Démarches. prévention. professionnels. d évaluation GUIDE METHODOLOGIQUE A DESTINATION DES CONSEILS EXTERIEURS. des risques. et de



Documents pareils
Les soutiens publics à l exportation

Inclure la vidéo comme levier de sa stratégie marketing

Le guide du parraina

Guide sur les audits de sécurité routière pour l évaluation de la sécurité dans les nouveaux projets routiers

MAISON DE LA RATP 54, quai de la Râpée -189, rue de Bercy Paris. M Gare de Lyon. M Gare de Lyon

Les maisons de santé pluridisciplinaires en Haute-Normandie

A. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX. (Adresse civique) 3. Veuillez remplir l'annexe relative aux Sociétés en commandites assurées à la partie E.

7. Droit fiscal. Calendrier Actualité fiscale 7.2 Contrôle et contentieux fiscal 7.3 Détermination du résultat fiscal.

Tu le fais! n om. Le j ournal des EEDF de la région Midi- Pyrénées Juillet Numéro 8 π

Curative healthcare demand Self-protection and Self-insurance

CERES logiciel de gestion commerciale pour négociants en vin

Exemples de résolutions d équations différentielles

Vu la loi n portant code des assurances prom ulguée par le dahir n du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002), telle qu'elle a été complétée ;

DEMANDE DE GARANTIE FINANCIÈRE ET PACK RCP

Nouveau Tarif. Nouvelles prestations 2010 IMPRESSION IMPRESSION GRAND FORMAT IMPRESSION. OFFSET & Rotative & NB. NUMERIQUE Couleur

LE SURENDETTEMENT. a s s e c o. leo lagrange UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES. union féminine civique et sociale

C est signé mars 2015 Mutuelle soumise au livre II du Code de la Mutualité - SIREN N DOC 007 B-06-18/02/2015

Présentation de la plateforme IDS Prelude

Le Plan Santé au Travail

Les circuits électriques en régime transitoire

Découverte Sociale et Patrimoniale

l énergie et le changement

TVA et Systèmes d Information. Retour d expérience d entreprise. A3F - 26 mars 2015 Hélène Percie du Sert COFELY INEO

ANNEXES. André de Palma et Cédric Fontan. Thema Transport & Réseaux. Le 26 octobre 2000

dysfonctionnement dans la continuité du réseau piétonnier DIAGNOSTIC

Devenez ingénieur en Génie Informatique et Statistique par la voie de l apprentissage

LASTO Appuis élastomère

Epreuve Commune de TIPE : Partie D

Modèles de dimensionnement et de planification dans un centre d appels

Exemple de Plan d Assurance Qualité Projet PAQP simplifié

au Point Info Famille

60 Les contacts 61 Infos / Divers

Base de données bibliographique. p p. 33. valorisation économique de l'eau potable. energétique et municipales. p.13 - fédérale de.

Subventions Diverses 2009

Chapitre 2 L investissement. . Les principales caractéristiques de l investissement

RECAPITULATIF PLANS Pour quelle école?

Rassemblement National des Interlocuteurs Academiques TICE Éducation Physique et Sportive - Evry - 20/21 Janvier 2014 TABLETTES TACTILES

Demande de retraite de réversion

DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL

Deux nouveaux bâtiments MINATEC bientôt livrés

Calculer comment se constituer un capitale ; Calculer comment rembourser une dette en effectuant des versements réguliers.

Les nouvelles orientations politiques du budget 2015 du Gouvernement prévoient

DOSSIER DE CANDIDATURE POUR UNE LOCATION

La rentabilité des investissements

EVALUATION DES OPTIONS NEGOCIABLES PAR L'INTERPOLATION DES ARBRES DE PRIX

S euls les flux de fonds (dépenses et recettes) définis s ent l investissement.

RAPPORT D ACTIVITÉ. Maison de l Emploi Sarthe Nord

Garantie des Accidents de la Vie - Protection Juridique des Risques liés à Internet

CENTRE FRANCO-ONTARIEN DE RESSOURCES PÉDAGOGIQUES

CSMA e Colloque National en Calcul des Structures Mai 2013

La transformation et la mutation des immeubles de bureaux

Titrages acidobasiques de mélanges contenant une espèce forte et une espèce faible : successifs ou simultanés?

2. Quelle est la valeur de la prime de l option américaine correspondante? Utilisez pour cela la technique dite de remontée de l arbre.

Le mandat de Chercheur qualifié du F.R.S.-FNRS

PREDURA TMS PREvention DURAble des TMS Programme de suivi des entreprises exposées au risque de TMS. Journées Marcel Marchand 23 novembre 2013

The onlylyon s makers magazine : Business & Good News #01. by ONLYLYON. Part-Dieu 42 French Tech 18 Numérique 22 Vertical 50

Apprendre sans école. Vivre sans capitalisme. Villes en transition. Entretien avec Enric Duran. Relocaliser l'alimentation n'est pas chose facile!

«COMBATTRE LES BLEUS» Ce que signifie le programme social des Conservateurs pour les femmes

MATHEMATIQUES FINANCIERES

Le nouveau projet Israélo-Palestinien : Terreau pour une culture de paix

Transfert. Logistique. Stockage. Archivage

L'algèbre de BOOLE ou algèbre logique est l'algèbre définie pour des variables ne pouvant prendre que deux états.

ELECTRICITE. Chapitre 13 Régimes transitoires des circuits RC et RL. Analyse des signaux et des circuits électriques. Michel Piou

Florence Jusot, Myriam Khlat, Thierry Rochereau, Catherine Sermet*

La lettre du Bureau Asie-Pacifique

Corrigé du baccalauréat S Pondichéry 13 avril 2011

Sommaire. qui sommes-nous. Nos grandes realisations. 4 Madagascar 5 Nous vivons nos valeurs 6 Telma en bref 8 La Gouvernance

Annuités. I Définition : II Capitalisation : ( Valeur acquise par une suite d annuités constantes ) V n = a t

À L OUEST DU PARC Promoteurs, architectes et habitants réunis pour travailler. page 4

f n (x) = x n e x. T k

L ENSEEIHT. et intégrez une formation innovante en Midi-Pyrénées. Ingénierie Informatique et Réseaux : un métier d avenir 50 %

Le traitement des expulsions locatives

Gestion de casiers en milieu scolaire. Augmenter la disponibilité en mode centralisé ou consignes, avec les casiers de Traka. traka.

GUIDE DES INDICES BOURSIERS

Fiche technique. " Cible/Echantillon " Mode de recueil " Dates de terrain

TD/TP : Taux d un emprunt (méthode de Newton)

Sommaire G-apps : Smart fun for your smartphone!

Texte Ruine d une compagnie d assurance

Journée d échanges techniques sur la continuité écologique

VA(1+r) = C 1. VA = C 1 v 1

Développement de site web dynaùique Dot.NET

Oscillations forcées en régime sinusoïdal.

COACHER VOS COLLABORATEURS

Agricoles LES BONNES RÉSOLUTIONS DU MODEF DES LANDES. le 15 janvier. sommaire. édito. Aides aux fourrages (CG 40) et aide MSA : Dossiers à déposer

TMS : quelles compétences pour quelle démarche de prévention?

Le mode de fonctionnement des régimes en annuités. Secrétariat général du Conseil d orientation des retraites

a g c d n d e s e s m b

Sommaire de la séquence 12

Un nouvel acteur dans l entreprise

MTH 2301 Méthodes statistiques en ingénierie. MTH 2301 Méthodes statistiques en ingénierie

Copules et dépendances : application pratique à la détermination du besoin en fonds propres d un assureur non vie

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Programme GénieArts Î.-P.-É GénieArts

Des familles de deux enfants

- Phénoméne aérospatial non identifié ( 0.V.N.I )

J adopte le geste naturel

Finance 1 Université d Evry Val d Essonne. Séance 2. Philippe PRIAULET

Découvrez les bâtiments* modulaires démontables

CLOUD TROTTER La Vache Noire Sud rue Oscar Roulet Robion - Tél. :

Séries numériques. Chap. 02 : cours complet.

Transcription:

Minisèr d l'mloi d l solidrié DIRCTION RGIONAL DU TRAVAIL, D L MPLOI T D LA FORMATION PROFSSIONNLL D AQUITAIN L Prism 11-19, ru Mrguri Crus 33074 Bordux Cdx Tél. 05 56 99 96 00 -mil : drf.quiin@rvil.gouv.fr Ls 10 xérimnions on éé mnés n nrriss r R. Dorbssn (OPPBTP), T. Grdèr (CRAM Aquiin), J.-P. Minvill (APAV), G. Crblld (Formion n rgonomi), V. Pilnièr (ARACT Aquiin), C. Brun (ARACT Aquiin). Démrch iloé our l DRTFP r Mri-Clud Quils. Guid élboré r Chrin Brun Véroniqu Pilnièr (ARACT Aquiin). ASSOCIATION RÉGIONAL POUR L AMÉLIORATION DS CONDITIONS D TRAVAIL 67, ru Chvlir - 33000 Bordux Tél. 05 56 79 63 30 CAISS RGIONAL D ASSURANC MALADI AQUITAIN 80, vnu d l Jllèr - 33053 Bordux Cdx Tél. 05 56 11 64 00 www.crm-quiin.fr ORGANISM PROFSSIONNL D PRVNTION DU BATIMNT T DS TRAVAUX PUBLICS 22, ru Jcqus-Prévr - 33700 Mérignc Tél. 05 56 34 03 49 Dircion Régionl du Trvil, d l'mloi d l Formion Profssionnll d'aquiin Démrchs d évluion révnion d ds risqus rofssionnls GUID MTHODOLOGIQU A DSTINATION DS CONSILS XTRIURS

Rl du cdr réglmnir L dirciv cdr du 12 juin 1989 l loi du 31 décmbr 1991 ribun u chf d'nrris l rsonsbilié d'ssurr l sécurié l rocion d l sné ds rvillurs dns ous ls scs liés u rvil. L'obligion lui s fi d'évlur ls risqus d mr n lc un ln d'cion rscn ls rincis générux d révnion. L'nrris doi mr n lc un roch globl ds njux sné-sécurié n inrn. Cci signifi qu l'mloyur s doi, non sulmn d'idnifir l'nsmbl ds risqus (brui, roduis oxiqus, roubls musculo-squliqus (TMS), chrg mnl ), mis ussi d mnr un réflxion sur ls condiions d'xosiion à cs risqus. L nouvu décr du 5 novmbr 2001 orn sur l créion d'un documn rlif à l'évluion ds risqus our l sné l sécurié ds rvillurs vin concréisr l disosiif générl mis n lc n 1991. D'un r, il réond à l'obligion our l'mloyur d consrvr ls résuls d l'évluion ds risqus qu'il ffcué. D'ur r, il défini ls modliés d mis à disosiion du documn, rnscrivn ls résuls d l'évluion ds risqus, ux curs xrns inrns d l'nrris, rmi lsquls figurn ls insiuions rrésnivs du rsonnl. Pourquoi un guid méhodologiqu? Conss njux d un démrch d évluion ds risqus Un rocssus d'rnissg our l'nrris Dns l cdr d'un démrch d'évluion ds risqus, l'nrris s rouv dns un nouvu rocssus dns lqul ll doi s'inscrir rndr. Commn nclnchr un dynmiqu vc l'nsmbl ds curs légiims comlémnirs sur un démrch d'évluion? Commn consruir c luridiscilinrié our qu l'nsmbl ds rochs soi ris n com? Commn érnnisr c démrch? Qull méhodologi uilisr our fir un évluion ds risqus conform à l réglmnion fir rogrssr l'nrris sur l rrin d l révnion? Ls démrchs monrn qu l'nsmbl ds curs mobilisés s dns un rocssus rnn our fir d l révnion un véribl roj. L'inrvnn doi réondr à l'nsmbl d cs qusionnmns. L'objcif s d'llr vrs ds méhods qui on un finlié édgogiqu : "l fir-fir". L formion cion rî ou à fi inérssn our rnsférr ls élémns d méhods rmr l'roriion r l'nrris. Un dynmiqu à nggr L srucurion d'un résu d coméncs xrns à l'nrris, rî souhibl. n 2001, l DRTFP n rnri L'xérimnion monr qu l'é d'évluion u êr un véribl rmlin our l révnion n doi s êr considéré, conrrio, comm un fin n soi. L rvil vc l'arc Aquiin, lncé un démrch xérimnl sur l'évluion ds risqus, urès d'un dizin d'nrriss d l inrvnn consis à crér ls condiions d fisbilié d'un démrch d'évluion d l région. Il s s gi d cilisr ls cquis d l hs ds risqus à idr l'nrris à mr n lc un roj d révnion à r xérimnl sur dux rgisrs : nièr. Pour cl un dynmiqu doi s'nggr qui ros sur 2 condiions : mr n éclirr l rocssus d mis n œuvr d l démrch lc un condui d roj nggr l riciion ds différns curs nécssirs d l'nrris, à l'fficcié du roj. L nggmn d l'nrris s ici fondmnl, l mobilision nlysr ls méhods d l'ccomgnmn xrn ds différns curs dns l démrch s ou ussi dérminn. sur l ri évluion ds risqus. L mis n lc d'un condui d roj C xérimnion rmis d déggr ds oins rèrs L inrvnn s forc d roosiion grn d un méhodologi. Il roos n vu d l'élborion d c guid. un démrch dns l ms vc différns és s'ssur d l mobilision ds Il rsiu ls njux inhérns à l démrch d'évluion our l'nrris, our ls curs inrns (dircion, CHSCT, DP*, curs. C nju s d un lus for qu l on s siu dns ds rochs qui visn à médcin du rvil ) xrns (inscion du rvil, rnsférr ux curs l méhod d évluion ds risqus non d rélisr l évluion. srvic révnion d l CRAM). Son rôl s cnrl dns l mis n lc d l condui d roj. L nju d érnnision d l démrch l mèn à ssr rogrssivmn d un osiion cnrl n rm Il roos ds élémns d méhod dns l'ccomgnmn rélisé r un inrvnn xrn vis ussi à mr n d nimion à un osiion slli. Il n s gi s, n siun l osiionnmn déb ds qusions imorns dns l condui d l d l inrvnn, d msqur l rôl ds différns curs, à svoir l rsonsbilié démrch. Il n's n ucun cs un cnvs uniqu d'un l décision qui incombn u chf d nrris n mièr d révnion ls rérogivs démrch d'ccomgnmn d'nrris sur l'évluion du CHSCT. Il s gi bin d mr n évidnc son rôl d grn n rm d méhod >> ds risqus. lors d s rsion. * CHSCT : Comié d hygièn, d sécurié ds condiions d rvil - DP : Délégué du rsonnl

C o n s s n j u x d u n d é m r c h d é v l u i o n d s r i s q u s >> L démrch d'évluion s'inscri dns un dynmiqu socil Mr n lc un condui d roj n u s imginr sns bordr l dimnsion socil d l nrris. Il s rimordil our l'inrvnn d comrndr c qui s jou socilmn dns l nrris à l occsion d c roj. Un rmièr hs d dignosic s l'occsion our l'inrvnn d'idnifir l osiionnmn ls njux d chqu cur. Cci rm d'dr l démrch n conséqunc. C démrch s ussi l'occsion d crér ou d rnforcr un dynmiqu collciv. D'ur r, l luridiscilinrié s jou ussi dns l coninuié l cohérnc ds cions à moyn long rm sur l chm d l révnion. L inrvnn doi s ssurr u démrrg du roj qu il réinègr ls élémns déjà rvillés r ls urs curs. D mêm, n sori d s démrch, il doi fcilir l'ccomgnmn d l'cion r ls révnurs insiuionnls. Cl rnd ossibl un suivi r ls révnurs insiuionnls à crins és clés d l démrch d'évluion. L roch luridiscilinir : un objcif à consruir Un ds objcifs dns l consrucion d l démrch s d idnifir ls coméncs xrns d ls ssocir ux coméncs inrns. Ls coméncs nécssirs uvn êr d y réglmnir, chniqu, médicl, orgnisionnl, rgonomiqu, socil Idnifir ls rssourcs ls logiqus inrns Il s cil our l inrvnn d s uyr sur ls coméncs ds différns curs inrns. Un nrris comrnd un mulilicié d logiqus. Il s imorn d'idnifir ls curs orurs d'un logiqu nécssir à l'roch d l sné d l sécurié. Il u s'gir d'curs déjà osiionnés sur l chm d l révnion. Toufois, ls PM son souvn virgs d ous riqus rlivs u chm d l révnion. Ls insncs rrésnivs du rsonnl, nommn ls mmbrs du CHSCT, n son s oujours formés. L rôl d l inrvnn s bin d idr à consruir c luridiscilinrié n fisn l ux coméncs collcivs. Il s'gi, à rir d'un rmir é ds liux d l'nrris, d rérr où n s l'nrris n mièr d révnion : ls curs mobilisés, ls ouils n s ossssion. Acurs xrns : dux nivux dns l luridiscilinrié D'un r, l nrris s nour ds coméncs d lusiurs curs sur l évluion ds risqus. Il s gi bin d llr vrs un roch luridiscilinir u sns d l comlémnrié ds rochs. L qusion d l comlémnrié d l'riculion ds logiqus à l fois ds curs inrns xrns s os our l'nrris dns l rélision d l'évluion ds risqus. L inrvnn doi vérifir qu ls coméncs nécssirs à l évluion ds risqus son résns. Il rî illusoir d croir qu ous ls révnurs uissn s mobilisr dns l rélision d l'évluion. Lur mobilision rî rinn n hs d rérion d roj r l rcuil d lur dignosic ou n cours d démrch sur ds qusions sécifiqus. Commn qui doi sollicir cs rsonns rssourcs? S'il s clir qu l solliciion d cs curs incomb u chf d'nrris, l rôl d l'inrvnn s bin d'idr à clrifir l rôl ds uns ds urs à orgnisr l comlémnrié ds rochs. Crér ls condiions d'un démrch érnn Il s gi d ssocir ls curs qui uvn ricir dns un consrucion dns l ms. Si l'imornc du rôl ds mmbrs du CHSCT s clirmn idnifié, lur rnouvllmn lors ds élcions n fvoris s l érnnié. D où l nécssié d nvisgr lusiurs rsonns rssourcs (médcin du rvil, nimur sécurié, rsonsbl qulié, infirmièr ). Ls révnurs insiuionnls on un rôl à jour sur l érnnision ds démrchs. Lur inrvnion u comié d ilog u êr sollicié. Fc à l'nju d érnnision, un concrion u démrrg ds rojs consiu un oin cnrl dns l consrucion luridiscilinir. L lin vc l démrch qulié s ru dns lusiurs cs comm un oin for d l érnnié ds démrchs. Il s s consrui d un lus fcilmn qu l nrris éi déjà nggé dns un démrch qulié. Vrs un roch globl ds risqus L évoluion du rvil u nivu chniqu, orgnisionnl, ds imcs nouvux sur l sné l sécurié ds slriés, lus lrgmn sur l révnion. L uomision d crins âchs u conduir à ds siuions d isolmn ds slriés. L hénomèn d isolmn modifi ls condiions d xosiion ux risqus : ls cions d régulion d nrid uvn êr rndus lus difficils, ou l qulié d l communicion léré r l réducion ds occsions ou ms d échngs. L rcours à du rsonnl inérimir u lcr ls rsonns dns ds siuions délics où il s difficil d s consruir ds rèrs n u d ms, d mr n lc ds srégis d rudnc. On rrouv ussi l difficulé our ls oérurs à gérr un comromis u nivu d lur civié nr un logiqu oussé r l rndmn, un logiqu d qulié lurs rors njux d sné d sécurié. L drnièr dimnsion s bin souvn mis d côé u dérimn ds dux rmièrs. Dns l riir, ls nouvux mods d rlion ux clins modifin l civié nrînn souvn d nouvux fcurs d chrg d nsions. Ls imcs our ls slriés xosés s siun our un grnd r u nivu sychiqu : ngoiss, srss, dérssion Ls risqus sur l sné (comm ls TMS, l srss ) rissn lus comlxs à idnifir. L ccomgnmn d l inrvnn vis à idr ls curs à ls rérr.

Ls grnds és d l ccomgnmn xrn n quoi consis l'ccomgnmn? Aidr l'nrris à rélisr l'évluion ds risqus. L rvil d l'inrvnn consis à crér ls condiions our fir d l révnion un véribl roj. C qui s visé, c's d mr n lc un condui d roj d'nggr l riciion ds différns curs (inrns xrns) orurs d logiqus nécssirs à l'roch sur l sné l sécurié u rvil. L ui ux nrriss s'inscri dns un rocssus qui rrnd six grnds hss d'un démrch d révnion ds risqus rofssionnls (rérion du roj, idnificion ds risqus, évluion ds risqus, définiion du ln d'cion, mis n œuvr du ln d'cion, évluion dion ds cions). L'ccomgnmn rélisé r ls inrvnns révoi dux grnds és n rm d méhod : - L'id à l rérion du roj qui s vèr un é décisiv. L ccomgnmn s siu u nivu d l consrucion du roj nécssi l rélision d'un ré-dignosic r l'inrvnn. - L formion cion qui u êr considéré comm un ms for our rnsférr ls élémns d méhod rmr l'roriion r l'nrris. II s'gi d'un méhodologi du "fir-fir" our idnifir, évlur ls risqus déggr ls iss d'cion. P R ds cions I O N P A R A T dion D U Accord vluion sur A l méhod C 1 C T P R O J d rérion O M Consiuion ds grous P A Démrch chronologiqu d révnion ds risqus G N M Idnificion N F O R M A T Hiérrchision vluion Définiion T I O N - A C T d'un d'cion ln 2 I O N 3 5 Mis n œuvr ln du d'cion 4

L rérion d u roj : u n é décisiv 1 L'ÉMRGNC D LA DMAND D L'NTRPRIS - Quls uvn êr ls iniiurs? Ls curs insiuionnls DRTFP DDTFP CRAM OPPBTP MSA ARACT L nrris L nrris fi l dircmn à un consuln our l ccomgnr dns s démrch d évluion ds risqus rofssionnls. L Dircion, l CHSCT ou ls DP, l médcin du rvil : un oin d ncrg d l démrch. Il s imorn d rlr à l nrris, ls rérogivs du CHSCT n mièr d révnion. Il s souhibl qu l CHSCT ou ls DP soin résns dès l iniilision du roj. Dns l cs ds is nrriss où il n xis s d IRP*, un slrié u êr ssocié. b - Il convin d nlysr l dmnd d l nrris Comrndr son origin Rcuillir l oin d vu ds curs inrns xrns (iniiurs) xliqur l démrch 2 PRÉ-DIAGNOSTIC D L'INTRVNANT Fir un é d liux d l nrris. D où r l nrris n mièr d révnion? Dmndr à l'mloyur l fich d nrris rédigé r l médcin du rvil. Anlysr l nivu d'nggmn d l'nrris. Qul s l véribl nivu d nggmn d l nrris ds différns curs concrnés? Cci suos our l inrvnn d bin réhndr ls différns njux économiqus, sociux Pour cl, qul y d informion rchrchr? Comrndr l foncionnmn globl d l nrris. Ls njux économiqus, chnologiqus sociux d l nrris, son évoluion, s srucurion. Dénd-ll d un grou? Comrndr l osiionnmn ls njux d chqu cur (dircion, IRP, ncdrmn ). Qul s l conx socil (qulié ds rlions, hbiuds d négociion )? Comrndr l hisoriqu ds cions d révnion. Où n s l nrris sur l révnion : CHSCT, l rôl ds révnurs (médcin du rvil, inscion du rvil, CRAM, OPPBTP, ARACT), cions déjà miss n lc, soluions nvisgés? Plus récisémn L idnificion ds curs rssourc n inrn, Ls rojs n cours ou n rsciv (locux, réorgnision ), L nrris s-ll n démrch qulié? Ls rmirs élémns sur ls risqus idnifiés, ls AT*, ls MP*, ls lins L oulion d l nrris (ncinné, inérim, yrmid ds âgs...), L orgnision du rvil, ls condiions d rvil, ls nivux hiérrchiqus Alimnr l consrucion d l démrch. L ré-dignosic rm à l inrvnn d msurr ls oins fors fibls d l nrris, ss sécificiés, our nsui s fixr ds objcifs limnr l démrch. 3 L'ACCORD SUR LA MÉTHOD T L'NGAGMNT D L'NTRPRIS - Formlisr l ccord sur l méhod l nggmn dns l démrch b - Ancrr l osiionnmn d l dircion d l nrris c - Définir ls modliés d imlicion ds curs inrns d - Définir ls modliés d ssociion ds rssourcs xrns - Définir ls condiions d rnsfr d l démrch f - Inroduir l qusion d l érnnié d l démrch 4 LA CONSTRUCTION DU PROJT - Mis n lc d un comié d ilog Qul rôl? C s un grou décisionnl qui inrvin sur l orinion d l démrch, l définiion du érimèr d cion, l choix ds grous, l lnificion Qui? L dircion ds rrésnns ds slriés (CHSCT, DP ). Pour ls is nrriss ssocir un slrié u minimum. b - Consiuion du ou ds grou(s) d rvil Qul rôl? - rélisr l rvil d idnificion d évluion ds risqus, -s rorir ls méhods, -érnnisr l démrch. Qui? Ds mmbrs du CHSCT, ds slriés, ds rsonns rssourcs inrns /ou xrns (rsonsbl qulié, médcin du rvil ). 5 L PÉRIMÈTR D ACTION - L érimèr d cion s l unié ou l civié d l nrris sur lqull v orr l évluion ds risqus Dns l cs d un i nrris, l érimèr d cion u concrnr l nsmbl d l srucur. b - L choix du érimèr d cion ros sur lusiurs crièrs - nivu d risqu, grvié-fréqunc du risqu déjà idnifié dns l nrris, - roj d xnsion ou d rsrucurion, - fisbilié d l démrch, - mrgs finncièrs d rnsformion. c - Prévoir l informion ds slriés - informion sur l nggmn d l nrris, - xliciion d l démrch, - informion sur ls résuls d l évluion. * IRP : Insiuion rrésniv du rsonnl - AT : ccidn du rvil - MP : mldis rofssionnlls

L formion-cion : vrs un méhodologi du fir-fir 1 L'IDNTIFICATION DS RISQUS : UN ÉTAP D TRANSFRT D LA MÉTHOD L formion-cion : un méhodologi dé L méhodologi d l formion-cion rî ou à fi inérssn our rnsférr ls élémns d méhod rmr l roriion r l nrris. C démrch révoi un ms d rnsfr ds élémns d méhod, un ms d nlys n siuion d rvil, d rimn ds donnés. Nénmoins il rî inconournbl d fir un or suffisn n rm d méhod mêm si cl rs succinc. L ccomgnmn dns l mis n siuion dns l rimn d donnés u êr lus ou moins oussé, cl dénd ussi bucou ds coméncs du grou d l mobilision ds curs. - L rnsfr ds élémns d méhod u(x) grou(s) d rvil, c s : Aorr ds connissncs héoriqus sur l réglmnion, sur l différnc nr l rvil rscri rél, sur ds risqus sécifiqus (TMS ). Abordr ls différns noions : dngr, risqu, modliés d'xosiion u risqu. C or d connissncs smbl rlivmn succinc. Pour ls inrvnns, dns l ms qui lur s imri, il s gi surou d livrr ds connissncs ridmn ccssibls our rérr l rvil sur l rrin. C rnsfr d connissncs v s fir ou u long d l démrch d formion-cion. Proosr ds méhods ds ouils our obsrvr l rvil rél s nrnir vc ls oérurs. Idnifir l y d donnés à rcuillir (où ls rouvr? ). S uyr sur ds suors déjà xisns. b - Rcuil nlys ds donnés r l(s) grou(s) d rvil L rvil d idnificion consis à mr n corrsondnc ls élémns d rcuil d informion à rois nivux : - donnés médicls (AT, MP), - donnés issus du rgisr chniqu réglmnir, - donnés issus d l nlys du rvil. L nlys du rvil r ds obsrvions ds nrins vc ls oérurs s vèr un méhod rinn our : - d un r, idnifir ls risqus, - d ur r, idnifir ls modliés d xosiion à cs risqus. Cl rm d rvillr d mnièr lus rofondi sur ls dérminns ds siuions à risqus, qu ils s siun u nivu d l orgnision, ds coméncs ds oérurs du rocss chniqu. 2 VALUATION DS RISQUS T PISTS D'ACTION - Hiérrchisr ls risqus L noion d évluion du risqu s difficil à réhndr. Pour crins, ll rnvoi à un hiérrchision ds risqus d mnièr qunifibl, our d urs à un évluion slon un grill d l ccbilié. Au-dlà d cs méhods d chiffrg, c qui s imorn, c s qu l nrris i un roch ssz récis ds risqus idnifiés. b - vlur ls risqus : c s êr u clir sur ls njux d sné d sécurié d l nrris L hiérrchision ds risqus s imorn mis on s rouv sur ds nivux d risqus rès différns. nr un risqu ccidnl grv sur un mchin sur lqul l nrris doi nécssirmn régir vi, un risqu à ff différé sur lqul il fu s siur dns un logiqu d révnion à long rm, l nju n s s l mêm. S il s clir our l nrris qu il fu gir dns l rmir cs, bin souvn ll rlivis ls njux dns l duxièm cs. L rvil d l inrvnn dns c siuion u êr d ls idr sur l comréhnsion ds njux à moyns long rm. 3 FORMALISATION D L ÉVALUATION : DOCUMNT UNIQU - Ls suors uilisés our formlisr l évluion Ls suors uilisés uvn êr consruis r l(s) grou(s) d rvil. Cs suors doivn comrndr un invnir ds risqus idnifiés dns chqu unié d rvil, risqus ssociés à l dscriion ds modliés d xosiion. b- L évluion ds risqus ls iss d cion C é d évluion s souvn rélisé simulnémn vc l rchrch d iss d cion sur ls lns chniqus, orgnisionnl humin. Il n s gi s ncor du ln d cions finlisé, mis luô d roosiions. Il convin d n s rsr cnré uniqumn sur l vol chniqu qui corrsond souvn à ds msurs d révnion lus concrès ridmn miss n œuvr. Crins msurs d révnion son rnsvrsls à l nsmbl d l nrris nécssin l mis n œuvr d un réflxion lus rofondi. C s l cs r xml d crins msurs orgnisionnlls ou sur ds roblémiqus sécifiqus d sné ls qu ls TMS ou l srss.