La filièe des lampes usagées Aide au epéage des isques dans les points de collecte et les entepises de collecte et de ecyclage
L Institut national de echeche et de sécuité (INRS) Dans le domaine de la pévention des isques pofessionnels, l INRS est un oganisme scientifique et technique qui tavaille, au plan institutionnel, avec la CNAMTS, les CRAM-CGSS et plus ponctuellement pou les sevices de l État ainsi que pou tout aute oganisme s occupant de pévention des isques pofessionnels. Il développe un ensemble de savoi-faie pluidisciplinaies qu il met à la disposition de tous ceux qui, en entepise, sont chagés de la pévention : chef d entepise, médecin du tavail, CHSCT, salaiés. Face à la complexité des poblèmes, l Institut dispose de compétences scientifiques, techniques et médicales couvant une tès gande vaiété de disciplines, toutes au sevice de la maîtise des isques pofessionnels. Ainsi, l INRS élaboe et diffuse des documents intéessant l hygiène et la sécuité du tavail : publications (péiodiques ou non), affiches, audiovisuels, site Intenet Les publications de l INRS sont distibuées pa les CRAM. Pou les obteni, adessez-vous au sevice pévention de la Caisse égionale ou de la Caisse généale de vote ciconsciption, dont l adesse est mentionnée en fin de bochue. L INRS est une association sans but lucatif (loi 1901) constituée sous l égide de la CNAMTS et soumise au contôle financie de l État. Géé pa un conseil d administation constitué à paité d un collège epésentant les employeus et d un collège epésentant les salaiés, il est pésidé altenativement pa un epésentant de chacun des deux collèges. Son financement est assué en quasi-totalité pa le Fonds national de pévention des accidents du tavail et des maladies pofessionnelles. Les Caisses égionales d assuance maladie (CRAM) et Caisses généales de sécuité sociale (CGSS) Les Caisses égionales d assuance maladie et les Caisses généales de sécuité sociale disposent, pou paticipe à la diminution des isques pofessionnels dans leu égion, d un sevice pévention composé d ingénieus-conseils et de contôleus de sécuité. Spécifiquement fomés aux disciplines de la pévention des isques pofessionnels et s appuyant su l expéience quotidienne de l entepise, ils sont en mesue de conseille et, sous cetaines conditions, de souteni les acteus de l entepise (diection, médecin du tavail, CHSCT, etc.) dans la mise en œuve des démaches et outils de pévention les mieux adaptés à chaque situation. Ils assuent la mise à disposition de tous les documents édités pa l INRS. Toute epésentation ou epoduction intégale ou patielle faite sans le consentement de l INRS, de l auteu ou de ses ayants doit ou ayants cause, est illicite. Il en est de même pou la taduction, l adaptation ou la tansfomation, l aangement ou la epoduction, pa un at ou un pocédé quelconque (aticle L. 122-4 du code de la popiété intellectuelle). La violation des doits d auteu constitue une contefaçon punie d un empisonnement de tois ans et d une amende de 300 000 euos (aticle L. 335-2 et suivants du code de la popiété intellectuelle). INRS, 2008. Céation/exécution de la maquette et éalisation des illustations : Sophie Boulet
La filièe des lampes usagées Aide au epéage des isques dans les points de collecte et les entepises de collecte et de ecyclage ED 6043 décembe 2008
Cette bochue a été conçue pa un goupe de tavail constitué de : - à la CRAM Île-de-Fance : Thiey Lefève, Anaud Pecquet ; - à la CRAM Bougogne et Fanche-Comté : Jean-Louis Gossmann ; - à la CRAM Nomandie : Ludovic Rouillad ; - à l INRS : Alain Chollot, Buno Coutois, Maie Lecle, Babaa Savay, Éic Silvente ; - au sein de l éco-oganisme Récylum : Muielle d Audeville, Xavie Lantoinette, Vanessa Montagne. Ont aussi paticipé, à l INRS : - Caole Gayet (contibution juidique) ; - Anne-Sophie Valladeau (contibution pou la patie su le tanspot). 17, ue de l Amial-Hamelin 75116 Pais Tél. : 0810 001 777 (pix appel local) Mail : pointdecollecte@ecylum.com (pou les points de collecte) ou info@ecylum.com (pou toute aute demande) www.ecylum.com Récylum a été céé le 26 mai 2005 dans le cade du décet n 2005-829 du 20 juillet 2005 elatif à la composition des équipements électiques et électoniques et à l élimination des déchets issus de ces équipements (décet DEEE). Cet oganisme agéé pa les pouvois publics, pivé sans but lucatif a pou mission d oganise en Fance la collecte et le ecyclage des lampes usagées détenues pa les paticulies et les pofessionnels. 2
Sommaie Intoduction... 4 1. Aspects églementaies spécifiques à la filièe...5 2. Desciption de la filièe... 6 2.1. Lampes concenées pa la filièe de ecyclage... 6 2.2. Collecte...7 2.3. Taitement...7 3. Risques chimiques et moyens de pévention liés à la natue des lampes... 8 4. Les points de collecte... 10 4.1. Rôle... 10 4.2. Risques et moyens de pévention... 10 Risques liés à la manutention manuelle des lampes et des conteneus... 10 Risques liés à la ciculation dans l entepise...11 Risques chimiques liés à la natue des lampes...11 5. Les centes de egoupement... 12 5.1. Rôle... 12 5.2. Risques et moyens de pévention... 12 Risques liés à la ciculation dans l entepise... 12 Risques liés aux chutes d objets... 13 Risques de chute de plain-pied... 13 Risques liés à la manutention manuelle et au ti... 14 Risques chimiques liés à la natue des lampes... 14 6. Les centes de taitement... 15 6.1. Rôle... 15 6.2. Risques et moyens de pévention... 15 Risques liés à la manutention manuelle et au ti... 15 Risques chimiques liés à la natue des lampes... 15 7. Le tanspot... 16 7.1. Rôle... 16 7.2. Risques et moyens de pévention... 16 Les accidents de la ciculation... 16 Les accidents à l aêt... 17 3
Intoduction Cette bochue s adesse aux entepises liées à la filièe des lampes usagées (distibuteus de lampes, déchetteies, installateus-électiciens, collecteus de déchets, gos utilisateus, logisticiens, ecycleus) ainsi qu aux acteus de la pévention des isques pofessionnels et aux pescipteus (chambes de commece, oganismes cetificateus ). Elle a pou objectif de les aide dans l évaluation des isques pofessionnels liés aux difféentes opéations de la filièe (collecte, ti, egoupement, tanspot ), exception faite du taitement popement dit, et de leu pemette d intége cette péoccupation dans leu démache de pévention. Ce document identifie les difféentes étapes de la filièe, associe les situations de tavail et leus isques et popose des solutions pou les éduie. 4
1. Aspects églementaies spécifiques à la filièe Depuis la pomulgation de la loi du 15 juillet 1975 (1), le détenteu de déchets est esponsable de l élimination de ses déchets et doit le faie dans des conditions espectueuses de l envionnement. Les tubes fluoescents, les lampes à LED et autes lampes à déchage, appelés globalement «les lampes», sont des déchets dangeeux du fait de la pésence de faibles quantités de mecue et de poudes fluoescentes. Ils pésentent donc un isque paticulie pou l homme et l envionnement et ne doivent pas ête mélangés avec les déchets banals, mais ête taités sépaément dans des filièes appopiées. Depuis l agément de l éco-oganisme Récylum le 15 novembe 2006, les lampes usagées ont leu pope filièe d élimination (2). Les lampes sont considéées comme des DEEE ménages (3). Pa conséquent, les poducteus de lampes (fabicants, impotateus, distibuteus sous leu pope maque, incopoateus) ont l obligation de pende en chage l enlèvement et le taitement des lampes usagées, et les distibuteus ont l obligation de epende gatuitement les lampes usagées de leus clients los de l achat de lampes neuves (pincipe du «un pou un»). Les collectivités locales peuvent également paticipe de manièe opéationnelle à la filièe. Cette filièe est financée gâce à l écocontibution que chaque client paie los de l achat d une lampe neuve. Les lampes peuvent ête collectées su des points de collecte qui ne nécessitent pas de classement administatif paticulie dès los que les volumes stockés estent inféieus à 200 m 3. En amont des points de collecte de l écooganisme, le détenteu est esponsable de l élimination de ses lampes (4). La esponsabilité de leu enlèvement et de leu élimination à pati des points de collecte incombe à l éco-oganisme (5). Les lampes ne sont pas soumises à la églementation su le tanspot des matièes dangeeuses dite «ADR». Les lampes doivent ête egoupées et taitées su des installations spécifiquement équipées (6), et classées selon la ubique administative appopiée et définie pa le live V du code de l envionnement. (1) Loi n 75-633 du 15/07/2007 elative à l élimination des déchets et écupéation des matéiaux. (2) Aêté du 9 août 2006 elatif à l agément de Récylum, pis en application de l aticle 14 du décet n 2005-829 du 20 juillet 2005 elatif aux DEEE. (3) Aêté du 13 juillet 2006 pis en application de l aticle 2 du décet n 2005-829 du 20 juillet 2005 elatif à la composition des équipements électiques et électoniques et à l élimination des déchets qui en sont issus. (4) Aticle L. 541-2 du code de l envionnement. (5) Aticles R. 541-13 et suivants du code de l envionnement, ciculaie DPPR/SDPV/HV du 15/05/2007. (6) Aêté du 23 novembe 2005 elatif aux exigences techniques de ti et ecyclage des DEEE.. 5
2. Desciption de la filièe CONCERNÉES 2.1. Lampes concenées pa la filièe de ecyclage Toutes les lampes compotant le pictogamme «poubelle baée» doivent ête collectées et ecyclées. Il s agit des tubes fluoescents (appelés également néons), des lampes fluocompactes (ou basse consommation), des lampes à iodue métallique, des lampes à vapeu de mecue, des lampes sodium haute pession, des lampes sodium basse pession et des lampes à LED. Tube fluoescent Lampes fluocompactes Lampe à vapeu de mecue Lampe sodium haute pession Lampe sodium basse pession Lampe à iodue métallique Lampe à LED NON CONCERNÉES Les ampoules à incandescence taditionnelles et halogènes ne sont pas concenées ca leu composition ne nécessite pas de taitement paticulie, ce qui pemet leu élimination avec les déchets banals. Filament Halogène Linolite À tite indicatif, le schéma suivant epésente un tube fluoescent : Agon et vapeu de mecue Potège-électodes (su cetains modèles) Pincement Socle à deux boches Mecue Poude fluoescente Cathode Fil de connexion 6
2.2. Collecte Les détenteus appotent leus lampes usagées aupès d un éseau de points de collecte, mis en place pa l éco-oganisme Récylum : dans la distibution gand public et chez les gossistes en matéiel électique, dans les déchetteies ; les pofessionnels peuvent faie appel à des collecteus de déchets, des installateus-électiciens et, losqu ils sont de «gos détenteus» (entepises ou administations), diectement à Récylum. Récylum, pa l intemédiaie de ses pestataies logistiques, équipe ces points de collecte de conteneus, vient ensuite enleve ces conteneus pleins, les stocke su les centes de egoupement puis les achemine ves l un des centes de taitement. 2.3. Taitement Le pincipe du taitement consiste à sépae les difféentes factions selon deux gandes technologies de taitement le découpage et le boyage, de manièe à sépae le mecue et les poudes fluoescentes des autes factions (vee, métaux, plastiques). À l issue du taitement, le vee écupéé pemet de faie de nouvelles lampes, des abasifs ou des isolants ; le métal est éutilisé ; le mecue est soit éutilisé soit enfoui avec les poudes. Détenteus de lampes Paticulies Commeçants, atisans Entepises, collectivités locales Points de collecte de lampes Gande distibution Déchetteies Gande distibution Déchetteies Gossistes Collecteus de déchets Installateus Gossistes Collecteus de déchets Installateus-elampeus Tanspot Centes de taitement Centes de egoupement Tanspot 7
3. Risques chimiques et moyens de pévention liés à la natue des lampes Ces isques sont décits dans un chapite sépaé ca ils sont pésents dans l ensemble de la filièe. Les lampes, losqu elles sont bisées, peuvent entaîne des isques pou la santé à cause des substances chimiques qu elles contiennent, notamment le mecue et les poudes fluoescentes (voi pécisions su les danges de ces composants à la page suivante). Les lampes contiennent de faibles quantités de mecue compises ente quelques milligammes et quelques dizaines de milligammes (soit envion 200 fois moins que dans les anciens themomètes médicaux). En cas de casse, deux cas sont à considée : la casse de quelques lampes entaîne une exposition de coute duée à une concentation de mecue inféieue à la valeu de moyenne d exposition (7) (VME) pou le mecue. Tout d abod, il est ecommandé d aée le local. Pa ailleus, une patie du mecue, pésente dans les poudes fluoescentes, ne se libéant dans l ai que tès pogessivement, il convient, d une pat de ne pas utilise d aspiateu (8) pou nettoye les débis de la casse, et d aute pat de place les débis écupéés à l aide d un balai et d une pelle dans un sac qui sea femé hemétiquement ; la casse d un plus gand nombe de lampes, pa exemple dans le cas du envesement d un conteneu, est susceptible d entaîne des expositions dépassant la VME pou le mecue. Dans ce cas, il est nécessaie d évacue le local ou d éloigne les pesonnes de l endoit de la casse. Il est ecommandé de saupoude les bisues avec un chabon actif taité (pa exemple au soufe) pou eteni les vapeus de mecue et diminue leu concentation dans l ai. Une intevention apide su le lieu de la casse pou écupée les bisues nécessite le pot d une potection espiatoie spécifiquement pévue pou le mecue (de type HgP3 (9) ). Si une telle potection espiatoie n est pas disponible, il est nécessaie, avant toute intevention, d attende la dispesion des vapeus de mecue, qui dépend des conditions de ventilation (envion une heue), et d utilise d une potection espiatoie de type FFP3 (qui potége conte les poussièes mais pas conte le mecue). Là encoe, il faut poscie l utilisation d un aspiateu pou le nettoyage. Les déchets seont mis dans des sacs ou des conteneus qui seont femés hemétiquement et confiés à un collecteu de déchets ou au logisticien de l éco-oganisme. (7) La valeu limite d un composé chimique epésente sa concentation dans l ai que peut espie une pesonne pendant un temps déteminé sans isque d altéation pou sa santé. Dans le cas d une VME, cette duée est de 8 heues pa jou pou 5 jous de tavail pa semaine. (8) D une pat, les filtes d aspiateu ne etiennent pas les vapeus de mecue, et d aute pat, le mecue adsobé à la suface des poudes fluoescentes sea libéé los d utilisations ultéieues de l aspiateu. (9) La pésence d appaeils de potection espiatoie conte le mecue est nécessaie dans les centes de taitement, conseillée dans les centes de egoupement et n est pas nécessaie pou les points de collecte qui stockent des quantités plus faibles de lampes. 8
Pou ésume, la casse accidentelle de lampes n entaîne pas d intoxication immédiate pa inhalation de mecue ou de poudes fluoescentes. En evanche, il ne peut ête exclu que l inhalation égulièe de petites quantités de vapeus de mecue ou de poudes fluoescentes puisse avoi des effets su la santé apès plusieus années d exposition. Il est donc nécessaie, en cas de casse, de especte les mesues de pévention décites ci-dessus. En cas de gossesse d une salaiée en contact diect avec des lampes, il est nécessaie d évalue le isque avec l aide du médecin du tavail. Vous éduisez vos isques si, pa exemple, vous faites en sote de : manipule les lampes fagiles avec soin ; tavaille et stocke les lampes dans des locaux aéés ; monte coectement les alvéoles et les conteneus ; especte les limites de emplissages des alvéoles et des conteneus ; vous assue du bon état et du bon montage des alvéoles et des conteneus avant leu manutention et leu tanspot. Pou en savoi plus Collecte de tubes fluoescents usagés, y a-t-il un isque sanitaie lié à leu collecte?, ASTEE, 2006 Le mecue. Pévention de l hydagyisme, INRS, ED 546 Mecue et composés minéaux, INRS, coll. «Fiche toxicologique», FT 55 Danges du mecue Dans les lampes fluoescentes, le mecue se touve sous fome de vapeus, une patie est également adsobée à la suface des poudes fluoescentes et passe pogessivement sous fome de vapeus apès une casse. Actuellement, le mecue est classé pa la communauté euopéenne «R23 Toxique pa inhalation» et «R33 Risque d effets cumulatifs». Le mecue peut également entaîne des effets su l embyon los d une gossesse. Pou plus d infomation, se epote à la fiche toxicologique de l INRS FT 55. L absoption du mecue se fait pincipalement sous la fome de vapeu, pa voie pulmonaie. En Fance, la valeu limite d exposition pofessionnelle su 8 heues (VME) est de 0,05 mg/m 3. Danges des poudes fluoescentes Les poudes fluoescentes utilisées peuvent ête de natues chimiques assez diveses. Un tube fluoescent ou une lampe contient toujous un mélange de tois types de poudes pemettant l émission des tois couleus pimaies. L exposition aux poudes fluoescentes peut se faie los de la casse de lampes qui entaîne l émission de poussièes dans l ai et sutout los du nettoyage des bisues. L exposition peut ête considéée comme faible tant que les casses estent ponctuelles. D une façon généale, l inhalation de poudes fluoescentes peut entaîne des effets su les voies espiatoies et, en paticulie, su les poumons. La contamination pa voie digestive est également possible. Plusieus des éléments (généalement sous fome d oxyde) entant dans la composition des poudes fluoescentes font patie de la famille des tees aes. Les éléments de cette famille ont des popiétés toxicologiques similaies mais qui ne sont qu impafaitement connues. 9
4. Les points de collecte 4.1. Rôle Les points de collecte (ouvets ou non au public) assuent la collecte sélective des lampes à ecycle povenant des difféents détenteus (paticulies et pofessionnels), leu conditionnement, le cas échéant leu massification (10) avant le tanspot ves des centes de egoupement ou des centes de taitement. Ils sont alimentés en lampes usagées los d appots volontaies ou los d opéations de amassage pa des pestataies agéés. On touve six types de points de collecte : la distibution gand public : il s agit essentiellement des gandes sufaces généalistes ou de bicolage dans lesquelles les paticulies et cetains pofessionnels appotent volontaiement leus lampes ; les déchetteies : il s agit généalement des lieux de collecte géés pa les collectivités locales et qui peuvent écupée les lampes appotées pa les paticulies et, pou cetaines déchetteies, celles de cetains pofessionnels (atisans, commeçants ) ; la distibution pofessionnelle : il s agit généalement des gossistes en matéiel électique assuant la vente et la epise de lampes pincipalement à des pofessionnels ; les collecteus de déchets : il s agit des entepises de collecte de déchets, dont les lampes usagées ; les installateus-électiciens : il s agit des pofessionnels qui assuent l installation et le emplacement des lampes usagées ; les détenteus : il s agit des pofessionnels détenant des lampes en quantité impotante, justifiant la mise à disposition de conteneus. Les salaiés de tous ces points de collecte éalisent une ou plusieus des opéations suivantes : éception des tubes et des lampes en les sépaant ; dépose dans des contenants de petite capacité spécifiques (pa exemple, alvéoles en caton) ; dépose dans des conteneus de stockage ; manutention des contenants de petite capacité ves une zone de stockage ; tanspot ves le point de collecte depuis les sites des clients ou depuis les points de dépose intenes ; tansfet des lampes ves des conteneus de gande capacité. Pou les points de collecte de type collecteus de déchets, les salaiés peuvent également avoi à éalise les opéations suivantes : ti des tubes en fonction de leu taille ; massification des conteneus. 4.2. Risques et moyens de pévention Risques liés à la manutention manuelle des lampes et des conteneus Ce sont des isques : de coupues pa des lampes cassées ; d accidents ou de maladies pofessionnelles (lombalgies ou toubles musculosquelettiques (TMS) consécutifs à des effots physiques intenses ou épétitifs, des chocs ou des postues contaignantes). Pincipales activités dangeeuses : Réception des lampes des détenteus (emise de la main à la main, dépose de déchets indésiables dans les conteneus) Tansfet manuel des lampes des contenants de collecte sélective ves les conteneus destinés à l enlèvement opéation imposant des positions contaignantes pou dépose ces denies au fond des conteneus Manutention des contenants de petite capacité emplis (pa exemple, la masse d une alvéole avec 70 tubes est de l ode de 14 kg) Dans le cas de la massification, ti des tubes fluoescents en fonction de leu natue et de leu taille Ramassage des bisues en cas de casse 10 (10) Opéation pemettant d optimise le tanspot en egoupant plusieus conteneus.
Vous éduisez vos isques si, pa exemple, vous : oganisez et aménagez le poste de tansfet ente conteneus de manièe à limite les containtes postuales et les effots : il faut que la zone dédiée aux conteneus soit accessible, il faut identifie un tajet évitant les obstacles (escalies, potes ) et les zones encombées, éduie la longueu du tajet, pivilégie les heues de faible activité ; pivilégiez les manutentions mécaniques (chaiot, diable ) aux manutentions manuelles, notamment en aménageant les locaux de façon à ce qu ils soient accessibles pa des moyens de manutention mécanique ; fomez les salaiés aux isques liés à la manutention manuelle ; favoisez la dépose des lampes dans le contenant ou le conteneu pa le détenteu lui-même ; placez une poubelle pou les indésiables à poximité du conteneu ou du contenant ; utilisez des gants de manutentions potégeant du isque de coupue et des lunettes de potection los du amassage des bisues. Pou en savoi plus Méthode d analyse des manutentions manuelles, INRS, ED 776 Manutention manuelle, INRS, coll «Aide-mémoie juidique», TJ 18 Risques liés à la ciculation dans l entepise Ces isques sont similaies à ceux existant dans les centes de egoupement (voi chapite 5.2., «Risques liés à la ciculation en entepise»). Ils peuvent ête plus impotants dans les points de collecte, ca les conteneus sont souvent difficilement accessibles : leu otation est en effet moins féquente que celle des autes machandises. Risques chimiques liés à la natue des lampes Voi chapite 3. Les isques sont faibles, compte tenu des petits volumes de lampes stockés et du nombe limité de manutentions. 11
5. Les centes de egoupement 5.2. Risques et moyens de pévention 5.1. Rôle Les centes de egoupement oganisent la livaison et l enlèvement des conteneus de lampes aupès des points de collecte, le stockage et l expédition ves les centes de taitement. Le tavail des centes de egoupement est oganisé autou de la tounée de chauffeus chagés d enleve les conteneus de lampes et de live des conteneus vides aupès des points de collecte. Une tounée implique généalement les pincipales opéations suivantes : pépaation de la tounée et chagement du camion avec les conteneus vides ; visite de points de collecte compenant : - la livaison de conteneus vides, - la epise de conteneus pleins ; etou su le cente de egoupement compenant : - le déchagement du camion, - la pesée des conteneus, - le stockage des conteneus. Enfin, le cente de egoupement assue l expédition des conteneus ves les centes de taitement en éalisant le chagement de camions. Risques liés à la ciculation dans l entepise Ce sont des isques ésultant du heut d une pesonne pa un véhicule (camion, chaiot automoteu, tanspalette ), de la collision de véhicules ente eux ou avec un obstacle. Ces isques peuvent concene non seulement les salaiés su les centes de egoupement, mais également les chauffeus su les points de collecte. Pincipales activités dangeeuses : Coactivité (11) : opéation généant des isques de collision avec des salaiés piétons ou véhiculés los du chagement / déchagement à la plate-fome de egoupement ainsi que los des opéations su les points de collecte Utilisation de ampes inclinées, avec un tanspalette, pou déchage les camions au cente de egoupement et, sutout, pou chage le camion su les points de collecte (pa exemple, dans le cas de magasins en cente-ville accessibles uniquement pa des pakings souteains dans lesquels les camions ne peuvent pénéte) (11) Réalisation de plusieus tâches simultanées pa difféents opéateus en un même lieu. 12
Vous éduisez vos isques si, pa exemple, vous : adaptez l implantation des zones de déchagement, de pesée et de stockage pou limite les étapes de déplacement ; sépaez la ciculation des piétons et des véhicules en la matéialisant pa : - la potection des passages ésevés aux piétons, - des potes piétonnes distinctes des passages ésevés aux véhicules, - le maquage au sol et la signalisation des cicuits ; contôlez et entetenez l état des quais de chagement, du hayon du camion, des sols et en paticulie des voies de ciculation ; founissez des gilets de signalisation au pesonnel ; insistez su la nécessité de ne pas abode de descente avec le tanspalette chagé, si celui-ci n est pas muni de fein, et de ne jamais pécéde la chage en descente. Pincipales activités dangeeuses : Liées au gebage des conteneus en hauteu (optimisation de l espace de stockage) Liées à l instabilité de la chage los du tanspot (voi également chapite 7.2., «Les accidents à l aêt») Vous éduisez vos isques si, pa exemple, vous : utilisez des moyens adaptés pou le tanspot et la manutention des conteneus et des alvéoles (tanspalette, chaiot élévateu, palettes en bon état, conteneus aimés dans le véhicule ) ; espectez le nombe maximum de conteneus pouvant ête supeposés (infomation généalement indiquée su les conteneus). Pou en savoi plus Tanspalettes manuels, INRS, coll. «Fiche patique de sécuité», ED 35 Risques de chute de plain-pied Risques liés aux chutes d objets Ce sont des isques d accidents qui ésultent de la chute d objets povenant notamment du stockage en hauteu et du tanspot. Pa ailleus, la chute d un conteneu ou d une alvéole est susceptible d entaîne la casse de nombeuses lampes et pa conséquent la libéation de mecue (voi chapite 3). Ce sont des isques tès féquents. Situations susceptibles d augmente la féquence de ces isques : Ciculation dans une zone encombée du cente de egoupement ou d un point de collecte (zone de chagement, de déchagement, de pesée, etc.) Ciculation su un sol dégadé Ciculation dans un camion encombé Montée et descente du camion top apide ou sans utilise le machepied (peut ête aussi considéé comme une chute de hauteu) Voi également chapite 7.2., «Les accidents à l aêt». 13
Vous éduisez vos isques si, pa exemple, vous : oganisez un nettoyage et un angement égulie des zones de tavail ; epéez les zones de tavail au sol pou facilite l oganisation de l espace de tavail ; contôlez et entetenez les sols en suppimant les zones dangeeuses (tous, usue, dalles et sols glissants) ; établissez un plan de chage du camion avant le démaage de la tounée ; sensibilisez les salaiés aux isques liés à la descente et à la montée dans le camion (utilisation du machepied). Risques liés à la manutention manuelle et au ti Ce sont des isques : de coupue pa des lampes cassées ; d accident ou de maladie pofessionnelle (pa exemple, toubles musculosquelettiques (TMS) au niveau du tonc, des membes supéieus et inféieus consécutifs à des effots physiques intenses ou épétitifs, des chocs ou des postues contaignantes). Pincipales activités dangeeuses : Manutention manuelle des conteneus vides su un point de collecte pou soti du camion un conteneu difficile d accès et le live Enlèvement de conteneus non validés pa la filièe ou endommagés Ramassage des bisues de lampes Manipulation de conteneus contenant des lampes cassées et saillantes Vous éduisez vos isques si, pa exemple, vous : oganisez et aménagez le poste de tavail des opéateus de ti de manièe à limite les containtes postuales et les effots (pa exemple, systèmes de mise à niveau des conteneus) ; oganisez le chagement des conteneus vides dans le camion en fonction de la tounée de collecte (plan de chage) ; pivilégiez les manutentions mécaniques aux manutentions manuelles : pou cela, il faut tavaille avec des quais de chagement, des camions à hayon, des tanspalettes et des chaiots élévateus ; utilisez des gants de manutentions potégeant du isque de coupue et des lunettes de potection los du amassage des bisues ; contôlez visuellement le conteneu (état, emplissage) avant enlèvement et efusez de l enleve le cas échéant ; utilisez des dispositifs de potection des paties saillantes (pa exemple en plaçant les sacs de bisues dans un fût) ; soignez les coupues même petites. Risques chimiques liés à la natue des lampes Voi chapite 3. Ces isques sont accus pa les manipulations épétées des conteneus, qui favoisent la casse des lampes. 14
6. Les centes de taitement 6.1. Rôle Les centes de taitement sont chagés de sépae les lampes en difféentes factions pouvant ête valoisées (vees, métaux, plastiques, mecue) ou considéées comme des déchets ultimes (poudes fluoescentes). Ce document étant consacé à la collecte des lampes, seules les étapes pécédant l alimentation de la ligne de taitement sont pises en compte. Les pincipales opéations éalisées sont les suivantes : déchagement, pesée, stockage des conteneus pleins ; ti des tubes pa longueu et des lampes pa type ; alimentation de la ligne de taitement ; nettoyage des conteneus ; pliage et stockage des conteneus vides ; chagement des conteneus vides dans le camion ; compactage des conteneus en catons usagés. 6.2. Risques et moyens de pévention Risques liés à la manutention manuelle et au ti Ce sont des isques : de coupue pa des lampes cassées ; d accident ou de maladie pofessionnelle (pa exemple, toubles musculosquelettiques (TMS) au niveau du tonc, des membes supéieus et inféieus consécutifs à des effots physiques intenses ou épétitifs, des chocs ou des postues contaignantes). Pincipales activités dangeeuses : Ti des lampes Alimentation de la chaîne de taitement Pliage et manutention manuelle des conteneus vides Nettoyage des conteneus vides Ramassage des éventuelles bisues Vous éduisez vos isques si, pa exemple, vous : oganisez et aménagez le poste de tavail des opéateus de ti et d alimentation de la chaîne de taitement de manièe à limite les containtes postuales et les effots ; utilisez des gants potégeant du isque de coupue et des lunettes de potection los du amassage des bisues de lampes et du nettoyage des conteneus. Risques chimiques liés à la natue des lampes En plus des isques liés à la casse accidentelle (voi chapite 3), le pesonnel des centes de taitement peut ête soumis à des isques d exposition engendés pa le pocédé de taitement. C est notamment le cas des opéateus affectés à l alimentation de la chaîne de taitement, potentiellement exposés à des vapeus de mecue et à des poussièes povenant, d une pat, du pocédé de taitement et, d aute pat, de la casse d une faction des lampes los de l alimentation de celui-ci. Les opéateus chagés du nettoyage des conteneus à l aide de nettoyeus à haute pession peuvent ête exposés à des aéosols d eau contenant des poussièes de poudes fluoescentes et des taces de mecue. Remaque : pou les isques de chutes d objet, de chutes de plain-pied, liés à la ciculation dans l entepise, se epote au chapite 5 su les centes de egoupement. 15
7. Le tanspot Les accidents de ciculation Les isques liés au tanspot sont pésentés dans un chapite sépaé, ca ils concenent l ensemble de la filièe. 7.1. Rôle Les conteneus doivent ête acheminés : ente les points de collecte et les centes de egoupement : tounées de collecte à l aide de camions munis de hayons ; ente les centes de egoupement et les centes de taitement : tanspot diect pa semi-emoques ou poteus. 7.2. Risques et moyens de pévention Les conducteus de poids louds sont exposés à deux types d accidents : les accidents de ciculation et les accidents à l aêt. Accidents de ciculation suite à une défaillance technique Dans la plupat des cas, les défaillances techniques à l oigine d accidents de ciculation sont la conséquence d une maintenance inadaptée. Vous éduisez vos isques si, pa exemple, vous : oganisez la maintenance péventive du véhicule et de ses équipements ; véifiez l état du véhicule avant chaque utilisation ; signalez et taitez les dysfonctionnements constatés au cous de la tounée. Pou en savoi plus Tanspot outie de machandise. Vigilant à l aêt comme au volant, INRS, ED 826 Accidents de ciculation suite à la pete de vigilance du conducteu La vigilance du conducteu est altéée pa de nombeux facteus : fatigue, consommation de substances psychoactives (alcool, médicaments, stupéfiants ), utilisation de téléphones potables Vous éduisez vos isques si, pa exemple, vous : oganisez des tounées pemettant des temps de epos ; édictez un potocole de communication (document fomalisé explicitant les ègles de communication ente le conducteu, ses points de collecte, son entepise) visant à évite que les conducteus téléphonent en conduisant. 16
Pou en savoi plus Le isque outie en mission, INRS, ED 986 Système d infomatique embaquée (SIE). Pévention des isques pofessionnels dans le tanspot outie des machandises, INRS, ED 6006 Les accidents à l aêt Accidents de ciculation impliquant le type de conduite du conducteu Les accidents de la ciculation peuvent ête causés pa une conduite inadaptée (nonespect du code de la oute, pise de isques). Vous éduisez vos isques si, pa exemple, vous : vous assuez de la validité des fomations obligatoies ; oganisez les tounées : - en limitant la distance jounalièe pacouue (ou le temps de conduite en milieu ubain dense), - en penant en compte les conditions météoologiques (tempéatues extêmes, chaussée glissante, visibilité éduite), - en penant en compte les difficultés de ciculation (tavaux, accidents), - en emettant au conducteu tous les documents nécessaies : adesse complète des lieux de collecte, plan d accès, noms des pesonnes chagées de l accueil aux lieux de collecte, conditions paticulièes de collecte (potocole de sécuité) ; oganisez, au etou des tounées, la consignation et le taitement des anomalies et difficultés encontées pa le conducteu, tant su la oute que su les lieux de collecte ; fomez les conducteus aux ègles de la conduite économique favoable à la éduction des accidents. Une mission insuffisamment pépaée et de mauvaises conditions de chagement ou de déchagement avec des manutentions difficiles entaînent des accidents. Il est donc impotant de pépae la mission et de especte cetaines mesues de pévention énoncées ci-apès. Le potocole de sécuité Les opéations de chagement et de déchagement sont décites dans le potocole de sécuité qui est établi au cous d un échange péalable au tanspot ente le tanspoteu et le esponsable du site de collecte. Il epend l évaluation des isques généés pa le chagement/déchagement des conteneus ainsi que les mesues de pévention et de sécuité devant ête espectées. À son aivée su le site, le conducteu sea infomé des conditions de stationnement et de ciculation pou ejoinde et quitte la zone de chagement et de déchagement, ainsi que des pincipales consignes de sécuité et d alete en cas d incident ou d accident. Ces infomations ainsi qu un plan d accès lui seont emis dans un document simplifié. Pou en savoi plus La ciculation en entepise, INRS, ED 975 Conception des lieux et des situations de tavail. Santé et sécuité : démache, méthodes et connaissances techniques, INRS, ED 950 Chagement et déchagement des poids louds à quai, ecommandation de la CNAMTS, R 432 Pou en savoi plus Tanspot outie de machandise. Vigilant à l aêt comme au volant, INRS, ED 826 17
Mise à quai Des pesonnes peuvent ête écasées los du ecul du véhicule pou mise à quai. Vous éduisez vos isques si, pa exemple, vous : installez des panneaux de consignes de mise à quai ; accompagnez la manœuve de mise à quai pa un guide-oue ; eculez lentement ; calez vote véhicule losqu il est aêté. Le chagement dans le véhicule Les pincipales situations dangeeuses sont liées à un angement ou un aimage inappopiés des machandises qui peut entaîne des isques de : blessue los de la chute de conteneus à l ouvetue du camion ; chute los de la ciculation dans un camion encombé ; envesement de conteneus et casse de lampes. Vous éduisez vos isques si, pa exemple, vous : établissez un plan de chage du camion avant le démaage de la tounée ; espectez les ègles de chagement, d aimage et d utilisation du matéiel de manutention, à savoi : - aime ou cale les conteneus, - filme les conteneus les plus fagiles (en caton ) ; évitez de dispose les conteneus conte les potes ou les idelles. Les isques liés à l utilisation du hayon élévateu Ce sont pincipalement des isques de chute de hauteu, d écasement, de chute de plainpied, de chute d objet. Les pincipales situations dangeeuses sont liées à une mauvaise utilisation du hayon élévateu. Vous éduisez vos isques si, pa exemple, vous : maintenez pope le evêtement antidéapant ; incitez à utilise la poignée existant à l intéieu du véhicule pou évite les petes d équilibe ; veillez à ce que le hayon soit équipé des dispositifs d aêt pou évite la chute de chage : butois, volets escamotables, éventuellement de baièes latéales de sécuité ; équipez les véhicules d un boîtie de commande fixe de chaque côté du véhicule et/ou d un boîtie de commande à distance de façon à ce que l opéateu puisse se mette du côté opposé à la ciculation ; indiquez que le hayon doit ête utilisé uniquement losque le véhicule est à l aêt et immobilisé ; intedisez l utilisation du hayon comme pont de liaison ente le camion et le quai le hayon ne pouvant pas suppote le passage des chaiots élévateus à conducteu poté ; faites effectue la véification péiodique des hayons (tous les 6 mois). 18
L accès à la cabine L accès à la cabine entaîne des isques de chute. Vous éduisez vos isques si, pa exemple, vous : vous assuez que les véhicules sont équipés de : - poignées ou mains couantes suffisamment lages, disposées pou que le conducteu puisse especte la ègle des tois appuis (voi dessin) ; - maches possédant une suface antidéapante et espacées égulièement. Il est à note que pès d un ties des accidents des conducteus suviennent los de la montée ou de la descente de la cabine. Il est donc impéatif de especte quelques ègles simples : utilisez les poignées ou main couantes, ainsi que les maches ; espectez la ègle des 3 appuis : vous devez avoi altenativement 2 pieds en appui et 1 main en pise, puis 2 mains en pise et 1 pied en appui. 19
Pou commande les films (en pêt), les bochues et les affiches de l INRS, adessez-vous au sevice pévention de vote CRAM ou CGSS. Sevices pévention des CRAM ALSACE-MOSELLE (67 Bas-Rhin) 14 ue Adolphe-Seyboth CS 10392 67010 Stasboug cedex tél. 03 88 14 33 00 fax 03 88 23 54 13 pevention.documentation@cam-alsacemoselle.f www.cam-alsace-moselle.f (57 Moselle) 3 place du Roi-Geoge BP 31062 57036 Metz cedex 1 tél. 03 87 66 86 22 fax 03 87 55 98 65 www.cam-alsace-moselle.f (68 Haut-Rhin) 11 avenue De-Latte-de-Tassigny BP 70488 68018 Colma cedex tél. 03 88 14 33 02 fax 03 89 21 62 21 www.cam-alsace-moselle.f AQUITAINE (24 Dodogne, 33 Gionde, 40 Landes, 47 Lot-et-Gaonne, 64 Pyénées-Atlantiques) 80 avenue de la Jallèe 33053 Bodeaux cedex tél. 05 56 11 64 36 fax 05 57 57 70 04 documentation.pevention@camaquitaine.f AUVERGNE (03 Allie, 15 Cantal, 43 Haute-Loie, 63 Puy-de-Dôme) 48-50 boulevad Lafayette 63058 Clemont-Feand cedex 1 tél. 04 73 42 70 76 fax 04 73 42 70 15 peven.cam@wanadoo.f BOURGOGNE et FRANCHE-COMTÉ (21 Côte-d O, 25 Doubs, 39 Jua, 58 Niève, 70 Haute-Saône, 71 Saône-et-Loie, 89 Yonne, 90 Teitoie de Belfot) ZAE Cap-Nod 38 ue de Cacovie 21044 Dijon cedex tél. 03 80 70 51 32 fax 03 80 70 51 73 pevention@cam-bfc.f www.cam-bfc.f BRETAGNE (22 Côtes-d Amo, 29 Finistèe, 35 Ille-et-Vilaine, 56 Mobihan) 236 ue de Châteaugion 35030 Rennes cedex tél. 02 99 26 74 63 fax 02 99 26 70 48 dpcdi@cam-betagne.f www.cam-betagne.f CENTRE (18 Che, 28 Eue-et-Loi, 36 Inde, 37 Inde-et-Loie, 41 Loi-et-Che, 45 Loiet) 36 ue Xaintailles 45033 Oléans cedex 1 tél. 02 38 81 50 00 fax 02 38 79 70 29 pev@cam-cente.f CENTRE-OUEST (16 Chaente, 17 Chaente-Maitime, 19 Coèze, 23 Ceuse, 79 Deux-Sèves, 86 Vienne, 87 Haute-Vienne) 4 ue de la Reynie 87048 Limoges cedex tél. 05 55 45 39 04 fax 05 55 79 00 64 cip@cam-centeouest.f www.cam-centeouest.f ÎLE-DE-FRANCE (75 Pais, 77 Seine-et-Mane, 78 Yvelines, 91 Essonne, 92 Hauts-de-Seine, 93 Seine-Saint-Denis, 94 Val-de-Mane, 95 Val-d Oise) 17-19 place de l Agonne 75019 Pais tél. 01 40 05 32 64 fax 01 40 05 38 84 pevention.atmp@camif.cnamts.f LANGUEDOC-ROUSSILLON (11 Aude, 30 Gad, 34 Héault, 48 Lozèe, 66 Pyénées-Oientales) 29 cous Gambetta 34068 Montpellie cedex 2 tél. 04 67 12 95 55 fax 04 67 12 95 56 pevdoc@cam-l.f MIDI-PYRÉNÉES (09 Aiège, 12 Aveyon, 31 Haute-Gaonne, 32 Ges, 46 Lot, 65 Hautes-Pyénées, 81 Tan, 82 Tan-et-Gaonne) 2 ue Geoges-Vivent 31065 Toulouse cedex 9 tél. 0820 904 231 (0,118 /min) fax 05 62 14 88 24 doc.pev@cam-mp.f NORD-EST (08 Adennes, 10 Aube, 51 Mane, 52 Haute-Mane, 54 Meuthe-et-Moselle, 55 Meuse, 88 Vosges) 81 à 85 ue de Metz 54073 Nancy cedex tél. 03 83 34 49 02 fax 03 83 34 48 70 sevice.pevention@cam-nodest.f NORD-PICARDIE (02 Aisne, 59 Nod, 60 Oise, 62 Pas-de-Calais, 80 Somme) 11 allée Vauban 59662 Villeneuve-d Ascq cedex tél. 03 20 05 60 28 fax 03 20 05 79 30 bedpevention@cam-nodpicadie.f www.cam-nodpicadie.f NORMANDIE (14 Calvados, 27 Eue, 50 Manche, 61 One, 76 Seine-Maitime) Avenue du Gand-Cous, 2022 X 76028 Rouen cedex tél. 02 35 03 58 21 fax 02 35 03 58 29 catheine.lefebve@cam-nomandie.f dominique.moice@cam-nomandie.f PAYS DE LA LOIRE (44 Loie-Atlantique, 49 Maine-et-Loie, 53 Mayenne, 72 Sathe, 85 Vendée) 2 place de Betagne 44932 Nantes cedex 9 tél. 0821 100 110 fax 02 51 82 31 62 pevention@cam-pl.f RHÔNE-ALPES (01 Ain, 07 Adèche, 26 Dôme, 38 Isèe, 42 Loie, 69 Rhône, 73 Savoie, 74 Haute-Savoie) 26 ue d Aubigny 69436 Lyon cedex 3 tél. 04 72 91 96 96 fax 04 72 91 97 09 peventionp@cama.f SUD-EST (04 Alpes-de-Haute-Povence, 05 Hautes-Alpes, 06 Alpes-Maitimes, 13 Bouches-du-Rhône, 2A Cose Sud, 2B Haute-Cose, 83 Va, 84 Vaucluse) 35 ue Geoge 13386 Maseille cedex 5 tél. 04 91 85 85 36 fax 04 91 85 75 66 documentation.pevention@cam-sudest.f Sevices pévention des CRAM GUADELOUPE Immeuble CGRR, Rue Paul-Lacavé, 97110 Pointe-à-Pite tél. 05 90 21 46 00 - fax 05 90 21 46 13 lina.palmont@cgss-guadeloupe.f GUYANE Espace Tuenne Radamonthe, oute de Raban, BP 7015, 97307 Cayenne cedex tél. 05 94 29 83 04 - fax 05 94 29 83 01 LA RÉUNION 4 boulevad Doet, 97704 Saint-Denis Messag cedex 9 tél. 02 62 90 47 00 - fax 02 62 90 47 01 pevention@cgss-eunion.f MARTINIQUE Quatie Place-d Ames, 97210 Le Lamentin cedex 2 tél. 05 96 66 51 31-05 96 66 51 32 - fax 05 96 51 81 54 pevention972@cgss-matinique.f
Cette bochue s adesse aux points de collecte et aux entepises de collecte et de ecyclage des lampes usagées. Elle a pou objectif de les aide dans l évaluation des isques pofessionnels liés aux difféentes opéations de la filièe (collecte, ti, egoupement, tanspot ) et de leu pemette d intége cette péoccupation dans leu démache de pévention. Institut national de echeche et de sécuité pou la pévention des accidents du tavail et des maladies pofessionnelles 30, ue Olivie-Noye 75680 Pais cedex 14 Tél. 01 40 44 30 00 Fax 01 40 44 30 99 Intenet : www.ins.f e-mail : info@ins.f Édition INRS ED 6043 1 e édition décembe 2008 8000 ex. ISBN 978-2-7389-1721-8 Impession goupe Colet S.A.