LISTE DES ACTES ET PRESTATIONS AFFECTION DE LONGUE DURÉE. Tuberculose maladie

Transcription

1 LISTE DES ACTES ET PRESTATIONS AFFECTION DE LONGUE DURÉE Tuberculose maladie Actualisation Juillet 2011

2 Ce document est téléchargeable sur Haute Autorité de Santé 2 avenue du Stade de France - F Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. :+33 (0) Fax :+33 (0) Ce document a été validé par le Collège de la Haute Autorité de Santé en juillet 2011 Haute Autorité de Santé 2011

3 Sommaire 1. Avertissement Critères médicaux d admission en vigueur (Décret n du 19 janvier 2011) Liste des actes et prestations Actes médicaux et paramédicaux Biologie Actes techniques Traitements...8 Mise à jour des guides et listes ALD Les guides médecin élaborés par la Haute Autorité de Santé sont révisés tous les 3 ans. Dans l intervalle, la Liste des Actes et Prestations (LAP) est actualisée au minimum une fois par an et disponible sur le site internet de la HAS ( Juillet

4 1. Avertissement La loi n du 13 août 2004 relative à l Ass urance Maladie, a créé la Haute Autorité de Santé et a précisé ses missions, notamment dans le domaine des affections de longue durée (article R du code de la sécurité sociale). En son article 6, elle modifie l article L du code de la sécurité sociale qui définit les circonstances d exonération du ticket modérateur pour l assuré et, l article L324-1 du même code qui précise les obligations en cas d affection de longue durée, notamment celle d établir un protocole de soins de façon conjointe, entre le médecin et le médecin conseil de la sécurité sociale. Ce protocole est signé par le patient ou son représentant légal. Conformément à ses missions, fixées par le décret n du 26 octobre 2004, la Haute Autorité de Santé formule des recommandations sur les actes et prestations nécessités par le traitement des affections mentionnées à l article L pour lesquelles la participation de l assuré peut-être limitée ou supprimée, en application du 3 de l article L Ces recommandations portent le cas échéant sur les conditions dans lesquelles doivent être réalisés ces actes et prestations, notamment leur fréquence de réalisation. La liste des actes et prestations qui suit pour la tuberculose maladie, non compliquée, cible ainsi l ensemble des prestations qui peuvent apparaître justifiées pour la prise en charge d un malade en ALD, lors d un suivi ambulatoire. Elle doit servir de base aux protocoles de soins pour les patients en ALD, en sachant que certaines situations particulières de complications faisant l objet d hospitalisation peuvent être à l origine d actes et de soins non listés ici. Juillet

5 2. Critères médicaux d admission en vigueur (Décret n du 19 janvier 2011) ALD 29. «Tuberculose maladie» Relèvent d une exonération du ticket modérateur : les cas confirmés : maladie due à une mycobactérie du complexe tuberculosis prouvée par la culture ; les cas probables : signes cliniques ou radiologiques compatibles avec une tuberculose entraînant la décision de traiter le patient avec un traitement antituberculeux standard. La durée de la thérapeutique antituberculeuse est le plus souvent de six mois (jusqu à douze mois dans certaines formes de la maladie). La guérison est confirmée à dix-huit mois après le début du traitement par un examen clinique et radiographique. La durée d exonération est de deux ans. Juillet

6 3. Liste des actes et prestations 3.1 Actes médicaux et paramédicaux Professionnels Médecin généraliste Médecins spécialistes Kinésithérapeute Infirmière Situations particulières Tous les patients Selon localisation et complications En cas de tuberculose pleurale ou ostéoarticulaire Surveillance et délivrance des médicaments pour les patients à risque de non-observance Éducation thérapeutique L éducation thérapeutique constitue une dimension de l activité de certains professionnels. Elle doit veiller à l implication du patient (et de sa famille) ayant une tuberculose maladie : intelligibilité de sa maladie et observance du traitement. Elle comporte une éducation sur : la nature et durée du traitement ; les modalités des prises du traitement ; la nécessité de l observance ; les modalités de la transmission de la tuberculose et sa prévention ; la nécessité du suivi des sujets contacts. Ces actions d éducation thérapeutique requièrent le concours de différents professionnels de santé, qui peuvent intervenir au moyen d actes individuels auprès des patients ou par une éducation de groupe. La coordination des différents professionnels est préférable à la juxtaposition d interventions isolées. Juillet

7 3.2 Biologie Créatininémie Examens Gamma GT, bilirubine, phosphatases alcalines Transaminases Hémogramme Natrémie Uricémie Sérologie de dépistage des hépatites B et C : Ag HBs, AC anti HBs et Ac anti HBc et anti VHC Situations particulières Si elle est normale elle n a pas lieu d être contrôlée à nouveau Surveillance du traitement à adapter au cas par cas en fonction de l âge, des antécédents hépatiques et de la tolérance clinique du traitement Cas particuliers pour le suivi À proposer systématiquement Sérologie de dépistage VIH ECBU Hémoculture Mycobactérie : examen microscopique À proposer systématiquement Suspicion de tuberculose urinaire Suspicion de tuberculose disséminée en cas d immunodépression sévère Tous les patients Mycobactérie : culture (si possible en milieu liquide), identification et antibiogramme Tous les patients Juillet

8 Examens Situations particulières Diagnostic direct d infection à mycobactéries par hybridation moléculaire avec ou sans amplification dans les tissus et le liquide céphalorachidien Dosage sanguin de l interféron γ Taux sériques des antituberculeux Test de grossesse qualitatif En cas de doute ou de difficulté diagnostique Aide au diagnostic des formes extra pulmonaires (remboursement non prévu par la législation) Non systématiques. Ils peuvent être utiles en cas de suspicion de mauvaise observance, de malabsorption digestive ou d interaction médicamenteuse. (remboursement prévu par la législation uniquement du taux sérique de l isoniazide) Facultatif Juillet

9 3.3 Actes techniques Actes Radiographie thoracique Tomodensitométrie thoracique Imagerie extra-thoracique IDR à la tuberculine Tubage gastrique Induction de l expectoration Fibroscopie bronchique Ponction-biopsie Ponction Examen anatomopathologique Examen ophtalmologique avec vision des couleurs Situations particulières Tous les patients Non systématique Selon les formes et le type d organes atteints suspectés Selon symptomatologie Chez l enfant En cas de difficulté d expectoration En cas de difficulté d expectoration (prestation dont le remboursement n est pas prévu par la législation) En cas de difficulté d expectoration Selon la forme de la tuberculose Selon la forme de la tuberculose Aide au diagnostic À la mise en route du traitement, au cours du 1 er mois et 2 eme mois d un traitement par éthambutol puis tous les deux mois dans le cas exceptionnel de prolongation du traitement par éthambutol Juillet

10 3.4 Traitements Traitements pharmacologiques ( 1 ) Situations particulières Traitements antituberculeux Traitement standard : - éthambutol - isoniazide - pyrazinamide - rifampicine Schéma thérapeutique standard Cas particuliers et résistances : recours à équipes spécialisées Autres traitements Corticothérapie Vitamine B6 Compléments alimentaires Discutée en cas de péricardite, méningite, miliaire, tuberculome cérébral et obstruction bronchique chez l enfant Prévention systématique de la neuropathie périphérique causée par l isoniazide chez les patients à risque (grossesse, alcoolisme, dénutrition, neuropathie préexistante, insuffisance rénale, infection par le VIH). (hors AMM, prestation dont le remboursement n est pas prévu par la législation) En cas de dénutrition 1 Pour des raisons de simplicité, les guides citent généralement les classes thérapeutiques sans détailler l'ensemble des médicaments indiqués dans la pathologie concernée. Cependant, chaque médicament n'est concerné que dans le cadre précis de son autorisation de mise sur le marché (AMM). Si pour des raisons explicites tel n'est pas le cas, et plus généralement pour toute prescription d'un produit hors AMM, qui s'effectue sous la seule responsabilité du prescripteur, celui-ci doit en informer spécifiquement le patient. Juillet

11 Toutes les publications de l HAS sont téléchargeables sur CODE Etude (rempli par le service communication