Retour d expérience du déploiement en. Haute-Normandie

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Francis Lafleur
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1 Direction Régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement de Haute-Normandie Retour d expérience du déploiement en Haute-Normandie SPLS - Suivi et Programmation des Logements Sociaux Mardi 10 mars 2015

d expérience du déploiement en Haute-Normandie SPLS -

SPLS - Déploiement en Haute-Normandie Diagramme de Gantt déc. 13 janv. 14 févr. 14 mars 14 avr. 14 mai 14 juin 14 juil. 14 août 14 sept. 14 oct. 14 nov. 14 déc. 14 janv. 15 févr. 15 mars 15 avr.

2 SPLS - Déploiement en Haute-Normandie Diagramme de Gantt déc. 13 janv. 14 févr. 14 mars 14 avr. 14 mai 14 juin 14 juil. 14 août 14 sept. 14 oct. 14 nov. 14 déc. 14 janv. 15 févr. 15 mars 15 avr. 15 DEPLOIEMENT DE SPLS EN HAUTE-NORMANDIE * * * * * * * * * * PILOTAGE DU PROJET * * * * * Présentation en région par PH4 COPIL National de lancement Désignation des Chefs de Projets Régionaux Formation reçue par les Chefs de Projets Régionaux Réunion de présentation dans l Eure Réunion de présentation en Seine-Maritime COPIL régional N 1 COPIL régional N 2 Préparation Lettre d information SPLS DIAGNOSTICS DES PRATIQUES EN REGION * * * * * Diagnostics processus de programmation des gestionnaires Diagnostics pratique des maîtres d ouvrage CAMPAGNE D OUVERTURE DES DROITS * * * * * Campagne d ouverture des droits à SPLS Campagne d ouverture des droits à l infocentre ATELIERS CHARTES DANS LES TERRITOIRES * * * * * Atelier CREA Atelier Caux Vallée de Seine Atelier DDTM27 + CASE + CG27 Atelier CARD Atelier CODAH Atelier DDTM76 FORMATIONS * * * * * Session 1 Seine-Maritime Session 2 Seine-Maritime Session 3 Seine-Maritime Session 4 Eure Session 5 Eure Session 6 CREA Session 7 Seine-Maritime Session 8 Seine-Maritime Session 9 Seine-Maritime FORMATION infocentre SISAL univers programmation Jalon à faire à faire réalisé réalisé 2

Formation reçue par les Chefs de Projets Régionaux Réunion de présentation dans l Eure Réunion de présentation en Seine-Maritime COPIL régional N 1 COPIL régional N 2 Préparation Lettre d information

3 Un préalable à ne pas négliger : bien cibler les maîtres d ouvrage Analyse par le chef de projet DREAL : financement / 5ans par MO (source SISAL) Choix de n intégrer que les bailleurs sociaux dans SPLS saisies autres MO par les DDTM ou les délégataires Déterminer des modalités de mobilisation des bailleurs adaptées à leurs volumes de production Analyse de la production par catégorie de MO source SISAL SA HLM / ESH Office public HLM (OPH) SEM / EPL Sté coopérative HLM /SCIC Associations Particuliers Ets public local CROUS entreprises commerciales Fondation EPCI Commune moyenne annuelle PLUS PLAI PLS 3

de production Analyse de la production par catégorie de MO source SISAL 2009-2013 0 200 400 600 800 1000 1200 1400 1600 1800 2000 SA HLM / ESH Office public HLM (OPH)

4 S organiser pour un suivi individualisé à chaque étape Le déploiement prend tout son sens avec l exhaustivité des saisies Ne pas laisser de vide ou de flou : soit un maître d ouvrage saisit sa programmation sous SPLS soit le gestionnaire la saisit à sa place Analyse de la production par MO bailleurs sociaux source SISAL O.P.H. DE SEINE-MARITIME O.P.H. DE L'EURE O.P.H. DE ROUEN HABITAT O.P.H. DU HAVRE ALCEANE S.A. QUEVILLY HABITAT S.A. LOGEAL IMMOBILIERE S.A. SILOGE S.A. LOGISEINE S.A. SODINEUF S.A. DE LA REGION D'ELBEUF S.A. IMMOBILIERE BASSE-SEINE S.A. LOGIREP S.A. DE L'ESTUAIRE DE LA SEINE S.A. LOGEMENT FAMILIAL D'EURE S.A. C.I.F.N. - DIALOGE S.A. LE FOYER STEPHANAIS S.A. FOYER DU TOIT FAMILIAL S.A. SEINE HABITAT I.C.F. ATLANTIQUE S.A. LA PLAINE NORMANDE S.A. LOGIRYS S.A. RURALE DE L'EURE Résidences Sociales de France S.A. GOURNAISIENNE S.E.M. LE LOGEMENT DE L'EURE S.E.M.I. DE NORMANDIE S.A.I.E.M. D'EVREUX-LA-MADELEINE S.I.E.M. D'OISSEL ET REG. S.E.M. DE LA VILLE DU TRAIT S.A.I.E.M. DE LA VILLE D'ELBEUF ADOMA HABITAT COOPERATIF DE NORMANDIE S.C.P. PRO.FAM.DE NORMANDIE S.C.P. LE FOYER HAVRAIS S.C.P. NORMANDIE HABITAT OOPERATEURS ET CASTORS DE SEINE MARITIME PLUS PLAI PLS PSLA 4

P.H. DE ROUEN HABITAT O.P.H. DU HAVRE ALCEANE S.A. QUEVILLY HABITAT S.A. LOGEAL IMMOBILIERE S.A. SILOGE S.A. LOGISEINE S.A. SODINEUF S.A. DE LA REGION D'ELBEUF S.A. IMMOBILIERE BASSE-SEINE S.A. LOGIREP S.

5 Quelques points qui ont bien marché en HN (1/2) Le 3 en 1 du lancement : 1 courrier = lettre d engagement mutuel DREAL / USH HN + invitation aux réunions départementales + invitation au 1 er COPIL Utiliser les réunions techniques départementales pour lancer la campagne d ouverture des droits : passer beaucoup de temps sur ce point avec pédagogie et distribuer les modes d emplois en insistant sur la nécessité de le suivre jusqu au bout! 1 er COPIL : Travailler en séance sur le modèle de charte qui servira de base aux gestionnaires valider le nombre d ateliers selon les conclusions du diagnostic : ne pas hésiter à faire un atelier par gestionnaire car les fonctionnements sont très variables il est impératif de rentrer dans la logique des gestionnaires Insister sur le fait que l outil ne remplace pas le dialogue mais viser directement 100 % de saisie sous SPLS sans phase transitoire ni test 5

sur la nécessité de le suivre jusqu au bout!

6 Quelques points qui ont bien marché en HN (2/2) Ateliers : Responsabiliser les gestionnaires sur leur territoire de compétence : à eux d adapter la charte en amont de l atelier et de la faire évoluer en fct des remarques. 1 atelier par territoire suffit (1h30 à 3h selon le nombre de bailleurs) S assurer d avoir tous les bailleurs c est un temps d appropriation important Formations : mélanger DDTM, délégataires, bailleurs voir tous les rôles avec allers retours 1 ordinateur par personne, 1 à 2 personnes maxi par structure = correspondants (9 sessions de 2h 75 formés pour 200 utilisateurs) Sensibiliser les MO sur les noms d opération Marteler le vocabulaire SPLS (en cours/validé/preprog/prog/constitué/financé etc...) Faire prendre conscience aux bailleurs qu ils accèdent à tout l historique GalionWeb! Vérifier la connexion pour chaque participant en fin de formation 6

1 atelier par territoire suffit (1h30 à 3h selon le nombre de bailleurs) S assurer d avoir tous les bailleurs c est un temps d appropriation important Formations : mélanger DDTM, délégataires,

7 Répertoire Haute-Normandie de l espace collaboratif Celle du Havre est assez claire et leur mode de fonctionnement est apprécié par les bailleurs + Voir synthèse des s qui met en évidence des particularités de chacun 7

fonctionnement est apprécié par les bailleurs + Voir

8 Les partenaires en HN Chef de Projet DREAL HN DDTM 27&76 mises à disposition Action logt Collecteurs Gestionnaires Metropole Rouen CA Havraise CA Dieppe Comcom CVS CG Eure CA Seine Eure Hors délégataire 76 Caisse des dépôts MO autres que bailleur OPH Habitat76 Eure Habitat Rouen Habitat Alcéane EPL SEM Logt Eure SEMINOR SAIEM Evreux SIEMOR SEM Trait SAIEM Elbeuf SCIC Habitat coop Normandie Pro Fam Nor Normandie Foyer Havrais Normandie Habitat Petits logts Maromme Seine Manche Promotion Etc... Chef de Projet USH HN Bailleurs sociaux ESH Quevilly Habitat Logeal Siloge Logiseine Sodineuf SA Rgion d Elbeuf IBS Logirep EDLS LFE Dialoge Foyer du toit Seine Habitat ICF Atlantique La plaine Normande Logirys Rurale de l Eure Gournaisienne Etc... 8

Habitat coop Normandie Pro Fam Nor Normandie Foyer Havrais Normandie Habitat Petits logts Maromme Seine Manche Promotion Etc.

9 Rôle du binôme (1/2) Une philosophie claire : DREAL et USH peuvent porter des enjeux différents mais doivent s accorder sur les solutions retenues! Travail commun à chaque étape (sessions de travail dans la foulée des conférences téléphonique nationales) Rôles des en HN (avec appui très précieux du niveau national!) : Pilotage du déploiement Préparation et animation des 2 COPIL (dont diagnostics) Mise en œuvre et suivi des ouvertures des droits Formations Participation à l animation des ateliers selon les besoins, Hotline sur les fonctionnalités de SPLS Les limites posées par les en HN : Organisation et pilotage des ateliers, rédaction des chartes, informations sur les processus de programmation les gestionnaires! Toutes considérations sur la réglementation ou l instruction les DDTM mises à dispos! 9

) : Pilotage du déploiement Préparation et animation des 2 COPIL (dont diagnostics) Mise en œuvre et suivi des ouvertures des droits Formations Participation à l animation des ateliers selon les

10 Rôle du binôme (2/2) Les points particuliers à chacun des : DREAL = point d entrée des Gestionnaires (6) et DDTM mise à disposition (2) Impliquer les DDTM dans la continuité du réseau GalionWeb-SISAL en distinguant bien les rôles de DDTM mise à dispo / DDTM gestionnaire Discussion avec chaque délégataire afin de s assurer qu il prenne en main le pilotage et la production des ateliers Préparation et secrétariat des formations nécessite l appui du co-binôme USH (formations données à 2) En charge de la partie infocentre USH = point d entrée des Bailleurs Sociaux ( près de 40 en HN ) Suivi des bailleurs individualisé tel/mel Vérification de l implication de tous les bailleurs à chaque étape Repêchage des bailleurs «perdus» Mise en œuvre de la campagne d ouverture des droits des bailleurs très chronophage nécessite l aide du co-binôme DREAL! 10

et secrétariat des formations nécessite l appui du co-binôme USH (formations données à 2) En charge de la partie infocentre USH = point d entrée des Bailleurs Sociaux ( près de 40 en HN ) Suivi des

11 COPIL 2 COPIL suffisent (juillet et décembre) Composition : DREAL : Directeur Adjoint, Chef de Bureau, Chef de Projet USH : Directrice, Chef de projet Toutes les DDTM : Chefs de Service, Chefs d unité Financement LLS, Correspondants GalionWeb Tous les délégataires : Directeur Habitat, Chargé de programmation 4 bailleurs «tournants» selon les sujets : essayer d être représentatif Rôle 1 er COPIL : Valider l organisation du déploiement sur ème COPIL : Valider les principes de fonctionnement pour

délégataires : Directeur Habitat, Chargé de programmation 4 bailleurs «tournants» selon les sujets : essayer d être

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