1 / 9 Chap. 6 : Les pricipaux crédits de trésorerie et leur comptabilisatio Le cycle d exploitatio des etreprises (achats stockage productio stockage vetes) peut etraîer des décalages de trésorerie plus ou mois importats : e règle géérale, les décaissemets (paiemets des fourisseurs, des salaires ) précèdet les ecaissemets (règlemets des cliets). Les etreprises ot doc souvet besoi de moyes de fiacemet à court terme : elles ot alors recours aux crédits bacaires (découverts bacaires et mobilisatios de créaces) et o bacaires (affacturage et crédit iteretreprises). I- Les crédits bacaires à court terme Parmi les crédits bacaires à court terme (cocours bacaires courats ou crédits de trésorerie) o peut distiguer : - La facilité de caisse et le découvert : ce sot des crédits bacaires sas garaties particulières (cotrairemet aux crédits de mobilisatio de créaces) : la baque autorise l etreprise à avoir u compte bacaire débiteur (à la baque) soit périodiquemet pedat quelques jours (facilité de caisse) soit de faço plus durable sas périodicité régulière (découvert). - Les crédits par mobilisatio de créaces : ce sot des crédits obteus e cédat (ou e affectat e garatie) auprès d ue baque des créaces commerciales, otammet : - L escompte des effets de commerce (LCR papier) et des LCR magétiques ; - Le crédit de mobilisatio des créaces commerciales (CMCC) ; - La cessio de créaces professioelles (loi Dailly). A) La facilité de caisse et le découvert 1) Le calcul des itérêts du découvert (la méthode des ombres débiteurs) Les itérêts perçus par les baques sot calculés par la méthode des itérêts simples : Avec : C : Motat du découvert i : Taux d itérêt du découvert (taux auel) : Nombre de jours du découvert I = C i 360 Toutefois, les itérêts d u découvert sot calculés périodiquemet (par trimestre e gééral) et doc le motat et la durée du découvert sot variables au cours de la période de calcul (e foctio des etrées et sorties d arget du trimestre).
2 / 9 E appelat, sur la période de calcul (trimestre) : C 1 le motat du découvert pedat 1 jours, C 2 le motat du découvert pedat 2 jours, la formule deviet : Soit : I = (C 1 i 1 ) + (C 2 i 2 ) + + (C k i k ) 360 360 360 i I = [(C 1 1 ) + (C 2 2 ) + + (C k k )] 360 p k = p= 1 I = (C p) p i 360 Les produits (C ) sot appelés ombres débiteurs. Itérêts débiteurs = Total des ombres débiteurs Taux d'itérêt du découvert 360 Le documet établi par la baque pour calculer les itérêts des découverts est appelé «échelle d itérêts». Exemple : Echelle d itérêts du 1 er trimestre N (du 1/1/N au 31/3/N) : Mouvemets Soldes Nombre Nombres Date de de valeur Débiteurs Créditeurs Débiteurs Créditeurs jours Débiteurs Créditeurs 31/12/N-1 5 000,00 10 50 000,00 10/01/N 2 000,00 3 000,00 12 36 000,00 22/01/N 8 500,00 5 500,00 26 143 000,00 17/02/N 14 250,00 8 750,00 11 96 250,00 28/02/N 2 680,00 6 070,00 14 84 980,00 14/03/N 3 585,00 2 485,00 17 42 245,00 Total 90 309 475,00 143 000,00 Si le taux d itérêt du découvert est de 8 % : Itérêts débiteurs du 1 er trimestre : I = 309 475 (0,08 / 360) = 68,77 Remarque : Dates de valeur et jours de valeur Sur l échelle d itérêts, les opératios sot classées par dates de valeur et o par dates d opératio. Les dates de valeur sot les dates effectivemet prises e compte par la baque pour le calcul des itérêts :
3 / 9 Date d opératio : Date d eregistremet par la baque au débit ou au crédit du compte (date réelle de l opératio). Date de valeur = Date de l opératio (J) + / Jours de valeur Les dates de valeur variet suivat les baques et peuvet être égociées mais e règle géérale : - Pour les opératios au débit (sorties) : Date de valeur = J 1 (ou plusieurs) jour(s) de valeur ; - Pour les opératios au crédit (etrées) : Date de valeur = J + 1 (ou plusieurs) jours de valeur. 2) Les commissios appliquées au découvert E plus des itérêts, la baque prélève des commissios, qui rémuèret le service redu et / ou les risques ecourus par la baque, otammet : - La commissio du plus fort découvert (o soumise à la TVA) ; - La commissio de dépassemet, e cas de dépassemet du plafod de découvert autorisé (o soumise à la TVA) ; - La commissio de teue de compte (soumise à la TVA). Exemple (suite) : Commissio du plus fort découvert : 0,05 % du plus fort découvert du mois Commissio de teue de compte : 20 HT Commissio du plus fort découvert : (5 000 + 8 750 + 6 070) 0,05 % = 9,91 Total agios (itérêts et commissios) pour les découverts du 1 er trimestre : Itérêts débiteurs : 68,77 Commissio du plus fort découvert : 9,91 Commissio de teue de compte : 20,00 Total agios HT : 98,68 TVA (20 20 %) : 4,00 Total agios TTC : 102,68 3) Eregistremets comptables liés au découvert Il y a pas d écriture particulière pour le découvert : le compte 512 Baque est crédité et présete u solde créditeur (correspodat au solde débiteur à la baque).
4 / 9 Eregistremet des agios : 31/03/N 661(6) Charges d itérêts (Itérêts bacaires) 68,77 627(8) Services bacaires (Autres frais) 29,91 44566 TVA déductible 4,00 512 Baque 102,68 Avis de débit Agios 1 er trimestre 4) Le coût réel du découvert (TEG du découvert) Le taux d itérêt du découvert aocé par la baque (appelé taux d itérêt omial) e traduit que partiellemet le coût du découvert puisqu il e tiet pas compte des commissios. Le coût réel du découvert est mesuré par le taux d itérêt réel du crédit (appelé TEG : taux effectif global, ou TAEG : taux auel effectif global) qui iclut tous les coûts liés au découvert (itérêts et commissios HT). Le taux d itérêt omial (i) vérifie la relatio suivate : i Itérêts débiteurs = Total des ombres débiteurs 360 Le taux d itérêt réel (TEG) doit vérifier la relatio suivate : Exemple (suite) : Total agios HT = Total des ombres débiteurs TEG 365 98,68 = 309 475 (TEG / 365) => TEG = 11,64 % (cotre u taux omial de 8 %!!) B) L escompte des effets de commerce (LCR papier) et des LCR magétiques NB : Cf. Chap.1 : Les moyes de règlemet (II- Les moyes de règlemet à crédit : LCR papier, BO, LCR magétiques) : - Défiitios et utilisatios - Eregistremets comptables Rappel : L escompte est l opératio de crédit par laquelle ue etreprise obtiet de sa baque ue avace de fods e échage de la remise avat l échéace d effets de commerce (ou de LCR magétiques) tirés sur ses cliets. (La baque récupère les fods à l échéace auprès du tiré.) Motat du crédit = Motat et = Nomial de l effet Agios (itérêts et commissios) Les agios état précomptés (i.e. prélevés à l avace par le baquier).
5 / 9 1) Le calcul des agios de l escompte d effets (itérêt - ou escompte - et commissios) L escompte (terme désigat à la fois l opératio et le motat des itérêts) est calculé par la méthode des itérêts simples : Avec : I = C i 360 C : Valeur omiale de l effet i : Taux (omial) de l escompte (taux auel) : Nombre de jours exacts séparat la date de l escompte (date de remise ou date de crédit e valeur) de la date d échéace, gééralemet majoré d u ou plusieurs jours supplémetaires appelés jours de baque. E plus des itérêts, la baque prélève des commissios, otammet : - La commissio d edos : o soumise à la TVA, elle se calcule comme les itérêts (elle s ajoute au taux omial de l escompte). - La commissio de service ou de maipulatio : motat fixe par effet, soumise à la TVA (e pricipe). Exemple : 11/5/N : L etreprise ABC remet à l escompte auprès de sa baque ue LCR papier 25. Valeur omiale : 5 000. Echéace : 30/6 Coditios bacaires : - Date de valeur pour ue remise d effets à l escompte : J +2 - Taux d escompte : 8 % (taux auel) - Nombre de jours de baque pour l escompte d effets : 2 - Commissio d edos : 0,5 % (taux auel) - Commissio de maipulatio : 3 HT par effet Durée du crédit () : du 13 (11 + 2) mai (o compris, e pricipe) au 30 jui (iclus) : 18 (31 13) + 30 + 2 j de baque = 50 jours (NB : du 11/5 au 30/6 = 50 jours!) Bordereau d escompte : Escompte : 5 000 0,08 (50 / 360) = 55,56 Commissio d edos : 5 000 0,005 (50 / 360) = 3,47 Commissio de maipulatio : 3,00 Total agios HT : 62,03 TVA : 3 0,2 0,60 Total agios TTC : 62,63 Motat et porté au crédit du compte bacaire de l etreprise : 5 000 62,63 = 4 937,37
6 / 9 2) Eregistremets comptables liés à l escompte d effets (rappel) 11/05/N 5114 Effets à l escompte 5 000,00 413 Cliets Effets à recevoir 5 000,00 Remise à l escompte LCR 25 13/05/N 512 Baque 4 937,37 661(6) Charges d itérêts (55,56 + 3,47) 59,03 6275 Services bacaires (Frais s/effets) 3,00 44566 TVA déductible 0,60 5114 Effets à l escompte 5 000,00 Avis de crédit (Escompte LCR 25) (Rappel LCR magétique : pas d écriture pour la remise et crédit du 519 lors de l escompte.) 3) Coût réel de l escompte (TEG de l escompte) Le taux d itérêt omial (i) de l escompte vérifie la relatio : Escompte (itérêts) = I = C i 360 Le taux d itérêt réel (TEG) doit vérifier la relatio suivate : Avec : Total agios HT = C r TEG r 365 C r : Motat réel du crédit (Nomial de l effet Agios HT) r : Durée réelle du crédit (e teat compte des dates de valeur mais sas teir compte des jours de baque) Exemple (suite) : Coditio bacaire (supplémetaire) : - Date de valeur pour ue remise d effets à l ecaissemet : J (date d échéace) + 3 (Ces 3 jours de valeur augmetet la durée du crédit, puisqu e cas de remise à l ecaissemet, si l etreprise avait pas escompté l effet, la somme aurait été effectivemet dispoible que 3 jours après l échéace, ce qui réduit le TEG.) r = (50 jours) + 3 jours de valeur 2 jours de baque (fictifs) = 51 jours ( 50!) 62,03 = (5 000 62,03) TEG (51/365) => TEG = 8,99 % (cotre u taux omial de 8 %) (NB : avec r = = 50 jours => TEG = 9,17 %)
7 / 9 C) Les autres crédits par mobilisatio de créaces Il existe d autres formes de crédits à court terme qui reposet sur l existece de créaces commerciales mais sous la forme de simples factures (et o pas d effets de commerce). 1) Le crédit de mobilisatio de créaces commerciales (CMCC) L etreprise qui possède des créaces sur ses cliets, costatées par des factures, souscrit u billet à ordre au profit de sa baque. Ce billet à ordre est alors immédiatemet escompté par la baque. Les créaces e sot pas cédées à la baque (elles restet à l actif de l etreprise) : il s agit e fait d u simple crédit bacaire (comme l escompte des LCR magétiques). Exemple : Le 1/6/N : Das le cadre du CMCC, l etreprise souscrit u billet à ordre au profit de sa baque d u motat de 10 000 (du fait de l existece de créaces d u motat total au mois équivalet!). Echéace du billet : le 30/6/N (les cliets payat e moyee à 30 jours). Le billet est escompté avec 100 d itérêts et 15 HT de commissios. 01/06/N 512 Baque 9 882,00 661 Charges d itérêts 100,00 627 Services bacaires 15,00 44566 TVA déductible 3,00 5191 Crédit de mobilisatio de CC 10 000,00 Escompte billet à ordre (CMCC) 30/06/N 5191 Crédit de mobilisatio de créaces com. 10 000,00 512 Baque 10 000,00 Remboursemet CMCC NB : E pricipe, au 30/6 les cliets ot réglés leurs factures pour au miimum 10 000! (débit du 512 par le crédit du 411). 2) La cessio de créaces professioelles (Loi Dailly) Comme le CMCC, la loi Dailly permet d obteir des crédits bacaires qui reposet sur des créaces commerciales mais ces derières état (e pricipe) cédées à la baque. Le mécaisme juridique est assez complexe (avec plusieurs variates) et il existe plusieurs méthodes de comptabilisatio (hors programme du BTS!)
8 / 9 II- Les crédits o bacaires A) L affacturage (ou factorig) 1) Défiitio L affacturage est ue techique fiacière qui cosiste à céder (trasférer la propriété) des créaces commerciales à u établissemet fiacier (le factor ou affactureur). L etreprise (l adhéret) dispose aisi d ue créace sur la factor à la place des créaces cliets cédées. Le factor propose u triple service : - Le suivi (la comptabilisatio) et le recouvremet à l échéace des créaces (les cliets sot iformés que le règlemet des factures doit être effectué directemet auprès du factor). - La garatie cotre le risque d impayé. - Evetuellemet, u fiacemet à court terme e avaçat les fods jusqu à l échéace. E pratique, le factor ouvre u compte courat au om de l adhéret sur lequel sot eregistrées les créaces cédées (ouverture d ue lige de crédit), les prélèvemets de l adhéret avat l échéace (e cas de fiacemet), les règlemets des cliets et les frais d affacturage. 2) Le coût de l affacturage Le coût de l affacturage (rémuératio du factor) se compose de deux commissios : - La commissio d affacturage : Elle rémuère la gestio des créaces cliets et le risque d impayé. Elle est obteue e appliquat u taux de commissio (0,5 % à 2 %) au motat TTC des créaces cédées. Elle est soumise à la TVA. - La commissio de fiacemet : Elle rémuère les fiacemets (crédits) accordés par le factor. Elle est obteue e appliquat u taux d itérêt au motat du crédit (prorata temporis jusqu à la date d échéace). 3) Eregistremets comptables Exemple : 25/09/N : Cessio de créaces cliets au factor (remise du double des factures) pour u motat total de 8 000 et avec ue échéace au 30/11/N. U fiacemet demadé à hauteur de 5 000 est versé par chèque (le solde sera versé par chèque après ecaissemet des cliets).
9 / 9 Avis d achat (ou de paiemet) adressé par le factor : Achat de créaces (factures) : 8 000,00 Commissio d affacturage (1 %) : 8 000 1 % 80,00 Commissio de fiacemet (6 %) : 5 000 6 % (66 / 360) 55,00 TVA sur commissio d affacturage : 80 20 % 16,00 Motat et 7 849,00 Fiacemet par chèque (25/09/N) 5 000,00 Solde dispoible après ecaissemet (30/11/N) 2 849,00 E supposat que les chèques sot remis e baque le jour même et que la date de valeur des remises de chèques est J + 2 : 25/09/N 467 (1) Autres comptes débiteurs ou créditeurs 8 000,00 411 (2) Cliets 8 000,00 Cessio de créaces au factor 27/09/N 512 Baque 5 000,00 6225 Rémuératios d affacturage 80,00 668 Autres charges fiacières 55,00 44566 TVA déductible 16,00 467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs 5 151,00 fiacemet par chq et commissios du factor (1) : ou 517 Autres orgaismes fiaciers (2) : Ue lige par cliet (411xxx ; 411xxx ; ) 02/12/N 512 Baque 2 849,00 467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs 2 849,00 Ecaissemet du solde (chq du factor) NB : Si la totalité de la cessio avait fait l objet d u fiacemet, les deux derières écritures seraiet regroupées au 27/9/N (et les itérêts seraiet plus élevés) B) Le crédit iteretreprises Les délais de paiemet obteus des fourisseurs (crédit fourisseur) costituet le pricipal mode de fiacemet à court terme des etreprises (e particulier pour les grades etreprises qui ot le pouvoir d imposer des délais importats aux fourisseurs). Le «coût» du crédit fourisseur correspod à l escompte de règlemet que l etreprise aurait obteu e cas de règlemet au comptat. Cf. Fiches coseil 1, 2 et 3 p.45 à 52 Cf. Cas p.53 à 69