Immeuble-atelier, actuellement immeuble à logements
|
|
- Constance Sergerie
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Immeuble-atelier, actuellement immeuble à logements 33 rue du Mail Croix-Rousse Lyon 4e Dossier IA réalisé en 2013 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Ville de Lyon Enquêteur : Mauguin Manon Rédacteur : Halitim-Dubois Nadine Désignation Dénominations Parties constituantes non étudiées immeuble à logements ; atelier cour Localisation Aire d'étude et canton Localisations Aire d'étude : Rhône-Alpes Canton : Lyon 33 rue du Mail Croix-Rousse Lyon 4e Historique La rue du Mail est percée en trois temps du sud vers le nord en fonction des clos situés entre les rues Dumenge et Pailleron. Le dernier percement et le prolongement avec la rue Pailleron est réalisé entre 1835 et Sur le plan cadastral napoléonien, le n 33 rue du Mail est situé dans le quartier du "Chariot d'or" et la parcelle n'existe pas encore et n'est pas bâtie. Les terres appartiennent au propriétaire Pignol sous le numéro 147 du plan cadastral. Ce grand terrain est morcelé et bâti à plusieurs reprises en 1839, 1841, 1842 et En 1846, la rue est entièrement bâtie d'après l'étude des plans. La date de construction de l'immeuble se situe donc vraisemblablement entre 1839 et novembre 2015 Page1
2 En 1946, une activité commerciale est installée dans un appartement. Il s'agit d'une activité de forain en bonneterie, lingerie, confection, chemiserie, caleçon. En 1951, on créé un atelier de fabrication de maillots de bains, lingerie, confection, chemiserie et caleçon. En 1954, l'activité est déplacée au n 6 rue des Capucins sous la pression du propriétaire (Arch. Mun. Lyon, 1841 W 9). Une traboule existait encore à la fin du XXe siècle entre le n 33 rue du Mail et le n 44 grande rue de la Croix-Rousse. Elle permettait de rejoindre plus rapidement l'une ou l'autre des rues puisque aucune rue n'existe dans le grand ilot situé entre la rue du Chariot d'or et la rue Pailleron. Un étroit passage reliait les deux rues mais il est aujourd'hui fermé par un mur de parpaings au niveau de la parcelle du n 44 grande rue de la Croix-Rousse et l'accès n'est plus possible. Une inscription peinte est encore visible au dessus du passage "passage interdit aux vélos et motos". L'immeuble est occupé par des logements. Périodes Principal : 2e quart 19e siècle Description L'immeuble présente une façade de trois niveaux et neuf travées. Le rez-de-chaussée est de plain-pied et composé de travées rectangulaires. Une partie de la façade du rezde-chaussée a été mise à nue et les pierres sont apparentes. La limite entre le rez-dechaussée et les étages se fait grâce à un bandeau horizontal. Le traitement des étages est homogène. Les percements sont réguliers avec une majorité de vides. Les trumeaux sont étroits et sans décor. Les baies sont hautes et rectangulaires, laissant deviner une hauteur sous plafond importante. Il n'y a pas de décor sur la façade, seuls les appuis saillants des baies apportent du relief. Certaines fenêtres sont équipées de volets roulants avec caissons métalliques apparents sur la façade. Un portail en ferronnerie ferme l'entrée de l'ancienne traboule et l'allée qui mène aux logements. L'allée présente un plafond constitué de poutres et solives. Elle dessert des appartements et un escalier. La traboule est fermée au niveau du fond de la parcelle par une porte en bois fermée à clef. D'autres immeubles et des garages sont présents de part et d'autre du passage. Au fond de la parcelle, un escalier permet de desservir un immeuble. C'est un escalier rampe sur rampe étroit avec un mur noyau plein. Il est ouvert sur une petite cour intérieure et sécurisé par un garde-corps en ferronnerie. Murs Toit Étages Couvertures États conservations calcaire ; moellon ; enduit tuile mécanique 3 étages carrés toit à longs pans bon état 19 novembre 2015 Page2
3 Références documentaires Documents d'archive Série 3 WP : Contributions - Administrations financières - Impôts directs. 3 WP : cadastre. évaluations faites par les classificateurs : 2 registres (1828). Révision : correspondance, circulaires, listes nominatives, tableau comparatif de la taxe foncière pour les années 1792, 1815 et 1829, extraits cadastraux ( ). Contestations : correspondances, extraits cadastraux ( ) WP : mutations sur propriétés bâties et nouvelles constructions : états récapitulatifs, registres WP 067 : nouvelles constructions soumises aux contributions foncières et à celles sur les portes et fenêtres : listes nominatives WP : assiette, répartement et perception : correspondance, listes nominatives, états récapitulatifs d impôts, circulaires, textes officiels, rapports, affiches, pièces comptables, registre WP : nominations des répartiteurs de l impôt : correspondance, circulaires WP : nomination des répartiteurs de l impôt : correspondance, circulaires WP : patentes, assiette et perception : correspondance, textes officiels, circulaires, tableaux, affiches, listes nominatives, pétition WP : registre de déclarations WP : adresses et changements de domicile d contribuables :listes nominatives WP : matrices : extraits, avis de réception des déclarations de mutations ( ). Rôles généraux et particuliers : correspondance, extraits, avis de publication et de mise en recouvrement, affiches, inventaires, tableaux ( ) WP 071 : exonération et dégrèvement. dossiers particuliers et états des décisions prises : correspondance, attestations, registres WP : mandements de répartition au niveau du département, de l arrondissement et de la commune WP : ensemble de documents non datés : tableaux, liste nominative. S.d. 3 WP : vingtième pour l année 1783 : rôle d imposition WP : vingtième pour l année 1789 : rôle d imposition (1788). Capitation pour l année 1790 : rôle d imposition (1790). «Pour les deux vingtièmes et quatre sous du premier» Pour l année 1790 : rôle d imposition (1790). Remplacement des taxes supprimées en 1790 : texte officiel, registre (1792) WP 074 : états des trois sections «Levant», «Centre» et «Couchant» : registres novembre 2015 Page3
4 3 WP : taxe foncière pour l année ère section et partie de la 2ème section : rôle d imposition. Recensement des propriétaires en vue de l établissemen de l impôt foncier : registre ème section partie du Bourg de Cuire-La Croix-Rousse, Serin» : copie de matrice sections de Cuire la Croix-Rousse : répertoire général, matrice de rôle rôles d imposition pour la commune de Cuire la Croix-Rousse : répertoire du rôle. 3 WP : contribution personnelle mobilière. [ ] : matrice de rôle et copie de matrice de rôle pour la 3ème section [ ] : répertoire (s.d.) 3 WP : patentes 1791 : rôle d imposition WP : taxe foncière matrice de rôle rôle d imposition (1793) matrice de rôle rôle d imposition. Extrait du rôle de l année 1793 pour l établissement de celui de (avec indication des «maisons ruinées et nouvellement construites») matrice de rôle (1796) rôle d imposition (1796). 3 WP : contribution personnelle mobilière. [ ] matrice de rôle (1792) copie du rôle d imposition supplémentaire (1792) : matrice de rôle (1793) [ ] : matrice du rôle (s.d.) : rôle d imposition (1795). 3 WP taxe additionnelle prélevée pour les réparations du chemin de la Boucle : rôle d imposition. 1/5ème pour 1796 et 1797 : rôle provisoire d imposition WP : taxe foncière : matrice de rôle : rôle d imposition 3 WP contribution personnelle mobilière : matrice de rôle : rôle d imposition : rôle supplémentaire 3 WP : taxe foncière 1800 et 1801 : rôle d imposition WP : contribution des portes et fenêtres 1801 et 1802 : rôle d imposition WP : taxe foncière et contribution des portes et fenêtres 1804 et Etats des changements pour 1805 et 1811 : rôle d imposition WP : contribution personnelle mobilière 1809 : matrice sommaire WP : patentes 1811 : matrice du rôle WP : contribution personnelle mobilière 1811 : matrice sommaire WP : patentes 1811 : matrice de rôle novembre 2015 Page4
5 3 WP : taxe foncière 1812 : rôle d imposition (1811), copie du rôle d imposition ( ). Contribution des portes et fenêtres : rôle d imposition (1811) WP : patentes 1812 : rôle d imposition et rôle supplémentaire WP : contribution personnelle mobilière 1812 : rôle d imposition WP : taxes particulières Journées de réparation des chemins vicinaux : rôle WP : contribution personnelle mobilière et patentes 1813 : projet de matrice WP : taxe foncière Etat de section pour : - le faubourg «côté Orient», quartiers du Chapeau-Rouge et des Glorietes, - le faubourg «côté Occcident», quartier St Vincent, - la section de Serin WP : taxe foncière, contribution personnelle mobilière et patentes 1814 : rôle d imposition WP : contribution personnelle mobilière 1814 : double de la matrice de rôle WP : taxe foncière et contribution des portes et fenêtres 1815 : rôle d imposition WP : contribution des portes et fenêtres 1815 : copie de la matrice WP : patentes 1815 : rôle d imposition WP : contribution personnelle mobilière : rôles d imposition : : copie de matrice de rôle 3 WP : taxe foncière et contribution des portes et fenêtres : rôle d imposition. Contribution personnelle mobilière : état des restes à percevoir. Patentes : rôle d imposition WP : contributions extraordinaires destinées à couvrir les dépenses militaires de 1815 pour l année 1816 : rôle d imposition WP : contribution personnelle mobilière : matrice de rôle WP : taxe foncière, contribution personnelle mobilière et patentes : rôle d imposition WP : recensement des portes et fenêtres : registre WP : taxe foncière, contribution personnelle mobilière et patentes 1822 : minute de rôle. Patentes, taxe foncière et contribution des portes et fenêtres 1824 : rôle d imposition WP : quatre contributions directes : matrice de rôle WP : contribution personnelle mobilière 1828 et WP : contributions directes : matrice générale WP : taxe foncière 1830 : état récapitulatif WP : patentes : matrice de rôle WP : contributions des portes et fenêtres, contribution personnelle mobilière, taxe foncière et patentes : état du montant des rôles : matrice de rôle 19 novembre 2015 Page5
6 3 WP : taxe foncière et contribution des portes et fenêtres : matrice générale. Contribution personnelle mobilière et patentes 1833 : matrice de rôle WP : contribution personnelle mobilière et patentes 1834 : rôle d imposition, affiche WP : patentes et centimes additionnels : matrice supplémentaire WP : taxe foncière et contribution des portes et fenêtres 1835 : état du montant des rôles. Contribution personnelle mobilière et patentes 1835 : rôle d imposition, affiche WP : taxe foncière et contribution des portes et fenêtres matrice de rôle concerne les nouvelles constructions et les reconstructions : état du montant des rôles 3 WP : contribution personnelle mobilière et patentes 1836 : matrice de rôle, affiche WP : taxe foncière et contribution des portes et fenêtres 1837 : matrice générale WP : patentes 1837 : matrice générale WP : taxe foncière et contribution des portes et fenêtres 1838 : copie de la matrice générale WP : contribution personnelle mobilière et patentes 1838 : matrice de rôle WP : patentes 1839 : matrice de rôle. Taxe foncière et contribution des portes et fenêtres 1839 : matrice générale WP 089 : contribution personnelle mobilière et patentes : matrices de rôle ( , 1842). Taxe foncière et contribution des portes et fenêtres : matrice générale WP 090 : contribution personnelle mobilière et patentes : matrice de rôle. Taxe foncière et contribution des portes et fenêtres : matrice de rôle A partir des numéros de parcelles du plan cadastral, les registres permettent de retrouver à quelles dates les terrains ont été bâtis. Grâce aux documents, toutes les constructions situées entre la rue Dumenge et la rue Pailleron peuvent être datées, car le secteur est entièrement bâti en 1846 (exceptées les parcelles mutables des garages de réparation ou des ateliers). Les registres de la série renseignent aussi sur les mutations de propriétés W 9 : 33 rue du Mail, dossier n 483. Transformation d'un appartement en activité. États de sections des propriétés bâties et non bâties : section A dite de Serin, section B dite de la Croix-Rousse, section C dite de Saint Clair, 20 octobre L'aire d'étude appartient à la section C dite de Saint-Clair. Le document présente 19 novembre 2015 Page6
7 l'état du secteur et des quartiers en Les parcelles sont numérotées sur le plan et, le registre donne les noms des propriétaires des parcelles et la nature de cellesci : terre, jardin, passage, hangar ou maison. 3 WP 4 : Délibérations du conseil municipal de la Croix-Rousse, Illustrations Vue d'ensemble de l'immeuble n 33 rue du Mail depuis l'est Autres dossiers concernés Etude sur le 4ème arrondissement de Lyon : ensemble des immeubles-ateliers 19 novembre 2015 Page7
Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison
Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison 11 route côtière Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet Dossier IA17045091 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine
Plus en détailMaison, actuellement bureaux
Maison, actuellement bureaux 95 avenue du Grand-Port Chourdy-Pont Rouge Aix-les-Bains Dossier IA73002139 réalisé en 2013 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Plus en détailusine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA
Usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA 16 au 28 rue des Tuileries Lyon 9e Dossier IA69000024 réalisé en 2000 Copyrights Copyrights Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ;
Plus en détailImmeuble, Le Square Duvernay
Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du
Plus en détailRestaurant les Covagnes
Restaurant les Covagnes Flaine Front de neige Magland Dossier IA74000962 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Ecole d'architecture
Plus en détail90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006
Ancienne fonderie de zinc Allary, puis usine de serrurerie (usine de coffres-forts) Fichet, puis garage de réparation automobile, puis dépôt d'autobus, puis entrepôt commercial 90 rue Jean-Jaurès Creil
Plus en détailVilla dite Saint-Cloud
Villa dite Saint-Cloud 54 boulevard Frédéric-Garnier Royan Dossier IA17046390 réalisé en 2014 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine culturel Enquêteur : Suire
Plus en détail77-77b rue Etienne-Richerand Lyon 3e Dossier IA69001278 réalisé en 2009. Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Ville de Lyon
Charpente Perrier frères puis Bourgey marchand de bois et savonnerie puis fournisseur industriel Netex Sno puis ébéniste Denys et UNICO meubles puis transport Limousin et chauffage Marcadal actuellement
Plus en détailensemble d'édifices à cour commune
Ensemble d'édifices à cour commune, dit Cour Wavrans cour Wavrans 134 à 136 rue Denfert-Rochereau quartier Saint-Jean Saint-Quentin Dossier IA02002956 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs (c)
Plus en détailEtat de conservation : établissement industriel désaffecté ; restauré
Département : IA000251 Aire d'étude : Limoges Adresse : Emile-Zola (rue) 2, 12 Dénomination : usine de chaussures Destinations : immeuble de bureaux ; immeuble à successives et actuelles Appellation et
Plus en détailcentre courrier et bureau d'aix-les-bains Victoria
Poste, centre courrier et bureau d'aix-les- Bains Victoria 15 avenue Victoria avenue Marie-de-Solms rue Jean-Louis-Victor-Bias Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002123 réalisé en 2012 Copyrights
Plus en détailHôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole
Hôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole 11 place Carnot 179 rue du Casino Centre historique Aix-les-Bains Dossier IA73001168
Plus en détail90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006
Ancienne fonderie de zinc Allary, puis usine de serrurerie (usine de coffres-forts) Fichet, puis garage de réparation automobile, puis dépôt d'autobus, puis entrepôt commercial 90 rue Jean-Jaurès Creil
Plus en détailusine de petit matériel électrique
Usine de petit matériel électrique dite Lampes Visseaux, puis Claude, Paz et Visseaux, puis I.T.T. puis G.T.E., actuellement Sylvania Lighting International France (S.L.I. France) 22 rue Berjon Lyon 9e
Plus en détail3-5 rue Jean-Quitout Montchat Lyon 3e Dossier IA69001272 réalisé en 2009
Usine métallurgique (fabricant de cuivrerie) Rome et étalage pour magasins Ulmo et Wergrove puis Buyret frères et Cie tissage mécanique puis Buyret frères et Lévy plombier puis Electro- Ceres puis S.A.B.
Plus en détailUsine frigorifique de la Société des Entrepôts Frigorifiques Lyonnais, actuellement société Socora
Usine frigorifique de la Société des Entrepôts Frigorifiques Lyonnais, actuellement société Socora 24 rue Seguin Confluent Lyon 2e Dossier IA69000067 réalisé en 2001 Copyrights Copyrights Auteurs Région
Plus en détailAscenseur indépendant : ascenseur incliné 2
Ascenseur indépendant : ascenseur incliné 2 Flaine Forum Flaine Forêt Arâches-la-Frasse Dossier IA74000939 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Plus en détailCONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION
ARCHITECTURAL ET URBAIN ZPPAUP Montpellier Gambetta Clemenceau Figuerolles Rapport de présentation Juillet 2006 Page 73 Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager SECTEUR GAMBETTA
Plus en détailImmeuble, résidence de tourisme Les Loges du Park et immeuble de bureaux, cabinet de radiologie
Immeuble, résidence de tourisme Les Loges du Park et immeuble de bureaux, cabinet de radiologie 105 avenue Marie-de-Solms rue Jean-Louis-Victor-Bias Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002126
Plus en détail2 PP. Contributions directes
2 PP Contributions directes 2 PP 1-5 Evaluation des propriétés non bâties. Etat des observations présentées à la suite de la communication des résultats aux intéressés (1) 1911-1912 1 Arr. de Dieppe 2
Plus en détail6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données
Plus en détailéglise paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)
Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs
Plus en détailEglise paroissiale Saint-Martin
Eglise paroissiale Saint-Martin place de la Mairie Armbouts-Cappel Dossier IA59002570 réalisé en 2005 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Nord - Pas de Calais - Inventaire général Frémaux Céline Rédacteur
Plus en détailUsine de décolletage Anthoine Emile et ses fils actuellement Sté M.B.A. décolletage
Usine de décolletage Anthoine Emile et ses fils actuellement Sté M.B.A. décolletage 50 rue Jeanne-d'arc avenue de Saint-Martin rue des Rânes Sallanches Dossier IA74000771 réalisé en 2005 Copyrights Copyrights
Plus en détailVocabulaire maisons Maisons Paysannes de Charente
Vocabulaire maisons Maisons Paysannes de Charente Définition de la maison C est l abri qui permet aux humains de vivre décemment. Elle se compose de 4 murs et d un toit qui nous apparaissent ainsi : -
Plus en détailPROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF L an DEUX MILLE QUINZE, et le DIX SEPT AVRIL A la requête de : Madame Valérie MAIK veuve RELIGA, Née le 28 novembre 1927 à OPALNICA, 105 Route de Cassel 59940 NEUF BERQUIN
Plus en détailGuide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Plus en détailGuide. de la copropriété
Guide de la copropriété 3F acteur majeur de l'habitat social 3F construit et gère des logements sociaux. Son parc s élève à près de 190 000 logements dont plus de 100 000 en Île-de-France. 3F est composé
Plus en détailLES ESCALIERS. Les mots de l escalier
Les mots de l escalier L escalier :ouvrage constitué d une suite régulière de plans horizontaux (marches et paliers) permettant, dans une construction, de passer à pied d un étage à un autre. L emmarchement
Plus en détailPont routier de Condrieu
Pont routier de Condrieu R.D. 28 R.D.4 69 Condrieu le Port les) Roches-de-Condrieu Condrieu Dossier IA69006627 réalisé en 2010 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Plus en détailPROCES VERBAL DE DESCRIPTION
SELARL SICARD MORIN Huissiers de Justice Associés près le Tribunal de Grande Instance de SAINTES 15-17, Faubourg Taillebourg BP. 14 17412 SAINT JEAN D ANGELY Tél : 05 46 32 04 98 Fax : 05 46 32 11 28 PROCES
Plus en détailPLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
Plus en détailFormation complète à la généalogie professionnelle
47 rue d Auvergne 41000 Blois 2014 Formation complète à la généalogie professionnelle Formation complète 9 semaines 47 rue d Auvergne 41000 Blois www.formation-genealogie.com Téléphone : 09 52 39 57 67
Plus en détailDésignation. Localisation. Description de l édifice. Historique, datation édifice. Protection / Statut juridique. Architecte, auteur
Nom : Pont sur La Barberolle Typologie architecturale secondaire : Dénomination : ouvrage d'art / pont Dénomination secondaire : Typologie régionale : Localisation Canton : Bourg de Péage / Pays : Drôme
Plus en détailOctobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme?
Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme? Objectifs : prise en compte de l insatisfaction et de l attente des usagers réduire le nombre d autorisations simplifier les
Plus en détail3 place Vauban 75007 Paris
3 place Vauban 75007 Paris Appartement exceptionnel situé au rez-de-chaussée www.immobilier-avocat.com Avertissement Ce document a été préparé dans le seul but de fournir à des acheteurs potentiels des
Plus en détailPrécis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier
Pour en savoir plus : Archives départementales d Eure-et-Loir Esplanade Martial Taugourdeau Pont de Mainvilliers - 28026 CHARTRES cedex www.archives28.fr Conception : Conseil général d Eure-et-Loir - Archives
Plus en détailcommerciaux : comment s y
J o u r n é e d e s b a u x c o m m e r c i a u x 1 4 n o v e m b r e 2012 o r g a n i s é e p a r l e b u r e a u d e s d i p l ô m é s d u M a s t e r d e M a n a g e m e n t I m m o b i l i e r d e
Plus en détailYwood Les Docks Libres à Marseille
Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 1 Ywood Les Docks Libres à Marseille Stéphane Bouquet NEXITY / YWOOD FR-Paris, Marseille 2 Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 5 ème Forum International
Plus en détailAnnexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx
Annexe n 1 Modèle de procès-verbal Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx M(me)..., (nom, prénoms, profession et domicile), maire sortant, M(me)..., (nom, prénoms,
Plus en détailGuide de l Accessibilité des ERP
Guide de l Accessibilité des ERP Comment rendre votre établissement accessible aux handicapés et assurer la continuité de votre accueil du public pendant les travaux de mise aux normes. Sommaire 1. Introduction
Plus en détailStatistique des permis d'urbanisme. Modèle II
MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE Statistique des permis d'urbanisme Rue de Louvain, 44 1000 Bruxelles Tél : 02/548.62.48 Statistique des permis d'urbanisme Modèle II
Plus en détail(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE,
DECRET N 2-64-445 DU 21 CHAABANE 1384 (26 DECEMBRE 1964) DEFINISSANT LES ZONES D HABITAT ECONOMIQUE ET APPROUVANT LE REGLEMENT GENERAL DE CONSTRUCTION APPLIABLE A CES ZONES (B.O. n 2739 du 28-4-1965, page
Plus en détailANNEX 12. Marketing brochure (See attached document) & Visit: http://www.choisymaurice.com/
ANNEX 12 Marketing brochure (See attached document) & Visit: http://www.choisymaurice.com/ N Pointe aux Cannoniers Péreybère Club Med B45 B13 SUPER U Plage de Mon Choisy 100m Plage de Mon Choisy Grand
Plus en détailLe Domaine de. Maryanne. - Toussieu - illustration non contractuelle
Le Domaine de Maryanne - Toussieu - illustration non contractuelle Localisation Présentation Situé aux portes de Lyon, ce village, plein de charme, offre un cadre de vie calme et rural. Grâce à sa vie
Plus en détailles Vorzes Magneux-Haute-Rive Dossier IA42003352 réalisé en 2007
Ferme les Vorzes Magneux-Haute-Rive Dossier IA42003352 réalisé en 2007 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Conseil général de la Loire Guibaud
Plus en détailDécrète : Ce règlement est applicable aux zones définies à l'article premier. Fait à Rabat, le 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964). Ahmed Bahnini.
Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d'habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones.( BO n 2739 du 28 Avril 1965)
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailPREFECTURE DE L OISE. Beauvais, le 2 mai 2006. Objet : modification du régime juridique des biens vacants sans maître
PREFECTURE DE L OISE Direction des Relations avec les Collectivités Locales Bureau de l'urbanisme, des affaires foncières et scolaires Affaire suivie par : M. ABDELLATIF Mme LENGLIN Tel : 03 44 06 12 76/
Plus en détailRÉGLEMENT ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL URBAIN ET PAYSAGER C O M M U N E D E L A R E O L E DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Avril 2008 DEPARTEMENT DE LA GIRONDE C O M M U N E D E L A R E O L E ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL URBAIN ET PAYSAGER RÉGLEMENT Délibération du Conseil Municipal Enquête publique Avis
Plus en détailVu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;
Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones. (B.O. n 2739 du 28-4-1965,
Plus en détailOuvrage d'entrée dit Tour de Moingt
Ouvrage d'entrée dit Tour de Moingt Moingt Dossier IA42003629 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Conseil général de la Loire Guibaud
Plus en détailLa charte forestière. Formation «Le foncier forestier, responsabilité des collectivités et outils à leur disposition» Sainte-Feyre 2 octobre 2013
La charte forestière Formation «Le foncier forestier, responsabilité des collectivités et outils à leur disposition» Sainte-Feyre 2 octobre 2013 Les biens sans maître Article 147 de la loi n 2004-809 du
Plus en détailLe déroulement de l'enquête
Le déroulement de l'enquête Nous vous remercions de participer à notre enquête sur les charges de copropriété, dont nous publierons les résultats, dans notre mensuel et sur notre site, fin 2010, dès que
Plus en détailHEIMANN. Architectes EXPERTISE 2610 STAMIER
ill HEIMANN Architectes II EXPERTISE RUE DU DR. -SCHWAB 16-18 HABITATION - RESTAURANT-GARAGE-ATELIER 2610 STAMIER Façade sud-est Façade est Façade nord-est Façade nord-ouest 29 juin 2015 Atelier d'architecture
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailDEMANDE DE CERTIFICAT
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-SAONE 22, 24 Bd des Alliés BP 389 70014 VESOUL Cedex Imprimé DDT 70 novembre 2010 Impôt Solidarité sur la Fortune (ISF) A1 DEMANDE DE CERTIFICAT Attestant
Plus en détailTaxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 25411053 (En vigueur)
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Plus en détailAGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter
AGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter 1 SOMMAIRE Vues générales des toits 3 Type de charpentes, de la plus simple à la plus sophistiquée quelques coupes transversales
Plus en détailGOUVERNEMENT WALLON Conseil de la Fiscalité et des Finances de Wallonie
GOUVERNEMENT WALLON Conseil de la Fiscalité et des Finances de Wallonie Rapport relatif à l étude de la faisabilité d un impôt sur la fortune en Wallonie Mai 2015 1 1. Etude de la faisabilité d un point
Plus en détailANNEXE 1 RECOMMANDATIONS
ANNEXE 1 RECOMMANDATIONS 1 Le règlement de la ZPPAUP comprend, hormis des prescriptions, des recommandations concernant l implantation des constructions, leur aspect extérieur et aménagement de leurs abords
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 28/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détail3. Ligne Eaux-Vives - Moillesulaz
200 3. Ligne Eaux-Vives - Moillesulaz Se développant sur 3,991 km, la ligne des Vollandes relie Les Eaux- Vives à Annemasse en France par Moillesulaz (carte nationale 1/100000). 201 Bâtiment des voyageurs
Plus en détailAPRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
Plus en détailGuide de l Accessibilité. des Etablissements. Recevant du Public
Guide de l Accessibilité des Etablissements Recevant du Public Direction du Développement Commerce Tourisme Réaliser un projet qui garantit l égalité d accès : S assurer que les entrées principales soient
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailacceptée Cadastre 2651388 acceptée Zonage Nbre pièces 9 Nbre chambres 3+0 Nbre salles de bains + salles d'eau 4+1
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Plus en détail#94 NEWS FISCALITÉ LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE 2014. La LFR 2014 a procédé à certains ajustements techniques :
NEWS #94 FISCALITÉ JANVIER 2015 Les deuxième loi de Finances rectificative (LFR) pour 2014 et loi de Finances (LF) pour 2015 ont été publiées au Journal officiel du 30 décembre 2014. Nous présentons, dans
Plus en détailFiche Technique d Évaluation sismique : Construction basse en Maçonnerie Non-armée, Chaînée, ou de Remplissage en Haïti
.0 RISQUES GEOLOGIQUES DU SITE NOTES. LIQUÉFACTION : On ne doit pas trouver de sols granulaires liquéfiables, lâches, saturés, ou qui pourraient compromettre la performance sismique du bâtiment, dans des
Plus en détailLE REGIME FISCAL DES LOCATIONS MEUBLEES
LA FISCALITÉ DES LOCATIONS EN MEUBLES Article juridique publié le 21/03/2013, vu 10039 fois, Auteur : ASCENCIO Jacques LE REGIME FISCAL DES LOCATIONS MEUBLEES I - L IMPOT SUR LE REVENU A la différence
Plus en détailGrisaille décorative (baie 25)
Grisaille décorative (baie 25) Cathédrale Saint-Gervais-Saint-Protais place Cardinal-Binet Soissons Dossier IM02005331 réalisé en 2004 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Picardie - Inventaire général
Plus en détailOrientation professionnelle Charpentier bois
Orientation professionnelle Charpentier bois 1-6 Elève Date: 1. Titre de l' U.E. : Construction d'escalier 1 2. Matière / Classe : Technologie, 2 ème année de formation 3. Thèmes des séquences de cours
Plus en détailMieux connaître le secteur du bâtiment
iche d animation Compétence B3 Mieux connaître le secteur du bâtiment Objectif Permettre aux élèves de découvrir la diversité des métiers du bâtiment et les caractéristiques de ce secteur. Matériel nécessaire
Plus en détailL accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs
L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du
Plus en détailQuelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration?
Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Le détail de la surface totale de votre local est à indiquer dans
Plus en détailRéférences : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).
Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en
Plus en détailREGLEMENT SECURITE INCENDIE ERP. DISPOSITIONS ARCHITECTURALES LES DEGAGEMENTS : couloirs,escaliers,sorties,portes
REGLEMENT SECURITE INCENDIE ERP DISPOSITIONS ARCHITECTURALES LES DEGAGEMENTS : couloirs,escaliers,sorties,portes REG 4-21 Vous trouverez l'ensemble des textes et réglementation ici : http://www.sitesecurite.com/portail/
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurant
- Grille d'autodiagnostic Restaurant L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailLa rémunération de l apprenti :
F I C H E P R A T I Q U E N 2 R E M U N E R A T I O N E T A I D E S L I E E S A U C O N T R A T D A P P R E N T I S S A G E L apprenti est titulaire d un contrat de travail de type particulier : il est
Plus en détailCe guide se divise en six chapitres, dont quatre sont dédiés à une catégorie de bâtiment :
INTRODUCTION Constructions de pointe et d usage courant, les escaliers métalliques doivent répondre à d autres exigences, que celle de pouvoir passer d un niveau à un autre. L un des principaux points
Plus en détailChapelle de l'assomption, actuellement maison
Chapelle de l'assomption, actuellement maison 13 bis boulevard de la Falaise Pontaillac Vaux-sur-Mer Dossier IA17046411 réalisé en 2015 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire
Plus en détailFISCALITÉ 2014 LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE 2013 LOI DE FINANCES 2014
1 FISCALITÉ 2014 LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE 2013 LOI DE FINANCES 2014 2 Fiscalité 2014 SOMMAIRE I. Imposition des revenus II. Optimisation de l impôt sur le revenu III. Imposition des plus-values IV.
Plus en détailOPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE
OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE Une OPAH? Qu est ce que c est? O.P.A.H = Opération Programmée d Amélioration de l Habitat. Il s'agit d'une action menée par Ouest Provence et les communes membres en
Plus en détailL IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE
L IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE Introduction L impôt de solidarité sur la fortune est un impôt annuel dû par les personnes physiques détenant un patrimoine net supérieur à 790 000 au 1 er janvier
Plus en détailQuel loyer indiquer sur la déclaration? Quel occupant indiquer sur la déclaration?
Quel loyer indiquer sur la déclaration? Quel occupant indiquer sur la déclaration? Quel loyer indiquer sur la déclaration? Extrait de la déclaration 6650-H-REV (Cadre 3 Occupation du local) Le loyer à
Plus en détailSuppression de la taxe professionnelle et création de la Contribution Economique Territoriale (CET)
Suppression de la taxe professionnelle et création de la Contribution Economique Territoriale (CET) (Articles 2, 47, 77, 78 et 99 de la loi de finance pour 2010) Actuellement, la taxe professionnelle (TP)
Plus en détailDEMANDE DE CERTIFICAT
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER de Charente-Maritime 89 avenue des Cordeliers 17018 La Rochelle Cedex DEMANDE DE CERTIFICAT Impôt Solidarité sur la Fortune (ISF) A1 PARTIE RÉSERVÉE
Plus en détailLa démarche "trait d'union"
LQCM logement à qualité et coût maîtrisés Plan urbanisme construction architecture La démarche "trait d'union" Rapport d'évaluation Deuxième tranche des opérations : Ars-sur-Formans Ouroux-sur-Saône Centre
Plus en détailDirection des Services Techniques. Phase I : DIAGNOSTIC. de type «R, X, L» : Ile Fanac
Direction des Services Techniques Phase I : DIAGNOSTIC de type «R, X, L» : Ile Fanac Commission Communale d Accessibilité pour les Personnes Handicapées (CCAPH) Réunion n 4 du 13 février 2008 1 ère partie
Plus en détail1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme :
MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CONSTRUCTION Demande d autorisation de construire, d aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) Cette demande vaut également demande d approbation d un Agenda
Plus en détailL EXONÉRATION ou LA DISPENSE de déclaration : Aucune formalité déclarative requise
TABLEAU RÉCAPITULATIF : QUELLE DÉCLARATION POUR QUEL FICHIER? Edition septembre 2009 L EXONÉRATION ou LA DISPENSE de déclaration : Aucune formalité déclarative requise Texte de référence Information et
Plus en détailun nouveau quartier pour une qualité de vie durable Le domaine uni-vert Saint-pierre-du-perray / 91
un nouveau quartier pour une qualité de vie durable Le domaine uni-vert Saint-pierre-du-perray / 91 Saint-pierre-du-perray, entre ville et nature À Saint-Pierre-du-Perray, une nouvelle vie s offre à vous...
Plus en détailPREAVIS DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL COMMUNAL
PREAVIS DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL COMMUNAL N 55/12.13 DEMANDE D'UN CREDIT DE CONSTRUCTION COMPLEMENTAIRE DE CHF 705'000.00 TTC, SUBVENTIONS NON DEDUITES, POUR TERMINER LES TRAVAUX DE RENOVATION ET
Plus en détailPassage inférieur «Blaue Post», escalier provisoire
Passage inférieur «Blaue Post», escalier provisoire La traversée des voies CFF dans la zone du quai 1 s effectue actuellement en souterrain jusqu à l escalier à proximité de la «Blaue Post» à la Zuchwilerstrasse.
Plus en détailPOLICE MUNICIPALE RUE GEORGES CLEMENCEAU 06480 LA COLLE SUR LOUP TEL : 04.93.32.98.63 TEL / FAX : 04.93.32.10.64
POLICE MUNICIPALE RUE GEORGES CLEMENCEAU 06480 LA COLLE SUR LOUP TEL : 04.93.32.98.63 TEL / FAX : 04.93.32.10.64 SI VOUS NE VOULEZ PAS ÊTRE CAMBRIOLE VEILLEZ A NE PAS ÊTRE CAMBRIOLABLE! 1) DE BONNES PRECAUTIONS
Plus en détailNovaxia Immo Opportunité. La lettre trimestrielle N 8. Période analysée juillet au 30 septembre 2014
Novaxia Immo Opportunité La lettre trimestrielle N 8 4 ème t r i m e s t r e 2 0 1 4 1er Période analysée juillet au 30 septembre 2014 Novaxia Immo Opportunité La lettre trimestrielle n 8 L ÉDITO - A LA
Plus en détailGUIDE PRATIQUE SUCCESSION
GUIDE PRATIQUE SUCCESSION Vous venez d'hériter. Il s'agit d'une situation difficile et douloureuse pour laquelle diverses démarches doivent être faites. Les questions que vous vous posez sont nombreuses
Plus en détailPont ferroviaire dit viaduc de la Méditerranée, ou dit viaduc de Chasse ou dit viaduc de Givors, actuellement pont ferrovière en arc
Pont ferroviaire dit viaduc de la Méditerranée, ou dit viaduc de Chasse ou dit viaduc de Givors, actuellement pont ferrovière en arc 69 Grigny les Arboras 69 Ternay Grigny Dossier IA69006554 réalisé en
Plus en détail- 1 - Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers généraux,
- 1 - Commune de Bevaix Conseil général Rapport du Conseil communal au Conseil général à l appui d une demande de crédit de Fr. 600'000.- pour la rénovation de l immeuble rue du Temple 4. Monsieur le Président,
Plus en détailprêt copropriétés creditfoncier.fr FONCIER Copro 100 Le financement de travaux sur les parties communes de votre copropriété
prêt copropriétés creditfoncier.fr FONCIER Copro 100 Le financement de travaux sur les parties communes de votre copropriété Une copropriété doit être entretenue et nécessite parfois la réalisation de
Plus en détail