DOCUMENT REGLEMENTAIRE D'URBANISME EN VIGUEUR
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- Abel Josselin Larouche
- il y a 8 ans
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1 06006 Aspremont Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2013 Attente livraison
2 06009 Bairols CC PRESCRITE LE 04/08/2009 Règlement National d'urbanisme RNU
3 06011 Beaulieu-sur-Mer Plan d'occupation des Sols approuvé le 23/02/1998 Révision simplifiée Déclaration d'utilité Publique Délibération Conseil Métropolitain Délibération Conseil Métropolitain 17/07/2003 8/11/ /02/ /02/ /12/2013 Gymnase DP emportant mise en comptabilité du POS Projet de port "conforter et de renforcer l activité Dossier absent/non préparé
4 06013 Belvédère Carte Communale approuvée le 24/05/2011 Dématérialisé
5 06020 La Bollène-Vésubie Plan d'occupation des Sols approuvé le 09/02/ /03/ /03/ /01/2010 Attente livraison
6 06021 BONSON Plan d'occupation des Sols approuvé le 27/02/ /01/ /11/2011 Dossier absent/non préparé
7 06025 LE BROC Plan d'occupation des Sols approuvé le 02/09/1992 Révision simplifiée /04/ /06/ /07/ /07/2009 UA Uer modif aricle 10 eone UE secteur Le bastié Dossier absent/non préparé
8 06027 Cagnes-sur-Mer Plan Local d'urbanisme approuvé le 19/12/2011 Droit de Préemption Urbain 1 Délibération Conseil Communautaire 19/12/2011 Délibération Conseil Métropolitain 20/12/2013 Changements non récupérables en données SIG conformes Dématérialisé
9 06032 Cap-d'Ail Plan Local d'urbanisme approuvé le 19/12/2011 Bonification COS 1 Délibération Conseil Métropolitain 13/04/2012 Délibération Conseil Métropolitain 20/09/2013 changements apportés sans prises en compte des données SIG valorisation des emprises ferroviaires dans le Dématérialisé
10 06033 Carros Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2013 Attente livraison
11 06034 Castagniers Plan Local d'urbanisme approuvé le 29/03/2013 Attente livraison
12 06042 Clans Carte Communale approuvée le 20/12/2013 Dossier absent/non préparé
13 06043 Coaraze Plan d'occupation des Sols approuvé le 29/05/1992 n 1 n 2 31/03/ /03/2004 Dossier absent/non préparé
14 06046 Colomars Plan Local d'urbanisme approuvé le 29/03/ Délibération Conseil Métropolitain 20/12/2013 Attente livraison
15 06055 Duranus Carte Communale approuvée le 20/09/2013 Dossier absent/non préparé
16 06059 Èze Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2013 Attente livraison
17 06060 Falicon Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2013 Attente livraison
18 06064 GATTIERES Plan Local d'urbanisme approuvé le 16/05/2013 Dossier absent/non préparé
19 06065 La Gaude Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2013 Attente livraison
20 06066 GILETTE Plan Local d'urbanisme approuvé le 26/04/2011 Dossier absent/non préparé
21 06072 Ilonse Carte Communale approuvée le 21/07/2005 Dématérialisé
22 06073 Isola Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/ /07/2007 Attente livraison
23 06074 Lantosque Règlement National d'urbanisme RNU
24 06075 Levens Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/09/2012 Droit de Préemption Urbain Mise à jour Délibération Conseil Métropolitain Arrêté métropolitain 21/09/ /12/2012 Attente livraison
25 06080 Marie Règlement National d'urbanisme RNU
26 06088 NICE Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur approuvé le 17/12/ /10/1997 Plan Local d'urbanisme approuvé le 23/12/2010 Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Document opposable Arrêté communautaire Arrêté communautaire Arrêté communautaire Arrêté communautaire Arrêté métropolitain Arrêté métropolitain Délibération Conseil Métropolitain Arrêté métropolitain Délibération Conseil Métropolitain 31/08/ /08/ /09/ /12/ /05/ /06/ /06/ /09/ /06/2013 Dématérialisé
27 06102 Rimplas Plan d'occupation des Sols approuvé le 14/10/ /10/ /12/2009 Dossier absent/non préparé
28 06103 Roquebillière Plan d'occupation des Sols approuvé le 16/01/ Délibération Conseil Métropolitain 31/03/1994 1/01/ /05/ /01/2012 Dossier absent/non préparé
29 06109 La Roquette-sur-Var Plan d'occupation des Sols approuvé le 14/08/ /06/1993 Plan d'occupation des Sols Partiel révisé le 12/12/1991 Mise à jour Déclaration d'utilité Publique Mise à jour Mise à jour Mise à jour Arrêté communautaire Arrêté communautaire Arrêté communautaire Arrêté communautaire 21/10/ /08/ /07/ /12/ /06/ /09/ /09/ /11/ /06/ /06/2011 zone UAb art 144 Capteurs solaires Attente livraison
30 06110 Roubion Règlement National d'urbanisme RNU
31 06111 Roure Carte Communale approuvée le 13/05/2009 Dématérialisé
32 06114 Saint-André-de-la-Roche Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/09/2012 Droit de Préemption Urbain 1 Délibération Conseil Métropolitain 21/09/2012 Délibération Conseil Métropolitain 20/09/2013 Attente livraison
33 06117 Saint-Blaise Plan Local d'urbanisme approuvé le 29/03/2013 Attente livraison
34 06119 Saint-Dalmas-le-Selvage Carte Communale approuvée le 20/04/2005 Dématérialisé
35 06120 Saint-Étienne-de-Tinée PLU REVISION PRESCRITE LE 23/05/2008 Plan Local d'urbanisme approuvé le 05/10/2007 Simplifiée Simplifiée Simplifiée Simplifiée Délibération Conseil Métropolitain 29/12/ /11/ /05/ /05/ /12/2013 Chastellares Auron Ouverture à l'urbanisation d'un secteur "le Attente livraison
36 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat Plan d'occupation des Sols approuvé le 27/03/2002 Déclaration d'utilité Publique Révision simplifiée n 1 n 2 n 3 n 1 n 4 27/03/ /12/ /10/ /01/ /12/ /06/2009 Ferme de May Dématérialisé
37 06122 Saint-Jeannet Plan Local d'urbanisme approuvé le 19/12/ /12/2013 Changements sans prises en compte des données SIG modification des règles de la Zone UZ (ZAE Dématérialisé
38 06123 Saint-Laurent-du-Var Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2012 Droit de Préemption Urbain Simplifiée Délibération Conseil Métropolitain Délibération Conseil Métropolitain 21/12/ /09/2013 Attente livraison
39 06126 Saint-Martin-du-Var Plan Local d'urbanisme approuvé le 12/11/2007 Révision simplifiée Révision simplifiée Droit de Préemption Urbain Délibération Conseil Communautaire Délibération Conseil Communautaire Délibération Conseil Métropolitain Délibération Conseil Communautaire 10/09/ /09/ /04/ /10/2010 Inscription d'un ER pour la création d'une piste Extension modérée des zones constructibles de Dématérialisé
40 06127 Saint-Martin-Vésubie Plan Local d'urbanisme approuvé le 15/04/ Délibération Conseil Métropolitain 29/06/2012 Dossier absent/non préparé
41 06129 Saint-Sauveur-sur-Tinée Règlement National d'urbanisme RNU
42 06144 La Tour PLU PRESCRIT LE 03/10/2008 Règlement National d'urbanisme RNU
43 06146 Tournefort Règlement National d'urbanisme RNU
44 06147 Tourrette-Levens Plan d'occupation des Sols approuvé le 30/06/ /06/ /04/ /10/ /10/ /04/ /12/2007 Dossier absent/non préparé
45 06149 La Trinité Plan Local d'urbanisme approuvé le 19/12/2011 Droit de Préemption Urbain Délibération Conseil Métropolitain 19/12/2011 Dématérialisé
46 06151 Utelle CC PRESCRITE LE 04/08/2008 Règlement National d'urbanisme Dématérialisé
47 06153 Valdeblore Plan Local d'urbanisme approuvé le 16/02/ /12/2011 diverses adaptations du règlement et du plan de Attente livraison
48 06156 Venanson CC PRESCRITE LE 22/02/2003 Carte Communale approuvée le 29/03/2013 Dématérialisé
49 06157 Vence Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2013 Droit de Préemption Urbain Délibération Conseil Métropolitain 21/12/2012 Dématérialisé
50 06159 Villefranche-sur-Mer Plan Local d'urbanisme approuvé le 29/03/2013 Attente livraison
51 06109 La Roquette-sur-Var Plan d'occupation des Sols approuvé le 14/08/ /06/1993 Plan d'occupation des Sols Partiel révisé le 12/12/1991 Mise à jour Déclaration d'utilité Publique Mise à jour Mise à jour Mise à jour Arrêté communautaire Arrêté communautaire Arrêté communautaire Arrêté communautaire 21/10/ /08/ /07/ /12/ /06/ /09/ /09/ /11/ /06/ /06/2011 zone UAb art 144 Capteurs solaires Attente livraison
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