Epargne Retraite Entreprise (Recherche du type de produit le mieux adapté)

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2 Epargne Retraite Entreprise (Recherche du type de produit le mieux adapté) 1-Objectifdelasimulation Lorsqu'elle met en place une stratégie de rémunération qui ne se limite pas à la seule augmentation de salaire, l'entreprise dispose de nombreux outils possibles. Ces derniers peuvent se regrouper autour de 2 logiques distinctes: * la retraite d'entreprise(principalement les contrats Article 83, PERE et Article 82) * les dispositifs de l'épargne salariale(intéressement, participation, PEE, PEI ou PERCO) Chacun de ces dispositifs comporte ses caractéristiques propres, ses avantages et aussi ses limites. Toutefois, au-delà des simples logiques financières, le choix d une solution est conditionné par des choix de gestion. Lalogiquepoursuivien'estainsipaslamêmeselonquel'étudeportesur: * la situation du dirigeant pour lui-même * la situation des salariés(pris individuellement ou collectivement) En effet, les conséquences de chaque solution ne se limitent pas au seul arbitrage pécuniaire. Il est donc essentiel d'identifier avec précision les objectifs poursuivis mais aussi les contraintes. C'est l'objectif de ce module du logiciel Epargne Retraite Entreprise. 2-Lescalculsréalisés Lelogicielvouspermetdelancerdeuxtypesdesimulation: *Simulation«Salarié» Nous situons ici l'analyse dans le cadre de la recherche de la solution la mieux adaptée pour les salariés de l'entreprise, dans un cadre collectif mais aussi le cas échéant, limitée à un collège ou à une personne en particulier. Larecherchedelasolutionadaptéesefaitautourdupointdedépartsuivant: Est-ce que l'entreprise cherche en priorité à fidéliser ou à motiver ses collaborateurs? La motivation a pour moteur le salaire, l'intéressement et la constitution d'une épargne à moyen terme, voire long terme avec le PERCO,(avec abondement de l'employeur). La fidélisation a pour moyen la constitution d'une retraite à long terme. * Simulation«Dirigeant» Le dirigeant de l'entreprise raisonne selon d'autres critères dès lors que la recherche d'optimisation s'applique à lui-même. Le module consacré à l'analyse de sa situation personnelle part d'une autre logique que celle indiquée pour les salariés. Il s'agit ici de définir en priorité si le dirigeant recherche une rémunération rapide ou à long terme. De là découleront les critères permettant de rechercher l'option adaptée à sa situation personnelle.

3 Les objectifs de l entreprise Quel est l'objectif premier de l'entreprise à l'égard de ses salariés Motivation Le système de rémunération doit concerner l'ensemble des salariés Oui L'employeur accepte d'impliquer les salariés dans les objectifs et les résultats Oui L'employeur veut inciter ses salariés à rester jusqu'à l'âge de départ en retraite Oui Les attentes des salariés Les salariés souhaitent une rémunération immédiate Oui Les salariés souhaitent épargner Oui Les salariés acceptent de payer des charges sociales Non Les salariés veulent pouvoir racheter l'épargne placée sur leur contrat retraite Non Indication de l'outil le mieux adapté à la situation des salariés Sur la base des objectifs de l'entreprise et des attentes des salariés, la solution adaptée s'avère être: Les mécanismes de l'épargne salariale(pee(i)- PERCO(I)- Participation- Intéressement)

4 Les attentes du dirigeant Le dirigeant privilégie une rémunération Différée Il veut percevoir une rémunération immédiate Oui Il accepte de payer des charges sociales Non Il met en place le dispositif uniquement pour lui même Non Il restera dans l'entreprise jusqu'à son départ en retraite Oui Il accepte un contrat de retraite avec sortie exclusive en rente viagère Non Les caractéristiques de l entreprise Le nombre de salariés travaillant dans l'entreprise est de.. 10 Le conjoint peut être salarié au sein de l'entreprise Non L'entreprise peut supporter une charge à long terme Non Indication de l'outil le mieux adapté à la situation du dirigeant Sur la base des objectifs de l'entreprise et des attentes des salariés, la solution adaptée s'avère être: Un régime de retraite supplémentaire Article 39

5 Méthode de calcul de l'epargne Retraite Entreprise (Optimisation de la ressource pour l'entreprise) 1-Objectifdelasimulation Lorsqu'elle met en place une stratégie d'épargne retraite pour ses salariés, l'entreprise définit un budget global dans lequel doit tenir l'ensemble des compléments de rémunération. L'objectifdecemoduledecalculestdedéfinirs'ilyaounondépassementdecettecontrainte. Un graphique illustre si la contrainte fixée par l'entreprise est ou non respectée. 2-Lescalculsréalisés Afin d'optimiser la ressource de l'entreprise, ne sont pris en compte dans cette simulation que les outils qui présentent le meilleur taux entre le revenu net pour le salarié et le coût total pour l'entreprise, c'estàdire: -> l'abondement au PEE/PEI/PERCO/PERCOI -> la participation -> le régime de retraite supplémentaire Article 83 -> le PERE(PERP souscrit par l'entreprise et avec participation de l'employeur) -> le régime de retraite supplémentaire Article 82 SD

6 L'utilisationdubudgetglobalsefaitàhauteurde: Vous respectez votre contrainte budgétaire 29,523%

7 Lecoûtglobalestde: Ilsedécomposecommesuit: Participation Abondement PEE/ PEI/ PERCO Abondementproportionnel 300 Abondementforfaitaire 2500 Contrats retraite RetraitesupplémentaireArticle RetraitesupplémentaireArticle83et/ouPERE 5650 Pourrappel,lebudgetprévuestde 65000

8 Méthode de calcul de l'epargne Retraite Entreprise (Optimisation de la situation du salarié) 1-Objectifdelasimulation 1-1Lebutrecherché Lorsqu'elle met en place une stratégie de rémunération qui ne se limite pas à la seule augmentation de salaire, l'entreprise dispose de nombreux outils possibles. Ces derniers peuvent se regrouper autour de 2 logiques distinctes: * la retraite d'entreprise(principalement les contrats Article 83) * les dispositifs de l'épargne salariale(intéressement, participation, PEE(I), PERCO(I)) Chacun de ces dispositifs comporte ses caractéristiques propres, ses avantages et aussi ses limites. L'objectif de la simulation est donc de répondre à l'attente du dirigeant qui veut comparer pour chacundesessalariés,cequechaquesolution: * coûte à l'entreprise, * rapporte au salarié. 1-2Lesmécanismesétudiés * L'augmentation de salaire Simple et clairement identifiée par le salarié, elle présente l'inconvénient principal d'être fort coûteuse, tant pour l'entreprise par l'intermédiaire des charges patronales, que pour le salarié qui supporte les charges salariales et l'incidence au niveau de l'impôt sur le revenu. * L'abondement au PEE(I)/ PERCO(I) Le Plan d Epargne Entreprise permet une rémunération différée plus ou moins attractive selon l abondement de l employeur. Par ce biais, l employeur motive les salariés qui souhaitent bénéficier du PEE. Le versement des salariés au PEE reste libre. Les sommes versées sur le PEE ainsi que l abondement de l employeur supportent une durée de blocagede5ans,portéeàladatedeliquidationdelaretraitepourleperco,avectoutefois9casde déblocages anticipés. Les versements volontaires sont exonérés de charges sociales. * La participation L accord de participation offre des avantages sociaux et fiscaux importants en contrepartie d une durée de blocage de 5 ans, avec un placement possible sur le PEE/PEI s il existe. La prime de participationpeutaussiêtreperçuesansattendreledélaide5ans.danscecas,elleestsoumiseà impôt sur le revenu. * L'intéressement L accord d intéressement génère un versement immédiat sans charges sociales ni participation financière du salarié. La prime d intéressement peut faire l objet d un versement au PEE qui recevra alors l abondement de l employeur.

9 *LaparticipationpatronaleàunrégimeArticle83et/ouauPERE La retraite supplémentaire par capitalisation Article 83(cotisations définies) et le PERE(PERP mis en place par l'entreprise) permettent une certaine fidélisation des salariés, par l octroi d une part patronale, avec en contrepartie la déductibilité de la part salariale, sous réserve que l ensemble des salariés d un collège objectivement défini soient couverts à titre obligatoire. A noter : la participation de l'employeur à un Article 83, à un PERE et au PERCO pour un même salarié doit se cumuler pour apprécier les limites d'exonération. 2-Lescalculsréalisés Afindedéterminerlasolutionlamieuxadaptéeàlasituationdusalarié,lelogicielopère2calculs: *Lasimulationdescoûtsdechaquesolution: -> pour l'entreprise ->pourlesalarié * La simulation des droits acquis pour le salarié Vous pouvez également visualiser dans un document spécifique le détail du calcul des charges sociales. Pour les calculs de dépassement et de réintégration, nous supposons que sont respectés par les dispositifs complémentaires (épargne salariale, retraite supplémentaire) les règles de fonds et de forme imposées par la réglementation.

10 Versement de l'entreprise Situation de l'entreprise Situation du salarié Part soumise à charges sociales Charges sociales patronales Crédit d'impôt Coût total pour l'entreprise Salarié: montant brut perçu Charges sociales salariales Csg déductible Csg&Crds non déductibles Impôt sur le revenu Revenu net pour le salarié Augmentation de salaire Abondement aupeeoupei Abondement aupercoou PERCOI Participation Intéressement Participation patronale à un régime Article 83 Participation patronale au PERE Participation patronale à un régime Article 82AD

11 Situation du salarié Montant placé dansunfcp classique Montant placé dansunfcpe Rendement brut global au terme des5ansde placement Csg, Crds, Prélèvement social et RSA (15,5%) Impôtsurlesplus values(19%) Rendement net global au terme des5ansde placement Gaintotalpourle salarié au terme des5ans Augmentation de salaire Abondement au PEE/PEI/PERCO Participation Intéressement

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