Saisies de contrefaçons

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1 Saisies contrefaçons Bilan 2010 la douane en Île--France. Nombre d'articles contrefaçon saisis Paris Paris Est Paris Ouest Orly Roissy TOTAL Directions Valeur s articles contrefaçon saisis En raison s dangers que constitue la contrefaçon pour l'économie, l'emploi mais aussi la sécurité et la santé s consommateurs, la douane se mobilise contre ce fléau. La douane en Île--France a saisi en 2010 presque 2 millions d articles contrefaçon (soit plus 30% s saisies nationales), pour une valeur estimée à près 250 millions d euros sur le marché authentique. C'est la première région France dans cette lutte, tant en quantité qu en valeur. Si le nombre d'articles contrefaçon saisi a diminué en 2010 par rapport à 2009, en revanche la valeur totale ces articles sur le marché authentique est en progression. Cette tendance peut s'expliquer notamment par la part importante s saisies produits téléphonie avec leurs accessoires ainsi que d'articles luxe. Les produits contrefaisants continuent d être néanmoins d une gran variété : téléphones et accessoires, lecteurs cartes mémoire, articles maroquinerie, vêtements, étiquettes, articles luxe, bracelets comme le montrent les exemples présentés ci-après. Il est souligné que puis 2006, la douane Roissy collabore activement avec l'union s Fabricants, l'unifab, dans la lutte contre les contrefaçons. Cette coopération qui associe le parquet Bobigny se traduit par la tenue réunions plusieurs fois par an d'un bureau liaison et par l'organisation formations ainsi que contrôles renforcés.

2 Le 13 janvier 2010, le bureau s Contributions Indirectes Paris a intercepté plus articles contrefaçon dans un commerce chinois du centre Paris. Les marques contrefaites reflètent l'univers s enfants, s jeunes adolescents et leurs parents. Le 2 février 2010, les agents du fret à Roissy découvrent dans s colis en provenance Chine 960 lames rasoir contrefaites, d'une valeur euros. Le 08 février 2010, le bureau Blanc Mesnil contrôle une déclaration d'importation relative à s chocolats en plaques, en provenance Serbie. Lors ce contrôle, barres chocolatées contrefaisant une gran marque confiserie sont découvertes. L'enquête donnera lieu à la saisie articles supplémentaires. Le 1er avril 2010, les douaniers du terminal 2C Roissy saisissent articles contrefaisant s articles marques luxe (lunettes vue, montres, ceintures, articles maroquinerie, paires chaussures... Cartier et LVMH) pour une valeur sur le marché authentique plus 4 millions d'euros. Le 9 avril 2010, à Roissy, s douaniers la surveillance, en collaboration avec s douaniers travaillant sur le fret à Chronopost, saisissent 750 étiquettes FIFA World Cup 2010 et étiquettes contrefaisant la marque Puma football. Le 04 mai 2010, la briga surveillance intérieure Blanc Mesnil procè à un contrôle en entreprise à Aubervilliers puis à Louvres. Ce contrôle permet la découverte d'articles confection suspects. Après expertise, ceintures et 50 foulards s'avèrent être s contrefaçons d'une gran marque confection. La valeur la marchandise saisie est évaluée à plus 5 millions d'euros. Le 27 mai 2010, les agents du terminal 2F à Roissy contrôlent 3 personnes venant Hong-Kong et saisissent articles contrefaçon, principalement s bijoux marques luxe, pour une valeur supérieure à 1 million d'euros.

3 Le 22 juin 2010, les agents du terminal 2E à Roissy contrôlent un passager en provenance Canton et découvrent 643 articles, dont 500 montres, contrefaisant 17 marques. Le 23 juin 2010, les douaniers la briga surveillance extérieure du Fret et périphérie d'orly effectuent un contrôle à la circulation. Ils s intéressent à un poids lourd effectuant un transport pour une société Cadix (Espagne). Parmi les nombreux colis et autres tapis, les agents découvrent : colis contenant polos contrefaisant une marque la confection ; colis contenant polos contrefaisant une marque la confection. Le même jour la briga surveillance intérieure Gennevilliers en contrôle en entreprise découvre paires chaussures contrefaisant une gran marque la confection. Le 26 septembre 2010, lors d'un contrôle sur le site du Salon l'optique au Parc s Expositions Paris-Nord effectué par la BSI Blanc-Mesnil, les agents ont découvert sur l'un s stands paires lunettes et 19 présentoirs contrefaisant la marque Grand Optical.

4 Le 30 septembre 2010, plus articles contrefaçons téléphones et accessoires marque (faças téléphones, cartes mémoires, batteries...) en provenance Chine sont saisis sur le fret à Roissy. L'ensemble représente une valeur sur le marché authentique plus 21 millions d'euros. Le 13 octobre 2010, dans le cadre du contrôle s envois postaux du centre BUC, les agents la briga surveillance intérieure Val Seine découvrent un colis contenant étiquettes contrefaisant les marques Armani et Hugo Boss. Cette découverte implique l'existence d'ateliers clanstins contrefaçons. Le 15 novembre 2010, lors d'une opération conjointe entre la briga surveillance extérieure Roissy intervention et le bureau contrôle France Handling, les agents décint contrôler sur la zone fret un colis en provenance Russie. A l'intérieur, ils découvrent 354 oeufs joaillerie ressemblant à s modèles la marque Fabergé. Après expertise par la marque, il s'avère que ce sont bien s oeufs Fabergé contrefaits, il sont donc saisis. Leur valeur sur le marché l'authentique est estimée à plus 8 millions d'euros, chaque pièce originale étant unique et d'une gran valeur. Ces objets étaient stinés aux marchés Noël parisiens.

5 En octobre et novembre 2010, les agents du fret à Roissy ont saisi plus bracelets contrefaisant la marque power balance. Ces bracelets, en silicone et dotés ux hologrammes représentant le logo, sont supposés améliorer la force, la souplesse ou l'équilibre du corps humain et connaissent un succès populaire puis que s athlètes connus les portent.