INDEX ANALYTIQUE. Activités de réadaptation Voir Réadaptation

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1 INDEX ANALYTIQUE A Accident du travail caractère inhabituel des tâches, préexistante aggravation, 20, 21, 348, 349, 353, 365, 370, 372, 378, 394, 397 date précise, 507 définition, 18, 44, 45, 56 dégénérescence, 362 fasciite plantaire, 91 lésion professionnelle, 54, 76 exemption de preuve, 83, 357 lieux du travail, 109 limitations fonctionnelles, 415, 416, 424 maladie de Dupuytren, 299 microtraumatismes, 50, courant minoritaire, 63 cumul, 57, 58 double emploi, notion élargie, 35, 43-45, 49, 396 effort excessif, 45 événement imprévu et soudain, 45, 46, 59, 60, 62, 66, 396 faux mouvement, 45, 46 preuve prépondérante, 495 règle du crâne fragile ; voir préexistante retour au travail, sollicitation, 28 surcharge de travail, 55, 56 syndrome du canal carpien, 94 théorie du crâne fragile, 365, 378 Activités de réadaptation Voir Réadaptation Aggravation, Voir aussi Rechute, Récidive activité personnelle, 440, 441 aggravation temporaire,

2 574 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES chronicité d un état, 446 préexistante, 306, 358, accident du travail, 7, 19-22, 360, 361, 365, 380 contexte du travail, 209 événement imprévu et soudain, 300, 395 microtraumatismes, 300 risques particuliers, 29, 224, 228, 287, 293, 294, 353, 360, 398, 403 rupture d anévrisme, 359 syndrome du défilé thoracique, 15 travail de facteur, 368 élément de preuve, 495 emploi convenable, 439, 440 fibromyalgie, 9 imputation des coûts, 344 lésion initiale, 358 consolidation, 444, 445 lésion professionnelle, 1, 18, 24, 61, 250, 348, 349, 351, 397, 425 lésion psychique, 429, 430 maladie professionnelle, 305, 306, 351, 353, 361, 363, 365, 380 mouvements répétitifs, 71 nouvelle exposition aux mêmes conditions du travail, 438, 439 nouvelle réclamation (refus antérieur), 445, 446 omission de soins, 340, 345 programme de soins ou de réadaptation, 526 site distinct, 429 Arthrose Voir aussi Dégénérescence, Maladie professionnelle arthrose acromio-claviculaire, 294, 330 arthrose astragaloscaphoïdienne, 293, 371, 398 arthrose cervicale, 297, 330, 369, 370 arthrose des épaules, 508 arthrose des mains, 407, 469 arthrose des poignets, 331 arthrose facettaire, 296, 329 arthrose gléno-humérale, 295 articulation soumise à un stress considérable, 331 préexistante, 213, 261, 392, 394, 397 coxarthrose, 226, 295, 355, 362, 363, 403 discarthrose, 296, 329, 369 discarthrose lombaire, 383 hernie discale, 92, 296, 329 maladie professionnelle, 224, 295 maladie reliée à l usure, 293 prédisposition (renversement de la présomption), 208 pseudarthrose, 358, 403 rhizarthrose, 407

3 INDEX ANALYTIQUE vibrations, 312, 323, 330, 331 tendinite, 65, 179, 238, 292 Assistante dentaire capsulite de l épaule, 86 cervicalgie, 291 hygiéniste dentaire, 11 cervico-brachialgie, 11 maladie caractéristique, 222, 291, 292 risques particuliers, 291 colonne vertébrale, 222 entorse cervicale, 238, 292 guide de prévention, 222, 292 habitudes posturales, 11 microtraumatismes, 70 nouvel équipement, 51 position contraignante, 86, 112 tendinite, 65, 179, 238, 292 Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail du secteur affaires sociales (ASSTSAS) étude, 291 guide de prévention, 222, 292 maladie caractéristique du travail, 222, 292 Atteinte à la colonne vertébrale Voir Colonne vertébrale Atteinte permanente grave négligence grossière et volontaire, 419 Audi alteram partem consultation de la littérature scientifique, 461 preuve soumise dans un autre dossier, 463 référence à une jurisprudence faisant partie de l expérience reconnue de la cour, 462 règle de justice naturelle, 471 visite des lieux, 470 B Blessure, bursite, 96 déchirure, 85 diagnostics descriptifs des symptômes de la douleur, 11, diagnostics habituellement associés à la blessure, diagnostics hybrides, entorse, 83, 84, 118, 383 étirement, 84, 85 fasciite plantaire, 90, 91, 352 fracture de stress, 61, 368, 374 hernie cervicale, 93 hernie discale, 91-93, 97

4 576 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES lieux du travail, 107, , 357, 359 «alors que le travailleur est à son travail», 110, 111 délai de consultation ou de déclaration, «qui arrive», «sur les lieux du travail», 109 microtraumatisme, pathologie, 5 présomption, 7, , , 348 éléments de preuve, 79, 80 interprétation, 80 objectif, preuve, 20 renversement, signes cliniques révélateurs, 13 syndrome du canal carpien, 94 tendinite, 96, 186 tendinite post-traumatique, 7 Bureau d évaluation médicale (BEM) aggravation examen du médecin, 336, 358 avis non contesté, 138, 140 impartialité de l expert, 480, 481 lésion survenue à l occasion de l évaluation, 337 modification du diagnostic, 354 précision du diagnostic du médecin, 101 Bursite Voir aussi Diagnostic blessure, 89, 96, 101 bursite olécrânienne, 130 bursite prépatellaire, 130 bursite-tendinite, 88 diagnostic hybride, 86, 89 ergonomie, 40 étiologie mixte, 17 événement imprévu et soudain, 396 liste de maladies annexe I, 4, 6, 20, 26, 131, 132 maladie musculo-squelettique liste de l OIT, 130 présomption, 18, 133 signes objectifs, 131 maladie reliée au travail répétitif, 6, 26, 133, 153, 160, 185, 200, 204 microtraumatisme, 73 peintre automobile, 461 récidive, 441 réclamation (art. 30 L.A.T.M.P.), 231, 237, 238, 267, 274, 303, 306 surplus de travail, 40, 56 surutilisation, 437 syndrome d accrochage, 360, 406 syndrome du canal carpien, 133 tendinite (rechute) 427

5 INDEX ANALYTIQUE 577 C Cadence du travail cadence élevée, 29, 230 caissière, 29, 30, 254, 268 détermination, 256 exigence de preuve, 147, 215 facteur de risque, 27, 29, 30, 274, 275 présomption de maladie professionnelle (art. 29 L.A.M.T.P.), 167, 168, travail répétitif, 249 Caissière aménagement du poste de travail, 288 cadence du travail, 29, 30, 254, 268 épicondylite, 267, 268, 284 études épidémiologiques, 13 fasciite plantaire, 91 maladie professionnelle présomption, risques particuliers, 30 myalgie, 12, 288 myosite du trapèze, 13 myosite et cervicalgie, 64 réclamation (art. 30 L.A.T.M.P.), 233 répétition de mouvements, 242, 387 syndrome de Paget-Schroetter, 71, 404 syndrome du canal carpien, 30, 246, 254, 261, 453, 457, 458 tendinite, 152, 178 tendinite de surutilisation, 33 Camionneur dégénérescence de la colonne lombaire, 303 équipement défectueux, 51 hernie discale, 304, 329, 330 lieux de travail, 111 lombosciatalgie, 23, 339 position assise, 60, vibrations, 60, 396 Canal carpien Voir Syndrome du canal carpien Cervicalgie agent des services correctionnels, 103 agente de bureau, 36 caissière, 13, 64, 288 douleur, 103 hygiéniste dentaire, 11, 12, 291 lésion professionnelle, 8, 11, 12 maladie professionnelle absence de preuve, 292 reconnaissance, 287,

6 578 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES mouvements non ergonomiques, 61 opérateur de machinerie lourde, 369 poste non ergonomique, 54, 58 Cervico-brachiagie aggravation, 392 aggravation temporaire, 288 assistante dentaire, 11, 291 commis généraliste, 50, 59 conducteur de chariot élévateur, 104 couturière, 72 emballeuse, 288 lésion professionnelle, 8, 10, 11 maladie caractéristique du travail, 222 manutentionnaire, 106 microtraumatismes, 63 mouvements répétitifs, 174 opérateur de machinerie lourde, 369 réceptionniste, 10, 32, 289 reconnaissance par la CLP, 222, , 290, 291 secrétaire, 11, 290 technicien en ophtalmologie, 290 trouble musculo-squelettique, 222 Chirurgie Voir aussi Médicament, Omission de soins, Soins, Tests diagnostiques arrêt de travail, 514, 518 chirurgie de décompression, 522 chirurgien-orthopédiste, 206, 495 date de l aggravation, 443 erreur du chirurgien, 334 hernie discale, 340, 345, 446 kyste synovial, 139, 464 lésion initiale (consolidation), 438 lésion professionnelle, 334, 338 omission de soins, 340, 341, 343, 345 opinion du chirurgien, 522 syndrome douloureux régional complexe (SDRC), 345, 346 syndrome du canal carpien, 262 Chronicité, reconnaissance d une rechute, récidive ou aggravation (RRA), 446 Clinique dentaire Voir Assistante dentaire Colonne vertébrale Voir aussi Entorse, Hernie discale assistante dentaire, 222 coûts d indemnisation, 5

7 INDEX ANALYTIQUE 579 hernie discale, 329 maladie professionnelle, rachis, 1 vibrations, 329, 330 camionneur, 329 opérateur de débusqueuse, 329 Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) délai de réclamation, 501 informations contradictoires, 521 expert, 474 expertise médicale (coûts), 496 formulaires, 505 lésions non consolidées refus, 444, 445 maladie professionnelle reconnaissance, syndrome du canal carpien, 30, 263, 457 médecin-conseil, 16 médecin traitant diagnostic non contesté, 138, 139, 466 opinion, 76, 101 obligation confidentialité, 475 équité et bonne foi, 89 organisme d indemnisation, 422 poste de travail étude ergonomique, 474 présomption de lésion professionnelle (art. 28 L.A.T.M.P.) diagnostics mixtes, 89 preuve scientifique, 9 réclamation obligations de l employeur, 503, 517 refus de la réclamation initiale, 504 statistiques sur les lésions en «ite» du système musculosquelettique, 1-5 travailleur atteint d incapacités promotion d activités, 422, 527 Commission des affaires sociales (CAS) appel des employeurs, 526 état du droit, 80 microtraumatismes réclamations acceptées, 57, 64 tribunal administratif externe, 4 Commission des lésions professionnelles (CLP) connaissance d office, , 462 absence d expertise médicale, 450, 454 état de la jurisprudence, 460 limites, 450

8 580 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES portée, 449, 450 réclamations refusées, reconnaissance d une maladie professionnelle, 452, 453 renversement de présomption, 454, 455 diagnostic pouvoirs du tribunal, discrétion appréciation de la preuve, 190 juridiction exclusive évaluation de la preuve, 190 littérature scientifique absence de témoin expert, 463 consultation, 461 règle audi alteram partem, 461, 462 microtraumatismes, 63 ordonnance, accès aux lieux de travail, bandes vidéo, 476, 477 réclamations de faits similaires, 475, 476 visite des lieux, 469, 470 pouvoir d enquête, 469 réclamation (considérations), tribunal spécialisé, 449 Condition personnelle ou préexistante, accident du travail, 365 aggravation accident du travail, 7, 19-22, 360, 361, 365, 380 contexte du travail, 209 événement imprévu et soudain, 300, 395 microtraumatismes, 300 risques particuliers, 29, 224, 228, 287, 293, 294, 353, 360, 398, 403 rupture d anévrisme, 359 syndrome du défilé thoracique, 15 travail de facteur, 368 arthrose, 261 athérosclérose, 319 blessure (manifestation), 108 bursite-tendinite, 88 coxarthrose, 295 fardeau de preuve allègement, 208 hernie discale, 46 lésion professionnelle aggravation, 7, 19, 20, 293, 306, 348, cause déterminante, fardeau de preuve, 363 lien de causalité, présomption, 92 reconnaissance, 22

9 INDEX ANALYTIQUE 581 refus de reconnaître une lésion, lien de causalité, 363, 373, , 400 manifestation spontanée, 103 microtraumatismes, 300 origine de la règle du crâne fragile (Thin Skull Rule), 375 ostéoporose, 288 pied bot, 293 présomption renversement, 117, 119, 120, 208, réclamation fin de non-recevoir, 62 responsabilité civile cause de dommages encourus, 374, 375 risque de blessure accru, 347 syndrome postdiscoïdectomie, 61 tabagisme, 324 Connaissance d office de la CLP Voir Commission des lésions professionnelles (CLP) Consolidation lésion initiale, 73 chirurgie requise, 438, 439 rechute, récidive ou aggravation (RRA), 444, 445 période de consolidation, 334 retour au travail, 392, 431 Coude Voir Épicondylite, Épitrochléite Déchirure Voir Blessure D Définition accident du travail, 18, 44-46, 56, 62, 66, 396 blessure, 81, 98 gestes répétitifs, 146, 170, 173, 240 lésion professionnelle, 18, 24, 333, 357, 425 lieux de travail, 107, 109 maladie professionnelle, 18, 125, 219, 221 négligence grossière et volontaire, soins, 335, 336 Dégénérescence Voir aussi Arthrose préexistante, 355 âge, 280, 296, 362, 364 maladie, 98 coxarthrose, 403 dégénérescence asymptomatique, 389 dégénérescence discale, 92, 293, 297, 301, 302, 330, 351 évolution, 403

10 582 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES dégénérescence lombaire chauffeur de camion, 303 préposée aux bénéficiaires, 365 travailleur forestier, 296 dégénérescence tendineuse, 276 maladies professionnelles colonne vertébrale, 301 préexistence présomption, 385 Délais de réclamation Voir Réclamation Dépendance aux médicaments Voir Médicament Diagnostic Voir aussi Arthrose, Blessure, Cervicalgie, Cervico-brachialgie, Dégénérescence, Dorsalgie, Douleur, Entorse, Épicondylite, Épitrochléite, Fasciite plantaire, Hernie discale, Lombalgie, Syndrome douloureux régional complexe (SDRC), Syndrome du canal carpien, Tests diagnostiques capsulite de l épaule position contraignante, 86 déchirure du labrum, 86, 388, 465 dorsalgie, 8, 11 douleur blessure présumée (art. 28 L.A.T.M.P.), épicondylite réclamations acceptées, , 320, 327, 328 réclamations refusées, épitrochléite réclamations acceptées, réclamations refusées, fibromyalgie, 497 fibromyosite, 12, 13 hernie discale, 92 blessure assimilée (art. 28 L.A.T.M.P.), 81 réclamations acceptées, 120, 304 lésion psychique microtraumatisme, 57, 76 maladie de Dupuytren réclamations acceptées, 299, 300 réclamations refusées, 300, 301 myalgie du muscle rhomboïde, 103 rhizarthrose, 407 syndrome douloureux régional complexe (SDRC), 346 syndrome temporomandibulaire, 289 tendinite de l épaule, 142 Dorsalgie apparition subite, 11, 105

11 INDEX ANALYTIQUE 583 blessure, 107 diagnostic, 8, 11, 107, 287 lésion professionnelle, 8 maladie professionnelle, 287 mouvements répétitifs, 288 Douleur Voir Cervicalgie, Cervico-brachialgie, Diagnostic, Dorsalgie, Fibromyalgie, Lombalgie, Myalgie, Sciatalgie, Syndrome douloureux régional complexe (SDRC), Syndrome patello-fémoral, Syndrome temporo-mandibulaire absence de douleurs depuis le retour au travail preuve d absence de lien de causalité, 211 cervicalgie, 11, 12 cervico-brachialgie, 10, 11 dénominations diagnostiques, 8, 287 diagnostic de douleur, dorsalgie, 8, 11 douleur chronique, 448, 527 douleur ressentie après le travail, 107 fibromyalgie, 8-10 fibromyosite, 12, 13 lésion de nature «mixte», 95 lombalgie, 12 manifestation soudaine, 108 myalgie, myofibrosite et myosite, 12, 13 syndrome douloureux régional complexe (SDRC), Droit français, 6, 409, 422, 525, 527, 528 E Employeur devoir d accommodement, 423 devoir d assistance, adaptation du poste de travail, 517 assignation temporaire du travailleur, 517 préparation d une réclamation, 518, 519 diagnostic non contesté, 138 preuve pour contredire, 465 examen et questionnaire d embauche négligence grossière et volontaire, 41, 410 questions sur les antécédents, 418 expertise ajournement de l audience, 474 immixtion, 494 faute inexcusable, 409, 528 imputation des coûts, 19, 23, 24, 343, 344, 351 lieu du travail accès à un expert, , 474 Entorse, 11, 15-17, 23, 33, 41, 54, 83-85, 92, 93, , 108, , 189, 238, 292, 383,

12 584 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES 294, 301, 303, 337, 339, 342, 346, 347, 353, 358, 361, 365, 367, 376, , 392, 413, 416, 428, 429, 439, 440, 454, 455, 465, 467, 500, 506 Épicondylite accident du travail connaissance d office, 452, 453 reconnaissance de la maladie, 48 assimilation à une tendinite (art. 29 L.A.T.M.P.), , 200 assistante dentaire, 292 blessure présumée (art. 28 L.A.T.M.P.), 81, 89, 90 chauffeur-livreur saisonnier, 71 manipulation de charges, 71 coiffeuse, 452 préexistante aggravation, 438 dégénérescence tendineuse prédisposition, 405 délai de réclamation, 518 diagnostic évolutif, 468 diagnostic mixte, 86, 87 guide de prévention, 222, 292 infirmière (effort), 114 liste française, 6 maladie professionnelle décoratrice de gâteaux, 451 preuve factuelle, 388 réclamations acceptées, , 320, 327, 328 réclamations refusées, reconnaissance, 129 risques du travail, 30, 371, 405, 513 microtraumatismes, 69 monteur de lignes, 231 mouvements répétitifs, 30, 394 mécanicien généraliste, 45 opératrice-emballeuse, 31 Organisation Internationale du Travail maladie reconnue, 244, 265 poste non ergonomique, 62 préposé à l entretien ménager, 240 préposée au lavage de vaisselle, 225 présomption de maladie professionnelle (art. 29 L.A.T.M.P.), , 200 retour au travail commis aux fruits coupés, 47 manutentionnaire, 48 rechute, récidive ou aggravation (RRA), 439, 444 secrétaire, 227 structures épicondyliennes, 47 surcharge de travail, 28, 55 surutilisation, 432, 433 technicienne en horticulture, 64

13 INDEX ANALYTIQUE 585 technicienne médicale (travail inhabituel), 56 traumatisme subi au travail, 24 travail à l ordinateur, 489 travail répétitif intense, 130, 133, 153, 265, 525 vibrations, 312, 327, 328 Épitrochléite assimilation à une tendinite (art. 29 L.A.T.M.P.), , 200 diagnostic initial, 468 liste française, 6 maladie affectant les coudes, 265 présomption de maladie professionnelle (art. 29 L.A.T.M.P.), , 200 réclamations acceptées, réclamations refusées, traumatismes, 68 Équipement ergonomique Voir Ergonomie Ergonome étude ergonomique, 472 expertise, 237, 243, 473, 485, 486 normes recommandées, 211 preuve, 196, 303 statut d expert, 473 témoignage, 201, 284, 354 Ergonomie Voir aussi Ergonome, Poste non ergonomique, Preuve d expert mouvements non ergonomiques, 61 position non ergonomique, 43 agente de bureau, 83 blessure, 93 caractère inhabituel des tâches, 49 conduite de camion, 295 événement imprévu et soudain, 45, 47, gestes brusques, 67 manifestation rapide des pathologies, 251 preuve prépondérante, , 288 poste de travail appui-bras, 32 bras surélevés, 181 caractère sécuritaire, 154, 157 lésion professionnelle, 387 mauvaise méthode de travail, 50 traumatisme, 72, 99 Ergothérapeute examen du poste de travail, 50, 60, 272, 471, 494 expertise, 473, 485, 486 témoignage, 272, 284

14 586 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES Évaluation médicale lésions, 337 procédure, 139, 142, 466, 468 Événement imprévu et soudain Voir aussi Accident du travail microtraumatismes, poste non ergonomique, 53 rotation des postes, 52, 53 surcharge de travail, tâches répétitives, 52, 53 Expert Voir Preuve d expert Expertise Voir Preuve d expert Exposition aux vibrations Voir Vibrations F Fardeau de preuve préexistante, lien de causalité, 76, 77 maladie professionnelle fardeau de preuve du travailleur, fardeau triple, renversement de la présomption, preuve prépondérante, 299, rechute, récidive ou aggravation (RRA), 425, 426 Fasciite plantaire accident du travail, 91 blessure, 84, 90 préexistante, , 306, 307, 352 développement graduel, 91 épine de Lenoir, 60, 398, 401 maladie affectant les pieds, 306 maladie professionnelle, 352 facteur, 307, 352, 356, 401, 402 nouvelle affectation, 308 présomption non applicable, 91 Faute Voir aussi Négligence grossière et volontaire faute grave et importante, 42, 420 faute inexcusable, 409, 527, 528 faute médicale, 334 maladie provoquée par la faute d autrui, 348 régime d indemnisation sans faute, 40, 409, 424, 470, 527 Faux mouvement accident du travail, 43 agent extérieur, 89 cadre normal du travail, 45

15 INDEX ANALYTIQUE 587 préexistante aggravation, 392 événement imprévu et soudain, 43, 44, 66, 90, 99 Fibromyalgie aide générale aux cuisines, 360 chirurgie, 343 controverse, 8 définition, 8-10 diagnostic critères, 10 délai dans l apparition, 10 douleur, 287 événement initial lien de causalité, 429 lésion professionnelle, 8, 505 rechute, récidive ou aggravation (RRA), 428, 429 Financement enjeux de financement, 526 handicap coûts associés, 351 imputation des coûts, 14, 19, règles de financement du régime, 422 système de financement réactif discrimination à l embauche, 424 Frais de médicament Voir Médicament G Genou arthralgie surutilisation, 430 bursite, 238 chirurgie omission de soins, 341 chondromalacie, 70, 305, 306, 355 préexistante, 370, 381 entorse, 83, 104, 115, 385 lésion méniscale, 104, 131, 362 limitations fonctionnelles, 431 lombalgie, 12 syndrome patello-fémoral, 14, 68, 288, 290, 305, 399 Gestes répétitifs Voir Travail répétitif H Handicap cause initiale, 423 diminution de l autonomie, 446 interdiction de discrimination, 423, 424 lésion professionnelle, 526 coûts associés, 351

16 588 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES promotion de l activité, 422 Hernie discale atteinte à la colonne vertébrale, 329 blessure assimilée (art. 28 L.A.T.M.P.) 81 camionneur, 304, 329 chirurgie (arrêt de travail), 446 préexistante, 46, 357, 395 dégénérescence lombaire (travailleur forestier), 296 diagnostic hybride, événement imprévu et soudain, 393 lésion professionnelle, 23 lésion survenue à l occasion de l évaluation médicale, 337 lésion survenue à l occasion de traitements, 340 lien de causalité, 373 limitations fonctionnelles, 421 lombalgie, 12 opérateur de débusqueuse, 329 opérateur de rétrocaveuse, 323 rechute, récidive ou aggravation (RRA), 340, , 403 utilisation d un ordinateur, 54 vibrations, 323, 329 Histoire de la reconnaissance des TMS, 4 Hygiéniste dentaire Voir Assistante dentaire I Imputation des coûts Voir Financement Institut national de santé publique enquête, 3 Interprétation interprétation large et libérale blessure présumée (art. 28 L.A.T.M.P.), 80 délai de réclamation, gestes répétitifs sur une période de temps prolongée, 128, 129, 162 lésion d étiologie mixte, 99 motifs raisonnables d être relevé du défaut de respecter un délai, négligence grossière et volontaire, 420 présomption de maladie professionnelle (art. 29 L.A.T.M.P.), soins, interprétation restrictive blessure présumée (art. 28 L.A.T.M.P.), 80, 127

17 INDEX ANALYTIQUE 589 gestes répétitifs sur une période de temps prolongée, 147 imputation des coûts, 80, 344 motifs raisonnables d être relevé du défaut de respecter un délai, présomption de maladie professionnelle (art. 29 L.A.T.M.P.), 127, 135, 141, 146, 151, 215 risques particuliers du travail, 75 L Lésion bilatérale, 16, 17 Lésion professionnelle Voir aussi Accident du travail, Aggravation, Blessure, Condition personnelle ou préexistante, Diagnostic, Maladie professionnelle, Présomption de lésion professionnelle, Réadaptation, Rechute, Récidive, Soins, Vibrations définition, 18, 24, 333, 357, 425 nouvelle lésion (distinction), 333, 334 obstacles à la reconnaissance (stratégies de prévention), ergonomie, 40 non-déclaration des limitations fonctionnelles à l embauche, 41, 42 rotation des postes, types, rechute, récidive ou aggravation (RRA), 24 troubles musculosquelettiques présumés, 17, 18 troubles musculosquelettiques reconnus, troubles musculosquelettiques résultant de l aggravation d une condition personnelle ou préexistante, troubles musculosquelettiques survenus à l occasion des soins ou de la réadaptation, Lésion psychologique ou psychique microtraumatismes, 57, 76 rechute, récidive ou aggravation (RRA), 429, 430 Lien de causalité cause déterminante, préexistante, , 391 exclusion par preuve médicale, 382 fardeau de preuve, 76, 77 soins ou réadaptation, 342, 343 Lieux du travail accès, 474, 476

18 590 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES blessure présumée (art. 28 L.A.T.M.P.), 84-86, 88, 91, 94, 111, 357 survenance, 7, 79, 80, 99, 102, 104, 105, 107, 383, 394 endroit physique, 109 lésion professionnelle (lieu d apparition), 11 lieu privé, 471 notion, 107, 109 requête pour permission d accéder, 485 visite des lieux, 469, 470, 474 Limitations fonctionnelles acceptation d un emploi négligence, aggravation, 440 lésion initiale, 440 non-déclaration à l embauche, 41, 42, 527 Littérature scientifique connaissance d office, 451 consultation par le tribunal, interprétation à donner ou quant à la valeur à attribuer aux études controverse entre experts, 458, 459 littérature épidémiologique, 487, 488, 492 nécessité, force probante de la preuve par présomption, 457 opinion médicale appuyée, 456 provenance des articles, 456, 457 prépondérance de preuve, 296, 329, 498 travail répétitif, 265 Lombalgie Voir aussi Douleur blessure présumée (art. 28 L.A.T.M.P.), 102 cause dégénérescence discale, 293, 301 diagnostic, 12 dorsolombalgie, 104 douleur, 287 événement imprévu et soudain, 46, 47, 361 évolution lombosciatalgie, 296, 329 lésion professionnelle, 8 maladie professionnelle, 287, 290 microtraumatismes, 61, 396 policiers, 303 M Maladie affectant les membres supérieurs Voir Membre supérieur

19 INDEX ANALYTIQUE 591 Maladie causée par les vibrations Voir Vibrations Maladie de Dupuytren Voir aussi Membre supérieur préexistante, 390 extraction de nodules palmaires, 300 littérature médicale, 300 livreur de boissons gazeuses, 301 mains, 299, 300 microtraumatismes, 62, 65 origine, 299 ouvrier sylvicole, 226, 299, 328 réclamations acceptées, 62, 226, , 320, 328, 390 réclamations refusées, 300, 301, 328 travail manuel, 65, 299, 300, 328 vibrations, 320, 321, 328 Maladie professionnelle Voir aussi Présomption de maladie professionnelle accident du travail, 224, 282 aggravation, 305, 306, 351, 353, 361, 363, 365, 380 arthrose, 224, 295 caissière, cervicalgie absence de preuve, 292 reconnaissance, 287, cervico-brachiagie, , 290, 291 préexistante aggravation, 305 refus de reconnaître une maladie, contestation de l employeur, 3, 442 définition, 18, 125, 219, 221 délai de réclamation, diagnostic, 220, 221 dorsalgie, 287 épicondylite décoratrice de gâteaux, 451 preuve factuelle, 388 reconnaissance, , 371, 405, 513 fasciite plantaire, 352 facteur, 307, 352, 356, 401, 402 nouvelle affectation, 308 inclusion, 219, 220 syndrome du canal carpien, 219 liste des maladies présumées, 525 lombalgie, 287, 290

20 592 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES maladie affectant la colonne vertébrale, , 329, 330 maladie affectant le genou, 305, 306 maladie affectant les membres supérieurs, maladie affectant les pieds, maladie de Dupuytren, 65, 300 préexistante, 390 livreur de boissons gazeuses, 301 ouvrier sylvicole, 226, 299, 328 maladie résultant de diverses contraintes musculosquelettiques, maladie reliée à l usure, syndromes et algies, mécanismes de reconnaissance, 220 fardeau de preuve du travailleur, fardeau triple, microtraumatismes, 68, 70-73, 75 lien de causalité, 76 myalgie, 287 présomption, , 219, 223 preuve des gestes posés, 223, 224 syndrome de Raynaud, 321, 324 syndrome du canal carpien information par le médecin, 506, , 517 reconnaissance, 8, 219, 244, 287, 319, 344, 451, 452, 472, , 38, 46, 223, 338, 377 syndrome douloureux régional complexe (SDRC), 16 ténosynovite (art. 29 L.A.T.M.P.), 18, 134, 153, 159, 469 annexe I, 20, 72, 131, 132 Mauvaise méthode de travail, 33-36, 45, 47-50, 58, 77, 120 Médicament Voir aussi Chirurgie, Omission de soins, Soins, Tests diagnostiques Atasols, 523 préexistante détérioration, 427 dépendance aux médicaments, 23, 340 frais de médicament arrêt de travail, 514, 515, 519 réclamation déclarée hors délai, 503 réclamation hors délai mais recevable, 521 lésions reliées à la prise de médicaments, 340 symptômes circulatoires, 322

21 INDEX ANALYTIQUE 593 Membre supérieur Voir aussi Bursite, Épicondylite, Épitrochléite, Maladie de Dupuytren, Syndrome du canal carpien, Tendinite, Ténosynovite liste française, 6 maladies affectant les membres supérieurs, crampe de l écrivain, 297 déchirure de la coiffe des rotateurs, 298 déchirure SLAP, 298 maladie de Dupuytren, neuropathie cubitale du coude, 298 méthode de travail, 48, 58 mouvements répétitifs, 39, 171, 172 postures contraignantes, sollicitation intense, 233 stabilisation, 12 travailleurs en soins dentaires, 222, 291 Métiers Voir aussi Assistante dentaire, Caissière, Camionneur bouchère, 160 chauffeur d autobus, 288, 305, 399, 431 coiffeuse, 139, 274, 452, 466, 508, 520 commis de bibliothèque, 288 couturière, 58-60, 98, 155, 180, , 201, 213, 230, 245, 251, 301, 308, 510 cuisinière, 58-60, 98, 155, 180, , 201, 213, 230, 245, 251, 301, 308, 510 éboueur, 29 emballeuse, 31, 169, 170, 198, 223, 240, 254, 257, 288, 371, 386 facteur, 180, 295, 307, 368, 374, 400, 402 menuisier, 238, 257, 305, 306, 315, 338, 388, 522 peintre automobile, 461 secrétaire, 11, 32, 154, 227, 232, , 288, 290 serveuse, 129, 162, 187, 189, 255, 256, 262, 271, 521 travail à l ordinateur, 181, 182, 489 trieuse, 254, 257, 391 Microtraumatisme, accident du travail, 57, courant minoritaire, 63 cumul, 57, 58 double emploi, blessure, fracture de stress, 61, 368, 374 bursite, 73 cervico-brachiagie, 63

22 594 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES préexistante aggravation, 300 double emploi, 63-68, 74, 75 épicondylite accumulation, 69 événement imprévu et soudain, cumul, 57, 73, 74 lésions psychologiques, 57, 76 lombalgie, 61, 396 maladie de Dupuytren, 62, 65 maladie professionnelle, 68, 70-73, 75 lien de causalité, 76 myosite, 64 pieds, 73 rhizarthrose, 407 syndrome du canal carpien, 62 syndrome temporomandibulaire, 289 tendinite, 73, 81, 98, 396 ténosynovite, 72 Mouvements répétitifs Voir Travail répétitif Myalgie Voir aussi Douleur caissière, 288 diagnostic, 103 lésion professionnelle, 8, 12, 13 maladie professionnelle, 287 tendinite, 132 Myofibrosite, 12, 13 risques particuliers du travail mouvements répétitifs, 287 Myosite connaissance d office, 274, 452 diagnostic, 12, 13 événement imprévu et soudain, 73 lésion professionnelle, 73 microtraumatismes, 64 rechute, récidive ou aggravation (RRA), 439 risques particuliers du travail caissière, 13, 64, 288 coiffeuse, 452 mouvements répétitifs, 271, 274 N Négligence grossière et volontaire atteinte permanente grave, 419 blessure, 34, 36, 408, 410, 422 bonne foi, 417 crédibilité, droit à l indemnisation, 409 faute inexcusable, 409 intention d agir, 415, 416 lésion professionnelle, 408 non-déclaration des limitations fonctionnelles à l embauche, 41, 42, 418, 419, 424

23 INDEX ANALYTIQUE 595 questions de l employeur, 418 restrictions préventives, 418 tendinite, 419 O Omission de soins Voir aussi Chirurgie, Médicament, Soins, Tests diagnostiques lésion (art. 31 L.A.T.M.P.), 22, 336, 340, 341, 345 Organisation Internationale du Travail (OIT) comités d experts, 265 maladie professionnelle épicondylite, 265 liste, 130, 131 reconnaissance, 243 syndrome du canal carpien, 244 Orthèse, 339 corset, 339 prescription, 518 P Partage des coûts handicap coûts associés, 351 limitations fonctionnelles, 416 rechute, récidive ou aggravation (RRA), 480 système de financement réactif discrimination à l embauche, 424 Pied Voir aussi Fasciite plantaire maladies affectant les pieds, microtraumatismes, 73 Poignet Voir Syndrome du canal carpien Position statique, 31-33, 40, 179, 232, 234, 242, 287, 290, 298, 303 Poste non ergonomique Voir aussi Ergonomie événement imprévu et soudain, 50, poste de travail appuis-bras, 32 bras surélevés, 181 caractère sécuritaire, 154, 157 lésion professionnelle, 387 mauvaise méthode de travail, 50 réaménagement du poste accident du travail, 50 Posture contraignante, 13, 29, 31-33, 354, 355, 360, 369, 391, 404, 457, 459, 492, 498

24 596 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES Présomption de lésion professionnelle blessure présumée (art. 28 L.A.T.M.P.), 7, 11, 17, allègement du fardeau de preuve, 79 diagnostics descriptifs des symptômes de la douleur, 11, diagnostics habituellement associés à la blessure, diagnostics hybrides, dorsalgie, 11 éléments de preuve, 79, 80 interprétation, 80 lieux du travail, myalgie, 13 non-application, 76 objectif, renversement de la présomption, Présomption de maladie professionnelle, conditions d application, 125 examen par le tribunal, 126 interprétation large et libérale, 128, 129 interprétation restrictive, 126, 127, 141, 146, 151 maladies énumérées à l annexe I, , maladies non énumérées à l annexe I, preuve d éléments autres, diagnostic, avis du médecin, contestation. 138, 140 signes objectifs, 131, 132 gestes répétitifs, 144, 145, 147, cadence du travail, 167, 168, 173, 197 caissière, couturière, exécution de pression, 202 interprétation, 172, 173 marche, 180 restauration, rotation des postes, 165, 166 tâches variées, 166, 167 travail à l ordinateur, 181 légitimité, liste, énumération exhaustive, période de temps prolongée, cessation du travail, 180 horaire de travail divisé, 179 notion, travail à temps partiel, 178, 179 renversement, 125, 146, 202, 382, 454 absence d autres facteurs de risque,

25 INDEX ANALYTIQUE 597 cas similaires, 211, 212 comparaison avec d autres travailleurs, 209 conditions de travail conformes aux normes, 210, 211 existence d une prédisposition, fardeau de preuve, 189, hypothèses, 209, 210 non-amélioration après le retrait, 202, 211 preuve de la causalité, 196 usage minime de la force, 200 sollicitation du tendon, 143, 144, 146, 169, 197 vibrations, 126, réclamations acceptées, réclamations refusées, Preuve d expert, Voir aussi Ergonome, Ergothérapeute bonne foi, 122 cadre d analyse, 219 conditions de travail (documentation), 286 crédibilité, 490, 491 exigences, 28 expertise en ergonomie, 225, 235, 237, absence de gestes répétitifs, 243 approche prônée, 490, 491 attentes de la CLP, 484, 485 facteurs de risques du travailleur, immixtion par l employeur, 494 littérature épidémiologique, 487, 488, 492 méthode de travail appliquée, 494 observations du travail, 486, 487 règles de l art, 488, 489 témoignage, 242 expertise médicale absence, 115 connaissance par le tribunal, 11 facteurs de risque, 212 hiérarchie entre les experts, 495 impartialité, 293 lien de causalité, 495 lignes directrices, 477, 478 mouvements répétitifs divergence d opinion, 172 témoignage, 192 moyens de preuve, présomption de fait, 499 poste de travail visite, 90 preuve médicale, , 496 crédibilité, 484 opinion juridique, 483, 484

26 598 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES partialité du témoin, preuve prépondérante, principes de base, 477 relation privilégiée avec une partie, 477 rôle de l expert, 477, 478 Prévention des TMS ergonomie, 40 faute inexcusable, 528 guide de prévention, 222, 292 non-déclaration des limitations fonctionnelles à l embauche, 41, 42 normes et outils applicables, 525 outils de prévention et droit à l indemnisation, 37 rotation des postes, 38-40, 161 Prise de médicaments Voir Médicament Prothèse Voir Orthèse R Réadaptation lésion professionnelle (art. 31 L.A.T.M.P.), 19, 22-24, 333, 336, 340, 357, 495 lien de causalité, 342 plan de réadaptation, 19 programme de réadaptation, 423 modes opératoires, 413 surutilisation, 436 Rechute, Voir aussi Aggravation, Récidive activité personnelle, 440, 441 consolidation de la lésion initiale, 444, 445 date de détermination, 443 diagnostic distinct, 427, 428 emploi convenable, 439, 440 lésion professionnelle, 425 lésion psychique, 429, 430 nouvelle exposition aux mêmes conditions du travail, 438, 439 réclamation (refus antérieur), site distinct, 429 surutilisation, Rechute, récidive ou aggravation (RRA) Voir Aggravation, Rechute, Récidive Récidive, Voir aussi Aggravation, Rechute activité personnelle, 440, 441 consolidation de la lésion initiale, 444, 445 emploi convenable, 439, 440 lésion professionnelle, 425 lésion psychique, 429, 430

27 INDEX ANALYTIQUE 599 nouvelle exposition aux mêmes conditions du travail, 438, 439 réclamation (refus antérieur), site distinct, 429 surutilisation, Réclamation délai de réclamation informations contradictoires, 521 lésion professionnelle, maladie professionnelle, motifs raisonnables d être relevé du défaut, rechute, récidive ou aggravation (RRA), 504, 505 jugement sur réclamations hors délai, devoir d assistance de l employeur, intérêt réel et actuel, interprétation libérale, interprétation restrictive, Régime d indemnisation sans faute, 40, 409, 424, 470, 527 Règle du crâne fragile (Thin Skull Rule) Voir Condition personnelle ou préexistante Règles de financement Voir Financement Répétition des mouvements Voir Travail répétitif Rhizarthrose microtraumatisme, 407 Rôle de l expert Voir Preuve d expert Rotation des postes, 38-40, 52, 53, 165, 166 S Sciatalgie Voir aussi Douleur blessure présumée (art. 28 L.A.T.M.P.), 103 dégénérescence discale, 302, 351 douleur, 287 lésion professionnelle, 8, 287 vibrations, 302 Soins Voir aussi Chirurgie, Médicament, Omission de soins, Tests diagnostiques, Traitements, Traitements chiropratiques durée, 336 interprétation, lésion article 31 L.A.T.M.P., 15, 19, 22-24,

28 600 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES non-professionnel de la santé, 339, 340 occasion des soins, 336 syndrome douloureux régional complexe (SDRC) immobilisation, 15 Stratégies de prévention Voir Prévention des TMS Subpœna annulation, 476 production de réclamations faits similaires, 475 Surutilisation, Syndrome d accrochage condition asymptomatique aggravation, 406 maçon, 229 présomption (art. 29 L.A.T.M.P.) renversement, travailleuse d abattoir, 238 Syndrome de Paget-Schroetter, 71, 404 Syndrome de Raynaud Voir aussi Vibrations exposition aux vibrations, 196, 247, 321 long délai, 319 maladie professionnelle, 321, 324 maladie vibratoire, 312, 313 présomption (art. 29 L.A.T.M.P.), 314, 318, 319 preuve d aggravation, 427 Syndrome douloureux régional complexe (SDRC) application au CLP (art. 31 L.A.T.M.P.), 345 chirurgie, 346 critères diagnostiques écoles de pensées, 468 immobilisation prolongée, 15 litiges, 13, 14 traumatisme unique, 16 Syndrome du canal carpien, 94, , 319, 325 Voir aussi Vibrations accident du travail, 24 aggravation, 430, 431 assembleur de véhicule lourd, 221 caissière, 30, 453, 457 casseur d os, 34 coiffeuse, 520 compression du nerf, 1 connaissance d office, 451 préexistante, 377, 399, 405 couturière, 510 crédibilité, 487

29 INDEX ANALYTIQUE 601 expertise médicale, 450, 487 information par le médecin, 506, , 517 interprétation restrictive, 52 lésion professionnelle, 52 liste française, 6 littérature scientifique, 451, 459 livreur de bière, 227 maladie caractéristique du travail, 221 maladie multifactorielle, 244, 245, 460 maladie professionnelle (art. 30 L.A.T.M.P.), 20, 94, 219, 244, 268, 272 marteau-piqueur, 523 microtraumatisme, 62 mouvement répétitif, 134 opératrice de production, 451 opératrice de scie, 399 orthèse, 518 poignets, 244 préposé à l entretien ménager, 281 réclamations acceptées, réclamations refusées, reconnaissance de maladie professionnelle, 8, 219, 244, 287, 319, 344, 451, 452, 472, , 38, 46, 223, 338, 377 serveur, 521 syndrome douloureux régional complexe (SDRC), 16 vibrations, 18, 312, 313, 319, Syndrome patello-fémoral chauffeur d autobus, 288, 305 lésion professionnelle, 14 surutilisation, 430 Syndrome temporomandibulaire Voir aussi Douleur microtraumatismes, 289 Système de financement réactif, 424 T Technicienne dentaire Voir Assistante dentaire Tendinite Voir aussi Bursite, Ténosynovite accident du travail, 7, 44, 69 événement imprévu et soudain, 46 aggravation syndrome douloureux régional complexe (SDRC), 15 annexe I, 20, 26, 128, 129, 131, 136, 229 terme générique, 134 appel taux d acceptation, 278

30 602 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES blessure présumée (art. 28 L.A.T.M.P.), 7, 81, 96, 101 mauvaise méthode de travail, 33, 36 tendinite post-traumatique, 7 caissière, 178, 185 caractère traumatique, 81, 95 chauffeur d autobus, 288, 305, 399, 431 chirurgie, 338 coiffeuse, 139, 466 préexistante, controverse scientifique, 458 couturière, 59, 72, 98, 183, 184, 201, 213, 297 éboueur, 29 enthésopathie assimilation à une tendinite (art. 29 L.A.T.M.P.), 137 épicondylite assimilation à une tendinite (art. 29 L.A.T.M.P.), 135, 136, 277 étiologie mixte, 17, facteur, 180 gestes forçant, 30, 31, 206 hygiéniste dentaire, 65, 179, 292 infirmière, 396 lésion professionnelle, 7, 353, 435 lésion survenue lors de la réadaptation, 341 maladie reliée au travail répétitif (art. 29 L.A.T.M.P.), 6, 7, 26, 31, 71, 72, 129, 132, 134, 136, 145, 176, 387 fréquence des mouvements (preuve), mouvements répétitifs, 194, 371, 386 période de temps prolongée, 173, 174 réclamations refusées, 166, 167, reconnaissance unanime, 18 tendon affecté, microtraumatismes, 73, 81, 98, 396 négligence grossière et volontaire, 419 opérateur de machinerie lourde, 25, 55, 149 poste non ergonomique, 54 rechute, récidive ou aggravation (RRA), 7, 427, 429, 435 risques particuliers du travail (art. 30 L.A.T.M.P.), 7, 11, 29, 32, 39, 172, 173, syndrome du canal carpien, 253, 277 tendinite chronique, 97 tendinite de De Quervain, 177, 184, 186, 188, 197, 204, 211, 213, 214, 387, 396, 397, 407, 467, 468 tendinite de surutilisation, 33, 187, 436, 437 travail à l ordinateur, 181, 182

31 INDEX ANALYTIQUE 603 travail dans la restauration, Ténosynovite Voir aussi Bursite, Tendinite blessure présumée (art. 28 L.A.T.M.P.), 17, 99, 100 caissière, 261 contrainte ergonomique, 72 diagnostic mixte, 86, 87 liste des maladies professionnelles, 4, 130 maladie professionnelle (art. 29 L.A.T.M.P.), 18, 134, 153, 159, 469 annexe I, 20, 72, 131, 132 maladie reliée au travail répétitif, 6, 26, 133, 457 microtraumatismes, 72 rechute, récidive ou aggravation (RRA), 429 syndrome du canal carpien, 253, 254 tenosynovite de De Quervain, 15, 433, 443, 452 Tests diagnostiques, 337, 338 Voir aussi Diagnostic Théorie du crâne fragile Voir Condition personnelle ou préexistante Traitements Voir aussi Soins, Traitements chiropratiques activité prescrite au travailleur dans le cadre des traitements médicaux (art. 31 L.A.T.M.P.), 22, 333 préexistante, 369, 370 durée, 121, 336 fibromyalgie, 428 nouvelle lésion (distinction), 333 physiothérapie, 512 programme de soin et de traitements fonction du diagnostic, 103 rechute, récidive ou aggravation (RRA), 443, 444, 447, 448 syndrome douleureux régional complexe (SDRC), 467 traitement conservateur, 510 Traitements chiropratiques, 23, 338, 339 traitements antérieurs, 98 Travail répétitif, 129 aggravation, 71 annexe I, énumération exhaustive, cervico-brachiagie, 174 dorsalgie commis de bibliothèque, 288

32 604 LA RECONNAISSANCE DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES épicondylite, 30, 265, 394 facteur, 180 maladies présumés reliées (art. 29 L.A.T.M.P.), 6, 7 exclusions, 525 syndrome douloureux régional complexe (SDRC), 16 membre supérieur, 39, 171, 172 myofibrosite, 287 myosite, 271 preuve d expert divergence d opinion, 172 signes objectifs, syndrome du canal carpien, 134, 244, 264 tendinite (art. 29 L.A.T.M.P.), 6, 7, 26, 31, 71, 72, 129, 132, 134, 136, 145, 176, 387 mouvements répétitifs, 194, 371, 386 période de temps prolongée, 173, 174 preuve de la fréquence des mouvements, réclamations refusées, 166, 167, reconnaissance unanime, 18 tendon affecté, U Usure Voir Arthrose, Dégénérescence V Vibrations, Voir aussi Colonne vertébrale, Épicondylite, Maladie de Dupuytren, Syndrome de Raynaud, Syndrome du canal carpien ergothérapeute documentation, 296, 329 exposition aux vibrations (art. 30 L.A.T.M.P.), arthrose, 312, 323, 330, 331 colonne vertébrale, 329, 330 épicondylite, 312, 327, 328 maladie de Dupuytren, 328 syndrome du canal carpien, hernie discale, 323, 329 présomption de maladie professionnelle (art. 29 L.A.T.M.P.), 126, application, maladie de Dupuytren, 320, 321 présomption refusée ou renversée, réclamations acceptées, 320, 321 syndrome de Raynaud, 319, 321 syndrome du canal carpien, 312, 313, 319 sciatalgie, 302