AGONAC P L A N L O C A L D U R B A N I S M E D. NOËL D U B O I S PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE PIECE N 2.1 COMMUNE DE : Dordogne

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1 D. NOËL architecture urbanisme Architecte d. p. l. g. Urbaniste o. p. q. u. Coordonateur Sécurité Protection Santé niveau 2 P L A N L O C A L D U R B A N I S M E A D U B O I S CHITECTURE & URBANISME architecte d.p.l.g. - urbaniste d.e.s.s. COMMUNE DE : AGONAC Dordogne PIECE N 2.1 PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE Orientations d aménagement et de programmation 95 rue du Palais Gallien S o c i é t é C i v i l e d e M o y e n s Bordeaux PLU ARRETE par délibération du conseil municipal d Agonac : 14/11/2014 PLU MIS A L ENQUETE PUBLIQUE par arrêté du Maire d Agonac : du 15/06/2015 au 16/07/2015 PLU APPROUVE par délibération du conseil communautaire du Grand Périgueux : 95 rue du Palais Gallien Bordeaux Tel : Mob : tél. : Courriel 05 fax. : : e. r.dubois.archi@aliceadsl.fr mel.: d.noel.archi.bx@wanadoo.fr web :

2 0- SOMMAIRE 0- Sommaire Les orientations d aménagement et de programmation relatives aux sites de développement du projet de territoire communal d Agonac Les zones d ouverture à l urbanisation à court terme Agglomération centrale / partie sud : secteurs d ouverture à l urbanisation à vocation principale d habitat 1AU* / 1AU** d une superficie totale de 4,1 ha (2,2 ha + 1,9 ha) Agglomération centrale / partie sud-ouest : secteurs d ouverture à l urbanisation à vocation principale d habitat 1AUa*, 1AUa**, 1AUa*** d une superficie totale de 5,8 ha (3,1 ha + 1,3 ha + 1,4 ha) Les zones d ouverture à l urbanisation à long terme Agglomération centrale / partie sud-est : zone d ouverture à l urbanisation à vocation principale d activités économiques 2AUY d une superficie totale de 5 ha... 9 Page :1

3 1- LES ORIENTATIONS D AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION RELATIVES AUX SITES DE DEVELOPPEMENT DU PROJET DE TERRITOIRE COMMUNAL D AGONAC Page :2

4 1-1- LES ZONES D OUVERTURE A L URBANISATION A COURT TERME AGGLOMERATION CENTRALE / PARTIE SUD : SECTEURS D OUVERTURE A L URBANISATION A VOCATION PRINCIPALE D HABITAT 1AU* / 1AU** D UNE SUPERFICIE TOTALE DE 4,1 HA (2,2 HA + 1,9 HA) Page :3

5 Secteurs à court terme d ouverture à l urbanisation à vocation principale d habitat 1AU*, 1AU** de 4,1 ha (2,2 ha + 1,9 ha) Superficie des secteurs d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU*, 1AU**: 4,1 ha (2,2 ha + 1,9 ha) Dispositions applicables aux secteurs d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU*, 1AU** : - Réalisation en première tranche du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* - Réalisation en deuxième tranche du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU**, son ouverture étant subordonnée à la réalisation complète du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* Dispositions applicables au secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* : - Accès au secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha depuis une voie communale à créer sur des terrains communaux bordant le chemin de Saigne-Bœuf (limitrophe des parcelles réservées pour l implantation d un dispositif relatif à l écoulement des eaux pluviales) - Sortie du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha à prévoir vers le secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1.9 ha - Limitation de l ouest du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha par une bande naturelle enherbée et arborée d essence locale d une profondeur minimum de 10 - Limitation du nord du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha d une part par le chemin rural existant et d autre part par une bande naturelle enherbée composée de haie d essence locale d une profondeur minimum de 5 - Limitation du sud du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha par une bande naturelle enherbée composée de haie d essence locale d une profondeur minimum de 5 - Organisation du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha prenant en compte la topographie du terrain et l écoulement des eaux pluviales par le biais de noues et de bassins paysagers définis comme support paysager - Inscription d une liaison piétonne en limite sud du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha et rejoignant la voie communal menant vers Bouyges - Aménagement du chemin rural existant en liaison piétonne en limite nord du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha - Réserve d un espace d aération enherbé et arboré d un minimum de 10% de la superficie totale du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha à réaliser d un seul tenant - Inscription de clôtures privées végétales plantées sous forme de haie irrégulièrement boisée et d essence locale aux abords des noues et des bassins paysagers, de l espace d aération et des bandes naturelles enherbées, et des cheminements piétonniers - Implantation des constructions privilégiant les caractéristiques de l ensoleillement - Prédilection pour une hauteur maximale des constructions équivalente à deux niveaux au nord de la voie de desserte interne à créer au sein du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha - Prédilection pour une hauteur maximale des constructions en RDC au sud de la voie de desserte interne à créer au sein du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha - Obligation d aménagement du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha sous la forme d opérations d ensemble compatibles avec la réalisation d au moins 17 constructions destinées à l habitation implantées sur l ensemble de l unité du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha - Obligation au sein du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha de prévoir l implantation de dispositifs de défense incendie Dispositions applicables au secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** : - Autorisation d un seul accès au secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha depuis la route départementale RD 69 - Accès au secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha depuis le secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU* de 2,2 ha - Limitation de l est du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha par une bande naturelle enherbée et arborée d essence locale d une profondeur minimum de 10 et avec maintien des massifs boisés en bordure est du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha - Limitation du nord du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha d une part par le chemin rural existant restructuré pour partie en voie de desserte interne et d autre part par une bande naturelle enherbée composée de haie d essence locale d une profondeur minimum de 10 Page :4

6 - Limitation du sud du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha par une bande naturelle enherbée composée de haie d essence locale d une profondeur minimum de 5 - Organisation du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha prenant en compte la topographie du terrain et l écoulement des eaux pluviales par le biais de noues et de bassins paysagers définis comme support paysager - Inscription d une liaison piétonne en limite sud du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha - Aménagement du chemin rural existant au nord en partie en liaison piétonne et en autre partie en voie de desserte interne en limite nord du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha - Réserve d un espace d aération enherbé et arboré d un minimum de 5% de la superficie totale du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha à réaliser d un seul tenant - Inscription de clôtures privées végétales plantées sous forme de haie irrégulièrement boisée et d essence locale aux abords des noues et des bassins paysagers, de l espace d aération et des bandes naturelles enherbées, et des cheminements piétonniers - Implantation des constructions privilégiant les caractéristiques de l ensoleillement - Prédilection pour une hauteur maximale des constructions équivalente à deux niveaux au nord de la voie de desserte interne à créer au sein du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha - Prédilection pour une hauteur maximale des constructions en RDC au sud de la voie de desserte interne à créer au sein du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha - Obligation d aménagement du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha sous la forme d opérations d ensemble compatibles avec la réalisation d au moins 16 constructions destinées à l habitation implantées sur l ensemble de l unité du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha - Obligation au sein du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AU** de 1,9 ha de prévoir l implantation de dispositifs de défense incendie Liste relative aux arbres, arbustes, et haies d essence locale à utiliser au sein des zones d ouverture à l urbanisation : - en matière d arbres : cormier, châtaignier, érable sycomore et érable champêtre, frêne, hêtre commun, merisier, pin, sapin, mélèze, aulne, charme, chêne pubescent et chêne vert, noisetier, cèdre de l Atlas, chêne rouge, if commun, marronnier, noyer à fruit ou à bois, saule blanc, arbre de Judée, arbre fruitier (figuier, pommier, cerisier, pêcher, ), lagerstroemia, magnolia soulangiana,. - En matière d arbustes et de haies : arbustes et haies persistants (fusain, genêt à balais, genévrier commun, buis, bruyère, abélia, escallonia, laurier tin, photinia, ), arbustes et haies caduques (bourdaine, églantier, érable de Montpellier, fusain d Europe, rosa canina, sureau noir, ), grimpantes (chèvrefeuille, lierre, ronce des bois, vigne blanche et vigne sauvage, bignone, glycine, houblon, rosier grimpant, passiflore, ) Page :5

7 AGGLOMERATION CENTRALE / PARTIE SUD-OUEST : SECTEURS D OUVERTURE A L URBANISATION A VOCATION PRINCIPALE D HABITAT 1AUA*, 1AUA**, 1AUA*** D UNE SUPERFICIE TOTALE DE 5,8 HA (3,1 HA + 1,3 HA + 1,4 HA) Page :6

8 Secteurs à court terme d ouverture à l urbanisation à vocation principale d habitat 1AUa*, 1AUa**, 1AUa*** de 5,8 ha (3,1 ha + 1,3 ha + 1,4 ha) Superficie des secteurs d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa*, 1AUa**, 1AUa***: 5,8 ha (3,1 ha + 1,3 ha + 1,4 ha) Dispositions applicables aux secteurs d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa*, 1AUa**, 1AUa*** : - Réalisation en première tranche du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* - Réalisation en deuxième tranche du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa**, son ouverture étant subordonnée à la réalisation d au moins 50% du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* - Réalisation en troisième tranche du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa***, son ouverture étant subordonnée à la réalisation complète du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* Dispositions applicables au secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* : - Accès au secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha interdit depuis la RD 3 - Accès au secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha depuis le chemin menant au pôle sportif - Sortie du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha à prévoir vers le secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa** de 1,3 ha - Sorties du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha à prévoir vers le secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa*** de 1,4 ha - Organisation du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha prenant en compte la topographie du terrain et l écoulement des eaux pluviales par le biais de noues et de bassins paysagers définis comme support paysager - Limitation du sud du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha par une bande naturelle enherbée composée de haie d essence locale d une profondeur minimum de 5 - Réserve d un espace d aération enherbé et arboré d un minimum de 15% de la superficie totale du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha à réaliser d un seul tenant - Inscription de clôtures privées végétales plantées sous forme de haie irrégulièrement boisée et d essence locale aux abords des noues et des bassins paysagers, de l espace d aération et des bandes naturelles enherbées, et des cheminement piétonniers - Inscription d une liaison piétonne en limite sud du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha - Inscription d une liaison piétonne entre le secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha et le lotissement existant situé au carrefour du chemin menant au pôle sportif avec le chemin remontant vers Bouyges - Inscription d une liaison piétonne le long du chemin existant remontant vers Saigne-Boeuf - Implantation des constructions privilégiant les caractéristiques de l ensoleillement - Prédilection pour une hauteur maximale des constructions équivalente à deux niveaux en partie nord du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha - Prédilection pour une hauteur maximale des constructions en RDC en partie sud du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha - Obligation d aménagement du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha sous la forme d opérations d ensemble compatibles avec la réalisation d au moins 19 constructions destinées à l habitation implantées sur l ensemble de l unité du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha - Obligation au sein du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha de prévoir l implantation de dispositifs de défense incendie Dispositions applicables au secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa** : - Autorisation d un seul accès au secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa** de 1,3 ha depuis la RD 3 - Sortie du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa** de 1,3 ha à prévoir vers le secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha - Maintien des haies bocagères existantes en bordure du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa** de 1,3 ha - Maintien des massifs boisés en bordure nord et sud du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa** de 1,3 ha Page :7

9 - Limitation de l ouest du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa** de 1,3 ha par une bande naturelle enherbée et arborée d essence locale d une profondeur minimum de 20 - Limitation du sud du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa** de 1,3 ha par une bande naturelle enherbée composée de haie d essence locale d une profondeur minimum de 5 - Inscription de clôtures privées végétales plantées sous forme de haie irrégulièrement boisée et d essence locale aux abords des massifs boisés et des bandes naturelles enherbées, et des cheminements piétonniers - Inscription d une liaison piétonne en limite sud du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa** de 1,3 ha - Implantation des constructions privilégiant les caractéristiques de l ensoleillement - Prédilection pour une hauteur maximale des constructions équivalente à deux niveaux - Obligation d aménagement du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa** de 1,3 ha sous la forme d opérations d ensemble compatibles avec la réalisation d au moins 6 constructions destinées à l habitation implantées sur l ensemble de l unité du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa** de 1,3 ha - Obligation au sein du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa** de 1,3 ha de prévoir l implantation de dispositifs de défense incendie - Obligation au sein du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa** de 1,3 ha de prévoir 100% de constructions dédiées au logement locatif social Dispositions applicables au secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa*** : - Accès au secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa*** de 1,4 ha depuis le secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa* de 3,1 ha - Limitation du sud du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa*** de 1,4 ha par une bande naturelle enherbée composée de haie d essence locale d une profondeur minimum de 5 - Inscription de clôtures privées végétales plantées sous forme de haie irrégulièrement boisée et d essence locale aux abords des noues et des bassins paysagers, de la bande naturelle enherbée, et des cheminements piétonniers - Inscription d une liaison piétonne en limite sud du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa*** de 1,4 ha - Implantation des constructions privilégiant les caractéristiques de l ensoleillement - Prédilection pour une hauteur maximale des constructions en RDC - Obligation d aménagement du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa*** de 1,4 ha sous la forme d opérations d ensemble compatibles avec la réalisation d au moins 8 constructions destinées à l habitation implantées sur l ensemble de l unité du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa*** de 1,4 ha - Obligation au sein du secteur d ouverture à l urbanisation à court terme 1AUa*** de 1,4 ha de prévoir l implantation de dispositifs de défense incendie Liste relative aux arbres, arbustes, et haies d essence locale à utiliser au sein des zones d ouverture à l urbanisation : - en matière d arbres : cormier, châtaignier, érable sycomore et érable champêtre, frêne, hêtre commun, merisier, pin, sapin, mélèze, aulne, charme, chêne pubescent et chêne vert, noisetier, cèdre de l Atlas, chêne rouge, if commun, marronnier, noyer à fruit ou à bois, saule blanc, arbre de Judée, arbre fruitier (figuier, pommier, cerisier, pêcher, ), lagerstroemia, magnolia soulangiana,. - En matière d arbustes et de haies : arbustes et haies persistants (fusain, genêt à balais, genévrier commun, buis, bruyère, abélia, escallonia, laurier tin, photinia, ), arbustes et haies caduques (bourdaine, églantier, érable de Montpellier, fusain d Europe, rosa canina, sureau noir, ), grimpantes (chèvrefeuille, lierre, ronce des bois, vigne blanche et vigne sauvage, bignone, glycine, houblon, rosier grimpant, passiflore, ) Page :8

10 1-2- LES ZONES D OUVERTURE A L URBANISATION A LONG TERME AGGLOMERATION CENTRALE / PARTIE SUD-EST : ZONE D OUVERTURE A L URBANISATION A VOCATION PRINCIPALE D ACTIVITES ECONOMIQUES 2AUY D UNE SUPERFICIE TOTALE DE 5 HA Page :9

11 Zone à long terme d ouverture à l urbanisation à vocation principale d activités économiques 2AUY de 5 ha Superficie de la zone d ouverture à l urbanisation à long terme 2AUY : 5 ha Dispositions applicables à la zone d ouverture à l urbanisation à long terme 2AUY : - Un seul accès commun à la zone d ouverture à l urbanisation à long terme 2AUY de 5 ha depuis la RD Un accès depuis la desserte viaire existante au sein de la zone d activités économiques déjà implantée en bordure de la RD Inscription d une aire de retournement paysagère en partie sud de la zone d ouverture à l urbanisation à long terme 2AUY de 5 ha - Organisation de la zone d ouverture à l urbanisation à long terme 2AUY de 5 ha prenant en compte la topographie du terrain et l écoulement des eaux pluviales par le biais de noues et de bassins paysagers définis comme support paysager - Limitation du nord de la zone d ouverture à l urbanisation à long terme 2AUY de 5 ha, par une bande naturelle enherbée d une profondeur minimum de 6 et composée d une haie d essence locale - Limitation du sud-ouest de la zone d ouverture à l urbanisation à long terme 2AUY de 5 ha, par une bande naturelle enherbée d une profondeur minimum de 6 et composée d une haie d essence locale - Limitation du sud-est de la zone d ouverture à l urbanisation à long terme 2AUY de 5 ha, par une bande naturelle enherbée et arborée d une profondeur minimum de 6 - Limitation de l est de la zone d ouverture à l urbanisation à long terme 2AUY de 5 ha, par une bande naturelle enherbée et arborée d une profondeur minimum de 6 - Inscription de part et d autre de la RD 106 d une bande naturelle enherbée et arborée d une profondeur minimum de 10 et accompagnée d un cheminement piétonnier - Inscription de clôtures privées végétales plantées sous forme de haie irrégulièrement boisée et d essence locale aux abords des bandes naturelles, des noues et des bassins paysagers - Obligation au sein de la zone d ouverture à l urbanisation à long terme 2AUY de 5 ha de prévoir l implantation de dispositifs de défense incendie Liste relative aux arbres, arbustes, et haies d essence locale à utiliser au sein des zones d ouverture à l urbanisation : - en matière d arbres : cormier, châtaignier, érable sycomore et érable champêtre, frêne, hêtre commun, merisier, pin, sapin, mélèze, aulne, charme, chêne pubescent et chêne vert, noisetier, cèdre de l Atlas, chêne rouge, if commun, marronnier, noyer à fruit ou à bois, saule blanc, arbre de Judée, arbre fruitier (figuier, pommier, cerisier, pêcher, ), lagerstroemia, magnolia soulangiana,. - En matière d arbustes et de haies : arbustes et haies persistants (fusain, genêt à balais, genévrier commun, buis, bruyère, abélia, escallonia, laurier tin, photinia, ), arbustes et haies caduques (bourdaine, églantier, érable de Montpellier, fusain d Europe, rosa canina, sureau noir, ), grimpantes (chèvrefeuille, lierre, ronce des bois, vigne blanche et vigne sauvage, bignone, glycine, houblon, rosier grimpant, passiflore, ) Page :10