SYNDICAT CFTC AIRBUS TOULOUSE Route de Bayonne Toulouse Cedex 9- Tél Fax
|
|
- Lucille Léger
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 SYNDICAT CFTC AIRBUS TOULOUSE Route de Bayonne Toulouse Cedex 9- Tél Fax syndicat.cftc-toulouse@airbus.com
2 Obligation de sécurité de résultat, Missions vs Moyens, Réparation vs prévention, Risques PsychoSociaux, Recours à l expertise, Pourquoi mieux impliquer le CHSCT? Liste des documents,
3 CHSCT R.P.S M.P. A.T. TMS CT IRP Comité Hygiène Sécurité Conditions Travail Risque PsychoSociaux Maladie Professionnelle Accident du Travail Troubles Musculo Squelettique Conditions de Travail Institutions Représentatives du Personnel ANACT Agence Nationale pour l Amélioration des Conditions de Travail.
4 Pression juridique de plus en plus forte RPS : Risques PsychoSociaux TMS : Troubles Musculo Squelettique Obligation de Prévention Pénibilité Bien être au travail (RSE : Responsabilité Sociale des Entreprises)
5 MISSIONS RPS, TMS, Stress, CT, sécurité, hygiène, pénibilité, Respect des normes, connaissances juridiques, Risques environnementaux, chimiques, nouvelles technologies, MOYENS Recours à l expert, Recours juridiques Réunions, inspections, visites, dossiers, Formations, Si pas de formation des CHSCTs => Tensions & Blocages
6 Si pas de formation des CHSCTs => Tensions & Blocages Formations : Pour appréhender les sujets (technicité), Pour appréhender la complexité, Connaissance du code du travail L4121, Connaissance de la jurisprudence, Pour valeur ajoutée à l entreprise, Risque juridique pour les membres CHSCTs.
7 Physique Physique Psychique
8 La santé au travail : Santé globale : physique, psychique, sociale. Frontières floues entre physique et psychique (TMS) Réseaux de soutien (Médical, Prévention, CHSCT, ) Indépendance du service médical? MP : TMS + Cancers Pro (limitation par prévention) Ndlr: difficultés de prévention primaire : quel référentiel? Santé + bonnes CT => meilleures sources d efficacité
9 Pb collectif : organisationnel, managérial, individuel Objectivité et subjectivité = frontière non étanche. 1. charge du travail (quantitatif), 2. contenu (qualitatif), 3. relation émotionnelle: interne, avec client interne / externe, 4. Autonomie et marge de manœuvre, 5. Place aux relations informelles, 6. Conflits de valeurs, (générationnel, culturel, ) 7. insécurité de l emploi, 8. Besoin de Reconnaissance.
10 Financement direction pour : Risque grave constaté CHSCT montre l existence du risque pour expertise Projet «important» Notion subjective, Analyse au cas par cas, Durée expertise non définie, Attention au travers : Médiation, blocage, montrer le risque, incompétence,
11 Visite, inspections, Dossiers, réunions, suivi indicateurs santé (AT/MP/ ), CHSCT central (de coordination) Expertise, Recours juridique, Groupe pluridisciplinaire, Approche croisée : géographique, thématique, métiers, Règlement intérieur, RS au CHSCT, Assistance juridique, Assistance au secrétariat, Informer au démarrage,
12 Conflit sans grève, désaffiliation, Articulation temps social, temps économique, SOCIAL IRP Socialisation de la violence, Accident Travail mais gravité
13 Efficacité de production, Eviter perte de marge financière, Retournement de la violence si absence de dialogue, Plus value dans projet, Observatoire du travail réel vs prescrit, Risque de blocage car levier juridique fort,
14 CHSCT? TMS Harcèlement Nano techno Prévention STRESS
15 Réseau CHSCT EADS Identifier des domaines d expertise, Faire des dossiers, Partage de l information, Demander des formations, olivier.jonas@airbus.com Réseau CHSCT CFTC Centre d expertise SYNDICAT CFTC AIRBUS TOULOUSE Route de Bayonne Toulouse Cedex 9- Tél Fax syndicat.cftc-toulouse@airbus.com
16 Liste des documents Support de la formation (compilation juridique), Enregistrements audio (5 morceaux), Transcriptions Notes (fichier word), Liste des participants, Cette synthèse, Pénibilité : ANACT : Comment aborder la pénibilité? SYNDICAT CFTC AIRBUS TOULOUSE Route de Bayonne Toulouse Cedex 9- Tél Fax syndicat.cftc-toulouse@airbus.com
17 Obligation de sécurité de résultat et sentiment d insécurité. Cass.soc, 6 octobre 2010, n La Cour de cassation considère que le «sentiment d insécurité» ressenti par le salarié sur son lieu de travail peut engager la responsabilité de l employeur alors même que ce dernier a pris plusieurs mesures. Pour la Cour de cassation, cela constitue en effet un manquement à son obligation de sécurité de résultat. Rappel : l obligation de sécurité est une obligation de résultat et le simple fait de ne pas arriver à ce résultat «assurer la sécurité des travailleurs sur leurs lieux de travail» suffit à engager la responsabilité de l employeur. L absence de faute de la part de l employeur ne peut l exonérer de sa responsabilité. Obligation de sécurité de résultat et obligation générale de prévention Cass soc, 30 novembre 2010, n ) Le manquement de l employeur à son obligation générale de prévention (article L du Code du travail) suffit à engager sa responsabilité. En dehors de tout accident du travail ou de toute maladie professionnelle, le fait d exposer un salarié à un risque identifié, sans prendre les mesures de prévention qui s imposent, constitue un manquement de l employeur a son obligation de sécurité de résultat.
18 loi du 9 novembre 2010 fait obligation de négocier un accord ou un plan d action sur la prévention de la pénibilité et rend également obligatoire le même processus au sujet de l égalité professionnelle.
19
20
21
Or, la prévention des risques psychosociaux relève de l obligation générale de l employeur de protéger la santé physique et mentale des salariés.
Introduction Les symptômes du stress (troubles du sommeil, de l appétit, agressivité, épuisement, troubles de la concentration ), touchent un nombre croissant de salariés en France : un salarié sur 6 déclare
Plus en détailProtocole d accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique
Axe 2 Dispositifs d appui à la démarche d évaluation et de prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique MINISTÈRE DE LA RÉFORME DE L'ÉTAT, DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
Plus en détailRPS QVT. risques psychosociaux / QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL. l expertise obea
RPS QVT risques psychosociaux / QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL l expertise obea RPS QVT l expertise obea Spécialiste des projets de transformations RH et Managériaux, Obea travaille à vos côtés autour des différentes
Plus en détailCARSAT Club RPS. Mardi 18 octobre 2011. Risques psycho-sociaux : prise en compte dans les documents uniques des entreprises du Languedoc-Roussillon
CARSAT Club RPS Risques psycho-sociaux : prise en compte dans les documents uniques des entreprises du Languedoc-Roussillon Mardi 18 Nombre de contrôles et d'interventions en entreprise sur l'évaluation
Plus en détailLa Qualité de Vie au Travail, Pourquoi aujourd hui? C est quoi? Pour faire quoi? Comment? Jeudi 5 février 2015 Rencontre Prévention - STSM
La Qualité de Vie au Travail, Pourquoi aujourd hui? C est quoi? Pour faire quoi? Comment? Jeudi 5 février 2015 Rencontre Prévention - STSM Organisation générale Une association paritaire Un conseil d administration
Plus en détailBien-être et Performance Collective Des risques psychosociaux au modèle de management et au bien vivre ensemble
Des risques psychosociaux au modèle de management et au bien vivre ensemble Comment concilier «bienêtre» et «performance collective»? Comment aider les opérationnels à assumer leur responsabilité managériale,
Plus en détailLes «risques psychosociaux» au travail : De quoi parle-t-on? Comment aborder ce sujet? Quelques repères
Les «risques psychosociaux» au travail : De quoi parle-t-on? Comment aborder ce sujet? Quelques repères Juin 2010 Agence Rhône-Alpes pour la Valorisation de l Innovation Sociale et l Amélioration des Conditions
Plus en détailLE PLAN D ACTIONS RÉGIONAL POUR LE SECTEUR DE L AGROALIMENTAIRE :
La prévention des risques professionnels et l amélioration des conditions de travail LE PLAN D S RÉGIONAL POUR LE SECTEUR DE L AGROALIMENTAIRE : Un outil au service des entreprises et des salariés Dans
Plus en détailRisques psychosociaux Comment choisir un consultant
Risques psychosociaux Comment choisir un consultant 2012 Risques psychosociaux Comment choisir un consultant 2012 Avant-propos Vous êtes employeur. Vous devez prévenir les risques d atteinte à la santé
Plus en détailDémarche de prévention de la pénibilité : Aide à la mise en œuvre
Démarche de prévention de la pénibilité : Aide à la mise en œuvre dans les TPE-PME T e m p é r a t u r e Produits chimiques Horaires décalés Manutention de la pénibilité dans les TPE-PME 1 Préambule Suite
Plus en détailXavier Bertrand, Ministre du Travail, des Relations Sociales, de la famille et de la Solidarité. Communiqué
Xavier Bertrand, Ministre du Travail, des Relations Sociales, de la famille et de la Solidarité Communiqué Paris, le 14 janvier 2008 Lancement du site www.travailler-mieux.gouv.fr Le site qui répond à
Plus en détailCompte rendu Salon Préventica Sud Ouest Toulouse, 4 et 5 février 2009 Réalisé par les étudiants du Master 2 MRH de l IAE de Toulouse :
Compte rendu Salon Préventica Sud Ouest Toulouse, 4 et 5 février 2009 Réalisé par les étudiants du Master 2 MRH de l IAE de Toulouse : BARBEREAU Damien, barbedam@hotmail.fr BILLET Elodie, elodie.billet@gmail.com
Plus en détailDossier n 14 La connaissance au service de l action. Bulletin mars 2014
Dossier n 14 La connaissance au service de l action Bulletin mars 2014 Sommaire Préambule I Mieux connaître, une aide à la décision II Promouvoir la santé au travail III De la connaissance à l action
Plus en détailFICHE TECHNIQUE : SANTE ET SECURTE AU TRAVAIL
SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Mesurer et prévenir les risques professionnels Liés aux conditions générales de travail, les risques professionnels font peser sur les salariés la menace d une altération de
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE Mars 2009
DOSSIER DE PRESSE Mars 2009 LE PLAN NATIONAL D ACTIONS COORDONNEES DE PREVENTION de la branche Risques professionnels de l Assurance Maladie 2009 -> 2012 Fiche 1 : Une politique de prévention renforcée
Plus en détailL évaluation des risques professionnels
www.cdg59.fr Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord 4ème édition des Assises de la Prévention L évaluation des risques professionnels 1 www.cdg59.fr Centre de gestion de la Fonction
Plus en détailPrévenir et gérer l absentéisme
Prévenir et gérer l absentéisme Maroussia Krawec ARACT Ile de France UNION EUROPEENNE Fonds social Le réseau ANACT ARACT(s) ANACT + 26 ARACT L ARACT Île-de-France est une association paritaire avec : Une
Plus en détailAUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE
AUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE EN45b/a39 Version 0 le 03/09/12 Date de l audit : / / Nom : N adhérent : Adresse : ENTREPRISE AUDITEE : Nature de l activité : Nombre
Plus en détail20 SEPTEMBRE. juin 2010
05224 19 20 SEPTEMBRE juin 2010 2014 LEGISLATION Les principaux changements relatifs à l organisation et au fonctionnement des SST Décision de la Direction Générale du Travail 29 avril 2014 Annulation
Plus en détailLe plan national d actions coordonnées
Le plan national d actions coordonnées 2009 2012 de la branche accidents du travail et maladies professionnelles Trouble musculo-squelettiques (TMS) 1ère cause de maladies professionnelles indemnisées
Plus en détailL évaluation des risques au travail
L évaluation des risques au travail Un outil au service de vos politiques de prévention pour la santé et les RPS Connection creates value Le contexte Au cours des dernières années, la prise en compte des
Plus en détailPhotographie statistique des accidents de travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles en France selon le sexe entre 2001 et 2012
Photographie statistique des accidents de travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles en France selon le sexe entre 2001 et 2012 Des tendances d évolution différenciées pour les femmes
Plus en détailPe#t déjeuner Prévention des risques professionnels dans la Mutualité
Pe#t déjeuner Prévention des risques professionnels dans la Mutualité 15 mai 2014 Intervenantes: Emmanuelle Paradis, Chef de projet Préven#on et santé au travail CHORUM - CIDES Carole Hazé, Responsable
Plus en détailMINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA SANTÉ MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA COHÉSION SOCIALE SANTÉ ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
SANTÉ ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA SANTÉ MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA COHÉSION SOCIALE Direction générale de l offre de soins Sous-direction des ressources humaines
Plus en détailPrévenir les Troubles Musculo Squelettiques
Prévenir les Troubles Musculo Squelettiques De la théorie à la pratique, l action de la CRAMIF Dominique Beaumont- Arnaud Asselin CRAMIF 18 octobre 2008 SFMW 1 CRAMIF Prévention des Risques Professionnels
Plus en détailGuide méthodologique d aide à l identification, l évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique
MINISTÈRE DE LA RÉFORME DE L ÉTAT, DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE ÉDITION 2014 Guide méthodologique d aide à l identification, l évaluation et la prévention des RPS dans la fonction
Plus en détailPSE Prévention - Santé - Environnement BAC PRO 3 ans - Terminale
PSE Prévention - Santé - Environnement BAC PRO 3 ans - Terminale Module 9 Cadre réglementaire de la prévention dans l entreprise Fiche 9-1 Appréhender le cadre juridique de la prévention... 3 Fiche 9-2
Plus en détailCompte rendu du séminaire sur les RPS qui a eu lieu mardi 4 février à la MMSH
Compte rendu du séminaire sur les RPS qui a eu lieu mardi 4 février à la MMSH En introduction : référence au site rps.hypotheses.org Un questionnaire anonyme sera mis en ligne d ici peu. Un petit film
Plus en détailLa prévention des risques psychosociaux
LES AVIS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL La prévention des risques psychosociaux Sylvie Brunet Mai 2013 Les éditions des JOURNAUX OFFICIELS 2013-12 NOR : CESL1100012X Mercredi 29 mai 2013
Plus en détailPréambule. Obligations des employeurs. La Fiche d Entreprise (revisitée) Missions des SSTi*
Dr CROUZET 12/10/2012 SMTMP / RESACT Préambule Le chainon manquant Missions des SSTi* La Fiche d Entreprise (revisitée) Obligations des employeurs? Page 6 de la circulaire du Document Unique, du 18 avril
Plus en détailPRESENTATION STRATEGIQUE
Programme «Accidents du travail Maladies professionnelles» 7 PRESENTATION STRATEGIQUE DU PROGRAMME DE QUALITE ET D EFFICIENCE «ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES» La branche «accidents du travail
Plus en détailPRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS GUIDE DE BONNES PRATIQUES À DESTINATION DES EHPAD ÉDITION 2011 Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées EDITO Les accidents
Plus en détailSOMMAIRE III VII RECONQUÉRIR OU PRENDRE SA PLACE? LE CHSCT, UNE INSTANCE AUX ENJEUX HUMAINS NOTIONS DE BASE RELATIVES AUX RPS
SOMMAIRE Ce guide a été coordonné par Franck Martini, Directeur du Cabinet CATEIS Ont participé à son élaboration les membres de CHSCT des entreprises suivantes : Gérard Guieu, CEA Cadarache Yves Bergamaschi,
Plus en détailErgonomie et Prévention des risques professionnels
Ergonomie et Prévention des risques professionnels Catalogue des formations AVISErgonomique Laurent AVISSE Laurent AVISSE Ergonome Consultant 29, Rue de Montbazon 37 300 JOUE-LES-TOURS Tél : 06 09 44 30
Plus en détailL3 Psychologie «Ergonomie : travail, innovations et formation» Les enjeux et éléments historiques. Principaux concepts et théories sous-jacentes
9/25/14 L3 Psychologie «Ergonomie : travail, innovations et formation» Présentation du thème 1 Catherine Delgoulet LATI Thème 1 (C. Delgoulet) Comprendre/transformer le travail Les enjeux et éléments historiques
Plus en détailTROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES (TMS)
Repères Les troubles musculo-squelettiques (TMS) rassemblent un ensemble large de pathologies qui affectent les muscles, les tendons et les nerfs des membres supérieurs et inférieurs au niveau du poignet,
Plus en détailProjet d accord-cadre sur la qualité de vie au travail dans la fonction publique
Projet d accord-cadre sur la qualité de vie au travail dans la fonction publique Les conditions d exercice des missions des agents publics, leurs métiers et l organisation des services ont beaucoup évolué
Plus en détailOffre nationale de formation de l Assurance Maladie Risques Professionnels et de l INRS
Offre nationale de formation de l Assurance Maladie Risques Professionnels et de l INRS Année 2016 Sommaire Organisation et management de la prévention Assurer sa mission de salarié désigné compétent en
Plus en détailCollectif Fédéral Formation Syndicale
Fédération Nationale des Industries Chimiques CGT 12, rue Fernand Léger 91190 Gif-sur-Yvette Tél : 01 69 86 40 00 Accueil détente Salle de sport Collectif Fédéral Formation Syndicale QUESTIONNAIRE SUR
Plus en détailPrévenir et Indemniser la Pénibilité au Travail : le Rôle des IRP
Prévenir et Indemniser la Pénibilité au Travail : le Rôle des IRP Les facteurs de pénibilité applicables au 1 er janvier 2015 T R A V A I L D E N U I T T R A V A I L E N É Q U I P E S S U C C E S S I V
Plus en détailQUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET SANTÉ
QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET SANTÉ Jean-François Paulin Maître de conférences en droit privé, IUT GEA, Lyon 1 Directeur de l Institut de Formation Syndicale de Lyon, Lyon 2 jeanfrancoispaulin@gmail.com
Plus en détailLES TROUBLES MUSCULOSQUELETTIQUES. Le 2 décembre 2008
LES TROUBLES MUSCULOSQUELETTIQUES Le 2 décembre 2008 DEROULEMENT DE LA RENCONTRE 1ère partie : les localisations des TMS, les facteurs d'apparition, la prise en charge thérapeutique 2ème partie : les chiffres
Plus en détailACCORD DU 27 NOVEMBRE 2013
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3364 Convention collective nationale RÉGIME SOCIAL DES INDÉPENDANTS IDCC : 2796. Personnel de direction Brochure
Plus en détailProtégez-vous des risques à l'origine des Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) Information prévention
Information prévention agir pour votre santé au travail Vous occupez un poste de mise en rayon dans une grande ou moyenne surface? Protégez-vous des risques à l'origine des Troubles Musculo-Squelettiques
Plus en détailLA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES ACTEURS DE LA PRÉVENTION DANS LE DOMAINE DE L HYGIÈNE ET DE LA SECURITÉ
LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES ACTEURS DE LA PRÉVENTION DANS LE DOMAINE DE L HYGIÈNE ET DE LA SECURITÉ Michel LEDOUX & Associés Avocats à la Cour 10 Rue Portalis 75008 PARIS Téléphone : 01-44-90-98-98
Plus en détailGuide Prévention des risques professionnels Établissements de santé, sociaux et médico sociaux. Septembre 2012
Guide Prévention des risques professionnels Établissements de santé, sociaux et médico sociaux Septembre 2012 Bulletin de prévention n 5 - Les troubles musculo squelettiques 00 Sommaire Introduction page
Plus en détailInstitut Interuniversitaire de médecine du travail de Paris Ile de France, 16 mars. S Fantoni Quinton, CHRU Lille
Institut Interuniversitaire de médecine du travail de Paris Ile de France, 16 mars. S Fantoni Quinton, CHRU Lille La responsabilité : répondre de Responsabilité morale Responsabilité sociétale Responsabilité
Plus en détailEVALUATION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX (RPS) Document Unique d'evaluation des Risques professionnels
EVALUATION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX (RPS) Complément au guide méthodologique d'aide à la réalisation du Document Unique d'evaluation des Risques professionnels Mission Santé et Sécurité Académie de Rouen
Plus en détailRecours aux entreprises extérieures
RECOMMANDATION R429 Recommandations adoptées par le Comité technique national de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie le 21 novembre 2006. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
Plus en détailQUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL DIALOGUE SOCIAL MOTIVATION ET ENGAGEMENT PRÉVENTION DU STRESS ET DU RISQUE PSYCHOSOCIAL COMPÉTITIVITÉ
QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL DIALOGUE SOCIAL MOTIVATION ET ENGAGEMENT PRÉVENTION DU STRESS ET DU RISQUE PSYCHOSOCIAL COMPÉTITIVITÉ AUTANT DE SUJETS QUI RENVOIENT À LA DIMENSION HUMAINE OU ORGANISATIONNELLE
Plus en détailLes commissions antistress sont-elles légales?
Les commissions antistress sont-elles légales? Face aux risques psychosociaux, le Ministère du travail préconise une démarche concertée pour concevoir un plan de prévention adapté mais surtout accepté.
Plus en détailGuide à l attention des représentants du personnel au CHSCT
Guide à l attention des représentants du personnel au CHSCT 1 «Identifier et prévenir les risques psychosociaux» - Guide SECAFI à l attention du CHSCT 2 Préface Comme représentants du personnel au CHSCT,
Plus en détailLes projets d investissement en PME
Le point sur Les projets d investissement en PME Concilier performance économique et conditions de travail L investissement reste un moment clé du développement d une entreprise. C est l occasion de repenser
Plus en détailLOMBALGIES CHRONIQUES & MALADIES PROFESSIONNELLES
LOMBALGIES CHRONIQUES & MALADIES PROFESSIONNELLES CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE : «Toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou
Plus en détailObligations des entreprises en matière de risques profesionnels
Obligations des entreprises en matière de risques profesionnels Origine de l obligation Contenu de l obligation Taille entreprise Pénalités Directive européenne 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre
Plus en détailPerformance des organisations Santé au travail
LA PRÉVENTION DES TMS ET DES ACCIDENTS DE TRAVAIL LIÉS A LA MANUTENTION DE CHARGES Centre de Gestion du Tarn et Garonne Le 4 octobre 2012 Performance des organisations Santé au travail SOMMAIRE Performance
Plus en détailNote de synthèse 2012
ARTISANAT DU BTP - EDITION N 2 NOVEMBRE 2014 Note de synthèse 2012 DANS CE NUMERO 2 ème publication de l Observatoire des formations à la prévention, cette notre présente les principaux chiffres clés de
Plus en détailLE PRET DE MAIN D OEUVRE
LE PRET DE MAIN D OEUVRE CCI CHERBOURG-COTENTIN Marie-Laure LAURENT Avocat au Département Droit social Tel : 02.33.88.36.36 Mail : marie-laure.laurent@fidal.fr Mardi 25 juin 2013 1 Relation triangulaire
Plus en détailLettre d information. Secrétariat général du Comité permanent du Conseil d orientation sur les conditions de travail
Secrétariat général du Comité permanent du Conseil d orientation sur les conditions de travail Lettre d information N 5 décembre 2010 Pourquoi une lettre d information du Comité permanent? Cette lettre
Plus en détailLe Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail : 1 er niveau
Marseille, le 05 juillet 2013 - Aux Syndicats Bonjour, L AFETE lance un stage sur le thème : Le Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail : 1 er niveau en direction des membres nouvellement élus
Plus en détailAPPUI RESSOURCES HUMAINES MANAGEMENT & COMMUNICATION VIE ASSOCIATIVE BUREAUTIQUE
APPUI RH FORMATIONS 2015 MANAGEMENT & COMMUNICATION VIE ASSOCIATIVE BUREAUTIQUE LA FORMATION : UNE DÉMARCHE INDISPENSABLE La formation permet d accompagner les équipes de salariés, d administrateurs et
Plus en détailComment détecter les risques psychosociaux en entreprise?
Pourquoi identifier les risques psychosociaux en entreprise? Pour respecter l obligation de préserver la santé des salariés. Pour diminuer les accidents du travail, les maladies professionnelles, l absentéisme
Plus en détailLanguedoc-Roussillon. Qualité du travail et de l emploi, un atout pour l Economie Sociale et Solidaire. Fiches pour l action
Languedoc-Roussillon Qualité du travail et de l emploi, un atout pour l Economie Sociale et Solidaire Fiches pour l action Octobre 2012 Sommaire Le point de vue des acteurs institutionnels La Région LR
Plus en détailPremière étude statistique sectorielle sur la performance du processus d embauche intégrant la PERIODE D ESSAI.
Première étude statistique sectorielle sur la performance du processus d embauche intégrant la PERIODE D ESSAI. En 2010, le Taux d Echec du Processus d Embauche TEPE a représenté 17% des embauches CDI,
Plus en détailMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
Direction générale de l offre de soins Sous-direction des ressources humaines de système de santé Bureau des ressources humaines hospitalières Personne chargée du dossier : Patricia RUCARD Tél : 01 40
Plus en détailLe Document Unique : une obligation légale des entreprises
Avis d expert Marc Koffi, Responsable de SIGMA-RH France Le Document Unique : une obligation légale des entreprises En France, le Document Unique (ou Document Unique de Sécurité - DU ou DUS), a été introduit
Plus en détailPiloter la prévention des risques professionnels en EHPAD
Secteur médicosocial Piloter la prévention des risques professionnels en EHPAD GUIDE MÉTHODOLOGIQUE Guide réalisé dans le cadre d un partenariat entre : CHORUM 2014 www.chorum-cides.fr Introduction Pourquoi
Plus en détailPlan et résumé de l intervention de Jean-Philippe Dunand
Faculté de droit Prof. Jean-Philippe Dunand Prof. Pascal Mahon Avenue du 1 er -Mars 26 CH-2000 Neuchâtel Tél. ++41 32 718.12.00 Fax ++41 32 718.12.01 Centre d étude des relations de travail (CERT) Neuchâtel,
Plus en détailDémarche de prévention des TMS et outils pour l action
Démarche de prévention des TMS et outils pour l action Ce document a pour objet de présenter de manière synthétique la démarche de prévention des TMS du membre supérieur avec des outils opérationnels permettant
Plus en détailMINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA RÉFORME DE L ETAT
MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA RÉFORME DE L ETAT Accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique collection Point
Plus en détailComment initier une démarche globale de prévention des risques professionnels dans le secteur du nettoyage?
Comment initier une démarche globale de prévention des risques professionnels dans le secteur du nettoyage? Déroulé de la réunion Introduction - Mme Carole Chion Directrice d Alpes Santé Travail Contexte
Plus en détailLes risques psychosociaux et la responsabilité du chef d entreprise
Les risques psychosociaux et la responsabilité du chef d entreprise Mots Clés : Risques psychosociaux, Stress, Souffrance au travail, Violence au travail, Suicide, Déterminants des risques psychosociaux,
Plus en détailClub Développement durable
Club Développement durable 30 octobre 2014 L Environnement de Travail, notre bien commun FORMATION INFORMATION OUTILS PRO PROMOTION VALORISATION DEPUIS 1975 DET acteur de la qualité de vie au travail :
Plus en détailChapitre 4 : les accidents du travail et les maladies professionnelles. Objectif général: distinguer accident du travail et maladie professionnelle
Chapitre 4 : les accidents du travail et les maladies professionnelles Objectif général: distinguer accident du travail et maladie professionnelle Chapitre 4 : AT et MP A la fin de ce thème, vous devrez
Plus en détailWellness Management 66 Avenue des Champs-Elysées 75008 - PARIS www.wellness-management.com contact@wellness-management.com. Feel Well Work Well
Wellness Management 66 Avenue des Champs-Elysées 75008 - PARIS www.wellness-management.com contact@wellness-management.com Feel Well Work Well POUR MIEUX TRAVAILLER ensemble LE CAPITAL HUMAIN RESTE LA
Plus en détailNos solutions formation BTP à destination des services de santé au travail
Crédits photos OPPBTP / X. Pierre - Fotolia - Getty Nos solutions formation BTP à destination des services de santé au travail Avec le soutien des Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des
Plus en détailL EVALUATION PROFESSIONNELLE
INFODROIT- 22 mars 2011 L EVALUATION PROFESSIONNELLE Dossier préparé et présenté par Lamiel TURLOT, juriste à l UD CFDT Paris SOMMAIRE L évaluation professionnelle, une obligation pour l employeur?...3
Plus en détailOffre nationale de formation de l Assurance Maladie Risques Professionnels et de l INRS
Offre nationale de formation de l Assurance Maladie Risques Professionnels et de l INRS Année 2015 Sommaire Organisation et management de la prévention Assurer sa mission de personne désignée compétente
Plus en détailN 77 E N T R E P R I S E S PRÉVENTION FORMATIONS À LA PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS : À VOUS DE CHOISIR
E N T R E P R I S E S LA LETTRE TRIMESTRIELLE DE LA CARSAT MIDI-PYRÉNÉES N 77 MARS 2013 PRÉVENTION FORMATIONS À LA PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS : À VOUS DE CHOISIR ACTUALITÉ BILAN DES MATINÉES
Plus en détailCrise, transmission, concurrence L entreprise face à ses mutations
11ème Université Interprofessionnelle Mercredi 25 septembre 2013 Espace Tête d Or - Villeurbanne Crise, transmission, concurrence L entreprise face à ses mutations Atelier n 1 Audit social et diagnostic
Plus en détailfaits marquants et chiffres clés >> 2010
faits marquants et chiffres clés >> 2010 >> 1 Les comptes de l Assurance Maladie - Risques Professionnels Les recettes et les dépenses en 2010 L évolution des comptes Les cotisations des entreprises La
Plus en détailProtégez-vous des risques à l origine des troubles musculo squelettiques (TMS) Information prévention. Vous êtes plombier chauffagiste
Information prévention agir pour votre santé au travail Vous êtes plombier chauffagiste Vous ressentez une gène, une douleur, une raideur ou une perte de force de vos bras ; vous avez mal au dos C est
Plus en détailPlan Santé au travail
Plan Santé au travail 2005-2009 Plan Santé au travail 2005-2009 Le plan santé au travail est issu d un travail collectif. Il a été élaboré, sous l autorité du Ministre délégué aux relations du travail,
Plus en détailService Interentreprises de Santé au Travail Drôme Provençale Ardèche Sud - 26200 MONTELIMAR
Retour d expérience d une entreprise La coopération de l hypermarché Carrefour Montélimar et du SIST 26/07 sur le thème de la santé mentale Matinée d information sur les risques psychosociaux du 3 juillet
Plus en détailBILAN D ACTIVITE DU PÔLE DE SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE Année 2010
Formation préventive et accompagnement psychologique des agents 51 11 46 / 01 53 33 11 46 victimologie@sncf.fr BILAN D ACTIVITE DU PÔLE DE SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE Année 2010 Permanence Téléphonique Prise
Plus en détailGUIDE HARCELEMENT MORAL AU TRAVAIL
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE DIRECTION DE LA FONCTION MILITAIRE ET DU PERSONNEL CIVIL GUIDE HARCELEMENT MORAL AU TRAVAIL INFORMATION, PREVENTION PREVENTION ET TRAITEMENT DES SITUATIONS ET janvier 2005 Avertissement
Plus en détailLa qualité de vie au travail. comment bien mettre en œuvre l Accord National Interprofessionnel
La qualité de vie au travail comment bien mettre en œuvre l Accord National Interprofessionnel La qualité de vie au travail Un ANI pour Innover Vous avez entendu parler de l Accord national interprofessionnel
Plus en détailPrévention en Action. De l'analyse de situations de travail, facteurs de TMS et RPS, au plan d'actions. Les démarches de Prévention en EHPAD
La Prévention en Action Pour la santé des salariés et des entreprises. Les démarches de Prévention en EHPAD Pourquoi ce guide? p4 Définitions : TMS et RPS, de quoi parle t-on? p9 Les étapes essentielles
Plus en détailBOÎTE À OUTILS GRH EN PME DOSSIER N 7 LA RELATION MÉDECIN DU TRAVAIL / ENTREPRISE À LA CROISÉE DES ENJEUX DE SANTÉ AU TRAVAIL ET DE GESTION DES
BOÎTE À OUTILS GRH EN PME DOSSIER N 7 LA RELATION MÉDECIN DU TRAVAIL / ENTREPRISE À LA CROISÉE DES ENJEUX DE SANTÉ AU TRAVAIL ET DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DÉCEMBRE 2012 BOÎTE À OUTILS GRH EN
Plus en détailPrévention des Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) VILLE DE LANDERNEAU
Prévention des Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) VILLE DE LANDERNEAU SOMMAIRE 1/ Pourquoi cette démarche? 2/ Les TMS 3/ Les caractéristiques de la démarche 4/ Méthodologie :. Principes pris en compte.
Plus en détailNÉGOCIATION SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE
MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L ETAT NÉGOCIATION SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE NOUVELLE VERSION DU DOCUMENT SEPTEMBRE 2009
Plus en détailÉvaluer. prévenir. pour. Comprendre pour agir. S'engager dans une démarche de prévention des risques professionnels en entreprise
Évaluer pour prévenir Comprendre pour agir S'engager dans une démarche de prévention des risques professionnels en entreprise Document élaboré par : Ministère des affaires sociales, du travail et de la
Plus en détailDéveloppement des compétences, construction des parcours, prévention de la pénibilité et de l usure professionnelle, égalité professionnelle,
Des secteurs professionnels et des territoires investis sur les conditions de travail et la qualité de vie au travail L Serge DELTOR Directeur de l ARACT LR Délégué régional de l ANACT Aider les secteurs
Plus en détailN UVEAU CATALOGUE. «Santé & Bien-être» FORMÉMENT Vos Solutions Formation
N UVEAU CATALOGUE «Santé & Bien-être» LE MOT DU DIRECTEUR J ai le plaisir de vous présenter notre nouvelle offre de formations «Santé et bien-être au travail» pour 205, qui s attache à répondre à vos besoins
Plus en détailContinuité d activité. Enjeux juridiques et responsabilités
Continuité d activité Enjeux juridiques et responsabilités Introduction Pourquoi le droit? - Contrainte - Outil de gestion Droit et management de la continuité d activité : 3 niveaux d intervention Dans
Plus en détailAccident de travail et de trajet (droit privé)
Accident de travail et de trajet (droit privé) Fondamentaux Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne
Plus en détailLes droits et obligations du salarié Adresses utiles en Bretagne
Les droits et obligations du salarié Adresses utiles en Bretagne SOMMAIRE 1 L inspection du travail 2 Les syndicats de salariés 3 Les conseils de prud hommes 4 La santé et la sécurité au travail A CONSULTER
Plus en détailSanté et sécurité des adjoints techniques territoriaux des établissements d enseignement (ATTEE)
Point réglementation N 1 Santé et sécurité des adjoints techniques territoriaux des établissements d enseignement (ATTEE) (anciennement TOS, exerçant dans les lycées et collèges) Mis à jour en septembre
Plus en détailLA PRÉVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
LA PRÉVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX VADE-MECUM À l usage des agents de contrôle de l inspection du travail et des médecins du travail Direction régionale du travail, de l emploi et de la formation
Plus en détailPourquoi un plan d action? (2PA)
Pourquoi un plan d action? (2PA) En janvier 2012, toutes les entreprises de 50 à moins de trois cents salariés dont 50% de l effectif est exposé à des facteurs de pénibilité, doivent être couvertes par
Plus en détail