VILLE DE COLOMIERS. REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 décembre 2010 à 18 H 00 ORDRE DU JOUR

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1 VILLE DE COLOMIERS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 décembre 2010 à 18 H 00 ORDRE DU JOUR I - FINANCES 1 - DECISION MODIFICATIVE N 3 : BUDGET PRINCIPAL LES OPERATIONS OBLIGATOIRES 2. ACTUALISATIONS D AUTRES OPERATIONS 3. CORRECTIONS OPERATIONS COMPTABLES EN VUE DE LA FIN D EXERCICE 2 - BUDGET PRIMITIF 2011 : BUDGET PRINCIPAL 1. BUDGET PRINCIPAL 3 - BUDGET PRIMITIF 2011 : BUDGET ANNEXE REGIE MUNICIPALE DES TRANSPORTS PUBLICS 4 - BUDGET PRIMITIF 2011 : BUDGET ANNEXE DU RESTAURANT ADMINISTRATIF 5 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTIONS AU TITRE DU BUDGET COMMISSION «LIEN SOCIAL EMPLOI ANIMATION SOCIO-ECONOMIQUE DES QUARTIERS» 2. COMMISSION «EDUCATION» 3. COMMISSION «AFFAIRES CULTURELLES» 6 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : AVANCES COMMISSION «LIEN SOCIAL EMPLOI -ANIMATION SOCIO-ECONOMIQUE DES QUARTIERS» 2. COMMISSION «AFFAIRES CULTURELLES» 3. COMMISSION «SPORTS» 7 - TARIFS 2011/2012 DES DIRECTIONS ENFANCE - EDUCATION FAMILLE ET SPORTS : SERVICE DES SPORTS/ AFFAIRES CULTURELLES / DE LA RESTAURATION - MAINTENANCE ET HYGIENE DES LOCAUX 1. AU TITRE DE LA DIRECTION ENFANCE EDUCATION FAMILLE ET SPORTS : SERVICE DES SPORTS 2. AU TITRE DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES 3. AU TITRE DE LA DIRECTION DE LA RESTAURATION MAINTENANCE ET HYGIENE DES LOCAUX 8 - TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES

2 9 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (A.P./C.P.) : MEDIATHEQUE-CENTRE D'ART CONTEMPORAIN 'PAVILLON BLANC '- REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF CAPITANY - REHABILITATION DE L'ESPACE NAUTIQUE 'JEAN VAUCHERE' - CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE/GYMNASE/MAISON CITOYENNE DES RAMASSIERS 10 - GESTION ACTIVE DE LA TRESORERIE ET DE LA DETTE 1. GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRESORERIE DE LA COMMUNE 2. CREDITS BUDGETAIRES 3. GESTION CONSOLIDEE DE LA DETTE ET DE LA TRESORERIE DE LA COMMUNE 11 - BILAN ANNUEL DU PRET COMMUNAL D'AIDE A L'HABITAT EN FAVEUR DES MENAGES DE CONDITION MODESTE - COMPLEMENTAIRE AU PRET A TAUX ZERO DE L'ETAT 12 - MODIFICATIONS DU PRET A TAUX ZERO COLUMERIN : PRET COMMUNAL D'AIDE A L'HABITAT EN FAVEUR DES MENAGES DE CONDITION MODESTE II - AIDES FINANCIERES 13 - ACQUISITION DE 4 VEHICULES UTILITAIRES POUR LE SERVICE ESPACES PUBLICS : DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DU CONSEIL REGIONAL MIDI- PYRENEES ET DE L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (A.D.E.M.E) 14 - MANIFESTATIONS ET PROJETS ORGANISES PAR LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES : DEMANDES D'AIDES FINANCIERES AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE - DU CONSEIL REGIONAL MIDI-PYRENEES ET DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE (C.U.G.T). 1 - FESTIVAL DE LA BANDE DESSINEE PROGRAMMATION CENTRE D ART CONTEMPORAIN 15 - FONCTIONNEMENT 2010 DU RESEAU D'AIDES SPECIALISEES AUX ENFANTS EN DIFFICULTE (R.A.S.E.D.) : DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 16 - ACQUISITION DE VEHICULES UTILITAIRES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES : DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE 17 - REFECTION DE LA SALLE GASCOGNE : DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE III - RESSOURCES HUMAINES 18 - RECRUTEMENT D'UN AGENT POUR EXERCER LES FONCTIONS DE CONTROLEUR DE GESTION POUR LA DIRECTION DES FINANCES 19 - VACATIONS PSYCHOLOGUE 20 - TRANSFERT DE LA STRUCTURE PARENTELE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE A LA VILLE DE COLOMIERS 21 - CREATION D'UNE INDEMNITE DE DEPART VOLONTAIRE 22 - PARTICIPATION EMPLOYEUR AU CONTRAT GARANTIE MAINTIEN DE SALAIRE ET A L'ASSOCIATION DU SERVICE SOCIAL DES EMPLOYES MUNICIPAUX ET ASSIMILES IV - DEVELOPPEMENT URBAIN 23 - ACQUISITION AUPRES DE LA SEMLCAC DU LOCAL SITUE 25 RUE D'AUCH

3 V - DIVERS 24 - TELETRANSMISSION DES ACTES ADMINISTRATIFS (ACTES) - AVENANT N 2 A LA CONVENTION AVEC LA PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE 25 - MODIFICATION DU PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (P.O.S.S.) DE L ESPACE NAUTIQUE 'JEAN VAUCHERE ' 26 - DENOMINATION DE VOIES PUBLIQUES VI - INTERCOMMUNALITE 27 - SYNDICAT MIXTE POUR L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE (S.I.E.A.N.A.T.) : RAPPORT D'ACTIVITE APPROBATION DES CONDITIONS FINANCIERES ET PATRIMONIALES DU TRANSFERT DES BIENS IMMOBILIERS EN MATIERE DE ZAE ET DE ZAC DANS LE CADRE DE L'EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE 29 - EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND TOULOUSE - COMPOSITION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE

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