BELLEGARDE-SAINTE-MARIE canton de Cadours 181 habitants

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1 canton de Cadours 181 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 2 septembre 2008 Code INSEE : 3161 Code postal : Surface : 1135 ha Intercommunalité : Communauté de communes du canton de Cadours Bellegarde devient Bellegarde-Sainte-Marie par décret du 18 juin 1958 Sénéchaussée : L Isle-Jourdain Élection: Lomagne Évêché : Toulouse Paroisse : Saint-Barthélemy ; St Sernin de Nohic, annexe de Bellegarde sous l ancien régime, commune éphémère en Date de la précédente inspection : 30 septembre 1965 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 1 Mi D , 3 janvier-1736, 20 décembre. Registre relié dos cuir rouge, en récupérant une reliure d un registre de l état civil Délibérations du conseil municipal 1 Mi D 2 an X, 15 pluviôse-1838, 10 mai (à la suite, délibérations, 1856, 11 mai-1859, 15 février). Registre relié plein parchemin, 141 folios. 1 Mi D , 12 mai-1847, 8 septembre. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 Mi D , 10 octobre-1856, 11 mai. Registre relié dos basane verte, non folioté Voir 1 D 2 1 Mi D , 9 mai-1867, 23 mai. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 Mi D , 23 août-1875, 6 octobre. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi D , 7 novembre-1882, 5 février. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi D , 12 février-1888, 25 novembre. Registre relié dos toile noire, 100 folios 1 Mi D , 24 février-1898, 17 novembre. Registre relié dos toile noire, 109 folios dos décollé 1 Mi D , 12 février-1908, 17 mai. Registre relié dos toile noire, 96 folios dos décollé 1 D , 7 juin-1925, 5 avril. Registre relié dos toile noire, non folioté 1 D , 17 mai-1951, 12 mars. Registre relié dos toile noire, non folioté dos décollé 1 D , 7 mai-1982, 10 décembre. Registre relié pleine toile noire, 491 pages 1 D , 12 mars-1988, 8 novembre. Registre relié pleine toile verte, 100 pages 1 D , 7 décembre-1991, 12 octobre. Registre relié pleine toile verte, 100 pages 1 D , 16 décembre-1997, 11 janvier. Registre relié pleine toile verte, 200 pages 1 D , 8 février-2001, 30 janvier. Registre relié pleine toile verte, 200 pages 1 D , 30 janvier-2005, 1 er décembre. Registre relié pleine toile verte, 200 pages 1 D , 21 mars-en cours. Registre relié pleine toile verte Comptes-rendus de délibérations Ces cahiers complètent les registres de délibérations du conseil municipal 1 D , 26 février-2003, 8 avril. Cahier 1 D en cours. Cahier 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 17 février-1849, 22 janvier. Registre relié dos basane verte, 2/50 folios 2 D , 11 février-en cours. Registre relié pleine toile bleue 2

3 Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse de Saint-Barthélemy 1 E 1 BMS, Registre relié dos cuir rouge en mauvais état 1 E 2 BMS, Registre relié dos cuir rouge 1 E 3 BMS, Registre relié dos cuir rouge 1 E 4 BMS, Registre relié dos parchemin Jusqu en 1949 est attesté un volume de BMS de la paroisse de Nohic pour Les cahiers de 1773 à 1784, qui étaient manquants ont été remplacés par le procès verbal de l enquête établie en vertu de la loi du 10 floréal an III. Noter en 1744 une intéressante lettre du vicaire général Mariotte au sujet de la célébration du mariage d une orpheline non majeure de 25 ans. (Note de B. Faucher). État civil moderne 1 E 4 NMD, 1793-an VI. Registre relié dos parchemin 1 E 5 NMD, an VII-an X. Registre relié dos parchemin grand format 1 E 6 NMD, an XI Registre relié dos parchemin 1 E 7 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 8 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 9 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 11 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 12 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 13 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 14 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 15 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 16 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 17 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 18 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 19 NMD, Registre relié dos toile beige 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 25 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 26 NMD, 2003-en cours. 3

4 Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 07 R 1 Numérisé 1 E 2 11 Mi 07 R 1 Numérisé 1 E 3 11 Mi 07 R 1 Numérisé 1 E 4 11 Mi 07 R 1 Numérisé 1 E 5 11 Mi 07 R 1 Numérisé 1 E 6 11 Mi 07 R 1 Numérisé 1 E 7 11 Mi 07 R 1 Numérisé 1 E 8 11 Mi 07 R 2 Numérisé 1 E 9 11 Mi 07 R 2 Numérisé 1 E Mi 07 R 2 Numérisé 1 E Mi 07 R 2 Numérisé 1 E Mi 07 R 1 Numérisé 1 E Mi 07 R 1 Numérisé 1 E Mi 07 R 1 Numérisé 1 E Mi 07 R 1 Numérisé Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 «Cadastre de l arpentement», par Jean Lanes, arpenteur de Marestaing, de Registre table et 183 folios reliure cuir ancien Période intermédiaire 1 Mi G 2 États de sections de Mutations jusqu'en 1838 (incomplet) manque 1 G 3 Matrice foncière de 1791 (incomplète du début et de la fin) attesté jusqu en 1949 manque 1 G 4 «Livre des mutations», 1834-[38] attesté jusqu'en 1949 Cadastre napoléonien 1 G 5 Atlas cadastral de G 6 État de sections, G 7 Matrice des propriétés foncières, manque 1 G 8 Matrice des propriétés bâties, G 9 Matrice des propriétés bâties, G 10 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 1 G 11 Atlas cadastral de G 12 État de section, G 13 Matrice cadastrale 4

5 À Bellegarde-Sainte-Marie, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 5