MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE PRIÈRE ET OUVERTURE DE LA SÉANCE

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1 MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE PRIÈRE ET OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la Municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 10 janvier 2011 à 20h00 au 2660, rue du Centre Communautaire de l endroit ; Sont présents : Messieurs les conseillers Christian Allard, Jonathan Lampron, Mathieu Allard, Marco Lampron, Jonathan Vincent formant quorum sous la présidence de Monsieur Claude Lampron, maire. Monsieur André Moreau est absent et son absence est non motivée. ORDRE DU JOUR 1. Prière et ouverture de la séance 2. Lecture et adoption de l'ordre du jour avec ajout 2.A 2a. Modification contrat Julie Paris, résolution no du procès-verbal du 6 décembre Lecture et adoption du procès-verbal 4. Lecture et adoption du procès-verbal séance extraordinaire (budget) 5. Lecture et adoption du procès-verbal séance extraordinaire (camion) 6. Solde des comptes bancaires au 31 décembre Encaissements du mois de décembre Autorisation des dépenses pour le mois de janvier Autorisation de paiement des déboursés au 31 décembre Période de questions du public (points 2 à 9 et non à l'ordre du jour) 11. Période de questions de l'inspecteur 12. Dérogation mineure (rapport) 13. Soumission achat camion 14. Gilles stationnement déneigement (compensation) 1000$ 15. Location table et chaises Église 16. Table à langer salle de bain femme 17. Heures bibliothèque 18. Heures bureau municipal 19. Party de Noël 20. Location salle au bureau municipal 21. Kilométrage pour conte pour enfants via MRC 22. Contrat de travail Julie (voir point 2a) 23. Divers et varia Couche lavable. 24. Correspondance 25. Période de questions du public (points 8 à 24) 26. Levée de la séance ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé par Monsieur Jonathan Lampron, appuyé par Monsieur Jonathan Vincent et résolu que l ordre du jour soit adopté tel que présenté après ajout d un point 2a et en laissant l item affaires nouvelles ouvert RÉSOLUTION CONTRAT DE TRAVAIL CONSIDÉRANT QUE Monsieur Claude Lampron, maire n a pas signé le contrat de travail de Madame Julie Paris, directrice générale, il prend le droit d apporter, comme convenu, les modifications suite à l évaluation dudit contrat de la résolution du procès-verbal du 6 décembre 2010.

2 CONSIDÉRANT QUE les deux parties sont d accord avec les modifications qui ont été apportées au contrat de travail de Madame Julie Paris et présentées aux élus. PAR CONSÉQUENT, il a été résolu d accepter le contrat de travail modifié de Madame Julie Paris, directrice générale, à l unanimité par tous les élus présents. Le maire a voté. à l unanimité LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS VERBAL Il est proposé par Monsieur Jonathan Lampron, appuyé par Monsieur Jonathan Vincent, et résolu que le procès-verbal de la séance régulière du 6 décembre 2010 soit adopté tel que déposé LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE (BUDGET) Il est proposé par Monsieur Jonathan Lampron, appuyé par Monsieur Christian Allard, et résolu que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2010 soit adopté tel que déposé LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS VERBAL SÉANCE EXTRAORDINAIRE (CAMION) Il est proposé par Monsieur Marco Lampron, appuyé par Monsieur Jonathan Vincent, et résolu que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2010 soit adopté tel que déposé. SOLDE DES COMPTES BANCAIRES AU 31 DÉCEMBRE 2010 Compte courant Épargne à terme no 1 (Avantage investisseur) ENCAISSEMENTS DU MOIS AU 31 DÉCEMBRE 2010 Taxes municipales Intérêt arrière taxe Intérêt autre Droit de mutation Frais de document Constat Hygiène du milieu Compensation collecte sélective Location salle Fabrique déneigement du perron Entente non-résident Article souvenir Écho journal 2.00 Intérêt ET Total

3 AUTORISATION DES DÉPENSES POUR LE MOIS DE FÉVRIER 2011 Il est proposé par Monsieur Marco Lampron, appuyé par Monsieur Jonathan Vincent et résolu que l inspecteur et la secrétaire-trésorière disposent des montants décrient ci-dessous pour le mois de novembre Administration (papeterie et fourniture) Voirie (entretien des chemins) Voirie (fournitures) Centre communautaire (entretien et liqueurs) Total APPROBATION ET AUTORISATION DES DÉBOURSÉS AU 31 DÉCEMBRE 2010 Il est proposé par Monsieur Christian Allard, appuyé par Monsieur Marco Lampron et résolu que les déboursés suivants soient et sont acceptés tel que présentés. Les crédits nécessaires au paiement de ces comptes sont de Masse salariale Masse salariale élus Hydro-Québec Retenue à la source Cellulaire Gilles Téléphone Guévremont Sonic FQM, cotisatiion Combec, cotisation ARLPHCQ FADOQ, Thérèse Vincent, dérogation mineure Marco Lampron, dérogation mineure Mathieu Allard, dérogation mineure EBSCO Canada, volume+revue PG Solution, R. Pagé électricien Mégaburo Buropro 7.89 SMI laboratoire SM Équipement Luc Lefebvre Gesterra Ville de Kingsey, quote-part Christian Allard, déplacement Julie Paris, ent, réparation centre communautaire Julie Paris, frais déplacement Gilles Lyonnais, dépl. voit+neige+calcium

4 DÉROGATION MINEURE (RAPPORT) Il est proposé par Monsieur Jonathan Lampron, appuyé par Monsieur Christian Allard et résolu d accepter la demande de dérogation mineure comme le suggère le CCU. CONSIDÉRANT QUE les permis n autorisaient pas les constructions telles que se présentent aujourd hui. CONSIDÉRANT QUE les mesures de la remise qui déroge du règlement de zonage pourraient nuire au propriétaire voisin ayant une partie de la remise sur son terrain. EN CONSÉQUENCE le CCU suggère aux membres du conseil d accepter la demande de dérogation mineure sur la limite du chalet qui est à 6.12 mètres, cependant suggère de refuser les deux demandes de dérogations mineures concernant la remise, soit les deux distances de la limite arrière ainsi que la distance de la limite arrière de l avant toit de la remise SOUMISSION ACHAT CAMION Il est proposé par Monsieur Jonathan Vincent, appuyé par Monsieur Jonathan Lampron et résolu d accepter la soumission de Transport Jean-Luc Clément pour l achat du camion LOCATION TABLE ET CHAISE ÉGLISE Il est proposé par Monsieur Jonathan Lampron, appuyé par Monsieur Marco Lampron et résolu que la municipalité louera table et chaise de l église seulement au citoyens de la municipalité TABLE À LANGER SALLE DE BAIN FEMME Il est proposé par Monsieur Jonathan Vincent, appuyé par Monsieur Marco Lampron et résolu d installer une table à langer dans la salle de bain des femmes HEURES BIBLIOTHÈQUE Il est proposé par Monsieur Jonathan Vincent, appuyé par Monsieur Mathieu Allard et résolu que la bibliothèque puisse ouvrir ses portes les jeudis soirs de 19h à 20h au lieu du samedi. L entrée en vigueur de cet horaire n est pas encore fixée HEURES BUREAU MUNICIPAL Il est proposé par Monsieur Marco Lampron, appuyé par Monsieur Christian Allard et résolu que le bureau municipal puisse ouvrir ses portes les jeudis soir en même temps que la bibliothèque KILOMÉTRAGE POUR CONTE POUR ENFANT VIA MRC

5 Il est proposé par Monsieur Jonathan Lampron, appuyé par Monsieur Marco Lampron et résolu que la municipalité défrayera les coûts en kilométrage pour la lecture d un conte pour enfant via la MRC qui aura lieu au cours de l été LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Monsieur Jonathan Vincent, appuyé par Monsieur Marco Lampron et résolu de lever la séance à 21H06 Claude Lampron, Maire

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