,25 Dont 675 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions , , , dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles , , , dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 6812 dotations aux amortissements des charges à répartir 6861 dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations 6862 dotations aux amortissements des charges financières à répartir Immobilisations financières 6871 dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 6876 dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie du dotations aux provisions pour risques et charges 500, dotations aux dépréciations des stocks dotations aux dépréciations des créances ,06 dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 6865 dotations aux provisions pour risques et charges financières Valeurs mobilières de placement dotations aux provisions réglementées pour charges de personnel au titre du CET dotations aux provisions réglementées pour propore assureur 6876 dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, Impôts sur les bénéfices et assimilés (*) TOTAL DES CHARGES , , ,35 EXCEDENT PREVISIONNEL 1 757,85 798,94 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE , , ,35 EPRD