Les formations Supplément catalogue 2011

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1 2011/2012 NOUVEAU Les formations Supplément catalogue 2011

2 Notre mission, au service de la «performance publique» Dans un contexte de maîtrise des finances publiques, de recherche d amélioration de la qualité du service rendu aux citoyens et de contraintes réglementaires complexes et évolutives, Cegape réalise ses missions au service de la performance publique, pour que la Fonction publique d État, la Fonction publique Territoriale et la Fonction publique Hospitalière puissent agir plus et mieux. 3 Métiers complémentaires : Conseil L accès à des ressources complémentaires : certains domaines d expertise requièrent une veille permanente, le recours à des compétences métiers «hyperspécialisées» qui impliquent généralement un mode de financement onéreux. Formation La montée en compétences des équipes sur des sujets à forte expertise. Logiciel La sécurisation et l optimisation des procédures de gestion. 5 Domaines d intervention : Le Pilotage de la masse salariale (charges sociales, assurance chômage, protection sociale, retraite ) Le Risque Professionnel (accidents de Travail, accidents de Service, maladies professionnelles, absentéisme, prévention ) La Fiscalité (cotisations, taxes ) La Fonction achat La Responsabilité Sociétale et Environnementale

3 Les formations Cegape Pionniers dans le domaine de la réglementation assurance chômage de la fonction publique, les juristes de Cegape ont organisé la première formation délivrée sur ce thème il y a 12 ans. Cet historique a permis d identifier les problématiques réglementaires et de gestion spécifiques aux différents types d établissements publics et d apporter ainsi des réponses adaptées à des environnements divers, en matière de gestion du risque chômage, mais également de gestion de la paie, de retraite, de prévention du risque professionnel et de responsabilité sociétale et environnementale. CEGAPE propose un accompagnement complémentaire sur ces thématiques au travers de ses activités Conseil et Logiciel, ce qui permet aux stagiaires d ouvrir leurs réflexions sur des problématiques plus générales impactant les autres services. Toutes nos formations allient étroitement la théorie à la pratique, facilitant ainsi la bonne compréhension des textes et l assimilation des points étudiés, tout en mettant en œuvre la méthodologie adéquate. Dans un souci pédagogique, le stagiaire bénéficie, dans les mois qui suivent chaque formation, du suivi post formation à titre gracieux. Nos stages sont organisés au siège de Cegape, à Paris, dans l Espace Formation situé au 19, rue Vivienne, dans le deuxième arrondissement, à deux pas du Louvre et de la Place de l Opéra. Nous organisons également des formations à la demande dans votre région ou dans vos locaux, intra ou inter-établissements.

4 Calendrier des formations 2011 Septembre Octobre Novembre Décembre Règlementation assurance chômage Maîtriser toute la réglementation assurance chômage Du 19 au 21 à Paris ; du 20 au 22 à Lyon Du 17 au 19 à Paris Du 14 au 16 à Paris Du 12 au 14 à Paris Perfectionner la gestion des dossiers chômage Du 10 au 11 à Paris Du 1 er au 2 à Paris Convention 2011 et nouvelle circulaire d application : Connaître et maîtriser l actualité réglementaire et jurisprudentielle Le 27 à Paris ; le 27 à Toulouse ; le 29 à Lyon Le 5 à Rennes ; le 6 à Strasbourg ; le 11 à Lille ; le 13 à Nice Le 8 à Nancy ; le 9 à Bordeaux ; le 15 à Toulouse ; le 17 à Paris et à Nantes ; le 22 à Lyon Le 1 er à Marseille ; le 8 à Paris Auto-assurance / Pôle emploi, comment choisir? Le 15 à Paris Ressources humaines Toute l actualité de la gestion des contractuels (FPE) Du 3 au 4 à Paris Du 8 au 9 à Paris Contractuels : modes de cessation de fonctions Le pouvoir disciplinaire Le 13 à Paris Le 18 à Paris Mobilité et parcours professionnels Du 22 au 23 à Paris Les cumuls d'activités et le contrôle déontologique... Le 20 à Paris Le 6 à Rennes ; le 20 à Lyon Le 17 à Bordeaux Le dialogue social Le 15 à Paris La gestion du temps de travail FPH Le 14 à Paris Recrutement et Gestion des contractuels étrangers dans la FPE Le 17 à Paris Recrutement et Gestion des contractuels étrangers dans la FPH Le 19 à Paris Paie Remplir l attestation employeur ou «feuille jaune» Le 21 à Paris La paie des titulaires (FPH FPT) Du 26 au 28 à Paris La paie des contractuels (Toutes fonctions publiques) Du 5 au 7 à Paris Le Contrôle URSSAF Le 25 à Paris

5 Janvier Février Mars Avril Règlementation assurance chômage Maîtriser toute la réglementation assurance chômage Du 23 au 25 à Paris Du 19 au 21 à Paris Perfectionner la gestion des dossiers chômage Du 3 au 4 à Paris Convention 2011 et nouvelle circulaire d application : Connaître et maîtriser l actualité réglementaire et jurisprudentielle Le 9 à Paris Auto-assurance / Pôle emploi, comment choisir? Ressources humaines Toute l actualité de la gestion des contractuels (FPE) Du 12 au 13 à Paris Contractuels : modes de cessation de fonctions Le pouvoir disciplinaire Le 20 à Paris Mobilité et parcours professionnels Les cumuls d activités et le contrôle déontologique... Le 12 à Paris Le dialogue social Le 13 à Paris La gestion du temps de travail FPH Le 7 à Paris Recrutement et Gestion des contractuels étrangers dans la FPE Recrutement et Gestion des contractuels étrangers dans la FPH Paie Remplir l attestation employeur ou «feuille jaune» Le 22 à Paris La paie des titulaires (FPH FPT) La paie des contractuels (Toutes fonctions publiques) Du 14 au 16 à Paris Le Contrôle URSSAF

6 Calendrier des formations 2011 Septembre Octobre Novembre Décembre retraite La retraite des fonctionnaires Du 29 au 30 à Paris Du 1 er au 2 à Paris Toute l actualité de la réforme des retraites Le 15 à Paris Le 23 à Lyon La retraite du régime général Le CIR et la RAFP La validation de services des contractuels (FPE) La validation de services des contractuels (FPT-FPH) social et prévention Responsabilité environnementale Le 8 à Paris Le 18 à Paris Le 25 à Paris Le 25 à Paris Le 28 à Paris Les congés maladie des fonctionnaires Le 22 à Paris Le 30 à Paris Les congés maladie des agents contractuels Le 24 à Paris La gestion des accidents de service et des maladies professionnelles Du 28 au 29 à Paris Du 15 au 16 à Paris Réduire et gérer l absentéisme Le 13 à Paris La gestion des inaptitudes dans la Fonction publique Du 29 au 30 à Paris Membres du CHS Du 12 au 14 à Paris La maîtrise des coûts ATMP Le 17 à Paris Diagnostiquer et prévenir les risques psychosociaux Du 20 au 21 à Paris Du 23 au 24 à Lyon ACMO hygiène et sécurité Du 10 au 12 à Paris Le guide pratique de la déclaration des AT pour les contractuels Le 18 à Paris Evaluation des risques professionnels Progiciels Le 6 à Paris Découvrir le progiciel WIN-PAIE (FPE) Du 13 au 14 à Paris Du 5 au 6 à Paris Se perfectionner à l utilisation de WIN-PAIE (FPE) Le 6 à Paris La LOLF sous WIN-PAIE Le 4 à Paris Le 7 à Paris Gérer ses ressources humaines avec WIN-PAIE Le 7 à Paris Découvrir le progiciel INDEM Du 22 au 23 à Paris Du 20 au 21 à Paris Du 15 au 16 à Paris Se perfectionner à INDEM Le 12 à Paris Le 9 à Paris

7 Janvier Février Mars Avril retraite La retraite des fonctionnaires Du 2 au 3 à Paris Toute l actualité de la réforme des retraites Le 17 à Paris La retraite du régime général Le 23 à Paris Le CIR et la RAFP La validation de services des contractuels (FPE) La validation de services des contractuels (FPT-FPH) social et prévention Responsabilité environnementale Les congés de maladie des fonctionnaires Le 28 à Paris Les congés maladie des agents contractuels La gestion des accidents de service et des maladies professionnelles Du 26 au 27 à Paris Réduire et gérer l absentéisme Le 19 à Paris La gestion des inaptitudes dans la Fonction publique Membres du CHS La maîtrise des coûts ATMP Le 5 à Paris Diagnostiquer et prévenir les risques psychosociaux Du 10 au 11 à Paris ACMO hygiène et sécurité Le guide pratique de la déclaration des AT pour les contractuels Le 6 à Paris Evaluation des risques professionnels Progiciels Le 31 à Paris Découvrir le progiciel WIN-PAIE (FPE) Du 2 au 3 à Paris Du 2 au 3 à Paris Se perfectionner à l utilisation de WIN-PAIE (FPE) Le 12 à Paris Le 27 à Paris La LOLF sous WIN-PAIE Le 7 à Paris Gérer ses ressources humaines avec WIN-PAIE Le 13 à Paris Découvrir le progiciel INDEM Du 26 au 27 à Paris Du 22 au 23 à Paris Se perfectionner à INDEM Le 10 à Paris Le 5 à Paris

8 Nouvelles formations Sommaire Le dialogue social 9 Recrutement et gestion des contractuels étrangers (Fonction publique d Etat) 10 Recrutement et gestion des contractuels étrangers (Fonction publique Hospitalière) 11 Convention 2011 et nouvelle circulaire d application : Connaître et maîtriser l actualité réglementaire et jurisprudentielle 12 Les congés maladie des agents contractuels 14 Programmes évolutifs au regard de l actualité réglementaire. Les programmes relatifs à la thématique chômage ont été actualisés au regard de la nouvelle Convention ainsi que de la circulaire du 21 février 2011.

9 Le dialogue social 8 9 Ressources humaines PROGRAMME Préambule Définir les spécificités du dialogue social dans la Fonction Publique Les grands principes : participation, concertation, égalité de traitement Les procédures : création, élection, saisine, etc Les acteurs : organisations syndicales, CAP, CTP, CTE, CHS, etc... Les missions de l employeur public Faciliter l exercice du droit syndical dans l établissement Renforcer les garanties de carrière des agents investis de mandats syndicaux Financer les syndicats Mesurer l impact des évolutions Le dialogue social : un droit constitutionnel et statutaire Les accords de Bercy (2 juin 2008) La transposition des accords : la loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social - Alignement du droit de la Fonction Publique sur le droit privé du travail - Renforcer la négociation collective Les axes essentiels de la réforme du dialogue social La modification de l équilibre du jeu syndical (les acteurs) - Une représentation nationale des trois fonctions publiques - La remise en cause de la représentativité Reconnaissance de la valeur normative des accords collectifs (les actes) - Valeur morale, politique et symbolique - Reconnaissance normative : Principe d accord majoritaire - Hiérarchisation des accords selon les niveaux La modification des institutions dédiées au dialogue social - Au niveau national - Au niveau local (CAP, CTP, etc) OBjectifs Connaître et analyser les dispositions relatives à la rénovation du dialogue social dans la Fonction Publique. PUBLIC Dirigeant, décisionnaire, DRH, responsable du service du personnel, agents des services ressources humaines. NIVEAU Novice, peu expérimenté ou connaissant partiellement les règles relatives au dialogue social. PRIX 590 e HT Durée 1 jour PARIS jeudi 15 septembre 2011 jeudi 13 mars 2012 Autres villes : formation sur demande

10 Recrutement et gestion des contractuels étrangers (Fonction publique d Etat) PROGRAMME Le recrutement du contractuel étranger L établissement de la convention d accueil L obtention du visa La gestion du séjour du contractuel étranger en France Le titre de séjour Le dépôt de la demande de titre de séjour Le contrôle médical auprès de l Office français de l immigration et de l intégration (OFII) La prolongation de séjour en France Les droits de l agent contractuel étranger La protection sociale Le droit au chômage OBjectifs Maîtriser la réglementation applicable aux étrangers en matière de recrutement des contractuels. PUBLIC Agents ou responsables du service du personnel, de la paie, de la gestion administrative du personnel, de la gestion des carrières et du recrutement des établissements de la Fonction publique d Etat. NIVEAU Novice ou peu expérimenté. PRIX 590 e HT Durée 1 jour PARIS lundi 17 octobre 2011 Ressources humaines Autres villes : formation sur demande

11 Recrutement et gestion des contractuels étrangers (Fonction publique Hospitalière) PROGRAMME Le recrutement du contractuel étranger L obtention du visa La procédure d autorisation d exercice Les autorisations d exercice de la médecine La gestion du séjour du contractuel étranger en France Le titre de séjour Le dépôt de la demande de titre de séjour Le contrôle médical auprès de l Office français de l immigration et de l intégration (OFII) La prolongation de séjour en France Les droits de l agent contractuel étranger La protection sociale Le droit au chômage OBjectifs Maîtriser la réglementation applicable aux étrangers en matière de recrutement des contractuels. PUBLIC Agents ou responsables du service du personnel, de la paie, de la gestion administrative du personnel, de la gestion des carrières et du recrutement des établissements de la Fonction publique hospitalière. NIVEAU Novice ou peu expérimenté. PRIX 590 e HT Durée 1 jour PARIS lundi 19 octobre 2011 Ressources humaines Autres villes : formation sur demande

12 Convention 2011 et nouvelle circulaire d application : l actualité réglementaire et jurisprudentielle Matin PROGRAMME INTRODUCTION à LA CIRCULAIRE DU 21 FéVRIER 2011 ET à LA CONVENTION DU 6 MAI 2011 Nouveau texte applicable dans le secteur public : circulaire du 21 février 2011 relative à l indemnisation du chômage des agents du secteur public Après-Midi LES PROBLÉMATIQUES QUOTIDIENNES LIÉES à LA GESTION PRATIQUE DES DOSSIERS CHÔMAGE Le point sur le chômage du fonctionnaire non réintégré faute de poste vacant - Lorsque le fonctionnaire n a pas travaillé pendant sa disponibilité - Lorsque le fonctionnaire a travaillé pendant sa disponibilité Réglementation assurance chômage Nouvelle convention chômage : Convention du 6 mai 2011 et Accord national interprofessionnel du 25 mars 2011 ADAPTATION DE LA RÉGLEMENTATION ASSURANCE CHÔMAGE AUX SPÉCIFICITÉS DE LA FONCTION PUBLIQUE Les conditions d ouverture de droits des titulaires radiés des cadres et des non-titulaires - l inscription sur la liste des demandeurs d emploi - la recherche d emploi - la condition d âge - l aptitude physique à l exercice d une activité - l affiliation - la perte d emploi de l agent non titulaire et la perte d emploi du fonctionnaire - la condition de résidence Conditions d indemnisation - Détermination de la charge de l indemnisation - Détermination du salaire de référence des non-titulaires et des fonctionnaires - Le chômage et l indemnité de départ volontaire - Point de départ de l indemnisation - Protection sociale et chômage La répartition des compétences entre le Pôle Emploi et l employeur public en auto-assurance - Lors de l ouverture des droits - Pendant l indemnisation Le chômage et le principe de libre-circulation des travailleurs - Entrée de Mayotte dans le champ d application de la convention d assurance chômage - Gestion du chômage dans l Union européenne - Problématiques extracommunautaires La gestion de la reprise d activité professionnelle non salariée pendant l indemnisation - Principe : l activité réduite salariée - Les règles adaptées aux activités non salariées - Le cas particulier de l auto-entrepreneur et de l agent en activité libérale

13 Connaître et maîtriser LA NOUVELLE CONVENTION ASSURANCE CHÔMAGE 2011 Le contexte de la négociation Date présumée d entrée en vigueur du nouveau texte Les modifications annoncées par l ANI du 25 mars Le cumul de l allocation de retour à l emploi avec une pension d invalidité - Le chômage saisonnier - Les taux de contributions d assurance chômage Les modifications reportées à 2013 En aparté de la négociation sur la nouvelle convention - L AFDEF remplacée par la R2F - Un groupe de travail pour les salariés licenciés pour motif économique OBjectifs Connaître les dispositions actuelles et évaluer leurs conséquences sur la gestion des dossiers chômage. PUBLIC Agents ou responsables du service du personnel, de la paie, de la gestion administrative du personnel, de la gestion des carrières, du recrutement des établissements de la Fonction publique et assimilés (article L du Code du travail) et chargés de la gestion des dossiers d allocation de retour à l emploi. NIVEAU Expérimenté, souhaitant actualiser ses connaissances. PRIX 590 e HT durée 1 jour PARIS mardi 27 septembre 2011 jeudi 17 novembre 2011 jeudi 8 décembre 2011 Autres villes : mardi 27 septembre 2011 à Toulouse jeudi 29 septembre 2011 à Lyon mercredi 5 octobre 2011 à Rennes jeudi 6 octobre 2011 à Strasbourg mardi 11 octobre 2011 à Lille mercredi 13 octobre 2011 à Nice mardi 8 novembre 2011 à Nancy mercredi 9 novembre 2011 à Bordeaux

14 Les congés maladie des agents contractuels PROGRAMME Le congé de maladie ordinaire coordination entre régimes de protection sociale, droit au congé, durée et rémunération, contrôle pendant le congé, fin du congé. Le congé de grave maladie coordination entre régimes de protection sociale, droit au congé, durée et rémunération, contrôle pendant le congé, fin du congé. L invalidité des agents non titulaires principe, conditions, calcul et montant de la pension, versement de la pension, révision, suspension, suppression de la pension, fin de la pension. OBjectifs Savoir gérer les différents types de congés liés à la maladie du contractuel. PUBLIC Agents ou responsables du service du personnel, de la paie, de la gestion administrative du personnel, de la gestion des carrières et du recrutement des établissements de la Fonction publique. NIVEAU Novice, peu expérimenté ou connaissant partiellement la règlementation relative aux congés maladie des contractuels. PRIX 590 e HT Durée 1 jour PARIS jeudi 24 novembre 2011 Autres villes : formation sur demande Social

15 Quelques chiffres années d existence stagiaires formés 750 entités publiques clientes réparties au sein des Fonctions publiques d Etat, Territoriale et Hospitalière 50% des allocataires de l indemnisation chômage de la Fonction publique gérés via notre progiciel INDEM Réservations et inscriptions Département Formations 19, rue Vivienne, Paris Tel : Fax : Contactez nos Conseillers Formation pour qu ils vous accompagnent dans le choix de formations adaptées à vos besoins. Retrouvez toutes nos formations sur :

16 Contact : Standard : Fax : Etablissement agréé organisme de formation n