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- Sophie Ricard
- il y a 8 ans
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1 SHARE FOR YOU 2014 Actionnariat salarié Découvrez l offre qui vous est faite SPIE, l ambition partagée
2 Sommaire Edito...p.3 Une offre avantageuse....p.4 Qui peut participer à l offre?...p.4 La souscription...p.4 Combien peut-on investir?...p.5 Un investissement boursier à des conditions avantageuses...p.5 Quels sont les prélèvements dont vous devrez vous acquitter?...p.6 Qui gère vos avoirs et comment?...p.6 Comment évolue votre investissement?...p.6 Sortir avant la fin des cinq années de blocage...p.7 Les dividendes éventuels...p.7 Souscrire à l offre....p.8 Comment?...p.8 Quand?...p.8 Et pour régler?...p.9 Que se passe-t-il en cas de sursouscription?...p.9 Suivre la valeur de votre investissement...p.10 Lexique...p.11
3 Actionnariat salarié BROCHURE D INFORMATION 3 Edito Madame, Monsieur, En devenant une société cotée en Bourse, SPIE aborde une nouvelle étape de son développement et réaffirme son ambition de devenir Ie leader européen des services techniques. Je souhaite continuer à vous associer à ce projet en vous offrant la possibilité de devenir actionnaire de SPIE à travers notre Fonds Commun de Placement d Entreprise. Notre modèle d entreprise a démontré sa solidité et la qualité du positionnement de SPIE sur ses marchés est excellente. Notre relation de proximité et de confiance avec nos clients et l engagement sans faille des femmes et des hommes du Groupe contribuent chaque jour à la performance de l entreprise et à nos succès collectifs. Chez SPIE, I actionnariat salarié a une longue histoire et il est une composante forte de la culture de notre entreprise. Votre participation à I Offre Réservée aux Salariés 2014 serait pour chacun d entre vous I occasion de témoigner de votre confiance en I avenir du Groupe et de bénéficier de ses succès futurs. Gauthier LOUETTE Président directeur-général
4 4 Actionnariat salarié BROCHURE D INFORMATION Une offre avantageuse Devenez actionnaire de votre Groupe à l occasion de son introduction en Bourse via le FCPE «SPIE Actionnariat»! Vous pouvez devenir actionnaire de SPIE, à des conditions avantageuses, via un Fonds Commun de Placement d Entreprise (le FCPE «SPIE Actionnariat»). Une part du capital de SPIE vous est réservée via le FCPE «SPIE Actionnariat», c est le moment d en profiter! Qui peut participer à l offre? La participation est libre et volontaire ; elle vous est ouverte si vous répondez aux deux critères cumulatifs suivants 1 : vous êtes salarié(e) de SPIE, en CDD ou CDI, à temps complet ou à temps partiel ; vous avez une ancienneté d au moins 3 mois, acquise de façon consécutive ou non, à la clôture de la période de souscription. Le fonds «SPIE Actionnariat» Le fonds est composé de 2 compartiments : SPIE Actionnariat 2011, créé pour la souscription des salariés dans le cadre de l opération d actionnariat de SPIE Actionnariat 2014, créé spécialement pour l introduction en Bourse en C est en souscrivant des parts de «SPIE Actionnariat 2014» que vous devenez actionnaire de votre Groupe, via le FCPE. 1 Si vous êtes retraité de SPIE et porteur de parts d un fonds du PEG SPIE vous pouvez participer à l offre, néanmoins vous ne bénéficierez pas de l abondement. La souscription Pendant la période de souscription, vous pourrez participer à l offre sur la base d une fourchette indicative de prix. Le prix d introduction en Bourse de l action SPIE S.A. et le prix de souscription dont vous bénéficierez seront fixés et communiqués à l issue de la période de souscription. Le prix de souscription d une action SPIE S.A. (et de la première valeur d une part de «SPIE Actionnariat 2014») sera égal au prix d introduction en Bourse de l action, diminué d une décote de 20 %. Dans l hypothèse où le prix de souscription serait fixé au-dessus de la fourchette de prix, vous aurez la possibilité de révoquer ou modifier votre demande initiale de souscription. La fourchette de prix et les dates de la période de souscription figurent sur le courrier joint à cette brochure ; vous en serez également informé(e) par affichage dans les locaux des entités, via le site internet du Groupe et via le site internet de souscription
5 Actionnariat salarié BROCHURE D INFORMATION 5 Combien peut-on investir? C est vous qui déterminez le montant de votre souscription qui doit être : au minimum, de 10 ; au maximum, de 25 % de votre rémunération annuelle brute perçue en 2014, au sein du Groupe. Cette limite de 25 % s applique à l ensemble de vos versements en 2014 dans un plan d épargne salariale, y compris l intéressement versé dans un plan d épargne salariale. L abondement reçu dans le cadre de l offre et la participation versée dans un plan d épargne salariale en 2014 ne rentrent pas dans cette limite. Un investissement boursier à des conditions avantageuses En investissant dans «SPIE Actionnariat 2014», vous bénéficiez : d une décote (réduction) de 20 % sur le prix d introduction en Bourse de l action SPIE S.A. ; des dividendes éventuels ; d un cadre fiscal avantageux : en contrepartie de cet avantage, votre investissement est bloqué 5 ans, sauf cas de déblocage anticipé comme décrit en page 7 ; d un abondement versé par votre employeur : - de 100 % de votre souscription, jusqu à de versement ; - de 50 % entre et ; - de 20 % au-delà de dans la limite d un abondement maximum de bruts. Vous trouverez ci-dessous un exemple chiffré illustrant le bénéfice de l abondement et de la décote mentionnés ci-dessus. Opération Actionnariat 2014 Pour un versement volontaire de : Abondement net versé par votre employeur Montant total à investir (versement volontaire + abondement net) Montant total de vos avoirs à l issue de l opération (compte tenu de la décote de 20 %) % de CSG/CRDS, soit : ,50 au jour de l introduction en Bourse de SPIE S.A. Remarque L abondement que vous percevez est exonéré d impôt sur le revenu et de charges sociales, mais soumis à la CSG et CRDS (taux global de 8 %) dont vous êtes redevable et qui doivent être retenues avant versement par votre employeur. Vous recevrez donc un abondement net de CSG et CRDS. Il est rappelé par ailleurs qu une fois l investissement en parts de «SPIE Actionnariat 2014» réalisé, ces dites parts dont vous serez porteur suivront à la hausse comme à la baisse l évolution du cours de Bourse de l action SPIE S.A. Vous serez alors exposé à un risque de perte en capital.
6 6 Actionnariat salarié BROCHURE D INFORMATION Une offre avantageuse 1 Les frais de gestion du FCPE sont supportés par le Fonds et sont donc prélevés sur vos avoirs au prorata de leur valeur. Quels sont les prélèvements dont vous devrez vous acquitter? Au moment de la vente de vos avoirs, les gains éventuels sont exonérés de la taxe sur les plus-values mobilières. Seuls les prélèvements sociaux sont dus sur la plus-value, soit 15,5 % (au 1 er juillet 2014) 1. Qui gère vos avoirs et comment? «SPIE Actionnariat 2014» est géré par BNP Paribas Asset Management (BNP P AM), société du Groupe BNP Paribas, spécialisée dans la gestion d actifs pour compte de tiers. Votre compte est géré par BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprise (BNP P E&RE) qui traite l ensemble des opérations liées à la tenue des comptes individuels (rachat des parts, demandes d informations,...). La gestion de «SPIE Actionnariat» est contrôlée par un Conseil de Surveillance composé de 12 membres : 8 membres salariés porteurs de parts représentant les porteurs de parts salariés et anciens salariés de l entreprise, 4 membres représentant l entreprise. Comment évolue votre investissement? A la souscription, la valeur de la part de «SPIE Actionnariat 2014» est égale au prix de souscription d une action SPIE S.A. de l Offre Réservée aux Salariés. Puis, la valeur de votre investissement suivra l évolution du cours de l action SPIE S.A. à la hausse comme à la baisse. Vous êtes ainsi exposé à un risque de perte en capital. Votre investissement est bloqué 5 ans. A l issue de cette période ou si vous vous trouvez dans un cas de sortie anticipée, vous pouvez décider, si vous le souhaitez, de vendre tout ou partie de vos avoirs.
7 Actionnariat salarié BROCHURE D INFORMATION 7 Sortir avant la fin des cinq années de blocage En contrepartie des avantages dont vous bénéficiez, votre investissement est bloqué pendant cinq ans, soit jusqu au 30 juin 2019 inclus. Néanmoins, vous pouvez débloquer tout ou partie de vos avoirs dans l un des cas suivants Les 9 cas de déblocage anticipé 1 Mariage ou conclusion d un PACS. 2 Naissance ou adoption du 3 ème enfant à la charge du foyer, puis de chaque enfant suivant. 3 Divorce, séparation ou dissolution d un PACS avec résidence habituelle d au moins un enfant au domicile du bénéficiaire. 4 Invalidité du salarié, de ses enfants, de son conjoint ou de la personne qui lui est liée par un PACS. 5 Décès du salarié, de son conjoint ou de la personne liée au bénéficiaire par un PACS. 6 Cessation du contrat de travail (licenciement, démission, départ à la retraite, fin de contrat). 7 Création ou reprise d une entreprise par le salarié, ses enfants, son conjoint ou la personne liée au bénéficiaire par un PACS ; exercice d une autre profession non salariée ; acquisition de parts sociales d une SCOP. 8 Acquisition de la résidence principale ou remise en état suite à une catastrophe naturelle reconnue par arrêté ministériel, agrandissement de la résidence principale. 9 Surendettement du salarié. Attention! La demande doit être faite dans les 6 mois de la survenance du cas de sortie anticipé, sauf dans les cas 4, 5, 6 et 9 où elle peut être faite à tout moment. Les dividendes éventuels Selon votre choix, au moment de la souscription, vous recevrez des parts C (de capitalisation) ou D (de distribution). Votre choix initial peut ensuite être modifié. Parts C : les dividendes éventuellement perçus sont réinvestis automatiquement dans le compartiment et exonérés d impôt sur le revenu. Parts D : les dividendes éventuellement distribués par SPIE S.A. vous sont versés après prélèvement des frais forfaitaires 1 de paiement, conformément au règlement du fonds (Article 12). Ils sont imposables au titre de l impôt sur le revenu. 1 16,30 par paiement, en 2014.
8 8 Actionnariat salarié BROCHURE D INFORMATION Souscrire à l offre Comment? C est simple, c est en ligne, et c est rapide! Connectez-vous sur Bon à savoir La souscription en ligne vous permet de modifier votre choix à tout moment, pendant la période de souscription. Si vous souscrivez en utilisant le bulletin papier, celui-ci doit parvenir à BNP P E&RE au plus tard le dernier jour de la période de souscription. Les 5 étapes... 1 Se connecter au moyen de votre identifiant et mot de passe : ces deux données vous seront communiquées par courrier. 2 Inscrire le montant en euros de votre souscription. 3 Choisir le ou les mode(s) de paiement souhaité(s). 4 Valider votre souscription. 5 Imprimer le récapitulatif pour vos archives personnelles. Quand? La période de souscription est ouverte concomitamment à la période pendant laquelle les investisseurs et le public pourront souscrire des actions SPIE S.A. dans le cadre de son introduction en Bourse. Les dates de la période de souscription et la fourchette de prix figurent sur le courrier joint à cette brochure ; vous en serez également informé par affichage dans les locaux des filiales, via le site internet du Groupe et via le site internet de souscription
9 Actionnariat salarié BROCHURE D INFORMATION 9 Et pour régler? Vous pouvez régler votre souscription : Par prélèvement sur compte bancaire. Dans ce cas, pensez à renvoyer le mandat de prélèvement SEPA à BNP P E&RE (via l enveloppe T) accompagné d un Relevé d Identité Bancaire à votre nom. Si votre compte bancaire n est pas suffisamment approvisionné pour permettre le prélèvement, votre souscription sera réduite du montant correspondant. Que se passe-t-il en cas de sursouscription? Si la demande totale est supérieure au nombre d actions proposées, une réduction strictement proportionnelle de toutes les demandes sera appliquée. Exemple La demande excède de 20 % l offre, toutes les demandes sont réduites de 20 %. ET / OU Par prélèvement sur salaire avec un maximum de 500 en 10 mois. Tout montant supérieur ne sera pas prélevé et votre souscription sera réduite d autant. Bon à savoir Quel que soit le mode de paiement (prélèvement sur compte bancaire et/ou prélèvement sur salaire), celui-ci ne sera effectué qu à hauteur de la souscription effective, c est-à-dire après application, en cas de sursouscription, de la règle de réduction. En cas de paiement par prélèvement bancaire, celui-ci sera réalisé environ quatre semaines après la clôture de la période de souscription. Vous recevrez votre relevé d opération environ trois semaines plus tard.
10 10 Actionnariat salarié BROCHURE D INFORMATION Suivre la valeur de votre investissement Vous recevrez un relevé annuel de situation vous informant de l évolution de votre épargne. À tout moment, vous pourrez accéder aux services d information de BNP P E&RE via divers outils de communication. INTERNET Téléphone Allo Contact Epargnants (prix d une communication locale) Application Mobile «MON ÉPARGNE» Découvrez votre application mobile «Mon Epargne» dédiée iphone et Androïd. Téléchargez-la gratuitement sur App Store ou sur Android Market. Courrier Demandes d opérations et d informations BNP Paribas E&RE TSA BOBIGNY Cedex 09
11 Lexique Abondement : contribution de votre employeur par rapport et en complément de votre souscription. Action : titre de propriété représentatif d une partie du capital de la société qui les émet. La détention d actions, via un FCPE, confère un droit de vote aux assemblées générales de la société qui est exercé par le Conseil de Surveillance du FCPE. AMF (Autorité des Marchés Financiers) : autorité publique indépendante qui a pour mission de veiller à la protection de l épargne, au bon fonctionnement des marchés financiers et à l information des investisseurs. Conseil de Surveillance du FCPE : organe de contrôle de la gestion du fonds. Il est composé de salariés représentants des porteurs de parts salariés et de représentants de l entreprise. Le Conseil de Surveillance du FCPE «SPIE Actionnariat» exercera les droits de vote attachés aux actions SPIE S.A. détenues par le fonds. Décote : dans le cadre de la présente opération, réduction de 20 % vous est accordée par rapport au cours de l action SPIE S.A. au jour de son introduction en Bourse. DICI (Document d Informations Clés pour l Investisseur) : document comportant, de façon claire et synthétique, les informations essentielles sur le fonctionnement des compartiments «SPIE Actionnariat 2011» et «SPIE Actionnariat 2014». Dividende : partie du bénéfice net d une société distribuée aux actionnaires. Lorsqu une société réalise des bénéfices, elle peut les distribuer pour partie à ses actionnaires après décision de l Assemblée Générale des actionnaires. Fourchette de prix : dans le cadre de l opération SPIE 2014, la fourchette de prix positionne le prix de souscription attendu entre un prix minimum et un prix maximum. Plan d Epargne Groupe (PEG) : dispositif d épargne collectif qui permet aux salariés d une entreprise de se constituer, avec l aide de leur employeur, une épargne dans des conditions fiscales avantageuses. Période de blocage : période fixée par la réglementation applicable aux plans d épargne (5 ans) durant laquelle il n est pas possible de disposer de son investissement, sauf dans les cas de sortie anticipée définis par le Code du travail. Prélèvements sociaux appliqués aux plus-values lors des remboursements des parts (au 1 er juillet 2014) : - CRDS (Contribution au Remboursement de la Dette Sociale) au taux de 0,50 % - CSG (Contribution Sociale Généralisée) au taux de 8,2 % - Prélèvement Social et CAPS au taux de 5,4 % - Contribution Additionnelle (CNSA) au taux de 0,3 % - Prélèvement RSA (Revenu de Solidarité Active) au taux de 1,1 % soit un total de 15,5 %. Prix de souscription : prix d introduction en Bourse de l action SPIE S.A. diminué d une décote de 20 %. Le prix de souscription est aussi appelé «Prix décoté». Rémunération annuelle brute : cumul de la rémunération fixe et variable, des éventuels primes et autres avantages imposables perçus au cours d une année. Pour estimer votre rémunération annuelle brute 2014, il faut tenir compte de votre contrat de travail et des conventions et/ou accord collectifs applicables. Le prospectus, composé d un Document de Base et d une Note d Opération, relatif à l introduction en Bourse de SPIE S.A. est disponible sur le site internet de la société Ce prospectus contient des informations importantes relatives, notamment, à l activité de la société, à sa stratégie et à ses objectifs, aux facteurs de risques inhérents à la société et à son activité, ainsi qu à ses résultats financiers.
12 Les renseignements délivrés dans cette brochure le sont à titre informatif. L offre décrite dans ce document vous est présentée en votre qualité de salarié d une société du groupe SPIE. Vous n avez aucune obligation d y participer. Votre décision d y participer ou non est strictement personnelle et n aura aucune conséquence, positive ou négative, sur votre emploi ou votre carrière. SPIE, par le présent document, ne vous fournit ni n entend vous fournir de conseil de nature financière ou en matière d investissement. BRO_FRA_FR_V6_ Studio ERE document non contractuel - Crédits photos : Photothèque SPIE, Xavier Boymond, Philippe Bauduin, Lisa Ricciotti, Nicolas Dohr, Yves Chanoit, Wolfgang Kleber. SPIE S.A. 10, avenue de l Entreprise Cergy-Pontoise Cedex - France RCS : RCS Pontoise
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